Recherche - Journal de Monaco

Journal n°4613 du 14 mars 1946

franco-monégasque du 10 avril 1912, les Avenants à la dite Convention des 9 juillet 1932 et 4 février 1938, le Traité en date du 17 juillet 1918, les Conventions en date des 26 juin 1925 et 28 juillet 1930 ...

Journal n°5983 du 26 mai 1972

:cive de lettres franco-monégasque du 6 août 1971 modifiant les règles de partage des recouvrements de taxes sur le c/fjfre d'affaires, fixées par l'échange de lettres annexé à la Convention fiscale du 18 ...

Journal n°4496 du 16 décembre 1943

: Sortie : le mercredi 22 décembre 1943 après les classes du soir ; Rentrée : le lundi 3 janvier 1944 à l'heure règlementaire. INFORMATIONS Le Tribunal Correctionnel dans son audience du 30 novembre 1943 ...

Journal n°7134 du 17 juin 1994

souscrite) SOMMAIRE DÉCISION SOUVERAINE Décision Souveraine en date du 9 juin 1994 accordant le titre de "Fournisseur Breveté" à la S.N.C. Télé Condamine (p. 690). MAISON SOUVERAINE Fondation ...

Journal n°5273 du 27 octobre 1958

Souveraine n° 1.876 du 15 octobre 1958 portant nomination d'un Consul de la Principauté à Bombay (Inde) (p. 880). ARRÊTÉS MINISTÉRIELS Arrêté Ministériel n° 58-324 du 22 octobre 19513fixaat le montant des ...

Journal n°7643 du 19 mars 2004

saisissables ou cessibles des rémunérations, traitements et arrérages annuels (p. 433). ARRÊTÉ MUNICIPAL Arrêté Municipal n° 2004-20 du 9 mars 2004 réglementant la circulation automobile à l'occasion de ...

Journal n°1572 du 18 septembre 1888

valables i mois fr. c. De Paris h Londres..... . 7 jours 42 50 71 25 De Paris à Newhaven. 3 — 37 80 62 50 De Paris à Liverpool. 10 — 78 75 143 75 De Paris à Manchester 10 73 15 132 50 De ...

Journal n°1123 du 13 janvier 1880

.-L.-M. délivrera, du 17 au 20 janvier inclusivement, des billets d'aller et retour des gares ci-après à Nice aux conditions suivantes : lre classe 2' classe 3* classe fr. c. fr. c. fr. c. Cannes ...

Journal n°5724 du 9 juin 1967

-visé, est fixé à 9.774,16 francs. AR .3. Dans le cas où l'incapacité permanente. est totale et oblige la victime à avoir recours à l'assistance d'une tierce personne pour effectuer les actes ordinaires de ...

Journal n°3493 du 16 décembre 1924

le Prince Pierre, ainsi que LL. AA. SS. la Princesse Antoinette et le Prince Raynier, arriveront à Monaco le 22 décembre, à midi 1 o. 2 4 4 JOURNAL DE MONACO ART. 2. Notre Secrétaire d ...

Journal n°7635 du 23 janvier 2004

-Dévote patronne de la Famille Princière et de la Principauté : Eglise Sainte-Dévote le 25 janvier, à 9 h 30, Festivités de la Sainte-Dévote : Messe des Traditions. le 26 janvier, à 19 h, Festivités de la ...

Journal n°0207 du 25 mai 1862

THERMOMÈTRE CENTIGRADE s HEURES beau id.ici.d. nul id.iii.id. '22 Mai lj 9.6 ‘...).3 id. 22 5 24 id. Mots re sa fécondité propre, mais encore faut-il une main qui en favorise l ...

Journal n°0601 du 28 décembre 1869

VISCONTI, rue du Cours. à l'AGENCE-DALG011"rE, rue Paradis, au coin du Jardin Public. Annonces 25 Cent. la ligne Un An • 12 Frincs. Réclames 50 id. Six Mois fi id. 1)n traite 11c gré ...

Journal n°5728 du 7 juillet 1967

diminutions liùdget Total Chap. I - S.A.S. le Prince Souverain et la Famille primitif rectificadf par section Princière 3.061.500 . '22.800 3.038.700 Chap. 2 - Maison de S.A.S. le Prince ...

Journal n°7560 du 16 août 2002

, au détachement en Principauté d'un enseignant dans les établissements d'enseignement (p. 1373). Ordonnance Souveraine le 15.457 du 9 août 21X12 relative à la coopération internationale en matière ...

