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Journal n°1834 du 26 septembre 1893
de Saint-Maur aura lieu également le 2 octobre. La rentrée des pensionnaires est fixée au 3 octobre ; celle des demi-pensionnaires au 4 octobre. Le Tribunal Supérieur a, dans son audience du 22 ...
Journal n°8389 du 6 juillet 2018
La Semaine en Principauté
enfants « La Magitrolette ». Grimaldi Forum Du 9 au 13 juillet, Du 16 au 20 juillet, Ateliers culturels pour les enfants. Port de Monaco Le 21 juillet, à 20 h 30 et à 22 h 20, Concert avant et après le tir ... enfants « La Magitrolette ». Grimaldi Forum Du 9 au 13 juillet, Du 16 au 20 juillet, Ateliers culturels pour les enfants. Port de Monaco Le 21 juillet, à 20 h 30 et à 22 h 20, Concert avant et après le tir ...
Journal n°0223 du 14 septembre 1862
. 3 ,, DATES TIIERMOMFTRE. CENTIGRADE 8 HEURES 2 'HEURES 6 HEURES 7 Septembue 24 22 7 8 id. 23 O 0 24 2 9 10 24 2 24 8 22 4 id. 20 0 22 0. Monaco, le 14 Septembre 1862. Il y ...
Journal n°4092 du 16 avril 1936
) Poitrine, plate-côte, gite-gite, viande hachée 3 à 6 Morceaux de Choix (grillades et rôtis) Faux-filet, rumsteck, tiranche, entre- côte 9 à 11 Filet 15 2 JOURNAL DE MONACO ...
Journal n°3458 du 15 avril 1924
_défaut.) A. C.-D., commissionnaire du Mont-de-Piété de Nice, né le ler juin 1876, à Paris (3me), demeurant à Beausoleil. — Exercice de profession sans autorisation : 16 francs d'amende et 5oo francs de ...
Journal n°2212 du 27 novembre 1900
Départ, 8 h. 30 mat. ; retour à Monaco, 9 h. 25 mat. 3e Départ, 1 h. 50 soir ; retour à Monaco, 2 h. 45 soir. 4e Départ, 4 h. 10 soir ; retour à Monaco, 5 h. 5 soir. Les chargements doivent être remis au ...
Journal n°7310 du 31 octobre 1997
Fi' 13.119 du 30 juin 1997 portant nomination d'un C9MilliS.'comptable à la Direction de l'Expansion Economique. RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du ...
Journal n°6835 du 23 septembre 1988
Locws du 25 au 28 septembre, « 22nd E.P.C.A. » (European Petrochemical Association) Annual Meeting. du 28 au 30 septembre, « Osteonix Convention ». du 28 au 31 septembre, Séminaire « Mary Kay ...
Journal n°8530 du 19 mars 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-177 du 11 mars 2021 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques en réaction aux graves violations des droits de l'homme et aux graves atteintes à ces droits, modifiée.
génocides ; b) les crimes contre l'humanité ; c) les graves violations des droits de l'homme ou graves atteintes à ces droits suivants : i) les actes de torture et autres peines ou traitements cruels ... sont : a)         les génocides ; b)         les crimes contre l'humanité ; c)         les graves violations des droits de l'homme ou graves atteintes à ces droits suivants : i)          les actes de ... Arrêté Ministériel n° 2021-177 du 11 mars 2021 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions ...
Journal n°5923 du 2 avril 1971
Catégorie A Coefficient 1 3,75 F Catégorie A' Coefficient 1,03 = 3,86 Catégorie B Coefficient. 1,05 = 3,94 Catégorie C Coefficient 1,08 4,05 Vendredi 2 Avril 1971 JOURNAL DE MONACO 247 Catégorie C ...
Journal n°4928 du 17 mars 1952
soumettre à la contre-visite médicale • prévue à Piirtiele 3. ci-dessus si le Ministre d'État le juge à propos. Le rets .d'obtempérer entraînera le retrait du permis, sans préjudice d'autres sanctions que ...
