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Journal n°4651
du 5 décembre 1946
maximum d'un an ;
c) mise à la retraite d'office pour les employés remplissant les conditions qui seront fixées par la Commission des Retraites ;
d) révocation.
Les sanctions du 3° degré sont ...
Journal n°0996
du 31 juillet 1877
753.5 21.9 2d.7 24.8 22.5 24.1 0 72 S.-E. violent beau. ap.-m. orage et pluie
25 752.3 751.» 753.2 20.7 26.9 23.b 22.2 0.71 O. ap.-m. E. fort pluie. beau
26 756 8 756.1 757.1 20.9 28.8 24.8 22 ...
Journal n°0174
du 6 octobre 1861
12 francs
MOIS 6
TROIS MOIS • 3
Pour rÉTIRANGER les frais de posle en sus.
DA TES THERMOMÈTRE CENTIGRADE
8 HEURES 2 HEURES t; HEURES
30 7bre 24 8bre, 1
22 0 0 `2'2 0 22 0
26 0 26 ...
Journal n°1250
du 11 juillet 1882
. nuages
4 61.2 61.4 60.5 60.1 60.1 23.5 24.4 23.8 22.6 22.» 65 SO id.
5 60 5 60.5 59.1 59.» 59 3 24.» 25.8 24.7 21.9 21.» 71 calme beau
6 57.5 57.9 57 9 58.3 58.3 21.8 26.» 254 22.8 21.5 68 S O ...
Journal n°5855
du 12 décembre 1969
servies par la Caisse de Compensation vies Services Sociaux à compter du Pr octobre 1969 (p. 786).
Arrêté Ministériel IP 69-390 du 26 novembre 1969 portant extension d'un avenant n° 3 à la Convention ...
Journal n°5474
du 3 septembre 1962
domestique
(en NF l'heet.)
a) 17;47
b) 17,26
c) 17,01
a) 184,
b) 181,50 e) 178,50
a) 18,22
b) 18,01 e) 17,76
Lundi 3 Septembre 1962 JOURNAL DE MONACO 715
a) 188,50
b) 186
c) 183
a ...
Journal n°2098
du 27 septembre 1898
les diamètres respectifs de 1.524 et 2,743, Elle, commande des roues à 9 palettes articulées et de 6m,81 de
diamètre. La vitesse réalisée aux essais a été de 22,19 noeuds, alors que le contrat ne ...
Journal n°6149
du 1 août 1975
'État;
Avons Ordonné et Ordonnons
ARTICLE PREMIER
Les limites du quartier des Bas-Moulins et du Larvotto définies à l'article 12 de Notre Ordonnance n° 3.647,. du 9 septembre 1966, susvisée et au plan de ...
Journal n°2941
du 28 juillet 1914
. Devalle (9), A. Rièger (9), T. Novelli (8), J. Raynaud (8), M. Martel (7), J, Garotta (7), C. Rayera (6) ; 6e classe A : J. Rossi (8), G. Pilot (8), P. Bonnet (6), A. Massobrio (5), L. Forchini (5), M ...
Journal n°1942
du 8 octobre 1895
-d'une véritable passion....
9h. I midi Pa- I 61. I 9 I?" mat.
soir g soir soir 2:3... 26.9 26.» 23.71 23.2 22.» 21.8 23.6 22.11 21.» 23.» 25.1 23.7 23.w 21.9 25.1 21.7 22.5 21.5 23.»I 25.2 24.8 22.1 21.1 24.3 ...
Journal n°5462
du 11 juin 1962
'office;
9° — la révocation.
Les sanctions pi-évites sous les numéros 4 et 5 ci-dessus entrafnent pour la période correspondante la privation de toute rémunération, à l'exception des prestations familiales ...
Journal n°7032
du 3 juillet 1992
,
Le Secrétaire d'État : J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 10.594 du 26 juin 1992 portant nomination d'une Secrétaire sténodactylographe au Service d'Honneur de S.A.S.le Prince Souverain ...
