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Journal n°7693
du 4 mars 2005
Modifications aux statuts - " DIFAN "
(Nouvelle Dénomination : " EURO MACHINE SERVICE "
en abrégé " E.M.S. ") (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
simple décision du conseil d'administration. "
ART. 2.
" La société a pour objet tant en Principauté de Monaco qu'à l'étranger :
L'étude, l'achat, la vente (hors vente au détail, sans stockage ... simple décision du conseil d'administration. "
ART. 2.
" La société a pour objet tant en Principauté de Monaco qu'à l'étranger :
L'étude, l'achat, la vente (hors vente au détail, sans stockage ...
Journal n°8197
du 31 octobre 2014
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
S.A.R.L. HIRAMED
Monaco les 3 juin 2014, 26 juin 2014 et 1er juillet 2014, Folio Bd 96 R, Case 2, Folio Bd 119 V, Case 2 et Folio Bd 105 V, Case 1, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les ... Monaco les 3 juin 2014, 26 juin 2014 et 1er juillet 2014, Folio Bd 96 R, Case 2, Folio Bd 119 V, Case 2 et Folio Bd 105 V, Case 1, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les ...
Journal n°8413
du 21 décembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-1188 du 18 décembre 2018 portant fixation du calendrier des vacances scolaires pour l'année 2019/2020.
les élèves concernés, les vacances débutent à la suite de cette activité.
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en ... , les vacances débutent à la suite de cette activité.
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel de Gouvernement ...
Journal n°7418
du 26 novembre 1999
Augmentation du capital - Modification aux statuts -
"LABORATOIRES DISSOLVUROL" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
I - Aux termes d'une délibération prise à Monaco, au siège social, 11, rue du Gabian à Monaco, le 30 juillet 1999, les actionnaires de la société "LABORATOIRES DISSOLVUROL", réunis en assemblée ... I - Aux termes d'une délibération prise à Monaco, au siège social, 11, rue du Gabian à Monaco, le 30 juillet 1999, les actionnaires de la société "LABORATOIRES DISSOLVUROL", réunis en assemblée ...
Journal n°8160
du 14 février 2014
Délibération n° 2014-20 du 4 février 2014 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion de la mutuelle des collaborateurs de MT et MTI» présenté par Monaco Télécom SAM
territoire de la Principauté de Monaco signé le 26 septembre 2011 et annexé à l’ordonnance souveraine n° 3.560 du 6 décembre 2011 ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2010-638 du 23 décembre 2010 portant application ... territoire de la Principauté de Monaco signé le 26 septembre 2011 et annexé à l’ordonnance souveraine n° 3.560 du 6 décembre 2011 ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2010-638 du 23 décembre 2010 portant application ...
Journal n°8218
du 27 mars 2015
Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d’habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947
, quai Antoine 1er, au plus tard quinze jours après la publication de la présente insertion.
Monaco, le 27 mars 2015.
OFFRE DE LOCATION
D’un deux pièces sis 1, place Saint-Nicolas (Monaco-Ville), 2ème ... , quai Antoine 1er, au plus tard quinze jours après la publication de la présente insertion.
Monaco, le 27 mars 2015.
OFFRE DE LOCATION
D’un deux pièces sis 1, place Saint-Nicolas (Monaco-Ville), 2ème ...
Journal n°8159
du 7 février 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.698 du 30 janvier 2014 portant création d’une taxe perçue sur certaines boissons contenant de la caféine
par l’intermédiaire d’un professionnel.
ART. 2.
Le montant de la taxe est fixé au ler janvier de chaque année par arrêté ministériel.
ART. 3.
1. La taxe est due à raison des boissons mentionnées à l ... 3 ... par l’intermédiaire d’un professionnel.
ART. 2.
Le montant de la taxe est fixé au ler janvier de chaque année par arrêté ministériel.
ART. 3.
1. La taxe est due à raison des boissons mentionnées à l ...
Journal n°7750
du 7 avril 2006
Constitution de Société
Société en Commandite Simple S.C.S. " STIRANO & CIE "
dénomination commerciale " MONACO ELITE DESIGN "
est " S.C.S. STIRANO & CIE " et la dénomination commerciale " MONACO ELITE DESIGN ".
La durée de la société est de 50 ans à compter du 5 janvier 2006.
Le siège social est fixé à Monaco, " Le ... est " S.C.S. STIRANO & CIE " et la dénomination commerciale " MONACO ELITE DESIGN ".
La durée de la société est de 50 ans à compter du 5 janvier 2006.
Le siège social est fixé à Monaco, " Le ...
Journal n°8203
du 12 décembre 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-675 du 4 décembre 2014 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant à temps partiel
compter du 2 janvier 2015.
Art. 2.
L’arrêté ministériel n° 2007-295 du 8 juin 2007, susvisé, est abrogé à compter du 1er janvier 2015.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et ... compter du 2 janvier 2015.
Art. 2.
L’arrêté ministériel n° 2007-295 du 8 juin 2007, susvisé, est abrogé à compter du 1er janvier 2015.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et ...
