Rechercher un journal, un article
Journal n°4998
du 20 juillet 1953
-106 du 26 Mal 1953 relatif à l'utilisation de ce raines substances vénéneuses pour friser ou onduler les cheveu (p, 518).
.4rtété Ministériel n° 53-107 du 26 mai 1953 portant dérogation à l'article 9 de ...
Journal n°6962
du 1 mars 1991
'État
L.C. MARQUET.
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n. 10;033 du 19. février 1991 portant nomination d'un Chef de bureau à la Direction de l'Education Nationale, de là Jeunesse et des ...
Journal n°3592
du 4 novembre 1926
;-.
Et, à côté de l'ombre du Prince-Savant, se dressaient vivantes et robustes, deux grandes figures L'une, c'était la pensée du Prince Louis, du Prince-Soldat qui se penchait sur vos efforts, parce que ...
Journal n°5139
du 2 avril 1956
terre-plein de Fontvieille au Quai du Commerce, sont suspéndues du 22 Mars au 9 avril 1956, afin 'de permettre à la Société Monégasque d'Électricité d'exécuter diVers travaux.
ART. 2.
Toute infraCtion ...
Journal n°0414
du 20 mai 1866
'abonne, pour la France . à Perle , à l'Agence Havas. rue J.J.. Rousseau. 3, et dut à sI -11i1 air e A FffiNNEMENTS
Amusas 25 Rent. la ligue éditeur de musique du Conserv. lmp. et directeur du Comptoir ...
Journal n°1712
du 26 mai 1891
soude et 25 pour 100 de produits mal définis, mais antiseptiques. Cette poudre est soluble dans l'eau en proportion de 1/3 ; et déjà à 3 pour 1,000, elle est nettement antiseptique. De plus, c'est un ...
Journal n°6162
du 31 octobre 1975
septembre 1975 (« Journal Officiel » du 1" octobre 1975). Minimum garanti prévu à l'article L 141-8 du Code du Travail français.
(4 - 3)
7
2 repas
(1-2)
5
(1 + 2)
4
1
2 i 3
1 repas
(1 +2-2 ...
Journal n°3923
du 2 février 1933
3 mars 1902, à Monaco, ayant pour
objet de recouvrer la nationalité monégasque perdue par son mariage, aujourd'hui dissous, avec un citoyen français ;
Vu les articles 18 I er, 20 et 21 du Code ...
Journal n°7569
du 18 octobre 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-581 du 11 octobre 2002 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
; passeport du Yémen n° 00085 243, émis le 12 novembre 1997 à Sanaa, Yémen.
15. El Motassadecq, Mounir, Göschenstraße 13, D-21073 Hamburg, Allemagne, né le 3 avril 1974, à Marrakesh, Maroc ; citoyen marocain ... ; passeport du Yémen n° 00085 243, émis le 12 novembre 1997 à Sanaa, Yémen.
15. El Motassadecq, Mounir, Göschenstraße 13, D-21073 Hamburg, Allemagne, né le 3 avril 1974, à Marrakesh, Maroc ; citoyen marocain ...
Journal n°0607
du 8 février 1870
, à M. Suette!, placé 2e, et Lezzie Hexhane, à M. Levienne, arrivé 3e.
Trois chevaux se sont ensuite disputé le prix du Chemin de fer (steeple-chase handicap libre) : c'était le prix de consolation ...
Journal n°5968
du 11 février 1972
).
ARRÊTÉS MUNICIPAUX
Arrêté Municipal n° 72-6 du 3 février 1972 portant ouverture d'un concours en vue du recrutenietu d'une secrétaire à l'Académie de Musique Rainier Ill (p.
Arrêté Municipal no 72-7 du ...
Journal n°5206
du 15 juillet 1957
;
Vu l'article 3 de l'Ordonnance organique du 9 mars 1918;
Sur le rapport de Notre Directeur des Services Judiciaires;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Norbert Pierre François, Juge à Notre Trilunal ...
Journal n°0382
du 8 octobre 1865
in France . à Paris , à l'Agence Havas, rue Rousseau. 3, et liez M. St-Hilaire,
éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir général des compositeurs, rue du f. Poissonnière, In, A Nice ...
Journal n°1934
du 13 août 1895
mer (Le thermomètre est exposé an nord) - •
I , I.: à : - g
-1, ,....,
- c,
9 h. 1 midi 1 3 h. 1 6 ...
Journal n°4294
du 8 février 1940
»
Poires 3.75 à 7
Pommes 4:50 à 9 »
Raisins 42 » à 14 »
Prix des Viandes de Boucherie
Sans changement.
