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Journal n°1825
du 25 juillet 1893
'agriculture. Car on sait que la végétation n'a pas de plus grands ennemis que les insectes dont les espèces nuisibles sont innombrables. Or, le meilleur destructeur de l'insecte,, c'est l'oiseau. L ...
Journal n°7015
du 6 mars 1992
même façon et dans la même mesure qu'un premier dépôt effectué auprès d'un office national (cf. Directives relatives à l'examen pratique a l'OFB, C-V. 1,3).
Un premier dépôt européen donne également ...
Journal n°1667
du 15 juillet 1890
jetés à côté de la voie ou renversés. Heureusement, il n'y a eu aucun accident de personnes.
La ligne a été encombrée jusqu'à 9 h. 50 du soir. Tous les trains venant d'Italie ne sont arrivés à Nice qu ...
Journal n°3434
du 30 octobre 1923
le rapport de Notre Directeur des Services Judiciaires ;
Vu les articles 5o de l'Ordonnance du 18 mai 1909, 3 (I° et 5°1 de l'Ordonnance du 9 mars 1918, et 7 de l'Ordonnance du 28 mars 1921;
Avons ...
Journal n°1855
du 20 février 1894
TRENTE—SEPTIÈME ANNÉE — N° 1855
Bureaux : Rue de Lorraine, 22
Mardi 20 P-biTier 1894
•^^^^•^••—*.L.
IIE 11111111A,C
Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE MARDI
JOURNAL ...
Journal n°7772
du 8 septembre 2006
.584 du 22 décembre 2004 relative à la délivrance des passeports, modifiée, publiée au Journal de Monaco du 18 août 2006 (p. 1670).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 2006-472 du ler septembre ...
Journal n°5384
du 12 décembre 1960
Finaflor' S.M.>) (p. 107G);
Arrêté Ministériel n° 50-350 du 26 novembre 1960 autorisant la modification des s;altits de la Société anoryMe monégasque dénommée ; « Lab9ratoires de Produits C .iniques et ...
Journal n°6970
du 26 avril 1991
Arrêté Ministériel no 91-258 du 16 avril 1991 portant autorisation et approbation des statuts de la société an9nyme monégasque dénommée « CERES MONACO S.A.M. » (p. 48).
Arrêté Ministériel n° 91-259 du 16 ...
Débats 1937
du 31 décembre 1937
de la 'Loi n° 1.53. Celte précision a. en tout cas, le mérite d'écarter les possibilités de controverses sur la question.
t.
ART. 3.
, Le débat contradictoire est consacré par les textes ...
Journal n°5009
du 5 octobre 1953
autorisée de M. Marcel Bifida, demeurant à Monte-Carlo, n° 5 bis, boulevard de-Suisse ;
Vu les actes en brevet reçus par Me J.-C. Bey, notaire à Monaco, les 15 mai et 21 septembre 1953, contenant les ...
Journal n°4952
du 1 septembre 1952
SOUVErVtINES
Ordonnance Souveraine no 596 du. 9 Août d'une décoration étrangère (p. 627). 1952, autorisant le part
Oidonnanre Souveraine n° 97 du 6 Août d'une décoration étrangère (p. 628). .1 ...
Journal n°5210
du 12 août 1957
tenir compte « de l'ancienneté dans l'entreprise, conformément au tableau « suivant :
3 années de services donnent droit à 22 jours ouvrables de congé.
9 années de services donnent droit à 23 jours ...
Journal n°6874
du 23 juin 1989
pharmaciens d'officine - 3ème trimestre 1989 (p. 679).
SOMMAIRE
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnances Souveraines no 9.492 et no 9.493 du 2 juin 1989 admettant, sur leur demande, des fonctionnaires à faire ...
Journal n°3231
du 31 janvier 1920
l'exécution de la présente Ordonnance.
Donné à Paris, lé* dix-sept janvier mil neuf cent vingt.
*ALBERT.
Par le Prince :
Le Secrétaire d'État,
FR. ROUSSEL. •
N2 8t3. ALBERT Ier
PAR LA ...
Journal n°6191
du 21 mai 1976
territoire »monégasque à 1'occasion,du XXX,V0 Grand PriX Automobile et du XVIII° Grand Prix « Monaco 3 » (p. 463).
Arrêté Ministériel n° 76-177 du 13 _mat 1976 .réglementant la circulation et le ...
