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Journal n°5988
du 30 juin 1972
?articipalions el de Courtages » en abrégé « S,E.P.A.C. » (p. 463).
Arrêté Ministériel n° 72-162 du 9 juin 1972 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque « Compagnie Générale de ...
Journal n°8456
du 18 octobre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-842 du 10 octobre 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 2018-87 du 31 janvier 2018 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant le Venezuela.
traitements cruels, inhumains et dégradants de détenus à El Helicoide, une prison du SEBIN, et a été responsable de tels agissements.
22.
Alexis Enrique
Escalona Marrero
Date de naissance : 12 octobre ... personnes suivantes sont ajoutées à l'annexe de l'arrêté ministériel susvisé :
style='margin-left:2.85pt;border-collapse:collapse'> padding:4.0pt 2.85pt 4.0pt 2.85pt;height:3.0pt'> color ... procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant le Venezuela. ...
Journal n°4967
du 15 décembre 1952
. de Monaco, pour y être transcrite et affichée conformément à la Loi.
Monaco, le 15 décembre 1952.
Pour extrait :
Sig: J.-C. REY,
Étude de Me JI3AN-CHARLES REY Docteur efl Droit, Notaire
2 ...
Journal n°1874
du 3 juillet 1894
64.3x764.3 758.5 156.8 760. 762.2 750.» 21.8 21.7 20.9 21.0 21.0 23.3 20.8 23.1 22.3 21.8 21.3 21.6 24.1 21.2 24.4 21.7 21.6 20.8 20.5 25.6 23.4 22.5! 20.91 20.0; 20.421.3 22.1 21.8 19.8 19.9 19.9 ...
Journal n°2372
du 22 décembre 1903
soir. Arrivée à Nice, 3 h. 3 soir; Menton, 9 h. 4 soir.
Retour. Départ de Menton, 9 h. 21 matin ;
Nice, 10 h. 20 matin. Arrivée à Marseille, 1 h. 58 soir; Lyon-Brotteaux, 6 h. 57 soir ; Bourg, 8 h.33 ...
Journal n°3469
du 1 juillet 1924
'article 26 de la convention du 22 mars 1913, la rétrocessiOn à la Société Foncière de
Monte Carlo et de la Riviera de la concession octroyée à la Société des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers de Monaco ...
Journal n°8110
du 1 mars 2013
, modifiée par la
loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du
26 décembre 2003 et notamment les articles 5 et 13 ;
Vu l’article 25 § 2 de l’ordonnance organique du 9 mars
1918 ;
Vu ...
Débats 1971
du 31 décembre 1971
.
Sbulignant le caractère de gravité qui s'attache à la non-exécution d'un projet inscrit au programme d'équipement la Commission. rappelle que, d'après la loi n° 841 du 1 es. mars 1968 (article 9), «..es ...
Journal n°4302
du 4 avril 1940
'ARIETES
L'a Cité merveilleurè, C'est la ruche, par M. Pierre Mille.
PARTIE OFFICIELLE
ORDONNANCES SOUVERAINES
N° 2.4_22 LOUIS Il
PIIITC-nOL'IlVWP%Ie%E.:t170NLAC'C
'ÀvàiéOrdônflé et Ordonflins :
Un ...
Journal n°8161
du 21 février 2014
à l’étiquetage des produits biologiques
en ce qui concerne la production biologique,
l’étiquetage et les contrôles » ;
3° Le c est ainsi rédigé :
« c) Matières fertilisantes ou supports de ...
Débats 1957
du 31 décembre 1957
extensivement
sançtion
sivement
construc
tions
çommission
documemation
XXe
Agache
égoûts
Essayors
oilà
propor
tions
elfet
reflexes
ripartition
SecteuP
Fontvieil
efforcerait
instantannées ...
