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Journal n°2814
du 12 mars 1912
DES VIOLETTES (série). Le Comte T. Czernin à 24 mètres, tuant 9 sur 9, premier ; M. Goncette à 26 m. 1/4, tuant Io sur 12, deuxième ; M. Watson à 24 mètres, tuant 9 sur 12, troisième ; M. Davies à 24 ...
Journal n°6353
du 29 juin 1979
souveraines n", 390 du.13 avril 1951, n'-'928
du 27 février .1954, n7,992 du 24 juillet 1954, n'...1844 et 1:847
du 7 août I958, n° 2.543 du 9 juin 1961, n' 1.951 du 22 Janvier, 1963; n' 3.265 du 24 ...
Journal n°7237
du 7 juin 1996
société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. r-*M,tt)Est" (p. 856).
Arrêté Ministériel n" 96-243 du 3 juin /996 autorisant la modification des statuts de la société anonytne monégasque dénommée n ...
Journal n°5691
du 21 octobre 1966
par hectomètre 22,50
774 JOURNAL DE MONACO Vendredi 21 Octobre 1966
c) Colonnes montantes d'immeubles (sur devis) 30 - Installation des appareils
A) par l'Administration
a) Installation des ...
Journal n°0764
du 11 février 1873
.
ALFIIEILGABRIÉ, Rédacteur-Gérant.
MOU V EMENT DU PORT DE MONACO.
Arrivées du 3 Mi 9 Février 1873.
MENTON. b. Coeur-sincère, français, c. Saissy, f. vides CETTE. brick-g. St-Michel Archange, id. c. Putzi ...
Journal n°6165
du 21 novembre 1975
qui Nous ont été présentées par le Sieur I3ernard MICHEL et la Dame Jeanne LANDUCCI, son épouse, tendant à leur admission parmi Nos Sujets;
Vu la Constitution du 17 décembre 1962;
Vu les articles 9 ...
Journal n°6348
du 25 mai 1979
, du mercredi .26 juin 1979 à 8 heures au mardi 3 juillet 1979 à 14 heures, sur (dure la longueur du Quai des Etats-Unis, sur la nouvelle voie portuaire dans sa partie comprise entre ledit Quai et le ...
Journal n°4352
du 20 mars 1941
cession aux non
détaillants trempée
Frs 11,80 13,80
Gros (16/18) 11,30 13,30
Gros moyen (22/26) 10,80 12,60
Moyen avantage (30/34) » 10,30 12,00
Moyen (40/48) 9,90 11,60
Petit ...
Journal n°6846
du 9 décembre 1988
'ETAT - Place de fa Visitation - B.P. 522 - MC 98015 MONACO ent
Téléphone : 9,3.30.19.21 - Compte Chèque Postal 30 1947 T Marseille
ABONNEMENT INSERTIONS LÉGALES la ligne, hors taxe :
1 an (à ...
Journal n°8132
du 2 août 2013
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnances Souveraines n° 4.410 à 4.412 du 22 juillet 2013
portant naturalisations monégasques (p. 1547 et 1548).
Ordonnance Souveraine n° 4.418 du 24 juillet 2013 portant ...
Journal n°3581
du 19 août 1926
, sous peine de ne pouvoir critiquer les paiements effectués en dehors d'eux.
Monaco, le 22 août 192t3.
(Signé :) A. SETTIMO.
AVIS
^•••••••••••
Suivant acte sous seing privé, en date du 10 aottt ...
Journal n°2995
du 10 août 1915
date du 27 avril 1915 et du 6 juillet 1915, par lesquelles les Assemblées Générales de la Société des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers à Monaco ont décidé de modifier les articles 2, 3, 5, 6, 9 ...
Journal n°4624
du 30 mai 1946
'article 17 de la Loi n' 71 du 3 janvier 1924, sur 'les Sociétés par actions.
Monaco, le 30 mai 1946
iSigné^: A. SETTIMO.
Etude de Me AUGUSTE SETTIMO
Docteur en droit, notaire
26, avenue de la Costa ...
Journal n°0844
du 1 septembre 1874
641 115
173 21 30 16 » Fi '70 Toulôii. mat. mat: 640 9 50 10 05 3 04
47 5 75 430 3 15 Cannes 7 05 9 06 11 26 1 40 3 04 7'16
16 1 95 1 45 1 10 arrivée. 8 05 10 04 12 23 2 31 4 02 8 14 ...
Journal n°8141
du 4 octobre 2013
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
’infractions à la législation sur les stupéfiants.
