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Journal n°8198
du 7 novembre 2014
faite aux véhicules sur le Quai Albert 1er est reportée
pour ceux relevant du Comité d’organisation.
ART. 3.
Du samedi 22 novembre à 6 heures 01 au vendredi 5 décembre
2014 à 16 heures et du lundi ...
Journal n°7145
du 2 septembre 1994
tranche d'ancienneté, sont fixées, à partir du 1" avril 1994, de la manière suivante :
CATEGOR I ES IRA-N(1'Es ty ANCIENNECE
3 ans 6 ans 9 ans 12 ans 15 sus 20 fins
Ein ployés
A €3I ...
Journal n°2817
du 2 avril 1912
.
Samedi 3o, le PRIX DU MONT-AGEL (handicap) a réuni 22 tireurs. MM. Prince de Lynar à 21 mètreS, Frederick à 28 m. 1/2, Lawton à 28 m. 1/2 et Ker à 29 mètres, tuant 6 sur 6, partagent les trois premières ...
Journal n°1466
du 7 septembre 1886
Saints-Pères, 1.
A Nice, LIBRAIRIE VISCONTI, rue du Cours et LIBRAIRIE-AGENCE JOUGLA, rue GioPredo, 1. près la pl. Masséna
à l'AGENCE-DALGOUTTE, place du Jardin Public, 3
Les abonnements comptent du ...
Journal n°1814
du 9 mai 1893
TRENTE-SIXIÈME ANNÉE — N° 1814 Bureaux : Rue de Lorraine, 22 Mardi 9 Mai 1893
JOURNAL
JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE MARDI
ABONNEMENTS:
MONACO ...
Journal n°3047
du 8 août 1916
date du 3 août 1916, M. Chaffal François-Louis-Jean est autorisé à exercer la profession de chirurgien-dentiste dans la Principauté en remplacement de M. Dejean.
MAISON SOUVERAINE
S. A. S. le Prince ...
Journal n°4751
du 1 novembre 1948
informe les employeurs et les salariés qu'un Arrêté IVIintiferiel 'Vieri(' de 'pOïter-ife-8:000-à 9.000 ;tartes le salaire de bate,;à onapter, du' 1.6e,Ôct,pb,to l948 Le plafond des salaires donnant lieu à ...
Journal n°4993
du 15 juin 1953
, dans un sentiment de mutuelle confiance, au Traité du 17 juillet 1918, ainsi qu'à la Convention de 'Voisinage du 10 avril 1912, à la Convention du 26 juin 1925 relative à la poursuite 6t àla répression ...
Journal n°7699
du 15 avril 2005
peut, en outre, prévoir un minimum
à partir duquel les remboursements sont dus. »
ART. 3.
Le chiffre 1° de l’article 25 de l’ordonnance souve-
raine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des ...
Journal n°4731
du 10 juin 1948
le Ministre d'Etat du 2 juin 19-P3
Cor..idérant qu'il importe, dans le but d'éviter les accidents su,c,-pribles de se produire à cet endroit, d'interdire le rtatiohnenwude tous véhicules au tournant ...
Journal n°8239
du 21 août 2015
assemblées,
avis financiers, etc…).
9,30 €
Ordonnances Souveraines n° 5.408 et n° 5.409 du 15 juillet
2015 admettant, sur leur demande, deux fonctionnaires à
faire valoir leurs droits à la retraite ...
Journal n°4973
du 26 janvier 1953
Principauté à l'étranger, modifiée par Nos Ordonnances n° 164 du 13 mars 1950, n° 245 du 20 juin 1950, no 299 du 24 octobre 1950, n° 301 du 26 octobre 1950,110 326 du 3 janvier 1951, n° 370 du 21 mars 1951, n ...
Journal n°0742
du 10 septembre 1872
.
Pour l'ÉTRANGER les frais de poste en sus
A lloNNICNIKNTs .
On s'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agence Havas, rue J. -J . Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire,
éditeur de musique du Conserv ...
Journal n°8140
du 27 septembre 2013
Sociale
(p. 1900).
Ordonnance Souveraine n° 4.478 du 13 septembre 2013 portant
nomination et titularisation d’un Attaché à la Direction des
Affaires Culturelles (p. 1900).
jo8140-.qxd 26/09/13 11 ...
Journal n°0784
du 1 juillet 1873
Paris; à l'Agence Havas, rue J.-J. Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire, I ItoNNEMEN'IS
Riclames . . . 25 Gent. la ligne éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir général des ...
