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Journal n°4301
du 28 mars 1940
. Lerredcle (P.U.C.), 9'25"1/10 ; 3. Maccario (A.S.M.), 9'26" ; 4. Jatteaux. (Massilia-Club) ; 5. Durand (Central Niçois) ; 6. Chiorino (A.S.M.) ;
7. Blanc (N.U.C.) ; 8. Giordan (Central -Niçois). Relais 4 ...
Journal n°6885
du 8 septembre 1989
;
Vu l'avis publié au « Journal de Monaco » du 9 décembre 1988 ;
Notre Conseil d'État entendu ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 26 juillet 1989 qui Nous'a été communiquée par ...
Journal n°5109
du 5 septembre 1955
1955
Étude de Me À MUS] I: SErl Tl MO
Docteur en Droit, Notaite
26, avenue de la Costa - MoisIL-CARLo
Société financière Monégasque
au capital cle 22.500.000 francs
Siège social : 27 avenue ...
Journal n°3990
du 3 mai 1934
et à Monte-Carlo, actuellement sans domicile ni résidence connus, a été cité à comparaître personnellement, le mardi 22 mai 1934, à .9 heures du matin, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco sous ...
Journal n°6978
du 21 juin 1991
relative aux transports internationaux ferroviaires (ConF) faite à Berne le 9 mai 1980 (p. 678).
Ordonnance Souveraine n° 10.182 du 17 juin 1991 rendant exécutoire l'échange de lettres franco ...
Journal n°6400
du 23 mai 1980
Caisses Sociales Monégasques approuvées par le Gouvernement Princier (p. 551).
Circulaire n° 80-45 du 9 mai 1980 portant relèvement du S.M.I.C. (Salaire Minimum Interprofessionnel de Croissance) à compter ...
Journal n°6185
du 9 avril 1976
. horaire 1.367,60 F. mensuel
Salaire minimum garanti par catégorie après 3 mois d'ancienneté dans l'entreprise. suppléments :
A 8,25 1.436 F.
A' 8,30 1.444
B 8,40 1.462
C 8,52 1.482
C' 8,64 1 ...
Journal n°7868
du 11 juillet 2008
chaque véhicule mis en exploi-
Vendredi 11 juillet 2008 JOURNAL DE MONACO
tation à l’exception des véhicules mentionnés aux
articles 20 et 26.
ART. 9.
Le conducteur de tout véhicule soumis à l ...
Journal n°2952
du 13 octobre 1914
HORAIRE DES TRAINS
à dater du 30 septembre 1914
Marseille - Nice - Vintimille
STATIONS A B 55 omn. C 11131 expr D 53
omn. omn. 1 2 3 omn. 1 2 3 omn. omn.
1 2 3 1 2 3 1 2 3 1 2 3 1 2 3 ...
Journal n°8302
du 4 novembre 2016
PARQUET GENERAL (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Patricia GRIMAUD-PALMERO, Huissier, en date du 22 avril 2016, enregistré, le nommé :
- H. A. né le 13 février 1965 à Hammersmith (Grande-Bretagne), de C. et de D. C ...
Suivant exploit de Me Patricia GRIMAUD-PALMERO, Huissier, en date du 22 avril 2016, enregistré, le nommé :
- HACKING Adam, né le 13 février 1965 à Hammersmith (Grande-Bretagne), de ...
Journal n°8128
du 5 juillet 2013
Direction des
Services Fiscaux (p. 1358).
Ordonnance Souveraine n° 4.341 du 26 juin 2013 portant
nomination d’un Consul Général Honoraire de Monaco à
Antananarivo (République de Madagascar) (p. 1358 ...
Journal n°7940
du 27 novembre 2009
période restant à courir jusqu’au
terme des mandats des membres nommés par notre arrêté susvisé,
soit le 30 juin 2013.
ART. 3.
Les dispositions de notre arrêté n° 2009-26 du 18 septembre
2009 ...
