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Journal n°8286
du 15 juillet 2016
La Semaine en Principauté
Lellan, organisé par la Mairie de Monaco.
Le 3 août, de 19 h 30 à 22 h,
« Les Musicales » - Concert de Jazz Bossa avec Philippe Loli et le Groupe Bossa de Janeiro, organisé par la Mairie de Monaco ... Lellan, organisé par la Mairie de Monaco.
Le 3 août, de 19 h 30 à 22 h,
« Les Musicales » - Concert de Jazz Bossa avec Philippe Loli et le Groupe Bossa de Janeiro, organisé par la Mairie de Monaco ...
Journal n°8303
du 11 novembre 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-647 du 3 novembre 2016 fixant le taux additionnel de cotisation à la Caisse Autonome des Retraites pour l'exercice 2016-2017.
'arrêté ministériel n° 2015-659 du 29 octobre 2015 fixant le taux additionnel de cotisation à la Caisse Autonome des Retraites pour l'exercice 2015-2016 ;
Vu les avis émis respectivement les 22 et 29 septembre 2016 par ... 'arrêté ministériel n° 2015-659 du 29 octobre 2015 fixant le taux additionnel de cotisation à la Caisse Autonome des Retraites pour l'exercice 2015-2016 ;
Vu les avis émis respectivement les 22 et 29 septembre 2016 par ...
Journal n°8284
du 1 juillet 2016
La Semaine en Principauté
Les 3, 10, 17 et 24 juillet, à 17 h,
11ème Festival International d’Orgue, organisé par la Direction des Affaires Culturelles.
Opéra de Monte-Carlo - Salle Garnier
Les 1er, 2 et 3 juillet, à 20 h ...
Les 3, 10, 17 et 24 juillet, à 17 h,
11ème Festival International d’Orgue, organisé par la Direction des Affaires Culturelles.
Opéra de Monte-Carlo - Salle Garnier
Les 1er, 2 et 3 juillet, à 20 h ...
Journal n°8294
du 9 septembre 2016
FIN DE GERANCE Première Insertion
La gérance libre consentie par :
Mlle Christine SENTOU, demeurant 22, boulevard des Moulins à Monte-Carlo, aux droits de qui se trouvent aujourd'hui Monsieur David DORFMANN et Madame Carol MILLO ...
La gérance libre consentie par :
Mlle Christine SENTOU, demeurant 22, boulevard des Moulins à Monte-Carlo, aux droits de qui se trouvent aujourd'hui Monsieur David DORFMANN et Madame Carol MILLO ...
Journal n°8295
du 16 septembre 2016
FIN DE GERANCE - Deuxième Insertion
La gérance libre consentie par :
Mlle Christine SENTOU, demeurant 22, boulevard des Moulins à Monte-Carlo, aux droits de qui se trouvent aujourd'hui Monsieur David DORFMANN et Madame Carol MILLO ...
La gérance libre consentie par :
Mlle Christine SENTOU, demeurant 22, boulevard des Moulins à Monte-Carlo, aux droits de qui se trouvent aujourd'hui Monsieur David DORFMANN et Madame Carol MILLO ...
Journal n°8289
du 5 août 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-480 du 28 juillet 2016 portant agrément de l’association dénommée « Child : Education & Protection » dite « C.E.P. »
portant application de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008, susvisée ;
Vu le récépissé délivré à l’association dénommée « Child : Education & Protection » dite « C.E.P. » le 21 mars 2016 ;
Vu la requête ... portant application de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008, susvisée ;
Vu le récépissé délivré à l’association dénommée « Child : Education & Protection » dite « C.E.P. » le 21 mars 2016 ;
Vu la requête ...
Journal n°8309
du 23 décembre 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-772 du 15 décembre 2016 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Koba International », au capital de 150.000 euros.
. 2.
Sont approuvés les statuts de la société tels qu'ils résultent de l'acte en brevet en date du 22 avril 2016.
Art. 3.
Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le Journal de Monaco ... . 2.
Sont approuvés les statuts de la société tels qu'ils résultent de l'acte en brevet en date du 22 avril 2016.
Art. 3.
Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le Journal de Monaco ...
