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Journal n°7890
du 12 décembre 2008
Loi n° 1.353 du 4 décembre 2008 modifiant la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 réglementant les traitements d’informations nominatives
les informations nominatives contre la destruction accidentelle ou illicite, la perte accidentelle, l’altération, la diffusion ou l’accès non autorisés, notamment lorsque le traitement comporte des ... les informations nominatives contre la destruction accidentelle ou illicite, la perte accidentelle, l’altération, la diffusion ou l’accès non autorisés, notamment lorsque le traitement comporte des ...
Journal n°7677
du 12 novembre 2004
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Pagnanelli.
AUDITORIUM RAINIER III
jusqu'au 15 novembre,
Luxe Ways - Salon de l'Hôtellerie et de la Restauration. Concepts et tendances en décoration et innovations.
THEATRE DES VARIETES
le 13 ... Pagnanelli.
AUDITORIUM RAINIER III
jusqu'au 15 novembre,
Luxe Ways - Salon de l'Hôtellerie et de la Restauration. Concepts et tendances en décoration et innovations.
THEATRE DES VARIETES
le 13 ...
Journal n°7362
du 30 octobre 1998
GREFFE GENERAL
EXTRAIT
'une superficie approximative de 380 m2 située entre les cotes altimétriques 22 et 35 du NGM, des propriétés cadastrées B 477p - 478p, connues sous le nom de Villa Diana et Villa Gloriette, sises 16, rue Bel ... 'une superficie approximative de 380 m2 située entre les cotes altimétriques 22 et 35 du NGM, des propriétés cadastrées B 477p - 478p, connues sous le nom de Villa Diana et Villa Gloriette, sises 16, rue Bel ...
Journal n°7667
du 3 septembre 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-422 du 30 août 2004 autorisant une société anonyme
monégasque à ouvrir un établissement pharmaceutique
au titre de fabricant et d'exploitant.
l'inspection effectuée par l'Inspecteur des Industries Pharmaceutiques et le Pharmacien Inspecteur ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des Pharmaciens ;
Vu l'avis émis par le Directeur ... l'inspection effectuée par l'Inspecteur des Industries Pharmaceutiques et le Pharmacien Inspecteur ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des Pharmaciens ;
Vu l'avis émis par le Directeur ...
Journal n°7876
du 5 septembre 2008
Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
collection, maquettes et documents philatéliques relatifs aux évènements ayant jalonné les 50 ans de Règne du Prince Rainier III. Le Musée des Timbres et des Monnaies de Monaco présente les collections ... collection, maquettes et documents philatéliques relatifs aux évènements ayant jalonné les 50 ans de Règne du Prince Rainier III. Le Musée des Timbres et des Monnaies de Monaco présente les collections ...
Journal n°8286
du 15 juillet 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-425 du 1er juillet 2016 portant application de la loi n° 1.429 du 29 juin 2016 relative au télétravail
Gouvernement en date du 22 juin 2016 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Les mentions obligatoires des clauses contractuelles stipulées en application de l’article 3 de la loi n° 1.429, susvisée, sont les suivantes ... Gouvernement en date du 22 juin 2016 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Les mentions obligatoires des clauses contractuelles stipulées en application de l’article 3 de la loi n° 1.429, susvisée, sont les suivantes ...
Journal n°8611
du 7 octobre 2022
Arrêté Municipal n° 2022-4096 du 3 octobre 2022 relatif à la Foire Attractions.
ainsi que durant les vacances scolaires.
Les haut-parleurs devront être orientés à l’intérieur des métiers.
Art. 4.
Les chiens doivent être attachés ou tenus en laisse sur le champ de foire.
Art. 5 ... ainsi que durant les vacances scolaires.
Les haut-parleurs devront être orientés à l'intérieur des métiers.
Art. 4.
Les chiens doivent être attachés ou tenus en laisse sur le champ de foire.
Art. 5.
Il ...
Journal n°8664
du 13 octobre 2023
Arrêté Municipal n° 2023-4755 du 3 octobre 2023 relatif à la Foire Attractions.
interdite sur le champ de foire.
Aucune boisson ne pourra être vendue dans des récipients autres que ceux en carton.
Art. 7.
Aucune arme à feu ou arme blanche de quelque nature qu’elle soit, aucune boisson ... bière, est interdite sur le champ de foire.
Aucune boisson ne pourra être vendue dans des récipients autres que ceux en carton.
Art. 7.
Aucune arme à feu ou arme blanche de quelque nature qu'elle soit ...
Journal n°8410
du 30 novembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-1089 du 21 novembre 2018 relatif aux conditions de fonctionnement de l'Institut de Formation en Soins Infirmiers.
