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Journal n°7757 du 26 mai 2006
loi. ART. 3. Une ampliation du présent arrêté, en date du 22 mai 2006, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat. Monaco, le 22 mai 2006 Le Maire, G. MARSAN. AVIS ET COMMUNIQUÉS ...
Journal n°7180 du 5 mai 1995
'exécution de la présente ordonnance. Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-cinq avril mil neuf cent quatre-vingt-quinze. RAINIER. Par le Prince, Le Secrétaire d'É,Fat J.-C. MARQUET. L'article 3 (le ...
Journal n°3747 du 3 octobre 1929
lundi, mercredi, vendredi, le soir, de 7 h. 3o à 9 h. 3o. Les familles ont un grand intérêt à faire suivre les cours de l'Ecole de Dessin à leurs enfants; de même les patrons, à leurs apprentis. Ces ...
Journal n°6978 du 21 juin 1991
relative aux transports internationaux ferroviaires (ConF) faite à Berne le 9 mai 1980 (p. 678). Ordonnance Souveraine n° 10.182 du 17 juin 1991 rendant exécutoire l'échange de lettres franco ...
Journal n°1897 du 11 décembre 1894
' Rappelons à nos lecteurs que la saison théâtrale commencera au Casino le samedi 22 décembre par la Timbale d'argent, opérette en 3 actes de Vasseur, avec Mmes Théo, Montbazon, Cellini ; MM. Roux, Buislay ...
Journal n°2311 du 21 octobre 1902
le prévenu à la sanction des tribunaux répressifs, que de difficultés à surmonter, que d'obstacles à franchir, que de questions à résoudre I C'est un lieu commun que de parler de l'augmentation du ...
Journal n°2278 du 4 mars 1902
seront rendus INSERTIONS: Réclames, rio cent. la ligne ; Annonces, 25 cent. Pour les autres insertions, ou traite 'de gré à gré S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine PARTIE OFFICIELLE S. A. S ...
Journal n°4497 du 23 décembre 1943
pourra ni L'employeur, ainsi que l'employé étranger, qui contreviendraient aux dispositions de la présente Loi, seront, sans préjudice des sanctions acintinistratives, passibles d'une amende de 25 à 500 ...
Journal n°5764 du 15 mars 1968
'enregistrement applicable aux opérations immobilières soumises à la taxe sur la valeur ajoutée (p. 230). ORDONNANCES SOUVERAINES Ordonnance Souveraine n° 3.980 du 29 février 1968 sur la Contmission Supérieure des Comptes ...
Journal n°0764 du 11 février 1873
. ALFIIEILGABRIÉ, Rédacteur-Gérant. MOU V EMENT DU PORT DE MONACO. Arrivées du 3 Mi 9 Février 1873. MENTON. b. Coeur-sincère, français, c. Saissy, f. vides CETTE. brick-g. St-Michel Archange, id. c. Putzi ...
Journal n°7208 du 17 novembre 1995
'État : J.-C. MARQUET. ARRÊTÉS MINISTÉRIELS Arrêté Ministériel n° 95-478 du 9 novembre 1995 portant revalorisation du taux des allocations familiales à compter du I" octobre 1995. Nous. Ministre d ...
Journal n°4901 du 10 septembre 1951
substances véné- neuses ci-dessous : - Acétyldihydrocodéine ; - Dihydrocodéine, - Hydroxy.3 N-Méthylinorphiname. «TABLEAU C» Sont inscrites à ce tableau les substances vénélieuses ci ...
Journal n°1760 du 26 avril 1892
TRENTE—CINQUIÈME ANNÉE — N° 1760 13.urea,uz ; Ru (1.9. 119p..aine , 22 Mardi 26 Avril 1892 Politique, Littéraire et Artistique JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE MARDI ABONNEMENTS: MONACO ...
Journal n°6135 du 25 avril 1975
pourront être majorés du service dont le taux ne pourra être supérieur à 15 %. 356 JOURNAL Vendredi 25 Avril 1975 JOURNAL DE MONACO 357 CATÉGORIES .« Ai> « B « C » 7,50 6,70 6,25 8,3G 7,50 6 ...
Journal n°1983 du 14 juillet 1896
, avenue de la Gare MONACO-CONDAMINE PARFUMERIE DE MONTE CARLO U43 c!) U3 Fournisseur breveté de S. A. S. le Prince de Monaco PRODUITS SPÉCIAUX VIOLETTE DE MONTE CARLO MUGUET DE MAI BOUQUET ...
Journal n°2318 du 9 décembre 1902
fils à Triebschen ; enfin l'éblouissante ouverture du Carnaval, de Dvorak, dont c'était la première audition, et qui servit dignement de bouquet à cette belle séance de grand art. Nous ne pouvons que ...
