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Maison Souveraine
Ordonnances Souveraines
- Ordonnance Souveraine n° 1 du 4 mai 2005 portant ouverture de crédits.
- Ordonnance Souveraine n° 4 du 4 mai 2005 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée.
- Ordonnance Souveraine n° 6 du 4 mai 2005 autorisant le Consul Général de l'Etat d'Israël à exercer ses fonctions dans la Principauté.
- Ordonnance Souveraine n° 7 du 4 mai 2005 autorisant le Ministre Plénipotentiaire, Consul Général d'Italie à exercer ses fonctions dans la Principauté.
- Ordonnance Souveraine n° 8 du 4 mai 2005 autorisant le Consul honoraire de la République d'Estonie à exercer ses fonctions dans la Principauté.
- Ordonnance Souveraine n° 9 du 4 mai 2005 portant nomination du Consul honoraire de la Principauté de Monaco à Bologne (Italie).
- Ordonnance Souveraine n° 10 du 4 mai 2005 portant nomination du Consul honoraire de la Principauté de Monaco à Ljubljana (Slovénie).
- Ordonnance Souveraine n° 11 du 6 mai 2005 portant naturalisations monégasques.
- Ordonnance Souveraine n° 12 du 6 mai 2005 portant naturalisations monégasques.
- Ordonnance Souveraine n° 13 du 6 mai 2005 portant naturalisation monégasque.
Arrêtés Ministériels
- Arrêté Ministériel n° 2005-238 du 9 mai 2005 fixant les conditions d'occupation des balcons, loggias et terrasses des immeubles lors des Grands Prix Automobiles.
- Arrêté Ministériel n° 2005-240 du 9 mai 2005 nommant un Pharmacien-Inspecteur.
- Arrêté Ministériel n° 2005-241 du 9 mai 2005 approuvant le transfert d'une partie du portefeuille de contrats d'assurance de la compagnie " ZURICH, COMPAGNIE D'ASSURANCES " à la société " GENERALI DOMMAGES ".
- Arrêté Ministériel n° 2005-242 du 9 mai 2005 approuvant le transfert du portefeuille de contrats d'assurance de la compagnie " ZURICH, COMPAGNIE D'ASSURANCES SUR LA VIE " à la société " GENERALI EPARGNE ".
- Arrêté Ministériel n° 2005-243 du 9 mai 2005 approuvant le transfert d'une partie du portefeuille de contrats d'assurance de la compagnie "ZURICH INTERNATIONAL (FRANCE)" à la société "GENERALI DOMMAGES".
- Arrêté Ministériel n° 2005-244 du 10 mai 2005 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Municipaux
Avis et Communiqués
- Médaille du Travail - Année 2005
- Avis de recrutement n° 2005-67 d'un Chef de Section à la Direction de l'Action Sanitaire et Sociale.
- Offre de location en application de la loi n° 1.291 du 21 décembre 2004 relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947.
- Admission d'étudiants à la Fondation de Monaco à la Cité Universitaire de Paris.
- Avis de vacance d'emploi relatif au recrutement de deux praticiens hospitaliers à mi-temps dans le Service de Gériatrie - Moyen et Long Séjour - Résidence du Cap Fleuri.
- Avis de vacance d'emploi n° 2005-039 d'un poste de Professeur de formation musicale à temps complet à l'Académie de Musique Fondation Prince Rainier III pour la rentrée scolaire 2005/2006.
- Avis de vacance d'emploi n° 2005-040 d'un poste de Professeur de chant choral à temps partiel à l'Académie de Musique Fondation Prince Rainier III pour la rentrée scolaire 2005/2006.
- Avis de vacance d'emploi n° 2005-041 d'un poste de Professeur de trompette à temps partiel à l'Académie de Musique Fondation Prince Rainier III pour la rentrée scolaire 2005/2006.
- Avis de vacance d'emploi n° 2005-042 d'un poste de Professeur de saxophone à temps complet à l'Académie de Musique Fondation Prince Rainier III pour la rentrée scolaire 2005/2006.
