Recherche - Journal de Monaco

Journal n°7627 du 28 novembre 2003

.900.000 600.000 10.500.000 Chap. 2. - Maison de S.A.S. le Prince 1.000.000 20.000 1.020.000 Chap. 3. - Cabinet de S.A.S. le Prince 2.355.400 95.830 2.451.230 Chap. 4. - Archives et Bibliothèque du ...

Journal n°4358 du 1 mai 1941

. 6 » à 7.20 Petits Pois — 10 » à 22 » Radis .. paquet 1 » à 2 » Raves iaxe kilog 3:9'0 Salades." " , pièce ' 6.50 à 1.50 Topinambours:. .. . .. kilog. 1.90 à 2.25 Fruits Bananes ...

Journal n°6896 du 24 novembre 1989

ordonnance. Donné en Notre Palais à Monaco, le dix-sept novembre mil neuf cent quatre-vingt-neuf. RAINIER. Par le Prince, Le Secrétaire d'État J.-C. MARQUET. Ordonnance Souveraine n° 9.626 du 17 ...

Journal n°4307 du 9 mai 1940

- » Artichauts du-pays pièce 0.75 à 1.60 'Asperges , kilog. 4 » à- 12 » , Gavottes — 3 » à 4.50 , Choux-verts ' ' pièce 1 » à 9:50 - Choux-fleurs - , ..._ 3 » a 8 » Épinards. 2 .» kilog. 1 ...

Journal n°4858 du 13 novembre 1950

-j. Marquet 'h, uissier à M onaeo, en ate du 28 démenbro 1949. Soixante aetions do In soci6td anotiels ,leu Bains de Mor et du C,rele deo Etraugora à Moneta portant lem nutnérog 0198.546 à 098.602, 099 ...

Journal n°0348 du 12 février 1865

passage suivant de l'Histoire de Jules César, dont [apparition est attendue avec une si vive impatience ; c'est le premier fragment du livre de [Empereur qui ait encore été livré à la pudicité : L'état de ...

Journal n°4806 du 14 novembre 1949

'insertion gni fera suite à la 'présente. * Monaco, le 14 novembre 1949. — (Signé) : J.-C. Riait. • CESSION DE FONDS DE COMMERCÉ (PremiéreInsertiod) Suivant acte sous seing privé du 15 juillet 1949, M ...

Journal n°6779 du 28 août 1987

de 'ère catégorie à l'Office des Téléphones ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 juillet 1987 qui Now.; a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ; Avons Ordonné et ...

Journal n°2427 du 10 janvier 1905

extrait conforme délivré à M. l'Avocat Général, en exécution de l'article 570 du Code de Commerce. Monaco, le 9 Janvier 1905. Le Greffier en Chef, RAYBAUDI. Vu au Parquet : L'Avocat Géneral, C. DE ...

Journal n°1640 du 7 janvier 1890

terrible dura jusqu'à mercredi midi. Devant l'impossibilité de triompher .du, temps, le JOURNAL DE MONACO brave commandant du Berry avait décidé de revenir à son point de départ, et c'est après avoir ...

Sommaires 1956 du 31 décembre 1956

.349 du 30 juin 1956 instituant tin Comité Pour ta Construction et le logement. Ordonnance Souveraine n° 1.441 abrogeant les °ail:il-matrices Souveraines n° 3.432 du 22 avril 1947 et no 1355 du 9 juillet ...

Journal n°0928 du 11 avril 1876

administrations et les véritables Monégasques, c'est le nom des sujets du• Prince; — peu ou point d'étrangers y h6bitent, la ville ne contient guère plus de 3 à 4 mille per-sennes. — Le reste des sujets monégasques ...

Journal n°5634 du 17 septembre 1965

Principal des Services Fiscaux (p. 697). Ordonnance Souveraine n° 3.383 du 9 septembre 1965 portant nomination des membres du Conseil d'Administration du « Centre Scientifique de Monaco » (p. 698 ...

Journal n°4288 du 28 décembre 1939

jouissance des occupants des locaux affectés à l'habitation ; Vu les articles 134, 135 et 137 du Règlement Général de Voirie du 3 avril 1930 ; Vu les rapports en date du 16 novembre et 19 décembre 1938 et ...

Journal n°0648 du 22 novembre 1870

, savoir : De Marseille, le jeudi soir, à compter du 24 novembre, pour arriver à Messine le dimanche et à Alexandrie le mercredi suivant ; D'Alexandrie, le samedi soir, à compter du 3 décembre pour ...

