Recherche - Journal de Monaco

Journal n°2329 du 24 février 1903

Prix de Beaulieu ; il a été gagné par M. A. Ginot, 9 sur 9, premier; MM. Patron et Pellerin, 9 sur 10, partagent les deuxième et troisième places. La poule a été gagnée par M. Roberts. Samedi, 22 ...

Journal n°7825 du 14 septembre 2007

. ART. 47. Sont punis d'un emprisonnement de six mois à deux ans et de l'amende prévue au chiffre 3) de l'article 26 du Code pénal, ou de l'une de ces deux peines seulement, les dirigeants de la société ...

Journal n°2287 du 6 mai 1902

la valeur qui doit être attribuée à cette pièce. M. Rossi estime que c'était une piécette de 3 sous en billon. Un examen attentif des spécimens qui nous restent du monnayage de cette époque, du ...

Journal n°7573 du 15 novembre 2002

.P. $22 - MC 9Bo1s MONACO CEDEX Téléphone 93.15.80.00 • Compte Chèque Postal 30 1947 T Marseille ABONNEMENT INSERTIONS LÉGALES la ligne hors taxe : 1 an (a compter du ler Janvier) tarifs toutes ...

Journal n°6264 du 14 octobre 1977

). Appointements mensuels minima garantis à partir Indice du 1-7-1977 F, 22 2.805 24 3.060 26 3.315 28 3.570 30 3,830 32 4.085 34 4.340 35 4.465 7" catégorie Cadres de la B ...

Journal n°7854 du 4 avril 2008

Rahman]. Né le 16 octobre 1966, à Oneiza, Arabie saoudite. Passeport no : G477835, délivré le 26 juin 2006 et arrivant à expiration le 3 mai 2011. Nationalité : saoudienne. Renseignement complémentaire ...

Journal n°7729 du 11 novembre 2005

2 novembre 2005 régle- mentant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion du 9e Marathon de Monaco et des Riviera et du 3e 10 kilomètres de Monaco (p. 2123). Arrêté ...

Journal n°5599 du 15 janvier 1965

Eden - 9, Place d'Armes Excelsior - 3, rue de la Turbie Félix - 22, rue Basse De Fontvieille -- 12, avenue de Fontvieille Grand Glacier Monégasque - 10, rue Caroline Gualandi (Tabacs) - 5, rue ...

Journal n°0948 du 29 août 1876

Villefranche-sur-Mer 8 30 8 37 » 1 07 4 47 611 853 9 1 10 » 80 » 60 Beaulieu 2 57 4 54 6 18 9 »» 7 » 85 » 65 » 45 Eze 8 45 1 19 5 03 6 26 9 09 » » » » » Monaco 9 05 1 40 3 22 5 20 ...

Journal n°1895 du 27 novembre 1894

.1 764.0 762.7 761.9 761.9 762.0 758.1756.9 757.9 7i8.9 758.2 757.8 757.8 757.8 n E 9 h. I midi! 3 h. I 6 h. I 9 h. mat. soir I soir I soir 19 20 21 22 23 24 25 764.9 764.4 766 ...

Journal n°3354 du 18 avril 1922

'avait condamné à deux mois de prison et 200 francs d'amende avec sursis : Acquitté, par suite d'incompétence, avec renvoi devant la juridiction compétente. C. A.-J., laitier, né le 26 décembre 1888, à Breil ...

Journal n°5333 du 21 décembre 1959

monégasque dénommée « L'Expansion Commerciale Européenne » (p. 1051). Arrêté Ministériel no 59-321 du 9 décembre 1959 portant Ouverture d'un concours en vue du recrutement d'ut: comtniscomptable à la ...

Journal n°7063 du 5 février 1993

loi n° 1.118 du 18 juillet 1988 publiée au « Journal de Monaco » du ler janvier 1993. Lire page 9 : ART. 3. « 4° - personnes résidant à Monaco depuis au moins cinq années et y travaillant ou y ...

Journal n°0736 du 30 juillet 1872

France, à Paris; à l'Agence Rayas, rue Rousseau, 3, et chez M. St.-Rilaire, éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeurdu Comptoir général des compositeurs, rue du f. Poissonnière,10 A Nice ...

Journal n°4648 du 14 novembre 1946

; Vu la Convention franco-monégasque du 10 avril 1912, les Avenants à ladite Convention des 9 juillet 1932 et 4 février 1938, le Traité en date du 17 juillet 1918, les Conventions des 26 juin 1925 et 28 ...

Sommaires 1952 du 31 décembre 1952

24 Juillet 1952 9 Août 1952 Août 1952 Août. (952 N Août 1952 Août 1952 Août 1952 Août 1952 .21 Août 1952 21 Août 1932 22 Août 1932 25 Août 1952 A.cilt 1952 Août 1932 Ordonnance ...