Section compétente pour le traitement des situations disciplinaires
Art. 22.
Avant toute présentation devant la section compétente pour le traitement des situations disciplinaires, l'étudiant est reçu en ... situations disciplinaires
Art. 22.
Avant toute présentation devant la section compétente pour le traitement des situations disciplinaires, l'étudiant est reçu en entretien par le Directeur de l'Institut de Formation à sa demande ...
Journal n°8498
du 7 août 2020
La Semaine en Principauté
'Éric-Emmanuel Schmitt, avec Sophie-Véronique Cauchefer-Choplin, orgue, Pierre-Marie Escourrou, récitant, et Pauline Choplin, récitante.
À 16 h, conférence « Étudier, construire, restaurer des orgues, le rôle du maître d ... 'Éric-Emmanuel Schmitt, avec Sophie-Véronique Cauchefer-Choplin, orgue, Pierre-Marie Escourrou, récitant, et Pauline Choplin, récitante.
À 16 h, conférence « Étudier, construire, restaurer des orgues, le rôle du maître d ...
Journal n°8261
du 22 janvier 2016
La Semaine en Principauté
-Eda, organisée par les Archives Audiovisuelles de Monaco.
Théâtre des Muses
Le 22 janvier, à 20 h 30,
Le 23 janvier, à 21 h,
Le 24 janvier, à 16 h 30,
Pièce de théâtre « Fabrice Luchini et Moi » de et par ... -Eda, organisée par les Archives Audiovisuelles de Monaco.
Théâtre des Muses
Le 22 janvier, à 20 h 30,
Le 23 janvier, à 21 h,
Le 24 janvier, à 16 h 30,
Pièce de théâtre « Fabrice Luchini et Moi » de et par ...
Journal n°8385
du 8 juin 2018
La Semaine en Principauté
Fête de la Musique avec divers groupes.
Le 22 juin,
11e Cérémonie de Remise des Prix de la Fondation Prince Albert II.
Médiathèque de Monaco - Bibliothèque Louis Notari
Le 8 juin, à 19 h,
Live music avec ... Session : Spécial Fête de la Musique avec divers groupes.
Le 22 juin,
11e Cérémonie de Remise des Prix de la Fondation Prince Albert II.
Médiathèque de Monaco - Bibliothèque Louis Notari
Le 8 juin, à 19 h ...
Journal n°7389
du 7 mai 1999
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Grand Prix Automobile
SALLE GARNIER
le 8 mai, à 21 h,
Printemps des Arts de Monte-Carlo: Représentations Chorégraphiques par le Culberg Ballet Giselle
(Chorégraphie de Mats Ek).
HOTEL DE ... Grand Prix Automobile
SALLE GARNIER
le 8 mai, à 21 h,
Printemps des Arts de Monte-Carlo: Représentations Chorégraphiques par le Culberg Ballet Giselle
(Chorégraphie de Mats Ek).
HOTEL DE ...
Journal n°8659
du 8 septembre 2023
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « PEGASUS OIL TRADING S.A.M.» (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Maître REY, le 22 août 2023.
IV.- Une expédition de l’acte précité, a été déposée au ... ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Maître REY, le 22 août 2023.
IV.- Une expédition de l'acte précité, a été déposée au Greffe ...
Journal n°7828
du 5 octobre 2007
Augmentation de capital (libération 2ème tranche) - Modification au statuts
"I.M. 2S CONCEPT" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
par Me REY, le 28 septembre 2007.
II.- L'assemblée générale extraordinaire du 28 septembre 2007 dont le procès-verbal a été déposé au rang des minutes de Me REY, le même jour, a constaté la ... par Me REY, le 28 septembre 2007.
II.- L'assemblée générale extraordinaire du 28 septembre 2007 dont le procès-verbal a été déposé au rang des minutes de Me REY, le même jour, a constaté la ...
Journal n°8428
du 5 avril 2019
La Semaine en Principauté
la Police Nationale, et Christophe Soullez, directeur de l'Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales.
Musée océanographique de Monaco
Le 13 avril, de 18 h à 22 h 30,
Festival ... la Police Nationale, et Christophe Soullez, directeur de l'Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales.
Musée océanographique de Monaco
Le 13 avril, de 18 h à 22 h 30,
Festival ...
Journal n°8420
du 8 février 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-111 du 1er février 2019 fixant les montants mensuels de l'allocation de soutien de famille.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la Constitution, et notamment son article 51 ;
Vu le Code civil ;
Vu la loi n° 455 du 25 juin 1947 sur les retraites des salariés, modifiée ;
Vu la loi n ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la Constitution, et notamment son article 51 ;
Vu le Code civil ;
Vu la loi n° 455 du 25 juin 1947 sur les retraites des salariés, modifiée ;
Vu la loi n ...
