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Journal n°6154
du 5 septembre 1975
- Notaire
26, avenue de la Costa - MONTI3-CARLO
VENTE De FONDS DE COMMERCE
Première Insertion
Suivant acte reçu par Me Crovetto, notaire à Monaco, Soussigné, les 20 mai et 9 juin 1975, lVlonsieur ...
Journal n°1572 [= n°1582]
du 27 novembre 1888
thermomètre est exposé au nord) "" les 0
.:z • ii
''' e-':. g
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78 66 60 65
70
77
71
9 h.1 midi 1 mat. 1 3 h. 6 h. soir 9 h. soir 9h. 1 midi 3 h. 6 h. 1 9 h. soir 1 soir
I soir mat. I soir
20 65 ...
Journal n°7973
du 16 juillet 2010
Constitution ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.039 du 19 août 1963
rendant exécutoire à Monaco la Convention franco-
monégasque de voisinage du 18 mai 1963 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.153 du 19 ...
Journal n°6378
du 21 décembre 1979
APPLICABLE A COMPTER DU 1 er SEPTEMBRE 1979
CATÉGORIES « 3 ÉTOILES » & « 4 ÉTOILES »
3 Étoiles 4 Étoiles
Emplois Coef, Point à Point à
3.75 4.55
Chef de cuisine ayant sous ses. ordres :
- de 20 à ...
Journal n°2251
du 27 août 1901
entreprises de ce genre réussirent peu ; en 1870 on ne comptait encore que 22 vapeurs sur l'Obi et c'est seulement en 1895 que la centaine a été dépassée, et pourtant ce fleuve offre. 3,415 kilomètres de ...
Journal n°4674
du 15 mai 1947
SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n" 3.452, du 8 mai 1947, Pollen, nomination d'un Vice-Consul de la Principauté (p. 275/.
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS_
Arrété Ministériel du 9 mai 1947 relatif à" la modification ...
Journal n°5324
du 19 octobre 1959
Hétels de Londres et Monte-Carlo-Palace », portant les numéros :
1 à 3 - 10 - 12 à 22 - 25 à 80 - 131 à 156-, 160.
Le Gérant : CAMILLB BRIFFAULT.
Titres frappés d'opposition.
Exploit de M' Jean J ...
Journal n°4267
du 3 août 1939
.50
Oignons kilog. 1.75 à 4 »
- petits - 3 »
Poivrons verts pièce 0.25 à 0.65
Poirée ou blette paquet 0.40 à 0.50
Pommes de terre nouvelles 1.10 à 1.20
Poireaux paquet 0.75 à 4.50
Radis 0 ...
Journal n°1374
du 2 décembre 1884
. — Grand'Messe Pontificale.
3 heures de l'après-midi. — Vêpres Pontificales, Sermon et Salut solennel donné par M" l'Evêque.
Du 9 au 15 décembre, à 6 heures du soir, auront lieu les exercices de l ...
Journal n°6995
du 18 octobre 1991
Secrétaire d'Etat J.-C. MARQUET.
1106 JOURNAL DE MONACO Vendredi 18 octobre 1991
Vu l'article 3 de l'ordonnance du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ;
Vu l'article 2 de la loi ...
Journal n°2227
du 12 mars 1901
QUARANTE—QUATRIÈME ANNÉE — N° 2227 Bureaux : Rue de Lorraine, 22 Mardi 12 Mars 1901
^^•••••^•^•^^•^^^•••••••••^•••
•^^^•••^.••^^•^•^e'
JOÜRNAL I3E IVIO it C
JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique ...
Journal n°4121
du 29 octobre 1936
dernier.
JOURNAL DE MONACO
Dans son audience du 20 octobre 1936, le Tribunal Correctionnel a prononcé les jugements ci-après :
M. J., architecte, né le 3 novembre 1894, à ...
Journal n°6962
du 1 mars 1991
-1 du 20 février 1991 (p. 221).
214 JOURNAL DE MONACO Vendredi ler mars 1991
ARRÊTÉS MUNICIPAUX
Arrêté Municipal n° 91-9 du 19 février 1991 portant dérogation tempo-,.: raire aur prescriptions en ...
Journal n°2109
du 13 décembre 1898
son audience du 9 courant, le même Tribunal a condamné le nommé Mathieu Gabuzzi, né à San Giustino (Italie),,le '20 juin 1853, boulanger, demeurant à Nice, à huit jours de prison, pour mendicité ...
Journal n°5099
du 27 juin 1955
QUATIZE-VINGT-DIX-EIJITIEME ANNÉE.
— No 5.099
Le Numéro 30 fi'. LUNDI 27 JUIN 1955
JOURNAL DE MONACO
Bulletin Officiel de la Principauté
douRNAL. rini3DONIADA.111e3 1---,A1P2AISSANT ...
