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Journal n°6907
du 9 février 1990
,1/4) 990
SEPIWY F3'A Rci-tivES
RALES
CENT TRENTE-DEUXIEME ANNEE-- No 6.907 - Le numéro 5,90 F
VENDREDI 9 FEVRI
JOURNAL DE MONAC
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HÉBDOMADAIRE ...
Journal n°7927
du 28 août 2009
(Italie)
Et/ou sans domicile ni résidence connus,
est cité à comparaître, personnellement, devant le
Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi
22 septembre 2009, à 9 h 30, sous la prévention de ...
Journal n°6188
du 30 avril 1976
année
INSERTIONS LÉGALES: 1,00FlalIgne
DIRECTION — RÉDACTION ADMINISTRATION
HÔTEL bU c3OUVERNEMENT
Téléphone 30.19.21
Compte Chèque Postal : 301941 -- Marseille
Ordonnance Souveraine n° 5 ...
Journal n°8255
du 11 décembre 2015
statue en tenant compte
notamment du motif ou de l'absence de motif justifiant
l'opposition.
Les dispositions du chiffre 3° de l'article 22 ne
sont pas applicables à l'exercice dudit droit
d ...
Journal n°3490
du 25 novembre 1924
exécution de l'article 22 de l'Ordonnance Souveraine du 3 juillet 1007, modifiée par celle du 11 juin 1909.
Monaco, le 25 novembre 1924.
Le Greffier en chef : A. CtOco.
GREFFE GÉNÉRAL DE MONACO ...
Journal n°7241
du 5 juillet 1996
,178 %)
s/tarif 1.3.1990
KA (chirurgie) 9,90 F (majo. 6,106 ck)
s/tarif 1.3.1990
K (non agressif) 9,10 F (majo. 5.089
sitarif 1.3.1990
-I, c1 Zco 4,60 F (rnaj. 5,089 %
s/tarif 1.3 ...
Journal n°7844
du 25 janvier 2008
Assurances IARD à la société MMA IARD (p. 121).
Arrêté Ministériel n° 2008-37 du 22 janvier 2008 portant dissolution de l'association dénommée «Union Club de Bridge» (p. 122).
ARRÊTÉ DE LA DIRECTION
DES ...
Journal n°2240
du 11 juin 1901
vice-versa
ler Départ, 7 heures mat. ; retour à Monaco, 7 h. 55 mat. 2e Départ, 8 h. 30 mat. ; retour à Monaco, 9 h. 25 mat. 3e Départ, 2 h. 20 soir ; retour à Monaco, 3 h. 15 soir. 4e Départ, 4 h. 15 ...
Journal n°5451
du 26 mars 1962
'article 3 de l'Ordonnance Organique du 9 Mars 1918;
Vu la Loi n° 317, du 4 avril 1941, sur les mutations d'emploi;
Vu les articles 53 à 55 de Notre Ordonnance n° 84, du 11 octobre 1949, constituant le ...
Journal n°7897
du 30 janvier 2009
dénommée «ENVOY CAPITAL GROUP MONACO S.A.M.», en
abrégé «E.C.G.M.», au capital de 5.000.000 € (p. 2899).
Arrêté Ministériel n° 2009-33 du 22 janvier 2009 autorisant la
modification des statuts de la ...
Journal n°8088
du 28 septembre 2012
Gérances libres, locations gérances 8,30 E
Commerces (cessions, etc...) 8,70 E
Sociétés (Statuts, convocation aux assemblées,
avis financiers, etc...) 9,00 E
Ordonnance Souveraine n° 3.938 du 18 ...
Journal n°7258
du 1 novembre 1996
).
DÉPARTEMENT DES TRAVAUX PUBLICS
ET DES AFFAIRES SOCIALES Service des Relations du Travail.
C'ommuniqué n" 96-80 du 18 octobre 1996 relatif au mardi 19 novembre 1996 (Jour rie la Fête de S.A.S. le Priver ...
Journal n°6865
du 21 avril 1989
en brevet contenant les statuts de ladite société au capital de 2.000.000 de francs, divisé en 20.000 actions de 100 francs chacune ; reçus par M° J.-C. Rey, notaire, les 26 octobre et 9 novembre 1988 ...
Journal n°2606
du 16 juin 1908
en exécution de l'article 22 de l'Ordonnance Souveraine du 3 juillet 1907.
Le Greffier en Chef, RAYBAUDI.
Cabinet de Me Lucien BARBARIN,
avocat près le Tribunal Supérieur,
sis à Monaco, 7, rue ...