Journal n°6207 du 10 septembre 1976

.048,20 385 4.453,05 à-25 ans Coef. Appoint: min. .310 3.585;55 F. 335 3S74,75 360 4.163,90 385 4.453,05 C. APPOINTEMENTS MINIMA DES INGÉNIEURS ET CADRES. 40 heures par semaine. Direction du ...

Journal n°6110 du 31/10/1974 et du 1 novembre 1974

zupack le litre 1,47 1/2 litre 0,77 c) en emballage perdu de luxe, emballage type tétrabrique . le litre 1,49 2. — Lait pasteurisé en vrac 1,33 Aret. 3. Le présent Arrêté sera affiché à la porte du ...

Journal n°0120 du 16 septembre 1860

s où les titrons mûrissent {rot on s'abonne, pour la France, à Paris, kI'Agertee flavaa,irue .I.4. Rousseau, 3, et thes-M. st-Hilaire, ,diteur de musique du Conserv. ittp,. et JO «. du C4 ...

Journal n°5537 du 15 novembre 1963

° anniversaire du I 1 novembre 1918 (p. 940). Entretiens de Monaco en Sciences humaines (p. 941). INSERTIONS LÉGALES ET ANNONCES (p. 9i2 à 914). ORDONNANCES SOUVERAINES Ordonnance Souveraine n° 3.086 du 5 ...

Journal n°6740 du 28 novembre 1986

S.A.S. le Prince Souverain à l'occasion de la Fête nationale (p. 1087). ORDONNANCES SOUVERAINES Ordonnance Souveraine no 8.719 du 3 novembre 1986 portant nomination d'un Commis-comptable à la ...

Journal n°0258 du 17 mai 1863

rue Rous,ea.t. 3. el riiez II ,z1-111laire. anis mois t isrovri. ne du /'nunc. IJ à l'AGENCE-ItAlt;tit'll'E, rue Paradis. au coin du .1a,din Pour l ...

Journal n°3272 du 19 octobre 1920

de l'article 22 de l'Ordonnance Souveraine du 3 juillet 1907, modifiée'par Celle du 11 juin 1909. Monaco, le 13 octobre 1920. P. le Greffier en Chef, A. Cioco, c. g, GREFFE GÉNÉRAL DE MONACO ...

Journal n°4974 du 2 février 1953

-Ange, né à Monaco, le 21 septembre 1889, tendant à son admission parmi Nos Sujets ; Vu l'article 9 du Code Civil ; Vu l'article 25 (20) de l'Ordonnance Organique du 9 mars 1918 ; Vu l'Ordonnance n° 403 ...

Journal n°4029 du 31 janvier 1935

ceux qui ont aasisbé. Le Tribunal Correctionnel, dans son audience du 22 janvier 1935, a prononcé les jugements suivants : A. E., commerçant, né à Rome (Italie), le 16 septembre 1897, demeurant à ...

Journal n°5847 du 17 octobre 1969

porté à 3,27 F 5 % à compter du 1 er octobre 1969 (p. 633). Avis d'enquête relatif à l'avenant n° 3 à la Convention collective des métaux (p. 633). DÉPARTEMENT DES FINANCES ET DE L'ÉCONOMIE Office des ...

Journal n°6559 du 10 juin 1983

pèlerinage diocésain à Lourdes... ... aura lieu du 3 au 9 juillet prochain sous la présidence de S. Exc. Mgr Charles Brand. ' * * * Déjeuner du corps consulaire Les membres du corps consulair se sont ...

Journal n°6820 du 10 juin 1988

Direction de la Fonction Publique - B.P. Na 522 - M.C. 9t015 Monaco-Cédez - dans un délai de dix jours à compter de la publication du présent avis au « Journal de Monaco », un dossier comprenant les pièces ...

Journal n°7707 du 10 juin 2005

1966 ». 974 JOURNAL DE MONACO ART. 13. L'article 2 de l'ordonnance souveraine n° 3.697 du 9 décembre 1966 est ainsi rédigé : « Article 2 – Les capsules mentionnées à l'article précédent se ...

Journal n°5237 du 17 février 1958

Irène Young,è L'assistance applaudit tour .à tour : l'amusant ver-. triloq,ue Daniel Rémy, Jac Olten et , les, célèbres,- chanteurs sud-,antéricains « les GuaraniS »,,. avec le concours de la- .«.C ...