Débats 1968 du 31 décembre 1968

/1/1968 N° 5151 314 éme SEANCE DU 21/12/1961 J.O.M. DU 9/2/1968 N° 5759 315 nie SEANCE DU 14/2/1968 J.O.M. DU 16/2/1968 N° 5160 316 ème SEANCE DU 19/2/1968 J.O.M. DU 15/3/1968 N° 5164 380 éme ...

Journal n°5423 du 11 septembre 1961

Souveraines no, '3.087, 215, 663, 2.119, 3.752 et 1.341 des 16 janvier 1922, 10 mars 1924, 19 février 1928, 9 mars 1938, 21 septeMbre 1948 et 19 juin 195G. Vu Notre Arrêté n° 61-048 du 22 février 1961 ...

Journal n°8208 du 16 janvier 2015

PARQUET GENERAL (Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)

Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 22 octobre 2014, enregistré, le nommé : - C. D., né le 15 septembre 1965 à Gènes (Italie), d’E. et de B. M., de nationalité italienne, sans ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 22 octobre 2014, enregistré, le nommé : - C. D., né le 15 septembre 1965 à Gènes (Italie), d’E. et de B. M., de nationalité italienne, sans ...

Insertions légales et Annonces
Citations à comparaître

Journal n°5443 du 29 janvier 1962

, coefficient 3, b) une épreuve de sténographie notée sur 10 points, coefficient 2, c) une épreuve de dactylographie notée sur 10 points, coefficient 3. Pour être admis à la fonction le minimum de points ...

Journal n°2026 du 11 mai 1897

Monaco à 1 h. 9 après-midi. Deux trains venant de Nice et trois venant de Menton, desserviraient Monaco à dater du ler octobre. C'est avec regret qu'au milieu de toutes ces améliorations, nous ne voyons ...

Journal n°4092 du 16 avril 1936

) Poitrine, plate-côte, gite-gite, viande hachée 3 à 6 Morceaux de Choix (grillades et rôtis) Faux-filet, rumsteck, tiranche, entre- côte 9 à 11 Filet 15 2 JOURNAL DE MONACO ...

Journal n°1658 du 13 mai 1890

manuscrits non insérés seront rendus INSERTIONS: Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, • 25 cent. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine Monaco ...

Journal n°0214 du 13 juillet 1862

frais de poste en- sus. DATES THERMOMÈTRE CENTIGRADE s HEURES 2 HEURES 6 HEURES 6 Juillet 7 22 5 23 2.0 0 21 3 95 25 20 0 22 0 21 0 20 1 id.8 id.9 3 ft id. tri Monaco, le 13 ...

Journal n°6341 du 6 avril 1979

- course directe de jour, retour à vide . . 2,40 F. . Tarif C - course de nuit . . . . ... 3,45 F. (de 22'h. à 6 lk.'dù -- Bagages, la pièce : 1 F. ART, 3. Lés tarifs ci-deksue devront faire l ...

Journal n°7202 du 6 octobre 1995

25 septembre. au 14 octobre 1995. 9, rue Grimaldi - étage, composé d'une pièce, cuisine. w.c. Le loyer mensuel est (le I .7W1 F. 37, boulevard de Belgique - étage à gauche. composé de 2 pièces ...

Journal n°5643 du 20 novembre 1965

DIRECTION DES SERVICES JUDICIAIRES Ela, des condamnations. Le Tribunal Correctionnel a, dans ses séances des 26, 29 et 30 octobre 1965, prononcé les condamnations suivantes : - C.A. né le 21 avril 1938 ...

Journal n°5636 du 1 octobre 1965

acte reçu par Me Louis-COnstant Crovetto, notaire à Monacà, le 22 septembre 1965, Monsieur Joseph YVORRA, commerçant, demeurant à Ville d'Avray (Seine-et-Ôise), 3, Allées des Tilleuls Le Monastère ...

Journal n°6159 du 10 octobre 1975

Docteur en Droit - Notaire 26, avenue de la Costa - MONTE-CARLO FIN DE CONTRAT DE GÉRANCE Deuxième Insertion Le contrat de gérance libre reçu par M° L.-C. Crovetto, notaire à Monaco, le 29 septembre ...

Journal n°7316 du 12 décembre 1997

le 22 février 1969 en Biélorussie, sans domicile, ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le -mardi 6 janvier 1998, à 9 heures, sous ...

Journal n°6820 du 10 juin 1988

. Le présent arrêté est applicable à compter du ler mai 1988. ART. 3. Les arrêtés ministériels no 87-100 du 26 février 1987 et n° 87-485 du 4 septembre 1987 sont et demeurent abroges. ART. 4. Le ...

