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Journal n°4999 du 27 juillet 1953
Cavalotti. 3° le sieur François Marie GARBARINO, demeurant à San Remo, Villa Gioetta, Via Goethe n° 78. 40. la demoiselle Marie Vittoria GARBARINO, demeurant à San Remo, Villa « Gioietta », via Goethe n ...
Journal n°1510 du 12 juillet 1887
absolument sauvages, c'est-à-dire par l'extermination de ces précieux végétaux, on s'acheminait rapidement vers l'extinction de l'espèce. Les cascarilleros, ou chasseurs d'écorces, n'en trouvaient plus que ...
Journal n°5404 du 1 mai 1961
° 61-114 du 18 avril 1961 modifiant, à compter du 1°C avril 1961, lé montant minimum de la fraction dé salaire définie au dernier alinéa de l'article 9 de la Loi n° 455 du 27 juin 1947, complétée par l ...
Journal n°6338 du 16 mars 1979
une partiede la voie publique à l'occasion d'une épreuve sportive (quai Albert le) (p. 226). Arrêté Municipal n° 79-18 du 6 mars 1979 limitant à 3 tonnes 5 la charge des véhicules sur le pont ...
Journal n°3970 du 14 décembre 1933
le 13 décembre 1864, à Marseille, demeurant à Nice. — Infraction à,arrêté d'expulsion : quinze, jours de prison et 16 francs d'amende. F. C., épouse Q., entrepreneur de transports, née le 3 janvier ...
Journal n°4511 du 30 mars 1944
Tribunal.,Correctionitel., PA À-1-1%-• OFFIbl'ELLE. ORDONNANCES SOUVERAINES • Vu le testament dépcisé' au rang deX Minutes de Me Eyrinn, notaire à. Monaco.. le 21 février 1940, par lequel \1m. N1arie-Rose-c ...
Journal n°2286 du 29 avril 1902
Marseille : (train n° 1 partant de Paris à 9 h. 30 du matin et train n° 2 partant de Marseille à 9 h. 20 du matin). L'emploi de ces appareils permettra à MM. les voyageurs de s'assurer la possession ...
Journal n°7637 du 6 février 2004
Assemblée Générale Extraordinaire tenue à Monaco, le 9 octobre 2003 ; Vu les articles 16 et 17 de l'ordonnance du 5 mars 1895 sur les Sociétés Anonymes et en Commandite par actions, modifiés par la loi n ...
Journal n°3835 du 28 mai 1931
ses audiences des 4 et I I mai 1931, a rendu les arrêts suivants : Appel, par C. P.-H., commerçant en fruits, né le Il avril 1900, à Madrid (Espagne). demeurant à Nice, du jugement du 3 mars 1931, qui ...
Journal n°7660 du 16 juillet 2004
juillet 2004 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée “Silversea S.A.M.” (p. 1107). Arrêté Ministériel n° 2004-360 du 9 juillet 2004 abrogeant l ...
Journal n°7099 du 15 octobre 1993
Palais à Monaco, le premier septembre mil neuf cent quatre-vingt-treize. RAINIER. Par le Prince, Le Secrétaire d'État J.-C. MARQUET. Ordonnance Souveraine n° 11.030 du 22 septembre 1993 portant ...
Journal n°3759 du 26 décembre 1929
réceptions du Nouvel An. ÉCHOS KT N ou v to.LEs : Décès de M. le Consul de Monaco à Venise. Société de Conférences. — Courteline, par M. René Blum. — La vie du R. P. de Foucauld, par le P. Pirnolé ...
Journal n°5734 du 18 août 1967
Nouvelle) Société anonyme au capital de 80.000.000 Francs Siège social: 6 et 8, Bd Haussmann — PARIS (9e). ci devant•— 50, rue d'Anjou — PARIS (8e). R. C. 66 B 1.051 Agence à Monte-Carlo, 3, boulevard ...
Journal n°0309 du 15 mai 1864
, qui avait reçu du ciel, avec le don de la musique, un ca- ractère vigoureusement trempé, n'hésita pas à par- - tir pour 1 Italie pour s'inspirer de la musique italienne. C'est pendant ce voyage que ...
Journal n°0827 [bis] du 5 mai 1874
15 I 44 . 5 02 8 45 11 51 DE NICE A MONACO matin soir soir soir soir soir Nice . . . . 8 -1612 44 2 .45 4 37 6 50 9 15 Monaco . . :03 1 33 3 .22 - 5 25 7 26 : 9 57 9:03 Fabrique de Boissons Gazeuses A ...
