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Journal n°7608
du 18 juillet 2003
industrielle
Annexe de la "Propriété Industrielle", seule
SOMMAIRE
MAISON SOUVERAINE
Visite de SAS le Prince Héréditaire Albert à Compiano (Région de Parme, Italie) le 9 juillet 2003 (p. 1222 ...
Journal n°1657
du 6 mai 1890
manuscrits non- insérés seront rendus
INSERTIONS:
Réclames, 50 cent. la ligne ; Annoncés, 25 cent. Pour les autres insertions, on traite de gré à. gré
S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine
•-^•^•-a ...
Journal n°4535
du 14 septembre 1944
dater du samedi 9 septembre 1944, la_fermeture du, commerce A la Reine de la Pissaladière, 15, rue Grimaldi, ,à Monaco-Conda-
Mei eaploité, par M. Moschetti Robert.
ORbONNANCESt
ÔRDONNANCE-,LOI sur ...
Journal n°8372
du 9 mars 2018
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Claire NOTARI, Huissier, en date du 22 novembre 2017, enregistré, la nommée :
- C veuve L M-A., née le 14 février 1964 à Antibes (06), de R. et de M G, de nationalité ...
Suivant exploit de Maître Claire NOTARI, Huissier, en date du 22 novembre 2017, enregistré, la nommée :
- CANNATA veuve LEMETAYER Marie-Antoinette, née le 14 février 1964 à Antibes (06), de ...
Journal n°0307
du 1 mai 1864
.
Les abonnements comptent (in 4.P, et I1 i. (k chaque mois et se paient d•avance
A- ... 12 train.
Fix Mois 6 id.
Trois ro s 3 ...
Journal n°8695
du 17 mai 2024
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
la déclaration de modification des statuts reçue le 22 avril 2024 de l’association dénommée « Association pour la Gestion de la Caisse de Garantie des Créances des Salariés (C.G.C.S.) ».
Les ... la déclaration de modification des statuts reçue le 22 avril 2024 de l'association dénommée « Association pour la Gestion de la Caisse de Garantie des Créances des Salariés (C.G.C.S.) ».
Les ...
Journal n°2039
du 10 août 1897
. — Deuxième prix, 20 fr. — Troisième prix, 15 fr.
ler, Viguier, I; m. 34 s. — 2e, Guillaume, 6 m. 35 s. 3e, Boisson, 6 m. 35 s.
M. C. Roux était juge à l'arrivée.
Le soir, un gentil feu d'artifice était ...
Journal n°8228
du 5 juin 2015
MINISTÈRE D’ÉTAT
Secrétariat Général.
Communiqué n° 2015-2 du 1er juin 2015 relatif à une sanction
prise par S.E. Monsieur le Ministre d’Etat, en application
de la loi n° 1.362 du 3 août 2009 relative ...
Journal n°5457
du 7 mai 1962
Compensation des Services Sociaux à compter du lot Janvier 1962 (p. 378).
Erratum au Journal de Monaco, n° 5.456, du 30 avril 1962 (p. 379).
AVIS ET COMMUNIQUÉS
HOPITAL.
Avis de concours (p. 3/9 ...
Journal n°1878
du 31 juillet 1894
journal
Les manuscrits non insérés seront rendus INSERTIONS :
Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent«.
Pour les antres insertions, on traite de gré à g ré
S'adresser «u Gérant, 22, rue de ...
Journal n°0117
du 26 août 1860
Août bl.Id.22 Id.
'2P1 23 » 22 7 e 9
25 9 23 8 25 2 2i t) 2P1 9 23 1 2i 9 2Pe 1
Monaco, le 26 Août 1860.
Il y a longtemps que, nous avons dit com-ment la question de nos intérêts se trouvait ...
Journal n°6509
du 25 juin 1982
et n° 5.504 du 9 janvier 1975 (p. 633).
Ordonnance Souveraine n° 7.389 du 17 juin 1982 modifiant l'article premier de l'ordonnance souveraine n° 4.451 du 30 avril 1970 fixant le montant des droits à ...
Journal n°8112
du 15 mars 2013
Commission de Contrôle des Activités Financières
2000/03
Mod 1
- 1
- 3
- 4.1
- 4.3
- 6
Société Générale Private Banking (Monaco)
17.12.2012
EC 2012/9
- 1
- 3
- 4.1
- 4.3
- 6
S.A. Lyonnaise De banque - LB
17.12.2012
EC2004-01
Mod 1 ... 2000/03
Mod 1
- 1
- 3
- 4.1
- 4.3
- 6
Société Générale Private Banking (Monaco)
17.12.2012
EC 2012/9
- 1
- 3
- 4.1
- 4.3
- 6
S.A. Lyonnaise De banque - LB
17.12.2012
EC2004-01
Mod 1 ...
