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Journal n°4019
du 22 novembre 1934
Ordonné et Ordonnons :
Est renouvelée la délégation donnée, par Notre Ordonnance n° 1514 du 9 novembre 1933, à M. Jacques-Marie-Emile de Monseignat, Juge suppléant, aux fins d'assister le Procureur ...
Journal n°4465
du 13 mai 1943
'Administration.
AGELICE IVICIIPISTÉROLO
1V1 C) 1\1 A. G C)
3, gue eapoline œ'élé)Pb• 022-4s
Ventes Achats - Locations
GÉRANCE D'IMMEUBLES
PRÊTS HYPOTHÉCAIRES
Transactions Immobilières et Commerciales ...
Journal n°0278
du 11 octobre 1863
regrettait de:S'y éttre rendu ; nul n'aurait voulu céder sa place et se retirer. C'est que cette société chorale .a déjà signalé son mérite et prouvé son savoir faire dans plus d'une circonstance. La hampe de ...
Journal n°6763
du 8 mai 1987
'un mois.
L'échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices majorés extrêmes 223-282.
Les candidats devront adresser à la Direction de la Fonction Publique - B.P. N. 522 - M.C. 98015 Monaco ...
Journal n°1576 [= n°1586]
du 25 décembre 1888
qu'on n'a pas dit, c'est que ce magnifique palais, entouré d'un parc immense, a été jusqu'à, la Révolution une des résidences ,deS Princes de Monaco dans la capitale de la France.
Cet hôtel, bâti dé ...
Sommaires 1978
du 31 décembre 1978
'enSeignement technique dans les établissements scolaireS (p. 96).
. •
Ordonnance Souveraine n°'6.184 portant ndirtiridiién d'un appariteur à la 6.280 3 Février 1978
DirectiOn des Services Judiciaires (p. 96 ...
Journal n°6873
du 16 juin 1989
quatre-vingt-neuf.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 9.496 du 7 juin 1989 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite ...
Journal n°3067
du 26 décembre 1916
'accompagner) soit pressé de .s'en retourner à Paris, quoique je l'invite d'ailleurs de pousser son voyage jusqu'à Monaco, dut-il n'y rester que vingt-quatre heures pour ma satisfaction, et c'est avec le dit sieur de ...
Journal n°5918
du 26 février 1971
base au calcul de la Hmutiératiim mensuelle minimale du personnel des cabinets d'architectes, à compter du ler juin 1970. (p. 144).
Circulaire n° 71-13 du 22 février 1971 rappelant les taux minima des ...
Journal n°1191
du 10 mai 1881
'infortunes.
CHRONIQUE DU LITTORAL
Nice. — M. le chef de gare informe les journaux que le train rapide supplémentaire, partant de Nice à midi 9 minutes pour Paris, sera continué jusqu'au 22 mai inclus.
Villefranehe ...
Journal n°7056
du 18 décembre 1992
Consulats ;
Vu Notre ordonnance no 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l'étranger ;
Vu Notre ordonnance n° 9.331 du 22 décembre 198.8 portant ...
Journal n°7186
du 16 juin 1995
droite composé de 3 pièces, cuisine, salle d'eau, w.c.
Le loyer mensuel est de 3.650 1".
-- 9, boulevard Charles III - 3"- étage composé de 2 pièces, cuisine, w.c., cave.
Le loyer mensuel est de 2 ...
Annexes 1990
du 31 décembre 1990
.12788
ASSOCIATION INTERNATIONALE POUR UN SPORT SANS VIOLENCE - A.I.C.V.S. - Stade Louis Il -. Avenue Prince Héréditaire Albert MONACO (Principauté de Monaco).
Produits et services désignés : Classe 9 : Appareils et ...
Journal n°7625
du 14 novembre 2003
(JO L 106 du 29/04/2003 p.9).
Règlement (CEE) n° 2309/93 du Conseil du
22 juillet 1993 établissant des procédures communautaires pour l'autorisation et la surveillance des médicaments à usage humain ...
Journal n°1937
du 3 septembre 1895
TRENTE-HUITIÈME ANNÉE N° 1937 Bureaux : Rue de Lorraine, 22 Mardi 3 Septembre 1895
i11111^^^^•^mmennwamme .......1.1111111.10^11111111111M1^1^11^11^^^11.1101.1.11111111.1•1^110111111M111, r ...