- Avis de vacance d'emploi n° 2005-043 d'un poste de Professeur de piano à temps complet à l'Académie de Musique Fondation Prince Rainier III pour la rentrée scolaire 2005/2006.
- Avis de vacance d'emploi n° 2005-044 d'un poste de Veilleur de nuit suppléant dans les Etablissements Communaux.
Informations
Insertions légales et Annonces
- PARQUET GENERAL (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
- PARQUET GENERAL (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
- PARQUET GENERAL (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
- GREFFE GENERAL - Extrait
- GREFFE GENERAL - Extrait
- GREFFE GENERAL - Extrait
- Renouvellement de gérance libre - Deuxième Insertion Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
- Cession de droit au bail - Deuxième Insertion Etude de Me Magali CROVETTO AQUILINA - Notaire 26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
- Augmentation de capital - Modification aux statuts MONACO FACONNAGE (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Magali CROVETTO AQUILINA - Notaire 26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
- Cession de fonds de commerce - Deuxième Insertion Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Société en Commandite Simple " S.C.S. ABEYGOONARATNE & Cie " Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Apport de fonds de commerce - Première Insertion Société en Commandite Simple " S.C.S. ABEYGOONARATNE & Cie " Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Société en Commandite Simple " S.C.S. Somasiri ABEYGOONARATNE & Cie " Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Apport de fonds de commerce - Première Insertion Société en Commandite Simple"S.C.S. Somasiri ABEYGOONARATNE & Cie" Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- " S.A.M. DES EDITIONS MINERVE " (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- " S.A.M. DES EDITIONS MINERVE " (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- " HELICOPTERE SERVICE S.A.M. " (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- " HELICOPTERE SERVICE S.A.M. " (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Modification aux statuts - " EURAM ASSET MANAGEMENT MONACO S.A.M. " (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Société en Commandite Simple Dénommée " SPINETTA MAURIZIO & CIE "
- Modification aux statuts - " S.C.S. VAN LIENDEN & Cie " Société en Commandite Simple au capital de 100 000 euros Siège social : 20, boulevard de Suisse - Monaco
- Avis de convocation - AIC SERVICES S.A.M. Société Anonyme Monégasque au capital de 150 000 euros Siège social : Le Monte-Carlo Sun 74, boulevard d'Italie - Monaco
- Avis de convocation - " CITCO FINANCE (Monaco) S.A.M. " Société Anonyme Monégasque au capital de 450 000 euros Siège social : 7, boulevard des Moulins - Monaco
- Avis de convocation - S.A.M. " IMMOBILIERE CHARLOTTE " Société Anonyme Monégasque au capital de 150 000 euros Siège social : 10, boulevard Princesse Charlotte - Monaco
- Avis de convocation - MONEGASQUE DE LOGISTIQUE S.A.M. Société Anonyme Monégasque au capital de 450 000 euros Siège social : 7, avenue J F Kennedy - Monaco
- Avis de convocation - SOCIETE MONEGASQUE DE TELEPHERIQUES Société Anonyme Monégasque au capital de 375 000 euros Siège social : 40, boulevard des Moulins - Monaco
- Avis de convocation - STUDIO INTERIOR S.A.M. en abrégé " SISAM " Société Anonyme Monégasque au capital de 380 000 euros Siège social : 1, rue du Ténao - Monaco
- Avis de convocation - TORO ENERGY S.A.M. Société Anonyme Monégasque au capital de 150 000 euros Siège social : 24, boulevard Princesse Charlotte - Monaco
- Avis relatif à la mise au nominatif des actions au porteur de la SAM ALSATEX
- Avis relatif à la mise au nominatif des actions au porteur de la SAM COMMERCIA
- Avis relatif à la mise au nominatif des actions au porteur de la SAM FORMAPLAS
- Avis relatif à la mise au nominatif des actions au porteur de la SAM MARSU PRODUCTIONS
- Fonds Communs de Placement - Valeur Liquidative Ordonnance Souveraine n° 9.867 du 26 juillet 1990