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Journal n°6966 du 29 mars 1991
° 91-203 du 26 Mars 1991, l'heure légale sera avancée d'une heure pendant la- période comprise entre le dimanche 31 mars à 2 heures et le dimanche 29 septembre à 3 heures. 30 mars - 6 avril 6 avril ...
Journal n°6730 du 19 septembre 1986
personnel : 350 8.854 400 9.934 450 11.014 500 12.094 S.M.I.C. - ler juillet 1986 Horaire : 26,92 F. Mensuel (base 39 h. hebdomadaires) : 4.566,98 F. Il est rappelé que, conformément aux ...
Journal n°7784 du 1 décembre 2006
.322 du 9 novembre 2006 portant modification des articles 218-1 à 218-3 du Code pénal, publiée au Journal de Monaco du 10 novembre 2006. Il fallait lire page 2048 : Vendredi 1" décembre 2006 JOURNAL DE ...
Journal n°5571 du 10 juillet 1964
portant autorisation et approbation des Statuts de l'Association dénommée : « A.B.C. ». Nous, Ministre d'État de la Principauté, Vu la Loi n° 492 du 3 janvier 1949, réglementant les Associations et ...
Journal n°2151 du 26 septembre 1899
q.;=Clee, 4 QUARANTE–DEUXIÈME ANNÉE — N° 2151 Bureaux : Rue de Lorraine, 22 Mardi 26 Septembre 1899 .«.......womour^rora^MMIIIIIMI.11MM.1111^11111111\ -stmarrataattaten JOÜRNAL nE ...
Journal n°4646 du 31 octobre 1946
de long, pour fours à vapeur des boulangeries, les 100 kgs. » 4004 s 22 50 Allume-feux, bois refendu, longueur maximum 15 cms : Gros, le kilo s 2,60 Détail, le kilo s 3,10 6° Déchets de ...
Journal n°7558 du 2 août 2002
interseeiicn avec le Quai des 1.',Inu,-Unis jusqu'au Stade Nautique Rainier 111, et ce dans ce sens. ART. 3. Une zone de livraison est instaurée du lundi 26 août 2002 a 7 heures au lundi 9 scpteeihre. 2002 à ...
Journal n°4493 du 25 novembre 1943
. A. J.-E.-A., électricien, né le 10 janvier 1916 à Monaco, y yritit demeuré. — Un an de prison et 200 francs d'amende (par défaut) pour vols. , M. C., ,employé-coiffeur, né à Gubbio (Italie), lé 3 ...
Journal n°6858 du 3 mars 1989
présente ordonnance. Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-trois février mil neuf cent quatre-vingt-neuf. RAINIER. Par le Prince, Le Secrétaire d'État L-C. MARQUET. Vendredi 3 mars 1989 JOURNAL ...
Journal n°0681 du 11 juillet 1871
2 4 19 8 39 4 27 8 47 4 41 9 2 12 26 4 47 9 8 12 31 4 56 5 5 9 24 12 47 STATIONS » 55 • 80 1 80 2 2 20 2 80 PRIX DES PLACES. re CL. 2 e CL. 3e C • ea ...
Journal n°6539 du 21 janvier 1983
de l'Eglise ; ensuite, du parvis, bénédiction de la mer . 51 ème Rallye Automobile Monte-Carlo samedi 22 janvier, à partir de 9 h 17, place du Casino, départ de l'étape de concentration Monte ...
Journal n°3758 du 19 décembre 1929
°6 en so- lution aqueuse à 5 %) ayant. la formule C 9 H 15 NO 3, H 2 0, et tous les dérivés de cette ecgoMlle qui pourraient servir industriellement à sa régénération. Chanvre indien. Par « chanvre ...
Journal n°1394 du 21 avril 1885
u .1' I d61 the; 491 r 9u, mat, fl3a sir d6u !loir d9u soir VENTS ÉTAT DU CIEL 9 h. du mat. 12.8 13.5 13.6 12 8 12.6 75 E modéré 13.6 15.2 15.4 14.4 14.» 71 id. .14 ...
Journal n°7858 du 2 mai 2008
). Administration des Domaines. Mise en location d'un appartement à usage bureau ou pour l'exercice d'une profession libérale, dans l'immeuble «Les Bougainvilliers» - bloc C2, 11, allée des Camphriers - Monaco (p ...
Journal n°7137 du 8 juillet 1994
dispositions prévues à l'article 9, à la Caisse de Compensation des Services Sociaux, "L'employeur ayant organisé un service particulier de prestations assume la charge de celles reve- Vendredi 8 juillet ...