Journal n°2177
du 27 mars 1900
non insérés seront rendus
INSERTIONS:
Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré
S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine
PARTIE ...
Journal n°4236
du 29 décembre 1938
produits sont imposés à la taxe unique globale
(9 %).
ART. 2.
Sont soumis obligatoirement au régime de la taxe de 9°% :
1° les producteurs ou fabricants, tels qu'ils sont définis à l'article 3 ci ...
Journal n°0207
du 25 mai 1862
THERMOMÈTRE CENTIGRADE
s HEURES
beau id.ici.d.
nul id.iii.id.
'22 Mai lj 9.6
‘...).3 id. 22 5
24 id.
Mots
re sa fécondité propre, mais encore faut-il une main qui en favorise l ...
Journal n°7140
du 29 juillet 1994
le pianiste Georges Medawar-
Le Folie Russe - Hôtel Loews
jusqu'au mardi 2 août, tous les soirs, sauf le lundi, Dîner spectacle : Deliziosio ! Spectacle à 22 h 30
A partir du mercredi 3 août ...
Journal n°8009
du 25 mars 2011
c ISION SOUVERAINE
Décision Souveraine en date du 11 mars 2011 accordant le titre de
«Fournisseur Breveté» à la Société Protecsud (p. 502).
ORDONNANc ES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 3 ...
Journal n°1552
du 1 mai 1888
Carlo à 6 h. 15 soir.
Le train n° 480 partant de Ventimiglia à 3 h. 55 et arrivant .à Monaco à 4 h. 15 soir.
Le train no 484 partant de Monte Carlo 9 h. 9 et de Monaco à 9 h. 16 et arrivant à Nice à 9 ...
Journal n°7966
du 28 mai 2010
numéro C 2009-0465 daté du 3 novembre 2009, à
l’échelle du 1/200ème, ci-annexé.
ART. 3.
Est également prononcée, avenue Saint-Martin, en
application de l’article 33 de la Constitution, la désaf ...
Journal n°3582
du 26 août 1926
, arr. 7 h. 53, Brioude, arr. 9 h. Correspondance a Clermont-Ferrand (du 22 mai au 30 septembre) et à Issoire (du ler juin au 25 septembre) avec les autocars P.-14.-M. pour Saint-Nectaire, Murols, le Lac ...
Journal n°0674
du 23 mai 1871
9 4
9 23 9 34 9 42 9 49
10 3
M. 12 30 12 40 12 49 12 56 1 9 1 17 1 24 1 37
DÉPARTS
n: at.
5 ti
5 22
5 32
5 44
5 57
6 5
6 16
6 29
H. M.
8 35
8 45
8 56
9 3
9 16
9 ...
Journal n°6089
du 7 juin 1974
typhl, para-A,
para.B et para-C B 40
8 Recherche des facteurs antiglobtilini
ques par agglutination des particules
de latex sensibilisées 13 20
9 Recherche et titrage des facteurs anti ...
Journal n°1996
du 13 octobre 1896
, 18.2 161.9 762.'» 19.5 21.e 20,1 18.9 18,» 762.1 762.3 20.. 22.» 21.» ,18.». 17.9 760,1 759.9 20.3 22.» 20.4 18.2 '18. 754.1 751:9 18.» 18.5 18.51 17.» 15.8
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5
6
7.
8
9
10 ...
Journal n°6794
du 11 décembre 1987
monégasque dénommée « STARUGHT MONACO S.A.U. » (1;. 1172).
Arrêté Ministériel no 87-628 du 3 décembre 1987 admettant un fonctionnaire de police à faire valoir ses droits c la retraite anticipée (p. 1172 ...
Journal n°8031
du 26 août 2011
MATERIEL DE
SOINS ET D’Ex AMEN
Lot 17 Lampe frontale pour examen ORL
Lot 18 Tensiomètre adulte
Lot 19 Stéthoscope diagnostic adulte
Lot 20 Marteau à réflexe
Lot 21 Thermométrie
Lot 22 Otoscope ... 20 ...
Journal n°5395
du 27 février 1961
cinq ares.
III. - TRAITEMENTS ET SALAIRES
En application de l'Ordonnance Souveraine n° 3.077 du 18 août 1945, c'est également avant le le, avril de l'année cou-
rante que doivent être déclarSes à ... 20 ...
Journal n°5234
du 27 janvier 1958
est portée, pour chaeun d'eux, à 20 /9 du salaire.
b)
114 JOURNAL DE MONACO Lundi 27 Janvier 1958
Les rentes ainsi allouées sont, en principe, collectives et réduites, suivant les prescriptions ...
