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Journal n°7093
du 3 septembre 1993
du grand orgue de l'Église N.-D. de la Victoire à Saint-Raphaël
au programme L. Vienne, A. Guilmant, C. Reuchsel
Vendredi 3 septembre 1993 JOURNAL DE MONACO 1039
,1onle-Carlo Sporting Club ...
Journal n°3307
du 24 mai 1921
.-W. Nelson, Colonel E.-S. Jones,. S.-W. Stratton, H.-M. Smith, H.-F. Moore, W. Ravenel, J.-W. Fewhes, V. Kellogg, J.-B. Merriam, L.-A. Bauer, A.-L. Day, Gilbert Grosvenor, A.-C. Oliphant, C.-F. Talmon, T ...
Journal n°3576
du 22 juillet 1926
, Brioude, arr. 9 b.-Corresponclance 'à Clermont-Ferrand (du 22 mai au 30 septembre) et à Issoire (du ler juin au 25 septembre) avec les autocars-P.-L.-M. pour Saint-Nectaire, Murols, le Lac Chambon et le ...
Sommaires 1954
du 31 décembre 1954
'espagnol au Lycée de Monaco.
7 Janvier 1954 Ordonnance Souveraine n° 877 accordant la Médaille d'Han- rieur.
8 Janvier 1954 Ordonnance Souveraine n° 878 portant nomination d'un Consul à Cologne.
9 Janvier ...
Journal n°5709
du 24 février 1967
l'Ordonnance Souveraine n° 3.73f • du 28 juillet à adhérer à la Nouvelle Caisse de retraites du C omptoir National d'Esconipte de Paris.
En conséquence, et pour ceux de ses noms qui peu\ eïr ...
Journal n°7311
du 7 novembre 1997
-516 du 31 octobre 1997 portant majoration du taux d'allocations fmniliales (p. 1420).
Arrête' el4irüstériel n° 97-517 du 3 novembre 1997-portant revalorisation dit M'a des allocations familiales à ...
Journal n°1422
du 3 novembre 1885
,
10 h. 50 ; le 3, 11 II. 45; le 5, minuit 35; le 6, 1 h. 20 matin; le 7, 2 1).; le 8, 2 h. 40; le 9, 3 h. 45 matin ; les II, 12, 13, à 11 h. soir; le 14, 11 h. 40 ; le 16, minuit 30; le 17, 2 h. matin ...
Journal n°7643
du 19 mars 2004
saisissables ou cessibles des rémunérations, traitements et arrérages annuels (p. 433).
ARRÊTÉ MUNICIPAL
Arrêté Municipal n° 2004-20 du 9 mars 2004 réglementant la circulation automobile à l'occasion de ...
Journal n°6197
du 2 juillet 1976
gouvernement en datedt-i",9',juin'197,62 qui Nous, a-,été communiquée par Notre Ministretfttat;
Vendredi 2 Juillet 1976 JOURNAL DE MONACO 587
Avons Ordonné et Ordonnons
M"1° Jeanine PORASSO, née etil3INO ...
Journal n°7094
du 10 septembre 1993
Palais à Monaco, le onze août mil neuf cent quatre-vingt-treize.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat 3.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine no 11.003 du ler septembre 1993 rendant exécutoire ...
Journal n°1654
du 15 avril 1890
-après désignés seront supprimés, savoir :
Le train-léger n° 235 partant de Nice à 10 h. 3 du matin et arrivant à Menton à 10 h. 49 du matin.
Le train-léger n° 238 partant de Menton à 6 h. 10 du soiret arrivant ...
Journal n°5361
du 4 juillet 1960
dans la soirée de samedi.
S.A.S. la Princesse Grace, attendue à Monaco dans l'après-midi du 3C juin, est arrivée à 17 b. à l'aéroport de Nice, toujours accompagnée de Mlle Blum. Son Altesse Sérénissime ...
Journal n°3134
du 9 avril 1918
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Journal n°5454
du 16 avril 1962
.AA.SS. le Prince Souverain à l'Opéra de Monte-Carlo (p. 318).
Arrêté Ministériel n° 62-126 du 9 avril 1962 portant ouverture d'un concours au Service des Travaux Publies en vue du recrutement d ...
Journal n°6190
du 14 mai 1976
autorisation n'est pas. étendue aux filiales ou succursales à l'étranger, sauf autorisation spéciale.
ART.. 3.
Les armoiries princières devront toujoers ''être accompagnées de la mention suivante ...
Journal n°6723
du 1 août 1986
juillet 1986 relatif au S.M.I.C. Salaire Minimum Interprofessionnel de Croissance à compter du 1 er juillet 1986 (p. 748).