Journal n°2485 du 20 février 1906

Par Ordonnance du 9 février 1906, M. Jules René, Comte de Lamotte d'Allogny, Chef de la Maison de S. A. S. le Prince, est autorisé à accepter et à porter la Grand-Croix de l'Ordre de N.-D. de la ...

Débats 1976 du 31 décembre 1976

,82 Investissement . 3.947.012 1,52 5A07.631 1,82 9.321.212 2,71 Total 32.133.657 12,40 62.310.830 22,10 74.259.754 21,53 630 JOURNAL DE MONACO 0 1 4 Les principaux travaux effectués sont lés suivants ...

Journal n°4803 du 24 octobre 1949

. ART. 3. Le droit syndical est reconnu aux fonctionnaires dans les conditions prévues par la Loi. ART. 4. Le Ministre d'Etat est chargé de la Fonction Publique. Sous son autorité, c'est au ...

Journal n°6042 du 13 juillet 1973

. — Suivant acte reçu en double minute par Mes L.-C. Crovetto et P.-L. Aureglia, notaires à Monaco, le 22 mars 1973, Mme Angèle Jeanne Catherine MENIO, épouse de M. Jean MONGLON, demeurant à Monte-Carlo, 26 ...

Journal n°4620 du 2 mai 1946

Gard 146,7 175,4 168,2 Boulets C. I. M 246,6 275,3 268,1 Coke du Gaz 249,9 293,6 282,8 Poussier de coke • 153,9 198, 184, Toutes taxes comprises. Ajouter à chaque vente, quelle qu ...

Journal n°4242 du 9 février 1939

pièce 0.50 à 3.50 Cbayotte 0.50 à 1 » Choux-vérts 0.75 à 4.50 Choux-fleur 0.75 à 7 » « brocolis 0.50 à, 3.50 Cresson paquet 0.35 à 0.50 Endiv,es kilog. 9 » à 10 » Épinards 2 ...

Journal n°3585 du 16 septembre 1926

. 9 h. Correspondance à Clermont-Ferrand (du 22 mai au 30 septembre) et à Issoire (du ler juin au 25 septembre) avec les autocars P.-L.-M. pour Saint-Nectaire, Murols, le Lac Chambon et le Mont Dore ...

Journal n°0118 du 2 septembre 1860

5 23 s e 2 25 I 24 9. 26 24 8 24 9 e 9 24 7 s 23 7 23 9 Monaco, le 2 Septembre 1860. La ville- de Nice entre dans, la- période de sa transformation. Un~ chemin de fer va la relier à ...

Journal n°3286 du 11 janvier 1921

illicites ; 3° La Loi n° 16, du 26 juin 1919, modifiant temporairement l'article 502 du Code de Procédure Civile. ART. 2. Les articles 18 et 1-9 et le titre IV de la Loi n° 5, du 14 août 1918, modifiée ...

Journal n°2058 du 21 décembre 1897

INSERTIONS Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine et prix Béthune, course de haies, 8,000 fr., 2 ...

Journal n°6334 du 16 février 1979

.450 22.000 de 350,01 à 400 510 940 2.650 23,800 de 400,01 à 450 570 1.060 2.940 26.5 de 450,01 à 500 630 1.180 3.140 28;2 de 500,01 à 600 690 1.370 3.330 3'0. de 600,01 à 700 ' 730 1.410 3 ...

Journal n°1570 [= n°1580] du 13 novembre 1888

renseignements à Paris : gare, boulevard Diderot : bureau Central, rue Sainte-Anne, 4, avenue de l'Opéra; Agence des wagons-lits, 3, place de l'Opéra; Agence Lubin, boulevard Haussmann, 36; Agence Cook, 9, rue ...

Journal n°5566 du 5 juin 1964

condamnatioh.s.. Le Tribunal Correctionnel a,, dans. ses séances des. 14 et: 21 avril, 5 et 9 mai 1964, prononcé les condamnations suivantes : 14 avril 1964 : — C. L., né le 6 juin 1925 à San Remo (Italie ...

Journal n°8249 du 30 octobre 2015

22 octobre 2015 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « EFG Bank (Monaco) S.A.M. » au capital de 26.944.000 0). 2652). Arrêté Ministériel n° 2015 ...

Journal n°7743 du 17 février 2006

décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du 26 décembre 2003 et notamment les articles 5 et 13 ; Vu l’article 25 Â§ 2 de l'ordonnance organique du 9 mars 1918 ; Vu l’ordonnance souveraine n° 403 du 15 ...

