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Journal n°4454
du 25 février 1943
'article premier.
A cet effet, ils pourront pénétrer à toute heure dans les chaufferies des immeubles et établissements visés au présent Arrêté.
ART 3.
Les Arrêtés Ministériels des 22 octobre et 9 novembre ...
Journal n°1642
du 21 janvier 1890
INSERTIONS:
Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, ms- cent.
Pour les autres insertions, on traite de gré à 6r6
S'adresser au Gérant, 22> rue de Lorraine
Monaco, le 11 Janvier 1890
PARTIE OFFICIELLE ...
Journal n°6219
du 3 décembre 1976
taux minima des salaires an personnel ouvrier des boulangeries à compter du 1" ()doive 1976 (p.1027).
1014 JOURNAL DE MONACO Vendredi 3 Décembre 1976
Circulaire tle 76-116 du 22 novembre 1976 ...
Journal n°6696
du 24 janvier 1986
dispositions de l'article 3 de l'arrêté municipal n° 75-22 du 26 mai 1975, susvisé, sont modifiées comme suit :
ARTICLE 3
L'occupation de la voie publique et de ses dépendances donne lieu à la perception d ...
Journal n°6628
du 5 octobre 1984
du 13 avril 1951, n° 928 du 27 février 1954, n° 992 du 24 juillet 1954, n° 1.844 et n° 1.847 du 7 août 1958, n° 2.543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3 ...
Journal n°6920
du 11 mai 1990
).
Communiqué n° 90-32 du 3 mai 1990 relatif au S.M.I.C. Salaire Minimum Interprofessionnel de Croissance, à compter du ler avril 1990 (p. 511).
MAIRIE
Avis de vacances d'emplois no 90-50 à n' 90-57 (p. 512 ...
Journal n°4747
du 4 octobre 1948
Costa, Monte-Carlo
COMPADMIE IliT T1D11I & TRAIIIRTIODS (LIT. R. A.)
Société Anonyme Monégasque au capital de 3.000,000 de' franco Siégé social : 22, boulevard des Moulins, Monte-Cario
Le 4 'octobre ...
Journal n°6871
du 2 juin 1989
.126 du 26 mai 1989 modifiant l'article 3, alinéa 2, et l'article 5, chiffres 5° et 6°, de la loi no 1.118 du 18 juillet 1988 relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation (p ...
Journal n°5713
du 24 mars 1967
de :
F 12,54 pour chaque part bénéficiaire de la B.N.J.C F 22,53 pour chaque part bénéficiaire du C.N.E.P,
Les parts à racheter sont désignées par tirage au sort.
Le prix des parts rachetées est ...
Journal n°5099
du 27 juin 1955
QUATIZE-VINGT-DIX-EIJITIEME ANNÉE.
— No 5.099
Le Numéro 30 fi'. LUNDI 27 JUIN 1955
JOURNAL DE MONACO
Bulletin Officiel de la Principauté
douRNAL. rini3DONIADA.111e3 1---,A1P2AISSANT ...
Journal n°7603
du 13 juin 2003
Modification aux Statuts -
"MONACO CONGRES ET TOURISME" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
déposés avec les pièces annexes au rang des minutes de Me CROVETTO-AQUILINA, notaire soussignée, les 7 février et 26 mars 2003.
3) Les modifications des statuts ci-dessus ont été approuvées par arrêté ... déposés avec les pièces annexes au rang des minutes de Me CROVETTO-AQUILINA, notaire soussignée, les 7 février et 26 mars 2003.
3) Les modifications des statuts ci-dessus ont été approuvées par arrêté ...
Journal n°7723
du 30 septembre 2005
Modification aux statuts - (Société Anonyme Monégasque)
dénommée : " TM TRANSPORTS "
Etude de Me Magali CROVETTO AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
I. - Aux termes de deux délibérations prises à Monaco, au siège social, Palais de la Scala, 1, avenue Henry Dunant à Monte-Carlo, les 27 avril et 22 juin 2005, les actionnaires de la société " TM ... I. - Aux termes de deux délibérations prises à Monaco, au siège social, Palais de la Scala, 1, avenue Henry Dunant à Monte-Carlo, les 27 avril et 22 juin 2005, les actionnaires de la société " TM ...
Journal n°6631
du 26 octobre 1984
,50 le kilogramme, la marge est librement déterminée par le détaillant dans la limite de F. 1,75 par kilogramme T.T.C.
ART. 3.
Pour la vente à la pièce des salades et choux-fleurs, les prix limites, T.V.A ...
Journal n°1638
du 24 décembre 1889
..5 8.3 8.2 9., 8.7 i 8.»
ifin
un tombereau, deux charrettes, quatre chevaux, avec lia rna-
chemen ts complets.
Pour visiter, s'adresser à M. Giacheri, 6, rue 41 ...
Journal n°7113
du 21 janvier 1994
'appontement central du port :
. le samedi 22 janvier 1994 de 8 h 00 à 22 h 30
. le mercredi 26 janvier 1994 de 9 h (X) à 18 h 00
. du mercredi 26 janvier 1994, à21 h (X) au jeudi 27 janvier 1994 à 13 h 00
ART ...
