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Journal n°3413 du 5 juin 1923
accueilli cette naissance si désirée. « Le Président : GÉNIN. » « HENRI, « Evêque de Nice. » 1 1 9 JOURNAL DE MONACO 3 S. A. S. le Prince a fait répondre :• « Monsieur le Consul Général, « J ...
Journal n°3330 du 1 novembre 1921
Président demande la fixation des séances des Commissions ; il est décidé que : La Section A se réunira le 3o avril, à 16 heures ; La Section B se réunira le 2 mai, à 1 6 heures ; La Section C se réunira le ...
Journal n°5325 du 26 octobre 1959
. Albert, dit Bernard Bloch-Levallois, en son vivant sans profession, demeurant à Morue-Carlo, 26, boulevard des Moulins, déposés en la forme olographe au rang des minutes de M0 J .C. Rey, notaire à Monaco ...
Journal n°3464 du 27 mai 1924
commerçants monégasques à des commerçants français. ART. 3. Lé présent Arrêté sera publié au Journal Officiel. Fait à Paris, le 9' mai 1924. F. FRANÇOIS-MARSAL. ÉCHOS & NOUVELLES Le Tribunal ...
Journal n°7957 du 26 mars 2010
DISSOLUTION ANTICIPEE - SARL CUISINE 2000 Société à Responsabilité Limitée au capital de 455.000 euros Siège social : 1, avenue de la Madone - Monaco
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce. Aux termes d’une délibération en date du 1er mars 2010, enregistrée à Monaco le 9 mars 2010, F°/Bd 195R Case 3, l ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce. Aux termes d’une délibération en date du 1er mars 2010, enregistrée à Monaco le 9 mars 2010, F°/Bd 195R Case 3, l ...
Journal n°8507 du 9 octobre 2020
PARQUET GÉNÉRAL (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
, de nationalité française, sans domicile ni résidence connus, est cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 3 novembre 2020 à 9 heures 15, sous la ... Patricia, de nationalité française, sans domicile ni résidence connus, est cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 3 novembre 2020 à 9 heures 15, sous la ... Citations à comparaître ...
Journal n°7248 du 23 août 1996
peut être exigé conformément à l'article 3 de l'ordonnance souveraine n° 10.689 du 22 octobre 1992. Ain . 2. Le Conseiller de Gouvernement pour les Travaux Publics et les Affaires Sociales est chargé ...
Journal n°1218 du 15 novembre 1881
du soir. Ce train, portant le n° 11, arrive à Lyot) à 3 h. 14 du matin, et à Marseille à 9 h. 50. Il n'a que 10 m. d'arrêt à cette gare, et 25 m. à Toulon, où a lieu le déjeuner. De là il ne s ...
Journal n°5916 du 12 février 1971
n° 4.654 du 9 février 1971 relative à la Commission de Placement des fonds (p. 113). Ordonnance Souveraine n° 4.655 du 9 fivrier 1971 portant application de la Loi n° 898 du 15 décembre 1970 ...
Journal n°0210 du 15 juin 1862
'ÉTRANGER les frais (le poste en SUS. 1111111111111wmeemmor DATES THERMOMÈTRE CENTIGRADE 8 HEURES 2 HEURES C HEURES 8 Juin 23 5 27 4 24 2 9 id. 23 0 26 3 24 fi 10 id. 24 0 23 1 27 0 '25 Il ...
Journal n°2971 du 23 février 1915
dépendances, s'ils ne sont pas lavables, devront être blanchis au moins une fois par an. Le sol devra être lavable. ART. 3. — Toute communication directe des fournils, laboratoires, cuisines avec les W.-C. ou ...
Journal n°5614 du 30 avril 1965
du 23 avril 1965 relatif à la vérification des instruments de poids et mesures (p. 331). Arrêté Municipal n° 65-23 du 22 avril 1965, portant autorisation de procéder au relèvement des fosses communes ...
Journal n°0820 du 10 mars 1874
?? 58 4 10 7 54 11 06 , 8 » 11.27 f 04 4 19 8 0'.' 11 14 8 42 12 15 . 1 44 5 02 .8. 45 11 51 DE NICE A. MONACO Nice . . Monaco . . . 9 031 1 33 3 22 5 25 7 26 . .1 8 16 12 44 2 45 437 650 ...
Journal n°3358 du 9 mai 1922
'enceinte était sans doute couverte par des baraques — informia tecta (4) — renfermant les greniers, (1) STRABON, liv. IV. c. I. 9. Edit. Didot; •p. 153. (2) TITE-LIVE, XXI, 34. Edit. Nisard, t. I. p. 503. (3 ...