Journal n°8203
du 12 décembre 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-676 du 4 décembre 2014 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant à temps partiel
janvier 2015.
Art. 2.
L’arrêté ministériel n° 2011-537 du 29 septembre 2011, susvisé, est abrogé à compter du 1er janvier 2015.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la ... janvier 2015.
Art. 2.
L’arrêté ministériel n° 2011-537 du 29 septembre 2011, susvisé, est abrogé à compter du 1er janvier 2015.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la ...
Journal n°7865
du 20 juin 2008
Modification aux statuts - "INTERCONTI"
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monaco
I.- Aux termes d'une délibération prise au siège social, à Monaco, 30 boulevard Princesse Charlotte, le 31 mars 2008, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée "INTERCONTI", réunis ... I.- Aux termes d'une délibération prise au siège social, à Monaco, 30 boulevard Princesse Charlotte, le 31 mars 2008, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée "INTERCONTI", réunis ...
Journal n°7792
du 26 janvier 2007
Société Anonyme Monégasque anciennement dénommée "MONACO SECURITE PRIVEE"
Augmentation de capital - Modification aux statuts
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monaco
1) Aux termes d'une délibération prise à Monaco, le 30 juin 2006, au siège social 2, boulevard Charles III, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée "MONACO SECURITE PRIVEE", réunis ... 1) Aux termes d'une délibération prise à Monaco, le 30 juin 2006, au siège social 2, boulevard Charles III, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée "MONACO SECURITE PRIVEE", réunis ...
Journal n°8398
du 7 septembre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.005 du 20 juillet 2018 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée.
'article 8 de l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966, modifiée, susvisée, et annexé à ladite Ordonnance, est remplacé par le modèle de garantie à première demande (annexe n° 2) ci-annexé.
Art. 7 ... de l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966, modifiée, susvisée, et annexé à ladite Ordonnance, est remplacé par le modèle de garantie à première demande (annexe n° 2) ci-annexé.
Art. 7.
7 ...
Journal n°8084
du 31 août 2012
Délibération n° 2012-113 du 16 juillet 2012 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable sur la demande présentée par la Commune de Monaco relative à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des coordonnées des personnels et des intervenants de l’ESAP » par le Pavillon Bosio, Ecole Supérieure d’Arts Plastiques de la Ville de Monaco
° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d’application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, susvisée;
Vu l’Accord entre le Gouvernement de la Principauté de Monaco et le Gouvernement de la ... ° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d’application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, susvisée;
Vu l’Accord entre le Gouvernement de la Principauté de Monaco et le Gouvernement de la ...
Journal n°8365
du 19 janvier 2018
Délibération n° 2017-201 du 15 novembre 2017 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant autorisation à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Enregistrement des conversations et des écrans aux fins du suivi qualité du centre d'appel téléphonique » présenté par Monaco Telecom Services.
Service Public des communications électroniques sur le territoire de la Principauté de Monaco signé le 26 septembre 2011 annexé à l'Ordonnance Souveraine n° 3.560 du 6 décembre 2011 ;
Vu le Cahier des ... Service Public des communications électroniques sur le territoire de la Principauté de Monaco signé le 26 septembre 2011 annexé à l'Ordonnance Souveraine n° 3.560 du 6 décembre 2011 ;
Vu le Cahier des ...
Journal n°7821
du 17 août 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-424 du 13 août 2007 portant nomination d'Inspecteurs de l'Agence Française de Sécurité Sanitaire des Produits de Santé
oeuvre des actes communautaires en matière de produits de santé, signé à Paris le 26 avril 2002 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 16.312 du 6 mai 2004 rendant exécutoire l'Accord entre la Communauté ... oeuvre des actes communautaires en matière de produits de santé, signé à Paris le 26 avril 2002 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 16.312 du 6 mai 2004 rendant exécutoire l'Accord entre la Communauté ...
Journal n°7821
du 17 août 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-425 du 13 août 2007 portant nomination d'Inspecteurs de l'Agence Française de Sécurité Sanitaire des Produits de Santé
la réglementation des pharmacies et relatif à la coopération pour la mise en oeuvre des actes communautaires en matière de produits de santé, signé à Paris le 26 avril 2002 ;
Vu l ... la réglementation des pharmacies et relatif à la coopération pour la mise en oeuvre des actes communautaires en matière de produits de santé, signé à Paris le 26 avril 2002 ;
Vu l ...
Journal n°7619
du 3 octobre 2003
Cession de droits sociaux - Modification aux statuts -
Société en Commandite Simple "Olivier et Bruno Westebbe & Cie"
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
pour y être transcrite et affichée conformément à la loi, le 26 septembre 2003.
Monaco, le 3 octobre 2003.
Signé : H. REY. ... pour y être transcrite et affichée conformément à la loi, le 26 septembre 2003.
Monaco, le 3 octobre 2003.
Signé : H. REY. ...
Journal n°7667
du 3 septembre 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-421 du 30 août 2004 autorisant un pharmacien
à exercer son art en qualité de pharmacien responsable.
.