- Prix du Lait
Sans changernei
En magasin 2 fr. 30 I
domicile. 2 fr. 56 ...
Journal n°1521
du 27 septembre 1887
et des garçons aura lieu le lundi 3 octobre prochain.
La messe du Saint-Esprit sera célébrée à la cathédrale, le lendemain 4, à. 9 heures du matin.
A partir du 1°' octobre, les bureaux de la ...
Journal n°5531
du 4 octobre 1963
'Ordonnance Souveraine. n° 3.131 du 28 juillet 1948 et cone:wu-int l'adhésion partielle à la C.A.R. deS employeurs ayant constitué des services particuliers de retraites (p. 830).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrété ...
Journal n°7062
du 29 janvier 1993
,00
3,30 33,00
30,00 750,00
1,03 20,60
3,00 30,00
(1,74 14,80
1,03 20,60
(1,73 7,30
(1,77 15,40
C',90 9,00
C,77 7,70
C,77 15,40
2,20 22,00
1,03 20,60
1,03 51,50
1 ...
Journal n°7048
du 23 octobre 1992
1992 au 1" juillet 1992
(en francs) (en francs)
1 7 505 7 580
2 8 160 8 245
3 A 9 390 9 485
3 B 0 440 0 550
3C 1 115 1 230
4 1 660 1 780
4A 3 130 3 260 ...
Journal n°2998
du 31 août 1915
Messieurs les porteurs (l'actions et d'obligations de la Société Nouvelle de la Brasserie de Monaco sont informés que le coupon 9 des obligations et le coupon 3 des actions seront mis en paiement à partir du ...
Journal n°5071
du 13 décembre 1954
. C. Roy, notaire à Menace, le 3 novembre 1954 ;
Vu l'article 11 de l'Ordonnance du 6 juin 1867 sur la police générale ;
Vu l'Ordonnance Souveraine du 5 mars 1895, modifiée par les Ordonnances des ...
Journal n°3931
du 23 mars 1933
par M. Delphin Boita, et de la fanfare du 25e B.C.A., les voitures ont défilé. Toutes ont, été applaudies."
Voici le palmarès:
let. prix, Les Ombrelles ; 2° prix, Hippisme ; 3. prix, Panier Louis XV ...
Journal n°3881
du 14 avril 1932
prpcéd-é conformément à l'article 9 ci-dessus.
Le médecin radiologiste. devra fournir deux exem-
plaires de chaque cliché, les épreuves, datées et si:- grées par lui porteront le nom -du' blessé ...
Journal n°7670
du 24 septembre 2004
autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité d’as-
sistant (p. 1374).
Arrêté Ministériel n° 2004-440 du 16 septembre 2004 abro-
geant l’arrêté ministériel n° 2002-596 du 22 octobre 2002 ...
Journal n°0567
du 4 mai 1869
& Menton
DÉPARTS DE MENTON :
jet départ 10h. du matin — 9e départ 1 h. du soir
3e — 4 h. 1/2 du soir — 4e — 7
Prix des places : fr. 1 59 — à Monaco, place du Palais ; — à Menton au bureau des ...
Journal n°6370
du 26 octobre 1979
22 h. 45
avec
jusqu'au jeudi Io* novembre inclus,
Salena Jones
Gil nova
(le vendredi 2, relâche)
à partir du samedi 3
• Jeff
The l'hiles
En permanence
Les Monte-Carlo Dancers ...
Journal n°3982
du 8 mars 1934
gré à gré.
S'adresser au Gérant, Place de la Visitation.
Vu Notre Ordonnance du 3o décembre concerne, de la promulgation et de l'exé1929 portant organisation du Service Télé- cution de la présente ...
Journal n°8142
du 11 octobre 2013
les limites du secteur des
ensembles ordonnancés prévu à l’ordonnance
souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966, modifiée,
susvisée, au quartier du Carnier et portant règlement
d’Urbanisme, de ...
Journal n°5587
du 30 octobre 1964
-47 Marseille s Tél.: 30.13.95
SOMMAIRE
ORDONNANCE SOUVERAINE
Ordonnance Souveraine n° 3.256 du 22 octobre 1964 modifiant. l'Ordonnance Souveraine n° 979 du 1 er juillet 1954 en ce qui concerne l ...
Journal n°1101
du 12 août 1879
; à l'Agence Havas, rue J.-.1. Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire, ABONNEMENTS :
AillIOUCOS 23 Cent. la ligne éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir général des compositeurs ...