Journal n°2868
du 18 mars 1913
Conservatoire National de Musique de Paris, est nommé Grand Officier de l'Ordre de Saint-Charles.
Par Ordonnance Souveraine en date du
9 mars 1913, M. Jacques-Raoul Grujon est nommé Consul de la Principauté à ...
Journal n°1632
du 12 novembre 1889
annulaire de soleil, le 17 juin, visible à
Paris comme éclipse partielle, de 8 h. 9 à 11 h. 59 du
matin.
2° Eclipse partielle de lune, le 26 novembre, invi-
sible à Paris.
3° Eclipse annulaire et ...
Journal n°7429
du 11 février 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.320 du 1er février 2000 autorisant la modification des statuts de la "FONDATION HECTOR OTTO"
a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Est autorisée la modification des articles 9, 12, 14, 15, 17 et 22 des statuts de la "FONDATION HECTOR OTTO".
Notre Secrétaire ... 3 ... qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Est autorisée la modification des articles 9, 12, 14, 15, 17 et 22 des statuts de la "FONDATION HECTOR OTTO ...
Journal n°8461
du 22 novembre 2019
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « MALJ » (Société Anonyme Monégasque)
« MALJ », au capital de 150.000 euros et avec siège social c/o SAM JAMEEL, 1, avenue des Citronniers, à Monaco, reçus, en brevet, par Maître Henry REY, le 9 mai 2019 et déposés au rang de ses minutes par ... « MALJ », au capital de 150.000 euros et avec siège social c/o SAM JAMEEL, 1, avenue des Citronniers, à Monaco, reçus, en brevet, par Maître Henry REY, le 9 mai 2019 et déposés au rang de ses minutes par ...
Journal n°6761
du 24 avril 1987
couramment la langue américaine (écrit et parlé).
ART. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction de la Fonction
Publique, dans un délai de dix jours t compter de la publication du
présent arrêté ...
Journal n°5911
du 8 janvier 1971
Treiail et des Affaires Sociales
Circulaire n° 70-72 du 30 déconbre 1970 relative aux nouvelles dispo.sitions du régime de retraites des cadres (A.G.LR.C.) (p. 38).
INSERTIONS LIÉeALES ET ANNONCES (p ...
Journal n°2761
du 18 avril 1911
'exécution de la présente Ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le quatorze avril 1911.
A LBERT.
0E9
JOURNAL ME -MONACO : 3
Liberté de la Presse, le séjour du territoire monégasque pourra être ...
Journal n°1626
du 1 octobre 1889
, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent.
Pour les autres insertions, on traite de gré à gré
S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine
Monaco, le ler Octobre 1889
PARTIE OFFICIELLE
La ...
Journal n°7241
du 5 juillet 1996
,178 %)
s/tarif 1.3.1990
KA (chirurgie) 9,90 F (majo. 6,106 ck)
s/tarif 1.3.1990
K (non agressif) 9,10 F (majo. 5.089
sitarif 1.3.1990
-I, c1 Zco 4,60 F (rnaj. 5,089 %
s/tarif 1.3 ...
Journal n°3600
du 30 décembre 1926
:
Loi portant modification des articles 3, 14 et 31 de la Loi n° 95.
Loi concernant la remise en vigueur des dispositions légales antérieures relatives à l'affichage des prix et à la spéculation ...
Journal n°7790
du 12 janvier 2007
'article 1940 ».
ART. 28.
La présente loi est, à l'exception des dispositions des troisième et quatrième alinéas de l'article 2, de l'article 3 et du premier alinéa de l'article 22, d'ordre public.
L ...
Journal n°4749
du 18 octobre 1948
'achat de matières
« eu produits visés à l'article 9
— ou qui a été acquittée 161'3 de l'importation des « mêmes matières ou produits ou lors de l'achat « des produits visés à l'article 5.
ci Cette ...
Journal n°2321
du 30 décembre 1902
Eugène GIGNOUX, défenseur-agréé 66, avenue de la Gare, Nice
AVIS
PRESSIONS BAROMÉTRIQUES
réduites à 0 de température
et au niveau de la mer
midi 3 h. 6 h. 9 h. soir soir soir
TEMPÉRATURE DE L ...
Journal n°4127
du 10 décembre 1936
DU JOUR :
1° rapport du Conseil d'Administration
9° rapport des commissaires aux comptes ;- 3° examen des 'comptes de l'Exerrcice 1935-1936,
approbation, s il y a lieu, et dé-charge à qui
de ...
Journal n°5952
du 22 octobre 1971
Révision Judiciaire.
RAINIER III
PAR LA ditACE DI3 DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution du 17 décembre 1962; Vu l'Ordonnance organique du 9 mars 1918;
Vu les articles 2 et 25 de la ...
Journal n°6036
du 1 juin 1973
procéder à la sortie du repoSoir pour la mise à Possuafre commun concernant les piquets enfants dans le Cimetière de Monaco (p. 377).
