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Journal n°7603
du 13 juin 2003
(Statuts, convocation aux assemblées,
46,20 € avis financiers, etc...) 7,89 €
ABONNEMENT
1 an (à compter du 1er Janvier)
tarifs toutes taxes comprises :
Monaco, France métropolitaine
sans ...
Journal n°6746
du 9 janvier 1987
,50 in à 6,49 in ' 1 1 70 260 2 000
de 6,50 ni à 8,49 m 20 120 500 3 000
de 8,50 ni à 10,49 m 25 150 600 4 200
de 10,50 ni à 12,49 m 35 200 800 5 300
de 12,50 m à 13,99 ni 40 240 1 ...
Journal n°4765
du 31 janvier 1949
janvier mil neuf cent quarante-neuf.
Par le Prince
Le Secrétaire irait, A. MÈLIN.
Ordonnance Souveraine no 3.822, du 20 janvier 1049, - portant ouverture de .crédits provisoires pour les deux premiers ...
Journal n°0229
du 26 octobre 1862
donner une leçon à un homme ;
DATES THERMOMÈTRE CENTIGRADE
8 HEURES 2 HEURES 6 HEURES
19 Octobre 20
20 0 21 0 18 0 19 2
23 4 21 2 22 0 20 6 24 2 19 0 21 0 19 4
id.
21 id.
22 id ...
Journal n°7046
du 9 octobre 1992
autorisée à émettre des pièces de monnaie de 20 F bicolores.
ART, 2.
Le montant de cette émission est fixé à deux millions de francs.
ART. 3.
La composition et les caractéristiques de ces pièces sont ...
Journal n°8096
du 23 novembre 2012
(p. 2374).
Ordonnance Souveraine n° 4.052 du 20 novembre 2012 portant nomination
d’un Educateur Spécialisé à la Direction de l’Action Sanitaire et
Sociale (p. 2374).
Ordonnance Souveraine n ...
Journal n°4212
du 14 juillet 1938
Épaule sans os 15 >
Morceaux de choix. )
Côtes Ires' 21 )>.
Côtes 2mes 2
Côtes découvertes 20 » 18
Côtes de filet 22 »
Gigot sans os - 2 3_ , )
Gigot entier 16
Gigot raccourci ...
Journal n°5732
du 4 août 1967
'Arrêté Municipal n° 73 du 20 Juillet 1960 Portai:1 codi-
fication des textes sur la circulation et le stationnement des véhicules (La Condamine),
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la Loi no 30 du 3 mai ...
Journal n°2398
du 21 juin 1904
Société Chorale l'Avenir fera dimanche prochain sa sortie annuelle. Le but choisi est San-Remo.
Le Tribunal Supérieur a condamné, par défaut, à 3 mois de prison et 25 francs d'amende le nommé Mueller de ...
Journal n°1191
du 10 mai 1881
'infortunes.
CHRONIQUE DU LITTORAL
Nice. — M. le chef de gare informe les journaux que le train rapide supplémentaire, partant de Nice à midi 9 minutes pour Paris, sera continué jusqu'au 22 mai inclus.
Villefranehe ...
Journal n°6669
du 19 juillet 1985
250,00 F $7,00 F INSERTIONS LÉGALES 20,00 F
1 an (à compter du 1er janvier) tarifs, toutes taxes comprises 4,00 F la ligne, hors taxe : 20,50 F
Monaco, France métropolitaine Greffe Général ...
Sommaires 1985
du 31 décembre 1985
Tribunal du Travail (p. 1134)
Ordonnance Souveraine n° 8.398 du 20 septembre 1985 portant nomination d'un Commis-comptable à la Direction du Budget et du Trésor (p. 1166).
5 octobre 1985
3 juillet 1985 ...
Journal n°4919
du 14 janvier 1952
inférieur
ou égal à 10 minutes K x 15
h) pour 4 tracés simultanés, temps inférieur
ou égal à 10 minutes K x 20
c) pour 6 tracés simultanés, temps inférieur
ou égal à 10 minutes K x 25 ...
Journal n°6979
du 28 juin 1991
.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt juin mil neuf cent quatre-vingt-onze.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat : J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 10.192 du 20 juin 1991 ...
Journal n°4920
du 21 janvier 1952
présent Arrêté.
Fait à Mono, en l'Hôtel du Gouvernetnent, le 9 janvier 1952.
P. le Ministre d'État,
Le Conseiller de Gouvernement, P. Nomes.
11.111.1.16/4.1.^•
ART. 3.
En ce qui concerne les ...
Sommaires 1960
du 31 décembre 1960
institution d'aide sociale à l'enfance dite « Foyer Sainte-Dévote ».