Journal n°8287
du 22 juillet 2016
S.A.M. des Aménagements du Portier
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
monégasque dénommée « S.A.M. des Aménagements du Portier », au capital de 150.000 € et avec siège social c/o « SOCIETE DES ENTREPRISES J.B. PASTOR ET FILS », « Le Prestige », 25, chemin des Révoires, à Monaco ... monégasque dénommée « S.A.M. des Aménagements du Portier », au capital de 150.000 € et avec siège social c/o « SOCIETE DES ENTREPRISES J.B. PASTOR ET FILS », « Le Prestige », 25, chemin des Révoires, à Monaco ...
Journal n°8295
du 16 septembre 2016
RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 3 septembre 2016 de l'association dénommée « Groupe Politique Horizon Monaco ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 3 septembre 2016 de l'association dénommée « Groupe Politique Horizon Monaco ...
Journal n°8308
du 16 décembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.180 du 12 décembre 2016 portant promotion au grade de Commandant à la Compagnie des Carabiniers de S.A.S. le Prince Souverain.
° 3.326 du 24 juin 2011 portant nomination de l'Adjoint au Chef de Corps de la Compagnie des Carabiniers de S.A.S. le Prince Souverain ;
Vu Notre ordonnance n° 4.026 du 9 novembre 2012 portant promotion ... .326 du 24 juin 2011 portant nomination de l'Adjoint au Chef de Corps de la Compagnie des Carabiniers de S.A.S. le Prince Souverain ;
Vu Notre ordonnance n° 4.026 du 9 novembre 2012 portant promotion au ...
Journal n°8277
du 13 mai 2016
La Semaine en Principauté
fidèle ! » par Olivier Florant, sexologue et consultant du CLER Amour et Famille.
Le 3 juin, de 20 h à 22 h,
Dans le cadre du parcours philosophique « Il était une fois… la mythologie », conférence sur ... fidèle ! » par Olivier Florant, sexologue et consultant du CLER Amour et Famille.
Le 3 juin, de 20 h à 22 h,
Dans le cadre du parcours philosophique « Il était une fois… la mythologie », conférence sur ...
Journal n°8301
du 28 octobre 2016
Arrêté Municipal n° 2016-3725 du 21 octobre 2016 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion de travaux d'intérêt public.
routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 63-170 du 10 ... routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 63-170 du 10 ...
Journal n°8272
du 8 avril 2016
SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE « S.A.R.L. U TAPU »
Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monaco
81 V, Case 3, et du 22 décembre 2015, enregistré à Monaco, le 23 décembre 2015, Folio Bd 69 R, Case 2, déposés au rang des minutes de Maître Nathalie AUREGLIA-CARUSO, Notaire soussigné, le 30 mars 2016 ... 81 V, Case 3, et du 22 décembre 2015, enregistré à Monaco, le 23 décembre 2015, Folio Bd 69 R, Case 2, déposés au rang des minutes de Maître Nathalie AUREGLIA-CARUSO, Notaire soussigné, le 30 mars 2016 ...
Journal n°8309
du 23 décembre 2016
RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 14 novembre 2016 de l'association dénommée « A PLUS ».
Cette association, dont le ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 14 novembre 2016 de l'association dénommée « A PLUS ».
Cette association, dont le ...
Journal n°8282
du 17 juin 2016
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 29 mars 2016 de l’association dénommée « DOGS AND CATS ACTION ».
Cette association ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 29 mars 2016 de l’association dénommée « DOGS AND CATS ACTION ».
Cette association ...
Journal n°8284
du 1 juillet 2016
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
MASTROPASQUA - ZANCHIN & ASSOCIES INGENIERIE STRUCTURELLE S.A.R.L.,
en abrégé MZA MONACO S.A.R.L.
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’actes sous seing privé en date des 9 juillet 2015 et 16 janvier 2016, enregistrés à Monaco les ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’actes sous seing privé en date des 9 juillet 2015 et 16 janvier 2016, enregistrés à Monaco les ...
Journal n°8285
du 8 juillet 2016
EXTRAIT - TRIBUNAL SUPRÊME
de la Principauté de Monaco
2014-22 du Tribunal Suprême du 9 juin 2015 et au rejet du recours en annulation des SAM PATRICIA et ROCCABELLA à l’encontre de la décision du Ministre d’Etat du 10 juin 2014, en ce qu’elle a reconnu à la ... 2014-22 du Tribunal Suprême du 9 juin 2015 et au rejet du recours en annulation des SAM PATRICIA et ROCCABELLA à l’encontre de la décision du Ministre d’Etat du 10 juin 2014, en ce qu’elle a reconnu à la ...
