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Journal n°8515
du 4 décembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.377 du 26 novembre 2020 maintenant l'activité d'un Chef de Service adjoint à temps partiel au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Hémodialyse).
n° 6.591 du 9 octobre 2017 maintenant l'activité d'un Chef de Service adjoint à temps partiel au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Néphrologie-Hémodialyse) ;
Vu l'avis émis par le Conseil ... n° 6.591 du 9 octobre 2017 maintenant l'activité d'un Chef de Service adjoint à temps partiel au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Néphrologie-Hémodialyse) ;
Vu l'avis émis par le Conseil ... Ordonnance Souveraine n° 8.377 du 26 novembre 2020 maintenant l'activité d'un Chef de Service adjoint à temps partiel au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Hémodialyse). ...
Journal n°1102
du 19 août 1879
'empressement si l'Empire revenait - le prince Jérôme, qui prend les bains de mer à Trouville, en pent être assuré.
C'est le caractère de la nation française d'être toujours avec le plus fort - du côté du manche ...
Journal n°4354
du 3 avril 1941
décembre 1939, 11 janvier, 3 avril et 9 novembre 19'0;
Vu l'Arrêté Ministériel du 14 mars 1941 portant taxation de la viande de boucherie ;
'Vu l'avis du Comité des Prix du 27 mars 1941 ; Vu la ...
Journal n°7739
du 20 janvier 2006
Arrêté Municipal n° 2006-004 du 12 janvier 2006 complétant et modifiant l'arrêté
municipal n° 75-22 du 26 mai 1975 relatif à l'occupation de la voie publique
et de ses dépendances
'article 3 de l'arrêté municipal n° 75-22 du 26 mai 1975, susvisé, sont modifiées et complétées comme suit :
" ART. 3.
L'occupation de la voie publique et de ses dépendances donne lieu à la perception ... 'article 3 de l'arrêté municipal n° 75-22 du 26 mai 1975, susvisé, sont modifiées et complétées comme suit :
" ART. 3.
L'occupation de la voie publique et de ses dépendances donne lieu à la perception ...
Journal n°7685
du 7 janvier 2005
Arrêté Municipal n° 2004-103 du 30 décembre 2004 complétant et modifiant l'arrêté municipal n° 75-22 du 26 mai 1975 relatif à l'occupation de la voie publique et de ses dépendances.
'article 3 de l'arrêté municipal n° 75-22 du 26 mai 1975, susvisé, sont modifiées et complétées comme suit :
Article 3 : L'occupation de la voie publique et de ses dépendances donne lieu à la perception d ... 27 ... 'article 3 de l'arrêté municipal n° 75-22 du 26 mai 1975, susvisé, sont modifiées et complétées comme suit :
Article 3 : L'occupation de la voie publique et de ses dépendances donne lieu à la perception d ...
Journal n°4656
du 9 janvier 1947
,209, 60.426 et l'rels eingtifenies d'A c1fonsde la natIme Société portant les numéros 462.500 à 452,1108.
Exploit de M Jean-J. Marquet, huissier à Monaco> en date du 22 décembre 1945. Une Obligation de là ...
Journal n°0779
du 27 mai 1873
. mat. soir
240 29 7)5 22 15 16 25 MARSEILLE 7 50 mat. G 41 1 15
173 21 30 1G » 11 70 TOULON mat. mat,. 9 50 6 4010 05 3 04
47 5 75 4 30 3 15 CANNES G 45 8 50 1 40 11 26 3 04 7 16 ...
Journal n°7917
du 19 juin 2009
n° 2.212 du 9 juin 2009 portant rétro-
gradation d’un Attaché à la Direction du Contrôle des
Concessions et des Télécom
munications (p. 3910).
Ordonnance Souveraine n° 2.213 du 9 juin 2009 ...
Journal n°5499
du 22 février 1963
.
Monaco, le 22 février 1963.
Signé : J.-C. RU.
" LEMOINE & Cie "
(Société en commannite simple)
CESSION DE DROITS SOCIAUX
Aux termes d'un acte s.s.p. en date à Monaco du ler octobre 1962 ...