Journal n°0663 du 7 mars 1871
MENTON . . ROQUEBRUNE MONTE CARLO MONACO . EZE . . BEAULIEU VILLEFRANCHE NICE. . STATIONS ----- MATIN 8 45 8 55 9 4 9 23 9 34 9 42 9 49 10 3 R. M. 12 30 .5 43 8 35 10 40 12 40 5 22 8 ...
Journal n°6337 du 9 mars 1979
concerne, de l'exécution du présent Arrêté. Fait â MOnacn; du C3Ouverneeti4 ledii-netif janvier mil neecent soixante-dix-neuf. Le Ministre d'État : A. SAtte-M4eux. 1979. Ordonnance Souveraine n° 6 ...
Journal n°0442 du 2 décembre 1866
. 4 20 8. 8 27 s. Départ. Omn. 6 45 m. Orna. 10 3.) m. Onin. 1 30 s. Exp. a 200. De Nice à Marseille. Arrivée 2 58 s. 6 30 8. 9 50 s. 9_05 a. re Marseille à Ly011. Départs de Lyon à Paris ...
Journal n°4844 du 7 août 1950
de la société anonyme monégasque dénommée: Société d'Accessoires Mécaniques» eh abrégé « S.A.M.E.C.» (p. 484). Arrêté Ministériel no 50-109 du 29 juillet 1950 portant autorisation et approbation des ...
Journal n°0637 du 6 septembre 1870
-Lyon-Méditerranée. Saison d'Été. DE EN MON A NICE H M. M. H. M. 845 12 30 5 6 8 55 12 40 5 22 9 4 12 49 5 32 9 23 12 56 5 44 9 34 1 9 5 57 9 42 1 17 6 5 9 49 1 24 6 16 10 3 1 37 6 29 MATIN SOIR DÉPA R TS H ...
Journal n°2500 du 5 juin 1906
: Réclames, 30 cent. la ligne ; Annonces , Wb cent. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré. S'adresser au Gérant, Place de la Visitation. Le Prince, par Ordonnance en date du 22 mai 1906 ...
Journal n°3506 du 17 mars 1925
surveillance des urnes. Les électeurs munis de cartes électorales auront seuls accès à la salle de scrutin. ART. 3. Le scrutin sera dépouillé dans les conditions prévues par l'article 15 de l'Ordonnance du ...
Journal n°6880 du 4 août 1989
les assemblées genérales extraordinaires des actionnaires de ladite société ; Vu les procès-verbaux desdites assemblées générales extraordinaire tenues à Monaco, les 26 septembre 1988, 23 janvier et 9 ...
Journal n°8096 du 23 novembre 2012
Journal de Monaco Débats du Conseil National - 727e séance. Séance publique du 12 décembre 2011 (p. 7451 à 7542). ORDONNANc ES SOUVERAINES Ordonnance Souveraine n° 4.025 du 9 novembre 2012 ...
Journal n°0825 du 14 avril 1874
. DÉPA BTS soir 11 06 Il 14 11 51 DE NICE A MONACO matin soir soir soir 25. soir soir 8 16 12 VI 245 437 650 915 9 03 1 33 3 '22 5 25 7 26 9 57 Nice • • . . Monaco . . STATION ante ...
Journal n°0669 du 18 avril 1871
8 35 10 40 12 40 5 22 8 45 12 49 5 32 8 .56 11 4 12 56 5 44 9 3 11 10 1 9 5 57 9 16 1 17 6 5 9 24 1 24 6 16 9 31 11 33 37 6 29 9 44 11 46 A VENDRE OU A LOUER • près du Casino. Très ...
Journal n°4973 du 26 janvier 1953
précisées au dernier alinéa de l'article 3 ci-dessus. ART. 9. La présente Convention sera applicable, en ce qui Concerne la France, au territoire métropolitain, à l'Algérie et aux Départements français d ...
Journal n°7829 du 12 octobre 2007
de Maiwand, province de Kandahar, Afghanistan. Passeport n° : a) OR 35914 (passeport afghan délivré le 26.8.2005 expirant le 27.3.2008). N° d'identification nationale : 615565. Nationalité : afghane ...
Journal n°3617 du 28 avril 1927
Tribunal Correctionnel. Annexe au « Journal de Monaco » : 'CONSEIL NATIONAL. — Compte rendu de la séance du 22 décembre 1926. MAISON SOUVERAINE S. A. S. le Prince Souverain a quitté ce matin la ...