Journal n°0628
du 5 juillet 1870
mois qui était placé sous la protection de Jupiter.
Le nombre des étrangers arrivés à Monaco pendant lé mois de juin, est de 9.546.
CAUSERIE.
S'il est une chose contre laquelle il est du devoir des ...
Journal n°4636
du 22 août 1946
Ordonnance.
Donné à Tarasp (Suisse), le onze août mil neuf cent quarante-six.
LOUIS.
Par le Prince :
P. le Secrétaire d'Etat,
Le Vice-Président du Conseil d'Etat : L. BELLANDO DE CASTRO.
N• 3 ...
Journal n°3414
du 12 juin 1923
'article précédent, la peine d'emprisonnement: sera de deux à cinq ans :
1 2 9
JOURNAL DE MONACO 3
((
« I° si la victime du délit, de la tentative ou
« de l'acte préparatoire a moins de quinze ans ...
Journal n°8200
du 21 novembre 2014
. 2627).
Ordonnance Souveraine n° 4.935 du 22 août 2014 portant
nomination et titularisation d’un Chef d’Exploitation à la
Direction Informatique (p. 2627).
Ordonnance Souveraine n° 4.936 du 22 ...
Journal n°7039
du 21 août 1992
Par Décision Souveraine en date du 31 juillet 1992, S.A.S. le Prince Souverain a accordé le titre de « Fournisseur Breveté » à la S.A.M. Garage de la Frontière.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État J.-C ...
Journal n°3835
du 28 mai 1931
ses audiences des 4 et I I mai 1931, a rendu les arrêts suivants :
Appel, par C. P.-H., commerçant en fruits, né le Il avril 1900, à Madrid (Espagne). demeurant à Nice, du jugement du 3 mars 1931, qui ...
Débats 1973
du 31 décembre 1973
articles, 5 bis, 9 bis et 12 bis, et modifiant les articles 14 à 24.
° — Projet de loi complétant les articles premier et 22 de la loi no 416 du 7 juin 1945, modifiée, sur les conventions collectives du ...
Journal n°7724
du 7 octobre 2005
, dans sa partie comprise entre le virage
du bureau de tabacs et l’enracinement de l’appontement central du
Port et ce, dans ce sens.
ART. 3.
Du 17 octobre 2005 au 22 novembre 2005 inclus, à l ...
Journal n°3878
du 24 mars 1932
16 mars 1911 et 7 mars 1917 :
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 9 mars 1932 :
Arrêtons:
ARTICLE PREMIER.
Dans la nuit du 2 au 3 avril, à 23 heures, l'heure légale sera ...
Journal n°1220
du 29 novembre 1881
et au niveau de la mer.
h. I midi I 3 h. 6 h. I 9 h.
du mat. I du soir da soir I du soir
Nice en 50 promenades , par M. JULES BESSI (1).
M. Jules Bessi vient de faire paraître à Nice un nouveau ...
Journal n°2718
du 5 juillet 1910
de camp, le lieutenant de vaisseau Bourée, embarquait donc à bord du Météo,- vers 9 heures du
• matin pour ne rentrer à Kiel qu'à 9 heures du soir, l'épreuve ayant été particulièrement longue à cause ...
Journal n°1909
du 7 mars 1895
Chef, A. Cioco, C. G.
MOUVEMENT DU PORT DE MONACO
Arrivées du 25 février au 3 mars 1895
NICE, yacht à vap: Marchesa, angl., c. Dimmick,
ID. yacht à vap. Fédora, angl , c. West,
ID. yacht à vap ...
Journal n°0022
du 24 octobre 1858
Première Innée
N° 22.
au9fAulariYeuu
ABONNEMENTS : . 12 francs 6 » 3 »
UN AN.SIX MOIS TROIS MOIS.
OBSERVATIONS MÉTÉOROLOGIQUES FAITES A MONACO , DU 17 AU 23 OCTOBRE
DATES THERMOMÈTRE ...
Journal n°2815
du 19 mars 1912
.).
Départ : H heures. — Parcours : 15 milles. Premier, Cariad à M. de Vilmorin. Temps réel : 4 h. 52' 22".
Deuxième, Danaë â M. Rouff. Temps réel : 4 h. 52' 3".
Coupe du Président de la Chambre de ...
Annexes 1957
du 31 décembre 1957
-4 C-4 D-4 E— F-4 G— • 4 H-4 1-4 J— 4K.
Onze lampes électriqves avec abat-jour.