Journal n°3571
du 17 juin 1926
comme affaire .urgente et examiné comme il est dit à l'article 1-0 de l'Ordonnancê du io juin 1896.
.SECTION V.
Dispositions diverses.
ART. 27.
.Les dispositions des articles I3'ét 22
de la Loi ...
Journal n°8130
du 19 juillet 2013
soumettre à toutes formalités d’identification et de
vérification d’identité utiles. »
ART. 6.
L’article 60-9 du Code de procédure pénale est
remplacé par les dispositions suivantes :
« La personne ...
Journal n°4144
du 1 avril 1937
par les Lois n• 71 du 3 janvier 1924 et n°,216 du 27févi.iert936.
AUT. 3.
M. le Secrétaire Général do Ministère d'Etat est, chargé de l'exécution do r.,4seat Arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du ...
Journal n°4352
du 20 mars 1941
avec côtes 29 »
Bardière 14 ))
Panne 17 »
Rognons 27 »
Gorges 16 »-
Pieds 9 »
JOURNAL iEMONA,CO 3.
ART. 3. .
Toute pratique ayant pour but de tromper l'acquéreur sur le poids réel ...
Journal n°0726
du 21 mai 1872
12 47
1 12
3 05
6 04
7 30
8 48
9 32 matin
Ligne de GÊNES à MONACO et à IIIIIAUSEILLE.
matin
4 15
4 49
6 00
7 35
10 22
10 37 Il 03
11 14
11 24 11 33 11 47 11 55 1.2 02 ...
Journal n°1199
du 5 juillet 1881
MARSEILLE à MONACO et à GÊNES.
PRIX DES PLACES ;CI; 1° cl. 2° cl. 3' cl.
240 29 55 22 15 16 25
173 21 30 16 » 11 70
47 5 75 4 30 3 15
16 1 95 1 45 1. 10
11 1 35 » 95 » 75
9 110 » 80 » 60
7 ...
Journal n°2334
du 31 mars 1903
'enthousiasme, à côté de sa charmante partenaire, par son organe d'un timbre délicat, souple et puissant à la fois.
M. Caruso, c'est un Mario idéal, doublé d'un ténor merveilleux.
M. Renaud — est-il besoin de le ...
Journal n°3168
du 3 décembre 1918
à rendre ou à facturer. Augmentation de 5 centimes par flacon bouché et étiqueté, quelle que soit sa contenance ;
3° Huile d'olive comestible clarifiée, épurée ou raffinée, vendue par les ...
Journal n°6446
du 10 avril 1981
constatée et poursuivie conformément à la loi.
ART. 9.
Une ampliation du présent arrêté a été transmise à S.E. M. le Ministre d'État en date du 27 mars 1981. Monaco, le 27 mars 1981,
Le Maire,
J ...
Journal n°2882
du 14 juin 1913
des 3 et 6 juin 1913, le TriLunal correctionnel a prononcé les condamnations suivantes :
B. J.-P.-J., débardeur, né le 27 avril 1886, à Monaco, y demeurant, 16 francs d'amende, pour outrages à un ...
Journal n°3854
du 8 octobre 1931
REDACTION:
au Ministère d'Etat
ADMINISTRATION :
à l'Imprimerie de Monaco, Place de la, Visitation. INSERTIONS :
Annonces : 3 francs la ligne.
Pour les autres Insertions, on traite de gré à gré.
S ...
Journal n°2223
du 12 février 1901
Seravezza (Italie), le 17 juillet 1874, marbrier à Monaco, 16 francs d'amende, même délit.
Jeudi 14 Février 1901, à 2 heures 1/2 du soir
1 3e CONCERT C1LJA_SSIQT_JE
DE MUSIQUE ANCIENNE ET MODERNE
sous ...
Journal n°0545
du 29 novembre 1868
Monaco
Id.
39
1
II. A. C. PRIX
DE VENTE
3 27 2,000 »
93
53 <
80
8 16,000 » A
5
5
8 85 /
8 57
9 45
9 69
8 45
34 " 230.000 D ...