Journal n°2178 du 3 avril 1900
QUARANTE—TROISIÈME ANNÉE — N° 2178 Bureaux : Rue de Lorraine, 22 Mardi 3 Avril 1900 JOÜRNAL 13E IVI C: CI JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE MARDI =On ...
Journal n°1497 du 12 avril 1887
— B. Marche funèbre -- c. Scherzo. Allegro vivace — n. Finale. Allegro molto. Scènes Alsaciennes (fragments) J. Massenet A. Sous les tilleuls (les soli de violoncelle et de clarinette par MM ...
Journal n°6396 du 25 avril 1980
'assujetti est redevable est calculée comme il est dit à l'article 22 de l'annexe I à Notre ordonnance n° 3.935 du 28 décembre 1967, la déduction complémentaire comme il est dit au 3° de l'article 3 ». « Art. 2 ...
Journal n°5367 du 15 août 1960
'Organisation Judiciaire; Vu les articles 3 et 17 de l'Ordonnance organique du 9 mars 1918; Vu l'article 12 de la Loi n° 526 du 23 décembre 1950- sur les pensions de retraite des fonctionnaires; Sur le rapport do ...
Journal n°5375 du 10 octobre 1960
prévues par la Loi n° 408 du vingt janvier mil neuf cent quarante-cinq. TITRE V ASSEMBLÉES GÉI1ÉRALES. ART. 22. Pouvoirs de l'Assemblée. L'Assemblée générale, régulièrement eonstituée, représente ...
Journal n°2173 du 27 février 1900
-uns, leur état n'inspire pas d'inquiétude sérieuse, c'est grâce à la promptitude des pansements et des soins dont ils ont été l'objet de la part de M. Cruzel et de ses employés, bientôt aidés par les ...
Journal n°3797 du 11 septembre 1930
moins fréquente août. C'est en août. au contraire. gué X. cheopis contre le plus (17.2 p. 1(.0') du total des puces). les plus fréquents sont 31u.9 cGneolor dicr,ta. X. cheopis forme t'n p. 100 ...
Journal n°1736 du 10 novembre 1891
., Etranger et Monte Carlo, 7 h. soir. SERVICE A PIED DE MONACO A MONTE CARLO et vice-versa ler départ, 8 h. 25 mat retour à Monaco' 9 h. 25 mat. 2e départ, 2 h. soir ; retour à Monaco, 3 h. soir. 3e ...
Journal n°4872 du 19 février 1951
.315.000 — Dotations de la Famille Princière . 15 020.000 III. — Maison de S.A.S. le Prince 3.110;000 IV, — Cabinet de S.A.S. le Prince 15.269,000 - V. — Archives 2.329.000 - VI. — Chancellerie de l ...
Journal n°6258 du 2 septembre 1977
dispositions de Notre Ordonnance n° 4.974, du 3 août 1972, susvisée, sont abrogées et ainsi remplacées : « Article 10. — Les disPositions des articles 2 à 9. «de la présente Ordonnance ne sont pas applicables ...
Journal n°5460 du 28 mai 1962
. Cordriro de Mello, et M. C. Oliveira Araujo; Canada : Mr, et Mme Norman G. Gray, Mr. C. H. Martin, Mr. et Mme H. L. Land; Chili le Capitaine de Frégate G, I3arros G., le Capitaine de Frégate R. Herrera A., M ...
Journal n°1836 du 10 octobre 1893
secours à Nice, où ce train n'est arrivé qu'il 10 heures 50 au lieu de 9 heures 10. Il n'y a pas eu d'autre accident. Les concerts de jour ont désormais lieu, sur la terrasse du Casino, de 2 heures et ...
Sommaires 1977 du 31 décembre 1977
Souveraine n° 6.101 portant nomination d'un agent cl'exploi tation à l'Office des téléphones (p. 660). Ordonnance Souveraine n° 6.103 conférant" l'hértorariat au Médecin-chef du Servi& dé Médecine C3énérale ...
Journal n°8228 du 5 juin 2015
MINISTÈRE D’ÉTAT Secrétariat Général. Communiqué n° 2015-2 du 1er juin 2015 relatif à une sanction prise par S.E. Monsieur le Ministre d’Etat, en application de la loi n° 1.362 du 3 août 2009 relative ...
Journal n°2334 du 31 mars 1903
22 au 29 Mars GÈNES. vapeur, Cobra, allem., c. Brunswig, NICE. yacht à vap. Saint-George, angl.. c. Jutton, - yacht à vap. Calanthe, amér., c. Cubben, CETTE, vapeur, Najadey, angl., c. Jessen ...