Journal n°5412
du 26 juin 1961
viennent d'effectuer Leurs Altesses Sérénissimes.
rao=e1e1;=e3UffliireMZIZet
Décisions Souveraines.
Par Décision Souveraine en date du 9 juin 1961, S.A.S. le Prince a autorisé M. Joseph Asso, Trésorier ... 20 ...
Journal n°0205
du 13 mai 1862
• Pour l'ÉTRANGER les frais de poste en sus.
DATES THERMOMÈTRE CENTIG-RÀDE
------n•n,......_---.
8 HEURES 2 HEURES 6 HEURES
4 Mai 5 id.6 id.7 id.
20 3 19 0 18 0 19 0
et, 2 23 0 21 1 22 4 ...
Journal n°5179
du 7 janvier 1957
.000) chacune, reçu par Mo J.-C. Rey, notaire à Monaco, le 22 novembre 1956;
Vu l'article 11 de l'Ordonnance du 6 juin.1867 sur la police générale;
. Vu l'Ordonnance 'du 5 mars 1895, modifiée par les ...
Débats 1945
du 31 décembre 1945
, elle restera Monégasque;
3"" Cas: La loi nationale du mari n'attribue pas à la femme monégasque la nationalité du mari et ne lui réservèpds'la faculté de Pacquérir. -- C'est lé cas de la législation ...
Journal n°5750
du 8 décembre 1967
.
Signé : J.C. REY.
CONTRAT DE GÉRANCE LIBRE
Première insertion
Suivant acte s.s.p. en date du 20 novembre 1967 enregistré à Monaco, le 29 novembre 1967 79 V Case-3, Madame SASSO,' née REVIRIOT ...
Journal n°6666
du 28 juin 1985
de prise en charge à 100 9/o
— 312 F dans le cas de prise en charge à 80 %.
3°) Frais de séjour :
Les frais de séjour sont remboursés sur la base d'un forfait de :
— 817 F dans le cas de prise ...
Journal n°7564
du 13 septembre 2002
'ordonnance souveraine ri' 3.647 du 9 septembre 1%6, modifiée, résulte de l'application deS articles 3 à 6 du présent règlement et du Plan de Masse
ee •
1464 JOURNAL DL MONACO Vendredi 1 septembre 2002 ...
Journal n°5870
du 27 mars 1970
ou [(Méthy1-1 pipéridy1-2)-2 éthyl)] -10 méthylsulfamoy1-2 phénothiazine et ses sels.
Trillydroxy-11 B,17 a,21 diméthy1-6,16 a oxo-20 phényl 2'-pyrazolo [3,2-c) prégnacliène-4,6 et ses esters ...
Journal n°4279
du 26 octobre 1939
variations exceptionnelles
« de « C u et « S » telles que l'index (0,20 C +XS)
« dépasserait 15 % par rapport à la valeur de cet index
u ayant servi de base à la dernière fixation des tarifs, le ...
Journal n°0061
du 24 juillet 1859
2 18 23 3 26 9 22 9 49 22 7 26 8 23 1 20 24 6 26 » 24, 2 21
Beau id.id.id.idid.Nuag.
23 » 27 4 229 22 227 278 23» 23 22 4 26 4. 22 I
Mécanicien-lampiste Rue de l'église
!Répare les lampes ...
Journal n°1588
du 8 janvier 1889
à 5 h. 30 soir et 483 partant de Ventimiglia à 6 h. 20 soir et arrivant à Nice à 7 h. 54 soir, pour y passer la soirée ou assister aux représentations théâtrales, de regagner le soir même leur
C ...
Journal n°7315
du 5 décembre 1997
Sociales.
Communiqué n° 97-83 du 20 novembre 1T97 relatif à la rémunération minimale du personnel de la répartition pharmaceutique à compter du 1" juillet 1997 (p. 1574).
Communiqué n° 97-84 du 24 ...
Journal n°1471
du 12 octobre 1886
Ventimiglia pour l'Italie,
8 h. 30 du matin.
2° Le 47, de Toulon, dép. 3 h. mat. ; arr. à Monaco,
9 h. 4; dép. de Ventimiglia pour l'Italie, 11 h. 40.
3° Le 91, de Toulon, dép. 6 h. 30 mat. ; arr. à ...
Journal n°4876
du 19 mars 1951
. 170
3téno-dactylo correspondanciére 17.050
Caissier-comptable Comptable - Chef de service 22.850 -
Les salaires mensuels • ci-dessus Correspondent à une durée hebdomadaire de travail de 40 ... 20 ...
Journal n°6704
du 21 mars 1986
millilitre :
Anti-A, anti-B, anti A + B 7,05
Anti-A, Anti-D (anti-Rh standard), anti-D +C 18,75
(Ces tarifs sont réduits de 20 p. 100 lorsque la quantité de sérum contenue dans l'ampoule est égale ou ...