Journal n°5541
du 13 décembre 1963
août 1958, no 2543 du 9 juin 1961 et n° 2951 du 22 :ravier 1963;
Vu l'Arrêté Ministériel n° 61-136 du 17 mai 1961, portant C,:ation du montant minimum du fonds de réserve de la Caisse de Compensation ...
Journal n°5534
du 25 octobre 1963
,09
Cuisse avec hanche BCUH Cuisse avec le rumsteak et l'os correspondant 1,2
Globe GL Cuisse sans jambe, celle-ci séparée au niveau du joint 1,3
Globe avec pointe de flanchet à bifteck GF 1,26 ...
Journal n°8155
du 10 janvier 2014
Monaco », dénommé « Plan d’accueil Monaco Welcome »
publiée au Journal de Monaco du 3 janvier 2014 (p. 76).
Erratum à la décision du 26 décembre 2013 de S.E. M. le
Ministre d’Etat portant sur la mise ...
Journal n°2976
du 30 mars 1915
d'opposition..
Exploit de 111° Vialon, huissier à Monaco, du 9 décembre 1914. Cinq Actions de la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers de Monaco, portant les n" 22.232, 22 ...
Journal n°6224
du 7 janvier 1977
1976 (p. 5).
Circulaire n' 77-01 du 3 janvier 1977 relative aux nouvelles dispositions du régime de retraite des cadres (A.G.I.R.C.) à compter du 1" janvier 1977 (p. 7).
DÉPARTEMENT DES FINANCES ET ...
Annexes 1945
du 31 décembre 1945
conomiques
qùi
économi
indivi
duelleà
patrimaine
consti
blème
préocçupe
particu
lièrernént
clè
rait
dernanckr
obligatoi
rement
ception
sultation
primor
diales
not
mulgation
tit
preeo ... du 9 septembre 1939.
Art. 3. — Les personnes physiques qui résident
habituellement à l'étranger sont autorisées à conserver par devers elles, pendant la durée de leur séjour sur le territoire ...
Journal n°1189 [bis]
du 26 avril 1881
.»120.2118.»118.2117.6;15.6115.»
extrêmes 1 Minima )13.»114.5112.8113.»111.»110.4 8.5
PRESSIONS BAROMÉTRIQUES
réduites à 0 de température et au niveau de la mer.
9 h. 3 h. I 6 h. I 9 h.
da mat. midi
do soir I du soir I du soir
TEMPERATURE ...
Journal n°5272
du 20 octobre 1958
Conseil Communal est tenu de déposer au Secrétariat de la Mairie, aux heures d'ouverture des bureaux, c'est-à-dire de 9 heures à 12 heures et de 14 heures 30 à 18 heures 30, trois jours au moins et quinze ...
Journal n°5269
du 29 septembre 1958
.600
937 30 9.600
938 26,666 0.800
939 21,818 3.200
940 20 4.400
941 17,.42 6.800
942 17,42 6.800
943 15 9.200-
944 15 9.200.
945 10 28.800
946 6 48.000
947 ...
Journal n°1694
du 20 janvier 1891
a baissé considérablement. Il marquait, hier, à 8 heures du matin, 9 degrés et demi au dessous de zéro. C'est le froid le plus intense qu'on ait subi ici depuis 1829.
Aux Martigues, la congélation des ...
Journal n°6509
du 25 juin 1982
° 3.251, du 12 octobre 1964, sont modifiées ainsi qu'il suit :
« Article 7 — Les formalités instituées par la loi n° 760 du 26 mai 1964 susvisée donneront lieu au profit du Trésor à la perception des ...
Journal n°1524
du 18 octobre 1887
, Monaco ( Principauté. )
.41».
: On s'abonne, pour 18 France, à Paris; à l'Agence Bavas, rue 11..-J. itoussene, 3, et chez M. St-Hilaire, ABONNEEIENTS
tunouces . . 26 Gent. la ligne éditeur ...
Journal n°4749
du 18 octobre 1948
'achat de matières
« eu produits visés à l'article 9
— ou qui a été acquittée 161'3 de l'importation des « mêmes matières ou produits ou lors de l'achat « des produits visés à l'article 5.
ci Cette ...
Journal n°0833
du 16 juin 1874
.
MIMMUMOM mat. mat. soir.
240 29 55 23 15 16 25 Marseille mat. 7 50 6 41 1 15
173 21 30 16 » 11 70 Toulon. mat. mat. 6 40 9 50 10 05 3 01
47 5 75 4 30 3 15 Cannes 7 05 9 06 11 26 1 40 3 ...
Journal n°6105
du 27 septembre 1974
)
Locataire 30.000,00 PPS
(Dépôt indtistriel
8 - Société Anonyme Monégasque « LA TYROLIENNE », 3, rue de la Colle à Monaco.
3, rue de la Colle)
9 - Société Anonyme Monégasque « CAVES DU GRAND ...