Journal n°4205 du 26 mai 1938
et REDACTION: au Ministère d'État ADMINISTRATION : à l'Imprimerie de Monaco, Place de la Visitation INSERTIONS : Annonces : 3 francs la ligne Pour les autres insertions, on traite de gré à ...
Journal n°6092 du 28 juin 1974
», — être titulaire d'un C.A.P‘ de comptabilité, — posséder une sérieuse pratique de la comptabilité oubli- que. 516 JOURNAL DE MONACO Vendredi 28 Juin 1974 An. 3. Les candidats devront adresser à la ...
Journal n°6618 du 27 juillet 1984
SOUVERAIN DE MONACO Vu la Commission consulaire en date-du 3 juillet 1984, par laquelle Sa Majesté le Roi» du Maroc a nommé M. Victor, Jean-Baptiste PASTOR, Consul général honoraire du Maroc à Monaco ...
Journal n°6967 du 5 avril 1991
-vingt-onze. RAINIER. Par le Prince, Le Secrétaire d'Etat J.-C. MARQUET. Ordonnance Souveraine n° 10.082 du 26 mars 1991 autorisant un Consul. Général à exercer ses fonctions dans la Principauté. RAINIER ...
Journal n°6627 du 28 septembre 1984
association constituée entre Monégasques et étrangers ou entre étrangers, prévue par l'article 9 de la loi, susvisée, est établie et déposée suivant les mêmes modalités que celles fixées à l'article 3 ; elle ...
Journal n°0060 du 17 juillet 1859
nos antiques traditions que 'de servir les grandes causes et d'offrir nos faibles efforts à l'Etat qui en a toujours si dignement assuré le triomphe. C'est à l'ombre du drapeau de la France que le pays ...
Journal n°5083 du 7 mars 1955
). INSERTIONS ET ANNONCES LÉGALES (p. 210 sl 23C) MAISON SOUVERAINE S.A.S. le Prince Souverain au Gala de Charité de Menton. Le 28 février S.A.S. le Prince Souverain,' accompagné de S. A.S. la Princesse ...
Journal n°1093 du 17 juin 1879
'Administrateur-Gérant : A. DALBERA. • MOUVEMENT DU PORT DE MONACO Arrivées du 9 au 15 Juin 1879 GOLFE JUAN. b. l'Eclaireur, fr., c. Jovenceau, sable. ID. b. la Fortuue, id., c. Moute, id.. ID. b. Deux-Soeurs, id ...
Journal n°2506 du 17 juillet 1906
soir. SERVICE A PIED DE MONACO A MONTE CARLO et vice-versa ler Départ, 6 h. 50 mat. ; retour à Monaco, 7 h. 50 mat. 2e Départ, 8 h. 10 mat. ; retour à Monaco, 9 h. 10 mat. 3e Départ, 2 h. 10 soir ...
Journal n°3335 du 6 décembre 1921
7 novembre 1887, à Biot (Alpes-Maritimes), demeurant à Monaco. — Coups et blessures volontaires : 25 fr. d'amende. • R. J.-E.-C., chauffeur, né le 3 mai 1896, à Pontechianale (Italie), demeurant à ...
Journal n°3715 du 28 février 1929
-et-Oise), Valet de chambre, ayant demeuré à Monaco, actuellement sans domicile ni résidence connus, a été cité à comparaître personnellement, le mardi 26 mars 1929, à 9 heures du matin, devantle Tribunal ...
Journal n°3093 du 26 juin 1917
des 12 août, 8 et 9 septembre, ler novembre et ler décembre 1914 ; I" janvier, ler mars, 22 avril, 22 juillet, 15 octobre 1915 ; 18 janvier, 25 mars, 20 mai et 13 décembre 1916 ; Notre Conseil d ...
Journal n°4353 du 27 mars 1941
. kilog. 10.70 Citrons pièce 0.75 à 1.25, Dattes kilog. 22à 30 '» Mandarines taxe 8 » OrangeS 780 à 9.65 Pommes hors choix 11.70 ler ; 9.20 2e 5.95, (Signé :) GmLoux, Chef de ...
Journal n°8107 du 8 février 2013
.531 du 17 décembre 2009 portant promotion au grade de Major à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 3 octobre 2012 qui Nous a été ...
Journal n°2651 du 27 avril 1909
un arrêté d'expulsion ; X., dit M. H., et C. L.-T., se disant né à Paris, le 22 juin 1863, sans profession ni domicile, 15 mois de prison pour complicité de vol et vagabondage. +Mo PRINCIPAUTÉ ...
Journal n°4856 du 30 octobre 1950
à 8 jours; c) par le Conseil de Gouvernement de 9 li 15 jours. 60 la suspension de fonctions et de traitement de 10 jours à deux mois, avec retard dans l'avance- ne-,440,...atirlett 444 VLIFt/11.1,3 ...