Journal n°1749 du 9 février 1892

, conclue entre l'Etat et les Compagnies de chemins de fer. Aucun changement n'est apporté au régime des colis postaux. Du 0 à 3 kilog. ils continueront à payer 0,60 c. en gare et 0,85 à domicile. Mais il ...

Journal n°6066 du 28 décembre 1973

'équipement et d'investisseinents (État « C »). ART. 3. L'ouverture de crédit opérée par l'Ordonnance Souveraine n° 5263 du 12 décembre 1973 est régularisée. La présente Loi est promulguée et sera exécutée ...

Journal n°6158 du 3 octobre 1975

suivants les corps ci-dessus dénommés sont appelés par abréviation P.C,B. ART. 3. L'utilisation des P,C,B. est autorisée sous les conditions prévues aux articles 7 à 9 ci-dessous dans les systèmes clos ...

Journal n°7795 du 16 février 2007

.E.B. Soutien Entraide Bénévolat » (p. 238). Arrêté Ministériel n° 2007-69 du 9 février 2007 modifiant et complétant l'arrêté ministériel n° 78-5 du 9 janvier 1978 relatif à l'immatriculation des véhicules ...

Journal n°4725 du 29 avril 1948

.662, du 20 avril 1948, portant nomi- nation d'un Consul de la Principauté à l'étranger (p. 283). Ordonnance Souveraine n^ 3.663, du 22 avril 1948, portant nomi- nation dans l'Ordre de 'Saint-Charles (p ...

Journal n°4748 du 11 octobre 1948

.biEu PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu Notre Ordonnance n° 3,3» du 13 novembre 1946, constituant le Statut des fonctiermaires, Agents et Employés de l'Ordre Adminidtatif Vu Notre Ordonnance n° 2.9(8 du 22 ...

Journal n°6247 du 17 juin 1977

délivré sans examen attentif de tous les facteurs énumérés à l'Annexe III, y compris l'étude préalable des caractéristiques du lieu de l'immersion conformément aux sections 13 et C de ladite annexe. 3 ...

Journal n°4426 du 20 août 1942

-‘isé. est broe-e. - ART. 3. MM. les Conseillers de Gouvernement pour les Travaux Publics el polir l'Intérieur sont chargés. chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent Arrêté. Fait à Monaco ...

Journal n°2454 du 18 juillet 1905

cinq championnats dont voici les résultats : Canoës': ler, F. Rocchesani, de la S. R. M., en 10' 22" 3. 2e, Vermeulen, du C. N. N., en 10' 52". JOURNAL DE MONACO Le Championnat canoë double ...

Journal n°4811 du 19 décembre 1949

GRACE DI3 PIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu le testament, en date du 31 octobre 1947, de la demoiselle Marie Françoise Barrai, en son vivant sans profession, › demeurant à Monaço, 7 rue Basse, déposé ...

Journal n°5476 du 17 septembre 1962

'autorisation de constitution donnée à la Société anonyme monégasque dénommée « Electro Néon ». Nous, Ministre d'État de la Principauté, Vu les articles 2 et 3 de l'Ordonnance du 5 mars 1895, Modifiée par l ...

Journal n°3234 du 17 février 1920

chacune. 11 est destiné, pour la somme de 3.85o.çoo, francs, à- « l'acquisition des propriétés, droits et con« cessions de l'ancienne Société du Madal et, pour le surplus, au fonds de roule- « ment ...

Journal n°5729 du 14 juillet 1967

« Siociété polir la Construction d'Ap- pareils pour les Sciences et » dite « S.C.A.S.1. » (p. 515). Arrêté Ministériel n° 67-171 du 22 juin 1967 autorisant la modification des statuts de la société ...

Journal n°4743 du 6 septembre 1948

des actionnaire de la .Société Anonyme Monégasque dénommée Société Européenne du Commerce et de l'Industrie, en abrégé « S. E. C. la; Vu le procés-verbal de leelite Assemblée tenue.. à Monaco 'le 27 ...

Journal n°4115 du 17 septembre 1936

vice-président de l'A. I. T. ; Mme C. Maculan von Suchodol. BELGIQUE. — « Touring-Club de Belgique » : M. Paul Duchaine, président du T. C. B. et secrétaire-général de l'A. I. T. ; M. Joseph Dubois ...

