Recherche - Journal de Monaco

Journal n°6344 du 27 avril 1979

janvier 1979 au titre n'activités potir lesquelles l'optiOn n'est plus ouverte (p. 358). Ordonnancé Souveraine n° 6..535 du 20 avril 1979 fixant lès candi-110e d'application dé l'article 3, allitéa'c ...

Journal n°5754 du 5 janvier 1968

vie; 20) n'a pas été salariée, par celle-ci; Vendredi 5 Janvier 1968 JOURNAL DE MONACO 3°) a été unie à la victime par des liens dé parenté ou d'alliance jusqu'au troisième degré, ou par des liens ...

Journal n°5399 du 27 mars 1961

'Honneur de S.A.S. la Princesse et par le Colonel Ardant, Gouverneur de la Maison Princière. Le lendemain, 22 mars, dans l'après-midi, c'était au tour de S.A.S. le Prince Souverain, accompagné de S.A.S. la ... 20 ...

Journal n°6990 du 13 septembre 1991

DIRECTION DES SERVICES JLDICIAIRFS Arrêté no 91-9 du 6 septembre 1991 (p. 1005). ARRÊTÉ MUNICIPAL Erratum à l'arrêté municipal 91-30 du 20 août 1991 (p. 1005). AVIS ET COMMLNIQUÉS MINISTÈRE D'ÉT,4 ...

Journal n°1391 du 31 mars 1885

l'après-midi. - Office des Ténèbres. 7 heures et demie du soir. - Procession de la Confrérie des Pénitents, de leur Chapelle à la Cathédrale, Sermon. 3 Avril - VENDREDI-SAINT 9 heures du matin ...

Journal n°0542 du 8 novembre 1868

. rue Rousseau. 3, et chez M. st-Hilaire, éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir général der compositeurs, rue du f. Poissonnière, 10. À Nice. 1.11ttlAiltir. ti$CONTI. rue du Cours ...

Journal n°4224 du 6 octobre 1938

lieu le lundi 10 octobre à 8 heures pour les garçons et à 9 h. 3/4 pour les jeunes filles et la classe enfantine. Avis est donné qu'un poste de dame-téléphoniste est vacant à l'Hôpital de Monaco ...

Journal n°7595 du 18 avril 2003

2003 de 6 h 00 jusqu'à la fin des épreuves. ART. 3. Du dimanche 25 mai 2003 à 00 h 00 au mardi 3 juin 2003 à 22 h 00, le stationnement et la circulation de tous les véhicules, autres que ceux relevant ...

Journal n°4284 du 30 novembre 1939

. pled 0.40 à 0.70 Chàtaignes 3.50 à 4.50 Noix 7 à 9 » Poires_ .. ............ 3 • à 6.50 Pommes. 2.50 à 7 Raisins 3,25 à 6 » JOURNAL DE MONACO Prix du Lait En magasin 2 fr ...

Journal n°3009 du 16 novembre 1915

BLANCHI', huissier, 8, rue des Carmes, à Monaco. VENTE DE MEUBLES par autorité de Justice, après décès. ..1••^•• Le lundi 22 novembre 1915, à 9 heures du matin, dans la salle des ventes Cursi, à ...

Journal n°1691 du 30 décembre 1890

28 décembre 1890 NICE, yacht à vap. Queen Marfisa, angl., c. Dimmick. passagers. CANNES, b. Six-Soeurs, fr., c. Bluat, sable. MARSEILLE, b. Henri-Camtlle, fr. c. Dalest, divers. Départs du 22 ...

Journal n°0163 du 21 juillet 1861

ès ne seront pas r3nd•r.s. BULLETIN MÉTÉOROLOGIQUETeu [5 Ail 21 JUILLET. ETAT defateffisidiere VENTS DATES ITEtTRES 'beau id.id. nul id id.u d 'H) id.20 id. 22 0 21 6 U 1 MIS ...

Journal n°0640 du 27 septembre 1870

noires dans le texte, 1 an 14 fr. 2me édition. — Gravures noires dans le texte, plus t gravure a Va c quarelle par mois : 1 an 17 fr. 3me édition.— Gravures noires dans le texte, plus 2 gravures à ...

Journal n°7870 du 25 juillet 2008

Ordonnance Souveraine n° 1.734 du 18 juillet 2008 modifiant l’ordonnance souveraine n° 7.464 du 28 juillet 1982 portant statut du personnel de service du Centre Hospitalier Princesse Grace

-femme - Sous-groupe 3 : Psychologue Commission paritaire n° 3, personnels d’encadrement administratif (catégorie A) - Groupe unique : Attaché d’administration hospitalière Commission paritaire n° 4 ... -femme - Sous-groupe 3 : Psychologue Commission paritaire n° 3, personnels d’encadrement administratif (catégorie A) - Groupe unique : Attaché d’administration hospitalière Commission paritaire n° 4 ...

