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Débats 1993 du 31 décembre 1993
manqué de se livrer à un examen attentif de ce texte qui nous a été adressé le 9 novembre et d'élaborer un rapport qui sera entendu tout à l'heure, ainsi que cela est prévu par l'ordre du jour de cette ...
Journal n°4479 du 19 août 1943
'une't-manière ripper-ente. à la devaritUre de l'établissement, sus-indiqué, le -tout aux frais de -la •Directjon,.du•-.Capri'S. ART. 3. MM. les Conseillers de. Gouvernes' ,spout.les travaux Prtiblics et pour l ...
Journal n°2312 du 28 octobre 1902
.101 à 58.200 — 11.201 à 11.300 1.201 à 1.300 — 42.501 à 42.600 75.301 à 75 400 — 2.901 à 3.000 17.501 à 17.600. Les concerts quotidiens du Casino auront lieu régulièrement dans la salle du théâtre, à ...
Journal n°7109 du 24 décembre 1993
par le Directeur du Centre Antoine Lacassagne, 36, voie Romaine - 06054 Nice ; Vu l'article 778 du Code civil ; Vu Notre ordonnance n° 3.224 du 27 juillet 1964 relative à la publicité de certains ...
Journal n°7909 du 24 avril 2009
; Vu la demande présentée par un administrateur de la Fondation Hector Otto ; Vu l’article 778 du Code civil ; Vu l’ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964 relative à la publicité de ...
Journal n°3142 du 4 juin 1918
Arrêté ministériel en date du 3 juin, M. Lucas-Feinstein, étudiant à la Faculté de Médecine de Paris, est nommé interne, à titre provisoire, à l'Hôpital de Monaco. CONSEIL NATIONAL Ouverture de la ...
Journal n°3980 du 22 février 1934
représentation de « La Traviata » au Théâtre de Monte-Carlo. S.A.S. le Prince, qui présidait ce soir-là le dîner du M.-C. Club, avait mis Sa loge à la disposition des Souverains Siamois qui étaient accompagnés ...
Journal n°7801 du 30 mars 2007
'ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964 relative à la publicité de certains legs ; Vu l'avis publié au Journal de Monaco du 9 juin 2006 ; Notre Conseil d'Etat entendu ; Vu la délibération du Conseil de ...
Journal n°6211 du 8 octobre 1976
Monégasque; — posséder le C.A.P. d'institutenr. ART. 3. Les Candidats devront adresser à la Direetiim de la Fonction Publique, dans un délai de 8 jours à êompter de la publieelôn du présent Arrêté au ...
Journal n°0848 du 29 septembre 1874
France, à Paris; à l'Agence Rayas, rue 1.-1. Rousseau, 3, et chez M. St-Rilaire, AlioNNICMICNTS . Annonces 25 Gois!. la ligne éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir général des ...
Journal n°2210 du 13 novembre 1900
recommencer. Un tournoi de Salta aura lieu immédiatement après le tournoi des Echecs, c'est-à-dire dans la première quinzaine du mois de mars. Les conditions de ce concours seront publiées ultérieurement ...
Journal n°0682 du 18 juillet 1871
CARLO MONACO . EZE . . BEAULIEU VILLEFRANCHE . NICE. • • A. M. 8 45 8 55 9 4 9 23 9 34 9 42 9 49 10 3 H. 12 30 12 40 12 49 12 56 1 9 1 17 1 24 1 37 H. M. •5 6 5 22 5 32 5 44 ...
Journal n°0659 du 7 février 1871
Paris; à l'Agence Havas, rue Rousseau, 3, et chez M. St- Bilaiae, A leoNNICIRNTS : Annonces 25 Cent. la ligne éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir général des compositeurs, rue ...
Journal n°3953 du 17 août 1933
élevée dans les prpvinces du Nord que dans celles du Sud (sauf la Sardaigne et, à un moindre degré les Pouilles). Ce phénomène n'a pas encore reçu d'explication satisfaisante ; on invoque la résistance à l ...
Journal n°5234 du 27 janvier 1958
). INSERTIONS LÉGALES ET ANNONCES (p. 131 à 118) MAISON SOUVERAINE LLAA.SS. le Prince Souverain et la Princesse ont présidé l'inauguration des nouveaux locaux de la Sûreté publique. Dans l'après-midi du 22 ...