L'arrêté ministériel n° 75-550 du 26 décembre 1975 portant autorisation d'exercer la pharmacie est abrogé.
ART. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur est chargé de l'exécution du ... .
L'arrêté ministériel n° 75-550 du 26 décembre 1975 portant autorisation d'exercer la pharmacie est abrogé.
ART. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur est chargé de l'exécution du ...
Journal n°8299
du 14 octobre 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-607 du 7 octobre 2016 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien multi-employeurs.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l'exercice de la pharmacie, modifiée ;
Vu la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le médicament à usage ...
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l'exercice de la pharmacie, modifiée ;
Vu la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le médicament à usage ...
Journal n°8374
du 23 mars 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-215 du 14 mars 2018 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien multi-employeurs.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l'exercice de la pharmacie, modifiée ;
Vu la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le médicament à usage ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l'exercice de la pharmacie, modifiée ;
Vu la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le médicament à usage ...
Journal n°7671
du 1 octobre 2004
" NARA "
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 9 juillet 2004.
I.- Aux ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 9 juillet 2004.
I.- Aux ...
Journal n°8371
du 2 mars 2018
IMMOGINA S.A.R.L. - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
: Monsieur Mauro MIGLIORERO, associé.
Un exemplaire de l'acte précité a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 26 février 2018.
Monaco ... : Monsieur Mauro MIGLIORERO, associé.
Un exemplaire de l'acte précité a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 26 février 2018.
Monaco ...
Journal n°8401
du 28 septembre 2018
ECLIPSE S.A.R.L. - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 26 janvier 2018, enregistré à Monaco le 2 février 2018 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 26 janvier 2018, enregistré à Monaco le 2 février 2018 ...
Journal n°8430
du 19 avril 2019
J.C.J. - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
, Folio Bd 7 R, Case 2, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes :
Dénomination : « J.C.J. ».
Objet : « La société a pour objet tant ... , Folio Bd 7 R, Case 2, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes :
Dénomination : « J.C.J. ».
Objet : « La société a pour objet tant ... S.A.R.L. ... J.C.J. - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8633
du 10 mars 2023
KT CONSULTING MONACO - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
exemplaire de l'acte précité a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 3 mars 2023.
Monaco, le 10 mars 2023.
... exemplaire de l'acte précité a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 3 mars 2023.
Monaco, le 10 mars 2023.
... S.A.R.L. ... KT CONSULTING MONACO - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8020
du 10 juin 2011
Délibération n° 2011-30 du 21 mars 2011 portant avis favorable sur la demande présentée par l’Institut Paoli-Calmettes, representée en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace, portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «collecter et analyser les informations des patientes ayant consenti à participer à l’etude emid : microscopie confocale intra-ductale et caractérisation des tumeurs des voies biliaires et du pancreas», dénommé «Protocole emid n° eudract 2007-A01383-50»
-50».
III - Sur la justification et la licéité du traitement
Le responsable de traitement indique que le traitement est justifié par le consentement de la personne concernée, c’est-à-dire du patient. Ce ... -50».
III - Sur la justification et la licéité du traitement
Le responsable de traitement indique que le traitement est justifié par le consentement de la personne concernée, c’est-à-dire du patient. Ce ...
Journal n°8162
du 28 février 2014
Avis de vacance d’emploi n° 2014-011 de postes au Stade Nautique Rainier III dépendant du Service Municipal des Sports et des Etablissements Sportifs
des Sports et des Etablissements Sportifs, pour la période du samedi 26 avril au vendredi 31 octobre 2014 inclus :
- 2 Caissiers(es);
- 6 Surveillants(es) de cabines ;
- 2 Plagistes ;
- 9 Maîtres ... des Sports et des Etablissements Sportifs, pour la période du samedi 26 avril au vendredi 31 octobre 2014 inclus :
- 2 Caissiers(es);
- 6 Surveillants(es) de cabines ;
- 2 Plagistes ;
- 9 Maîtres ...
Journal n°8202
du 5 décembre 2014
Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d’habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947.
de la présente insertion.
Monaco, le 5 décembre 2014.
OFFRE DE LOCATION
D’un deux pièces sis « Villa Léontine » 19, rue Plati, 2ème étage, d’une superficie de 35,70 m² et 2,26 m² de balcon.
Loyer ... de la présente insertion.
Monaco, le 5 décembre 2014.
OFFRE DE LOCATION
D’un deux pièces sis « Villa Léontine » 19, rue Plati, 2ème étage, d’une superficie de 35,70 m² et 2,26 m² de balcon.
Loyer ...
Journal n°7930
du 18 septembre 2009
Avis d’appel à candidatures - Travaux de Génie Civil - Tunnel Descendant Ouest
Principauté de Monaco
Constitution du dossier de candidature
Les candidats doivent démontrer leur capacité à réaliser des travaux similaires à l’objet du marché, c’est-à-dire la réalisation de travaux de ...
Principauté de Monaco
Constitution du dossier de candidature
Les candidats doivent démontrer leur capacité à réaliser des travaux similaires à l’objet du marché, c’est-à-dire la réalisation de travaux de ...