Ordonnances Souveraines
Réglementation

Journal n°4086 du 5 mars 1936

REDACTION: au Ministère d'Etat ADMINISTRATION : à l'Imprimerie de Monaco, Place de la Visitation INSERTIONS : Annonces : 3 francs la ligne Pour les autres insertions, on traite de gré à gré S ...

Journal n°7286 du 16 mai 1997

conséquence, les limites du secteur des ensembles ordonnancés telles que définies par l'article 12 de Notre ordonnance n° 3.647 du 9 septembre 1966 et figurant aux plans annexés à Notre ordonnance n° 3.613 du ...

Journal n°5438 du 25 décembre 1961

Moulins 1 C 48, boulevard d'Italie 2 A '1, rue des Géraniums 3 A 20, boulevard d'Italie 3 13 Villa Larvotto - Avenue Princesse Grace 5 A 47, rue Plati 5 A 14, escalier Castclleretto 5B 5, rue ...

Journal n°0332 du 23 octobre 1864

loin vers l'ouest, c'est-à-dire en Algérie, où elle n'est autre que la ville de Bougie ; 20 que le détroit des Colonnes par lequel les Carthaginois, les Romains, les Arabes ont fait entrer leurs armées ...

Journal n°7003 du 13 décembre 1991

Palais à Monaco, le cinq décembre mil neuf cent quatre-vingt-onze. RAINIER. Par le Prince, Le Secrétaire d'Etat : J.-C. MARQUET. Ordonnance Souveraine n° 10.388 du 9 décembre 1991 portant ...

Journal n°3861 du 26 novembre 1931

cette conférence, qui a valu à son auteur des félicitations bien méritées. La Cour d'Appel, dans son audience du 9 novembre 1931, a rendu l'arrêt suivant : Appel, par B. C.-J , employé d'hôtel, né le ...

Journal n°6933 du 10 août 1990

) Annexe au Journal ch Monaco Conseil National - Compte-rendu de la ,eéance publique' du mercredi 20 juin 1990 (p. 581 à p. 596). ORDONNANCES SOUVERAINES Ordonnance souveraine n° 9.880 du 6 août 1990 ...

Journal n°3278 du 30 novembre 1920

, établi à Nice (rue Trachel, no i 3 ter), est ouvert, les mardis, jeudis et samedis, de 9 heures à midi, à la marque des objets précieux de fabrication intérieure d'importation et de réimportation. Du 15 ...

Journal n°6115 du 6 décembre 1974

coutume, la messe des enfants! est célébrée, à 9 heures, à la Cathédrale. C'est ensuite, dans une. mise en scène souriante, le miracle de Saintrislicolas, mimé. pat' de petits acteurs qui prennent, .croyez ...

Journal n°2368 du 24 novembre 1903

' Administrateur-Gérant: L. AuREGLIA MOUVEMENT DU PORT DE MONACO Arrivées du 15 au 22 Novembre 1903 NICE, y. â vap. Esmerald, angl., c. Herbet, sur lest. CANNES, b. Ville-de-Marseille, fr., c. Garel, sable ...

Journal n°1887 du 2 octobre 1894

Prince près le Saint-Siège. C'est le samedi 20 octobre, à 10 heures du soir, que notre Terre passe exactement entre le Soleil et la planète Mars. Il en résulte que ce jour-là et les jours voisins ...

Journal n°5888 du 31 juillet 1970

20 frs ART. 2. Les droits ci-dessus fixés seront perçus à compter du premier septembre mil neuf cent soixante-dix. ART, 3. Les sommes indiquées à l'article 1 er ci-dessus sont exprimées en ...

Journal n°8205 du 26 décembre 2014

aux valeurs de base, visées à l’article premier, d’un pourcentage de 20 % correspondant à la participation personnelle de l’assuré dite « ticket modérateur ». » ART. 3. Après l’article 2, il est ...

Journal n°5664 du 15 avril 1966

, a été condamné à 3 mois d'emprisonnement par défaut pour abus de confiance. AN., né le 27 septembre 1939 à Osijek (Yougoslavie), réfugié, yougoslave, domicilié à Nice, a été condamné à 1 mois d ...

Journal n°6444 du 27 mars 1981

°), 5, 6, 6A, 68 et 6C de Notre ordonnance n° 3.935, du 28 décembre 1967, tels qu'ils ont été modifiés par Notre ordonnance n° 6.489, du 13 mars 1979; — article 1 - I a et b de Notre ordonnance n° 3 ...