Journal n°8573
du 14 janvier 2022
La Semaine en Principauté
: Chopin.
Le 22 janvier, à 20 h,
Série Grande Saison : concert symphonique par l’Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction de Stanislav Kochanovksy avec Matthias Goerne, baryton. Au ... : Chopin.
Le 22 janvier, à 20 h,
Série Grande Saison : concert symphonique par l'Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction de Stanislav Kochanovksy avec Matthias Goerne, baryton. Au programme ...
Journal n°7563
du 6 septembre 2002
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Mythologie
- La ferme à coraux
jusqu'à juin 2003,
Exposition temporaire "Le miroir de Méduse"
(Biologie et Mythologie).
MUSEE DES TIMBRES ET MONNAIES
Exposition-vente sur 500 m2 de monnaies ... Mythologie
- La ferme à coraux
jusqu'à juin 2003,
Exposition temporaire "Le miroir de Méduse"
(Biologie et Mythologie).
MUSEE DES TIMBRES ET MONNAIES
Exposition-vente sur 500 m2 de monnaies ...
Journal n°8108
du 15 février 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-81 du 7 février 2013 modifiant l’arrêté ministériel n° 2005-276 du 7 juin 2005, fixant les conditions de remboursement par les régimes d’assurance maladie des actes relevant de la Classification Commune des Actes Médicaux, modifié
27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre ... 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre ...
Journal n°7884
du 31 octobre 2008
Société Anonyme Monégasque dénommée “ENDEAVOUR INTERNATIONAL
MANAGEMENT SERVICES S.A.M.” au capital de 150.000 euros
Siège social: “Palais de la Scala”, 1, avenue Henry Dunant - Monaco
Etude de Me Magali CROVETTO AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
’Administration.
Tous les actes engageant la société, autorisés par le Conseil, ainsi que le retrait des fonds et valeurs, les mandats sur les banquiers, débiteurs et dépositaires, et les souscriptions, avals ... ’Administration.
Tous les actes engageant la société, autorisés par le Conseil, ainsi que le retrait des fonds et valeurs, les mandats sur les banquiers, débiteurs et dépositaires, et les souscriptions, avals ...
Journal n°7527
du 28 décembre 2001
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Pagnanelli.
GRIMALDI FORUM - SALLE DES PRINCES
le 29 décembre,
les 3 et 4 janvier 2002, à 20 h 30,
les 30 décembre et 2 janvier 2002, à 16 h,
Représentations chorégraphiques par Les Ballets de ... Pagnanelli.
GRIMALDI FORUM - SALLE DES PRINCES
le 29 décembre,
les 3 et 4 janvier 2002, à 20 h 30,
les 30 décembre et 2 janvier 2002, à 16 h,
Représentations chorégraphiques par Les Ballets de ...
Journal n°8592
du 27 mai 2022
La Semaine en Principauté
spécialités, découverte de l’artisanat des régions, animations pour les enfants.
Théâtre des Muses
Le 4 juin à 22 h 15, spectacle son et lumière.
Du 2 au 4 juin, à 20 h 30,
Le 5 juin, à 16 h 30,
« Il faut ... spécialités, découverte de l'artisanat des régions, animations pour les enfants.
Théâtre des Muses
Le 4 juin à 22 h 15, spectacle son et lumière.
Du 2 au 4 juin, à 20 h 30,
Le 5 juin, à 16 h 30,
« Il faut qu ...
Journal n°7912
du 15 mai 2009
Arrêté Municipal n° 2009-1547 du 11 mai 2009 modifiant et complétant l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives a la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié
dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Vu la délibération du Conseil Communal en date du 22 décembre 2008 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le 1° de l ... dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Vu la délibération du Conseil Communal en date du 22 décembre 2008 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le 1° de l ...
Journal n°8617
du 18 novembre 2022
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 19 octobre 2022 de l'association dénommée « Association Monégasque pour le Culte ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 19 octobre 2022 de l'association dénommée « Association Monégasque pour le Culte ...
Journal n°8503
du 11 septembre 2020
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco -« Monaco Cloud S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
réduction du capital, aucune distribution ne peut être faite aux actionnaires lorsque le fonds social est ou deviendrait, à la suite de celle-ci, inférieur au montant du capital augmenté des réserves.
La ... 2020.
I.- Aux termes d'un acte reçu, en brevet, le 22 juillet 2020 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque.