Communiqué no 86-42 du 22 juillet 1986 relatif à la rémunération minimale des ...
Journal n°1490
du 22 février 1887
mains tremblantes, pour les années à venir ; et c'est une grande fête dans la famille, et de toutes les bouches sortent des cris joyeux: Qu'ils vivent! Qu'ils vivent ! N'est-ce pas là le triomphe de la ...
Journal n°4496
du 16 décembre 1943
l'article 22 de TOrdordrariee Seilveraine du 3 juillet 1907. Monaco, le 9 décembre 1943.
.ise Greffier en Chef : PER N-JANNES,
EXTRAIT.
Etude dc Me M'EUS= SEITIMO Docteur en droit, notaire 41 ...
Journal n°7810
du 1 juin 2007
dispositions du titre III de l'ordonnance souveraine n° 3.153 du 19 mars 1964, susvisée, relatives à l'hébergement, sont modifiées comme suit :
«ART. 9.
Les titulaires de licences d'hôtels, d'hôtels meublés ...
Débats 1952
du 31 décembre 1952
férmule
Fissoits
quLuc
comptablessNons
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GouvernemenL
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ALLbÊ
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Impritherie
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actnellement
suppléinents
MÉoticm
Settnee
PRLSIDENT
Gouverneinent
PRÉsuptmr ... .,0411.Ii•I
3°) Transports Public. (Autobus) :
Prime de gestion
Participation à la Caisse. des Retraites de C.A M
,Règlement comptes arriérés
4°) Bains et Douches
Déficit d ...
Journal n°7940
du 27 novembre 2009
APPLICATION DE L’ORDONNANCE SOUVERAINE N° 1.675
DU 10 JUIN 2008 RELATIVE AUX PROCÉDURES DE GEL
DES FONDS METTANT EN Å’UVRE DES SANCTIONS
ÉCONOMIQUES.
L’annexe dudit arrêté est modifiée comme suit ...
Journal n°0391
du 10 décembre 1865
. Fontana, id. SAN REMO. b. Providence, italien, c. Gazzolo, id.
ID. ' b. St-Laurant, id. id. id.
NICE. b, v. Palmaria, français, c. leen, en lest
ID. id. rd. id. ici.
ID. b. N-D. de la Miséricorde ...
Journal n°0495
du 15 décembre 1867
fondus chez M. Gautier et C'e.
Le tombeau de Méry est élevé presque à l'entrée de la nécropole, dans le voisinage de ceux de Clapiss9n et Troyon, et non loin du monument ftinèbre de Léon Gozlan, ce ...
Journal n°5330
du 30 novembre 1959
9 et 33 des statuts de ladite société, sont convoqués, conformément aux dispositions de l'article 3 de la loi du 13 février 1931, en assemblée générale, au siege social « Palais Héraclès », n° 17 ...
Journal n°4302
du 4 avril 1940
'ARIETES
L'a Cité merveilleurè, C'est la ruche, par M. Pierre Mille.
PARTIE OFFICIELLE
ORDONNANCES SOUVERAINES
N° 2.4_22 LOUIS Il
PIIITC-nOL'IlVWP%Ie%E.:t170NLAC'C
'ÀvàiéOrdônflé et Ordonflins :
Un ...
Journal n°7807
du 11 mai 2007
signification et à la notification des actes judiciaires et extrajudiciaires en matière civile et commerciale (p. 744).
ARRÊTÉS MINISTERIELS
Arrêté Ministériel n° 2007-236 du 3 mai 2007 portant autorisation ...
Journal n°6654
du 5 avril 1985
à l'occasion du montage des installations du XLIIIème Grand Prix Automobile de Monaco et du XX VIlème Grand Prix « Monaco F3 » (p. 376).
Arrêté Municipal n° 85-22 du 26 mars 1985 relatif à la ...
Journal n°4255
du 11 mai 1939
des légumes et fruits à. la date du 9 mai 1939.
Légumes
Artichauts « pays » pièce 0.75 à 1.50
Artichauts « exotiques » 0.60 à 1 »
Asperges kilog. 3 » à 7 »
Carottes » à 3 » pièce ...
Journal n°3130
du 12 mars 1918
-
nistre, no 72 (Garde des Sceaux, Ministre de la Justice), — Vo Garde des Sceaux, nos i à 22, — V° Grand Juge, nos t à 3 (Présidences éventuelles de la Cour de Cassation et des Cours d'Appel, du 16 ...
