Recherche - Journal de Monaco

Journal n°4589 du 27 septembre 1945

Meret du Çêrcle des Etrangers à Monaco., portant les ntiméros 901 à 81.950,, se.lot ii,•85;250, 85 31.5 à 857350; 2.137, 2.252; 2.2$,„ 3,.911,, 4.202, 4,242, ,4.335, 4.453, 4.632, 4.826 à 4.827,47858;9 ...

Journal n°6772 du 10 juillet 1987

à 10 ans 141.439 10.608 10à 15 ans 148.174 11.113 après 15 ans 154.910 11.618 7 Cadres Voir articles 6 et 3 de la convention supérieurs S.M.I.C. ler mars 1987: Horaire : 27 ...

Journal n°1925 du 11 juin 1895

-Louis, fr., c. Martin, id. ID. b. Gambetta, fr., c. Comte, id. ID. b. Reine-des-Anges, fr., c. Gandillet, id. NICE, yacht à Sea-Maid, angl., c. Hadley, passagers. Départs du .3 au 9 juin CANNES ...

Journal n°6670 du 26 juillet 1985

Catégorie Cl 9 540 9 700 Catégorie C2 11 070 11 255 Catégorie DI 14 220 14 450 Catégorie D2 17 310 17 620 814 JOURNAL DE MONACO Vendredi 26 Juillet 1985 Barème des primes d'ancienneté à ...

Journal n°5620 du 11 juin 1965

monégasque dénommée « Ditta », portant modification a) do l'article 3 des statuts (objet social); 464 JOURNAL DE MONACO Vendredi 11 Juin 1965 b) des articles 8, 9 et 10 des statuts (administrateurs); c ...

Journal n°5018 du 7 décembre 1953

novembre 1917 ; Vu la Convention franco-monégasque du 10 avril 1912, les Avenants à ladite Convention des 9 juillet 1932 et 4 février 1938, le Traité en date du 17 juillet 1918, les Conventions des 26uin ...

Journal n°4876 du 19 mars 1951

. 170 3téno-dactylo correspondanciére 17.050 Caissier-comptable Comptable - Chef de service 22.850 - Les salaires mensuels • ci-dessus Correspondent à une durée hebdomadaire de travail de 40 ...

Journal n°8006 du 4 mars 2011

suivantes : c ODES principaux SOUS-c ODES 1.1.1 Essence destinée aux moyens de transport d’une masse supérieure à 3,5 tonnes, à l’exclusion des moyens de transport pour passagers payants 1 ...

Journal n°4230 du 17 novembre 1938

.50 5 » à 9 » 3.50 à 9 » 1.50 à 8 » 3 » à 7 » 9 » à 10 » kilog. Prix des Viandes de Boucherie et de Charcuterie Sans changement avec la semaine précédente Prix du Lait Sans changement : En ...

Journal n°5411 du 19 juin 1961

) Texte de la Loi (P. 5$9). Loi n° 707 du 5 juin 1961 »William l'article 10 bis du Code Civil. a) Exposé des motifs (p. 589). b) Texte de la Loi (p. 590). . Loi n° 703 du 5 juin 1961 prononçant la ...

Journal n°3808 du 27 novembre 1930

Greffe Général. A l'égard des créanciers domiciliés hors de la Principauté, le délai ci-dessus est augmenté de dix jours. La vérification des créances aura lieu le lundi 22 décembre 1930, à 9 heures ...

Journal n°1861 du 3 avril 1894

, VINTIMILLE, cutter, .Folgore, ital., c. Marcenaro, passagers. id. id. id. id. id. sur lest. id. id. id. id. fûts vides. 9 30 1 1 26 7 8 759.6 761.1 762.3 764.3 757.4 753 ...

Journal n°1871 du 12 juin 1894

DE MONACO A MONTE CARLO et vice-versa ler Départ, 8 h. 20 mat. ; retour à Monaco, 9 h. 25 mat. 2e Départ, 2 h. 5 soir ; retour à Monaco, 3 h. soir. 3e Départ, 6 h. 30 soir ; retour à Monaco, 7 h ...

Journal n°5696 du 25 novembre 1966

délai de 3 (trois) ans après la réception technique des terrains visés à l'article 9, alinéa 9-6, c), ci-dessus. Ces aménagements devront être réalisés selon les plans établis par le Gouvernement Princier ...

Journal n°7769 du 18 août 2006

juillet 1993, modifiée, est fixée à un montant de 3.000 euros pour les jeux de table et 1.500 euros pour les machines à sous.» ART. 6. Les dispositions de l'article 9 de l'ordonnance souveraine n° 11 ...