Journal n°7037
du 7 août 1992
monégasque dénommée « CROISE SHIPS CATERING AND SERVICES S.A.M. » en abrégé « C.S.C.S. » (p. 878).
Arrêté Ministériel n° 92-463 du 29 juillet 1992 autorisant la modification des statuts de la société anonyme ...
Journal n°3422
du 7 août 1923
, jeudi, sa première sortie depuis les importants travaux de réfection dont il a été l'objet.
Le Dixmude — qui n'est autre que l'ancien L. 72 — est venu évoluer, vers 9 h. 3o, au-dessus de la Principauté ...
Journal n°0581
du 10 août 1869
extraordinaire.
C'est qu'en effet rien n'est curieux comme l'arrivée d'un train de voyageurs à Monaco. Dès que les salles de la gare se'sOnt vidées, toutes les voitures se mettent en branle, et l'on aperçoit ...
Journal n°7680
du 3 décembre 2004
autori-
sant la modification des statuts de la société anonyme
monégasque dénommée « S.A.M. CONSOLIDATED NAVIGATION
Corporation » en abrégé « S.A.M. C.N.C. Monaco »
(p. 1792).
Arrêté Ministériel ...
Journal n°5888
du 31 juillet 1970
.844 et n° 1.847 du 7 août 1958, :no 2.543 du 9. juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3.520 du 26 mars 1966 et n° 4.200 du 10 janvier 1969;
Vu l'Arrêté Ministériel ...
Journal n°3414
du 12 juin 1923
jugement d'adjudication.
Fait et rédigé par l'Avocat-Défenseur poursuivant, soussigné, à Monaco, le 2 juin 1923.
(Signé :) P. JIOFFREDY.
Enregistré à Monaco, le 9 juin 1923. f. 25, c. 3.
Reçu un ...
Journal n°6214
du 29 octobre 1976
de l'Ordonnance Souveraine n° 3.217 du 9 juillet 1964 'portant application de la Loi n° 735 du 16 mars 1963 établissant le statut du travail à domicile.
francs
Salaire de base . 4 9,44
Congés ...
Journal n°6616
du 13 juillet 1984
Communiqué n° 84-62 du 6 juillet 1984 relatif aux nouvelles dispositions du régime de retraite, des cadres (A.G.I.R.C.) à compter du ler juillet 1984 (p. 729),
INFORMATIONS (p. 729)
INSERTIONS LÉGALES ET ...
Journal n°1454
du 15 juin 1886
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9 h . du mat. I midi 1 3 h. 1 6 h. 1 9 h. 9 h. du mat 1 midi 1 3 h. 1 6 h. 1 ...
Journal n°0953
du 3 octobre 1876
DIX-NEUVIÈME ANNÉE — Ne 953 Bureaux: rue de Lorraine, 43 Mardi 3 Octobre 1876
JOUR AL n 13 1g C
POLITIQUE, LITTER AIRE
Administration et Rédaction,
Rue de Lorraine, 13,
à Monaco ...
Journal n°4915
du 17 décembre 1951
échelon
Sténo-dactylo correspond
Profes. 3mo échelon
Macitine à calculer Secrétaire Sténo-dactylo
C. — Salaires horaires des jeunes ouvriers non liés par contrat d ...
Journal n°8145
du 1 novembre 2013
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 4.522 du 22 octobre 2013 fixant le
taux de majoration de la cotisation due à la Caisse Autonome
des Retraites des Travailleurs Indépendants pour l ...
Journal n°5440
du 8 janvier 1962
montant minimum dé la frettent de salaire pouvaht être soumis à ut: taux réduit rie eollsatknis à la Caisse Autonome dès Retraitée (p; 4$).
ARRÊTÉ MUNICIPAL
Arrêté Municipal n° 6145- du 22 décembre 1961 ...
Journal n°5032
du 15 mars 1954
cinquante-quatre.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Ministre Plénipotentiaire
Secrétaire d'État :
A. CROVETTO.
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 54-044 du 3 mars 1954 portant autorisation et ...
Journal n°6033
du 11 mai 1973
Palais Princier (p. 324). Déjeuner au Palais Princier (p. 324).
ORDONNANCE SOUVERAINE
Ordonnance Souveraine n° 5.128 du 7 mai 1973 portant neminati9n du Consul honoraire de la Principauté à Berne (Sem ...