Journal n°5893 du 4 septembre 1970
honoraire de la Principauté à San Jasé (Costa Rica). RAINIER III PAR LA GRÂCE D3 DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution du 17 décembre 1962; Vu l'Ordonnance du 7 mari 1878, portant ...
Journal n°7263 du 6 décembre 1996
-, .faite à Vienne le 3 mars 1980. RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution du 17 décembre 1962 ; Vu la délibération du Conseil (le Gouvernement en date du 9 ...
Journal n°1363 du 16 septembre 1884
•-• INSERTIONS : On s'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agence Havas, rue .1.4. Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire, ABONNE6IINTS : éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir général des ...
Journal n°1280 du 6 février 1883
ABONNRMENTS 12 Francs Id. Trois Mois 9 id. Pour PÉTRALIGER les frais de poste en sue à l'AGENCE-DALGOLITTE, place du Jardin Public, 3 Slonaeo le 6 Février 1S83 Le Prince, aussitôt la nouvelle ...
Journal n°0233 du 23 novembre 1862
-5,..t7e;p:tedo._,e7J On s'abonne, pour la France. à Paris. à l'Agence Havas. rue I.-J. tioussean, 3. et chez M. St-Hilaire. diteur de musique du Conserv,,inip. el dtrec. du Comptoir général des ...
Journal n°4356 du 17 avril 1941
, Battaglia, Gompers, Benedetti), en 3'4o". 3.000 mètres plat : t. Pou zieux (Paris), g' 3" ; 2. JaneallX (M. C. M.), 9' 14"4/to ; 3. Canova (U. S. T. M.), 9' ct" 6hto ; 4. Canella (U. S. C. C. A ...
Journal n°4174 du 21 octobre 1937
aujourd'hui : c'est une belle demeure, clans le style italien, à la faeade d'un rose fané délicat, située au croisement de la route nationale et du chemin de Gorbio ...
Journal n°1733 du 20 octobre 1891
chacune. C'était Prime, de 6 à 9. Tierce, de 9 à 12. None, de 12 à 3, et Vêpres de 3 à 6. Ces noms indiquent l'ordre des prières qu'on récitait à la première, à la troisième, à la neuvième heure et le soir ...
Journal n°4037 du 28 mars 1935
Journal de Monaco » CONSEIL NATIONAL — Compte rendu de la Séance du 9 janvier 1935. MAISON SOUVERAINE S. A. S. le Prince Souverain, venant du Château. de Marchais, est arrivé en gare de Monaco, vendredi ...
Journal n°3323 du 13 septembre 1921
octobre : pour les garçons, à 8 heures du matin ; pour les jeunes filles, à 9 h. 3/4 Les nouvelles de l'état de santé du Prince et de l'opération pratiquée par le Professeur Bazy ont causé , parmi les ...
Journal n°7556 du 19 juillet 2002
'autrui. SECTION Vl. Sanctions administratives et pénales ART, i9. Par décision du Ministre •d'Etat, l'autorisation. administrative peut être suspendue ou révoquée dans les cas prévus par l'article 9 de la loi ...
Journal n°1691 du 30 décembre 1890
28 décembre 1890 NICE, yacht à vap. Queen Marfisa, angl., c. Dimmick. passagers. CANNES, b. Six-Soeurs, fr., c. Bluat, sable. MARSEILLE, b. Henri-Camtlle, fr. c. Dalest, divers. Départs du 22 ...
Journal n°0623 du 31 mai 1870
. b. Résurrection, e. Ciaïs, id. Rectification de la route de Monaco à Menton. EXPROPRIATION POUR CAUSE D'UTILITÉ PUBLIQUE. OFFRES en exécution de l'article 10 de l'Ordonnance du 22 mai 1858. c ...
Journal n°7566 du 27 septembre 2002
). Arrêté Ministériel n 2002-551 du 1Ç septembre 2002 ariwrisant modifickition deS StanifS de la m)eiété Ilinnlyine monégasque dénommée -..V.3caq.4-1--tre (p. Arrêté Ministériel n'• 21A)2.552 du 19 ...
Journal n°6857 du 24 février 1989
Notre Palais à Monaco, le quinze février mil neuf cent quatre-vingt-neuf. RAINIER. Par le Prince, Le Secrétaire d'Etat : J.-C. MARQUET. Ordonnance Souveraine n° 9.380 du 15 février 1989 autorisant ...