Journal n°1658 du 13 mai 1890
manuscrits non insérés seront rendus INSERTIONS: Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, • 25 cent. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine Monaco ...
Journal n°6869 du 19 mai 1989
Palais à Monaco, le neuf mai mil neuf cent quatre-vingt-neuf. RAINIER. Par le Prince, Le Secrétaire d'Etat J.-C. MARQUET. Ordonnance Souveraine n° 9.471 du 9 mai 1989 portant nomination du ...
Journal n°0201 du 13 avril 1862
'ÉTaailencia les frais de poste en sus. DATES THERMOMÈTRE CENTIGRADE 8 asunEs 2 HEURES 6 HEURES 6 Avril 7 -24r 18 0 20 3 • 19 i 18 17 4 hi. 22 0 16 5 23 0 '15 3 Q2 0 16 1 8 id. 9 id. Monaco ...
Journal n°0844 du 1 septembre 1874
15 12 33 2 08 5 50 9 0° 47 5 75 4 30 3 15 Cannes 11 28 1 43 3 15 G 47 10 04 7 19 173 21 30 16 » 11 70 Toulon 12 04 4 12 7 30 720 soir. soir. 240 29 55 22 15 16 25 ...
Journal n°4701 du 13 novembre 1947
° 2.468), 9 septembre 1941 (n" 2.523), 18 jamier 1947 (n° 3.382) et 12 mars 1947 (n° 3.418) Avorte Ordonné et Ordonnons ARTICLE PREMIER. Les droits relatifs à l'essai'des Ouvrages en métaux ...
Journal n°5760 du 16 février 1968
-Kinésithérapeutes : BARRAI, Pierre Aut. du 22. 8.1952 BROUSSE Charles A.M. du 10. 1:1956 AORAPIOTIS Georges » 5. 9.1957 LEORAND Micheline » 17. 2.1961 PERIER Marc » 5. 7.1962 SAURF,T André » 3 ...
Journal n°0636 du 30 août 1870
; par la poste, fr. t 20. DÉPARTS SOIR il Cf . 12 30 12 40 12 49, 12 56 1 9 1 17 1 24 1 37 5 6 22 5 32 5 44 5 57 6 5 6 16 6 29 II. M. 8 35 8 45 8 56 9 3 9 16 9 24 9 ...
Journal n°5768 du 12 avril 1968
'argent »,, ART. 7. Les alinéas b et c de l'article 6-IA de l'annexe à Notre Ordonnance n° 3.935, du 28 décembre 1967, susvisée, sont modifiés et complétés ainsi qu'il suit « b — Les transports de marchandises ...
Journal n°1013 du 27 novembre 1877
mat. 759.» 752.8 746.4 754.. 751.3 758.7 750.» 747.1 753.9 750.e 753.1 753.3 740.5 740.» « davoie enfouy' en terre deuxpolyeenuxpri .avoient « desquirré et rongn'ye à leirrs (lens ungrtit ...
Journal n°8010 du 1 avril 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-177 du 25 mars 2011 modifiant l’arrêté ministériel n° 2011-118 du 8 mars 2011 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Libye.
sanctions conformément au point 22 de la résolution 1970 dudit Conseil de sécurité (2011) ou aux paragraphes 19, 22 ou 23 de la résolution 1973 (2011) du CSNV. 1. QADHAFI, Aïcha Mouammar Date de ... sanctions conformément au point 22 de la résolution 1970 dudit Conseil de sécurité (2011) ou aux paragraphes 19, 22 ou 23 de la résolution 1973 (2011) du CSNV. 1. QADHAFI, Aïcha Mouammar Date de ...
Journal n°0170 du 8 septembre 1861
9.8 23 23 7 7 7 id. 3 21. 2'2 , It id. Monaco, k 8 Septembre 1861. Des ailes, des ailes, des ailes I dit Rückert dans sa ballade; ; Des chemins, des chemins, des chemins ! Disens ...
Journal n°4146 du 15 avril 1937
'une amende de seize à mille francs. ART. 9. Les peines prévues aux articles 3, 4, 5, 6, 7, 8, n'exclueront pas les sanctions administratives, telles que le retrait de l'autorisation ou de la licence qui ...
Journal n°6075 du 1 mars 1974
Général à exercer ses fonctiom dans la Principauté. RAINIER III PAR LA 3RACB DE DIEU. PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Commission consulaire en date du 17 décembre 1973, par laquelle Sa Majesté ...
Journal n°8105 du 25 janvier 2013
Arrêté Municipal n° 2013-0211 du 21 janvier 2013 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion de travaux d’intérêt public
dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ; Arrêtons : Article Premier. Du lundi 11 février à 08 heures au vendredi 3 mai 2013 à 22 heures, la ... dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ; Arrêtons : Article Premier. Du lundi 11 février à 08 heures au vendredi 3 mai 2013 à 22 heures, la ...