S T A T U ...
Journal n°8633
du 10 mars 2023
La Semaine en Principauté
mars, à 15 h,
Concert « Carte blanche aux conservatoires ». La scène est ouverte aux jeunes musiciens de l’Académie Rainier III et des conservatoires de la région.
Le 22 mars, à 19 h,
Festival ... « Carte blanche aux conservatoires ». La scène est ouverte aux jeunes musiciens de l'Académie Rainier III et des conservatoires de la région.
Le 22 mars, à 19 h,
Festival Printemps des Arts de Monte ...
Journal n°7735
du 23 décembre 2005
Modifications aux statuts - Société Anonyme Monégasque -
" BNP PARIBAS PRIVATE BANK MONACO "
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
soussigné, par acte du 13 décembre 2005.
VI. - Expéditions de chacun des actes précités du 13 décembre 2005, ont été déposées le 22 décembre 2005, au Greffe Général des Tribunaux de la Principauté de ... soussigné, par acte du 13 décembre 2005.
VI. - Expéditions de chacun des actes précités du 13 décembre 2005, ont été déposées le 22 décembre 2005, au Greffe Général des Tribunaux de la Principauté de ...
Journal n°7606
du 4 juillet 2003
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
de Carmen Mota.
du 8 au 10 juillet, à 20 h 30,
Spectacle "Fuego y Danza" par les Ballets de Carmen Mota.
le 11 juillet, à 20 h 30,
Nuit de la Société Protectrice des Animaux. Spectacle ... de Carmen Mota.
du 8 au 10 juillet, à 20 h 30,
Spectacle "Fuego y Danza" par les Ballets de Carmen Mota.
le 11 juillet, à 20 h 30,
Nuit de la Société Protectrice des Animaux. Spectacle ...
Journal n°7795
du 16 février 2007
Offres de location en application de la loi n° 1.291 du 21 décembre 2004 relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947.
OFFRE DE LOCATION
d'un appartement situé 1, rue des Géraniums, 3ème étage, composé de 3 pièces, 2 chambres, cuisine, salon, salle de bains avec wc, d'une superficie de 55 m2.
Loyer mensuel : 1 ... OFFRE DE LOCATION
d'un appartement situé 1, rue des Géraniums, 3ème étage, composé de 3 pièces, 2 chambres, cuisine, salon, salle de bains avec wc, d'une superficie de 55 m2.
Loyer mensuel : 1 ...
Journal n°7452
du 21 juillet 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.530 du 17 juillet 2000 fixant les taux de majoration de certaines rentes viagères constituées entre particuliers
Ordonnons :
Article Premier
Les taux de majoration des rentes viagères visées à l'article premier de la loi n° 614 du 11 avril 1956 et constituées avant le 1er janvier 1999 sont fixés comme suit à compter ... Ordonné et Ordonnons :
Article Premier
Les taux de majoration des rentes viagères visées à l'article premier de la loi n° 614 du 11 avril 1956 et constituées avant le 1er janvier 1999 sont ...
Journal n°7751
du 14 avril 2006
Ordonnance Souveraine n° 496 du 11 avril 2006 modifiant l'ordonnance
souveraine n° 3.634 du 8 septembre 1966 fixant les attributions du
Médecin-Inspecteur de l'Action Sanitaire et Sociale
'arrêté ministériel n° 90-150 du 5 avril 1990 sur les transports sanitaires terrestres - Agrément ;
Vu l'arrêté ministériel n° 90-236 du 22 mai 1990 relatif à l'agrément des aéronefs sanitaires ;
Vu la ... 'arrêté ministériel n° 90-150 du 5 avril 1990 sur les transports sanitaires terrestres - Agrément ;
Vu l'arrêté ministériel n° 90-236 du 22 mai 1990 relatif à l'agrément des aéronefs sanitaires ;
Vu la ...
Journal n°8567
du 3 décembre 2021
La Semaine en Principauté
Thomas Willaime.
Du 22 au 24 décembre, à 16 h 30,
Le 25 décembre, à 15 h,
Le 26 décembre, à 11 h,
« Le Prince de Motordu » de PEF, avec Jules Cellier, Maud Martel ou Pauline Marey-Semper.
Théâtre des ... Xavier Berlioz, Jean-Baptiste des Boscs, violoncelle, Claie Faurot, accordéon, Manon Montel, Léo Paget et Thomas Willaime.
Du 22 au 24 décembre, à 16 h 30,
Le 25 décembre, à 15 h,
Le 26 décembre, à 11 h ...