Débats 1939
du 31 décembre 1939
° Lettre du Ministre d'État, en date du 27 août 1938, relative à l'exercice de la médecine en France par les médecins monégasques ;
3° Projet- de loi tendant à exonérer de tous droits d'enregistrement les ...
Journal n°4767
du 14 février 1949
Predént du Tribunal de rentière lits-tance de Monaco du 28 août 1948) ;
3* Maritch oi Mark Bos°, ayant demeuré 22, boulevard des Capucines et 66, rue de Ponthieu à Paris ;
(Ordonnance de M. k Président ...
Journal n°7699
du 15 avril 2005
peut, en outre, prévoir un minimum
à partir duquel les remboursements sont dus. »
ART. 3.
Le chiffre 1° de l’article 25 de l’ordonnance souve-
raine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des ...
Journal n°7618
du 26 septembre 2003
extraordinaire tenue à Monaco, le 20 juin 2003 ;
Vu les articles 16 et 17 de l'ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiés par la loi n° 71 du 3 janvier 1924 et par ...
Journal n°2526
du 4 décembre 1906
ballets et des opéras-comiques en trois actes. C'est ainsi qu'après la brillante et exceptionnelle représentation de Au Temps jadis, donnée en soirée de gala à l'occasion du Concours d'automobiles dont nous ...
Journal n°1394
du 21 avril 1885
u .1' I d61 the; 491 r 9u, mat, fl3a sir d6u !loir d9u soir
VENTS ÉTAT DU CIEL
9 h.
du mat.
12.8 13.5 13.6 12 8 12.6 75 E modéré
13.6 15.2 15.4 14.4 14.» 71 id.
.14 ...
Journal n°6061
du 23 novembre 1973
.
Valeur Effet du Valeur Excere.
A.G.R.R. et A.M.R.R 0,488 1. 7-73 3,45 1972
A.N.E.'', 3,73 1. 7-73 3,85 1972
C.G.I.S, 5,47 1-10-73 5,26 1972
C.I.R.P,S. 0,412 1- 7-72 2,90 1971
C.N.R.O. 0 ...
Journal n°3778
du 1 mai 1930
, surface à exproprier : mètres carrés : 171,44
3° M. Parenti M., section A, parcelle 91 p. oliviers, surface à exproprier : mètres car-
rés 544,22 ;
4° M. Lbrenzi Emile, section A, parcelle g3 p ...
Journal n°5514
du 7 juin 1963
septembre 1959, portant classification des postes diplômatiques et consulaires à l'étranger modifiée par Nos Ordonnances no 2.164 du 9 janvier 1960, no 2.213, du 10 mars 1960, n° 2.582, du 22 juillet 1961, n ...
Journal n°5755
du 12 janvier 1968
Établissements bancaires pour l'année 1968 (p. 26).
CircUlaire n° 68-02 du 3 janvier 1968 relative aux nouvelles dispositions du régime de retraite des Cadres (A.Gi.R.C.) qui ont pris effet à compter du lot ...
Journal n°4879
du 9 avril 1951
'administration, dei-fientant à Monaco, • 26, rue Emile-de-Loth ;
Vu l'Arrêté Ministériel du 9 'novembre 1950 ;
Vu le dernier paragraphe de l'artiele, 3 de l'Ordonnance Souveraine du 5 mars 1895,- modifié par la Loi ...
Journal n°1271
du 5 décembre 1882
EtEl.e..f..)C.A.
et les Solistes de l'Orchestre du Casino
1. Ouverture des Vêpres Siciliennes Verdi.
2. Sérénade Réber.
MM. Corsanego et Oudshoorn.
3. Air de Sémiramis Rossini.
Mlle A. de ...
Journal n°6465
du 21 août 1981
SOUVERAINE'
Message de remerciements reçu par S.A. S. le Prince (p. 848).
ORDONNANCE SOUVERAINE
Arrêté Ministériel n° 81-377 du 3 août 1981 autorisant la modification des statuts de la société anonyme ...
Journal n°5240
du 10 mars 1958
,30
- Ouvrier spécialisé 178,20
- Ouvrier qualifié 202,40
- Ouvrier hautement qualifié 232,10
C. -- JEUNES OUVRIERS.
14 à 15 à 16 à 17 à
15 ans 16 ans 17 ans 18 ans
à l'embauche 50% 40% 30% 20 ...
Journal n°1591
du 29 janvier 1889
solo, M. Corsanego.
Roma, suite d'orchestre Bizet.
A. Introduction et allegro — B. Scherzo — c. Andante — D. Finale (Carnaval).
Très brillant le 3e concert international de dimanche dernier. En ...