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Journal n°7623
du 31 octobre 2003
Conseil de Gouvernement en date du 22 octobre 2003 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Il est ouvert un concours en vue du recrutement d'un Canotier à la Direction des Affaires Maritimes (catégorie C ...
Journal n°0721
du 16 avril 1872
00 Matin 8 40 matin 2 14 6 16 9 58 .....
9 80 7 » 6 » Albongl 7 35 4 56 9 58 3 50 7 48 SOU' . ...
2 45 i 85 i 30 Vintimille arr. h. Rome* 1.0 22 7 42 12 10
départ h. Paris .
IO 3' 8 13 1 ...
Journal n°4430
du 10 septembre 1942
respecter la hiérarehie des salaires.
ART. 3.
La mise en application des présents tarifs minima prendra effet à dater -du7 septembre 1942.
ART. 4.
Les san-ctions prévues à l'article 4 de la Loi n° 226 ...
Journal n°7809
du 25 mai 2007
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.150 du 3 novembre 1977 rendant exécutoire à Monaco l'accord intervenu sous forme d ...
Journal n°0228
du 19 octobre 1862
. Entreprise, c. Suply, id. b. v. Bodeur, c. Aguillon id. b. y. Entreprise, c. Suply,
tef Cbl en lest
ni. d.
—
- -
ORCHESTRE
SOUS LA DIRECTION DE M. EUSE3E LUCAS.
du 19 octobre 1882, à 8 ...
Journal n°1136
du 13 avril 1880
ordinaire le Jeudi 22 Avril prochain, à 3 heures de relevée, au siège de la Société,
Monaco, pour délibérer sur l'approbation des comptes de l'exercice et pour la fixation du dividende.
ETUDE DE Me ...
Journal n°8436
du 31 mai 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-474 du 27 mai 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 2014-374 du 10 juillet 2014 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la République Centrafricaine.
République Centrafricaine ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mai 2019 ;
Arrêtons :
Article Premier.
En application des dispositions prévues à l'article 2 de l'arrêté ministériel n ... République Centrafricaine ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mai 2019 ;
Arrêtons :
Article Premier.
En application des dispositions prévues à l'article 2 de l'arrêté ministériel n ... procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la République Centrafricaine. ...
Journal n°1545
du 13 mars 1888
a gre pour i es autres insertions
111111^1111^•^•••111l
Annonces
Réclames
On s'abonne, pour la France, è Paris; à l'Agence Havais, rue J.-1. 1tousselut, et 0h0z ils. C- llafre,
éditeur de ...
Journal n°6345
du 4 mai 1979
...
...trentièrne anniversaire de l'Avènement de S.A.S. le Prince Rainier III,
C'est, en effet, le 9 mai 1949 que notre Sotiverain, alots âgé de 28 ans, succédait à son illustre Grand-Père, S.A.S. le Prince Louis ...
Journal n°7930
du 18 septembre 2009
lui conférant l’honorariat (p. 4637).
Ordonnance Souveraine n° 2.355 du 9 septembre 2009 portant
nomination et titularisation d’un Sous-Brigadier de Police
à la Direction de la Sûreté Publique (p ...
Journal n°4630
du 11 juillet 1946
Loi n° 317 du 4 avril 1941, sur les mutations d'emploi ;
Vu l'article 3 — N° 3 — de l'Ordonnance organique du 9 mars 1918;
Vu l'article 11 de l'Ordonnance statutaire du I er janvier 1946 ;
Sur le ...
Journal n°3641
du 13 octobre 1927
Deconinck (Juliette), son épouse, née le 22 mai 1896, à Paris, ayant pour objet d'être admis parmis Nos sujets ;
Vu l'article 9 du Code civil ;
Vu le rapport de Notre Directeur des Services Judiciaires et ...
Journal n°6738
du 14 novembre 1986
a) Monopoles exploités directement
par I'Etat 323.515.000 + 7.412.100 330.927.100
b) Nonopoles concédés 115.800.000 + 3.100.000 118.900.000
C - Dcmaine financier 98.617.000 + 1 ...
Journal n°8090
du 12 octobre 2012
’un c ommis-décompteur au Service des Prestations Médicales de
l’Etat (p. 2028).
Ordonnance Souveraine n° 3.957 du 5 octobre 2012 relative à l’impôt
sur les bénéfices (p. 2029).
Ordonnance ...
Journal n°1492
du 8 mars 1887
( Handicap). — Un Objet d'Art
ajouté à une poule de 50 francs ; 30 0/9 au second et 20 0/0 au
a
troisième sur les entrées. — 1 pigeon 25 mètres.
4«, M. Emile Ador.
2e, M. Henri.
3e, M. Welbore ...