Journal n°7202
du 6 octobre 1995
Ordonnance Souveraine n' 11.708 du 5 septembre 1995 admeitant„sur sa demande, une fonctionnaire ()faire valoir ses droits à le retraite
anticipée (p. 1178). •
Ordonnance Souveraine n 9 11.731 du 2 octobre ...
Journal n°3179
du 18 février 1919
dans son coeur et sa tête,
Et pour l'avOir tenté ne soit resté plus *grand.
Don Juan ne se peut assimiler à aucun individu pris en son particulier. Ce n'est pas un homme. C'est mieux que cela et ...
Journal n°7862
du 30 mai 2008
Tiyi
AAL
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Amenhotep
Leiden
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Antiquities
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Antiquities ... mai 2008 - Erratum au communiqué n° 2008-05 du 28 avri12008 paru au Journal de Monaco du 9 mai 2008 relatif au S.M.I.C. Salaire Minimum Interprofessionnel de Croissance applicable à compter du 1°' mai ...
Journal n°5771
du 3 mai 1968
Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
ARTICLE PREMIER.
Notre Ordonnance n° 3.879 du 12 octobre 1967, susvisée, est abrogée.
ART, 2.
M. Gabriel 011ivier est maintenu, à titre ...
Journal n°6916
du 13 avril 1990
extraordinaire tenue à Monaco, le 19 décembre 1988;
Vu les articles 16 et 17 de l'ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiées par la loi n° 71 du 3 janvier 1924 et ...
Journal n°1695
du 27 janvier 1891
perfectionnements ont été apportés au xvine siècle aux défenses de Monaco; mais dans leur ensemble les travaux d'Etienne Grimaldi n'ont pas subi de changements apparents, et c'est à lui que revient l'honneur d ...
Journal n°2258
du 15 octobre 1901
.» 754.2
757 2 754 756.» 756.3 760.» 761.» 7153 » 757.»
758 5 7A.»
6 h. soir
750.» 756.2 751.» 757.2 760.» 756 2 759.2
19 8
20.1
20 » 23.» 21.5 22.5
21 »
22 9
23.»
22.3
24
23 ...
Journal n°1643
du 28 janvier 1890
restes de ce malheureux, qui n'avait que 22 ans, ont été transportés à Vintimille oit aura lieu l'inhumation.
LETTRES PARISIENNES
(Correspondance particulière du Journal de Monaco)
Le duc de Broglie ...
Journal n°3670
du 3 mai 1928
5e 6e 6e, 2, ans
7e 8e • 5e, 13 ans
9* 4e, 14 ans
3e, 16 ans
2e, — 17 ans _ 18 ans
Aucune dispense d'âge n'est accordée. Les aspirants seront examinés :
Ire Série, sur les premiers ...
Journal n°1519
du 13 septembre 1887
fructueuses recettes.
Ce matin, le train II° 47, arrivant habituellement
à 9 heures 11 minutes, n'est entré en gare de Monaco qu'à 10 heures trois quarts, retardant ainsi de plus d'une heure la distribution ...
Journal n°2474
du 5 décembre 1905
Côte d'illur Rapide (départ de Paris à 9 heures du matin, arrivée à Nice à 10 h. 50 soir) que la Compagnie a remis en marche depuis le 3 novembre, a repris sa vogue de l'hiver dernier. n'y trouvent pas ...
Journal n°1902
du 15 janvier 1895
rapide n° 7, à 3 heures 43 du soir.
Le salon Princier était décoré de verdure et de fleurs. Sur le quai, S. Exc. le Gouverneur Général, M. le Comte Gastaldi, Maire de Monaco, M. Dugué de Mac Carthy ...
Journal n°6517
du 20 août 1982
portant ouverture de crédit (p. 922).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 82-372 du 22 Juin 1982 portant nomination d'une attachée stagiaire à la Direction du Tourisme et des Congrès (p. 922 ...
Journal n°4235
du 22 décembre 1938
emmenant avec elles le matériel nécessaire. Il n'y a pas
de point dans la Principauté où l'intervention des Pompiers tarde plus de cinq minutes à se produire. Et c'est sans
doute la raison pour laquelle ...
Journal n°4807
du 21 novembre 1949
Société en nom collectif, dénommée « M UGGP:TTI - et FILS », au capital de 600.000 francs, dont le siège social est n" 7, boulevard de 3 Bas-Moulins, à Monte-Carlo, reçus en minute le 22 octobre -1949, par ...