Journal n°8288
du 29 juillet 2016
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
360°
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 9 février 2016, enregistré à Monaco le 22 février 2016 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 9 février 2016, enregistré à Monaco le 22 février 2016 ...
Journal n°8274
du 22 avril 2016
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
CMC ART COMPANY
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 3 septembre 2015, enregistré à Monaco le 9 octobre 2015 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 3 septembre 2015, enregistré à Monaco le 9 octobre 2015 ...
Journal n°8310
du 30 décembre 2016
La Semaine en Principauté
-elle toujours au service de l'homme ? ».
Opéra de Monte-Carlo
Le 20 janvier 2017, à 20 h (gala),
Le 22 janvier 2017, à 15 h,
Les 25 et 27 janvier 2017, à 20 h,
Opéra « Manon » de Jules Massenet avec Sonya ... -elle toujours au service de l'homme ? ».
Opéra de Monte-Carlo
Le 20 janvier 2017, à 20 h (gala),
Le 22 janvier 2017, à 15 h,
Les 25 et 27 janvier 2017, à 20 h,
Opéra « Manon » de Jules Massenet avec Sonya ...
Journal n°8304
du 18 novembre 2016
Loi n° 1.434 du 8 novembre 2016 relative à l'art dentaire.
'exercice à titre libéral
Art. 3.
L'autorisation d'exercer l'art dentaire à titre libéral en qualité de chirurgien-dentiste titulaire ne peut être délivrée qu'aux personnes de nationalité monégasque ... titre libéral
Art. 3.
L'autorisation d'exercer l'art dentaire à titre libéral en qualité de chirurgien-dentiste titulaire ne peut être délivrée qu'aux personnes de nationalité monégasque satisfaisant aux ...
Journal n°8273
du 15 avril 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-267 du 7 avril 2016 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié
décembre 1999 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 ... décembre 1999 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 ...
Journal n°8268
du 11 mars 2016
La Semaine en Principauté
. 3ème partie : Concert par l’Ensemble Organum sous la direction de Marcel Pérès. Au programme : Vêpres de Saint-Louis.
Eglise Saint-Charles
Le 16 mars, de 20 h à 22 h,
Dans le cadre du parcours ... . 3ème partie : Concert par l’Ensemble Organum sous la direction de Marcel Pérès. Au programme : Vêpres de Saint-Louis.
Eglise Saint-Charles
Le 16 mars, de 20 h à 22 h,
Dans le cadre du parcours ...
Journal n°8304
du 18 novembre 2016
La Semaine en Principauté
novembre, de 20 h à 22 h,
Conférence sur le thème « Les vertus de l'affectivité : tempérance et force » par le Père François Potez, du diocèse de Paris.
Du 1er au 3 décembre, à 21 h,
Gospel and Christmas ... , de 20 h à 22 h,
Conférence sur le thème « Les vertus de l'affectivité : tempérance et force » par le Père François Potez, du diocèse de Paris.
Du 1er au 3 décembre, à 21 h,
Gospel and Christmas Songs ...
Journal n°8273
du 15 avril 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-266 du 7 avril 2016 portant agrément des organismes de formation du personnel permanent des services de sécurité incendie dans les immeubles de grande hauteur
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 ...
Journal n°8261
du 22 janvier 2016
MODIFICATION DE L’OBJET SOCIAL - SERRURERIE MONEGASQUE
Société à Responsabilité Limitée au capital de 50.000 euros
Siège social : 45, avenue de Grande-Bretagne - Monaco
objet :
Exploitation du fonds de commerce de vente et pose d’articles de quincaillerie et serrurerie de luxe, de tout système de fermetures, d’alarmes, de contrôle d’accès. Et plus généralement, toutes ... objet :
Exploitation du fonds de commerce de vente et pose d’articles de quincaillerie et serrurerie de luxe, de tout système de fermetures, d’alarmes, de contrôle d’accès. Et plus généralement, toutes ...
Journal n°8305
du 25 novembre 2016
ICON PROPERTY Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros Siège social : 20, avenue de Fontvieille - Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire tenue le 22 septembre 2014, les associés ont décidé de modifier l'article 2 des statuts qui sera désormais rédigé comme suit :
« Art. 2.