149
247
2 9 3
3 2 7
302 ème SEANCE DU 4/3/1951 J.O.M. VU 22/4/1951 N° 5194
303 ème SEANCE DU 6/3/1957 J.O.M. DU 11/6/1951 N° 5202
304 ème SEANCE DU 4/7/1957 J.O.M. DU 30/9/1951 N° 5211
300 ...
Journal n°1901
du 8 janvier 1895
, 6 sur 6, premiers ; M. Briasco,
8 sur 9, troisième.
Les autres poules ont été gagnées par MM. Desmays et le chevalier David.
Vendredi 11 Janvier
POULE D'ESSAI. — 20 fr. chaque. — 1 pigeon â 26 ...
Journal n°6775
du 31 juillet 1987
'autorisation visée à l'article 9.
ART. 34.
Sera puni d'un emprisonnement de trois mois à un an et de l'amende prévue au chiffre 40 de l'article 26. du Code pénal ou de l'une de ces deux peines seulement, le gérant ...
Journal n°0622
du 24 mai 1870
concours le 22 mai courant. Elle organise polir le 26 un concours de musique auquel prendront part toutes les musiques des régiments de la 9e division, la musique du 2' régiment du génie de Montpellier et la ...
Journal n°7925
du 14 août 2009
admettant,
sur sa demande, une fonctionnaire à faire valoir ses droits
à la retraite anticipée (p. 4433).
Ordonnance Souveraine n° 2.319 du 3 août 2009 autorisant
l’acceptation d’une donation au ...
Journal n°0938
du 20 juin 1876
6 18 9»
5 03 6 26 9 09
3 22 5 20 6 43 9 23
3 28 5 26 6 49 9 29
3 49 5 50 7 07 9 47
5 58 7 40 soir soir
10 50 8 16
soir soir
486 mixt. 488 dirt. 492 mixt. 491 mixt. 498 mixt ...
Journal n°8212
du 13 février 2015
JOURNAL DE MONACO 369
- inférieur ou égal à 7 km parcourus : 6,26 €
- supérieur à 7 km et inférieur ou égal à 8 km : 6,05 €
- supérieur à 8 km et inférieur ou égal à 9 km : 5,53 €
- supérieur à 9 km ...
Journal n°5152
du 2 juillet 1956
, 31
l'r Septunb. . au' 7
8 — . au 14
22 - au 21
2
15
. au 28
29 . au S
6 Octobre .. au 12
13 — au 19
20 — .. au 26
27 au 2
3 Novernb. . au '9
10 . au 16
17 . au 23 ...
Journal n°1111
du 21 octobre 1879
A PARTIR D7 26 MAI 1379. --- CER7IOE Z1Tt
Ligne de MARSEILLE à MONACO et à GÊNES.
0 PRIX DES PLACES
le cl. 2° cl. 3e cl.
Ilmoommour mr•^•^•^^•
240
173
47
16
11
9
7
29 55
21 30
5 ...
Journal n°5702
du 6 janvier 1967
des Inspecteurs des industries pharmaceutiques (p. 3).
Arrêté Ministériel n° 66-335 du 20 décembre 1966 portant inscription, modification ou radiation aux tableaux A, 13 et C, des substances ...
Journal n°1931
du 23 juillet 1895
758.5 757.8 757.1 757.» '758.» 757.9 757.» 756.9 756.2 757.1 757.» 757.» 756.» 757.2 '756.1 24.» 21.5 28.2 24.9 23.9 id. id.
18 756.7 24.5 21.6 21.5 21.3 25.1 25.2 24.9 24.3 27.9 26.3 ...
Journal n°7876
du 5 septembre 2008
loi
n° 1.276 du 26 décembre 2003 et notamment les
articles 5 et 13 ;
Vu l’article 25 § 2 de l’ordonnance organique du
9 mars 1918 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 403 du 15 mai 1951 ...