Débats 1928
du 31 décembre 1928
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Journal n°5945
du 3 septembre 1971
. JacqUes-Marie-René QUESNAY, deMeurant nb 9, Avenue d'Ostende, à Mônte-Carlo, a acquis de M. Michel-François HIDALGO, entraîneur national de football, demeurant n°- 39, avenue
Vendredi 3 Septembre 1971 ...
Journal n°0106
du 10 juin 1860
:
UN AN 12 francs
si C Mois 6
ranis mois
Pour l'ÉTR UN GER les frais de lish en sus.
DATES THERMOMÈTRE CENTIGRADE
8 UEURES 2 HEURES G HEURES
18 18 18 17
7 9
21 » 20 8 20 5 20 n ...
Journal n°6316
du 13 octobre 1978
Souveraine n' 6.386 du S octobre 1978 autorisant le port d'une décoration étrangère (p. 829).
Ordonnance Souveraine n 6.387 du 9 octobre 1978 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la ...
Journal n°8220
du 10 avril 2015
’Infractions Pénales » en abrégé « A.V.I.P. »
(p. 864).
Erratum à l’Arrêté Ministériel n° 2015-203 du 26 mars 2015
(p. 864).
jo8220-10-avril-2015 13/04/15 10:26 Page 850
JOURNAL DE MONACO Vendredi 10 avril ...
Journal n°5721
du 19 mai 1967
Communale)
Rue de la Poste MONACO
SOMMAIRE
ORDONNANCES SOUVERAINES-
Ordonnance Souveraine n° 3.790 dri 13 mai 1967 autorl-' unit un Consul général à exercer ses fonctions dans la Principauté (p. 334 ...
Journal n°4428
du 29 août 1942
décembre 1923, 21 mai 1924, 30 juin 1924, 3 avril 1926, 10 .avril 1926, 25 mai 1926, 9 août 1926, 22 août 1926, 29 décembre 1926, 18 juin 1928, 18 juin 1928, 18 Juin 1928, 18 juin 1928, 2 août 1928, 2 août ...
Journal n°7645
du 2 avril 2004
mis en oeuvre par les personnes morales de droit public (p. 517).
ARRÊTÉS MUNICIPAUX
Arrêté Municipal n° 2004-22 du 30 mars 2004 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l ...
Journal n°3210
du 9 septembre 1919
JOURNAL DE MONACO 3
22:
Turbie. L'influence du dialecte ligurien se fait sentir jusqu'à Menton et à Roquebrune.
La Turbie marquait à l'Est la limite du domaine de Provence et de la juridiction de l ...
Journal n°4743
du 6 septembre 1948
catégorie « E » sont valorisés pour 450 grs de pain chacun ;
3. Les tickets-numéros des catégories « J, A, M, V », sont
valorisés pour 750 grs de pain chacun ;
4" Tous tickets-chiffres et les tickets n ...
Journal n°1291
du 24 avril 1883
total de là dépense, y compris les frais de trans. port et de montage, s'élevait à 3,000 écus.
Les vitraux se fabriquent à Chartres, dans l'atelier du regretté Lorin, dont la mort n'a pas interrompu les ...
Journal n°4373
du 14 août 1941
-de-Calais I
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Autres
Départements
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Prix di détail
I a pièce 1 fr. 70 1 fr. 60 1 fr. 50
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Journal n°6877
du 14 juillet 1989
célébration du 40ème Anniversaire de Son Accession au Trône (p. 741).
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Scuveraine n" 9.484 du 26 mai 1989 portant nomination d'une Attachée à la Direction du Commerce, de l ...
Journal n°6644
du 25 janvier 1985
15,52 F
2 A 25,89 F 150 m2 17,09 F 13,49 F
2 B 24,10 F 100 m2 14,87 F 11,67 F
2 C 22,74 F 70 m' 13,49 F 10,81 F
2 D 21,56 F 60m2 12,92 F 10,25 F
3 A 20,77 F 50 un' 12,41 F 9,85 F
3 B 19 ...
Journal n°6776
du 7 août 1987
- I3.P. n» 522 - M.C. 98015 Monaco-Cédex, dans un délai de dix jours à compter de la publication du présent avis au« Journal de Monaco », un dossier comprenant les pièces suivantes :
— une demande sur ...
Journal n°6164
du 14 novembre 1975
III et le boulevard Charles III. 118 p de la section A a) 101 ni2 1 F
b) 23 m
t3 - Société Nationale des Chemins de Fer Français (S.N.C.F.), gare de Monaco-Monte-Carlo. Concessionnaire Tréfonds ...