Objet
La ...
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire tenue le 22 septembre 2014, les associés ont décidé de modifier l'article 2 des statuts qui sera désormais rédigé comme suit :
« Art. 2.
Objet
La ...
Journal n°8283
du 24 juin 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.893 du 20 juin 2016 portant nomination et titularisation d’un Chef de Division à la Direction du Travail, chargé des fonctions d’Inspecteur du Travail
Chef de Division au sein de cette même Direction et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 22 juin 2016.
Art. 2.
M. Espagnol demeure chargé des fonctions d’Inspecteur du Travail.
Art. 3 ... Chef de Division au sein de cette même Direction et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 22 juin 2016.
Art. 2.
M. Espagnol demeure chargé des fonctions d’Inspecteur du Travail.
Art. 3 ...
Journal n°8303
du 11 novembre 2016
I.C.S. YACHT - CONSTITUTION D'UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date des 4 avril 2016 et 22 septembre 2016, enregistré à Monaco le 15 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date des 4 avril 2016 et 22 septembre 2016, enregistré à Monaco le 15 ...
Journal n°8288
du 29 juillet 2016
La Semaine en Principauté
Gastaud
Le 3 août, de 19 h 30 à 22 h,
« Les Musicales » - Concert de Jazz Bossa avec Philippe Loli et le Groupe Bossa de Janeiro, organisé par la Mairie de Monaco.
Le 10 août, de 19 h 30 à 22 h,
« Les ... Gastaud
Le 3 août, de 19 h 30 à 22 h,
« Les Musicales » - Concert de Jazz Bossa avec Philippe Loli et le Groupe Bossa de Janeiro, organisé par la Mairie de Monaco.
Le 10 août, de 19 h 30 à 22 h,
« Les ...
Journal n°8272
du 8 avril 2016
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
S.A.R.L. U TAPU
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’actes sous seing privé en date des 18 novembre 2015 et 22 décembre 2015, enregistrés à Monaco ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’actes sous seing privé en date des 18 novembre 2015 et 22 décembre 2015, enregistrés à Monaco ...
Journal n°8282
du 17 juin 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-379 du 10 juin 2016 abrogeant l’arrêté ministériel n° 2016-286 du 14 avril 2016 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
2016 précité, plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité, sont abrogées, à compter du 22 juin 2016.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des ... 2016 précité, plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité, sont abrogées, à compter du 22 juin 2016.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des ...
Journal n°8282
du 17 juin 2016
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
H.D.O.
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 22 novembre 2015, enregistré à Monaco le 18 décembre 2015 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 22 novembre 2015, enregistré à Monaco le 18 décembre 2015 ...
Journal n°8279
du 27 mai 2016
La Semaine en Principauté
.
Eglise Saint-Nicolas - Foyer Paroissial
Le 3 juin, de 20 h à 22 h,
Dans le cadre du parcours philosophique « Il était une fois… la mythologie », conférence sur le thème « Le destin tragique des innocents ... .
Eglise Saint-Nicolas - Foyer Paroissial
Le 3 juin, de 20 h à 22 h,
Dans le cadre du parcours philosophique « Il était une fois… la mythologie », conférence sur le thème « Le destin tragique des innocents ...
Journal n°8272
du 8 avril 2016
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 8 mars 2016 de l’association dénommée « Child : Education & Protection » dite « C ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 8 mars 2016 de l’association dénommée « Child : Education & Protection » dite « C ...
Journal n°8280
du 3 juin 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-340 du 30 mai 2016 modifiant l’arrêté ministériel n° 2011-118 du 8 mars 2011 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Libye
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ...
Journal n°8266
du 26 février 2016
La Semaine en Principauté
, violoncelle, Véronique Audard, clarinette et Slava Guerchovitch, piano. Au programme : Vivaldi, Bach, Haendel...
Le 7 mars, de 20 h à 22 h,
Dans le cadre du parcours « La vie chrétienne au rythme des ... , violoncelle, Véronique Audard, clarinette et Slava Guerchovitch, piano. Au programme : Vivaldi, Bach, Haendel...
Le 7 mars, de 20 h à 22 h,
Dans le cadre du parcours « La vie chrétienne au rythme des ...
