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Journal n°1750
du 16 février 1892
et promet le succès de la bataille de fleurs de samedi prochain.
Plusieurs gamins de 9 à 15 ans avaient choisi la voie ferrée, aux environs du tir aux pigeons, pour lieu de leurs ébats, au mépris de ...
Journal n°4120
du 22 octobre 1936
-Carlo. — Outrages et rébellion à agents : huit jours de prison pour cfiacun des délits.
avec confusion des peines ; •
C. J., sans-pro te ron ; né te I 7 Mars T,91.3,'à Beat--'. soleil (A.-M ), sans domicile fixe ...
Journal n°6767
du 5 juin 1987
) à 2 tours
7. Martin Brundle (G-B/Zakspeed) .à 2 tours
8. Teo Fabi (ITA/Benetton Fard) ..à 2 tours
9. Alain Prost (FRA/McLaren TAG) à 3 tours
10. Satoru Nakajima (JAP/Lotus Honda) à 3 tours ...
Journal n°4961
du 3 novembre 1952
'Ordonnarce Seuveraine no 3.183 du 23 février 1946 relative aux titres des sociétés par actions ;•
Vu là délibération du Conseil de Gouvernenient du 9 septembre 1952;
Arrêtons I
ARTICLE PREMIER:
Sont approuvées ...
Journal n°5942
du 13 août 1971
Souveraine (p,568).
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 4.755 du 5 août 1971 modifiant et complétant l'Ordonnance Souveraine n° 3.67 du 9 décembre 1966 relative à l'utilisation des capsules ...
Journal n°2969
du 9 février 1915
. ; Trois mois, 3 fr. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré.
Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus. ADMINISTRATION :
. Les Abonnements partent des 1- et 16 de chaque mois. à ...
Journal n°8274
du 22 avril 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-284 du 14 avril 2016 modifiant l’arrêté ministériel n° 2011-118 du 8 mars 2011 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Libye
dispositions prévues à l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2011-118 susvisé, les annexes dudit arrêté sont remplacées par l’annexe du présent arrêté.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances ... dispositions prévues à l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2011-118 susvisé, les annexes dudit arrêté sont remplacées par l’annexe du présent arrêté.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances ...
Journal n°4268
du 10 août 1939
-verts 3 » à 4 »
Courgettes 0.40 à 0.75
Haricots verts kilog. 3 » à 3.75
-- fins 4.50 à 9 »
- rouges 3.50
Oignons 1.75 à 3 »
- petits 3 »
Poivrons verts pièce 0.10 à 0.30
Poirée ou ...
Journal n°1626
du 1 octobre 1889
, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent.
Pour les autres insertions, on traite de gré à gré
S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine
Monaco, le ler Octobre 1889
PARTIE OFFICIELLE
La ...
Journal n°6966
du 29 mars 1991
.
M. F.I3. Quatre mois pour refus d'obtempérer et outrage à M. C.T.
agent de la Force Publique. M. W.T.
Mme N.B. Un mois pour refus de priorité. M. JC. T. M. KM. V. M. JP. V.
M. 13 ...
Journal n°7823
du 31 août 2007
-2.134 du 23 août 2007 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion du 9.- Championnat du Monde de Biathle (p. 1671).
Arrêté Ministériel n° 2007-2.146 du 27 août 2007 ...
Journal n°6829
du 12 août 1988
.
ART. 9.
Lorsque la déclaration prévue à l'article 2 de la loi est faite en vertu de ses articles 3, alinéa 2, et 12, elle est effectuée dans le délai fixé à l'article 2 ci-dessus ; elle est établie et ...
Journal n°4897
du 13 août 1951
, est. Présidée par la Baronne Jean Seil I ière.
C'est au bénéfice do l'iEtivre des Enfants tuberculanx Osseux et do la Caisse do Secours des Vieux Journalistes qu'a 6t6 dÔrtiléo cette fastueuse soirée ...
Journal n°2698
du 22 février 1910
, à 3 heures, au Palais de Monaco, pour saluer S. A. S. le Prince Albert.
Son Altesse Sérénissime a rendu le lendemain Sa visite à S. A. I. le Duc de Leuchtenberg.
A l'occasion de la création, au ...
Journal n°7916
du 12 juin 2009
3807
Pièces du service Gouriev.
Manufacture impériale de
porcelaine
H. 16,6 cm,
diam. 22,3 cm
1809-1816
H. 20,2 cm,
diam de la base
de la fi gure :
9,4 cm, diam
du haut de la ...
Journal n°5023
du 11 janvier 1954
.559.000
SECTION C. — SERVICES RATTACHÉS AU MINISTRE D'ÉTAT.