Journal n°8201
du 28 novembre 2014
,
conformément à l’article 14 de l’ordonnance du
25 avril 1929.
2688
ART. 3.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services
Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés,
chacun en ce qui le ...
Journal n°7873
du 15 août 2008
Spélugues (p. 1 à 7).
- Dispositions particulières d’urbanisme applicables à la
zone n° 3 RU-SPE-Z3-V1D du quartier ordonnancé des
Spélugues (p. 1 à 9).
1702
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance ...
Journal n°0839
du 28 juillet 1874
» 65 » 45 9 1 10 » 80 » 6(r
11 1 35 » 95 » 75
16 1 95 1 45 1 10
47 5 75 4 30 3 15
173 21 30 16 » 11 70
240 29 55 22 15 16 25
.....
mixt. soir.
1 05
7 05
7 37
8 00
8 07 8.21 8 29 8 ...
Journal n°4870
du 5 février 1951
actionnaires de la « Société anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Étrangers à Monaco » en date du 28 octobre 1950, portant modification des articles 2; 3, 6, 9 (paragraphes 4 et 5), 17, 19, 22 (paragraphes ...
Journal n°4329
du 10 octobre 1940
.57-1.195
5.0.62.115 » 342.850 » 5.404.965
3.946.845 » 1_513.158 67 3.84.684.5 »
16.827.7')9 392.,00 » -17.94-8.087
Cette Ordonnance-Loi a été prornulgée à I dience du Tribunal Civil du 4 ...
Journal n°0897
du 7 septembre 1875
.
Pluies unr premier quartier de la lune, qui commen-
cerale 7 et finira le 13, notamment le 9 et le 13. •
Fortes pluies à la pleine lune, qui commencera le 15 et finira le 22.
Vent, notamment dans le ...
Journal n°7579
du 27 décembre 2002
DES C.REDITS OUVERTS AU TITRE DU BUDGET ORDINAIRE DE L'EXERCICE 2003
Sc-Cdon 1 riEPENSES DE SOUVERAINETÉ :
Chap. 1. - S.A.S.. le Prince Souverain 9.900.000
Chap. 2. - Maison de S.A.S. le Prince ...
Journal n°8116
du 12 avril 2013
) nom du père : Abdeslam Ahmed ; b) nom de la
mère : Aicha Hammou ; c) après son acquittement, il a quitté l’Allemagne
pour le Maroc, en juin 2005.»
(3) La mention
«Hassan Dahir Aweys [alias a ...
Journal n°1929
du 9 juillet 1895
, 22, rue de Lorraine
Monaco, le 9 Juillet 1S93
NOUVELLES LOCALES
AVIS
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Considérant que l'espace affecté aux concessions à perpétuité dans le cimetière des ...
Journal n°8159
du 7 février 2014
Hospitalier à mi-temps au Centre
Hospitalier Princesse Grace (Service de Cardiologie)
(p. 278).
Ordonnance Souveraine n° 4.702 du 3 février 2014 portant
nomination des membres de la Cour Supérieure d ...
Journal n°2439
du 4 avril 1905
elle aidait à la conservation de la chaleur planétaire en chauffant le haut de l'atmosphère et les nuages ;
3° La température devait s'abaisser et c'est ce qu'elle fit, graduellement, comme en ...
Journal n°2979
du 20 avril 1915
CONCORDE Compagnie anonyme
à primes fixes,
fondée en 1905.
Capital social 6 millions 800.000 francs
Fonds de garantie 9 millions 863.696 francs
Encaissement annuel Plus de 3 millions de fr ...
Journal n°2640
du 9 février 1909
021
CINQUANTE DEUXIÈME ANNÉE — N° 2640 Bureaux :P1a de la Visitation Mardi 9 Février 1909
Fi
NACI3
JOUR
JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE MARDI ...
Journal n°1690
du 23 décembre 1890
.
De Menton, soir : I. h. 50 ; 2 h. 44 ; 5 h. 35 ; 9 h. 58 ; arrivée à Monte Carlo : 2 h. 2 ; 2 h. 55 ; 5 h. 47 ; 10 h. 8: arrivée à Monaco : 2 h. 12 ; 3 h. 1; 5 h. 57 ; 10 h. 16 ; a;rivée à Nice : 2 h ...
Journal n°5835
du 25 juillet 1969
17.300 2.000 -
Chap. 3. - Conseil d'État 41.000 -
Chap. 4. - Commission supérieure des comptes
484.700 + 6,000
20.000
SECTION C. - MOYENS DES SERVICES : 867.300 + 44.000
a ...
Journal n°1102
du 19 août 1879
. I ..d. I 3 h. I 6 h. I 9 h. r,A re„
du mat. midi I du soir 1 du soir I du soir du mat.' -I I I du soir I da soir i du soir E- i
10 760.7 60.8 59.» 59.3 61.6 60.1 58 ...