Journal n°0163 du 21 juillet 1861
.2 traile de gré 1 gré 'pour les aubes insepOeffl' E TA T THERMOMÈTRE CENTIGRADE -VENTS t:l atmosphère `1'ircaJuns 22 2 7. I . 2i 3 beau 6 9 - Ét O id. id.nalil 2 ux de pluie ...
Journal n°5606 du 5 mars 1965
conditions d'entrée et de séjour des étrangers). - C.J. née le 22 mai 1909 à Lesegno (Italie), de nationalité italienne, employée de maison, demeurant à Monte-Carlo, a été condamnée à 15 jours d ...
Journal n°8264 du 12 février 2016
services financiers (JO L 79 du 24.3.2005, p. 9) Directive 2008/25/CE du Parlement européen et du Conseil du 11 mars 2008 modifiant la directive 2002/87/CE relative à la surveillance ...
Journal n°5774 du 24 mai 1968
renseignements suivants : 1) date d'établissement de la fiche 2) nombre total de voyageurs à l'arrivée 3) répartition des voyageurs à l'arrivée : a) par nationalité b) par moyen de transport c) par ...
Journal n°5725 du 16 juin 1967
.218, du 9 juillet 1964, n° 3.291, du 26 février 1965 et n° 3.351, du 11 juin 1965; Avons Ordonné et Ordonnons M. Jorge Mario Delgado est nommé Vic&COnsul hbrioraire de Notre Principauté à San José ...
Journal n°2991 du 13 juillet 1915
. ; Trois mois, 3 fr. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré. ADMINISTRATION : Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus. Les Abonnements partent des 1" et 16 de chaque mois. à l ...
Journal n°1321 du 20 novembre 1883
Minima i 8.8110.11 6.71 7.81 9.71 9.6111.4 PRESSIONS BAROMÉTRIQUES réduites à 0 de température et au niveau de la mer. 9 h. midi I 3 h. 6 h. I 9 h. du mat. i du soir du soir I du soir agi o z ...
Journal n°5569 du 26 juin 1964
consulaires à l'étranger, modifiée par Nos Ordonnances n° 2.164, dti 9 janvier 1960, n° 2.213, du 10 mars 1960, n° 2.582, du 22 juillet 1961, n° 2.620, du 23 août 1961, no 2.718, du 23 décembre 1961, no 2 ...
Débats 1957 du 31 décembre 1957
extensivement sançtion sivement construc tions çommission documemation XXe Agache égoûts Essayors oilà propor tions elfet reflexes ripartition SecteuP Fontvieil efforcerait instantannées ... 149 247 2 9 3 3 2 7 302 ème SEANCE DU 4/3/1951 J.O.M. VU 22/4/1951 N° 5194 303 ème SEANCE DU 6/3/1957 J.O.M. DU 11/6/1951 N° 5202 304 ème SEANCE DU 4/7/1957 J.O.M. DU 30/9/1951 N° 5211 300 ...
Journal n°7465 du 20 octobre 2000
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
THEATRE PRINCESSE GRACE le 21 octobre, à 21 h et le 22 octobre, à 15 h, "La Maison Teulier" comédie de Guy de Maupassant les 27 et 28 octobre, à 21 h, Comédie "Mariages et conséquences ... THEATRE PRINCESSE GRACE le 21 octobre, à 21 h et le 22 octobre, à 15 h, "La Maison Teulier" comédie de Guy de Maupassant les 27 et 28 octobre, à 21 h, Comédie "Mariages et conséquences ...
Journal n°1949 du 26 novembre 1895
OFFICES du Dimanche 24 novembre 1895, à la fin d'Avril 1896 DIMANCHES ET FÊTES DE PRÉCFPTE Messes basses à 6 h. et 8 h. 1/4. Grand'Messe à 9 h. 1/2. Dernière Messe à 11 heures. A 3 h. 1/2 du ...
Journal n°6455 du 12 juin 1981
ayant enfreint la réglementation sur la circulation routière. Domiciliés à Monaco Mile C. G. : 3 mois pour refus de priorité à piéton (accident corporel) ; M. F. P. : 4 mois pour défaut de maîtrise ...
Journal n°3045 du 25 juillet 1916
JOURNAL DE MONACO BAINS DE MER DE MONACO PLAGE DE LARVOTTO Etablissement ouvert tous les jours de 7 h. du matin à midi et de 3 à 6 h. î du soir re9e,c LEÇONS DE NATATION DOUCHES (jet ou ...
Journal n°2207 du 23 octobre 1900
. La Chancellerie est ouverte tous les jours non fériés, de 9 heures et demie à 11 heures et demie du matin et de 2 heures à 3 heures et demie du soir. A partir du ler novembre, le Petit Monégasque ...