Journal n°5265 du 1 septembre 1958

, 10 novembre et 22 décembre 1952, 9 janvier 1953, 13 mars et 22 octobre 1954, 28 février 1955, 12 janvier, 12 mats et 7 niai 1956, 27 mai, 18 juillet et 26 décembre 1957, 28 janvier 1958, réglementant ...

Journal n°0583 du 24 août 1869

. aunkmaweedt Ue()ZeU uàùaza‘zauc)a et Devant «le Cheminées Rue du Milieu, 4, Monaco SALON DE COIFFURE C.Itià saillItara Bue du Milieu, 22 A l'honneur d'informer MM. les étrangers qui voudront bien l ...

Journal n°0849 du 6 octobre 1874

, id. c. Gabriel, id. ID..b. Deux Innocents, id. c. Musso, id. VENTE VOLONTAIRE. Vendredi 9 octobre à huit heures du matin, et jours suivants: Il sera procédé par le Ministère de Me Théophile ...

Journal n°3349 du 14 mars 1922

profession de logeur Sans autorisation : 25 francs d'amende, avec sursis. V. R.-C.-E., chauffeur d'automobiles , né le 3o octobre 1887, à Montagnac (Hérault), demeurant à Monaco. — Infraction à la ...

Journal n°5012 du 26 octobre 1953

française, domicilié à Paris, condamné à 3 mois db prison (avec sursis) pour- fausse déclaration d'état civil et, grivèlerie. 73 MUINAL DE MONACO Lundi 26 Octobre 153 I.e premier président de Bonavita ...

Journal n°7867 du 4 juillet 2008

Modification aux statuts - S.C.S. SICLI HOLDING SAS & CIE Société en Commandite Simple au capital de 15.200 euros Siège social : 9, Crovetto Frères - Monaco

Il résulte des termes combinés d'une assemblée générale extraordinaire tenue le 22 février 2008 et d'un acte sous seing privé en date à Monaco du 22 février 2008 enregistré à Monaco les 11 mars et 24 ... Il résulte des termes combinés d'une assemblée générale extraordinaire tenue le 22 février 2008 et d'un acte sous seing privé en date à Monaco du 22 février 2008 enregistré à Monaco les 11 mars et 24 ...

Insertions légales et Annonces
Modification aux statuts

Journal n°2930 du 12 mai 1914

., concierge, né le 23 août 1882, à Secwen (Suisse), demeurant à nonte Carlo, 25 francs d'amende, pour violences et voies de fait ; 105 JOITANAL DE MONACO 3 C. A., né le 17 avril 1891, à Turin (Italie ...

Journal n°5511 du 17 mai 1963

employés des imprimeries de labeur à compter du 1er avril 1963 (p. 482). Circulaire n° 63-26 du 9 mai 1963 rappelait,' aux employeurs la procédure à suivre en matière « d'oUre d'emploi » (p, 482 ...

Annexes 1992 du 31 décembre 1992

: Education et divertissement. Classe 42 : Divers. Cette marque intéresse également les classes 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31 ...

Journal n°7564 du 13 septembre 2002

'ordonnance souveraine ri' 3.647 du 9 septembre 1%6, modifiée, résulte de l'application deS articles 3 à 6 du présent règlement et du Plan de Masse ee • 1464 JOURNAL DL MONACO Vendredi 1 septembre 2002 ...

Journal n°5543 du 27 décembre 1963

454,80 A compter de cette même date, la valeur du point hiérarchique des employés est portée à 454,80 ------ 3,0938 147 C'est donc par cette valeur qu'il y a lieu de multiplier le ...

Journal n°3023 du 22 février 1916

dernier, le Tribunal correctionnel a prononcé les jugements suivants : V. C., boulanger, né à Vintimille (Italie), le 8 février 1895, demeurant à Vintimille, six mois de prison et 16 francs d'amende, pour ...

Journal n°4915 du 17 décembre 1951

échelon Sténo-dactylo correspond Profes. 3mo échelon Macitine à calculer Secrétaire Sténo-dactylo C. — Salaires horaires des jeunes ouvriers non liés par contrat d ...

Journal n°7737 du 6 janvier 2006

). ARRÊTÉS MUNICIPAUX Arrêté Municipal n° 2006-001 du 3 janvier 2006 réglementant la circulation des véhicules et des piétons à l'occasion de travaux d'intérêt public (p. 9). Erratum à l ...

Journal n°3236 du 2 mars 1920

Cathédrale. Chacune d'elles trouvera sa place marquée. A 15 h. 3o, Présentation des nouveaux époux par le Prince Souverain à Ses sujets Monégasques, dans la Cour du Palais D'autre part, la Municipalité et ...

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