Journal n°8269
du 18 mars 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-177 du 10 mars 2016 portant agrément de l’association dénommée « Baletu Arte Jazz »
. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le dix mars deux mille seize.
Le Ministre d’Etat,
S ... . 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le dix mars deux mille seize.
Le Ministre d’Etat,
S ...
Journal n°8278
du 20 mai 2016
La Semaine en Principauté
Monte-Carlo sous la direction de Gioele Muglialdo avec le concours des Archives Audiovisuelles de Monaco.
Eglise Saint-Nicolas - Foyer Paroissial
Le 3 juin, de 20 h à 22 h,
Dans le cadre du parcours ... Monte-Carlo sous la direction de Gioele Muglialdo avec le concours des Archives Audiovisuelles de Monaco.
Eglise Saint-Nicolas - Foyer Paroissial
Le 3 juin, de 20 h à 22 h,
Dans le cadre du parcours ...
Journal n°8281
du 10 juin 2016
La Semaine en Principauté
,
Concert par les Petits Chanteurs de Monaco.
Le 26 juin, à 17 h,
11ème Festival International d’Orgue, organisé par la Direction des Affaires Culturelles.
Le 3 juillet, à 17 h,
11ème Festival ... ,
Concert par les Petits Chanteurs de Monaco.
Le 26 juin, à 17 h,
11ème Festival International d’Orgue, organisé par la Direction des Affaires Culturelles.
Le 3 juillet, à 17 h,
11ème Festival ...
Journal n°8274
du 22 avril 2016
RENOUVELLEMENT DE GERANCE LIBRE - Première Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d’un acte reçu par le notaire soussigné, le 13 avril 2016,M. Patrick PIERRON, commerçant, domicilié 26, rue Emile de Loth, à Monaco-Ville, a renouvelé, pour une nouvelle période de 3 ... Aux termes d’un acte reçu par le notaire soussigné, le 13 avril 2016,M. Patrick PIERRON, commerçant, domicilié 26, rue Emile de Loth, à Monaco-Ville, a renouvelé, pour une nouvelle période de 3 ...
Journal n°8274
du 22 avril 2016
RENOUVELLEMENT DE GERANCE LIBRE - Deuxième Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
.R.L. LOUIS SCIOLLA DIFFUSION », ayant son siège 25, avenue de la Costa à Monte-Carlo, et concernant un fonds de commerce exploité dans un local dépendant de l’ensemble immobilier dénommé « PARK PALACE », 25 ... .R.L. LOUIS SCIOLLA DIFFUSION », ayant son siège 25, avenue de la Costa à Monte-Carlo, et concernant un fonds de commerce exploité dans un local dépendant de l’ensemble immobilier dénommé « PARK PALACE », 25 ...
Journal n°8306
du 2 décembre 2016
RENOUVELLEMENT DE LOCATION GERANCE - Première Insertion
Aux termes d'un acte sous seing privé en date à Monaco du 2 novembre 2016 enregistré à Monaco le 22 novembre 2016, Folio Bd 202, Case 11,
la SAM PROSPECTIVE, au capital de 150.000 euros, siège ...
Aux termes d'un acte sous seing privé en date à Monaco du 2 novembre 2016 enregistré à Monaco le 22 novembre 2016, Folio Bd 202, Case 11,
la SAM PROSPECTIVE, au capital de 150.000 euros, siège ...
Journal n°8307
du 9 décembre 2016
RENOUVELLEMENT DE LOCATION GERANCE - Deuxième Insertion
. ; sis et exploité à Monaco, 1, rue des Genêts.
Oppositions s'il y a lieu, au siège du fonds dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 9 décembre 2016.
... . ; sis et exploité à Monaco, 1, rue des Genêts.
Oppositions s'il y a lieu, au siège du fonds dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 9 décembre 2016.
...
Journal n°8303
du 11 novembre 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-641 du 3 novembre 2016 fixant le montant minimum du fonds de réserve de la Caisse de Compensation des Services Sociaux pour l'exercice 2016-2017.
:
Article Premier.
Le montant minimum du fonds de réserve de la Caisse de Compensation des Services Sociaux est fixé à 119.236.000 € pour l'exercice 2015-2016.
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement ... :
Article Premier.
Le montant minimum du fonds de réserve de la Caisse de Compensation des Services Sociaux est fixé à 119.236.000 € pour l'exercice 2015-2016.