Journal n°7073
du 16 avril 1993
,
Le Secrétaire d'Etat J.-C. MARQUET.
484 JOURNAL DE MONACO Vendredi 16 avril 1993
Anr. 3.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 9 avril 1993, a été transmise à S.E. M. le Ministre d ...
Journal n°1985
du 28 juillet 1896
TRENTE–NEUVIÈME ANNÉE — N° 1985 Bureaux :Rue de Lorraine. 22 Mardi 28 Juillet 1896
JOURNAL C
JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE MARDI
INSERTIONS
Réclames ...
Journal n°2162
du 12 décembre 1899
nuserits non in.çzcl rés seront rendus
INSERTIONS
Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent.
Pour les autres insertions, on traite de gré à gré
S'adresser au Gérant, 22. rue de Lorraine ...
Journal n°5355
du 23 mai 1960
Loi n° 619, du 26 « Juillet 1956.
« Par dérogation aux dispositions de l'article 3 de « la Loi n° 619, du 26 juillet. 1956, sus-visée, 150 heures « de travail sont assimilées à un mois de travail ...
Journal n°4706
du 18 décembre 1947
rendu de la séance publique du 12 novembre 1947 (p. 187 à. 214).
Orna: FunNçAis DES CHANGES. -- A vis re." 218 c( 279.
ORDONNANCES SOUVERAINES
•
rdonnanoe Souveraine n" ,3.571, du 6 décembre 1947 ...
Journal n°6565
du 22 juillet 1983
Auteuil en 20 1,50
Corps Diplomalique International en 5 3,40
Vendredi 22 Juillet 1983 JOURNAL DE MONACO 691
l'Unité
en 50 0,49
à 10 1,65
en 10 1,65
en 10 1,50
en 10 1,50
en 20 0 ...
Journal n°8116
du 12 avril 2013
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
2013, à 9 heures, sous la prévention de complicité d’escroquerie et recel d’escroquerie.
Délits prévus et réprimés par les articles 26, 27, 41, 42, 325, 330, 339 et 340 du Code Pénal.
Pour Extrait ... 2013, à 9 heures, sous la prévention de complicité d’escroquerie et recel d’escroquerie.
Délits prévus et réprimés par les articles 26, 27, 41, 42, 325, 330, 339 et 340 du Code Pénal.
Pour Extrait ...
Journal n°1386
du 24 février 1885
). — Un Objet d'Art, ajouté à une poule de 50 fr. chaque. Au second, 30 04. — 5 pigeons.
POULE RÉGLEMENTAIRE. — 20 fr. chaque. — 1'
pigeon a
27 mètres.
Mardi 3 mars
POULE D'Es9Ar. — 20 fr. chaque ...
Journal n°5394
du 20 février 1961
: 3019-41 Marseille Téléphone t 30.2119 — 30-32.25
SOMMAIRE
MAISON SOUVERAINE Réunion du C9nseil de la Couronne (p. 161).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel ito 61-033 dr 7 février 1961 ...
Journal n°6261
du 23 septembre 1977
Statistiques conformément aux dispositions des alinéas a), c) et d), du paragraphe 4 de l'article 16 ; et
vi) prendre des mesures conformes 'aux dispositions de l'article 22 en vue de réprimer tout acte ...
Journal n°6249
du 1 juillet 1977
Sociale
Dimanche et jours fériés, Tour de garde dés médecins 1977 (p. 536).
Médecins présents à Monaco, vacances 1977, Juillet,. août, septembre (p. 536).
Tableaux des gardes des infirmières, 3 ...
Journal n°5207
du 22 juillet 1957
'appliquera seulement dans les cas où les. marques qui les comprendront seront
720 JOURNAL DE MONACO Lundi 22 Juillet 1957
destinées à être utilisées sur des marchandises du même genre ou d'un genre similaire.
(3 ...