Journal n°7844
du 25 janvier 2008
Assurances IARD à la société MMA IARD (p. 121).
Arrêté Ministériel n° 2008-37 du 22 janvier 2008 portant dissolution de l'association dénommée «Union Club de Bridge» (p. 122).
ARRÊTÉ DE LA DIRECTION
DES ...
Journal n°3002
du 28 septembre 1915
. Vialon, huissier à Monaco, du 9 décembre 1914. Cinq Actions de la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers de Monaco, portant les n" 22.232, 22.936, 22.953, 43.411, 43.412.
Exploit de ...
Journal n°0435
du 14 octobre 1866
; c'est la nouvelle et l'étonnement du jour.
Envoyez-nous un chargement de branches d'oliviers.
Cette semaine est une semaine heureuse, en vérité.
Aucun caissier n'est parti pour l'Amérique. Et à ...
Journal n°3362
du 6 juin 1922
législation sur les fraudes (vin) : 25 francs d'amende (par défaut).
S. M.-V., veuve C., née à Tende, province de Cuneo (Italie), née le 6 mars 1885, laitière, demeurant à Eze. — Infraction à la législation ...
Journal n°1988
du 18 août 1896
-être est-ce un ancien confrère. N'insistons pas.
— Quel est ce magnifique mail-coach qui s'avance vers nous ?
— C'est un équipage à M. Revillon, le grand fourreur de la rue de Rivoli à Paris. En voilà un ...
Journal n°6887
du 22 septembre 1989
ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le quatorze septembre mil neuf cent quatre-vingt-neuf.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat : J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 9.573 du 14 ...
Journal n°2193
du 17 juillet 1900
Sérénissimes ont fait adresser à M. Glaize l'exp*ression de leur sympathie et de leur satisfaction.
C'est dimanche prochain 22 juillet, que commencera, sur la promenade Sainte-Barbe, la série annuelle des ...
Journal n°2096
du 13 septembre 1898
France — a décidé de réserver la somme de 638 francs 05 centimes pour être distribuée aux oeuvres de bienfaisance de la Principauté. C'est donc une somme ronde de 3,000 francs qui a été adressée à la ...
Journal n°5336
du 11 janvier 1960
SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Loi n° 637, du 11 janvier 1958, tendant à créer et à organiser la Médecine du Travail
Vu l'Ordormance Souveraine n° 1.857, du 3 septembre 1958, relative à l'organisation et au ...
Journal n°1918
du 23 avril 1895
spectateurs ;
Promière course. - Prix du Vélo-Sport (bicyclettes). - Réservée aux membres du V. S. N., championnat de vitesse. 3,000 mètres, 9 tours, 3 prix.
ler, croix de champion v. ; 26, médaille vermeil ...
Journal n°7168
du 10 février 1995
monégasque dénommée Somoorco S.A.M." (p. 151).
Arrêté Ministériel n° 9.5-20 du 1" février 1995 abrogeant an arrêté ministériel autorisant un pharmacien d'officine à employer un pharmacien-assistant (p. 152 ...
Journal n°8031
du 26 août 2011
détachement en Principauté d’un Enseignant dans les établissements
d’enseignement (p. 1742).
Ordonnance Souveraine n° 3.359 du 21 juillet 2011 portant nomination
d’un Administrateur Principal à la ...
Journal n°6888
du 29 septembre 1989
personnel ;
Vu les justifications produites à l'appui de cette demande, conformément aux dis?ositions de l'article 9 ter de l'ordonnance souveraine n° 3.731 du 28 juillet 1948, susvisée ;
Vu les avis des ...
Journal n°2793
du 31 octobre 1911
4 7
JOURNAL DE MONACO 3
C'est à nos yeux sa base, sa raison d'être. Dieu nous préserve de l'équité des parlements ! L'intérêt du justiciable est que l'action du magistrat ne puisse évoluer qu ...
Journal n°8264
du 12 février 2016
0). 353 ci p. 371).
Annexe au Journal de Monaco
Publication n° 239 du Service de la Propriété Industrielle -
C. 1 à 142).
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 5.701 du 2 février ...
Journal n°4955
du 22 septembre 1952
.
Monaco, le 22 septembre 1952.
A' N C
(Première Insertion)
••^•^^•••••11.à.