Journal n°4925 du 25 février 1952
'Arrêté Ministériel du 14 décembre 1951. Mônaco, le 25 février 1952. Signé J.-C, RI3Y, AVIS Le.s personnes ou sociétés détenant, à un titre quelconque, des fonds, titres, valeurs ou objets divers, appartenant à ...
Journal n°4392 du 25 décembre 1941
l'Office. ART. 3. Le Directeur de l'Office d'Assistance Sociale, chargé du fonctionnement du Service, est nominé par *Ces Lois ontét promulguées à l'audience du Tribunal Civil du 2 3 décembre ...
Journal n°0665 du 21 mars 1871
H. M. 5 6 5 22 5 32 5 44 5 57 6 5 6 16 6 29 H. M. 8 35 8 45 8. 56 9 3 9 16 9 24 9 31 9 44 12 30 12 40 12 49 12 56 1 9 1 17 1 24 1 37 H. M. 11 33 11 46 H. M. 10 ...
Journal n°3329 du 25 octobre 1921
Arrêté, sont maintenues. Monaco, le 22 octobre 1921. Igrtatitin au Jon-reit de Monaco du 18 octo- bre 1921, p. 2e col., 9e ligne. Lire : « M. le Premier Président a donné ensuite la parole à M. le ...
Journal n°7129 du 13 mai 1994
rémunération du médecin pour l'examen d'un malade, quel que soit le nombre de plans ou de modes séquentiels, est fixée à C.3 pour un généraliste et CS.3 pour lm spécialiste. - Le montant du forfait varie en ...
Journal n°7710 du 1 juillet 2005
modifiant l’arrêté ministériel n° 89-173 du 22 mars 1989 autorisant le Centre d'Hémodialyse Privé de Monaco à exploiter une officine de pharmacie interne et en nommant le pharmacien- gérant, modifié ...
Journal n°3813 du 26 décembre 1930
sa gestion ; 3° Et a prononcé, à compter du dit jour 22 décembre 1930, la clôture définitive des opérations de la liquidation. La Société Anonyme de l'Hôtel et du Restaurant de l'Hermitage à ...
Journal n°3122 du 15 janvier 1918
'Ordonnance du ,7 mai 91 o,' sur le Conseil Communal ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement du 9 janvier 1918 ; Considérant que les communes de la Condamine et de Monte-Carlo sont réunies à celle de ...
Journal n°1670 du 5 août 1890
ID. b. Charles, fr., c. Allègre, PRESSIONS BAROMÉTRIQUES réduites à 0 de température- et au niveau de la mer 9 h. midi! 3 h. 6 h. 9 h. 9h. midi 13 h. 6 h. 9 h. mat. soir soir soir mat. soir ...
Journal n°4377 du 11 septembre 1941
(Première Insertion) Par acte sous seing privé en date à MonacO, du 10 juin 1941 c,nregistré, M. Charles BASTELLI, demeurant à Monaco, 9, rue Florestine, a cédé à M. 'Jean-Baptiste RINALDI, -demeurant à ...
Journal n°5009 du 5 octobre 1953
autorisée de M. Marcel Bifida, demeurant à Monte-Carlo, n° 5 bis, boulevard de-Suisse ; Vu les actes en brevet reçus par Me J.-C. Bey, notaire à Monaco, les 15 mai et 21 septembre 1953, contenant les ...
Journal n°8132 du 2 août 2013
ORDONNANCES SOUVERAINES Ordonnances Souveraines n° 4.410 à 4.412 du 22 juillet 2013 portant naturalisations monégasques (p. 1547 et 1548). Ordonnance Souveraine n° 4.418 du 24 juillet 2013 portant ...
Journal n°3790 du 24 juillet 1930
publicités en France et à l'Étranger. mal\I "T E—C IFUL—CD SAISON DE BAINS DE MER de. Mai à fin Octobre TOUS-LES SPORTS MONTE-CARLO BEACH Piscine Olympique MONTE-CARLO COUNTRY CLUB 22 Courts ...