Chap. I. — Ministère d'État :
a) Services Administratifs du Ministre d'État 17.399.000
b) Hôtel particulier du Ministre d'État 3 ...
Journal n°3963
du 26 octobre 1933
ABONNEMENTS: DIRECTION et REDACTION: INSERTIONS :
au Ministère d'Etat Annonces : 3 francs la ligne.
Pour les autres insertions, on traite de gré à gré.
MONACO ...
Débats 1942
du 31 décembre 1942
Ministériels, page 3.
30 Lettre du Ministre d'Etat en date du 26 septembre 1941 relative à l'adjudication des travaux d'élargissement de l'avenue du Castelleretto, page 3.
40 Projet de Loi portant ...
Journal n°2441
du 18 avril 1905
automobiles et à traction mécan.
BULLETIN MÉTÉOROLOGIQUE.- Hauteur de l'Observatoire (Collège de la Visitation) : 65 mètres.
11111C.."
9 h. midi 3 1.1. t!.
matin soir SOIT
757.2 56.» 62 2 64.5 64.2 62 ...
Journal n°4230
du 17 novembre 1938
.50 5 » à 9 » 3.50 à 9 » 1.50 à 8 »
3 » à 7 » 9 » à 10 »
kilog.
Prix des Viandes de Boucherie et de Charcuterie
Sans changement avec la semaine précédente
Prix du Lait
Sans changement :
En ...
Journal n°5354
du 16 mai 1960
nouveau convoqués en Assemblée géné-
rale extraordinaire au siège social de ladite Société' sis à l'inirrieUble « Minerva »,'Avenue Crovettô Frères à Monaco pour le 3 juin 1960 à-9 h. 30, avec' l ...
Journal n°1707
du 21 avril 1891
classe, 5 mètres maximum, voile à tiers : ler, Adrien ; 2e, Saint-Pierre ; 3e, Folichonne ; 4e, François Ier.
- C'est par un beau temps et une faible brise d'est qu'a eu lieu dimanche, la deuxième ...
Journal n°6021
du 16 février 1973
semestre 193,55 F. 4° semestre 483,87 F.
2e semestre 290,32 5° semestre 580,65
3° semestre 381,10 6' semestre 677,42
C. -- PRIME D'ANCIENNETÉ
Maintenue à 3, 6, 9, 12 et 15 % après 3, 6, 9, 12 et 15 ...
Journal n°7116
du 11 février 1994
Municipal n° 94-4 du 31 janvier 1994 modifiant l'arrêté municipal n° 8.3-33 du 4 .1:dile( 1983 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville (p. 164).
AVIS ET ...
Journal n°7858
du 2 mai 2008
).
Administration des Domaines.
Mise en location d'un appartement à usage bureau ou pour l'exercice d'une profession libérale, dans l'immeuble «Les Bougainvilliers» - bloc C2, 11, allée des Camphriers - Monaco (p ...
Journal n°4625
du 6 juin 1946
'une délibération prise à Monaco, au siège soeial, 1 et 3. rue Bellevue, le 22 janvier 1946, les Actionnaires de la Société' Anonyme Monégasque dite Victoria à cet effet spécialement convoqués et réunis en Assemblée ...
Journal n°7262
du 29 novembre 1996
autorisation et approbation des statuts (l'Une association dénommée "As.sociation Monégasepie des Amis du Véhicule Electrique (A.ALA.V.E.)" (p. 1598).
A rrété 96-517 du 22 novembre (996 portant autorisa-
ti ...
Journal n°5987
du 23 juin 1972
courant continu (coefficient 2);
c) une épreuve pratique d'installation téléphonique (coefficient 3).
Le minitnum de points pour être admis est fixé à 70 points.
Conformément à la législation en ...
Journal n°1921
du 14 mai 1895
Artistique PARAISSANT LE.MARLI
.A13-9 N.NEMEN T.S :
MONACO — FRANCE — ALGEFUE — TUNISIE
Un an, 12 fr. ; Six mois, '6 fr. ; Trois mois, 3 fr.
Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus
Les Abonnements ...
Journal n°5454
du 16 avril 1962
techniques du candidat, d'une durée de 3 heures, et coniportant
a) reprocluctiàn à S chu par mètre d'un dessin à 1 c/m par mètre.
— coefficient : 3.
b) une rédaction du deseriptif d'un petit projet déni ...
Journal n°3118
du 18 décembre 1917
, de manière à ce qu'aucun rais de lumière ,rie puisse être aperçu du dehors.
ART. 2. — Sont interdits les feux ou. lumières de toute nature, y compris l'éclairage public, visibles de la mer.