Journal n°4665 du 13 mars 1947

-Carlo, en abrégé « H. M. C. », en date du 12 décembre 1946, portant ; 1" Augmentation du capital social de Ire somme de un million (1.000.000) de francs à celle de trois millions (3.000.000) de francs, par ...

Journal n°3741 du 22 août 1929

. CONGRÈS COMITE PERMANENT de l'Office International d'Hygiène Publique Session extraordinaire de Mai 1929 Le Cômité permanent de l'Office International d'Hygiène publique .a tenu du 13 au 22 mai, à ...

Journal n°6689 du 6 décembre 1985

est à Lyon (Rhône), 21/22, rue d'Algérie ; Vu la loi n° 609 du 11 avril 1956 ; Vu l'ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la convention relative à la réglementation des ...

Journal n°1655 du 22 avril 1890

balayage, c'est-à-dire à 9 heures du matin du fer avril au 30 septembre, à 10 heu-du matin du fer octobre au 31 mars. Il est interdit aux chiffonniers et autres de fouiller dans les boîtes et d'en répandre ...

Journal n°7547 du 17 mai 2002

'exdeution du présent aritte. Vail à Monaco. en l'Hôtel du Gouvernement, k dix tuai deux mille deux. te Ministre d'Aar, P. 1..EctER.C9, Arrêté Ministériel n" 2002-300 du 10 mai 2002 autorisant la ...

Journal n°1791 du 29 novembre 1892

-Raphaël et du Golfe Juan ont été signalées en vue de Monaco à dix heures. Cette force navale, qui a manoeuvré pendant toute la journée entre la Garoupe et Menton, est entrée en rade de Villefranche à 3 ...

Journal n°1200 du 12 juillet 1881

'observatoire, 86 mètres) VENTS ÉTAT DU CIEL 61 7I8i9 DATES I 3 I 4 i 5 PRESSIONS BAROMÉTRIQUES réduites à 0 de température et au niveau de la mer. 9 h. midi 3 h. I 6 h. I 9 h. du mat. du soir du ...

Journal n°4393 du 1 janvier 1942

, promulguée par l'Ordonnance Souveraine du 19 avril 1914, les Avenants à la dite Convention des 9 juillet 1932 et 4 février 1938, le Traité en date du 17 juillet 1918, les Conventions en date des 26 juin 1925 ...

Journal n°8133 du 9 août 2013

'Etat : J. BOISSON. Vendredi 9 août 2013 JOURNAL DE MONACO 1611 Ordonnance Souveraine n° 4.429 du Pr août 2013 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée et lui ...

Journal n°5109 du 5 septembre 1955

. État des condamnations du Tribunal Correelonnel (p. 678). INSERTIONS ET ANNONCES LÉGALES (p. 678 à 682) ORDONNANCES SOUVERAINES Ordonnance Souveraine n° 1177 du 9 août 1955 autorisant le port d ...

Journal n°2169 du 30 janvier 1900

à l'occasion du concours de cinématographie de Monte Carlo ; puis ce même jour, ainsi que les 2 et 3 février, seront exécutées des projections cinématographiques des sujets primés au concours. Ces ...

Journal n°0552 du 17 janvier 1869

des illoulint Situation exceptionnelle avec vue splendide sur la mer. PIANOS ET MUSIQUE. 111111•Me3C4t 'TOITURES pour la promenade et voyages.— S'adresV ser à Henri Crovetto, place du Casino ...

Journal n°5511 du 17 mai 1963

employés des imprimeries de labeur à compter du 1er avril 1963 (p. 482). Circulaire n° 63-26 du 9 mai 1963 rappelait,' aux employeurs la procédure à suivre en matière « d'oUre d'emploi » (p, 482 ...

Journal n°6235 du 25 mars 1977

« dose de 10 ml 285,21 frs, » ART. 2. Le,C9Useiller, de' Gouvernement pour_ lIntérieur est chargé de l'exécution PréSent Arrêté. /frait à Monaco; en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-cinq février ...

Journal n°0622 du 24 mai 1870

,.. INSKItTIONS : on s'abonne. pour la France . a Paris . à l'Agence Havas. rue 1.-J. Rousseau. 3, et cher. M. st-Hilaire. éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir général .les compositeurs ...

Journal n°0737 du 6 août 1872

fête. C'était devenu traditionnel dans la famille Rothschild. Une curieuse statistique vient d'être faite à propos de l'emprunt français de 3 milliards. La voici: • L'emprunt a duré 22 heures, soit ...

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