Arrêté Municipal n° 73-43 du 22 mai 19/3 portant autorisation de ...
Journal n°6293
du 5 mai 1978
MINISTÈRE DETAT
Direction de la Fonction publique"
Avis de vacance d'emploi relatif a un poste de stènodaciyloéraphe
au Service de la Circulation (p. 39.9. •
A l'ambassade de Monaco à Paris.
Le 27 ...
Journal n°2018
du 16 mars 1897
être admis à faire partie de semblables associations ou réunions, à l'exclusion de toute personne exerçant une fonction, un office, ou un emploi quelconque, ,dépendant de Notre autorité.
ART. 3
Les ...
Annexes 1940
du 31 décembre 1940
, en réalité, multiplié par 4, ereffirient qui serait porté à 9 :
qu'il semble d'une bonne administration de la justice que la sanction pécuniaire de ioule in fraction soit prédéterminée et que le ...
Journal n°0302
du 27 mars 1864
%Fer':
INSERTIONS :
.11141t014Calli . 9b sent. la ligne
lute:Axas . id.
On traite de gré à gré pour les autres insertions.
Ou s'abonne. pour la Franco. à Paris. à t'Agence neves, rue 1 ...
Journal n°7710
du 1 juillet 2005
modifiant
l’arrêté ministériel n° 89-173 du 22 mars 1989 autorisant
le Centre d'Hémodialyse Privé de Monaco à exploiter une
officine de pharmacie interne et en nommant le pharmacien-
gérant, modifié ...
Journal n°4726
du 6 mai 1948
.230, 33.002,.43.602, ii0.411- et de CinqCifiquiénieetrAelions de la même Sot:hile pelant les -numéro-à 3»,e10 338.914.
Exploit de M• Jean-J.. Nlarquel, huissios k Menaceen date
du 9 janvier 1948,...i ns ...
Journal n°1357 [= n°1447]
du 27 avril 1886
. id. id. id. id. id.
BULLETIN Pilerlà0iR,01..OGIQUEI (limiteur de l'observatoire, 86 métres)
9 h,
du mat.
20 751.8
21 55.8
22 59.9
23 65 2
24 65.4
23 63.3
26 61.1
TWERATURE DE LIR
( Le thermomètre est ...
Journal n°0695
du 17 octobre 1871
9 42 1 17
9 49 1 24
10 3 1 37
M.
5 6
5 22
5 32
5 44
5 57
6 5
6 16
6 29
, ,
8 35 10 40
8 45
8 56 11 4
9 3 11 10
9 16
--
924
9 31 11 33
9 44 11 46
DÉPARTS ...
Journal n°0673
du 16 mai 1871
,
5 fi
5 22
5 32
5 44
5 57
6 5
6 16
6 29
H. M.
8 35
8 45
8 56
9 3
9 16
9 24
9 31
9 44
M •
10 40
11 33
11 46
DÉPARTS
MATIN SOIR
DE NICE A MENTON
NICE ...
Journal n°7187
du 23 juin 1995
promulgation et de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le cinq mai mil neuf cent quatre-vingt-quinze.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État : J.-C. MARQUET ...
Journal n°2774
du 4 juillet 1911
'avocat poursuivant, soussigné, à Monaco, le trois juillet mil neuf cent onze.
Signé : S. REYMOND. Enregistré à Monaco, le trois juillet mil neuf cent onze, fo 17 vo, c. 3. Reçu un franc.
Signé : MARQUET ...
Journal n°4836
du 12 juin 1950
-Carlo.
Oppositions, s'il y a lieu, à Monaco, en l'étude du notaire soussigné, dans los dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 12 juin. 1950.
Signé: J.-C. Ri3Y.
Étude de Me JEAN-CHARLVS REY
Docteur en ...
Journal n°5511
du 17 mai 1963
employés des imprimeries de labeur à compter du 1er avril 1963 (p. 482).
Circulaire n° 63-26 du 9 mai 1963 rappelait,' aux employeurs la procédure à suivre en matière « d'oUre d'emploi » (p, 482 ...
Journal n°1728
du 15 septembre 1891
,
I "à et au niveau de la mer -..,2 .-. , VENTS ÉTAT DU CIEL
±4., •- o .
9 h. midi 1 3 h. 1 6 h. 1 9 h. j 9h. 1 midi 1 3 h. 6 h. 9 h. 1 à ...
Journal n°4140
du 4 mars 1937
la position de producteurs û compter du 1" février 1937, auront droit, à l'unputation prévue à l'article 11, 2°, de l'Ordonnance Sonveraine n° 1.9:57 du 2.;3 jans ler 1937.
Aftr. 14.
§ 1. La ...