Journal n°8506 du 2 octobre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-633 du 24 septembre 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2014-175 du 24 mars 2014 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant les menaces à l'intégrité territoriale de l'Ukraine.
fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant les menaces à l'intégrité territoriale de l'Ukraine. À l'annexe de l'arrêté ministériel susvisé, les mentions relatives aux personnes et entités ... Viktorovich VITKO none;border-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt; padding:4.0pt 2.85pt 4.0pt 2.85pt;height:1.3pt'> Sexe : masculin Né le 13.9.1961 Né à Vitebsk (République socialiste ... procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant les menaces à l'intégrité territoriale de l'Ukraine. ...
Journal n°5696 du 25 novembre 1966
délai de 3 (trois) ans après la réception technique des terrains visés à l'article 9, alinéa 9-6, c), ci-dessus. Ces aménagements devront être réalisés selon les plans établis par le Gouvernement Princier ...
Journal n°7552 du 21 juin 2002
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN tous les soirs, à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE Tous les soirs, à partir de 19 h 30, Piano-bar avec Mauro ... HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN tous les soirs, à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE Tous les soirs, à partir de 19 h 30, Piano-bar avec Mauro ...
Journal n°7072 du 9 avril 1993
. Par le Prince, Le Secrétaire d'État : J.-C. MARQUET. 448 JOURNAL DE MONACO Vendredi 9 avril 1993 Ordonnance Souveraine no 10.841 du 31 mars 1993 relative à la taxe sur la valeur ajoutée. RAINIER ...
Journal n°6343 du 20 avril 1979
ealaireS dU personnel « ouvrier » et « collaborateur » de la mâte, lurgle et des industries connexes à compter Ou 1er mars 1979 (p. 344). Clreulairf 79-31,dit 9avril 1979 portant rfiévernent dus.m: I.C ...
Journal n°3872 du 11 février 1932
1 ht « 12 seront passibles des sanctions prévues à l'arti- ele 57, 3, de l'Ordonnance du i" décembre « 1928. » AVIS & COMMUNIQUÉS A-vis Le Président de la Délégation Spéciale Communale a l ...
Journal n°8117 du 19 avril 2013
.700-3 et O.700-4 du Code de la mer relatifs à la police des eaux (p. 613). Ordonnance Souveraine n° 4.273 du 12 avril 2013 portant application du titre IV de la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 ...
Journal n°8068 du 11 mai 2012
disponibles 2012 Crédits disponibles (solde) Budget primitif 2012 Dépenses 2011 Montant à reporter e = c - d f g h = f - g i j = 3 808 500 3 530 237 278 000 ...
Journal n°2343 du 2 juin 1903
)N-re 9 h. matin midi 3 h. soir 6 h. 9 h. soir soir 20.5 20.2 20.» 21.» 22.4 23.5 21.5 DATES TEMPÉRATURES Maxima. EXTRÊMES Minima. ÉTAGE A VENDRE rue du Milieu, 22, Monaco S'adresser à NP ...
Journal n°6144 du 27 juin 1975
d'achat hors T.V.A., au sens de l'article 4 de l'Arrêté Ministériel n9 61419 du 28 déceinbre 1967, rendus magasin, le multiplicateur 1,22. ART. 3. Le présent Arrêté sera affiché à la porte du ...
Journal n°4763 du 17 janvier 1949
Attaché (3° classe). , 9Cet,te nomination prendra effet à compter , du 1" mai Notre 5,9Qt6taire d'ttat, Notre Directeur 'des Services Judiciaires et Notre Ministre d'.Êtat sont chargée, chacun en ce qui ...
Journal n°7855 du 11 avril 2008
en matière de services financiers (JOUE L 79 du 24.3.2005, p. 9) 2006/48/CE Directive du Parlement européen et du Conseil du 14 juin 2006 concernant l'accès à l'activité des établissements de ...