Journal n°0894
du 17 août 1875
» 95 75 Villetrantche-sur-Mer 8 30 2 57 4 32 6 11 8 53
1 10 » 80 60 Bêaulieu 8 37 1 07 4 39 6.18 9 »»
7 » 85 » 65 45 Eze 8 45 1 19 3 22 4 47 6 26 9 09
» » » » Monaco 9 03 1 ...
Journal n°1523
du 11 octobre 1887
h. 22.
Train 91, de Toulon, dép. 6 h. 25 mat. ; de Nice,
midi 27 ; arr. à Monaco, 1 h. 9; rà Monte Carlo, 1 h. 18. Train 5, spécial ou de luxe (voir ci-dessous).
Train 481 de Cannes, dép. midi ...
Journal n°4957
du 6 octobre 1952
déposer au Secrétariat de la Mairie aux heures d'ouverture des bureaux, c'est-à-dire de 9 heures à midi et de 14 heures 30 à 18 heures 30, trois jours au moins et quinze jours au plus avant le jour du ...
Annexes 1988
du 31 décembre 1988
-87.11439 No R-87.11440
Classe 3 : No 87.11517
Classe 35
15 mai 1987.
No 87.11312 à 87.11319.
Société dite : MONACO COMPUTING CORPORATION en abrégé M.C.C. - 2, boulevard Rainier III MONACO ...
Journal n°7259
du 8 novembre 1996
212 7 417 B40 14 823
221 7 733 C48 17 784
Joaillerie 234 8 190 1)55 20 351
246 8 606 FiC60 22 224
0.11 à 867 250 8 747
012 7 882 255 8 925
013 9 100 271 9 483
014 11 ...
Journal n°7870
du 25 juillet 2008
’ils
aient bénéficié d’une décision acceptant leur demande
tendant à ce qu’aucune trace de la sanction prononcée
ne subsiste à leur dossier.»
ART. 6.
L’article 26 de l’ordonnance souveraine n° 7.464 du ...
Journal n°8076
du 6 juillet 2012
Souveraine n° 3.783 du 18 mai 2012 portant nomination et
titularisation d’une Secrétaire-sténodactylographe à la Direction du
Tourisme et des Congrès (p. 1415).
Ordonnance Souveraine n° 3.805 du 4 juin ...
Journal n°5380
du 14 novembre 1960
, modifiée par les Ordonnances des 18 riovernbre 1917, 12 juillet 1922, 17 octobre 1944 et 16 janVier 1946;
* Cette 9rdonnance-Lol a été promulguée à l'audience du Tribunal-Ce Première instance du 4 novembre ...
Journal n°1164
du 26 octobre 1880
, un nouveau train express dans chaque sens : 1° le train 485 part de Marseille à 10 h. 10 du, matin, stationne 26 minutes à Toulon pour le déjeuner, arrive à Cannes à 2 h. 50 et à Nice à 3 h. 33 ...
Journal n°0950
du 12 septembre 1876
54 6 18 9 »»
7 » 85 » 65 » 45 Eze 845 119 5 03 6 26 9 09
» » » » » Monaco 9 05 1 40 3 22 5 20 6 43 9 23
2 » 70 » 55 » 35 Monte Carlo 9 10 1 46 3 28 5 26 6 49 9 29
10 ...
Journal n°1375
du 9 décembre 1884
à 26 mètres ; 2 à 27 mètres. Barrage à 28 mètres. - 2 pigeons manqués entraînent la mise hors concours.
2* jour. - Mardi 13 janvier
PRIX D'OUVERTURE
UNE4BOURSE de 3,000 fr., ajoutée à 100 fr. d ...
Journal n°2142
du 25 juillet 1899
service d'été.
Le train qui partait de Monte Carlo à 2 heures de l'après-midi et arrivait à 2 h. 22 à la Turbie, part maintenant à 2 h. 3o et arrive à 2 h. 51. Celui qui partait de la Turbie à midi 40 ...