Journal n°5248
du 5 mai 1958
de 8.00 à 9.000 Frs 27. Frs,
de 9.00 à I0.000 Frs 28 Frs
de 0.00 à 11.000 Frs 29 Frs
(le 1.00 à 12.000 Frs 31 Frs
de 2.00 à 13.000 Frs 33 Frs
de 3.00 à 14.000 Frs 35 Frs
(le 4 ...
Journal n°4554
du 25 janvier 1945
séance du 22 décembre 1944:
ARTICLE PP-9.IIER.
Dans toute Société.anonyme ou en commandite par actions, lorsqu'un associé fait un apport qui ne consiste pas en numéraire ou stipule à son profit des ...
Journal n°4063
du 26 septembre 1935
Morceaux
(pour ragoûts et -daube)
Poitrine, plate-côte, gite-gite, viande
hachée 3à 7
Morceaux de Choix (pour grillades et rôtis)
Faux-filet, rumsteck, uranche, entre-
côte 9 à 11
Filet 15 ...
Journal n°6853
du 27 janvier 1989
100 m2 20,47 F 16,07 F
2 C 31,30 F 70 m2 18,58 F 14,87 F
2 D 29,67 F 60 m2 17,77 F 14,10 F
3 A 28,58 F 50 m2 17,08 F 13,56 F
3 B 26,86 F 40 m2 15,79 F 12,48 F
4 24,14 F 35 m2 12,48 F 9,87 F ...
Journal n°4726
du 6 mai 1948
.667, du 25 avril .1948, Portant Mmtilnation d'un Vice-Consul de la Principauté à l'étranger (p. 302). -
Ordonnance Souveraine no 3.668, du 26 avril 1448, porion, suppression des. taux majorés des taxes ...
Journal n°5675
du 1 juillet 1966
•Mrande-bretagae) eapplique en réalité à M.C.R., né le 18 avril 1932 à .gantiago-du-Chili;
— 0.1D., i3é le 21 décembre 1926 à Lucca (Italie), de nationalité italienne, demeurant à Lucca, a été condaniné à quinze jours d ...
Journal n°7765
du 21 juillet 2006
Médecins Généralistes - 3' trimestre 2006 Modification (p. 1325).
MAIRIE
Avis de vacance n° 2006-061 d'un poste de Puéricultrice-Directrice à la crèche de Monaco-Ville au Service d'Actions Sociales et de ...
Journal n°2814
du 12 mars 1912
DES VIOLETTES (série). Le Comte T. Czernin à 24 mètres, tuant 9 sur 9, premier ; M. Goncette à 26 m. 1/4, tuant Io sur 12, deuxième ; M. Watson à 24 mètres, tuant 9 sur 12, troisième ; M. Davies à 24 ...
Journal n°6353
du 29 juin 1979
souveraines n", 390 du.13 avril 1951, n'-'928
du 27 février .1954, n7,992 du 24 juillet 1954, n'...1844 et 1:847
du 7 août I958, n° 2.543 du 9 juin 1961, n' 1.951 du 22 Janvier, 1963; n' 3.265 du 24 ...
Journal n°7237
du 7 juin 1996
société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. r-*M,tt)Est" (p. 856).
Arrêté Ministériel n" 96-243 du 3 juin /996 autorisant la modification des statuts de la société anonytne monégasque dénommée n ...
Journal n°0764
du 11 février 1873
.
ALFIIEILGABRIÉ, Rédacteur-Gérant.
MOU V EMENT DU PORT DE MONACO.
Arrivées du 3 Mi 9 Février 1873.
MENTON. b. Coeur-sincère, français, c. Saissy, f. vides CETTE. brick-g. St-Michel Archange, id. c. Putzi ...
Journal n°6165
du 21 novembre 1975
qui Nous ont été présentées par le Sieur I3ernard MICHEL et la Dame Jeanne LANDUCCI, son épouse, tendant à leur admission parmi Nos Sujets;
Vu la Constitution du 17 décembre 1962;
Vu les articles 9 ...