Journal n°7170
du 24 février 1995
'article 3 des statuts relatif à la dénomination sociale qui
devient : MONTE-CARLO" ;
- de l'article 9 des statuts (actions) ;
- de l'article 10 des statuts (administration de la société) ;
- de l ...
Journal n°6876
du 7 juillet 1989
extraordinaires tenues à Monaco, les 9 janvier et 14 avril 1989 ;
Vu les articles 16 et 1"; de l'ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en corrunandite par actions, modifiés par la loi no 71 du 3 ...
Journal n°8267
du 4 mars 2016
Palais à Monaco, le trois décembre
deux mille quinze.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat
J. BOISSON.
484 JOURNAL DE MONACO Vendredi 4 mars 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.586 du 3 ...
Journal n°3733
du 27 juin 1929
pour la direction place Sainte-Dévote-place d'Armes, le boulevard Albert I" et la rue du Port
ART. 3.
Les infractions au présent Arrêté seront poursuivies conformément à la Loi.
Monaco, le 26 juin ...
Journal n°1726
du 1 septembre 1891
-Baptistin, fr.. c. Isnard, id.
PRESSIONS BAROMÉTRIQUES TEMPÉRATURE DE L'AIR
réduites à 0 de temprature
(Le thermomètre est exposé an nord)
et au niveau de la mer
9 h. midi' 3 h. 6 h. 9 h. .
mat. soir ...
Journal n°4826
du 3 avril 1950
lixécutit et tont inscrits, dés leur arrivée à Monaco, au Palais de S.A.9. tee-ince,
Principauté n adhéré, il y timuelqae temps, é la Commission Internationale de Police Criminelle,
22er========
Locaux ...
Journal n°4895
du 30 juillet 1951
d'exPulsion.
A. A. V.-A., né le 22 mai 1925 à Bapaume (P.-de-C.), de nationalité française, mécanicien, demeurant, an Vésinet (S. O.), un mois de Prison et cent francs d'amende (par définit) pour ...
Journal n°6470
du 25 septembre 1981
'alinéa a), contenir, une déclaration à cet effet.
c) [Sans changement]
4.7. à 4.17 [Sans changement]
RÈGLE 92
Correspondance
92.1 [Sans changement] 92.2 [Sans changement) 92.3 [Sans changement ...
Journal n°5373
du 26 septembre 1960
'ont adressés' à l'occasion de « mes fiançailles avec DDna Fabiola. J'y ai été très « sensible. »
Signé : BAUDOUIN.
804 JOURNAL DE MONACO Lundi 26 Septembre 1960
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n ...
Journal n°3804
du 30 octobre 1930
.
DIRECTION et REDACTION : ses. ministère du-État
ADMINISTRATION :
à. l'imprimerie de Monaco, place de la Visitation.
INSERTIONS :
Annonces : 3 francs la ligne.
Pour les autres insertions, on traite ...
Journal n°1719
du 14 juillet 1891
: ler, Niké; 2", Thérèse; 3e, Elan.
Les régates ont été favorisées par un temps splendide. C'est un grand succès à l'actif du Club de la Voile, qui les a si intelligemment organisées.
CAUSERIE ...
Journal n°2213
du 4 décembre 1900
en 3 parties avec Chœurs) G. Pierné. A. Miserere mei — B. Fête des fous et de l'âne
Une voix : M. ARNAUD.
c. Te Deum laudamus.
Tannhaiiser (Marche des Nobles) Wagner.
Avec les CH(EURS).
TIR ...
Journal n°5654
du 4 février 1966
.887, du 20 juillet 1962, n° 2.995, du 28 mai 1963, n° 3.180 et 3.182, du 11. mai 1964, n° 3.200, du 15 juin. 1964, n° 3.208, du 23 juin 1964, n° 3.218, dû 9 juillet 1964, a° 3.292, du 26 féVrier 1965 et n ...