Journal n°4710 du 15 janvier 1948
Ationyine pilutiin ntinteros tle Mamiet lutissier aollt Soejeté aing btrangers riiiinérog cilons nunièros hlonaco Cimptièmes Aetions Mortheo Monsù Itignièmes Aelions smetd Anenyme ... Qu Ariig- V INGT-ONZIRVI,;A.NNE. N. 4.710 Le Numéro : 5 francs JEUDI 15 JANVIER 1948 JOURNAL DE MONACO Bulletin Officiel de la Principauté JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE JEUDI ABONNEMENTS ...
Journal n°5906 du 4 décembre 1970
, no 992 du 24 juillet 1954, n° 1.844 et n° 1.847 du 7 août 1958, n0-2.543 du 9 juin 1961, no 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3.520 du 26 mars 1966 et n° 4.200 du 10 janvier 1969 ...
Journal n°3826 du 26 mars 1931
demeurant. — Violences et voies de fait : 16 francs d'amende (avec sursis). Accordé 25o francs à titre de dommages-intérêts au sieur L. M., partie civile. D. L.-V.-N., marchand-tailleur, né le 3 décembre ...
Journal n°1398 du 19 mai 1885
Gioffredo, I. près la pl. Masséna ,n traite de gree gre pour les autres insertions à l'AGENCE-DALGOOTTE, place du Jardin Public, 3 Un An Il francs 811 Mois . . . . 8 id ...
Journal n°1691 du 30 décembre 1890
maison. Uu soir que tous trois étaient réunis, Antonia se mit au clavecin et chanta. C'était, à s'y méprendre, la voix de sa mère. Krespel n'y put tenir et se levant brusquement, la gorge serrée par les ...
Journal n°2550 du 21 mai 1907
. La Société est rentrée ce matin, enchantée de cette belle excursion qui a permis de traverser des sites superbes et d'admirer les plus fameux monuments antiques de Provence. Dimanche, à 3 heures ...
Journal n°5595 du 18 décembre 1964
, Huissier à Monaco, en date du 26 mars 1964, 3 bons de caisse à 9 % émis par la banque de financement industriel, 30, bd Pcesse Charlotte à Monte-Carlo, numérotés 146-147 et 216 et dépendant de la Société ...
Journal n°6097 du 2 août 1974
Ouvrier débutant Frs ler-3-74 Icr-5-74 — Ir° année 944,82 970,67 1.031,33 — 20 année 977,50 Ouvrier monteur titulaire C.A.P. 1.068 Ouvrier qualifié, 1.124,22 avec C.A.P. 1,178,26 avec ...
Annexes 1934 du 31 décembre 1934
Progrès HuManitaire qui gardera à ces réunions leur caractère inoubliable. .101:11)tAl, ',110,'N.1(',0 comme une longue universelle :.'race il laquelle il, ,c c11-ululnnclrl lnujnnr•,. l'oui• la ...
Journal n°7719 du 2 septembre 2005
’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ; Vu l’arrêté ministériel n° 97-595 du 12 décembre 1997 relatif à la protection de la population ...
Journal n°2862 du 4 février 1913
'Ordonnance Souveraine en date du 7 mai 1 9 10, modifiée par celle du 3 avril 191 1 ; le Maire de la Commune de la Condamine a l'honneur d'informer les électeurs que le tableau, contenant les modifications apportées à la ...
Journal n°3015 du 28 décembre 1915
Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers de Monaco, portant les n" 22.232, 22.936, 22.953, 43.411, 43.412. Exploit de M* Blanchy, huissier à Monaco, du 11 décembre 1914. Un Cinquième d ...
Journal n°6038 du 15 juin 1973
conséquence, ce dividende sera payé contre remise du coupon n° 42 à la Lloyds Bank Europe Ltd., à Monte-Carlo. Le Conseil d'Administratiopt. Le Gérant du Journal : CHARLES MINAZZOLI. SOCI3TÉ NOUVELLE DE L ...
Journal n°7879 du 26 septembre 2008
Ministériel n° 2008-514 du 22 septembre 2008 portant autorisation et approbation des statuts d’une association dénommée «M.P.A. Monaco Project for the Arts/ Monaco Projet pour les Arts - pour le soutien ...
Journal n°5389 du 16 janvier 1961
) Texte de l'Ordinittanee-Loi (p.• 61). ORDONNANCES SOUVERAINES Ordonnanee,Sbui,ét'aine n° 2.416 du 29 déCeMbi.e: 1960 modifiant l'article 19 de PÔ/Won/ta/leo Sentveraine .19$9i:3°elative aux cc-11016 ...