Journal n°6348
du 25 mai 1979
, du mercredi .26 juin 1979 à 8 heures au mardi 3 juillet 1979 à 14 heures, sur (dure la longueur du Quai des Etats-Unis, sur la nouvelle voie portuaire dans sa partie comprise entre ledit Quai et le ...
Journal n°4352
du 20 mars 1941
cession aux non
détaillants trempée
Frs 11,80 13,80
Gros (16/18) 11,30 13,30
Gros moyen (22/26) 10,80 12,60
Moyen avantage (30/34) » 10,30 12,00
Moyen (40/48) 9,90 11,60
Petit ...
Journal n°6846
du 9 décembre 1988
'ETAT - Place de fa Visitation - B.P. 522 - MC 98015 MONACO ent
Téléphone : 9,3.30.19.21 - Compte Chèque Postal 30 1947 T Marseille
ABONNEMENT INSERTIONS LÉGALES la ligne, hors taxe :
1 an (à ...
Journal n°8132
du 2 août 2013
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnances Souveraines n° 4.410 à 4.412 du 22 juillet 2013
portant naturalisations monégasques (p. 1547 et 1548).
Ordonnance Souveraine n° 4.418 du 24 juillet 2013 portant ...
Journal n°3581
du 19 août 1926
, sous peine de ne pouvoir critiquer les paiements effectués en dehors d'eux.
Monaco, le 22 août 192t3.
(Signé :) A. SETTIMO.
AVIS
^•••••••••••
Suivant acte sous seing privé, en date du 10 aottt ...
Journal n°2995
du 10 août 1915
date du 27 avril 1915 et du 6 juillet 1915, par lesquelles les Assemblées Générales de la Société des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers à Monaco ont décidé de modifier les articles 2, 3, 5, 6, 9 ...
Journal n°4624
du 30 mai 1946
'article 17 de la Loi n' 71 du 3 janvier 1924, sur 'les Sociétés par actions.
Monaco, le 30 mai 1946
iSigné^: A. SETTIMO.
Etude de Me AUGUSTE SETTIMO
Docteur en droit, notaire
26, avenue de la Costa ...
Journal n°0844
du 1 septembre 1874
641 115
173 21 30 16 » Fi '70 Toulôii. mat. mat: 640 9 50 10 05 3 04
47 5 75 430 3 15 Cannes 7 05 9 06 11 26 1 40 3 04 7'16
16 1 95 1 45 1 10 arrivée. 8 05 10 04 12 23 2 31 4 02 8 14 ...
Journal n°8141
du 4 octobre 2013
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
’infractions à la législation sur les stupéfiants.
Délit prévu et réprimé par les articles 1, 2, 2-1, 4-1, 5, 5-3, 6, 7, 9 de la loi n° 890 du ler juillet 1970, par les articles 26 et 27 du Code pénal, par arrêté ... ’infractions à la législation sur les stupéfiants.
Délit prévu et réprimé par les articles 1, 2, 2-1, 4-1, 5, 5-3, 6, 7, 9 de la loi n° 890 du ler juillet 1970, par les articles 26 et 27 du Code pénal, par arrêté ...
Journal n°6049
du 31 août 1973
entre les époux GAMBA ANTOGNELLI à leurs torts et griefs réciproques;
«
Pour extrait certifié conforme, délivré en exécution de l'article 22 de l'Ordonnance Souveraine du 3 juillet 1907, modifiée par ...
Journal n°4135
du 30 janvier 1937
1934, 15 septembre 1934, 26 mars 1936 et 9 juillet 1936 .
Avons Ordonné et Ordonnons :
Taxe sur la circulation des Produits.
• ARTICLE PREMIER.
Sont sappriniés à compter du ler février 1937, telS ...
Journal n°5087
du 4 avril 1955
législation, un régime de sanctions, pénales « et administratives, analogue à Celui fixé par la législation française en la matière.
« 3. — Les deux, Gouvernements S'engagent à pourvoir à l'exécution des ...