Journal n°1642 du 21 janvier 1890
INSERTIONS: Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, ms- cent. Pour les autres insertions, on traite de gré à 6r6 S'adresser au Gérant, 22> rue de Lorraine Monaco, le 11 Janvier 1890 PARTIE OFFICIELLE ...
Journal n°0812 du 13 janvier 1874
,008. Août 7,553. Septembre 8,945. Octobre 9,965. Novembre 14,195. Décembre 17,560. Total. . . . 186,267. Le Tribunal Supérieur jugeant correctionnelle-ment, a condamné le 9 de ce mois, à 3 ans de ...
Journal n°2345 du 16 juin 1903
MODÉRÉS rdal a rue du 22, Monaco eerPm S'adresser à Me VALENTIN, notaire. I rj ÉTAGE A VENDRE 9, BULLETIN MÉTÉOROLOGIQUE - Hauteur de l'Observatoire (Collège de la Visitation) : 65 mètres ...
Journal n°4794 du 22 août 1949
'OrdonnanceSouveraine du 31 mars 1943 sur le Statut des Ponctionnalres, Employés et Agents dés Services cipaux Vu la délibération du Cot{seil Communal en date du .9 février 1948; 464 JOURNAL DE MONACO Lundi 22 Août 1949 ...
Journal n°3416 du 26 juin 1923
. M.-C.-E., épousé I., revendeuse, née le 22 août 1882, à Casanova-Lerrone. province de Gênes (Italie), demeurant à Monaco. — Mise en vente de lait falsifié : L000 francs d'amende, ordonné l ...
Journal n°1996 du 13 octobre 1896
, 18.2 161.9 762.'» 19.5 21.e 20,1 18.9 18,» 762.1 762.3 20.. 22.» 21.» ,18.». 17.9 760,1 759.9 20.3 22.» 20.4 18.2 '18. 754.1 751:9 18.» 18.5 18.51 17.» 15.8 C)^ o (..?f) 5 6 7. 8 9 10 ...
Journal n°7568 du 11 octobre 2002
l'Autorité? ART. 2. Ces tarifs sont applicables à compter du ler janvier 2003. ART. 3. Les dispositions de l'arrêté municipal 2001-68 du 22 novembre 2001 modifiant l'article 9 de l ...
Journal n°3583 du 2 septembre 1926
luxe, te, 2e et 3e classes : Paris, dép. 22 h-. 40, Vichy, arr. 5 h. 40 Châtel-Guyon, arr. 6 h. 3, Clermont-Ferrand, arr. 6 h. 40, Royat, arr. 7 h. 7, Issoire, arr. 7 h. 53, Brioude, arr. 9 h ...
Journal n°0758 du 31 décembre 1872
Laboulaye contieut dubli birmans régne élrennophobes gromellent entrebaillera PALLADIUS cama liZZITZMAITÉE ZERYICE ineéi Roquehrune rintimilie Alhenga aed ETUDR Dlt AYNAUD Estrangers ... 9 07 9 12 9 21 9 30 soir soir 4 10 6 32 1.0 36 11 50 12 02 (:).à ..... 12 31 matin 6 55 10 02 3 0 4 36 450 4 57 5 09 5 25 5 30 5 42 5 51 G 16 soir 16 25 11 70 3 ...
Journal n°8057 du 24 février 2012
). Ordonnance Souveraine n° 3.676 du 22 février 2012 portant nomination d’un Consul de la Principauté à Francfort (République Fédérale d’Allemagne) (p. 283). Ordonnance Souveraine n° 3.677 du 22 février ...
Journal n°3805 du 6 novembre 1930
-78 ÉLECTRICITÉ G. BARBEY MONTE—CARLO CD KI "r" su. R L- C) SAISON DE BAINS DE MER de Mai à fin Octobre TOUS LES SPORTS MONTE-CARLO BEACH Piscine Olympique MONTE-CARLO COUNTRY CLUB 22 Courts de ...