Journal n°7939 du 20 novembre 2009
5037 à titre de sanction complémentaire à celles prévues aux chiffres 2° et 3°. ART. 47. Le pouvoir disciplinaire à l’égard des magistrats est exercé par le haut conseil de la magistrature, sur ...
Journal n°3697 du 8 novembre 1928
.novemke.,„ . .Fournier Delay du 12 au 18 novembre, • .. Marsan . Adam Beaujon' du 19 au 25 novembre. Trion Carando Faraut du 26 nov. au 2 décembre. Fournier Blanchet. du 3 au 9 décembre Marsan ...
Journal n°2774 du 4 juillet 1911
'avocat poursuivant, soussigné, à Monaco, le trois juillet mil neuf cent onze. Signé : S. REYMOND. Enregistré à Monaco, le trois juillet mil neuf cent onze, fo 17 vo, c. 3. Reçu un franc. Signé : MARQUET ...
Journal n°8196 du 24 octobre 2014
d’Al-Qaida. Né le 15.9.1978 à Dammam, Arabie saoudite. Nationalité : saoudienne. Passeport n° E126785 (passeport saoudien émis le 27.5.2002 et venu à expiration le 3.4.2007). Renseignements ...
Journal n°6006 du 3 novembre 1972
Notre Ordonnance n° 3.815, du 23 juin 1967, sont abrogés et remplacés par les nouveaux articles 20 à 22, 24 à 30 et 32 ci-après : ART. 20 (nouveau) Tout navire de plaisance qui stationne dans le port ...
Journal n°3065 du 12 décembre 1916
monégasque nommé Gillo, — trio constituant pour ainsi (lire les boursiers musicaux de la Principauté pour 1730. C'est à propos du grand Guignon, pendant son séjour à Paris, que le Prince écrivait le 3 ...
Journal n°0160 du 30 juin 1861
PARAISSANT LE IATIANCLIE Connais-tu le pas OÙ tes citrons môrissent (tiorria.:, C flonson de Mignon). On s'abonne, pour la France, à Paris, à l'Agence Havas, Pue 1.-J. Rons,eaq, 3, et chez M. St ...
Journal n°1996 du 13 octobre 1896
, possession de son poste. C'est le mardi 3 novembre que sera inauguré le service d'hiver sur les lignes des chemins de fer P.-L.-M. Disons, pour le moment, qu'il y aura à Monaco, dès le 3 novembre, 26 ...
Journal n°5516 du 21 juin 1963
,Wonaco, à la mémoire de Sa Sainteté le Pape Jean XXIII. (p. 548). ORDONNANCE SOUVERAINE Ordonnance Souveraine n° 3.001 dn 19 jura 1963, nommant les membres du Conseil de la Couronne (p. 548). ARRÊTÉS ...
Journal n°1390 du 24 mars 1885
Chapelle à la Cathédrale, Sermon. 3 Avril — VENDREDI-SAINT 9 heures du matin. — Office, Chant de la Passion, Adoration de la Croix, Procession • au Reposoir, Messe des Présanctifiés par Sa Grandeur. 1 ...
Journal n°6243 du 20 mai 1977
, « Mesdames, e Messieurs, « Ma gratitude est à la mesure de ma surprise. En effet, c'est hier seulement que j'ai appris que, ue le Prix littéraire de la Fondàtion Prince Pierre de Monaco me serait décerné ...
Journal n°6622 du 24 août 1984
des sommes à affecter au Fonds d'action sociale de la Caisse Autonome des Retraites au titre de l'exercice 1983-1984 ; Vu les avis émis respectivement les 26 juin et 3 juillet 1984 par le Comité de ...
Journal n°1174 du 4 janvier 1881
% sur les entrées. 5 pigeons à 26 mètres. ler, M. J. Lafond, 10 sur 10. 2°, >M. le vicomte de Quelen, 9 sur 10. 23 tireurs. Lundi 3 janvier 1881. POULE D'ESSAI. — 20 fr. chaque. — 1 pigeon à 26 ...
Journal n°0694 du 10 octobre 1871
. EZ.E . BEAULIEU VILLEFRANCHE . NICE. . DE NICE A STATIONS DEPARTS MATIN H. M. 8 45 8 55 9 4 9 23 9 34 9 42 9 49 10 3 12 30 12 40 12 49 12 56 1 9 1 17 1 24 1 37 _5 6 5 22 5 ...
Journal n°5489 du 17 décembre 1962
sanctions de l'avenant précité est faire à dater de la publidation du présent Arrêté aux conditions prévues par cet avenant. ART. 3. • M. le Conseiller de Gouvernement pour les Travaux Publics et les ...