Délit prévu et réprimé par les articles 1, 2, 2-1, 4-1, 5, 5-3, 6, 7, 9 de la loi n° 890 du ler juillet 1970, par les articles 26 et 27 du Code pénal, par arrêté ... ’infractions à la législation sur les stupéfiants.
Délit prévu et réprimé par les articles 1, 2, 2-1, 4-1, 5, 5-3, 6, 7, 9 de la loi n° 890 du ler juillet 1970, par les articles 26 et 27 du Code pénal, par arrêté ...
Journal n°6049
du 31 août 1973
entre les époux GAMBA ANTOGNELLI à leurs torts et griefs réciproques;
«
Pour extrait certifié conforme, délivré en exécution de l'article 22 de l'Ordonnance Souveraine du 3 juillet 1907, modifiée par ...
Journal n°2599
du 28 avril 1908
. Irlande, M. de Royon ; ,(Flots) : 8. -A lm anzor, 9. Jim.
Cinquième journée. -- Dimanche 26 avril. PRIX DES DAMES (Coupe Militaire), 30 partants.
1. Vampire, lieutenant Sennagal, 14e artillerie ;
2 ...
Journal n°4135
du 30 janvier 1937
1934, 15 septembre 1934, 26 mars 1936 et 9 juillet 1936 .
Avons Ordonné et Ordonnons :
Taxe sur la circulation des Produits.
• ARTICLE PREMIER.
Sont sappriniés à compter du ler février 1937, telS ...
Journal n°5087
du 4 avril 1955
législation, un régime de sanctions, pénales « et administratives, analogue à Celui fixé par la législation française en la matière.
« 3. — Les deux, Gouvernements S'engagent à pourvoir à l'exécution des ...
Journal n°1675
du 9 septembre 1890
:,
.".à., gl
=
59 67 62 52 51 64 70
9 h. midi' 3 h. 6 h. soir 9 h. soir 9h. mat. I midi 3 h. soir 6 h. I soir 9 h.
mat. I soir ...
Journal n°6882
du 18 août 1989
LEGALES ET ANNONCES (p. 874 à 879)
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 9.542 du 10 août 1989 complétant l'ari`icle 15 de l'ordonnance souveraine no 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l ...
Journal n°7817
du 20 juillet 2007
de Croissance à compter du b' juillet 2007 (p. 1431).
Circulaire n° 2007-06 du 16 juillet 2007 relatif au S.M.I.C. Salaire Minimum Interprofessionnel de Croissance à compter du I- juillet 2007 (p ...
Journal n°3312
du 28 juin 1921
français), villa Bon Voisin, actuellement sans domicile ni résidence connus, a été cité à comparaître personnellement le mardi 26 juillet 1921, à9 heures du matin, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco ...
Journal n°5974
du 24 mars 1972
prescrirtions de l'Ordonnance SOuveritine n° 3.217 du 9 juillet 1964 portant application de la Loi n° 735 du 16 mats 1963 établissant le statut du travail à domicile :
Salaire de base : coefficient 1,25. catég ...
Journal n°5781
du 12 juillet 1968
personnel à la direction do la Société M.I.C.R.O. est prorogé jusqu'au 3 août 1968.
ART, 2.
M. le Conseiller de Gouvernement pour les Travaux Publics et les Affaires Sociales est chargé de l'exécution du ...
Journal n°0771
du 1 avril 1873
quatrième 15 lo sur les entrées, — 7 Pigeons à 26 mètres. — 3 Pigeons man-
gués entraînent la mise .hors concours. — Le gagnant d'un prix dans le concours de 1873 reculera d'un mètre; le gagnant de deux ...
Journal n°6480
du 4 décembre 1981
construction.
• ART. 9.
Les dispositions de Notre ordonnance n° 2.508, du 22 avril 1961, susvisée, modifiée, sont abrogées.
ART. 10.
Les dispositions réglementaires en vigueur relatives à l'urbanisme, la ...
Journal n°5493
du 11 janvier 1963
présentés par le Groupement dénommé ; « J-Club ;
Vu l'Ordonnance Souveraine a° 2930 du 30 novembre 1962, approuvant les dérogations apportées par lesdits statuts aux dispositions de la Loi n° 492 du 3 ...
Journal n°4797
du 12 septembre 1949
),
ANNONCES ET . INSERTIONS LÉGALES (p. 477 à 478).
OR»QNNÂNCE1 SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n* 71 du 1" septembre 1949 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 3.071 du 28 juillet 1945.
RAINIER
PAR LA ...