Journal n°6657
du 26 avril 1985
;
Vendredi 26 Avril 1985 JOURNAL DE MONACO 437
Vu l'article 3 de l'ordonnance organique du 9 mars 1918 ;
Vu l'article 118 de la loi n° 783 du 15 juillet 1965 portant organisation judiciaire ;
Vu l ...
Journal n°5988
du 30 juin 1972
?articipalions el de Courtages » en abrégé « S,E.P.A.C. » (p. 463).
Arrêté Ministériel n° 72-162 du 9 juin 1972 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque « Compagnie Générale de ...
Journal n°8456
du 18 octobre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-842 du 10 octobre 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 2018-87 du 31 janvier 2018 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant le Venezuela.
traitements cruels, inhumains et dégradants de détenus à El Helicoide, une prison du SEBIN, et a été responsable de tels agissements.
22.
Alexis Enrique
Escalona Marrero
Date de naissance : 12 octobre ... personnes suivantes sont ajoutées à l'annexe de l'arrêté ministériel susvisé :
style='margin-left:2.85pt;border-collapse:collapse'> padding:4.0pt 2.85pt 4.0pt 2.85pt;height:3.0pt'> color ... procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant le Venezuela. ...
Journal n°4967
du 15 décembre 1952
. de Monaco, pour y être transcrite et affichée conformément à la Loi.
Monaco, le 15 décembre 1952.
Pour extrait :
Sig: J.-C. REY,
Étude de Me JI3AN-CHARLES REY Docteur efl Droit, Notaire
2 ...
Journal n°1874
du 3 juillet 1894
64.3x764.3 758.5 156.8 760. 762.2 750.» 21.8 21.7 20.9 21.0 21.0 23.3 20.8 23.1 22.3 21.8 21.3 21.6 24.1 21.2 24.4 21.7 21.6 20.8 20.5 25.6 23.4 22.5! 20.91 20.0; 20.421.3 22.1 21.8 19.8 19.9 19.9 ...
Journal n°2372
du 22 décembre 1903
soir. Arrivée à Nice, 3 h. 3 soir; Menton, 9 h. 4 soir.
Retour. Départ de Menton, 9 h. 21 matin ;
Nice, 10 h. 20 matin. Arrivée à Marseille, 1 h. 58 soir; Lyon-Brotteaux, 6 h. 57 soir ; Bourg, 8 h.33 ...
Journal n°3469
du 1 juillet 1924
'article 26 de la convention du 22 mars 1913, la rétrocessiOn à la Société Foncière de
Monte Carlo et de la Riviera de la concession octroyée à la Société des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers de Monaco ...
Journal n°8110
du 1 mars 2013
, modifiée par la
loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du
26 décembre 2003 et notamment les articles 5 et 13 ;
Vu l’article 25 § 2 de l’ordonnance organique du 9 mars
1918 ;
Vu ...
Débats 1971
du 31 décembre 1971
.
Sbulignant le caractère de gravité qui s'attache à la non-exécution d'un projet inscrit au programme d'équipement la Commission. rappelle que, d'après la loi n° 841 du 1 es. mars 1968 (article 9), «..es ...
Journal n°4302
du 4 avril 1940
'ARIETES
L'a Cité merveilleurè, C'est la ruche, par M. Pierre Mille.
PARTIE OFFICIELLE
ORDONNANCES SOUVERAINES
N° 2.4_22 LOUIS Il
PIIITC-nOL'IlVWP%Ie%E.:t170NLAC'C
'ÀvàiéOrdônflé et Ordonflins :
Un ...
Débats 1957
du 31 décembre 1957
extensivement
sançtion
sivement
construc
tions
çommission
documemation
XXe
Agache
égoûts
Essayors
oilà
propor
tions
elfet
reflexes
ripartition
SecteuP
Fontvieil
efforcerait
instantannées ...
149
247
2 9 3
3 2 7
302 ème SEANCE DU 4/3/1951 J.O.M. VU 22/4/1951 N° 5194
303 ème SEANCE DU 6/3/1957 J.O.M. DU 11/6/1951 N° 5202
304 ème SEANCE DU 4/7/1957 J.O.M. DU 30/9/1951 N° 5211
300 ...
