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Journal n°1757
du 5 avril 1892
au premier. C'est ainsi que le fils aîné du duc de Devonshire, qui lui succéda à la pairie, s'appelle marquis de Hartington; mais, en réalité, lord Hartington n'est pas plus marquis que M. John Bright ...
Journal n°6944
du 26 octobre 1990
Palais à Monaco, le seize octobre mil neuf cent quatre-vingt-dix.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'état J.-C. M AROUET.
Ordonnance Souveraine n° 9.924 du 23 octobre 1990 reconduisant le ...
Journal n°6095
du 19 juillet 1974
1.P.R.I.S. 0,65 1.4.74 4,38 1973
1.REPS 6,62 . 1.7.74 6,29 1973
I.R.P.S.I.M.1VI.E.C. 0,5948 1.4.74 4,20 1973
R.I.P S 0,462 1.1.74 3,58 1974
U.N.I.R.S 0,576 1.7.74 4,06 1973
I.R.P. - V ...
Journal n°0502
du 2 février 1868
grand Hugo anagramatisait ainsi le nom de Prosper Mérimée: Première prose. C'était puéril, insignifiant, absurde peut-être, mais l'oeuvre et l'auteur en profitaient. M. Mérimée n'avait donc rien à dire et ...
Journal n°7712
du 15 juillet 2005
(Algérie)
(membre d’al-Takfir et d’al-Hijra)
21. RESSOUS, Hoari (alias Hallasa Farid), né le 11.9.1968 à
Alger (Algérie) (membre d’al-Takfir et d’al-Hijra)
22. SEDKAOUI, Noureddine (alias Nounou), né ...
Journal n°7710
du 1 juillet 2005
modifiant
l’arrêté ministériel n° 89-173 du 22 mars 1989 autorisant
le Centre d'Hémodialyse Privé de Monaco à exploiter une
officine de pharmacie interne et en nommant le pharmacien-
gérant, modifié ...
Journal n°6890
du 13 octobre 1989
octobre 1989 modifiant l'arrêté municipal no 83-33 du 4 juillet 1983 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville (p. 1046).
Arrêté Municipal n° 89-55 du 9 ...
Journal n°3844
du 30 juillet 1931
vis. L'immunité n'a paru s'établir que 3 semaines après la vaccination. Les résultats ont été irréguliers ; à côté d'exemples démonstratifs de protection individuelle ou collective, il y a eu des échecs ...
Journal n°5101
du 11 juillet 1955
de circulation prévue aux articles 3 et suivants de l'Ordonnance Souveraine n° 734 du 21 mars 1953 ;
e) essences dé térébenthine, brais et colophanes à l'état brut provenant de la distillation de la ...
Journal n°4378
du 18 septembre 1941
classes pour le Cours Secondaire de Jeunes Filles .aura lieu le même jour Ù 10 heures.
Le Directeur du Lycée se tient à la disposition des familles à partir du 15 septembre 1941, tous les jours, de 9 ...
Journal n°0230
du 2 novembre 1862
Cinquième Année. — N. 230
Administration et Rédaction,
Rue de Lorraine
Monaco (Principauté)
••••«•1•-•
ABONNEMENTS:
UN AN 42 francs
six mois 6 )7
Rois unis 3 „
Pour l ...
Journal n°2497
du 15 mai 1906
:
114lames, 110 cent. la ligne ; Annonces , Rb cent.
Pour les autres insertions, on traite de gté.à gré:.
S'adresser au Gérant, Place de sla V isitatien.
Par Ordonnance du 22 avril 1906, M. le ...
Journal n°5569
du 26 juin 1964
consulaires à l'étranger, modifiée par Nos Ordonnances n° 2.164, dti 9 janvier 1960, n° 2.213, du 10 mars 1960, n° 2.582, du 22 juillet 1961, n° 2.620, du 23 août 1961, no 2.718, du 23 décembre 1961, no 2 ...
Journal n°6718
du 27 juin 1986
les justifications produites à l'appui de cette demande, conformément aux dispositions de l'article 9 ter de l'ordonnance souveraine n° 3.731 du 28 juillet 1948, susvisée ;
Vu les avis des Comités de ...
Journal n°1761
du 3 mai 1892
été l'objet dans ces deux divertissantes soirées.
La Compagnie du Chemin de fer P.-L.-M. vient de soumettre à l'homologation une refonte de son tarif spécial P. V. n. 9 (Bois de construction, etc ...