Journal n°5488
du 10 décembre 1962
septembre 1959, portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l'étranger, modifiée par Nos Ordonnances n° 2.164, du 9 janvier 1960, n° 2.213, du 10 mars 1960, n° 2.582, du 22 juillet 1961 ...
Journal n°7279
du 28 mars 1997
le di manche 26 octobre 1997 à 3 heures du matin.
Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines.
Pour les conditions d'envoi des dossiers, se reporter aux indications figurant ...
Journal n°6373
du 16 novembre 1979
Monaco-Ville sont , suspendues.
ART. 3.
Le lundi 19 novembre 1979, de 9 heures à 13 heures, l'accès de Monaco-Ville est interdit à tous véhicules à l'exception ;
-- des véhicules porteurs d ...
Journal n°1321
du 20 novembre 1883
Minima i 8.8110.11 6.71 7.81 9.71 9.6111.4
PRESSIONS BAROMÉTRIQUES
réduites à 0 de température
et au niveau de la mer.
9 h. midi I 3 h. 6 h. I 9 h.
du mat. i du soir du soir I du soir
agi o
z ...
Journal n°3479
du 9 septembre 1924
mercredi ler octobre : pour les garçons, à 8 heures du matin; pour les jeunes filles, à 9 h. 3/4 du matin.
Enquêtes de Commodo et Incommodo
Le Maire de la Ville de Monaco a l'honneur d'informer les ...
Journal n°0839
du 28 juillet 1874
.
Ligne. de MARSEILLE à, MONACO et à GÊNES.
mat.
6 40
11 26
12 23 12 48 1 01 1 08
1 19 » »»
1 35 3 23
1 41 3 29
2 10' 3 50 4 07 5 58 10 20 11 10 soir ; soir
111•1111111111111111111MMIIIII ...
Journal n°0897
du 7 septembre 1875
.
Pluies unr premier quartier de la lune, qui commen-
cerale 7 et finira le 13, notamment le 9 et le 13. •
Fortes pluies à la pleine lune, qui commencera le 15 et finira le 22.
Vent, notamment dans le ...
Journal n°4471
du 24 juin 1943
mélangé - 10 % café - 90 % succédanés - Ration 150 grammes.
Grossistes : 22,50 le kilogramme. Franco taxe à la production comprise, taxe de transaction non comprise.
Détaillants : 22,55 le kilogramme 3 ...
Journal n°2585
du 21 janvier 1908
,
Fernand PLA.TY.•
TIR AUX PIGEONS DE MONTE CARLO
Mercredi dernier, lP Prix Hall, handicap, a réuni 36 tireurs. MM. baron A. de Tavernost (24 m. 3/4). Valéry (26 m. 1/4) et Davies (23 m.), tuant 9 sur 9 ...
Journal n°0725
du 14 mai 1872
10 28 2 58 11 26 4 50 • • • • 12 26
1 20 13 55 7 25 Menton 7 35 8 38 1 30 1 43 3 11 7 10 S53 soir 9 30 0 36 3 23 12 49 4 57 . . . . 12 31
2 45 13 55 8 95 Vintimille} "ri' h. Paris IO 22 8 ...
Journal n°1950
du 3 décembre 1895
:
Réclames, cent. la ligne ; Annonces, 2 cent.
Pour les autres insertions, on traite de gré à gré
S'adresser «u Gérant. 22. rue de Lorraine
SelliMea.cam...... Maga.- -a71.11M171^M
Monaco, le 3 Décembre ...
Journal n°6782
du 18 septembre 1987
. Locaux vacants (p. 936),
DÉPARTEMENT DES TRAVAUX PUBLICS ET DES AFFAIRES SOCIALES
Direction du Travail et des Affaires Sociales
Communiqué no 87-61 du 9 septembre 1987 relatif à la rémunération ...
Journal n°0737
du 6 août 1872
fête.
C'était devenu traditionnel dans la famille Rothschild.
Une curieuse statistique vient d'être faite à propos de l'emprunt français de 3 milliards. La voici:
• L'emprunt a duré 22 heures, soit ...
Journal n°0018
du 26 septembre 1858
26 Septembre 1858
umaeu.t.am9
CO
ANNONCES.RÉCLAMES.FAITS MONACO.
25 cent. la lig.tp . 50 » . 1 franc
—
É TAT
THE RM OM E TRF, CE N TI G R
de l'a mosphère
, -__----___ --.-
2 ...
Journal n°5412
du 26 juin 1961
viennent d'effectuer Leurs Altesses Sérénissimes.
rao=e1e1;=e3UffliireMZIZet
Décisions Souveraines.