Selon contrat du 29 décembre 1951 enregistré Mele LIN YANG SHIH épouse GEE a donné, en • gérance à Min° VISCONTI Léonie ...
Journal n°4503
du 3 février 1944
février 1942, sus-visé, portant taxation
du lait entier, est abrogé. ART. 2.
Le prix du lait 'à la consontmation est fixé comme suit :
Lait standard paSteurisé, le litre .... Fis 9 's
• ART. 3.
MM ...
Journal n°7943
du 18 décembre 2009
Général honoraire de Monaco à San
José (Costa Rica) (p. 5222).
Ordonnance Souveraine n° 2.514 du 9 décembre 2009 modifiant
l’ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée,
portant ...
Journal n°0400
du 11 février 1866
-Gérant.
MOUVEMENT DU PORT DE MONACO
Arrivée.: du 3 au 9 février 1866.
NICE. h. V. Courrier Corse, français, c. Ricci, m. d.
ID. b. Empy ré, id. c. Pegazzano, id.
ID. b. St-Cristophe, id. e. Porcelle, id.
ID ...
Journal n°3322
du 6 septembre 1921
octobre : pour les garçons, à 8 heures du matin ; pour les jeunes filles, à 9 h. 3/4 du matin.
VARIÉTÉS
Les Aventures d'une Ambassadrice
de Louis XIV.
(Suite et fin.)
IV.
Le ministre, obsédé par ...
Journal n°7328
du 6 mars 1998
. 366),
Arrêté Ministériel 11°98-94 du 26 février 1998 autorisant M. Didier Mutes à exercer la profession d'expert-comptable (p. 367).
Arrêté Ministériel n° 98-9.5 du 2 IliarS ;998 portant ouverture d ...
Journal n°7028
du 5 juin 1992
présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-sept mai mil neuf cent quatre-vingt-douze.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 10 ...
Journal n°6355
du 13 juillet 1979
SOu?eraine n 6.597 d u lô juillet 197'9 portant nomina-
tion
cié Régie dés tabacs, allumettes; poudres et cartes à jouer (p. 701);
Ordonnance S.puveraine n° 6.598 du 10 jitillet-1979 portant ...
Journal n°3565
du 6 mai 1926
Statuts ;
Vu tes Ordonnances Souveraines des 5 mai 1895, 17 mai 1907 et 1.0 juin 1909 ;
Vu la Loi n° 71, du 3 janvier 1924 ;
Vu la délibération, en date du 22 avril 1926, du Conseil de Gouvernement ...
Journal n°0424
du 29 juillet 1866
, c'est-à-dire de la partie la moins fragile et qui demande actuellement le moins d'attention.
Qu'il vente ou qu'il pleuve, il n'aura plus à craindre ni la poussière, ni l'humidité. Quant à la ...
Journal n°6193
du 4 juin 1976
de la loi n° 455 du 27 juin 1947, modifié par la loi n° 960 du 24 juillet 1974 - 3° alinéa, chiffre 1 el", lettre « a) » et chiffre 2° -, à l'âge de soi xante-quatre ans est substitué l'âge de soixante ...
Journal n°8075
du 29 juin 2012
ORDONNANc ES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 3.801 du 4 juin 2012 portant nomination d’un
Commissaire Principal de Police, Chef de la Division de Police
Urbaine à la Direction de la Sûreté ...
Journal n°1673
du 26 août 1890
Régates les regrets de M. le Maire d'Antibes qui avait vainement attendu, avec son adjoint, le capitaine Thouvenel, jusqu'à plus de 3 heures.
Devant se rendre à Juan-les-Pins dont c'était la fête le jour ...
Journal n°4186
du 13 janvier 1938
succès qu'elle 'a obtenu durant trois cents représentations au Théâtre Daunou. C'est que cette pièce n'est pas seulement une comédie gaie comme elle se qualifie elle-même. Elle. comporte des person nages ...
Journal n°6424
du 7 novembre 1980
avril 1951, n° 928 du 27 février 1954, n°,992 du 24 juillet 19544 n° 1.844 et n° 1.847 du 7 août 1958, n° 2.543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3.520 du 26 ...
Journal n°2338
du 28 avril 1903
communications interocéaniques. Toutes réserves faites relativement à la sécurité des communications, il est indiscutable que des messages peuvent étre échangés en franchissant une distance de 3,000 milles, c'est-à ...