Journal n°0861
du 29 décembre 1874
1 10 » 80 » 60 Beaulieu 8 37 — 1 07 4 58 9 33
7 n 85 » » 45 Eze 8 45 — 1 19 5 06 9 42
» » » » » » Monaco 9 03 11 >32 1 34 3 22 5 25 7 26 9 56
2 » 70 » 55 » 35 Monte Carlo ...
Journal n°4406
du 2 avril 1942
interdiction n'est pas applicable aux pros-duits ou articles dont la vente au public n'est soumise à aucune formalité.
ART. 3.
Il sera dérogé, dans ,la mesure et. sous les conditions fixées aux articles ...
Débats 1998
du 31 décembre 1998
d'intérêts.
Toutefois, grâce aux produits capitalisés su rles 0.P.C.V.M. ainsi qu'aux plus-values réalisées sur les cessions d'éléments d'actifs qui s'ajoutent à l'excédent d'exploitation, le solde ...
Débats 1954
du 31 décembre 1954
286 ème SEANCE DU 18/12/1953 J.O.M. DU 22/3/1954 N° 5033
281ème SEANCE DU 8/2/1954 J.O.M. DU 29/3/1954 N° 5034
288ème SEANCE DU 14/6/1954 J.O.M. DU 9/8/1954 N° 5053
289ème SEANCE DU 5/7/1954 J ...
Journal n°2985
du 1 juin 1915
. ; Trois mois, 3 fr. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré.
Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus. ADMINISTRATION :
Les Abonnements partent des 1"r et 16 de chaque mois. à l ...
Journal n°2876
du 13 mai 1913
. F.-C., photographe, né le 22 août 1885, à Ratibor (Silésie), demeurant à Beausoleil, 5o francs d'amende, pour exercice d'une profession sans autorisation, avec la circonstance de récidive ;
V. A ...
Journal n°7262
du 29 novembre 1996
autorisation et approbation des statuts (l'Une association dénommée "As.sociation Monégasepie des Amis du Véhicule Electrique (A.ALA.V.E.)" (p. 1598).
A rrété 96-517 du 22 novembre (996 portant autorisa-
ti ...
Journal n°4211
du 7 juillet 1938
chargé d'assurer, dans la Principauté, le Service de la Police Municipale:
PARTIE OFFICIELLE
ERRATUM .à, la Loi, n° 244, du 9 juin 1938, portant modification des Crédits- inscrits au Budget des ...
Journal n°3214
du 7 octobre 1919
.
DIRECTION et RÉDACTION au 1VICirtistère c3.'Mtat
ADMINISTRATION :
à l'imprimerie de Monaco, .place de la Visitation.
INSERTIONS :
Réclames. 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent. Pour les autres ...
Journal n°2513
du 4 septembre 1906
maxima avec une température moyenne de 340 9 ; de 1791 à 1820, il y eut six années maxima avec une température de 320 3 ; de 1821 à 1850, la moyenne de température maxima fut de 330, et il y eut cinq ...
Journal n°3585
du 16 septembre 1926
. 9 h. Correspondance à Clermont-Ferrand (du 22 mai au 30 septembre) et à Issoire (du ler juin au 25 septembre) avec les autocars P.-L.-M. pour Saint-Nectaire, Murols, le Lac Chambon et le Mont Dore ...
Journal n°4439
du 12 novembre 1942
par l'Ordonnance du 29 avril 1911;
Vu les articles 2, 16 et 50 de l'Ordonnance Souveraine du 18 mai 1909, sur l'organisation judiciaire, e l'article 3 — n° 2 — de l'Ordonnance Souveraine du 9 mars ...
Journal n°8276
du 6 mai 2016
février 1992 autorisant
un médecin c pratiquer son art dans la Principauté 0). 1096).
Arrêté Ministériel n° 2016-298 du 27 avril 2016 abrogeant
l'arrêté ministériel n° 2009-355 du 17 juillet 2009 ...
Journal n°2506
du 17 juillet 1906
soir.
SERVICE A PIED DE MONACO A MONTE CARLO
et vice-versa
ler Départ, 6 h. 50 mat. ; retour à Monaco, 7 h. 50 mat. 2e Départ, 8 h. 10 mat. ; retour à Monaco, 9 h. 10 mat. 3e Départ, 2 h. 10 soir ...
Journal n°2241
du 18 juin 1901
Minima 23 5 22.9 22.8 22.»i 21 3 18.» 18.»
Entrée en jouissance immédiate.
Mise à prix, outre les charges : 35,000 francs. Consignation pour enchérir : 5,000 francs. Faculté pour l ...