Journal n°1675
du 9 septembre 1890
:,
.".à., gl
=
59 67 62 52 51 64 70
9 h. midi' 3 h. 6 h. soir 9 h. soir 9h. mat. I midi 3 h. soir 6 h. I soir 9 h.
mat. I soir ...
Journal n°6882
du 18 août 1989
LEGALES ET ANNONCES (p. 874 à 879)
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 9.542 du 10 août 1989 complétant l'ari`icle 15 de l'ordonnance souveraine no 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l ...
Journal n°7817
du 20 juillet 2007
de Croissance à compter du b' juillet 2007 (p. 1431).
Circulaire n° 2007-06 du 16 juillet 2007 relatif au S.M.I.C. Salaire Minimum Interprofessionnel de Croissance à compter du I- juillet 2007 (p ...
Journal n°3312
du 28 juin 1921
français), villa Bon Voisin, actuellement sans domicile ni résidence connus, a été cité à comparaître personnellement le mardi 26 juillet 1921, à9 heures du matin, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco ...
Journal n°5974
du 24 mars 1972
prescrirtions de l'Ordonnance SOuveritine n° 3.217 du 9 juillet 1964 portant application de la Loi n° 735 du 16 mats 1963 établissant le statut du travail à domicile :
Salaire de base : coefficient 1,25. catég ...
Journal n°5781
du 12 juillet 1968
personnel à la direction do la Société M.I.C.R.O. est prorogé jusqu'au 3 août 1968.
ART, 2.
M. le Conseiller de Gouvernement pour les Travaux Publics et les Affaires Sociales est chargé de l'exécution du ...
Journal n°0771
du 1 avril 1873
quatrième 15 lo sur les entrées, — 7 Pigeons à 26 mètres. — 3 Pigeons man-
gués entraînent la mise .hors concours. — Le gagnant d'un prix dans le concours de 1873 reculera d'un mètre; le gagnant de deux ...
Journal n°6480
du 4 décembre 1981
construction.
• ART. 9.
Les dispositions de Notre ordonnance n° 2.508, du 22 avril 1961, susvisée, modifiée, sont abrogées.
ART. 10.
Les dispositions réglementaires en vigueur relatives à l'urbanisme, la ...
Journal n°5493
du 11 janvier 1963
présentés par le Groupement dénommé ; « J-Club ;
Vu l'Ordonnance Souveraine a° 2930 du 30 novembre 1962, approuvant les dérogations apportées par lesdits statuts aux dispositions de la Loi n° 492 du 3 ...
Journal n°4797
du 12 septembre 1949
),
ANNONCES ET . INSERTIONS LÉGALES (p. 477 à 478).
OR»QNNÂNCE1 SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n* 71 du 1" septembre 1949 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 3.071 du 28 juillet 1945.
RAINIER
PAR LA ...
Journal n°5488
du 10 décembre 1962
septembre 1959, portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l'étranger, modifiée par Nos Ordonnances n° 2.164, du 9 janvier 1960, n° 2.213, du 10 mars 1960, n° 2.582, du 22 juillet 1961 ...
Journal n°7279
du 28 mars 1997
le di manche 26 octobre 1997 à 3 heures du matin.
Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines.
Pour les conditions d'envoi des dossiers, se reporter aux indications figurant ...
Journal n°1321
du 20 novembre 1883
Minima i 8.8110.11 6.71 7.81 9.71 9.6111.4
PRESSIONS BAROMÉTRIQUES
réduites à 0 de température
et au niveau de la mer.
9 h. midi I 3 h. 6 h. I 9 h.
du mat. i du soir du soir I du soir
agi o
z ...
Journal n°4956
du 29 septembre 1952
'Océanographie,
L'International Joint Commission on Oceattog'raMy s'est réunie à Monaco du 22 au 26 septembre sous la présidence du Docteur J.D.H. Wisetnan, du British Muséum 'do Londres. Les séances de travail se ...