Journal n°7916
du 12 juin 2009
3807
Pièces du service Gouriev.
Manufacture impériale de
porcelaine
H. 16,6 cm,
diam. 22,3 cm
1809-1816
H. 20,2 cm,
diam de la base
de la fi gure :
9,4 cm, diam
du haut de la ...
Journal n°6104
du 20 septembre 1974
(République du Congo);
Vu l'acte en brevet contenant les statuts de ladite Société au capital de 500.000 francs divisé en 5.000 actions de 100 francs chacune, reçu par M° L.-C. Crovetto, notaire le 12 octobre ...
Journal n°5012
du 26 octobre 1953
et le Gouvernement de la République Française ;
Vu la Loi n° 9 du 3 janvier 1925 ;
Vu, notamment, l'Ordonnance-Loi n° 151 du 13 février 1931 ;
Vu les Ordonnances Souveraines des 18 juin 1928, 21 ...
Journal n°2378
du 2 février 1904
'AIR (Le Thermomètre est exposé au nord)
ÉTAT DU CIEL
VENTS
midi
9 h. matin
3 h.
soir
6 h. 9 h. 9 h.
soir soir ' matin
"-é
26
27
28
29
30
31
midi
Beau, nuageux. Beau.
Beau ...
Journal n°6005
du 27 octobre 1972
° 1341 du 19 juin 1956;
Vu l'Arrêté Ministériel n° 61-280 du 1°C septembre 1961 relatif à la qualification des médecins, modifie par les Arrêtés Ministériels n° 68-3.70 du 13 février 1968 et n° 72-16 du ...
Journal n°2498
du 22 mai 1906
. A. S. le Prince Albert I er de Monaco, le Gouvernement de la République vient de reconnaître d'utilité publique l'Institut d'Océanographie.
J'ai l'honneur de vous adresser ci-joint ampliation du ...
Journal n°6938
du 14 septembre 1990
1990 relative aux fonds communs de placement ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 9.867. du 26 juillet 1990 fixant les conditions d'application de la loi susvisée ;
Vu l'avis émis les 22 mars et 25 juin ...
Sommaires 1975
du 31 décembre 1975
pour la protection des oeuvres littéraires et artistiques du 9 septembre 1886, telle que révisée à Paris le 24 juillet 1971 (p, 43).
Ordonnance Souveraine no 5.502 retidant exécutoire à Monaco la ...
Journal n°8009
du 25 mars 2011
c ISION SOUVERAINE
Décision Souveraine en date du 11 mars 2011 accordant le titre de
«Fournisseur Breveté» à la Société Protecsud (p. 502).
ORDONNANc ES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 3 ...
Journal n°7578
du 20 décembre 2002
22 au 26 ionvier 201/3 et du (rem, Rallve Monte-Carlo Historique, du 31 janvier au 5 _février 2003 (p, 24.131 j.
Arrêté Ministériel n' 2002.679 du 1.6 décembre 2002 maintenant, sur sa demande: un ...
Journal n°2372
du 22 décembre 1903
,
» il sauta au cou du docteur :
(1) Mame, éditeur ; broché 3 fr. 50 c.
JOURNAL DE MONACO
TRIBUNAL SUPÉRIEUR DE MONACO
AV I S
Les créanciers de la faillite du sieur Charles RICCI, sont invités à ...
Journal n°5896
du 25 septembre 1970
.543 du 9 juin 1961, no 2.951 du 22 janvier 1963, no 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3.5W du 26 mars 1966 et n° 4.200 du 10 janvier 1969;
Vu l'Arrêté Ministériel n° 63-062 du 27 mars 1963 établissant la ...
Journal n°2659
du 15 juin 1909
'Ordonnance du 22 mai 1858 sur l'expropriation pour cause d'utilité publique ont été régulièrement accomplies ;
Considérant qu'aucune observation ni réclamation ne s'est produite durant l'enquête ouverte à la ...
Journal n°4612
du 7 mars 1946
Bertrand est autorisé à accepter et à porter la Croix de Guerre avec étoile d'argent qui lui a été conférée par Décision de S. Exc. le Président du Gouvernement Provisoire de la République Française.
Notre ...
Journal n°5470
du 6 août 1962
septembre 1959, portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l'étranger modilée par Nos Ordon. minces no 2.164, du 9 janvier 1960, n° 2.213, du 10 mars 1960, n° 2.582, du 22 juillet 1961 ...