Journal n°0176
du 20 octobre 1861
22
15 ,d. 2 28 4
16 id. id.
Mois DE SEPTEMBRE 25 jours beaux ; 9 do vent: 3 de pluie.
Monaco, le 20 Octobre 1861. où tous les intérêts sont connexes, où la vie pri-vée se confond,pour ainsi ...
Journal n°5362
du 11 juillet 1960
.R.T.I.
--7 S. C. né le Rôtit 1936 à.Monaco, de natlônaliternonégasee, conl1nr9a11, den eurant à Monaco, a été condamné à 24 NE d'amende, avec sursis, pour défaut de paiement cotisations à la e.A,R,t.Ti
--- T ...
Journal n°5819
du 4 avril 1969
70,51 M2 55.540,00 Frs
9 M. Léonard EnNoNr, demeurant 8, avenue Locataire - - 3.000,00 Frs
Saint-Michel à Monte-Carlo.
10 M. Pierre CAITALANO, demeurant 8, ave- nue Saint-Michel à Monte ...
Journal n°5235
du 3 février 1958
'intérieur de l'entreprise et aucune course étrangère à la profession ne devra être effectuée par les apprenties.
Les heures d'examen au C.A.P. et les frais d'examen seront à la charge de l'employeur. 3' année ...
Journal n°4891
du 2 juillet 1951
n9. 51-109 du 22 Juin 1951 portant modification des statuts de la Société anonyme monégasque dénommée « Comptoir Monégasque d'importation et d'Exportation» en abrégé. « C.O.M. I.E.X. ».
Nous ...
Journal n°6985
du 9 août 1991
présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le trente-et-un juillet mil neuf cent quatre-vingt-onze.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat J.-C. MARQUET.
Vendredi 9 août 1991 ...
Journal n°1298
du 12 juin 1883
heures et demie soir.
Départ de Nice pour Monaco et Monte Carlo : Boulevard du Pont-Neuf, 34, à Nice, 9 heures et demie matin, 3 heures et demie soir.
CHRONIQUE DU LITTORAL
Cannes. — Depuis quelque ...
Journal n°7038
du 14 août 1992
. . 340.000 340.000
Chap. 5.- Commission Surveillance des 0.P.C.V.M.,
4.222.300 128.000 4.350.300 4.350.300
Section 3. - MOYENS DES SERVICES :
a) Ministère d'État :
Chap. I ...
Journal n°0847
du 22 septembre 1874
° c1. l3mecl.
••^ •IN111111.1111111•11111111
2-40 29 55 22 15 16 25
173 21 30 16 » 11 70
47 5 75 4 30 3 15
16 1 95 1 45 1 10
11 1 35 » 95 » 75
9 1 10 » 80 » 60
7 » 85 » 65 » 45 ...
Journal n°7295
du 18 juillet 1997
2 juillet 1997 relaufan S.M.I.C. Salaire Minimum Interprofessionnel de Croissance à compterdu 1" juillet /997 (p. 939).
Communiqué n° 97-48 du 3 juillet 1997 relatif è la rémunération minimale des ...
Journal n°0545
du 29 novembre 1868
36
37
A
A.
1
9
3
4
A.
13
14
15
16
21
22
23
24
37
15
15
Crovetto Dévote, spouse Louis Notto
25
28 B.
27 13.
1
Id.
25 Gastaldy François, Abbé, pro ...
Journal n°2193
du 17 juillet 1900
Sérénissimes ont fait adresser à M. Glaize l'exp*ression de leur sympathie et de leur satisfaction.
C'est dimanche prochain 22 juillet, que commencera, sur la promenade Sainte-Barbe, la série annuelle des ...
Journal n°6723
du 1 août 1986
juillet 1986 relatif au S.M.I.C. Salaire Minimum Interprofessionnel de Croissance à compter du 1 er juillet 1986 (p. 748).
Communiqué no 86-42 du 22 juillet 1986 relatif à la rémunération minimale des ...
Journal n°6189
du 7 mai 1976
(1-2) (1 +2-2)
5 6
1 4M,04 1 575,60
7 3)
1 715,66
2 repas
(5 - 3)
8
1 426,54
1 repas
(6 - 9 3)
1 571,10
(a) Valeur calculée à compter du l" avril 1976, en applbation de l ...
Journal n°2169
du 30 janvier 1900
.- g >,-. â à .=.7. 81 79 877171 71 ,
réduites à 0 de température et au niveau de la mer d
9 h. I mat. midi I 3 h. 6 h. 9 h. 9h. I midi I 3 h. I 6 h. soir I 9 h ...