Journal n°1901
du 8 janvier 1895
, 6 sur 6, premiers ; M. Briasco,
8 sur 9, troisième.
Les autres poules ont été gagnées par MM. Desmays et le chevalier David.
Vendredi 11 Janvier
POULE D'ESSAI. — 20 fr. chaque. — 1 pigeon â 26 ...
Journal n°6775
du 31 juillet 1987
'autorisation visée à l'article 9.
ART. 34.
Sera puni d'un emprisonnement de trois mois à un an et de l'amende prévue au chiffre 40 de l'article 26. du Code pénal ou de l'une de ces deux peines seulement, le gérant ...
Journal n°0622
du 24 mai 1870
concours le 22 mai courant. Elle organise polir le 26 un concours de musique auquel prendront part toutes les musiques des régiments de la 9e division, la musique du 2' régiment du génie de Montpellier et la ...
Journal n°7925
du 14 août 2009
admettant,
sur sa demande, une fonctionnaire à faire valoir ses droits
à la retraite anticipée (p. 4433).
Ordonnance Souveraine n° 2.319 du 3 août 2009 autorisant
l’acceptation d’une donation au ...
Journal n°0938
du 20 juin 1876
6 18 9»
5 03 6 26 9 09
3 22 5 20 6 43 9 23
3 28 5 26 6 49 9 29
3 49 5 50 7 07 9 47
5 58 7 40 soir soir
10 50 8 16
soir soir
486 mixt. 488 dirt. 492 mixt. 491 mixt. 498 mixt ...
Journal n°8212
du 13 février 2015
JOURNAL DE MONACO 369
- inférieur ou égal à 7 km parcourus : 6,26 €
- supérieur à 7 km et inférieur ou égal à 8 km : 6,05 €
- supérieur à 8 km et inférieur ou égal à 9 km : 5,53 €
- supérieur à 9 km ...
Journal n°5152
du 2 juillet 1956
, 31
l'r Septunb. . au' 7
8 — . au 14
22 - au 21
2
15
. au 28
29 . au S
6 Octobre .. au 12
13 — au 19
20 — .. au 26
27 au 2
3 Novernb. . au '9
10 . au 16
17 . au 23 ...
Journal n°1111
du 21 octobre 1879
A PARTIR D7 26 MAI 1379. --- CER7IOE Z1Tt
Ligne de MARSEILLE à MONACO et à GÊNES.
0 PRIX DES PLACES
le cl. 2° cl. 3e cl.
Ilmoommour mr•^•^•^^•
240
173
47
16
11
9
7
29 55
21 30
5 ...
Journal n°5702
du 6 janvier 1967
des Inspecteurs des industries pharmaceutiques (p. 3).
Arrêté Ministériel n° 66-335 du 20 décembre 1966 portant inscription, modification ou radiation aux tableaux A, 13 et C, des substances ...
Journal n°1931
du 23 juillet 1895
758.5 757.8 757.1 757.» '758.» 757.9 757.» 756.9 756.2 757.1 757.» 757.» 756.» 757.2 '756.1 24.» 21.5 28.2 24.9 23.9 id. id.
18 756.7 24.5 21.6 21.5 21.3 25.1 25.2 24.9 24.3 27.9 26.3 ...
Journal n°7876
du 5 septembre 2008
loi
n° 1.276 du 26 décembre 2003 et notamment les
articles 5 et 13 ;
Vu l’article 25 § 2 de l’ordonnance organique du
9 mars 1918 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 403 du 15 mai 1951 ...
Journal n°5248
du 5 mai 1958
de 8.00 à 9.000 Frs 27. Frs,
de 9.00 à I0.000 Frs 28 Frs
de 0.00 à 11.000 Frs 29 Frs
(le 1.00 à 12.000 Frs 31 Frs
de 2.00 à 13.000 Frs 33 Frs
de 3.00 à 14.000 Frs 35 Frs
(le 4 ...