Dépôt effectué le 14 Juin 1957 à 16 h. 29 par : la Société Anonyme Monégasque « S.M. » — 48,
Boulevard du Jardin ...
Journal n°3913
du 24 novembre 1932
jours, à compter d'aujourd'hui 22 novembre courant.
Les personnes qui pourraient avoir des réclamations à faire au sujet de cette exploitation, sont invitées à prendre connaissance du dossier et à ...
Journal n°4787
du 4 juillet 1949
'accepter un MO (p..8-68),
Ordonnance Souveraine no 22, du 2a pin 1949, portant autorisation d'accepter et de porter une décoration étraii. gère (p.. ;168).
Ordonnance. Souveraine no 23, du 27 juin 1949 ...
Journal n°4664
du 6 mars 1947
.
Ces résolutions et modifications doivent être publiées a» Journal de Monaco dans les délais et après accomplissement 'des formalités Inévues par les Lois n° 71 du 3 janvier 1924, no 216 du 27 février ...
Journal n°3035
du 16 mai 1916
.
ÉCHOS & NOUVELLES
DE LA PRINCIPAUTÉ
TRIBUNAL CORRECTIONNEL
Dans son audience du 9 mai courant, le Tribunal correctionnel a prononcé les jugements ci-après :
M. C , employé d'hôtel, né le 7 avril ...
Journal n°2641
du 16 février 1909
'Agriculture de la République Française.
Par Ordonnance Souveraine en date du
12 février 19u9, M. Jules Messiah est autorisé à exercer les fonctions de Consul de l'Equateur à Monaco.
Par Ordonnance Souveraine ...
Journal n°5193
du 15 avril 1957
S.A.S. le Prince .et la Comtesse d'Aillières.
Réunion du Conseil de la Couronne.
Le Conseil de la Couronne s'est réuni au Palais Prineie:-, dans la Salle des Glaces, le Mardi 9 Avril 1957, à 15 ...
Journal n°6999
du 15 novembre 1991
.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-trois septembre mil neuf cent quatre-vingt-onze.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 10.342 du 5 novembre ...
Journal n°4194
du 10 mars 1938
horaires seront rixes comme suit
— Pour les établissements de la première catégorie
a) --- du 15 avril 'au U5' décembre
de 9 heures à 12 h. 30 et de 14 h. '30 à 19 heures.
--Repos hebdomadaire le ...
Journal n°0559
du 9 mars 1869
lettres et envois non affranchis seront refusés.— Les manuscrits non insérés seront rendus.
Menace, le 9 Mars 1S69.
Le Princo a reçu une lettre de S. M. le Roi des Belges à l'occasion du ...
Journal n°4046
du 30 mai 1935
REDACTION:
au Ministèr9 d'Etat
ADMINISTRATION :
à l'Imprimerie de Monaco, Place de la Visitation
INSERTIONS:
Annonces : 3 francs la ligne
Pour les autres insertions, on traite dé gré à gré
S ...
Débats 1926
du 31 décembre 1926
) Construction d'une canalisation en ciment (égout), 9.000 francs. (Adopté).
(b) Travaux de jonction à l'égout principal de la Ville, 3.000 francs. (Adopté).
(c) Goudronnage du cloître, 736 frs. (Adopté ...
Journal n°1357 [= n°1447]
du 27 avril 1886
. id. id. id. id. id.
BULLETIN Pilerlà0iR,01..OGIQUEI (limiteur de l'observatoire, 86 métres)
9 h,
du mat.
20 751.8
21 55.8
22 59.9
23 65 2
24 65.4
23 63.3
26 61.1
TWERATURE DE LIR
( Le thermomètre est ...
Journal n°7780
du 3 novembre 2006
réglementation des véhicules publics (p. 1999).
Erratum à l'ordonnance souveraine n° 708 du 3 octobre 2006 autorisant la cession d'un immeuble par la fondation Hector Otto, parue au Journal de Monaco du 6 ...
Journal n°0565
du 20 avril 1869
majorité du public s'accorde à. bâiller ou à souffrir. C'est un rôle à prendre; on le prend d'abord par vanité, puis il finit par envahir l'imagination et devenir sincère chez quelques-uns.
Je n ...
Journal n°5612
du 16 avril 1965
'article 949 du Code Civil (p. 297).
ORDONNANCES SOUVERAINES
•^^••^^^••••^^
Ordonnance 9ouveraine n° 3.312 du 12 avril 1965 conférant l'honorariat à un Magistrat (p. 297).
Ordonnance ,9olivergine no 3 ...