Journal n°3558 du 18 mars 1926
-Carlo. Elle ! Toujours Elle C'est à croire que, hors cette pseudo-merveille, de la façon musicale de feu Puccini, il n'y a pas de salut pour une scène lyrique ; c'est à croire que le public ne peut être ...
Journal n°6811 du 8 avril 1988
'ordonnance-loi n° 340 iu 11 mars 1942, susvisée. ART. 3. Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l'Économie est chargé de l'exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le ...
Journal n°2337 du 21 avril 1903
succès rapide des machines à coudre, c'est que, au bout de moins de dix années depuis leur invention sous une forme pratique, l'on en fabriquait annuellement pour plus de 22 millions de francs. Aujourd ...
Journal n°3479 du 9 septembre 1924
mercredi ler octobre : pour les garçons, à 8 heures du matin; pour les jeunes filles, à 9 h. 3/4 du matin. Enquêtes de Commodo et Incommodo Le Maire de la Ville de Monaco a l'honneur d'informer les ...
Journal n°5372 du 19 septembre 1960
. ABONNEMENTS s UN AN DIRECTION — RÉDACTION S. A. MONACO — FRANCE ET• COMMUNAUTÉ : 15,00 N, F. 1.500 francs HOTEL -DU GOUVERNEMENT Annexe de le «Propriété Industrielle » seule t 8,00 N. F. — 800 francs ...
Journal n°4541 du 26 octobre 1944
int. Mônaeo, n... 23.644, 43.818, 58.283, 316.111, 35.1.575, 351,576, .353,696, 354.809, 361.631, 365.889, 368.000, 3/5.848, '401.105, 411.212 à 411.213: . Exploit de 111.- Pissarello, hUissier ...
Journal n°5353 du 9 mai 1960
instances et l'initiative do S.A.S. le Prince Pierre, Président do la Commission Nationale de l'U.N.E.S.C.O., qui en a surveillé attentivement la réalisation. Leurs Altesses Sérénissimes le Prince et la ...
Journal n°7001 du 29 novembre 1991
autre document en tenant lieu, cette facture ou ce document doit porter la. mention « T V.A. non applicable, art. 3 de l'ordonnance souveraine n° En cas de manquement à ces obligations, les sanctions ...
Journal n°1367 du 14 octobre 1884
promeneur ou le touriste. Si vous ne craignez pas d'envoyer à la cuisine ce comestible (1) Dictionnaire de Dechambre, V° série, t. XV. p. 181. (2) Dictionnaire de Nysten, 12a édition, p. 263. (3) Cette ...
Journal n°1509 du 5 juillet 1887
0 de température z et au niveau de la mer. d 9a mha.t. I midi I d3u sho da sho I da 28'760.9 760.8 60.» 760.5 760.2 24.» 25 . » 25.4 25.6 23.» 29 58.7 57.9 57.» 57.1 59 6 23.» 25.6 22.8 20 ...
Journal n°3537 du 22 octobre 1925
195 SOIXANTE-HUITIEME ANNÉE. — N° 3.537 Le Numero : 10 centimes. JEUDI 22 OCT013BE 1925. JOURNAL EE MONACO JOURNAL HEBDOMADAIRE Bulletin Officiel de la Principauté PAIIAISSAN7' LE JEUDI ...
Journal n°8202 du 5 décembre 2014
). Arrêté Ministériel n° 2014-672 du 3 décembre 2014 portant modification de l’arrêté ministériel n° 2003-531 du 21 octobre 2003 relatif à l'agrément, l'assermentation, la formation initiale et continue ...
Journal n°1740 du 8 décembre 1891
. Arthur STECK Symphonie en mi bémol. Mozart. A. .Adagio, allegro — E. Andante con moto — c. Allegro, menuet — n. Finale, allegro Ouverture de Brocéliande L. Lambert. Wallenstein, trilogie d ...
Journal n°5155 du 23 juillet 1956
août 1905, tendant à son admission pare Nôs Sujets; Vu l'article 9 dü Code Civil; Vu l'article 25 (2°) de l'Ordoniance organique du 9 mars 1918; Vu Notre Ordonnance n° 403 du 15 mai 1951, modifiée ...
Journal n°4203 du 12 mai 1938
'Ordonnance Souveraine du 3 juillet 1907. Monaco. le 9 mai 1938. Le Greffier en Chef : PEnniN-Ja.b.-Nts. MUltA'FOH; N)rorL ; L C1rl i) r N PRIM O. C c N L P Envrr. T AZIONI 411PR A r A g T T r ...

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