Journal n°6722 du 25 juillet 1986
retrait de l'autorisation de constitution donnée par l'arrêté ministériel lo 80-575 du 9 décembre 1980 à la société anonyme dénommée « B.M.C. & I. INT. S.A. », dont le siège social est sis 15, avenue de ...
Journal n°0100 du 29 avril 1860
.Nuag.Pluie Nul id.id.S..E. 26 Avril 27 Id.28 hi. ri » 15 7 16 2 Mois W. 1111ABS: 22 jeurs res à l'annexion, ainsi que des promesses et des menaces employées tour à tour pour amener des votes ...
Journal n°3273 du 26 octobre 1920
PORTEUR Titres frappés d'opposition. Exploit de Ma Ch. Soccal, huissier à Monaco, en date du 26 novembre 19194.,,Quatore, 9,bligations de la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers ...
Journal n°7676 du 5 novembre 2004
de l’ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984 portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l’étranger (p. 1589). Ordonnance Souveraine n° 16.460 du 8 octobre 2004 portant ...
Journal n°3079 du 20 mars 1917
connaissance des langues qu'il demande à interpréter. ART. 3. — Ne peuvent être courtiers : 1° les individus en état de faillite ; 2° ceux qui ont été reconnus coupables' -en récidive d'exercice illégal des ...
Journal n°7203 du 13 octobre 1995
, sur sa demande, en position de disponibilité pour une période d'un an, à compter du 9 octobre 1995. ART. 2. I,.c Secrétaire Général du Ministère d'État et le Directeur de la Fonction Publique et des ...
Journal n°2427 du 10 janvier 1905
extrême des inscriptions à double droit, il n'y a pas eu moins de 103 engagements se décomposant ainsi : 39 racers, 3 yachts, 51 cruisers, 6 canots de bossoir et 4 bateaux de pêche. C'est le plus ...
Journal n°5691 du 21 octobre 1966
par hectomètre 22,50 774 JOURNAL DE MONACO Vendredi 21 Octobre 1966 c) Colonnes montantes d'immeubles (sur devis) 30 - Installation des appareils A) par l'Administration a) Installation des ...
Journal n°3211 du 16 septembre 1919
transaction du 22 juin 1655 que nous allons résumer. C'est un acte passé par Me Jérôme Peglione, notaire ducal, qui a trait à deux litiges portés devant PEccellentissimo Sénat de Nice, litiges soulevés entre ...
Journal n°7103 du 12 novembre 1993
Monte-Carlo, conformément aux dispositions de l'article 9 bis de l'ordonnance souveraine n° 3.731 du 28 juillet 1948, susvisée, est considérée comme ayant organisé un Service particulier de Retraites, à ...
Journal n°3818 du 29 janvier 1931
216 p, jardin. Surface à ex- proprier 50,22 5° M. Th. Arathoon, villa Humphery et Primerose, jardins et dépendances, section E, lieu dit la Rousse, parcelle 217 p. Surf ace à ex- proprier 987,26 ...
Journal n°3052 du 12 septembre 1916
3e, 4e, 5e et 6e 153 225 Division préparatoire : Classes élémentaires (7e et 8e) 126 18o Classes préparatoires (ge et me) 90 144 MOUVEMENT DU PORT DE MONACG Du 2 au 9 septembre 1916 ...
Journal n°5804 du 20 décembre 1968
par une entreprise, société ou personne visée aux a, b et c du 3° ci-dessus; toutefois l'activité de ces personnes en matière d'assurances ou de capitalisation est limitée à hi présentation d ...
Journal n°3084 du 24 avril 1917
interdite à partir du mardi 23 heures. L'expédition des viandes abattues pourra reprendre le vendredi à partir de 13 heures. ART. 9. — Les infractions au présent arrêté, en outre des sanctions ...
Journal n°0971 du 6 février 1877
VISCONTI, rue du Cours et LIBRAIRIE-AGENCE JOUGLA, rue Gioffredo, 1 . près la pl. Masséna à l'AGENCE-DALGOUTTE, place du Jardin Public, 3 Les abonnements comptent du ler et du 16 de chaque mois et se ...
Journal n°4355 du 10 avril 1941
. RECTIFICATIF à l'Ordonnance Souveraine n' 2.487 du_ i i mars 1941, sur les véhicules automobiles utilisant l'acétylène (Journal de Monaco du 13 mars 1941). Article 9, § 3 au lieu de : « l'Our les licences de ...

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