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Ordonnances Souveraines
- Ordonnance Souveraine n° 15.573 du 20 novembre 2002 portant nomination et titularisation d'un Agent d'accueil au Service des Parkings Publics.
- Ordonnance Souveraine n° 15.582 du 26 novembre 2002 portant nomination d'un Professeur d'hôtellerie dans les établissements d'enseignement.
- Ordonnance Souveraine n° 15.583 du 26 novembre 2002 portant nomination d'un Professeur certifié d'éducation physique et sportive dans les établissements d'enseignement.
- Ordonnance Souveraine n° 15.589 du 29 novembre 2002 portant nomination et titularisation d'une Sténodactylographe à la Direction de l'Environnement, de l'Urbanisme et de la Construction.
- Ordonnance Souveraine n° 15.590 du 29 novembre 2002 portant nomination et titularisation d'une Aide-maternelle dans les établissements d'enseignement.
- Ordonnance Souveraine n° 15.610 du 17 décembre 2002 portant nomination et titularisation d'un Agent d'accueil au Service des Parkings Publics.
- Ordonnance Souveraine n° 15.611 du 17 décembre 2002 portant nomination et titularisation d'une Employée de bureau à l'Office des Emissions de Timbres-Poste.
- Ordonnance Souveraine n° 15.612 du 17 décembre 2002 portant nomination et titularisation d'un Garçon de bureau au Secrétariat Général du Ministère d'Etat.
Arrêtés Ministériels
- Arrêté Ministériel n° 2002-526 du 5 septembre 2002 habilitant deux agents du Service de l'Aménagement Urbain.
- Arrêté Ministériel n° 2003-22 du 16 janvier 2003 déterminant le montant forfaitaire du remboursement des frais de campagne à l'élection du Conseil National du 9 février 2003.
- Arrêté Ministériel n° 2003-23 du 16 janvier 2003 déterminant le montant forfaitaire du remboursement des frais de campagne à l'élection du Conseil Communal des 2 et 9 mars 2003
- Arrêté Ministériel n° 2003-24 du 20 janvier 2003 portant fixation du prix de vente des produits du tabac.
- Arrêté Ministériel n° 2003-25 du 20 janvier 2003 approuvant le transfert d'une partie du portefeuille de contrats d'assurance de la compagnie "GAN ASSURANCES IARD" à la société "GROUPAMA TRANSPORT".
- Arrêté Ministériel n° 2003-26 du 20 janvier 2003 fixant l'assiette des cotisations dues aux organismes sociaux pour les garde-malades et les auxiliaires de vie.
- Arrêté Ministériel n° 2003-27 du 20 janvier 2003 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
- Arrêté Ministériel n° 2003-28 du 20 janvier 2003 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
- Arrêté Ministériel n° 2003-29 du 20 janvier 2003 maintenant, sur sa demande une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Municipaux
- Arrêté Municipal n° 2003-006 du 16 janvier 2003 portant nomination et titularisation d'un Coursier dans les Services Communaux (Secrétariat Général)
- Arrêté Municipal n° 2003-007 du 16 janvier 2003 portant nomination et titularisation d'un Régisseur dans les Services Communaux (Service Municipal des Fêtes - Salle du Canton-Espace Polyvalent)
- Arrêté Municipal n° 2003-008 du 16 janvier 2003 portant nomination et titularisation d'un Adjoint au Chef de Service dans les Services Communaux (Service d'Actions Sociales et de Loisirs)
- Arrêté Municipal n° 2003-009 du 20 janvier 2003 modifiant l'arrêté municipal n° 2002-133 du 13 décembre 2002 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'un fonctionnaire.
Avis et Communiqués
- Avis de recrutement n° 2003-5 d'une hôtesse-guichetière au Service des Titres de Circulation
- Avis de recrutement n° 2003-6 d'un Analyste au Service Informatique
- Avis de recrutement n° 2003-7 d'un Analyste au Service Informatique
- Centre Hospitalier Princesse Grace - Nouveaux tarifs
- Elections Nationales - Dépôt des candidatures - Campagne Electorale Officielle
- Avis de vacance n° 2003-004 d'un poste d'Agent à la Police Municipale
- Avis de vacance n° 2003-005 d'un poste de Brigadier-Chef à la Police Municipale
- Avis de vacance n° 2003-006 d'un poste d'Ouvrier d'entretien au Service du Domaine Communal - Commerce, Halles et Marchés
- Avis de vacance n° 2003-007 d'un poste d'Aide au Foyer au Service d'Actions Sociales et de Loisirs
- Avis de vacance n° 2003-008 d'un poste d'Aide au Foyer au Service d'Actions Sociales et de Loisirs
Informations
Insertions légales et Annonces
- PARQUET GENERAL (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
- GREFFE GENERAL Extrait
- GREFFE GENERAL Extrait
- GREFFE GENERAL Extrait
- Cession de Droit au Bail - Deuxième Insertion Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monaco
- Fin de Gérance - Deuxième Insertion Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monaco
- Apport d'Eléments de Fonds de Commerce - Deuxième Insertion "BOSS INTERIM" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Apport d'Eléments de Fonds de Commerce - Deuxième Insertion "BOSS SECURITE" - (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Résiliation de Droits Locatifs - Première Insertion Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- "S.A.M. LES REVISEURS ASSOCIES" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- "S.A.M. LES REVISEURS ASSOCIES" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Modification aux Statuts - "IMMO MONACO SERVICE S.A.M." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Vente aux Enchères Publiques - Etude de Me Jacques SBARRATO Avocat Défenseur près de la Cour d'Appel de Monaco Immeuble "Est-Ouest" - 24, boulevard Princesse Charlotte - 98000 Monaco
- Contrat de Gérance - Deuxième Insertion
- "PAPANDREOU-BIZZINI" - Société en Nom Collectif
- Dissolution Anticipée S.A.M. "MIRAMAR" Société Anonyme Monégasque au capital de 38.112,25 euros Siège social : Place des Moulins - "Le Continental" 98000 Monaco
- "HARLEY DAVIDSON CLUB DE MONACO"
- "MONACO-ITALIE"