Journal n°7583
du 24 janvier 2003
Ministériel n° 2003-23 du 16 janvier 2003 déterminant le montant forfaitaire du remboursement des frais de campagne à l'élection du Conseil Communal des 2 et 9 mars 2003 (p. 114).
Arrêté Ministériel n° 2003 ...
Débats 1961
du 31 décembre 1961
constitutionnelles inachevées, ne risque de l'accentuer plus encore pour nous conduire insensiblement à un état d.3 crise chronique.
C'est cette perspective inquiétante qui nous fait espérer qu'il y soit mis un ...
Journal n°1538
du 24 janvier 1888
, Muscat, à M. Ch. Liénart ; 3e, Duchesse, au marquis d'Urre d'Aubais.
PRIX DE VILLEFRANCHE (2,500 francs pour chevaux de 4 ans et au-dessus n'ayant pas gagné une somme de 15,000 francs en un ou plusieurs ...
Journal n°5536
du 8 novembre 1963
consulaires à l'étranger modifiée Nos Ordoi.-
'lances n° 2.164, du 9 janVier 1960, n°- 2.213, du 10 mars 1960, n° 2.582, du 22 juillet 1961, n° 2.620, du 23 août 1961, no 2.718, du 23 décembre 1961, n° 2 ...
Journal n°3223
du 9 décembre 1919
avril 1911.
ART. 3.
M. le Conseiller de Gouvernement pour les Finances est chargé de l'exécution du présent Arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le 6 décembre i9i9.
Le Ministre d ...
Journal n°3268
du 21 septembre 1920
. Gaillard), les mardi, jeudi, samedi, de 7 h, et demie à 9 h. et demie dù soir, à Monaco, École de Dessin ;
•
3° Cours de ConStruction. du Bâtiment (Professeur. M. Lauro), les lundi, mercredi, vendredi ...
Journal n°2069
du 8 mars 1898
QUARANTE ET UNIÈME ANNÉE — N° 2069 Bureaux : Rue de Lorraine. 22 Mardi 8 Mars 1898
aee...^^••••.IMI^1,1^^^I•^^^^••M..., ameamemae........agenVIL
JOURNAL DE 0 C
JOURNAL HEBDOMADAIRE ...
Journal n°6989
du 6 septembre 1991
.820 A.2 35 .. 11.5N
0.3.1 5.583 255 7.978 B.40 ... 13.251
0.1.2 .. ...... 6.517 271 8.478 C.48 .. 15.899
0.1.3 7.646 290 9.072 D.55 .... 18.193
0.3.4 8.737 300 9.384 13.C.60 .. 19 ...
Journal n°8140
du 27 septembre 2013
usage commercial dans
l’ensemble immobilier de la Z.A.C. Saint Antoine, avenue
Marquet (p. 1910).
Direction de l’Habitat.
Offre de location en application de la loi n° 1.235 du
28 décembre 2000 ...
Journal n°7615
du 5 septembre 2003
retraite anticipée (p. 1418 à p. 1420).
Ordonnance Souveraine n° 15.944 du 3 septembre 2003 portant nomination du Directeur des Services Judiciaires et du Président du Conseil d'Etat (p. 1420).
ARRÊTÉS ...
Journal n°5975
du 31 mars 1972
de la couture à compter du ler février 1972 (p. 246).
Circulaire n° 72-24 du 22 mars 1972 relative au lundi 3 avril 1972 (Lundi de Pâques) jour férié légat (p. 246).
DÉPARTEMENT DES FINANCES Er DE ...
Annexes 1940
du 31 décembre 1940
, en réalité, multiplié par 4, ereffirient qui serait porté à 9 :
qu'il semble d'une bonne administration de la justice que la sanction pécuniaire de ioule in fraction soit prédéterminée et que le ...
Journal n°3469
du 1 juillet 1924
Monaco.
Monaco, le ler juillet 1924.
Pour extrait :
(Signé :) A. SETTIMO.
1 2 9
JOURNAL DE MONACO 3
Etude de Me AUGUSTE SETTIMO, notaire,
41, rue Grimaldi, Monaco.
SOCIÉTÉ EN NOM COLLECTIF ...
Journal n°7064
du 12 février 1993
ordonnance n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l'étranger ;
Vu Notre ordonnance n° 3.202 du 15 juin 1964 portant nomination d'un Consul général ...
Journal n°1594
du 19 février 1889
baronne DE VANDEUL-ESCUDIER, pianiste
Symphonie en ut majeur Beethoven.