Journal n°6612 du 15 juin 1984

à la conciliation et à l'arbitrage des conflits collectifs du travail modifiée et complétée par la loi n° 816 du 24 janvier 1967 ; Vu l'arrêté n° 83-9 du 22 novembre 1982 de M. le Directeur des ...

Journal n°2829 du 25 juin 1912

Antoine, Xhrouet Roger, 33 ; 6e, Barli Joseph, 3o ; 7e, Sangiorsio Jules, 13. C'est dimanche soir qu'a eu lieu la clôture du grand concours international de tir à la carabine et au pistolet Flobert 6mm ...

Journal n°0901 du 5 octobre 1875

11 28 1 48 3 11 6 53 10 02 173 21 30 16 » 11 70 Toulon. 12 04 414 7 40 7 29 240 29 55 22 15 16 25 Marseille 2 22 6 27 9 45 9 05 Gd HOTEL DES BAINS à MONACO Cet hôtel ...

Journal n°5953 du 29 octobre 1971

du point servant de base au calcul des traitements de employés, techniciens, et agents de maîtrise (E.T.A.M.) des entreprises électriques du bâtiment à c9nwter du1erjuillet 1971, • I. En ...

Journal n°6738 du 14 novembre 1986

a) Monopoles exploités directement par I'Etat 323.515.000 + 7.412.100 330.927.100 b) Nonopoles concédés 115.800.000 + 3.100.000 118.900.000 C - Dcmaine financier 98.617.000 + 1 ...

Journal n°5753 du 29 décembre 1967

° 67-293 du 22 novembre 1967 portant inscription, modification ou radiation aux tableaux A, 13 et C des substances vénéneuses (p. 945). Arrêté Ministériel n° 67-294 du 22 novembre 1967 portant ...

Journal n°7958 du 2 avril 2010

d’intérêt général» sont remplacés par les mots «est une personne mentionnée au I de l’article 22A». b) Le dernier alinéa est supprimé. 3°) Il est créé un III ainsi rédigé : «III. - Les ...

Journal n°5021 du 28 décembre 1953

-Carlo. Oppositions, s'il y a lieu, en l'Étude de Mo Louis Aureglla, 2, boulevard des Moulins, à Monte-Carlo, dans les dix jours de la deuxième insertion. Monaco, le 28 décembre 1953. Signé : J.-C. Ri3v. Étude de ...

Journal n°2636 du 12 janvier 1909

vol et infraction à un arrêté d'expulsion ; B. J.-B., né à Clavesana (Italie) le 22 juin 1860, retraité des pompes funèbres, demeurant à Monaco, huit jour3 de prison, pour ivrognerie. Déclaré ...

Journal n°4464 du 6 mai 1943

bis, JG 21 bis, JG 22, JG 22 bis, JG 25 bis, JG 26, JG 26 bis, JG 27 bis, JG 28 bis, JG 35, JG 39. IV. VÊTEMENTS POUR GARÇONNETS DE TROIS A DOUZE ANS. A. — .Vêtemeriis dé dessus. (Autres :qu'à ...

Journal n°6786 du 16 octobre 1987

Palais à Monaco, le cinq octobre mil neuf cent quatre-vingt-sept. RAINIER. Par le Prince, Le Secrétaire d'Etat : J.C. MARQUET. Ordonnance Souveraine no 9.022 du 5 octobre 1987 portant ...

Journal n°4977 du 23 février 1953

; Vu l'article 3 de l'Ordonnance du 9 mars 1918 ; Sur la proposition de Notre Directeur des Services Judiciaires ; Avons Ordonné et Ordonnons ARTICLE PRBMIBR. M. Thibatl.Louis-Pattl, Greffier au ...

Journal n°2817 du 2 avril 1912

), pour abus de confiance qualifiés. TRIBUNAL CORRECTIONNEL Dans ses audiences des 26 et 28 mars 1912, le Tribunal Correctionnel a prononcé les condamnations suivantes : D. G.-C.-J.-C., né à Pise ...

Journal n°5843 du 19 septembre 1969

-vérificateurs et vérificateurs. ART. 2. Les effets et sanctions de la présente extension ont lieu à dater du 101 janvier 1969. ART, 3. M. le Conseiller de Gouvernement pour les Travaux Publics et les ...

Journal n°7747 du 17 mars 2006

’identification : 05258730. (3) Sanabel Relief Agency Limited [alias a) Sanabel Relief Agency, b) Sanabel L’il-Igatha, c) SRA, d) Sara, e) Al-Rahama Relief Foundation Limited]. Adresses : a) 63 South Rd, Sparkbrook ...