Journal n°5698 du 9 décembre 1966

. 902 JOURNAL DE MONACO Vomi redi 9-Membre 1966 ART. 3. Toute modification auxdits statuts devra être soumise à l'approbation du Gouvernement Princier. ART. 4. M. le Conseiller de Gouvernement ...

Journal n°1588 du 8 janvier 1889

: Réclames, SO cent. la ligne; Annonces, 26 cent. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré S'adresser au Gérant, 22, 'i.ue de Lorraieé Monaco, le S Janvier 1E049 PARTIE OFFICIELLE Par ...

Journal n°5818 du 28 mars 1969

'article 22 de l'Annexe I à Notre' Ordonnance n° 3.935 du 28 décembre 1967. • 2. — Les entieprises peuvent opérer la déduction d'une fraction de la taxe ayant grevé des biens constituant des immobilisations ...

Journal n°6445 du 3 avril 1981

n° 6.730, du 22 novembre 1979, portant nomination d'un inspecteur de police principal â la Direction de la Sûreté Publique %; Vendredi 3 Avril 1981 JOURNAL DE MONACO 339 Vu la délibération du ...

Journal n°7298 du 8 août 1997

avec Jean-Claude l'endettai et Mathias Mlekus Jardins et An-imn du Casino jusqu'au 31 octobre, VI' Biennale de Sculpture de Monte-Carlo Salle du Canton le 9 août, à 22 h. Soirée disco "Dance ...

Journal n°8150 du 6 décembre 2013

Souveraine n° 4.414 du 22 juillet 2013 portant nomination d’un Inspecteur à la Direction des Services Fiscaux (p. 2512). Ordonnance Souveraine n° 4.597 du 21 novembre 2013 approuvant la convention, le ...

Sommaires 1950 du 31 décembre 1950

'Orderinanee Sinteetaine 'te 3,791 du 21 décembre 1948 'Sur la claSsificatien des postes consulaires de la Principauté à l'étranger. Ordonnance Souveraine • no 165 ;pédant nemination d'un Consul de la Principauté à l ...

Journal n°7657 du 25 juin 2004

Mauro Pagnanelli. Salle des Variétés le 25 juin, à 20 h 30, les 26 et 27 juin à 15 h 30 et 20 h 30, Cours publics de fin d'année par le Studio de Monaco. Port de Fontvieille Tous les samedis, de 9 ...

Journal n°1722 du 4 août 1891

51.9 51.8 59.1 60.9 62.5 61.8 756.6 54.3 54.3 58.6 60.8 61.9 58.8 756.7 54.» 51,1 58.8 61.8 62.5 58.1 '756.»1 51,2' 56.9 59.9 62.4 63.»i 59.31 '! 25.1 21.» 21.8 21.» 23.» 24.2 25.» 26.1 23.4 26 ...

Journal n°4961 du 3 novembre 1952

'Ordonnarce Seuveraine no 3.183 du 23 février 1946 relative aux titres des sociétés par actions ;• Vu là délibération du Conseil de Gouvernenient du 9 septembre 1952; Arrêtons I ARTICLE PREMIER: Sont approuvées ...

Journal n°1468 du 21 septembre 1886

. A partir de demain mercredi 22 septembre, le concert du jour, sur la terrasse du Casino, aura lieu de 2 heures et demie à 4 heures. Jeudi prochain, à 3 heures 14 minutes du matin, le Soleil, sortant du ...

Journal n°6383 du 25 janvier 1980

chacun des suivants. miers rn2 Jusqu'à - Au-delà 1 15,41 F. 200 m2 10,22 F. 8,19 F. 2 A 13,67 F. 150 m2 9,02 F. 7,12 F. 2 13 12,72 F. 100 m2 7,85 F. 6,16 F. 2 C 12,00 F. 70 m2 7,12 F ...

Journal n°1760 du 26 avril 1892

TRENTE—CINQUIÈME ANNÉE — N° 1760 13.urea,uz ; Ru (1.9. 119p..aine , 22 Mardi 26 Avril 1892 Politique, Littéraire et Artistique JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE MARDI ABONNEMENTS: MONACO ...

Journal n°6955 du 11 janvier 1991

Albert ler — le vendredi 25 janvier 1991 de 14 h 09 à 22 hh 00 — le samedi 26 janvier 1991 de 06 h 0) à 12 h 00 — du lundi 28 janvier à 16 h 00 au jeudi 31 janvier 1991 à 10 h 00 ART. 4. Le ...

Journal n°0767 du 4 mars 1873

, logement et service compris, à des prix mod. PRIX 1`e cl. DES PLACES 2rne cl. 3mecl. STATIONS DÉPARTS mat. mat. soir soir 29 55 22 15 16 25 MARSEILLE 8 » mat. 6 55 1 15 4 10 ...