Par Décision Souveraine en date du 9 juin 1961, S.A.S. le Prince a autorisé M. Joseph Asso, Trésorier ...
Journal n°6548
du 25 mars 1983
mars 19e3 rendant exécutoire à Monaco les Actes de l'Union Postale Universelle signés à Rio de Janeiro le 26 octobre 1979 (p. 256).
Ordonnance Souveraine n° 7.630 du 14 mars 1983 autorisant la mise en ...
Journal n°4682
du 10 juillet 1947
-sept.
LOUIS.
Par je Prince :
Le Secrdtaire d'Etat, A. MÉLIN.
Ordonnance Souveraine n 3.478, du 26 juin 1941, portant nomination dans l'Ordre de Saint-Charles.
LOtiis
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE ...
Journal n°4173
du 14 octobre 1937
nommé ,avocat à la Gour d'Appel.
ART. .2.
M. Notari sera inscrit dans la troisième section _ (avocats stagiaires) du Tableau prévu par l'article 49 de l'Ordonnance •du 9 décembre 1913.
ART. 3.
Le ...
Journal n°4733
du 24 juin 1948
dédoublement, le capital social se trouvant par suite représenté par 22.000 actions de 250 francs, numérotées de 1 à 22.000 ;
b) d'augmenter le capital social de la somme • de 9.500.000 francs pat la ...
Journal n°8227
du 29 mai 2015
. Date de naissance : 26.3.1969. Lieu de naissance :
Feriana, Al-Kasrain, Tunisie. Nationalité : tunisienne. Passeport
n° M351140 (passeport tunisien venu à expiration le 16.6.2005).
Renseignements ...
Journal n°4626
du 13 juin 1946
neuf ,cent quarante-six.
LOUIS.
Par le Prince :
Le Secrétaire d'Etat,• A. MÉLIN.
N° 3.245 LOUIS II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission Consulaire, en date du 26 ...
Journal n°5128
du 16 janvier 1956
CASTRO.
Ordonnance Souveraine 1-, l ,26I: du 22 décembre 1955 accordant la nationalité monégitique.
RAINIER III,
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui. Nous a. été ...
Journal n°1130
du 2 mars 1880
Objet d'Art, ajouté à une poule de 50 fr. chaque. Au second, 30 0/ sur les entrées. 3 Pigeons à 26 m. 1/2.
I e' prix, objet d'art, M. E. Drugman (13 sur 13). 2e prix, M. E. R. G. Hopwood (12 sur 13). 30 ...
Journal n°6914
du 30 mars 1990
vingt-six mars mil neuf cent quatre-vingt-dix.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État : J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine no 9.752 du 26 mars 1990 relative à la majoration des droits de ...
Journal n°2884
du 24 juin 1913
Employés. CATÉGORIE A :
De 6.000 à 10.000 francs. 9 classes
par 500 francs.
CATÉGORIE B :
De 3.600 à 7.000 francs. 9 classes
par 400 francs jusqu'à 6.000; par 500 francs au-dessus.
CATÉGORIE C ...
Journal n°4969
du 29 décembre 1952
.
ART. 2.
'Sont apProuvés les statuts de ladite société tels qu'ils résultent de l'acte en brevet en date du 9 octobre'1952.
A'RT. 3.
Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le ...
Journal n°7843
du 18 janvier 2008
conféré à M. AICARDI.
ART. 3.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ...
Journal n°1770
du 5 juillet 1892
. Ferrero, id.
NICE, yacht à, voiles, Léontine, fr., c. de Litters, passagers.
Départs du 27 juin au 3 juillet
CARLOFORTE, vapeur, Hollinside, angl., c. Tompsons, sur lest.
SAINT-TROPEZ, b. Ville ...
Journal n°5841
du 5 septembre 1969
. Gilbert LAURENT, sans profession, demeurant, 9, chemin Vallaya, à Menton, un fonds de commerce de buvette, restaurant, vins â emporter exploité no 4, rue de la.Colle 1MonacoCondamine3 pour une durée de une ...
Journal n°1298
du 12 juin 1883
heures et demie soir.
Départ de Nice pour Monaco et Monte Carlo : Boulevard du Pont-Neuf, 34, à Nice, 9 heures et demie matin, 3 heures et demie soir.
CHRONIQUE DU LITTORAL
Cannes. — Depuis quelque ...
Journal n°2200
du 4 septembre 1900
dimanche prochain, 9 septembre, à Monaco. En voici le programme détaillé qui nous est communiqué par la Société des Régates :
A midi 30, Prix de Monte Carlo.
Yachts au-dessus de 3 tonneaux et n ...