Arrêté Municipal n° 2005-027 du 29 avril 2005 portant nomination d'un Chef de bureau dans les Services Communaux (Salle du Canton-Espace Polyvalent).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté municipal n° 96-26 du 3 juillet 1996 portant nomination d'un Archiviste-Adjoint dans les Services Communaux (Secrétariat Général) ;
Vu l'arrêté municipal n° 96-49 du 13 décembre 1996 portant nomination d'une Attachée Principale dans les Services Communaux (Service de la Nationalité) ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Mme Lise BRICOUX-MUCCILLI est nommée dans l'emploi de Chef de bureau à la Salle du Canton-Espace Polyvalent, avec effet au 1er mai 2005.
ART. 2.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l'application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 29 avril 2005, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 29 avril 2005.
Le Maire,
G. MARSAN.
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté municipal n° 96-26 du 3 juillet 1996 portant nomination d'un Archiviste-Adjoint dans les Services Communaux (Secrétariat Général) ;
Vu l'arrêté municipal n° 96-49 du 13 décembre 1996 portant nomination d'une Attachée Principale dans les Services Communaux (Service de la Nationalité) ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Mme Lise BRICOUX-MUCCILLI est nommée dans l'emploi de Chef de bureau à la Salle du Canton-Espace Polyvalent, avec effet au 1er mai 2005.
ART. 2.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l'application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 29 avril 2005, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 29 avril 2005.
Le Maire,
G. MARSAN.