A. Introduction et allegro — B. Andante cantabile — c. Menuet — n. Finale.
Ouverture d'Obéron Weber.
Concerto en ré mineur ...
Journal n°0121
du 23 septembre 1860
VINTIMILLE. b. Coneepti9n. c. Pisan P. sable.GÊNES. b. Miséricorde, c. Marcenaro, ni. d.NICE. b. Annonciation, c. Pain-taro A. id ID. b. Ascension, c. Palme() J. id.ID. h. Velanté.de-Dieu, c. Paliure A. id ...
Journal n°8092
du 26 octobre 2012
).
Ordonnance Souveraine n° 3.965 du 10 octobre 2012 portant nomination
d’un Chef de Section à la Direction du Tourisme et des Congrès
(p. 2169).
Ordonnance Souveraine n° 3.999 du 22 octobre 2012 portant ...
Débats 1979
du 31 décembre 1979
.843.200 2.943.200 + 3,52
5 - Domaine éducatif & culturel 10.480.500 11.526.000 + 9,97
6 - Domaine social 8.347.000 8.625.500 + 3,34
7 - Domaine sportif 6.213,000 7.633.000 + 22,85
Sous ...
Journal n°1528
du 15 novembre 1887
une bobine placée sur le pont du yacht entre les deux mâts. L'Hirondelle est un joli navire à voiles , il n'a point de machine à vapeur, et quand deux mille mètres de câble étaient à l'eau, c ...
Journal n°2741
du 13 décembre 1910
personnes.
TRIBUNAL DE PREMIÈRE INSTANCE DE MONACO
Dans ses audiences des 6 et 9 décembre 19,10, le Tribunal de Première Instance a prononcé les condamnations suivantes :
V. A., ne à Sainte ...
Journal n°1381
du 20 janvier 1885
environ. Douze inscrits, 9 partants.
leve Fra7iChitrd. à M. Dervillé; Rosalba, au même;
3', Evene, a :1.1. Donon.
Prix du Cercle Masséna
STEEPLE-CHASE, HANDICAP
6,000 fr., (lent 4.000 offerts par ...
Journal n°5259
du 21 juillet 1958
1958 autorisant un pharmacien à exploiter une officine (p. 660).
Arrété Ministériel n° 58-233 du 9 juillet 1958 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée ...
Journal n°7771
du 1 septembre 2006
à la taxe sur la valeur ajoutée.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.152 du 19 mars 1964 instituant un impôt sur ...
Journal n°4450
du 28 janvier 1943
éventuelles sont comprises dans ces taux.
ART. 3.
Les multiplicateurs résultant des taux fixés à l'article 1" s'appliqueront aux prix de base des fabricants, c'est-à-dire compte non tenu des remises ou ...
Journal n°0651
du 13 décembre 1870
priseurs: il n'en fallait pas davantage pour accroître leur nombre. C'est ce qui est arrivé. Et nous sommes convaincu , tellement les hommes sont.... drôles, que si demain on voulait les contraindre tous à ...
Journal n°6565
du 22 juillet 1983
CENT VINGT SIXIEME ANNEE — N° 6.565
Le Numéro 3,80 VENDREDI 22 JUILLET 1983
JOURNAL DE MONACO
Bulletin Officiel, de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
DIRECTION ...
Journal n°4537
du 28 septembre 1944
'heure réglementaire.
INFORMATIONS
Le Tribunal Correctionnel, dans son audience du 22 septembre 1944, a prononcé les condamnations suivantes :
D . N.-A., né le 8 juin 1893, à Arsie (Italie), maçon, demeurant à ...
Journal n°7891
du 19 décembre 2008
de 150.000 € (p. 2639).
Arrêté Ministériel n° 2008-803 du 11 décembre 2008 portant
autorisation et approbation des statuts de la société anonyme
monégasque dénommée «3 X ENGINEERING S.A.M.», au ...
Journal n°6130
du 21 mars 1975
février 1975 (p. 251).
Circulaire n' 75-25 du 7 mars 1975 fixant les taux minima des salaires mensuels du personnel ,,'des Maisons d'EclitiOn.à compter du ler mars 1975 (p. 251).
Circulaire n3 75-26 du ...
Journal n°5319
du 14 septembre 1959
du 3 septembre 1959 netninant tinte employée de bureau à la Bibliothèque Commimak (p. 721),
Arrêté Municipal n° 37 du 4 septembre 1959 portant ouverture d'ut: concours en vue du recrutement d ...