Journal n°8214 du 27 février 2015

PARQUET GENERAL (Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)

Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 22 décembre 2014, enregistré, le nommé : - C. D., né le 15 septembre 1965 à Gênes - Italie, d’E. et de B. M., de nationalité italienne ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 22 décembre 2014, enregistré, le nommé : - C. D., né le 15 septembre 1965 à Gênes - Italie, d’E. et de B. M., de nationalité italienne ...

Insertions légales et Annonces
Citations à comparaître

Journal n°6117 du 20 décembre 1974

équipement terre-plein 82.000.000 de Fontvieille Total État «C » 186.407.000 Majorations Budget Total. ou dinpinutions Rect. 1974 par section 3.2)9.000 31.212.000 — 7)5.000 5.117.000 + 30 ...

Journal n°6891 du 20 octobre 1989

.582 du 27 septembre 1989 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite et Mi conférant l'honorariat (p. 1067). Ordonnances Souveraines no 9.598 et no 9.599 des 3 et 10 octobre 1989 ...

Journal n°5395 du 27 février 1961

cinq ares. III. - TRAITEMENTS ET SALAIRES En application de l'Ordonnance Souveraine n° 3.077 du 18 août 1945, c'est également avant le le, avril de l'année cou- rante que doivent être déclarSes à ...

Journal n°3165 du 12 novembre 1918

novembre 1918. Aide de Camp. Prince de Monaco, ro, avenue Trocadéro, Paris. C'est avec grand plaisir que Consul, Colonie italiens ont appris que S. A. S. Prince Héréditaire a été cité ordre Corps d ...

Journal n°8289 du 5 août 2016

Publique (p. 1939). Ordonnance Souveraine n° 5.994 du 22 juillet 2016 modifiant l'ordonnance n° 3.520 du 1" août 1947 fixant les modalités d'application de la loi n° 455 du 27 juin 1947, modifiée (p ...

Journal n°4225 du 13 octobre 1938

.75, Champignons kilog. 6 » à 15 » Épinards 2.50 à 4 » Haricots verts fins 6.50 à 9 » verts 2.50 à 3.50 rouges .... . .. 3 » à 3.50 blancs 3 » à' 4.50 Navets kilog. 2 » à 2 ...

Journal n°6889 du 6 octobre 1989

ordonnance. Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-sept septembre mil neuf cent quatre-vingt-neuf. RAINIER. Par le Prince, Le Secrétaire d'Etat : J.-C. MARQUET, Ordonnance Souveraine n° 9.581 du 27 ...

Journal n°0898 du 14 septembre 1875

1 85 19 15 13 55 471, 473 477 ,481 mixt. mixt. mixt. dirt. mat. mat. 7 50 mat. mat. 6 40 il9 47 7 05 9 0611 29 1 40 8 04 I() 06 12 26 2.3.0. 8 12 43 2 45 8 30 .. 1 » 2 57 8 37 ...

Journal n°1971 du 21 avril 1896

Viglione, 22 ans, domestique à Monaco ; 3° Aussi pour vol, à six semaines de prison, Marietta Volta, 40 ans, domestique à Monaco. Ainsi qu'il était facile de le prévoir, la coquette salle de concert du ...

Journal n°5602 du 5 février 1965

importance particulières en ces temps: de renouveau lithurgique. Le mardi 26 janvier, à 9-11. 3O, fut c'élébiiée;;Wl'eglise de Sainte Dévote, la messe traditionnelle dû C-Otnité des Traditions Monégasques ...

Journal n°4238 du 12 janvier 1939

. Dix Actions de la Société Anonyme les Bains de Mer et du Cercle des Etrangers à Ionaco, portant lés nu- méros 11.643, 14.9'33, 17.638, 22.851, 44.762, 45.306, 49.646, 52.782, 61.339, 63 ...

Journal n°4882 du 30 avril 1951

er avril 1987, en conséquence à l'approbation de l'accord du 12 septembre 1950, modificatif du cahier des charges ; b) et de modifier les articles 2, 3, 6, 9, 17, 19, 22, 33, 35, 50, 52, 53 et 55 ...

Annexes 1981 du 31 décembre 1981

.) YORK (N.Y. 10017 - U.S.A.) R-72.5362 9.5.1980 C O N G O L E U M C O N G O L E U M 22 sept. 1980 CORPORATION - 777 East Wisconsin Avenue MILWAU- CORPORATION (ancienne-ment connu sous le nom de ...