Journal n°6655 du 12 avril 1985

ler avril 1985 relatif à la rémunération minimale du personnel des commerces de gros à compter du ler octobre 1984 (p. 393). • Communiqué n° 85-20 du 3 avril 1985 relatif au mercredi ler mai 1985 ...

Journal n°3856 du 22 octobre 1931

convoqués en Assemblée Générale ordinaire p4 le lundi 9 novembre, à neuf heures du matin, 3, avenue de la Madone, avec l'ordre du jour suivan I° Lecture du Rappôtt du Conseil d'Administration et des ...

Journal n°0751 du 12 novembre 1872

3 15 11 70 16 e 'PRIX' !--.........---.........», 3u'e el -STATIONS. DI;;PAHTS I, re el. nu•S .tices-- • 2m.ecl.. a.9. 55 22. 15 16 25 Marseille i ...

Journal n°1076 du 18 février 1879

mètres) PRESSIONS BAROMÉTRIQUES réduites à 0 de température. et au niveau de la mer. •-• 9 h. midi 3 h. 1 6 h. 1 9 h. 9 h. 13 h. 16 h. 9 h. du mat. du soir du soir du air du mat. I du soir I du ...

Journal n°3326 du 4 octobre 1921

: Paul Cioco. .Euregistré à Monaco, le 23 septembre 1921, folio 22 recto, case 3. Reçu un franc. —• Signé : LESCARCELLE. Étude de Ale ALEXANDRE EYMIN, docteur en droit, notaire, 2, rue du Tribunal ...

Journal n°4905 du 8 octobre 1951

Horaires 40 h. par semaine (173 h. 33 par mois) 16.683 8.342 10,010 11 . 678 13.346 45 h. par semaine (195 h. par mois dont 22 majorées • à 25 % 19.288 9.644 11.573 13.502 15.430 20 850 10.425 12 ...

Journal n°0746 du 8 octobre 1872

Monaco aux gares ci-dessous dénommées Ligne de NIALUSEILLE à MONACO et à GÊNES. PRIX DES PLACES le. cl. 2..cl. 22 15 16 e 16 » 11 70 4 30 3 15 I 45 I 10 » 95 » 75 * 80 D 60 » 1i5 » 45 ...

Journal n°1591 du 29 janvier 1889

solo, M. Corsanego. Roma, suite d'orchestre Bizet. A. Introduction et allegro — B. Scherzo — c. Andante — D. Finale (Carnaval). Très brillant le 3e concert international de dimanche dernier. En ...

Journal n°5642 du 12 novembre 1965

-47 Morsellle t Tél. t 30.13-95 SOMMAIRE ORDONNANCES SOUVERAINES Ordonnance Souveraine n° 3.421 du 9 novembre 1965 portant nomination du Directeur du Cabinet de S,A.S. le Prince Souverain (p. 797 ...

Annexes 1978 du 31 décembre 1978

24 août 1977 (Massachusetts, U.S.A.). 67.3725 22 mars 1967 HENKEL & Cie Gmbh .=, 67 HENKEL KOMMANDDIT- 9 sept. 1977 .Hunzelstrasse - DUSSELDORF - GESELLSCHAFT / AUF / HOLTAUSEN (12.F.A ...

Journal n°1737 du 17 novembre 1891

INSERTIONS : Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine Monaco, le 17 Novembre 1891 NOUVELLES ...

Journal n°4891 du 2 juillet 1951

n9. 51-109 du 22 Juin 1951 portant modification des statuts de la Société anonyme monégasque dénommée « Comptoir Monégasque d'importation et d'Exportation» en abrégé. « C.O.M. I.E.X. ». Nous ...

Journal n°0568 du 11 mai 1869

7 h. 28. Train express partant de Monaco pour Paris, à 7 h. 55 matin, s'éloignant de Nice à 9 h., arrivant à Marseille à 3 h. soir et à Paris le lendemain à 8 h. 30 matin: trajet en 24 h. 25 de ...

Journal n°2137 du 20 juin 1899

.51 27.»1 24.» 22.2 22.7, 21.8 26.»I 23.7 21.2 23.»i 21.9, 21.4 20.», 19.6 21.41 21.3i 22.2 21.» 19.6 21.» 23.»1 23.2 19.8 19.6 20.5 20.41 22.» 20.» 19.» 19.7 21.2I 22.7 21.5 19.8 DATES TEMPÉRATURES ...

Journal n°8060 du 16 mars 2012

,70 E Sociétés (Statuts, convocation aux assemblées, avis financiers, etc...) 9,00 E Ordonnance Souveraine n° 3.697 du 8 mars 2012 portant nomination d’un Administrateur à la Direction du Budget ...