ART. 3 ...
Journal n°4462
du 22 avril 1943
à. compter de la date de l'insertion qui fera suite à la présente.
Monaco, le 22 avril 1943.
Premier Avis
Suivant acte sous signatures privées en date à Monaco du 3 avril 1943, enregistré. M ...
Journal n°5344
du 7 mars 1960
'assurances,. modifiée par la Loi n° 6C9 du 11 avril 1956;
Vu la Loi n° 129 du 22 février 1930 sur la durée des contrats d'assurances;
Vu les Lois du 18 juillet 1935 (N° 192), 27 février 1936 (N° 213) et 27 juillet ...
Journal n°7878
du 19 septembre 2008
Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Port Hercule
le 24 au 27 ... Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Port Hercule
le 24 au 27 ...
Journal n°4693
du 18 septembre 1947
juin i946. Une Action da la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers Monaco., portant le n uméro 22.400.
Exploit de M* Jean-3. Marquet, huissier à Monaco, en date du 9 juillet 1946 ...
Journal n°5755
du 12 janvier 1968
Établissements bancaires pour l'année 1968 (p. 26).
CircUlaire n° 68-02 du 3 janvier 1968 relative aux nouvelles dispositions du régime de retraite des Cadres (A.Gi.R.C.) qui ont pris effet à compter du lot ...
Journal n°4140
du 4 mars 1937
la position de producteurs û compter du 1" février 1937, auront droit, à l'unputation prévue à l'article 11, 2°, de l'Ordonnance Sonveraine n° 1.9:57 du 2.;3 jans ler 1937.
Aftr. 14.
§ 1. La ...
Journal n°6666
du 28 juin 1985
de prise en charge à 100 9/o
— 312 F dans le cas de prise en charge à 80 %.
3°) Frais de séjour :
Les frais de séjour sont remboursés sur la base d'un forfait de :
— 817 F dans le cas de prise ...
Journal n°6680
du 4 octobre 1985
toutes investigations nécessaires à la manifestation de la vérité.
Il dresse rapport objectif du tout sans ouvrir d'avis.
ART. 3.
Le Conseil de l'Ordre spécialement convoqué décide, le rapporteur ...
Journal n°7872
du 8 août 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-404 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la République Démocratique du Congo
: rwandaise. Autres renseignements: Président des FDLR. Réside en Allemagne.
9) Jules Mutebutsi [alias a) Jules Mutebusi, b) Jules Mutebuzi, c) Colonel Mutebutsi]. Né dans le Sud-Kivu, République démocratique ... : rwandaise. Autres renseignements: Président des FDLR. Réside en Allemagne.
9) Jules Mutebutsi [alias a) Jules Mutebusi, b) Jules Mutebuzi, c) Colonel Mutebutsi]. Né dans le Sud-Kivu, République démocratique ...
Journal n°6946
du 9 novembre 1990
du C.I.O., du Comite Olympique Monégasque, le Dr. Luc Niggli, Secrétaire général de l'A.G.F.I.S., ainsi que des membres de la Maison Souveraine.
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 9 ...
Journal n°3556
du 4 mars 1926
'effet de désigner neuf délégués au Collège électoral chargé de procéder à l'élection des Conseillers Nationaux.
11 choisira également trois suppléants.
0 4 9
JOURNAL DE MONACO 3
ART. 2.
Le procès ...
Journal n°3532
du 17 septembre 1925
classes est fixée au vendredi 2 octobre : pour les garçons, à 8 heures du matin; pour les jeunes filles, à 9 h. 3/4 du matin.
VARIÉTÉS
En lisant la correspondance du Duc de Valentinois.
L ...
Journal n°6871
du 2 juin 1989
.
Monaco, le 22 mai 1989.
P.I Le Greffier en Chef Le Greffier en chef adjoint, C. BIMA.
AVIS
Par ordonnance en date de ce jour, M. Philippe NARMINO, Premier Juge au Tribunal, Juge commissaire de la S.A ...
Journal n°6423
du 31 octobre 1980
.00
Nofembre 1980 9,0 p. 100
Décembre 1980 13,5 p. 100
ART. 2.
Le présent arrêté sera affiché à la porte du Ministère d'État et opposable aux tiers dès le lendemain de cet affichage.
ART. 3.
M. le ...
Journal n°3959
du 28 septembre 1933
Correctionnel, dans son audience du 22 septembre 1933, a prononcé le jugement suivant:
D. C.-D., ancien commerçant, né le ler avril 1891, à Ancone (Italie), ayant résidé à Monaco. -- Falsification de passeport ...
Journal n°6955
du 11 janvier 1991
inois de pratique.