Journal n°6198 du 9 juillet 1976
supplémentaires, suivant l'importance du traitement, la dose Coloration traitante 11,40 9A0 8,65 Coloration reflets 5,80 4,80 4,35 - Permanente classique 30,15 26,C5 23,75 (comprenant traitement du ...
Journal n°6822 du 24 juin 1988
Le Secrétaire d'État : J.-C. MARQUET. INSERTIONS LEGALES ET ANNONCES (p. 692 à 701) ORDONNANCES SOUVERAINES Ordonnance Souveraine no 9.212 du 13 juin 1988 portant naturalisation monégasque ...
Journal n°6766 du 29 mai 1987
no 63.242 du 9 octobre 1963 relatif à l'organisation de l'Acadérnie de Musique Vu l'arrêté ministériel no 83-224 du 3 mai 1983 portant nomination des membres de la Commission administrative de l ...
Journal n°0657 du 24 janvier 1871
France . à Paris , à l'Agence Raves. rue J..1. Rousseau. 3, et chez M St-Iiilaire aditeu r de niusique du Conserv. trop. et directeur du Comptoir général des compositeurs, rue dut. Poissonnière, 10 Nice ...
Journal n°3429 du 25 septembre 1923
'ac- RENTRÉE DES CLASSES La rentrée des classes aura lieu le lundi Ie. octobre : pour les garçons, à 8 heures; pour les jeunes filles, à 9 h. 3/4 du matin. e* M. le Directeur reçoit les familles tous les ...
Journal n°4838 du 26 juin 1950
d'Etat, A. Mi3LIN, Ordonnance Souveraine no 241 du 14 juin 1950 accordant la naturalisation monégasque. RAINIER III, PAR LA GRAM DE mou PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la requete qui Nous ...
Journal n°1843 du 28 novembre 1893
, organisées par la Société des Courses. -y_ Vendredi 22 décembre JOURNAL 1.11E Ni ACO ES DU CARNAVAL Jeudi 25 janvier, à 10 heures du matin, aubade en ville. A 8 h. 1/2 du soir, arrivée de S M ...
Journal n°7133 du 10 juin 1994
d'État : J.-C. MARQUET. Ordonnance Souveraine n° 11.280 du 3 juin 1994 portant naturalisation monégasque. RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Ordonnance Souveraine n ...
Journal n°7837 du 7 décembre 2007
présent arrêté sont suspendues. ART. 9. Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi. ART. 10. Une ampliation du présent arrêté, en date du 3 décembre 2007 ...
Journal n°6488 du 29 janvier 1982
dispositions des trois lois ci-dessus ; . Vu Notre ordonnance n° 1.706, du 9 janvier 1958, modifiée par Nos ordonnances n°5 3.804, du 7 juin 1967 et 4.994, du 22 septembre 1972," fixant le montant des droits ...
Journal n°4612 du 7 mars 1946
, est nommée Répétitrice Stagiaire au Lycée de Monaco et au Cours d'Enseignement Secondaire pour les Jeunes Filles, annexé. ART. 2. Cette nomination aura effet à dater du mars 1946. ART. 3. M. le ...
Journal n°7187 du 23 juin 1995
frères et de sœurs du candidat, — la carrière à laquelle se destine le candidat, la liste des établissements scolaires que le candidat a fréquentés. 3") une copie certifiée conforme des titres et ...
Journal n°8223 du 1 mai 2015
masse maximale autorisée de la remorque est supérieure à la masse à vide du véhicule tracteur ou lorsque le total des masses maximales autorisées (véhicule tracteur + remorque) est supérieur à 3 ...
Journal n°7017 du 20 mars 1992
" avril et ler octobre 1991 (p. 305). Communiqué n° 92-12 du 6 mars 1992 relatif au S.M.I.C., Salaire Minimum Interprofessionnel de Croissance à compter du 1" mars 1992 (p. 305). MAIRIE Convocation du ...
Journal n°3265 du 31 août 1920
--•••••^^•^-••^^•^^^•^•- N° 2907. ALBERT Je' PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu l'expédition du procès-verbal aux minutes de Me Eymin, notaire à Monaco, de la délibération prise le 22 juin 1920 par l ...
Journal n°5080 du 14 février 1955
monégasque dénommée : « S.A. Saagil» (p. 1O9).' Arrêté Ministériel n° 55-023 du 3 lévrier 1955 rapportant l'Arrêté Ministériel en date du 24 août 19i3 ayant autorisé la Société anonyme monégasque dénommée ...