Journal n°5950 du 8 octobre 1971

Lycée Albert ler, est placé en position de détachement pour assurer les fonctions de professeur de mathématiques au C.E.S.T. de IVIonte-Carlo, pour une période d'un an, à compter du 20 septembre 1971 ...

Journal n°4052 du 11 juillet 1935

. Lesdispositions des articles t3 de l'Ordonnance du I I janvier 1921, 8 et 9 de l'Ordonnance du 12 mai 1923, et d'une manière générale, toutes .dispositions contraires à la présente Ordonnance sont et demeurent ...

Journal n°5089 du 18 avril 1955

seulement 2 repas 5 ------ 1 + 2 21.232,25 Personnel logé seulement 7-4-3 25.823,05 2 repas 8 —5-4 20.797,25 1 repas 9-6-3 23.310.15 Personnel logé et nourri : 1 repas 6 ... 20 ...

Journal n°2018 du 16 mars 1897

, représentation de Mme Marie-Durand et M. Dieudonné, Nos Alliées, comédie en trois actes. Samedi 20, à 3 heures un quart, conférence de Mme Thénard, de la Comédie-Française, sous le Haut Patronage de S. A. S ...

Journal n°4330 du 17 octobre 1940

. Ce service est ouvert de 9 heures à midi et de 14 h. 3o à r8-heures. Le Service des cartes de rationnement avise es détenteurs de cartes de lait qu'ils doivent -vendre du lait naturel qu ...

Journal n°7546 du 10 mai 2002

). A rrété Ministériel a' 2002-295 du 3 ;nal 2002 abrogeant 1`arrétérttirtfsrérie'l Pr'» 96-220 du 21 mat 19% autorisant un chirurgien-dentiste à exercer son art en qualité eassWant feérazeur (p. 747 ...

Journal n°6558 du 3 juin 1983

d'État : J. REYMOND. Vendredi 3 Juin 1983 JOURNAL DE MONACO 523 Ordonnance Souveraine n° 7.674 du 27 avril 1983 portant nomination d'un Agent d'exploitation à l'Officé des Téléphones. RAINIER ...

Journal n°2282 du 1 avril 1902

salle aménagée à cet effet au Musée Océanographique. A l'occasion de ce Congrès, une réception sera donnée par S. A. S. le Prince Albert au Palais de Monaco, demain à 9 heures et demie du soir. C ...

Journal n°3488 du 11 novembre 1924

Brabançonne. Le Tribunal Correctionnel, dans ses audiences du 28 octobre et 4 novembre 1924,- a prononcé les jugements suivants : I. C.-J.-B., tailleur d'habits, né le 3 septembre 1904, à Monaco, y ...

Journal n°1513 du 2 août 1887

de diplômes et de médailles doivent être envoyés avant le 15, septembre. Les projets de constructions doivent être envoyés avant le 9 août 1887. Jusqu'à présent, c'est la France, l'Italie et l ...

Journal n°0610 du 1 mars 1870

57 7 9 7 22 7 28 7 37 7 46 9 20 9 32 10 .. 10 9 10 25 /TOITURES pour la promenade et voyages.— S'achesV Vser à Henri Crovetto, place du Casino. /TOITURES pour la promenade et ...

Journal n°2087 du 12 juillet 1898

'eau retournait au réservoir, de sorte que c'était toujours la même qui servait pour la compression de l'air. Chaque flotteur: développe 2 à 3 chevaux de force ; du 1" au 16 décembre, le nombre de vagues a été en ...

Journal n°1571 [= n°1581] du 20 novembre 1888

habiles shooters et leur offre des prix importants et variés. Ces prix, connus et cotés, s'élèvent à des chiffres respectables. C'est d'abord la grande poule d'essai de 2,000 fr., le prix d'ouverture de 3 ...

Journal n°4389 du 4 décembre 1941

ç'0115 mm33 Foyer de 4. personnes ........ . . 75 m3 ainsi de suite, à raison de 15 in3 par ,personne supplémentaire faisant partie du foyer. Cette attribution mensuelle sera en outre ...

Journal n°3556 du 4 mars 1926

'effet de désigner neuf délégués au Collège électoral chargé de procéder à l'élection des Conseillers Nationaux. 11 choisira également trois suppléants. 0 4 9 JOURNAL DE MONACO 3 ART. 2. Le procès ...