Jeune ouvrier en fin d'apprentissage, sans C.A.P. n: diplôme 155 Vendeur(euse), sans C.A.P. après deuk ans de pratique, .9
de fin d'apprentissage, ou jeune ouvrier, deux ans de ...
Journal n°4622
du 16 mai 1946
avril 1946:
ARTICLE PREMIER.
Le délai de trois mois, prévu par l'article 94 de la Loi n° 30, du 3 mai 1920, sur l'Organisation Municipale pour qu'il soit procédé à la réélection du Conseil Communal ...
Journal n°4795
du 29 août 1949
In date de l'insertion qui fera suite à la présente. -
Monaco, le 29 août 1949.
(sign6) 3.-C. RilY.
ttude de Mé Jan-Omuums Ray Docteur en Droit, Notaire
2, Rue Colonel-Bellando-de-Castro, Monaco ...
Journal n°6995
du 18 octobre 1991
Secrétaire d'Etat J.-C. MARQUET.
1106 JOURNAL DE MONACO Vendredi 18 octobre 1991
Vu l'article 3 de l'ordonnance du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ;
Vu l'article 2 de la loi ...
Annexes 1977
du 31 décembre 1977
, reportées en bleu et vert sur les
plans ER I - en vert sur les plans ER II -
76-16 et ER H - 76-13 et énumérées à l'inventaire, ci-annexés.
3. — Les installations à réaliser par le concessionnaire ...
Journal n°8332
du 2 juin 2017
SAM CREATIONS CIRIBELLI - Société Anonyme Monégasque au capital de 300.000 euros Siège social : Place du Casino, Locaux du Café de Paris - Monaco - AVIS DE CONVOCATION
Les actionnaires de la SAM CREATIONS CIRIBELLI sont convoqués en assemblée générale extraordinaire le 22 juin 2017 à 12 h 30 au 16, rue du Gabian à Monaco, c/o Maître Thomas GIACCARDI, afin de ...
Les actionnaires de la SAM CREATIONS CIRIBELLI sont convoqués en assemblée générale extraordinaire le 22 juin 2017 à 12 h 30 au 16, rue du Gabian à Monaco, c/o Maître Thomas GIACCARDI, afin de ...
Journal n°6445
du 3 avril 1981
n° 6.730, du 22 novembre 1979, portant nomination d'un inspecteur de police principal â la Direction de la Sûreté Publique %;
Vendredi 3 Avril 1981 JOURNAL DE MONACO 339
Vu la délibération du ...
Journal n°0202
du 20 avril 1862
22 0
16 3 17 3 16 2 16 5
4
18 1 20 0
ACTES OFFICIELS.
Une Ordonnance Souveraine du 7 avril con-fie la direction de l'école primaire des filles aux soeurs del'Institut Charitable de Jésus ...
Journal n°7905
du 27 mars 2009
à l’article premier, point c».
3301
ART. 3.
L’article 3 de Notre ordonnance n° 1.581 du 13 mars
2008, susvisée, est remplacé par les dispositions
suivantes :
«La production et la vente ...
Journal n°0373
du 6 août 1865
STATIONS
Ire 2me 3me lass. class. class.
ire cl. 1.2.3.
fr. c. fr. c.
(a) soir
2 20
29
.39
52
3 1
3 20
3
fr. c.
soir
5 30
5 40
5 55
9 34 G hl
6 19
matin
:0 30
10 40 ...
Journal n°1172
du 21 décembre 1880
CIEL
PRESSIONS BAROAITRIQUES
réduites à 0 de température
et au niveau de la mer.
9 h. midi 3 h. 6 h. I 9 h.
du mat. du soir du soir du soir
82 SSE nuages épars
75 0 S 0 très beau
77 SO ...
Journal n°1636
du 10 décembre 1889
mars, régates de Cannes, première épreuve
du prix international de la Méditerranée, offert par le
Yacht-Club de France.
3 mars, croisière de Cannes à Nice.
9 et 10 mars, régates de Monaco.
12 ...
Journal n°1287
du 27 mars 1883
. Moutte, id.
ID. b. Charles, fr., c. Allègre, id.
BULLETIN M*TÉ01101,0GrIQTJ131 (Hauteur de l'observatoire, (lb mètres)
19 755.5 754.3 753.7 753.5 752.7 10.8 10.7 9.9 9.7 9.5 79 SE pluie
20 47.9 49 ...
Journal n°5750
du 8 décembre 1967
ler octobre 1967: 4,57 x 120 = 548,40 F
A compter de cette date, la valeur du point hiérarchique des employés est porté à :
548,40
= 3,73 F
147
C'est donc par cette valeur qu'il convient de ...