Journal n°6301
du 30 juin 1978
Ministériel n° 78-295 du 9 juin 1978 portant abrogation de l'autorisation d'exercer l'art vétérinaire à Monaco (P. 555).
Arrêté MMISIériel n° 78-296 du 9 juin 1978 renouvelant la mise en disponibilité d ...
Journal n°3330
du 1 novembre 1921
Président demande la fixation des séances des Commissions ; il est décidé que :
La Section A se réunira le 3o avril, à 16 heures ; La Section B se réunira le 2 mai, à 1 6 heures ; La Section C se réunira le ...
Journal n°0515
du 3 mai 1868
'obstine à maintenir le fond dans les règles strictes du bon sens, n'en déplaise aux poètes échevelés de Paris. Dernièrement, une dame me disait « C'est drôle t comme on lit vos vers avec » facilité! ils ...
Journal n°3547
du 31 décembre 1925
SOIXANTE-HUITIEME ANNEE. N. 3.547 Le Nuxnero : 10 centimes. JEUDI 31 DÉCEMBRE 1925.
JOURNAL nE MONACO
JOURNAL IIERDOMADAlRE Bulletin Officiel de la Principauté PARAISSANT- LE JEUDI
ABONNEMENTS ...
Journal n°5264
du 25 août 1958
dénommée « Société d'Exportation, Importation, Vente, Achat et Commission», en abrégé « S.E.I.V.A.C,» (p. 744).
Arrêté Ministériel n° 58-278 du 13 août 1958 portant autorisation et approbation des statuts ...
Journal n°5176
du 17 décembre 1956
.000
Préparateur de fabrication :
..
HI - ler échelon 36.784 38,660
Ill - 2me échelon 42,768 44.905
III - 3'n0 échelon 51.040 53.650
III Vérificateur de fabrication 30.272 '31.820
c ...
Journal n°3034
du 9 mai 1916
place dite « Victoria », portant le n° 9.
Les créanciers, s'il en existe, doivent faire opposition sur le prix de vente entre les mains de l'acquéreur, dans un délai de dix jours à partir de la date de ...
Journal n°3851
du 17 septembre 1931
privé, enregistré à Monaco le 8 septembre 1931, f° 31 r°, c. 3, M. Marius MARTIN et Min£ Joséphine BERCHEN, son épouse, demeurant ensemble, villa Radieuse, 22, boulevard d'Italie à Monte-Carlo, ont vendu ...
Journal n°7575
du 29 octobre 2002
15 novembre 2002 (p. 1933).
ARRÊTÉ MUNICIPAL
Arrêté Municipal n" 2002-114 du 22 novembre 2012 réglementant la circulation automobile à l'occasion de travaux d'intérêt public (p. 1934),
AVIS ET ...
Journal n°7167
du 3 février 1995
sera constatée et poursuivie conformément à la loi.
Art. 3.
Arrêté n° 9.5-2 du 30 janvier /995.
Not s. Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco ;
Vu l'article I" bis de la ...
Journal n°6563
du 8 juillet 1983
Vendredi 8 Juillet 1983
Circulaire n° 83-7S du 27 juin 1983 relative aux nouvelles dispositions du régime de retraite des cadres (A. G. I. R.C.) à compter du ler juillet 1983 (p. 6i7).
MAIRIE
Avis de ...
Journal n°0682
du 18 juillet 1871
CARLO MONACO .
EZE . .
BEAULIEU VILLEFRANCHE . NICE. •
•
A. M.
8 45
8 55
9 4
9 23 9 34 9 42 9 49
10 3
H. 12 30 12 40 12 49 12 56 1 9 1 17 1 24 1 37
H. M.
•5 6 5 22
5 32
5 44 ...
Journal n°6782
du 18 septembre 1987
22 septembre 1987, à 21 heures, à la Mairie.
Vendredi 18 Septembre 1987 JOURNAL DE MONACO 937
INFORMATIONS
L'A.M.A.D.E au sein de PO.N.0
L'Association Mondiale des Amis de l'Enfance (A ...
Journal n°4058
du 22 août 1935
de psittaco.se humaine n'a d'ailleurs été constaté jusqu'à présent en Australie. En France, une petite épidémie a éclaté en janvier à Limoges et environs : 9 cas, dont 4 mortels. La contagion était due ...