Journal n°1708 du 28 avril 1891

, fr., c. Moutte, b. Jeune-Baptistin, fr., c. Veyron, Départs du 20 au 26 Avril A, LA MER, yacht à vaps., Thérésa„ ital. c. Zirio, passag. SAINT-TROPEZ, b. Figaro, fr., c. Musso, sur lest. ID, b ...

Journal n°5758 du 2 février 1968

janvier 1936 à Vigevano (Italie) de nationalité italienne, demeurant à Cassolnovo (.talie) a été condamné à 3 mois do prison pour vol. - P.J.C. né le 19 septembre 1944. à Pranzac (Charente) de ... 20 ...

Journal n°6731 du 26 septembre 1986

MDMA et ses sels. dl-triméthoxy-3,4,5a-méthylphényléthylamine ou TMA-3,4,5 et ses sels. . Est radié de la section Il du tableau C des substances vénéneuses et transféré a la même section du tableau ...

Journal n°5518 du 5 juillet 1963

inférieure A 100 tonnes; pour livraisons annuelles jusqu'à 119 m3 dans une localité; b) pour livraisons annuelles de 100 A 499 tonnes; pour livraisons annuelles de 120 à 599 m3 dans une localité; c) pour ... 20 ...

Journal n°5515 du 14 juin 1963

(le la somme de 1.200.000 francs à celle de 3.000.00C de francs, par création de 18.000'actions do 100 frs chacune à libérer en espèces; ayant pour conséquence la modification do l'article 7 des statuts ...

Journal n°7744 du 24 février 2006

approuvés. ART. 3. Toute modification auxdits statuts devra être soumise à l’appro- bation préalable du Gouvernement Princier. 265 ART. 4. Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé ...

Journal n°5465 du 2 juillet 1962

571). MAISON SOUVERAINE S.A.S. la Princesse a reçu les Dames de Charité. Le Vendredi 22 juin, dans l'après-midi, S.A.S. la Princesse a offert un thé aux Dames de Charité. Son Altesse Sérénissime ...

Journal n°6133 du 11 avril 1975

Icardi et la Dame Georgette Comps, son épouse, tendant à leur admi3sion parmi Nos Sujets; Vu la Constitution du 17 décembre 1962; Vu les articles 9 et 21 du Code civil; Vu l'article 25 § 2 de l ...

Journal n°4408 du 16 avril 1942

détail A. — Ventes inférieures à 10 kilogrammes. 1° A la pelote ou à l'unité :33 1/3p. 100. 20 Avec fractionnement, en dehors -du condition- nement normal de fabrique : 40 p. 100. -Ventes par ...

Journal n°5124 du 19 décembre 1955

). ORDONNANCES SOUVERAINES Ordonnance Souveraine no 1243 du 3 décembre 1955 nommant un Con.wilier Juridique au Cabinet Princier (p. 904). Ordonnance Souveraine no 1257 du 9' décembre 1955 convoquant le Conseil ... 20 ...

Journal n°6240 du 29 avril 1977

Ministre d'État : ,A. 'Sktteeetlyx. ART. .2, tLes‘ tarifs • de nuit s'entendent ,de ,22 leures.à.,6 ditures, ART. 3. M. le Conseiller de 1Z-JotiVerneMent pour les Fitiatice4 et le0.,e0tiotnie Mi ...

Journal n°1639 du 31 décembre 1889

— ALGÉRIE — TUNISIE Un an, 12 fr. ; Six mois, 6 fr. ; Trois mois, 3 fr. Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus Les Abonnements partent des ler et 16 de chaque mois RÉDACTION ET ADMINISTRATION 22 ...

Journal n°5473 du 27 août 1962

classification des postes diplomatiques et consulaires à l'étranger modifiée par Nos Ordonnances n° 2.164, du 9 janvier 1960, n° 2.213, du 10 mars 1960, n° 2.582 du 22 juillet 1961 n° 2.620, du 23 août 1961, n° 2 ...

Journal n°7018 du 27 mars 1992

Secrétaire d'Etat J.-C. MARQUET. Ordonnance Souveraine n° 10.498 du 9 mars 1992 portant nomination d'un Chef de bureau à la Direction du Commerce, de l'Industrie et de la Propriété Industrielle. RAINIER ...

Journal n°2533 du 22 janvier 1907

mois, G fr.; Trois mois, 3 fr. Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus Pour les autres insertions, on traite de gré à gré. Les Abonnements partent des ler et 16 de chaque mois ...

Journal n°2121 du 7 mars 1899

son imprévoyance. L' Administrateur-3 érant : L. AUREGLIA MOUVEMENT DU PORT DE MONACO Arrivées du 26 février au 5 mars 1899 CANNES, yacht à vapeur, White-Ladye, angl. c. Caws, sur lest ID ...

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