Débats 1991 du 31 décembre 1991

SPECIAUX DU TRESOR 26.667.000 — 82.429.015 + 366,6 EXCEDENT DE IMPENSES GLOBAL — 17.664.190 — 76.301.255 + 331,9 Il appelle les commentaires ci après : I - EQUILIBRE DES FINANCES PUBLIQUES a) Le ...

Journal n°5049 du 12 juillet 1954

Convention franco-monégasque du 10 avril 1912,. les Avenants à ladite Convention des 9 juillet 1932 et 4 février 1938, le Traité en date du 17 juillet 1918, les Conventions des 26 juin 1925 et 28 juillet ...

Journal n°3458 du 15 avril 1924

international de Législation aérienne qui se tiendra à Rome, du 22 au 26 avril 1924. ART . 2. Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre. Ministre d'Etat sont chargés, chacun ...

Journal n°7024 du 8 mai 1992

Saint-Michel, 3ème étage à droite, composé de 3 pièces, cuisine, bains. w.c. Le loyer mensuel est de 8.500 F. Le délai d'affichae, 'de ces appattements court, du 4 au 23 mai 1992. ---29, boulevard ...

Journal n°5725 du 16 juin 1967

.218, du 9 juillet 1964, n° 3.291, du 26 février 1965 et n° 3.351, du 11 juin 1965; Avons Ordonné et Ordonnons M. Jorge Mario Delgado est nommé Vic&COnsul hbrioraire de Notre Principauté à San José ...

Journal n°6016 du 12 janvier 1973

.000.001 à 7.000.000 151.800.00 22.770.00 174.570,00 130.928.00 8 de 3,500.001 à 4.000,000 de 7.000,001 à 8.000.000 172.500.00 25.875,00 198.375,00 148.781,00 9 de 4.000.001 à 4.500.000 de 8.000.001 à 9 ...

Journal n°1983 du 14 juillet 1896

, avenue de la Gare MONACO-CONDAMINE PARFUMERIE DE MONTE CARLO U43 c!) U3 Fournisseur breveté de S. A. S. le Prince de Monaco PRODUITS SPÉCIAUX VIOLETTE DE MONTE CARLO MUGUET DE MAI BOUQUET ...

Journal n°6206 du 3 septembre 1976

affichée conformément à la Loi. Monaco, le 3 septembre 1976. Signé : J.-C. REY. AVIS FINANCIER Société de Banque et d'investissements SOBI Siège social : 26, boulevard d'Italie - MONTE-CARLO La ...

Journal n°1856 du 27 février 1894

soir. Train 370, partant de Monte Carlo à 7 h. 35 du soir, arrivant à Nice à 8 h. 8 soir. Train 380, partant de Menton à 9 h. 4 du soir, arrivant à Nice à 10 h. 3 soir. En outre, le train 386 ...

Journal n°4161 du 22 juillet 1937

'ils ont reçue pour une période équivalente pré-.cédant le congé. La non application de ces dispositions expose les contrevenants aux sanctions prévues par les articles 7 et 9 de la Loi n° 22 du 24 juillet ...

Journal n°4744 du 13 septembre 1948

Par le Prince Le Seetélaitt d'Etat, A. meut4. 5/2 JOURNAL DE MONACO Lundi 13 Septembre 1948 Ordonnance Souveraine no 3.734, du 26 août 1948, (mordant la naturalisation monégasque, LOUIS IL ...

Journal n°5812 du 14 février 1969

.N., épouse S. née le 21 janvier 1946 à Juvisy-sur-Orge, de nationalité française, sans domicile connu, a été condamnée à 3 mois d'emprisonrement (par défaut) pour abus de confiance. — C.J.P., né le 22 ...

Journal n°5422 du 4 septembre 1961

consulaires à l'étranger modifiée par Nos Ordonnances no 2.164, du 9 janvier 1960, no 2.213, du 10 mars 1960 et no 2.582, du 22 juillet 1961; Avons Ordonné et Ordonnons : L'article 3 de Notre Ordonnance n ...

Journal n°1904 du 29 janvier 1895

décroît encore et descend à 49°, 9 au-dessous de zéro pendant le mois de décembre. Un calcul très simple indique, d'après ces données, que la température moyenne annuelle ne dépasse pas 190, 3 au-dessous de ...

Journal n°3162 du 22 octobre 1918

, 6 fr.: Trois mois, 3 fr. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré. Pour l'ÉTRANGER., les frais de poste en sus. ADMINISTRATION : à l ...

Journal n°6193 du 4 juin 1976

'ancienneté 3°) après "15 arts d'ancienneté 4/200 à6 mois par année d'ancienneté avec un maximum de 5 mois. C - Ouvriers (à L'exception dés'; travailleurs à dornicile base : salaire moyen des trois derniers ...

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