Ordonnance-Loi n° 682 complétant les articles 9 et 11 de la Loi n° 455 du 27 juin 1947 sur les retraites des salariés.
Ordonnance-Loi n ...
Journal n°6578
du 21 octobre 1983
Patronage de S.A.S. le Prince, cette exposition sera librement ouverte au public, tous les jours, de 10 heures à midi et de 16 heures à 20 heures ;
« Un flys?, c'est aussi une reliure »
2ème semaine de ...
Journal n°1854
du 13 février 1894
NOM
DES STATIONS
3* 5 7 I 9 11 I 13 115` 1 17*
Monte Carlo dép.
Bordina dép.
La Turbie arr.
7 »
7 7
7 20
5 »
5 7
5 20
3 30
3 37
3 50
12 45
12 52
1 5
8 30
8 37
8 ...
Journal n°6748
du 23 janvier 1987
MOulins 6. 3.1975
57. CiwozDz-SANMoIiI Nadia 25, boulevard de Belgique 22.12.1975
59. RIT Jacques 20, boulevard Princesse Charlotte 4. 2.1977
60. BULARD Michèle 20, boulevard Princesse Charlotte ...
Journal n°3089
du 29 mai 1917
délit ci-dessus. Relaxé O. P., de la poursuite, sans dépens; confirmé, en conséquence, la décision attaquée; — Condamné P. V.-R. à 20 fr. d'amende ; L.-M. F.-C., à 16 fr. d'amende ; A. H., à 16 fr. d ...
Journal n°0653
du 27 décembre 1870
10
1 25
1 55
12 30. 12 40 12 49 12 56
1 9
1 17
1 24
1 37
DÉPARTS
SOIR
H. m.
5 6
5 22
5 32
5 44
5 57
6 5
6 16
6 29
H. M. ,
8 35 10 40
8 45 --
856 11 4
9 3 ...
Journal n°3128
du 26 février 1918
;. enregistrée.
Etude de Me Ch. SoccAt, Huissier près la Cour d'Appel, 3, avenue de la' Gare, Monaco.
VENTE SUR SAISIE
Le samedi 9 mars 1918, à trois heures de l'après-midi. au rez-dechauàsée de la « Villa ...
Journal n°2163
du 19 décembre 1899
l'article 464 du Code de Commerce, que la vérification des créances aura lieu, en la salle des audiences du Tribunal Supérieur, au Palais de Justice, à Monaco, le 9 janvier prochain, à 3 heures du ...
Journal n°5273
du 27 octobre 1958
requête qui Notts a été présentée par le sieur Bertaina Nicolas, né II Nice, le 30 août 1899, tendant à son admission parmi Nos Sujets;
Vu l'article 9 du Code Civil;
Vu l'article 25 (20) de l ...
Journal n°1461
du 3 août 1886
.
midi I 3 h. I 6 h. I 9 h. I du soir du soir du soir
PRESSIONS DKROMÉYRIQUES
réduites à 0 de température
et au niveau de la mer.
757.4 756.1 28 56 8 59.5 2,9 63.2 63.4 .;0 63.3 63.7 Il 58.9 59 4 j ...
Journal n°7651
du 14 mai 2004
'al-Hijra) 3.4.2004 L 99/28 Journal officiel de l'Union européenne FR.
21) RESSOUS, Hoari (alias Hallasa Farid), né le 11.9.1968 à Alger (Algérie) (membre d' al-Takfir et d' al-Hijra) .
22) SEDKAOUI ...
Journal n°6257
du 26 août 1977
-dessus sont déterminés par libre entente entre le client et le conducteur du véhicule public.
ART. 3.
Les tarifs de nuit s'entendent de 22 heures à 6 heures.
ART. 4.
M. le Conseiller de Gotivernement ...
Journal n°2141
du 18 juillet 1899
INSERTIONS:
Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré
S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine
PARTIE NON OFFICIELLE
Echos et Nouvelles
DE ...
Journal n°8114
du 29 mars 2013
- 730e séance. Séance publique du
3 avril 2012 (p. 7703 à 7738).
Dé c ISION SOUVERAINE
Décision Souveraine en date du 21 mars 2013 nommant
les Membres du Conseil d’Administration du Club de ...
Annexes 1971
du 31 décembre 1971
JOURNAL DE MONACO 15
pièce de monnaie ou d'un jeton; machines parlantes caisses enregistreuses, machines à calculer; appareils extincteurs.
Cette marque intéresse également les classes 3, 4, 5 et 9 ...
Journal n°7614
du 29 août 2003
.
Dénomination Date Société Dépositaire Valeur liquidative
FCP d'agrément de gestion à Monaco 22 août 2003
au
Monaco Patrimoine 26.09.1988 Compagnie Monégasque de Gestion C.M.B 3.003,50 EUR
Lion Invest ...