Journal n°5725
du 16 juin 1967
.218, du 9 juillet 1964, n° 3.291, du 26 février 1965 et n° 3.351, du 11 juin 1965;
Avons Ordonné et Ordonnons
M. Jorge Mario Delgado est nommé Vic&COnsul hbrioraire de Notre Principauté à San José ...
Journal n°7578
du 20 décembre 2002
.(172 du 27 juin 1984 (p. 2030);
Arrêté MinisOrief n" 2002-678 du 16 décerribre 2002 ré:Ç>lepzentent (initiation et le stariontiement des vaticines à 1r> ariondu 7Iànc Rallye Automobile de Monte-Carlo. du ...
Journal n°5194
du 22 avril 1957
'État ;
P. Noonàs.
Lundi 22 Avril 1957 JOURNAL DE MONACO 403
Ordonnance Souveraine n9 1.535 du 10 avril 1957 portant nomination d'un aide-Géomètre au Service des Travaux Publics.
RAINIER III
FAR LA ...
Journal n°3765
du 6 février 1930
, boulevard Albert Jr, no 3, a vendu à M. ABBA
Jacques, aussi tapissier, demeurant à Monaco, rue des Açores, n° 11: un fonds de commerce de fournitures pour tapissiers exploité à Monaco, rue des Açores no 11 ...
Journal n°3428
du 18 septembre 1923
8 heures; pour les jeunes filles, à 9 h. 3/4 du matin.
LA VIE SCIENTIFIQUE
Une trouvaille paléontologique aue Moneghetti.
Au cours d'un travail de terrassement exécuté tout dernièrement aux ...
Journal n°7278
du 21 mars 1997
contrats d'assurance de la société "LA UNION ET
..aPte:kx " à la société "LASInssEASSURANCES( France)"
(p. 357).
Arrêté Minist5',cjel n° 9 - du 17 mars 1997 approuvant le transfert du portefauNle de ...
Journal n°6847
du 16 décembre 1988
neuf cent quatre-vingt-huit.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 9.325 du 7 décembre 1988 autorisant un Consul général honoraire à exercer ses ...
Journal n°6454
du 5 juin 1981
ordonnances souveraines n° 390 du 13 avril 1951, n° 928 du 27 février 1954, n° 992 du 24 juillet 1954, n° 1.844 et n° 1.84/,du 7 août 1958, n° 2.543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n» 3.265 du 24 ...
Journal n°5411
du 19 juin 1961
) Texte de la Loi (P. 5$9).
Loi n° 707 du 5 juin 1961 »William l'article 10 bis du Code Civil.
a) Exposé des motifs (p. 589).
b) Texte de la Loi (p. 590). .
Loi n° 703 du 5 juin 1961 prononçant la ...
Journal n°6374
du 23 novembre 1979
fériés légaux (p. 1097).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 794.51 du 22 octobre 1979 portant désignation de juge.s supplémentaires appelés à siéger au sein du rribunal Criminel (p ...
Journal n°8216
du 13 mars 2015
, etc…). 8,90 €
Sociétés (Statuts, convocations aux assemblées,
avis financiers, etc…).
9,30 €
Ordonnance Souveraine n° 5.230 du 10 mars 2015 relative à
la taxe sur la valeur ajoutée (p. 617 ...
Journal n°6622
du 24 août 1984
statuts devront être publiés intégralement dans le « Journal de Monaco », dans les délais et après accomplissement des formalités prévues par les lois n' 71 dit 3 janvier 1924, a° 216 du 27 février 1936 et ...
Journal n°4434
du 8 octobre 1942
des catézories .T2, J3 et V, 250 grammes de petits déj,eirriers.
Chocul 1.
En écliano-e du coupon n° 0 du mois d'octobre
ca'égories E. Ji et V 125 9-rammes pour 1-e mois
Catéo.ories et .13.. 250 ...
Journal n°6932
du 3 août 1990
disposition les valeurs mentionnées,aux lettres a), b) et c) de l'article 11, 2ème alinéa, de la présente ordonnance.
842 JOURNAL DE MONACO
Vendredi 3 août 1990
ART. 22.
La société de gestion d'un fonds ...
Journal n°4799
du 26 septembre 1949
no 22, rue Caroline à Monaco.
Une expédition dudit acte a été déposée le 15 septembr.3 1949 au Greffe du Tribunal CiVil'do Monaro, pour y 6tre transcrite et affichée, conformément à lia laid ...
Journal n°5402
du 17 avril 1961
Souverain S'est fait représenter officiellement d la Distribution des Prix du e Tournoi International de Dériveurs.
C'est le lundi s'air, 3 avril dernier, qu'a eu lieu, dans le cadre du Cabaret du Casino ...