Journal n°1051 du 27 août 1878
la France, à Paris; à l'Agence Havas, rue 3.-3. Rousseau, 3, et chez M, St-Hilaire, éditeur de musique du Conserv, Imp. et directeur du Comptoir général des compositeurs, rue du f ...
Journal n°3505 du 10 mars 1925
par les splendeurs de sa virtuosité, car si jamais oeuvres furent peu propres à mettre en relief la virtuosité d'une pianiste, c'est incontestestablement et la Symphonie du grand et vénérable Bach, si ...
Journal n°1704 du 31 mars 1891
a été conférée par S. M. le Roi Humbert ler. Jeudi prochain, 2 avril, à 9 heures du soir, il y aura au Palais de S. A. S. le Prince, réception de MM. les Membres du Corps Consulaire, des Fonctionnaires ...
Journal n°7703 du 13 mai 2005
Souveraine n° 8 du 4 mai 2005 autorisant le Consul honoraire de la République d’Estonie à exercer ses fonctions dans la Principauté (p. 758). Ordonnance Souveraine n° 9 du 4 mai 2005 portant nomination ...
Journal n°5769 du 19 avril 1968
classification des postes diplomatiques e.t consulaires à l'étranger, modifiée par Nos Ordonnances n° 2.164, du 9 janvier 1960, n° 2.213, du 10 mars 1960, n° 2.582, du 22 juillet 1961, n° 2.620, du 23 août 1961 ...
Journal n°1271 du 5 décembre 1882
EtEl.e..f..)C.A. et les Solistes de l'Orchestre du Casino 1. Ouverture des Vêpres Siciliennes Verdi. 2. Sérénade Réber. MM. Corsanego et Oudshoorn. 3. Air de Sémiramis Rossini. Mlle A. de ...
Journal n°6993 du 4 octobre 1991
Charles, Antoine CARLESI et la darne Danielle, Pierrette, Josette SORASIO, son épouse, tendant à leur admission parmi Nos Sujets ; Vu la Constitution du 17 décembre 1962 ; Vu les articles 9 et 21 du Code ...
Journal n°1497 du 12 avril 1887
Casino : 10 heures du matin - 3 heures 1/2 du soir. DÉPARTS DE NICE, boulevard du Pont-Neuf, 34 : 9 heures 1/2 du matin - 1 heure 1/2 du soir. Prix des places : 3 francs ; aller et retour, à francs ...
Journal n°3278 du 30 novembre 1920
, établi à Nice (rue Trachel, no i 3 ter), est ouvert, les mardis, jeudis et samedis, de 9 heures à midi, à la marque des objets précieux de fabrication intérieure d'importation et de réimportation. Du 15 ...
Journal n°1805 du 7 mars 1893
Carlo à 3 h. 10, de Monaco à 3 h. 17, et arrive à Nice à 3 h. 51. CHRONIQUE DU LITTORAL Nice. -- La maternité artificielle A. Lion, avenue Malausséna, 11, est certainement l'oeuvre humanitaire la plus ...
Journal n°0056 du 19 juin 1859
insérés ne;seront pas rendus. • Un An Six mois Trois mois 13 fr. 6 fr. 50 c. 3jfr. 25 c 11. » 7 » »» » 3 » 50 » 8 » 50 à 4 » 25 » Les abonnements comptent du I et et du 15 de chaque mois ...
Journal n°7021 du 17 avril 1992
, 4ème étage, composé de 3 pièces, cuisine w.c. terrasses. Le loyer mensuel est de 9.500 F. Le délai d'affichage de ces appartements court du 9 au 28 avril 1992. DÉPARTEMENT DES TRAVAUX PUBLICS ...
Journal n°5755 du 12 janvier 1968
Établissements bancaires pour l'année 1968 (p. 26). CircUlaire n° 68-02 du 3 janvier 1968 relative aux nouvelles dispositions du régime de retraite des Cadres (A.Gi.R.C.) qui ont pris effet à compter du lot ...
Journal n°4821 du 27 février 1950
'Ordonnance-Loi no 340 du 11 mars 1942. ART.. 3, 114, le Conseilles de Gouvernement pour les Finances et l'Économie Nationale est chargé' de l'exécution du présent Arrêté. Fait. à Monaco, en l'Hbtel du Gouvernement ...

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Version 2018.11.07.14