Journal n°1499 du 26 avril 1887
65.6 64.4 63.4 62.8 62.7 11.6 14.» 13.4 21 58.9 58.2 57.3 57.9 58.4 14.6 14.8 t4.8 22 56.» 54.2 53.9 53.9 54.6 16.2 17 8 17.2 23 54.3 54.4 54.» 54.2 54.4 16.2 16.8 18.4 24 56.4 56.9 57.2 58 4 ...
Journal n°0654 du 3 janvier 1871
'est élevé à 138,831. Il se décompose ainsi : Janvier 30,902. Février 19,265. Mars 22,076. Avril 18,862. Mai 4,354.. Juin 9,546. Juillet 7,922. ..Août 7,155. Septembre 4,602. Octobre 3 ...
Journal n°7832 du 2 novembre 2007
'article 12 de l'ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966, modifiée, susvisée, est assujetti au règlement d'urbanisme constitué : «- des dispositions générales RU-PTH-GEN-V2D applicables à l ...
Journal n°0583 du 24 août 1869
. aunkmaweedt Ue()ZeU uàùaza‘zauc)a et Devant «le Cheminées Rue du Milieu, 4, Monaco SALON DE COIFFURE C.Itià saillItara Bue du Milieu, 22 A l'honneur d'informer MM. les étrangers qui voudront bien l ...
Journal n°3496 du 6 janvier 1925
contraventions à l'article 8 ci-dessus seront passibles des sanctions prévues par les articles 9 de l'Ordonnance du 16 décembre 1918 et 6 de la présente Ordonnance. Les dispositions de l'article 7 ci-dessus leur ...
Journal n°6852 du 20 janvier 1989
Schsvartzenberg, Comtesse de Kleggau, Comtesse de Sulz, Princesse de Fürstenberg (p. 35). Messe à la mémoire des Princes défunts (p. 35). ORDONNANCES SOUVERAINES Ordonnance Souveraine n° 9.333 du 22 décembre ...
Journal n°3574 du 8 juillet 1926
a donné, avec autant d'autorité que d'éloquence, d'utiles et nobles conseils aux ieunes écolières. On a ensuite procédé .à la distribution des récompenses. JOURNAL DE MONAC-O 3 1 3 9 Ont été ...
Journal n°4872 du 19 février 1951
Extérieures : a) Direction 10,637.000 b) Corps Diplomatique 4.735.000 c) Tourisme et Propagande 4 • b 16.0814.200 VI. — Manifestations Nationales 2.500.000 VIL — Publications officielles 3 ...
Journal n°8227 du 29 mai 2015
(passeport tunisien délivré le 6.3.1999, arrivé à expiration le 5.3.2004). Renseignements complémentaires : a) nom de sa mère : Um Hani al-Tujani ; b) non admissible dans l’espace Schengen ; c) les ...
Journal n°7218 du 26 janvier 1996
société anonyme monégasque dénommée "GEtn....ist Mowco S.A.M." (p. 136). Arrêté Ministériel e 96-21 du 22 janvier 1996 fixant les modalités de désignation des représentants des personnels au Conseil d ...
Journal n°5027 du 8 février 1954
repos du Cap-Fleuri (p. 110). INSERTIONS ET ANNONCES LÉGALES (p. ft° à it6). Annexe au Journal de Monaco CONSEIL NATIONAL. - Compte rendu de la. Séance Publique du 22 Juillet 1.953 (p. 231 à 265 ...
Journal n°1177 du 25 janvier 1881
thermomètre est exposé au nord) 9h. j midi I 3 h. I 6 h. 19 h. du mat.I du soir du soir du soir PRESSIONS BAROMÉTRIQUES réduites à 0 de température et au niveau de la mer. 9h. midi . 3 h. 1 6 h. 1 9 ...
Journal n°6889 du 6 octobre 1989
ordonnance. Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-sept septembre mil neuf cent quatre-vingt-neuf. RAINIER. Par le Prince, Le Secrétaire d'Etat : J.-C. MARQUET, Ordonnance Souveraine n° 9.581 du 27 ...

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