Journal n°4554
du 25 janvier 1945
séance du 22 décembre 1944:
ARTICLE PP-9.IIER.
Dans toute Société.anonyme ou en commandite par actions, lorsqu'un associé fait un apport qui ne consiste pas en numéraire ou stipule à son profit des ...
Journal n°4063
du 26 septembre 1935
Morceaux
(pour ragoûts et -daube)
Poitrine, plate-côte, gite-gite, viande
hachée 3à 7
Morceaux de Choix (pour grillades et rôtis)
Faux-filet, rumsteck, uranche, entre-
côte 9 à 11
Filet 15 ...
Journal n°6853
du 27 janvier 1989
100 m2 20,47 F 16,07 F
2 C 31,30 F 70 m2 18,58 F 14,87 F
2 D 29,67 F 60 m2 17,77 F 14,10 F
3 A 28,58 F 50 m2 17,08 F 13,56 F
3 B 26,86 F 40 m2 15,79 F 12,48 F
4 24,14 F 35 m2 12,48 F 9,87 F ...
Journal n°4726
du 6 mai 1948
.667, du 25 avril .1948, Portant Mmtilnation d'un Vice-Consul de la Principauté à l'étranger (p. 302). -
Ordonnance Souveraine no 3.668, du 26 avril 1448, porion, suppression des. taux majorés des taxes ...
Journal n°5675
du 1 juillet 1966
•Mrande-bretagae) eapplique en réalité à M.C.R., né le 18 avril 1932 à .gantiago-du-Chili;
— 0.1D., i3é le 21 décembre 1926 à Lucca (Italie), de nationalité italienne, demeurant à Lucca, a été condaniné à quinze jours d ...
Journal n°7765
du 21 juillet 2006
Médecins Généralistes - 3' trimestre 2006 Modification (p. 1325).
MAIRIE
Avis de vacance n° 2006-061 d'un poste de Puéricultrice-Directrice à la crèche de Monaco-Ville au Service d'Actions Sociales et de ...
Journal n°2814
du 12 mars 1912
DES VIOLETTES (série). Le Comte T. Czernin à 24 mètres, tuant 9 sur 9, premier ; M. Goncette à 26 m. 1/4, tuant Io sur 12, deuxième ; M. Watson à 24 mètres, tuant 9 sur 12, troisième ; M. Davies à 24 ...
Journal n°6353
du 29 juin 1979
souveraines n", 390 du.13 avril 1951, n'-'928
du 27 février .1954, n7,992 du 24 juillet 1954, n'...1844 et 1:847
du 7 août I958, n° 2.543 du 9 juin 1961, n' 1.951 du 22 Janvier, 1963; n' 3.265 du 24 ...
Journal n°7237
du 7 juin 1996
société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. r-*M,tt)Est" (p. 856).
Arrêté Ministériel n" 96-243 du 3 juin /996 autorisant la modification des statuts de la société anonytne monégasque dénommée n ...
Journal n°0764
du 11 février 1873
.
ALFIIEILGABRIÉ, Rédacteur-Gérant.
MOU V EMENT DU PORT DE MONACO.
Arrivées du 3 Mi 9 Février 1873.
MENTON. b. Coeur-sincère, français, c. Saissy, f. vides CETTE. brick-g. St-Michel Archange, id. c. Putzi ...
Journal n°6165
du 21 novembre 1975
qui Nous ont été présentées par le Sieur I3ernard MICHEL et la Dame Jeanne LANDUCCI, son épouse, tendant à leur admission parmi Nos Sujets;
Vu la Constitution du 17 décembre 1962;
Vu les articles 9 ...
Journal n°6348
du 25 mai 1979
, du mercredi .26 juin 1979 à 8 heures au mardi 3 juillet 1979 à 14 heures, sur (dure la longueur du Quai des Etats-Unis, sur la nouvelle voie portuaire dans sa partie comprise entre ledit Quai et le ...