Journal n°6588 du 30 décembre 1983
manifestations 28.516.600 4 - industrie et Commerce : Chap. 9. — Aide à l'industrie et au commerce 3.657.000 194.578.800 Total Etat « B » 960.288.170 ETAT « C » TABLEAU PAR CHAPITRE DES CREDITS ...
Journal n°3786 du 26 juin 1930
date dir 5 mai 1930. Une Obligation de, la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers de Monaco, portant le numéro 9'7608. Exploit de M° Ch. Soccal, huissier à Monaco, en date, da 26 ...
Journal n°5089 du 18 avril 1955
.884,10 17.728,30 19.521,80 5%. monégaSque 25.623,40 12.810,70 15.373,60 17.934,30 20.497,90 5/ monégasque 27.701,10 13.849,40 16.620,00 19.388,60 22.159,10 26.382,00 13.189,95 15.828,60 18A65 ...
Journal n°5578 du 28 août 1964
certificats de 100 actions n° 161 à 184 indus 79 actions n° 206 à. 284 inclus. Exploit de Mo François-Paul PissAktuo, Huissier à Monaco, en date du 26 mars 1964, 3 bons de caisse à 9 % émis par la banque de ...
Journal n°0631 du 26 juillet 1870
34 4 19 6 49 8 39 1242 427 657 847 1— 4 41 7 11 9 2 1 6 447 717 9 8 1 15 4 56 7 26 1 24 5 5 7 35 9 24 H. M. 12 30 12 40 12 49 12 56 1 9 1 17 1 24 1 37 H. 5- 6. 5 22 5 32 5 36 5 44 5 ...
Journal n°3770 du 6 mars 1930
REDACTION : au Ministère d'État ADMINISTRATION : à l'Imprimerie de Monaco, plaée de la Visitation. r INSERTIONS : Annonces : 3 francs la ligne. -Pour les autres insertions, on traite de grt a gré ...
Journal n°1655 du 22 avril 1890
balayage, c'est-à-dire à 9 heures du matin du fer avril au 30 septembre, à 10 heu-du matin du fer octobre au 31 mars. Il est interdit aux chiffonniers et autres de fouiller dans les boîtes et d'en répandre ...
Journal n°6111 du 8 novembre 1974
STATUTS I. — Aux termes d'une délibération, prise au siège social n° 26, boulevard Rainier III, à Monaco, le 22 avril 1974, les Actionnaires de la Société anonyme monégasque dénommée « SOCIÉTÉ MONÉGASQUE ...
Journal n°2992 [= 20/07/1915] du 21 juillet 1915
jugement de première Instance. V. A.-M.-T., née à Borgo San Dalmazzo (Italie), le 26 juillet 1889, commerçante, demeurant à la Condamine, — 3 mois de prison et cent francs d'amende pour banqueroute simple ...
Journal n°7165 du 20 janvier 1995
). Ordonnance Souveraine n° 11.428 du 16 janvier 1995 complétant l'ordonnance souveraine n° 8.00! du 9 mai 1984 portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l'étranger (p. 44). Ordonnance ...
Journal n°3776 du 17 avril 1930
subordennée la délivrance des autorisations. § 1. - De la hauteur des constructions (art. 9 à 14). § 2.- Des toitures (art. 15 et 16). § 3. -- Des façades (art. 17 à 21). § 4. --De da hauteur des ...
Journal n°6668 du 12 juillet 1985
3.224 du 27 juillet 1964 relative à la publicité de certains legs ; Vu l'avis publié au Journal de Monaco du 9 novembre 1984 ; Notre Conseil d'Etat entendu ; Vu la délibération du Conseil de ...
Journal n°3992 du 17 mai 1934
à prix. de 50.000 ' 1 3 francs par jugement en date dû 12 avril 9. 4, enregistré. DÉSIGNATION DES BIENS' A VENDRE Une parcelle de terrain complantée d'oliviers, sise lieu dit cc-Les Révoires ...
Journal n°6689 du 6 décembre 1985
est à Lyon (Rhône), 21/22, rue d'Algérie ; Vu la loi n° 609 du 11 avril 1956 ; Vu l'ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la convention relative à la réglementation des ...
Journal n°5227 du 9 décembre 1957
novembre 1957 autorisant la Société anonyme Chérifienne « Société Chérifienne Industrielle Particulière d'Études et de Recherches», en abrégé : « S.C.I.P.E.R. », à établir son siège social dans la ...
Journal n°0422 du 15 juillet 1866
76 76a 61 763 93 764 59 8 juillet. A ) D ) I 9 . — 12 9 } '24 1 beau 1 1 10 — 13 2 » 24 9 id 1 11 — 14 8 » 26) id. 12 — 15 7 » :.,)6 i id. 13 ...