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement ...
Journal n°8277
du 13 mai 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-305 du 4 mai 2016 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié
) Abu Dergham ; l) Abu Human al-Athari]. Date de naissance : 3.9.1984. Lieu de naissance : Al Muharraq, Bahreïn. Nationalité : bahreïnienne. (nationalité retirée en janvier 2015). Passeport n° : a ... ) Abu Dergham ; l) Abu Human al-Athari]. Date de naissance : 3.9.1984. Lieu de naissance : Al Muharraq, Bahreïn. Nationalité : bahreïnienne. (nationalité retirée en janvier 2015). Passeport n° : a ...
Journal n°8298
du 7 octobre 2016
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Eglise Saint-Charles
Le 18 octobre, de 20 h à 22 h,
Conférence sur le thème « Mariages : nullité pour tous ? » par l'Abbé Guillaume Paris, vicaire général du ...
Manifestations et spectacles divers
Eglise Saint-Charles
Le 18 octobre, de 20 h à 22 h,
Conférence sur le thème « Mariages : nullité pour tous ? » par l'Abbé Guillaume Paris, vicaire général du ...
Journal n°8300
du 21 octobre 2016
Arrêté Municipal n° 2016-3621 en date du 17 octobre 2016 portant fixation des tarifs 2017 de l'affichage et publicité gérés par la Commune.
+ publicité de tiers
210,00 €
Réseaux : LUX A - B - C - D - E - F
(format 120 x 176 / 10 affiches)
1.550,00 €
Réseaux : Principauté 1 - Monte Carlo 1 & 2
(format 400 x 300 / 8 affiches)
3 ... domaine public
(par jour)
Art. 2.
Les dispositions de l'arrêté municipal n° 2015-3202 en date du
6 octobre 2015 seront et demeureront abrogées à partir du 1er janvier 2017.
Art. 3.
Le Receveur Municipal et ...
Journal n°8261
du 22 janvier 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.620 du 11 décembre 2015 portant nomination et titularisation d’un Chef de Division à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique
1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 3.596 du 22 décembre 2011 portant nomination d’un Administrateur Principal à la ... août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 3.596 du 22 décembre 2011 portant nomination d’un Administrateur Principal ... Ordonnance Souveraine n° 5.620 du 11 décembre 2015 portant nomination et titularisation d’un Chef de Division à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ...
Journal n°8281
du 10 juin 2016
Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d’habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947
visites : Agence des Etrangers - 14, avenue de Grande-Bretagne - 98000 Monaco.
Téléphone : 93.10.55.55.
Horaires de visite : Les mercredis à 9 h 30.
Les personnes inscrites en qualité de « protégé ... visites : Agence des Etrangers - 14, avenue de Grande-Bretagne - 98000 Monaco.
Téléphone : 93.10.55.55.
Horaires de visite : Les mercredis à 9 h 30.
Les personnes inscrites en qualité de « protégé ...
Journal n°8282
du 17 juin 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-374 du 10 juin 2016 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du Jumping International de Monte-Carlo 2016 et de la Fête de la Musique 2016
stationnement des bateaux et engins de mer sur les quais et dépendances des ports ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 9 juin 2016 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Du lundi 20 juin 2016 à ... stationnement des bateaux et engins de mer sur les quais et dépendances des ports ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 9 juin 2016 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Du lundi 20 juin 2016 à ...
Journal n°8304
du 18 novembre 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-686 du 10 novembre 2016 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié.
décembre 1999 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 ... décembre 1999 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 ...
Journal n°8261
du 22 janvier 2016
TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL - S.A.R.L. CAP CONCEPT
Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros
Siège social : 1, rue du Gabian - Monaco
Aux termes d’une assemblée générale ordinaire en date du 9 septembre 2015, les associés ont décidé de transférer le siège social de la société du 1, rue du Gabian à Monaco au 14bis, rue Honoré ... Aux termes d’une assemblée générale ordinaire en date du 9 septembre 2015, les associés ont décidé de transférer le siège social de la société du 1, rue du Gabian à Monaco au 14bis, rue Honoré ...
Journal n°8265
du 19 février 2016
La Semaine en Principauté
, violoncelle, Véronique Audard, clarinette et Slava Guerchovitch, piano. Au programme : Vivaldi, Bach, Haendel...