Débats 1957
du 31 décembre 1957
extensivement
sançtion
sivement
construc
tions
çommission
documemation
XXe
Agache
égoûts
Essayors
oilà
propor
tions
elfet
reflexes
ripartition
SecteuP
Fontvieil
efforcerait
instantannées ...
149
247
2 9 3
3 2 7
302 ème SEANCE DU 4/3/1951 J.O.M. VU 22/4/1951 N° 5194
303 ème SEANCE DU 6/3/1957 J.O.M. DU 11/6/1951 N° 5202
304 ème SEANCE DU 4/7/1957 J.O.M. DU 30/9/1951 N° 5211
300 ...
Journal n°3067
du 26 décembre 1916
.auv:ewatfeauùzazaa
22, Rue de Millo
Mardi et Vendredi, de 2 à 4 heures
Mme G ermaine O 11, C
Ex-Pensionnaire
du Théâtre National de l'Odé(iii et du Vaudeville
Écrire : Hôtel Beau-Rivage, Nice
1111
DES ...
Journal n°8097
du 30 novembre 2012
la
Mairie, conformément à l’article 48 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur
l’organisation communale, modifiée.
art. 3.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 22 novembre 2012, a été ...
Journal n°4812 [=n°4813]
du 2 janvier 1950
Trésor, domicilié 22, rue de Lôrraine à Monaco-Ville;
Vu,l'acte en brevet reçu par Mo J-C. Bey notaire à Monaco, le 28 décembre 1949, contenant les statuts de ladite Société au capital de DIX MILLIONS. (10 ... 9 ...
Annexes 1976
du 31 décembre 1976
classe B 29, division h). N° 1126.75.1046.
Demande déposée le t2, noYetilibr9„ 1974 par Monsieur Pierre BABOULIN, détfiedraiit a Nice (Alpes-Maritimes) - 22 bis, avenue,. Georges Ç19.4«len. ceau.
Pour ...
Journal n°7025
du 15 mai 1992
promulgation et de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt mars mil neuf cent quatre-vingt-douze.
RAINIER.
Par le Prince
Le Secrétaire d'État : J.-C. MARQUET.
Vu ...
Journal n°8003
du 11 février 2011
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 9 novembre 2010, enregistré,
Le nommé :
C. G.
Né le 1er octobre 1949 à VARESE (Italie)
De R. et de B. C.
De nationalité italienne ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 9 novembre 2010, enregistré,
Le nommé :
C. G.
Né le 1er octobre 1949 à VARESE (Italie)
De R. et de B. C.
De nationalité italienne ...
Journal n°0772
du 8 avril 1873
1' cl.
mat. mat. soir soir
240 29 55 22 15 16 25 MARSEILLE 8 » mat. 6 55 1 15 4 11
173 21 30 16 » 11 70 TOULON mat. mat. 9 12 6 40 10 02 3 04 6 32
47 5 75 ...
Journal n°1051
du 27 août 1878
.11.MMMORIMM .1.1^1111 23.4 .... 22.9 • 19.» 18.» .... .... 37.3 36.» 31.8 33.9 .... ....
16.» 17.4 15.7 15.» 9.9 1.2.3 16.2 18.2 25.6 23.» 21.9 23.1 15.2 12.» .... 9.8 9 ...
Journal n°3751
du 31 octobre 1929
>
"'"c,$
Nomenclature des véhicules
et des bases de la taxe
.A.xxxxée 1929 (3)
Montant
de la taxe
en principal
Montant
total
de la taxe
A Voitures à voyageurs des particuliers :
10 ...
Journal n°1662
du 10 juin 1890
.8 765.5 64.3 62.3 62.3 765.» 64.» 61.6 61.5 765.3 64.2 62.41 61.»I 59.8, 61.5 61.8, 19.» 19.5 21.8 22.8 21.6 21.2 21.3 21.2 22.6 24.2 25.6 22.4 23.4 22.6 22.» 21.2 24.3 26.4 23.2 23.8 22.9 23 ...
Journal n°7895
du 16 janvier 2009
, susvisée.
ART. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l’Economie
est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le huit janvier
deux mille ...
Journal n°0109
du 1 juillet 1860
HEURES
Juin X25 Ill.21; 1(1.27 Id.
2i I 23 9 23 8 21 9 2'4 9 `2% 9.5
21 22 23
9 8
s 24,
Monaco, le ler Juillet 1860.
La politique des conjectures est la plus triste des politiques. C ...
Annexes 1967
du 31 décembre 1967
2'l m ;
B et C. -- Scène ne comportant pas de dessous mais dont la surface est égale ou inférieure à 150 m2, dont le volume est égal ou inférieur à 1.200 m3, cu dont l'une des dimensions linéaires ...