Journal n°1686
du 25 novembre 1890
.-M. vient de soumettre à l'homologation un nouveau tarif spécial P.V. n° 3, pour les fruits, légumes frais, oeufs, lait et fromages, qui annulerait celui du 1" février 1890.
EXCURSION SUR LE LITTORAL ...
Journal n°8238
du 14 août 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.448 du 6 août 2015 modifiant les
dispositions de l’ordonnance souveraine n° 3.647 du
9 septembre 1966 concernant l’urbanisme, la construction
et la voirie, modifiée (p. 2158 ...
Journal n°2989
du 29 juin 1915
' Vialon, huissier à Monaco, du 9 décembre 1914. Cinq Actions de la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers de Monaco, portant les n" 22.232, 22.936, 22.953, 43.411, 43.412.
Exploit de ...
Journal n°4416
du 11 juin 1942
.
_
De 18 à 19 .ans, : 3 15 151 20 630 -
De 19 à 20 ans : 3 55- 170 40 710
ART. 2.
Les taux fixés ci-dessus, s'entendent pour une durée normale de travail telle qu'elle résulte de la Loi n° 22 du ...
Journal n°8166
du 28 mars 2014
2014 modifiant
l’arrêté ministériel n° 78-5 du 9 janvier 1978 relatif à
l’immatriculation des véhicules automobiles (p. 671).
Arrêté Ministériel n° 2014-170 du 20 mars 2014 portant
application de ...
Journal n°6055
du 12 octobre 1973
'Ordonnance Souveraine n° 3.401 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances, signée à Paris le 18 mai 1963;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4,178 du 12 décembre 1968; Vu l ...
Journal n°0821
du 17 mars 1874
.Fornero,. ' 'id.
ST-TROPEZ. b. St-Joseph, id. c. Palrnaro, vin.
Départs du. 9 au 15 Mors 4874.
GOLFE JUAN. b. St-A tige, français, c. Forum,. s.liest: •
ID.: b. i(1. e. jovenceau,'
ID. b, l'Alexandre, id ...
Journal n°1936
du 27 août 1895
PRESSIONS BAROMÉTRIQUES
réduites à 0 de température et au niveau de la mer
9 h. 1 midi 3 h. 16 h. 9 h.
mat. soir soir soir
19 765.1 765.»
20 761.» 764.»
21 764.» 761.1
22 '761.1 761.6
23 764 ...
Journal n°7829
du 12 octobre 2007
, Shariff Omar; n) Haytham al-Kini ; o) Ahmed le Tanzanien ; p) Foopie ; q) Fupi; r) Ahmed, A; s) Al Tanzani, Ahmad; t) Bakr, Abu; u) Khabar, Abu]. Date de naissance : a) 14.3.1974; b) 13.4.1974; c) 14 ...
Journal n°0723
du 30 avril 1872
Savona 6 00 matin 8 40 matin 2 14 6 16 9 58 ..... • • • •
Altenga 7 35 4 56 9 58 3 50 7 48 soir .....
Vintimille arr. h. Rome' 10 22 103'i 7 42 12 10 6 35 soir 10 20 soir
départ h. Paris ...
Journal n°6837
du 7 octobre 1988
par S.A.S. le Prince Souverain de S.M. le Roi des Belges (p. 984).
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 9.256 du 27 septembre 1988 modifiant l'article 7 de l'ordonnance souveraine n° 3 ...
Journal n°2137
du 20 juin 1899
'enquête prescrite par les articles 2 et suivants de l'Ordonnance du 22 mai 1858, pour être ensuite statué par Nous conformément à l'article 7 de la même Ordonnance.
ART. 3
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Avocat ...
Journal n°3927
du 2 mars 1933
souveraineté de la Raison qui fut le miracle grec, n'aurait, aux yeux de l'orateur, fait accomplir aux homMes aucun véritable progrès. C'est l'ordinaire procès de l'intelligence. La question reste à débattre ...
Journal n°0606
du 1 février 1870
de plus de qualités qu'on n'en espérait d'une jument de sa taille. Novice a été réclamée pour 3,256 fr. 95.
Thabor, à M. Suchet, arrivé presque tête-à-tète, a été placé te et Poleaxe, à M. H. Macevoy ...