Le 7 mars, de 20 h à 22 h,
Dans le cadre du parcours « La vie chrétienne au rythme des ... , violoncelle, Véronique Audard, clarinette et Slava Guerchovitch, piano. Au programme : Vivaldi, Bach, Haendel...
Le 7 mars, de 20 h à 22 h,
Dans le cadre du parcours « La vie chrétienne au rythme des ...
Journal n°8296
du 23 septembre 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-558 du 14 septembre 2016 fixant le montant des produits civils du fonds de réserve de la Caisse Autonome des Retraites, ayant la nature de fruits civils, à affecter au déficit de l'activité du régime général pour l'exercice 2014-2015.
;
Arrêtons :
Article Premier.
Le montant des produits civils du fonds de réserve de la Caisse Autonome des Retraites, ayant la nature de fruits civils, à affecter au déficit de l'activité du régime général ... ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le montant des produits civils du fonds de réserve de la Caisse Autonome des Retraites, ayant la nature de fruits civils, à affecter au déficit de l'activité du régime général ...
Journal n°8303
du 11 novembre 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-648 du 3 novembre 2016 fixant le montant de la somme à affecter au fonds d'action sociale de la Caisse Autonome des Retraites au titre de l'exercice 2016-2017.
.
Le montant de la somme à affecter au fonds d'action sociale de la Caisse Autonome des Retraites institué par l'article 31 ter de la loi n° 455 du 27 juin 1947, modifiée, susvisée, est fixé à 2 ... montant de la somme à affecter au fonds d'action sociale de la Caisse Autonome des Retraites institué par l'article 31 ter de la loi n° 455 du 27 juin 1947, modifiée, susvisée, est fixé à 2.700.000 € pour l ...
Journal n°8267
du 4 mars 2016
La Semaine en Principauté
, violoncelle, Véronique Audard, clarinette et Slava Guerchovitch, piano. Au programme : Vivaldi, Bach, Haendel...
Le 7 mars, de 20 h à 22 h,
Dans le cadre du parcours « La vie chrétienne au rythme des ... , violoncelle, Véronique Audard, clarinette et Slava Guerchovitch, piano. Au programme : Vivaldi, Bach, Haendel...
Le 7 mars, de 20 h à 22 h,
Dans le cadre du parcours « La vie chrétienne au rythme des ...
Journal n°8294
du 9 septembre 2016
Arrêté Municipal n° 2016-3122 du 2 septembre 2016 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion de l'organisation de la journée « un dimanche à vélo », le dimanche 18 septembre 2016.
livraisons.
Art. 3.
Le dimanche 18 septembre 2016 de 08 heures à 19 heures, le stationnement des véhicules est interdit avenue Princesse Grace, voie aval, dans sa partie comprise entre l'accès à la promenade ... livraisons.
Art. 3.
Le dimanche 18 septembre 2016 de 08 heures à 19 heures, le stationnement des véhicules est interdit avenue Princesse Grace, voie aval, dans sa partie comprise entre l'accès à la promenade ...
Journal n°8297
du 30 septembre 2016
La Semaine en Principauté
PRO A de basket : Monaco - Chalon.
Le 16 octobre, à 18 h 30,
Championnat PRO A de basket : Monaco - Hyères Toulon.
Stade Louis II - Piscine olympique Albert II
Du 7 au 9 octobre,
3ème Tournoi ... basket : Monaco - Chalon.
Le 16 octobre, à 18 h 30,
Championnat PRO A de basket : Monaco - Hyères Toulon.
Stade Louis II - Piscine olympique Albert II
Du 7 au 9 octobre,
3ème Tournoi International de Water ...
Journal n°8310
du 30 décembre 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-834 du 23 décembre 2016 approuvant la modification du règlement intérieur de la Caisse de Compensation des Services Sociaux.
.
Art. 2.
L'article modifié dudit règlement intérieur est annexé au présent arrêté.
Art. 3.
Les présentes dispositions entrent en vigueur à compter du 1er janvier 2017.
Art. 4.
Le Conseiller de ... .
Art. 2.
L'article modifié dudit règlement intérieur est annexé au présent arrêté.
Art. 3.
Les présentes dispositions entrent en vigueur à compter du
1er janvier 2017.
Art. 4.
Le Conseiller de ...