Journal n°6579 du 28 octobre 1983

.599.000 39.029.700 B - Monopoles 213.591.000 + 3.376.200 216.967.200 a) Monopoles exploités directement par l'Etat b) Monopoles concédés 84.570.000 + 1.694.000 86.264.000 C - Domaine ...

Journal n°6069 du 18 janvier 1974

, rue Joseph Bressan - 1, rue Joseph Bressan DROIT DE RETENTION : 27, avenue Hector Otto 20, rue de Millo L'Adininists'ateur des Domaines Chargé du Service du Logement : C. GioRDANo, 3% 6% 9 ...

Journal n°7046 du 9 octobre 1992

CENT TRENTE-C1NQUIEME ANNEE No 7.046 - Le numéro 6,80 F VENDREDI 9 OCTOBRE 1992 JOURNAL DE MONACO s‘..s.ÇE SERVI C,FS D ° : - Bulletin Officiel de la Principaut JOURNAL HEBDOMADAIRE ...

Journal n°8010 du 1 avril 2011

Arrêté Ministériel n° 2011-177 du 25 mars 2011 modifiant l’arrêté ministériel n° 2011-118 du 8 mars 2011 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Libye.

sanctions conformément au point 22 de la résolution 1970 dudit Conseil de sécurité (2011) ou aux paragraphes 19, 22 ou 23 de la résolution 1973 (2011) du CSNV. 1. QADHAFI, Aïcha Mouammar Date de ... sanctions conformément au point 22 de la résolution 1970 dudit Conseil de sécurité (2011) ou aux paragraphes 19, 22 ou 23 de la résolution 1973 (2011) du CSNV. 1. QADHAFI, Aïcha Mouammar Date de ...

Arrêtés Ministériels
Réglementation

Journal n°8130 du 19 juillet 2013

échéant, s’il a été fait application des dispositions de l’article 60-12 ; 3°) La date et l’heure où la personne en garde à vue a fait usage des droits énoncés aux articles 60-6 à 60-9 et la suite ...

Journal n°4269 du 17 août 1939

.75 Fruits Amandes. kilog. - 4.50 Bananes pièce 0,35 à 0.45 Citrons. . 0.50 à 0.60 Figues 0.35 à 0.60 Oranges kilog. 10,, » Pêches 3 » à 10 » Poires 3 » à 7 » Pommes » à 9 ...

Journal n°6029 du 13 avril 1973

'année 1972, 2 % au 10, juin 1973 et, dans certains cas limites, à la 3e augmentation qui interviendra avant la fin de l'année 1973). Circulaire no 73-22 du 4 avril 1973 précisant les taux minima des salaires ...

Journal n°2241 du 18 juin 1901

Minima 23 5 22.9 22.8 22.»i 21 3 18.» 18.» Entrée en jouissance immédiate. Mise à prix, outre les charges : 35,000 francs. Consignation pour enchérir : 5,000 francs. Faculté pour l ...

Journal n°3015 du 28 décembre 1915

état primitif. ART. 3. — Notre Ministre d'Etat est chargé de l'exécution de la présente Ordonnance. Donné à Paris, le vingt-deux décembre mil neuf cent quinze. ALBERT. Par le Prince : Pour ...

Journal n°5845 du 3 octobre 1969

, Le paragraphe g) et le paragraphe h) de l'article 9 de Notre Ordonnance n° 3.613, du 20 juillet 1966 tels que modifiés par l'article .5 de Notre Ordonnance n° 4.084, du 26 juillet 1968, sont modifiés à ...

Sommaires 1970 du 31 décembre 1970

(p. 278). Ordonnance Souveraine n° 4.440 modifiant l'Ordonnance Souveraine no 1.447 du 28 dézembre 1956 relatiVe à l'application des Lois n°9 595 et 618 des 15 juillet 1954 et 26 juillet 1956 fixant ...

Journal n°7584 du 31 janvier 2003

des Sapeurs Pompiers (p. 150). Avis de recrutement n° 2003-9 d'un Electricien automobile à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers (p. 150). MAIRIE Avis de vacance n° 2003-009 d'un poste de Chauffeur ...

Journal n°3180 du 22 février 1919

Gouvernement ; Arrêtons : ARTICLE PREMIER. — Dans la nuit du 1 er au 2 mars, à 23 heures, l'heure légale sera avancée de 6o minutes. ART. 2. — L'heure normale sera rétablie le 5 octobre. ART. 3. — M. le ...

Journal n°5149 du 11 juin 1956

). Ordonnance Souveraine n° 1.329 du 9 Mai 1956 portantnomination d'un Consul de la Principauté à Santander (Espagne) (p. 386.) Ordonnance Souveraine n° 1.330 du 9 irai 1556 portant désigna- tion d ...

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