Journal n°7060
du 15 janvier 1993
'ordonnance souveraine n° 10.716 du 18 novembre 1992 accordant la Médaille d'Honneur, publiée au « Journal de Monaco » du 27 novembre 1992 (p. 63).
ARRÉTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 92-26 du 15 janvier 1992 ...
Journal n°1130
du 2 mars 1880
, mercredi 10 et vendredi 12 mars.
TIR AUX PIGEONS
Vendredi 27 Février
POULE D'ESSAI. — 20 fr. chaque. — 1 Pigeon à 26 m. 1/2. Gagnée par M. Cholmondeley-Pennell (4 sur 4).
PRIX ARUNDELL YEO. — Un ...
Journal n°5881
du 12 juin 1970
, telles qu'elles sont décrites dans l'acte de vente de Me L.C. Crevette, notaire, du 22 novembre 1963, par Monsieur et Madame Eugène WEBER à Monsieur André AUBERTIN.
Telle que ladite portion d ...
Journal n°5504
du 29 mars 1963
150.300 - 3.400 146.900
Chap. 2. Conseil Économique 30.000 + 4.100 34.100
Chap. 3. Conseil d'État 950 - 950
181.250 + 700 181.950 181.950
SECT. C. -- MOYENS DES SERVICES :
a ...
Journal n°3243
du 20 avril 1920
'elles jugeront utiles à
Vu la Loi n° 24, du 22 janvier 1920. prorogeant
leurs intérêts.
les Lois tes 4, 5 et 16, jusqu'au 3o novembre i Monaco, le 16 avril 1920.
1920;
Vu l'Arrêté Ministériel du 18 ...
Journal n°8131
du 26 juillet 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.415 du 22 juillet 2013 autorisant l’acceptation de legs
, née ARALDI, décédée à Milan le 22 août 2011 ;
Vu la demande présentée par l’avocat mandaté par la « Fondation Araldi Guinetti » ;
Vu l’article 778 du Code civil ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3 ... , née ARALDI, décédée à Milan le 22 août 2011 ;
Vu la demande présentée par l’avocat mandaté par la « Fondation Araldi Guinetti » ;
Vu l’article 778 du Code civil ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3 ...
Journal n°6998
du 8 novembre 1991
médecine et de la profession d'auxiliaire médical, modifiée et complétée par les ordonnances souveraines no 3.087 du 16 janvier 1922, no 2.119 du 9 mars 1938, a. 3.752 du 21 septembre 1948 et n° 1.341 du 19 ...
Journal n°0027
du 28 novembre 1858
-aw2,..7-,
ANNONCES.-,KÉctaers, FAITS tiONACO.
25 cent. la ligie . 50 » . 4 franc
THEROMÈTRE CENTIGR. dell' ÉTAT atmosphère
d
2 heures 6 heures
9 1 t 3 44 8 4,:.n
41 • a Beau nuageux ...
Journal n°2282
du 1 avril 1902
automobiles et à traction mécanique.
BULLETIN MÉTÉOROLOGIQUE - Hauteur de l'Observatoire (Collège de la Visitation) : 65 mètres.
24 I .5 1 26 I 27 1 28 I 29 I 30
16.2 17.» I 17.» 17,2 16.8
13 » 13.9 13 ...
Journal n°1213
du 11 octobre 1881
tempête sur la côte de Monaco.
Le Tribunal Supérieur, dans son audience du 26 septembre, a condamné par défaut Catherine Vial, épouse Roure, blanchisseuse, née à Bordighera (Italie), à quatre mois d ...
Journal n°6087
du 24 mai 1974
mensuel en espèces garanti
S.M.I.C. mensuel
45 h. par nourriture
semaine S.M.I.G.
195 h, p. mois x 26
(a)
2
logement
indemnité
J x 30
3
Personnel
ni nourri
ni logé
2 repas 1 ...
Journal n°5976
du 7 avril 1972
'un bispecleur (comptable) c9ntractuel à l'Office des téléphones (p. 256).
DÉPARTEMENT DES TRAVAUX PUBLICS ET DES APPAIRES SOCIALES
Direction du Travail et des Affaires Sociales
Circularie n° 72-25 du 28 ...