Débats 1951
du 31 décembre 1951
,14
2,25y ç 8
0,12
1,25% J 8
Taux FRANCE MoritacA
globaux . Taux
approxim. proposés
0,32% 5,20% 4 %
22 % 34,50% 30 %
6.250,1, 5 %
4,75% 7 % 6 %
6 %
3,10% 3,70% 3 ...
Journal n°4706
du 18 décembre 1947
rendu de la séance publique du 12 novembre 1947 (p. 187 à. 214).
Orna: FunNçAis DES CHANGES. -- A vis re." 218 c( 279.
ORDONNANCES SOUVERAINES
•
rdonnanoe Souveraine n" ,3.571, du 6 décembre 1947 ...
Journal n°5627
du 30 juillet 1965
doivent être âgés de vingt-cinq ans accomplis et remplir des conditions jugées équivalentes à celles exigées pour l'exercice de la profession d'avocat,
ART. 3.
Ont la qualité de magistrats au sens de la ...
Journal n°7126
du 22 avril 1994
"journal de Monaco"
Conseil National - C9mpte-rendu de la séance publique du mardi 14 décembre 1993 (p. 397 à 470).
Vendredi 22 avril 1994 JOURNAL DE MONACO 475
en ce qui le concerne, de la ... 20 ...
Journal n°1612
du 25 juin 1889
.6 21.2 2::i., 24.4 24.6 23.9 24.2 24.3 23.4 24A 24.8 24.2 24.5 24.1 23.2 25.» 23.6 25.6 23.3 24., 23.9 23.2 24.6 22., 22.61 21.7 22.1 21.6 21.8 22.2
19 24.2
20 ...
Journal n°6765
du 22 mai 1987
sauvages menacées d'extinction, signée à Washington, D.C. le 3 mars 1973, une session extraordinaire de la Conférence des Parties a été convoquée à Bonn (République fédérale d'Allemagne), le 22 juin 1979 ...
Journal n°0932
du 9 mai 1876
» 70 » 55 » 90 1 85 » 35 » 65 1 30 Monaco 7 19 9 06 1 19 3 22 4 51 6 50 11 51
1 20 13 55 9 65 Monte Carlo 2 22 soir Oti 1 3'1 3 28 4 58 7 01 .....
2 45 13 55 85 90 55 9 65 1 30 » 65 » 35 Menton ...
Journal n°8003
du 11 février 2011
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
connus, est cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 22 février 2011, à 9 heures, sous la prévention de non paiement de cotisations sociales (CCSS ... connus, est cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 22 février 2011, à 9 heures, sous la prévention de non paiement de cotisations sociales (CCSS ...
Journal n°7109
du 24 décembre 1993
. Jérôme GALTIER, demeurant 20 C, avenue Crovetto Frères à Monaco-Condamine,
à Mme Isabelle TROYANO MEDEL, épouse de M. Marco CUTURI, demeurant 9, avenue d'Ostende, à Monte-Carlo, suivant acte reçu par le ...
Journal n°2134
du 30 mai 1899
'avaient qu'a bien se tenir sur tout le parcours.
L' Administrateur-3 érafle : L. AUREGLIA
MOUVEMENT LU PORT DE MONACO
Arrivées du 21 au 28 mai 1899
NICE. yacht à vapeur, Ondina, ital., c. Poggi, sur ...
Journal n°0848
du 29 septembre 1874
France, à Paris; à l'Agence Rayas, rue 1.-1. Rousseau, 3, et chez M. St-Rilaire, AlioNNICMICNTS .
Annonces 25 Gois!. la ligne éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir général des ...
Journal n°1680
du 14 octobre 1890
.8 20.2 20.» 19.8 20.» 20.4 22.8 23.5 21.4 21.7 21.6 21.9 21.8 23.1 23.2 21.3 21.8 21.4 22.6 21.» 21.2 21.8 20.1 20.2 20.6 20.7 20.» 20.5 23.6 19.4 19.» 19.8 19.8 S 0 léger. Beau, couvert
8 ...
Journal n°5695
du 18 novembre 1966
employés est pôrtée à :
523,20 frs
— 3,559 frs.
147
C'est donc par cette valeur qu'il convient de multiplier. le coefficient hiérarchique (le chaque catégorie professionnelle (l'employés pour ...
Journal n°6093
du 5 juillet 1974
.363.300 -- 954.500 102.252.390 102.252.390
SECTION D. — DÉPENSES COMMUNES AUX SECTIONS A, 13, C
Chap. 1. - Charges sociales 20.791.000 — 730.200 20.060.800
Chap. 2. - Prestations et fournitures ...