Journal n°6554 du 6 mai 1983
que la c;rculation des piétons à l'occasion du 41ème Grand Prix Automobile et des épreuves annexes (p. 423). Arrêté Ministériel n° 83-215 du 3 mai 1983 fixant le tarif de remboursement des prestations ...
Journal n°0419 du 24 juin 1866
, 11 ; à Menton au bureau des Messageries Impériales. 17 juin. 758 93 13 % 18 — 756 56 12 9 19 -- 762 03 11 3 20 763,0%12 5 21 760 38 15 22 — 760 MI 23 — 761 83 1% 5 23 5 23 6 22 7 ...
Journal n°5918 du 26 février 1971
insertion " SUD PUBLICITÉ" (société anonyme monégasque) Suivant acte reçu par Me L.-C4 Crovetto, notaire à Monaco, le 22 juillet 1970, réitéré le 15 février 1971, Monsieur Georges-Pierre-Henri JIOFFREDY ...
Journal n°2998 du 31 août 1915
Messieurs les porteurs (l'actions et d'obligations de la Société Nouvelle de la Brasserie de Monaco sont informés que le coupon 9 des obligations et le coupon 3 des actions seront mis en paiement à partir du ...
Journal n°7106 du 3 décembre 1993
'une pièce, cuisine, salle d'eau, w.c. Le loyer mensuel est de 2.870 F. - 22, rue Bellevue, 2ème sous-sol à droite, composé de 3 pièces, cuisine, bains, terrasse. Le loyer mensuel est de 6.500 F. Le ...
Journal n°3565 du 6 mai 1926
, 3 fr. ADMINISTRATION : Pour les autres 'insertions, on traite de gré à gré. Pour l'ÉTRANGER, les frais cle poste en sus. Lel Abonnements partent des 1" et 16 de chaqus mois. a l'Imprimerie de ...
Journal n°7157 du 25 novembre 1994
jour. "3°) - Préoccupée de sécurité, de paix et de prospérité, - ce qui suppose l'union de tous - , l'Oraison n'a pas voulu oublier enfin la liberté religieuse. "Cette liberté, 1'Eglise la demande ...
Journal n°6134 du 18 avril 1975
et du XVIle Grand Prix «Monaci9 F 3 » (p. 337). Arrêté Ministériel n° 75-147 du 11 avril 1975 réglementant le survol du territoire utOnégasque à l'occasion du XXXIII° Grand Prix Automobile et du XVII ...
Journal n°2322 du 6 janvier 1903
liberté à la condition qu'elle transmette aux Français les menaces étrangères. Puis, c'est la nuit du 9 août, aux Tuileries d'abord, qui abritent l'agonie çle la royauté, chez Théroigne ensuite, dont les ...
Journal n°8276 du 6 mai 2016
de l'intéressé, mentionnée en marge des actes de l'état civil conformément à l'article 14 de l'ordonnance du 25 avril 1929. ART. 3. Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services ...
Journal n°5353 du 9 mai 1960
. 378 JOURNAL DE MONACO Lundi 9 Mai 1960 ART. 2. Sont approuvés les nouveaux statuts de la Société tels qu'ils résultent de l'acte reçu par Me A. Settimo, notaire, en date du 22 décembre 1959. ART ...
Journal n°5093 du 16 mai 1955
de LL.AA.SS. le Prince Pierre et la Princesse Antoinette, a assisté le 9 mai 1955 à la messe de requiem célébrée à la Cathédrale de Monaco, à l'occasion du sixième Anniversaire de la mort de S.A.S. le ...
Journal n°6848 du 23 décembre 1988
). SOMMAIRE ORDONNANCES SOUVERAINES Ordonnance Souveraine no 9.302 du 23 novembre 1988 portant norninalion d'une Dactylographe comptable à l'Office des Emission.s de Timbres-Poste (p. 1272). Ordonnance ...
Journal n°3854 du 8 octobre 1931
REDACTION: au Ministère d'Etat ADMINISTRATION : à l'Imprimerie de Monaco, Place de la, Visitation. INSERTIONS : Annonces : 3 francs la ligne. Pour les autres Insertions, on traite de gré à gré. S ...
Journal n°0932 du 9 mai 1876
» 70 » 55 » 90 1 85 » 35 » 65 1 30 Monaco 7 19 9 06 1 19 3 22 4 51 6 50 11 51 1 20 13 55 9 65 Monte Carlo 2 22 soir Oti 1 3'1 3 28 4 58 7 01 ..... 2 45 13 55 85 90 55 9 65 1 30 » 65 » 35 Menton ...
Journal n°1751 du 23 février 1892
dizaines doit être nécessairement la moitié de 16, c'est-à-dire 8. Nous avons donc 8 et 9, le premier comme dizaines, le second comme unité. Or, comme nous avons dit que le premier chiffre, celui des mille ...

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