Journal n°8375
du 30 mars 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-219 du 22 mars 2018 relatif aux traitements automatisés d'informations nominatives mis en œuvre par les personnes morales de droit public, autorités publiques, organismes de droit privé investis d'une mission d'intérêt général ou concessionnaires d'un service public.
'Intérieur
- Gestion des Associations et des Fédérations (traitement mis en œuvre le 22/10/2002),
- Gestion du Dispositif d'Alerte à la Population (traitement mis en œuvre le 04/09/2015).
Direction de la Sûreté ... 'Intérieur
- Gestion des Associations et des Fédérations (traitement mis en œuvre le 22/10/2002),
- Gestion du Dispositif d'Alerte à la Population (traitement mis en œuvre le 04/09/2015).
Direction de la Sûreté ...
Journal n°8091
du 19 octobre 2012
octobre 2012 portant nomination
d’un c ontrôleur à l’Administration des Domaines (p. 2092).
Ordonnance Souveraine n° 3.972 du 11 octobre 2012 portant nomination
d’un c ommis-comptable à l ...
Journal n°2383
du 8 mars 1904
a été gagné par MM. Demonts (21 m.), chevalier d'Ydewalle (27 m.) et Blake (24 m.), 13 sur 13.
Samedi, 26 tireurs ont pris part à la quatrième épreuve du Challenge-Cup (27 m.) ; elle a été gagnée par M ...
Journal n°4525
du 6 juillet 1944
d'Appel dans son audience du 26 juin 1944 a rendu 'Arrêt ci-après :
R. A., né le 3 janvier 1901 à Zurich (Suisse), demeurant à Nice, six mois de prison pour infraction à arrêté d'expulsion. Arrêt ...
Journal n°7553
du 28 juin 2002
juillet 1975, précitée
1066 J «NAL le MONACO Vendredi 28 juin 2002
Vu l'ordennartee souveraine ;a' 3.520 du 1- août 1947 fixant tes modalités d'application de la ltsi n" 455 du 27 juin 1947 ...
Journal n°7617
du 19 septembre 2003
comprend cinq zones :
a) la zone 1, dite Charles III - Pasteur ;
b) la zone 2, dite Canton - Rainier III - Prince Pierre ;
c) la zone 3, dite du Rocher ;
d) la zone 4, dite Castelleretto - Turbie ...
Journal n°6000
du 22 septembre 1972
administratif au Service de la Marine (90 échelon).
608 JOURNAL DE MONACO Vendredi 22 Septeffibré 1972
Cette nomination prend effet à compter du 11 août 1972.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des ...
Journal n°4557
du 15 février 1945
:253, 3.9'74' 4.202, 4,242; ,4.335,' 4.453,
4.632, 4.26à 4.827, 4.868, 9.664. 9.938, 10.052%10,653, 10,060,
10.189, 10.190, 10.289, 12,792 à 12.800, 14.190, 14.639. 15.294,
16.615, 17.274, 17;285, 17 ...
Journal n°6848
du 23 décembre 1988
).
SOMMAIRE
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine no 9.302 du 23 novembre 1988 portant norninalion d'une Dactylographe comptable à l'Office des Emission.s de Timbres-Poste (p. 1272).
Ordonnance ...
Journal n°5849
du 31 octobre 1969
spécialité 100 126,00 F (1)
2 Coiffeur ou coiffeuse pour messieurs titulaire du C.A.P. ou E.F.A.A. ou ayant plus d'un rn d'exercice dans
sa spécialité 120 126,00 (1)
3 Coiffeur ou coiffeuse pour ...
Journal n°6663
du 7 juin 1985
C).
3. Anti-infectieux locaux.
Collyre au nitrate d'argent au titre maximum de 1 p. 100 (tableau C).
Médicaments à usage gynécologique à base de :
Acétarsoi (à doses exonérées) ; Econazole (à ...
Journal n°5873
du 17 avril 1970
.
Ordonnance Souveraine n0 4.443 du 14 avril 1970 approuvant la dérogation apportée à la loi n° 492 du 3 janvier 1949, par les statuts d'une Association.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN ...