Journal n°5274
du 3 novembre 1958
congrès et la XVII9 Assemblée Plénière de la C.I.E.S.M. s'annoncent déjà sous les auspices les plus favorables. Je souhaite la bienvenue la plus cordiale à notre nouveau Secrétaire Général : M. le ...
Journal n°2205
du 9 octobre 1900
QUARANTE-TROISIÈME ANNÉE — N° 2205 Bureaux : Rue de aine, 22 Mardi 9 Octobre 1900
drummemowear
JOURNAL 0 NA C
JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique ...
Journal n°7826
du 21 septembre 2007
,50 € Commerces (cessions, etc ) 8,20 €
129,50 €
96,00 € Sociétés (Statuts, convocation aux assemblées, 8,52 €
avis financiers, etc...)
158,00 €
50,20 €
ABONNEMENT
1 an (à compter du 1 ...
Journal n°7969
du 18 juin 2010
portant notamment sur les
Institutions de la Principauté, noté sur 20.
Une note inférieure à 8/20 à cette épreuve sera éliminatoire.
3°) Une épreuve de langue anglaise écrite et orale, notée sur
20 ...
Journal n°6848
du 23 décembre 1988
Aux termes d'un acte reçu le 3 novembre 1988 par le notaire soussigné, M. Max POGGI, demeurant 20, bd Princesse Charlotte, à Monte-Carlo, et Mme Antonina SPARACELLO, divorcée de M. Ange FABBRETTI ...
Journal n°7202
du 6 octobre 1995
-Suzanne - rez-de-chaussée à gauche. composé de 3 pièces, cuisine, w.c.
Le loyer mensuel est de 1.482.20 F.
Le délai d'affichage de ces appartements cotise du 28 septembre au 17 octobre 1995.
Les personnes ...
Journal n°5593
du 4 décembre 1964
prie Votre Altesse Sérénissime de croire à Mes « sentiments de haute et amicale considération.
C. bE GAULLE. »
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 3.261 du 27 novembre 1964 autorisant ...
Journal n°6196
du 25 juin 1976
titre de l'exercice 'budgétaire 1976, une ouverture de crédit de ,9i),000 rF, applicable ,à la Section C Moyens des Services - chapitre 22-- Sûreté Publique - Direction - article 322,550 « Entretien du ...
Journal n°4708
du 1 janvier 1948
'Actions : de la Société ArDnyme des Bains de Mer et du Cercle des Etraners h Monaco, portant les numéros 2.013, 3.388 19.392, 49.966,
23.515, 24.241 lig4.245, 25.635, 28.198 à 28.200, 29.033, 20.616,
.. h 29 ...
Journal n°2384
du 15 mars 1904
10 tonneaux et n'excédant pas 20 tonneaux.
ler prix : service à fruits cristal et argent. — 2e prix : médaille argent. -- 3e prix : médaille bronze.
COUPE PELLETAN. — 4e série, yachts au-dessus de ...
Journal n°6132
du 4 avril 1975
,00
Prix de vente
Marché Commun : aux consommateurs
Tabac à fumer, à prise et à macher le paquet
Drum en 40 gr 3;20
Chema Echabab en 20 gr 0,95
Sa nt 'Antonin° en 10 gr 0,40
ART. 2 ...
Journal n°5065
du 1 novembre 1954
iTEE-V INCir-b1XSEPTli'iM1.; ANNe,E. - 5.035 Le Numéro 80 Ir. LUNDI .te, 1VOVii:114111a1 •054
JOURNAL DE MONACO
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL. It-MIE3DOMADAIRI3 PARAISSANT Lie ...
Journal n°0203
du 27 avril 1862
frais de poste en sus.
DATES THERMOMÈTRE CENTIGRADE
8 RETIRES 2 HEURES 6 HEURES
20 Avril 19 4 9.2 0 15 0
`:2 I id. 18 20 4 17 0
22 id. 19 1 21 2 16 3
(23 id. 17 0 21 1 16 0
Monaco, le ...
Journal n°0114
du 5 août 1860
9.1 9 . 22. 8 23 0
24 6 9.3 3 8 22 9
94 9 24 .1 24 9 2P «
Monaco, le 5 Août 1860.
A l'heure où nous écrivons ces lignes, les
nouvelles destinées de la Principauté , si longtemps ...
Journal n°6264
du 14 octobre 1977
-Carlo Junior 1977, sont interdits Place du Casino et Avenue de Monte-Carlo;
— le samedi 22 octobre 1977 de 18 hcures à 22 heures. ART. 2.
Du samedi 22 octobre 1977 à 6 h. 30 au dimanche 23 octobre 1977 à 20 ...