Journal n°8511
du 6 novembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-731 du 29 octobre 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2008-404 du 30 juillet 2008 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la République Démocratique du Congo.
Sud-Kivu. Est entré au Rwanda en mars 2013 et s'est volontairement livré à des fonctionnaires de la CPI à Kigali le 22 mars. Transféré à la CPI à La Haye (Pays-Bas). Le 9 juin 2014, la CPI a retenu ... « Amani Leo » au Nord-Kivu et au Sud-Kivu. Est entré au Rwanda en mars 2013 et s'est volontairement livré à des fonctionnaires de la CPI à Kigali le 22 mars. Transféré à la CPI à La Haye (Pays-Bas). Le 9 ... procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la République Démocratique du Congo. ...
Journal n°5204
du 1 juillet 1957
Divertissement Chorégraphique de l'École de danse de Mnle Dubreuil.
LL.AA.SS. le Prince Souverain et la Princesse, accompagnés de S.A.S. la Princesse Antoinette, ont présidé samedi dernier, 22 juin, le ...
Journal n°2060
du 4 janvier 1898
id.
id.
I Variable
GO
' PRESSIONS BAROMÉTRIQUES
g réduites à 0 de température
c3 et au niveau de la mer
9 h' midi I 3h" 6 h 19 h
mat.
soir soir soir
TEMPÉRATURE DE L'AIR
(Le ...
Journal n°7182
du 19 mai 1995
et la Jetée Nord de 6 h 00 jusqu'à la fin des épreuves de 5 h 30 jusqu'à 12 h 30
de 7 h 30 jusqu'à la fin des épreuves de 7 h 30 jusqu'à la fin des épreuves.
ART. 3.
Du lundi 22 mai à 0 h 00 au ...
Journal n°4691
du 4 septembre 1947
versement. du 26 août 1047 ; •
c) et de l'acte de dépôt du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 26 a0fit 1947, sont dépo. sMs Ce jour au Greffe du Tribunal de la Principauté de Monaco ...
Journal n°1406
du 14 juillet 1885
62.4 61.6 62.6 62.6 61.3 60.6
763.9 64.1 63.1 62.6 62.4 62.3 61.9
Pluie tombée : 0»»
C.) P,
0
E
Il URIDITE RELATIVE
ti
7
8
9
10
11
12
13
22.4 23.2 24.4 24.8 24.5
25 ...
Journal n°2640
du 9 février 1909
021
CINQUANTE DEUXIÈME ANNÉE — N° 2640 Bureaux :P1a de la Visitation Mardi 9 Février 1909
Fi
NACI3
JOUR
JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE MARDI ...
Journal n°0776
du 6 mai 1873
35 8 951-Vouni
14 35 10 15 7 25. SAVONA mat. I,
6 e' mat
4 151
4 4W
L-9 80 7 » 6 »!A. BENGA 735' 456
10 22- 7 42
2 45 1 85 1 na vINTIMILLE I arriv. h.de Rome* 10 37 8 13
I dép. h ...
Journal n°6724
du 8 août 1986
.367 A.1.33 9.450 9.592
24 6.843 9.946 A.2.35 9.987 10.137
26 7.416 7.527 13.40 11.419 11.590
28 7.982 8.102 C.48 13.700 13.906
30 8.568 8.697 D.55 15.677 15.912
32 9 ...
Journal n°6586
du 16 décembre 1983
.244 1.029.204 671.220 771.903
8 de 3.500.001 à 4.000.000 de 7.003.001 à 8.000.000 .017.000 152.550 1.169.550 762.750 877.162
9 de 4.000.001 à 4.500.000 de 8.001001 à 9.000.000 .139.040 170.856 1 ...
Journal n°6347
du 18 mai 1979
sera instauré sur la voie amont du quai Antoine I".
- Seul le stationnement longitudinal, côté amont, quai Antdine I", sera autorisé.
ART. 9.
- le samedi 26 mai 1979 de 6 h 00 et jusqu'à la fin dès ...