Journal n°0611
du 8 mars 1870
traite de gré à gré pour tes autres insertions
on s'abonne. pour la France. a Paris, à l'Agence (lavas. rue .1..J. Rousseau. 3, et chez M. st-Hilaire. éditeur de musique du Conserv. inip. et directeur du ...
Journal n°6258
du 2 septembre 1977
dispositions de Notre Ordonnance n° 4.974, du 3 août 1972, susvisée, sont abrogées et ainsi remplacées :
« Article 10. — Les disPositions des articles 2 à 9. «de la présente Ordonnance ne sont pas applicables ...
Sommaires 1953
du 31 décembre 1953
Commerciale» en abrégé : « A.C. I.C. ».
• Arrêté Ministériel n° 53-071 portant autori3ation et apprObation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : • « Promatec S.A. ».
Arrêté Ministériel n ...
Journal n°6829
du 12 août 1988
.
ART. 9.
Lorsque la déclaration prévue à l'article 2 de la loi est faite en vertu de ses articles 3, alinéa 2, et 12, elle est effectuée dans le délai fixé à l'article 2 ci-dessus ; elle est établie et ...
Journal n°7267
du 3 janvier 1997
vingt-quatre décembre mil neuf cent quatre-vingt-seize.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État : J.-C. MARQUET.
Vendredi 3 janvier 1997 JOURNAL DE MONACO 9
Ordonnance Souveraine n° 12 ...
Journal n°4888
du 11 juin 1951
carte seule) la prime d'attente est portée à :
3.000 fr. par mois pour les commis ; 4.000 fr. par Mois pour les chefs de partie
5.000 fr. par me pour les chefs cuisiniers.
c) pour le personnel au ...
Journal n°6694
du 10 janvier 1986
» (p. 35)
Arrêté Ministériel n° 86-013 du 3 janvier 1986 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : « M.C.E. SERvices S.A.M. » (p. 35).
Arrêté Ministériel n ...
Journal n°5808
du 17 janvier 1969
-1 du 9 janvier 1969 réglementant la circulation des véhicules sur la route d'accès au Stade Nautique Rainier III à l'occasion de travaux (p. 50).
Arrêté Ministériel n° 69-2 du 9 janvier 1969 ...
Journal n°3830
du 23 avril 1931
'Avril de la Chambre Consultative-s'ouvrira le jeudi 30 du même mois, au Siège de-cette Assemblée, boulevard Albert ler, à L* Condamine.
103
JOURNAL DE MONACO :3
2e 3e
4e 5e ne
7e 8e
9e
A irr. 2 ...
Journal n°3005
du 19 octobre 1915
(CONDAMINE)
AMEUBLEMENTS & TENTURES
EUGÈNE VERAN
MAISON FONDÉE EN 1888
Villa des Garets, Boulevard de l'Ouest
MONACO (CONDAMINE)
INSU' A1L,IL. A 'l'IO NI-S3 A FORFAIT
Réparations de Meubles ...
Journal n°7751
du 14 avril 2006
PARQUET GENERAL - Extrait
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suit exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 4 avril 2006, enregistré, le nommé :
- D. L. C. R., né le 22 février 1970 à Nîmes (Gard), de nationalité française, sans domicile ni ... Suit exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 4 avril 2006, enregistré, le nommé :
- D. L. C. R., né le 22 février 1970 à Nîmes (Gard), de nationalité française, sans domicile ni ...
Journal n°2102
du 25 octobre 1898
.4 id.
20 18.31 20.2, 20.» 18.6 Beau id. id. id.
21 19.5 21.2; 21.» 19.3
22 18.9 20.9i 21.» 19.»
23 19.5 21.21 21.71 19 ...
Journal n°6142
du 13 juin 1975
l'article 9, 1°1 et 3' alinéas, soit à la suite d'une mesure d'expropriation pour cause d'utilité publique, soit, en dehors de tout manquement à leurs obligations conventionnelles ou légales, pour ...
Journal n°2851
du 19 novembre 1912
Sérénissime a fait tenir à S. Exc. le Ministre d'État la dépêche dont le texte suit :
240
JOURNAL DE MONACO 3
c Paris, le 16 novembre 1912.
« Cabinet Prince de Monaco
« à Ministre d'État, Monaco ...
Journal n°4795
du 29 août 1949
In date de l'insertion qui fera suite à la présente. -
Monaco, le 29 août 1949.
(sign6) 3.-C. RilY.
ttude de Mé Jan-Omuums Ray Docteur en Droit, Notaire
2, Rue Colonel-Bellando-de-Castro, Monaco ...
Journal n°7916
du 12 juin 2009
3807
Pièces du service Gouriev.
Manufacture impériale de
porcelaine
H. 16,6 cm,
diam. 22,3 cm
1809-1816
H. 20,2 cm,
diam de la base
de la fi gure :
9,4 cm, diam
du haut de la ...