Journal n°0743
du 17 septembre 1872
21 30 9-9 55 » 65
» 80 »
1 45 4 30 16 » 22 15
mati il
4 56
7 42
8 13
8 38
8 50
8 59
9 05
9 19
9 27
9 34
9 47
11 31
4 19.
6 17
son'
12 14
1 02
2 14
3 50
6 ...
Journal n°6354
du 6 juillet 1979
la conduite des véhicules à moteurs sont fixés comme suit :
F.
I° - LEÇONS DE CONDUITE a) Voitures de tourisme :
l'heure 52,60
les 3/4 d'heure 39,45
la 1/2 heure 26,30
b; Poids lourds ...
Journal n°0768
du 11 mars 1873
le prix et 35 ./° sur les entrées; le trois'i'ème, 500 fr. et 25 Vo; le quatrième 15 °Io sur les entrées. -- 7 Pigeons à 26 mètres. -- 3 Pigeons manqués entraînent la mise hors concours. — Le gagnant d ...
Journal n°7261
du 22 novembre 1996
des appartements suivants :
— 9, rue Malbousquet - rez-de-chaussée i, gauche, composé d'une. pièce, cuisine, salle d'eau, w.c., balcon.
Le loyer mensuel est de 2.700 F. -- 3, rue des Violettes ...
Journal n°3355
du 22 avril 1922
.15 avril 1922. P. le.Afinistre d'État :
Le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur, B. GAt.).ÈPE.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu les articles 22 (g 1 er et 3) et 5 et 6 (§ 1 er ...
Journal n°5617
du 21 mai 1965
'immeuble portant le no,3 et l'avenue d'Ostende;
— rue Princesse Antoinette, sur toute la longueur;
— rue de la Poste, sur toute la longueur.
C) le jeudi 27 mai 1965, de 12 h. à 18 h. 30.
— le vendredi 28 mai ...
Journal n°4969
du 29 décembre 1952
(p. 890). ExpoSition Léonai.d de Mei Monie-Cmp (p. 890), Conférence de M. C'és'ar *S'autel'? (p. 890). Le bal des Colonies étrangères (o. 890).
Déjeune,. à l'Hôtel dii Gain cm (p. 890),
« Aied ...
Journal n°6641
du 4 janvier 1985
présente ordonnance prendront effet à compter du 1 er janvier 1985.
200
25
Vendredi 4 Janvier 1985 JOURNAL DE MONACO 9
ART. 3.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et ...
Journal n°0109
du 1 juillet 1860
HEURES
Juin X25 Ill.21; 1(1.27 Id.
2i I 23 9 23 8 21 9 2'4 9 `2% 9.5
21 22 23
9 8
s 24,
Monaco, le ler Juillet 1860.
La politique des conjectures est la plus triste des politiques. C ...
Journal n°4787
du 4 juillet 1949
'accepter un MO (p..8-68),
Ordonnance Souveraine no 22, du 2a pin 1949, portant autorisation d'accepter et de porter une décoration étraii. gère (p.. ;168).
Ordonnance. Souveraine no 23, du 27 juin 1949 ...
Journal n°7981
du 10 septembre 2010
ORDONNANc ES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 2.894 du 26 août 2010 portant nomination
d’un Chef de Division à la Direction de l’Expansion Economique
(p. 1850).
Ordonnance Souveraine n° 2.895 du ...
Journal n°3212
du 23 septembre 1919
comprend une classe enfantine à 3 sections (9me, J ome et I one), une classe de 8me et une classe de 7me• Son plan d'études est établi pour amener des enfants de bonne intelligence en 6me A (avec latin) ou B ...
Journal n°7054
du 4 décembre 1992
ordonnance no 3.224 du 27 juillet 1964 relative à la publicité de certains legs ;
Vu l'avis publié au « Journal de Monaco » du 2 juin 1989;
Notre Conseil d'État entendu ;
Vu la délibération du Conseil de ...
Journal n°7290
du 13 juin 1997
- 2"étage à gauche, composé de 3 pièces, cuisine, w.c., mansarde.
Le loyer mensuel est de 2.270 F.
Le délai d'affichage de cet appartement court du 9 au 28 juin 1997.
Les personnes protégées ...