Journal n°1729 du 22 septembre 1891
3 11' I 611. mat. soir I soir 21.5 21.4 24.» 21.2 25.2 21.2 25.» 25.1 25.» 21.5 95,» 21.1 21.4 25.» 21.1 21.1 253 21.1 22.6 2:3.2 23.» 7. â 9 h. -à - soir 23.1 79 23.9 71 24.» 71 23.8 69 23 ...
Journal n°5575 du 7 août 1964
. Exploit de Me François-Paul PissAkatio, Huissier à Monaco, en date du 26 mars 1964, 3 bons de caisse à 9 % émis par la banque de financement industriel, 30, bd Pcesse Charlotte à Monte-Carlo, numérotés ...
Journal n°1598 du 19 mars 1889
, Ondine. 8e Série — PRIX DU CASTELLERETTO 9 engagés : Saint-Pierre — 2°, Joséphine. AVIRON Yoles de Yachts 3 partants : 1er, Erycina 2e, Se- Wing. Bateaux à 6 rameurs armés en pèche 4partants ...
Journal n°2309 du 7 octobre 1902
CARLO ç) U3 a LI Fournisseur breveté de S. A. S. le Prince de Monaco PRODUITS SPÉCIAUX VIOLETTE DE MONTE CARLO MUGUET r MAX BOUQUET MONTE CARLO EAU D'IRIS DE MONACO EAU DE COLOGNE LZDD ...
Journal n°2220 du 22 janvier 1901
Monaco, en l'étude de Mo Blanc, notaire Le Jeudi 31 Janvier 1901, à 3 heures D'un fonds de commerce de MAISON MMI3I31.4ÉM dite Villa des Orangers, exploité à Monaco, rue Louis, n° 9, ensemble la ...
Journal n°4938 du 26 mai 1952
'Agence Westràpc, 22, boidevard des Moulins Monte-Carto. emaraidiemmoweionedolioltelivo Étude de M'a AUGUSTE SETT1MO Docteur en Droit, Notaire 26, avenue de la Costa - Mown-CAno CESSION DE FONDS DE ...
Journal n°0423 du 22 juillet 1866
• •a- .111^•111111.1•••^^•1111 11•111^1111••• I D 761 56 1% 5 26 » 76 beau 760 82 12 9 2f.t I 80 id. 761 80 26 '2 76 - id. 756 70 15 5 26 5 75 id. 753 70 16 25 2 56 id ...
Journal n°6465 du 21 août 1981
SOUVERAINE' Message de remerciements reçu par S.A. S. le Prince (p. 848). ORDONNANCE SOUVERAINE Arrêté Ministériel n° 81-377 du 3 août 1981 autorisant la modification des statuts de la société anonyme ...
Journal n°7084 du 2 juillet 1993
'Amsterdam Terrasses du Casino samedi 3 juillet, à 12 h 30, Concert par la Fanfare de l'U.S. Navy Bar de l'Hôtel de Paris vendredi 2 et 9 juillet, à partir de 22 h 30, Soirées Jazz avec le Bernard Rosati ...
Journal n°8140 du 27 septembre 2013
Sociale (p. 1900). Ordonnance Souveraine n° 4.478 du 13 septembre 2013 portant nomination et titularisation d’un Attaché à la Direction des Affaires Culturelles (p. 1900). jo8140-.qxd 26/09/13 11 ...
Journal n°3670 du 3 mai 1928
1/2; 3e Bimji, 15 ; 4e Sylphéa, 17 ; 5e Bellis, 18 3/4 ; 6e Monita III, 19 ; 7. Souvenir, 25; 8e Lily, 26 ; 9e Arlette, 3o. La Société « l'Epée et le Pistolet de Monaco » a donné, mercredi 25 avril ...
Journal n°7072 du 9 avril 1993
. Par le Prince, Le Secrétaire d'État : J.-C. MARQUET. 448 JOURNAL DE MONACO Vendredi 9 avril 1993 Ordonnance Souveraine no 10.841 du 31 mars 1993 relative à la taxe sur la valeur ajoutée. RAINIER ...
Journal n°6643 du 18 janvier 1985
ainsi modifié : « L'inscription à la section I (les tableaux des substances vénéneuses : TABLEAU C « Cyperméthrine ou -1 cis, trans (dichloro-2,2 vinyl) 3 climéthil2,2 cyclopropane carboxylate de ...
Journal n°0671 du 2 mai 1871
1 10 1 80 2» 2 25 2 80 8 55 9 4 9 23 9 34 9 42 9 49 10 3 • VILLEFRANCHE NICE. . 1 80 2 D PRIX DES PLACES. Ire C. 2e CL. 3e CL. MENTON . ROQUEBRUNE MONTE CARLO MONACO ...

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