Journal n°3610
du 10 mars 1927
26 décembre 1859, propriétaire, ayant pour objet d'être admise parmi Nos sujets ;
Vu l'article 9 du Code Civil ;
Vu le rapport de Notre Directeur des Services Judiciaires et l'article 25, n° 2, de ...
Journal n°6386
du 15 février 1980
13 avril 1951, n° 928 du 27 février 1954, n° 992 du 24 juillet 1954, n° 1.844 et n° 1,847 du 7' aoflt 1958, n° 2.543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3 ...
Journal n°6684
du 1 novembre 1985
baccalauréat de comptabilité, option C2, ou justifier d'un niveau d'études équivalent ;
— justifier d'une expérience professionnelle administrative.
ART. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction de ...
Journal n°6510
du 2 juillet 1982
CENT VINGT C1NQUIEME ANNEE N° 6.510 Le Numéro 3,50
VENDREDI 2 JUILLET 1982
JOURNAL DE MONACO
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
DIRECTION ...
Journal n°6877
du 14 juillet 1989
célébration du 40ème Anniversaire de Son Accession au Trône (p. 741).
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Scuveraine n" 9.484 du 26 mai 1989 portant nomination d'une Attachée à la Direction du Commerce, de l ...
Journal n°4359
du 8 mai 1941
.25
Poirées
paquet 1 » à 1.50
Poireaux kilog. 6 »
Petits Pois - 16 » à 22 »
Radis. paquet 1 » à 1.75
Raves taxe - 3.90
Salades
pièce 0.50 à 1.50
Topinambours. kilog. 1.90 à 2 ...
Journal n°5560
du 24 avril 1964
monégasque (p. 278).
Ordonnance Souveraine no 3:163 du 15 avril 1964 .fixant la valeur locative mensuelle des locaux à usage d'habitation (p. 278).
Ordonnance Souveraine it° 3,164 du 15 avril 1964 ...
Journal n°6692
du 27 décembre 1985
:
Chap. 9. - Aide à l'industrie et au commerce 3.577.200
257.374.850
Total Etat « B » 1.187.839.970
ETAT « C »
TABLEAU PAR CHAPITRE DES CRÉDITS OUVERTS
AU TITRE DU BUDGET D'ÉQUIPEMENT ET D ...
Journal n°2443
du 2 mai 1905
immobilière
Il sera procédé, le vendredi 26 Mai 1905, à 9 heures du matin, à l'audience des criées du Tribunal Supérieur de Monaco, séant au Palais de Justice à Monaco, à l'adjudication au plus offrant et ...
Journal n°5501
du 8 mars 1963
septembre 1959, portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l'étranger modifiée par Nos Ordonnances n° 2.164, du 9 janvier 1960, n" 2.213, du 10 mars 1960, n." 2.582, du 22 juillet 1961 ...
Journal n°7267
du 3 janvier 1997
position de disponibilité (p. 9), •
Arrêté Ministériel n°96-604 du 26 décenibre 1996 portant autorisatioree,,et apprôbation des statuts de la société anonyme monégasque derionuntk "Alotheco TÉLÉcom S.A ...
Journal n°1768
du 21 juin 1892
.»
Pluie tombée : 3"
14 I 15 I 16 I 17 I 18
25.5I 25.5 26.8 I 25.6 26.2
20.2 19.» 20.» 18.» 18.5
e VENTS ÉTAT DU CIEL
a.
75 N E modéré Beau, couvert, nuit pluie
81 S O modéré Couvert, pluie ...
Journal n°2077
du 3 mai 1898
QUARANTE ET UNIÈME ANNÉE — N° 2077 Bureaux : Rue de Lorraine, 22 Mardi 3 Mai 1898
JOURNAL MO A C
JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE MARDI
ABONNEMENTS ...
Journal n°4368
du 10 juillet 1941
douze ans et de moins de treize ans, appartenant à la catégorie C au moment de la publication du présent Arrêté, seront classés dans la catégorie J3.
ART. 4.
MM. les Conseillers de Gouvernement pour ...
Journal n°1844
du 5 décembre 1893
:
Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent. Pour les autres insertions, on traite de gré à g ré
S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine
Monaco, le £ Décembre 1898
PARTIE OFFICIELLE
Par ...
Journal n°3214
du 7 octobre 1919
.
DIRECTION et RÉDACTION au 1VICirtistère c3.'Mtat
ADMINISTRATION :
à l'imprimerie de Monaco, .place de la Visitation.
INSERTIONS :
Réclames. 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent. Pour les autres ...