Journal n°7106
du 3 décembre 1993
'une pièce, cuisine, salle d'eau, w.c.
Le loyer mensuel est de 2.870 F.
- 22, rue Bellevue, 2ème sous-sol à droite, composé de 3 pièces, cuisine, bains, terrasse.
Le loyer mensuel est de 6.500 F.
Le ...
Journal n°6497
du 2 avril 1982
° 928 du 27 février 1954, n° 992 du 24 juillet 1954, n° 1,844 et n° 1.847 du 7 août 1958, n° 2.M3 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3.520 du 26 mars 1966 et n ...
Journal n°7745
du 3 mars 2006
à Paris le 2 septembre 1949
(p. 293).
VENDREDI 3 MARS 2006
INSERTIONS LEGALES
la ligne hors taxes :
Greffe Général - Parquet Général, Associations
(constitutions, modifications ...
Journal n°7856
du 18 avril 2008
'arrêté ministériel n° 78-5 du 9 janvier 1978 relatif à l'immatriculation des véhicules automobiles, modifié ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 26 mars 2008 qui Nous a été communiquée par ...
Journal n°2061
du 11 janvier 1898
température et au .niveau de la mer (Le thermomètre ut expose as nord) =
2
C
Fei â
911. I 9 h. 9h. I 3h. h. I 9 h.
midi
midi131H61 ...
Journal n°7054
du 4 décembre 1992
17 décembre 1962;
Vu l'article 3, ler de l'ordonnance du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ;
Vu les articles 2 et 26 de la n° 783 du 15 juillet 1965 portant organisation ...
Journal n°0729
du 11 juin 1872
. soir matin soir
soir
4 10
6 32
10 36
11 50
12 02
.
12 26
12 31
12 47
1 12
3 05
6 04
7 30
8 48
9 32 matin
Ligne de GÊNES à MONACO et à MARSEILLE.
Gênes matin matin ...
Journal n°1944
du 22 octobre 1895
.2 754.» 763.8 760.7 759.1 763.8 76:3.2 760.9 753.8 764.» 760.9 759.» 763.» 763.» 759.1 753.» 763.» 760.3 757.9 763.»)763.1 763.»t763.7 758.» 754.1 763.» 760.1 758.» 757.7 757.5 762.5 760.1 758.2 22 ...
Journal n°0762
du 28 janvier 1873
à vapeur, Chilsto, anglais, c. Long, s. lest
ID. yacht à vapeur, Wilia, russe, c. Xelleen, id.
Départs du 20 au 26 Janvier 1873.
CETTE. b. Joseph et Marie, français, c._Paltnaro, f. v.
MENTON ...
Journal n°3145
du 25 juin 1918
proposition dans le sens du
Indication
du
tonnage des navires
d'après
la jauge française
3 'I 6 8 10 12 14 16 18
7 10 14 16 18 20 22 24 26
6 10 12 14 16 18 20 22 24
-e .1>
3
5
7 9 11 13 ...
Journal n°7301
du 29 août 1997
,
Dîner spectacle : Like Show Business Dîner 121 h,
Spectacle h 22 h 20
Port de Fontvieille
tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante
Vendredi 29 août 1997 JOURNAL DE MONACO 1099 ...
Journal n°0884
du 8 juin 1875
47 6 26
3 22 5 02 6 40
3 28 5 08 6 46
3 49 5 30 7 04 5 58 7 40 soir
10 50 8 16 soir Saur
487 dirt.
soir
1. 15
3 04
7 20
8 17
8 42
8 53
9 »»
9 09
9 23 9 29 9 47 soir
47 ...
Journal n°6024
du 9 mars 1973
9 Mars 1973
Seit ÉMIS, Di PARTICIPATIONS & DE COURTAGES
« S.E.P.A.C. »
Société anonyme monégasque au capital de 500.000 francs
Siège social : 9, boulevard d'Italie - MONTE-CARLO
AVIS DE ...