Journal n°8229
du 12 juin 2015
VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES
SUR SAISIE IMMOBILIERE EN UN SEUL LOT
Etude de Maître Joëlle PASTOR BENSA
Avocat Défenseur près la Cour d’Appel de Monaco
30, avenue de Grande Bretagne - 98000 Monaco.
l’état des Grosses à Ordre, actes de procédure et décisions de justice ci-après mentionnés :
1 - La GROSSE A ORDRE établie en l’Etude de Maître Nathalie AUREGLIA-CARUSO, Notaire à Monaco, le 22 ... l’état des Grosses à Ordre, actes de procédure et décisions de justice ci-après mentionnés :
1 - La GROSSE A ORDRE établie en l’Etude de Maître Nathalie AUREGLIA-CARUSO, Notaire à Monaco, le 22 ...
Journal n°8437
du 7 juin 2019
Étude de Maître Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « SOCIETE D'APPORTS PARTIELS D'ACTIF » (Société Anonyme Monégasque)
le nom d'un ou plusieurs associés et qui doit être précédée ou suivie immédiatement des mots « société anonyme monégasque » ou des initiales « S.A.M. ».
Tous actes et documents émanant de la société et ... bénéfices nets de chaque exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d'abord prélevé cinq pour cent (5%) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce prélèvement ...
Journal n°7769
du 18 août 2006
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Monde.
le 20 août, à 19 h 30,
Soirée de Musiques de Jazz.
PORT HERCULE
le 24 août, à 22 h,
Concours International de feux d'artifices pyromélodiques organisé par la Mairie de Monaco.
Tir de ... Monde.
le 20 août, à 19 h 30,
Soirée de Musiques de Jazz.
PORT HERCULE
le 24 août, à 22 h,
Concours International de feux d'artifices pyromélodiques organisé par la Mairie de Monaco.
Tir de ...
Journal n°8006
du 4 mars 2011
Délibération n° 2011-11 du 17 janvier 2011 portant avis favorable sur la demande présentée par la Société Monégasque de l’Electricité et du Gaz (smeg) relative à la mise en œuvre d’un traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion de la relation clientèle»
’application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, susvisée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.578 du 13 janvier 2010 approuvant le traité de concession de la SMEG, ainsi que ses annexes et cahiers des charges ... ’application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, susvisée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.578 du 13 janvier 2010 approuvant le traité de concession de la SMEG, ainsi que ses annexes et cahiers des charges ...
Journal n°7992
du 26 novembre 2010
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
5 décembre, à 15 h,
«Mission Florimont» de Sacha Danino et Sébastien Azzopardi avec Sébastien Azzopardi et Aurélie Konate.
Théâtre des Variétés
Le 26 novembre, à 20 h 30,
Théâtre : «Un grand cri ... 5 décembre, à 15 h,
«Mission Florimont» de Sacha Danino et Sébastien Azzopardi avec Sébastien Azzopardi et Aurélie Konate.
Théâtre des Variétés
Le 26 novembre, à 20 h 30,
Théâtre : «Un grand cri ...
Journal n°7781
du 10 novembre 2006
Offres de location en application de la loi n° 1.291 du 21 décembre 2004 relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947
lettre recommandée avec demande d'avis de réception simultanément :
- Au représentant du propriétaire : Agence Giordano, 31, boulevard des Moulins à Monaco. Tel : 93.30.22.46.
- à la Direction de l ... lettre recommandée avec demande d'avis de réception simultanément :
- Au représentant du propriétaire : Agence Giordano, 31, boulevard des Moulins à Monaco. Tel : 93.30.22.46.
- à la Direction de l ...
Journal n°8376
du 6 avril 2018
Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947.
Antoine 1er, au plus tard quinze jours après la publication de la présente insertion.
Monaco, le 6 avril 2018.
OFFRE DE LOCATION
D'un deux pièces sis 8, rue des Açores, 1er étage, d'une superficie de 28 ... Antoine 1er, au plus tard quinze jours après la publication de la présente insertion.
Monaco, le 6 avril 2018.
OFFRE DE LOCATION
D'un deux pièces sis 8, rue des Açores, 1er étage, d'une superficie de 28 ...
Journal n°7615
du 5 septembre 2003
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
écran, la vie microscopique des aquariums et de la mer Méditerranée.
Tous les jours projections de films :
- Un regard sur le passé : les aventures de la Calypso à travers des films du Commandant ... écran, la vie microscopique des aquariums et de la mer Méditerranée.
Tous les jours projections de films :
- Un regard sur le passé : les aventures de la Calypso à travers des films du Commandant ...
Journal n°7849
du 29 février 2008
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE - MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
5 et 6 mars, à 21 h,
La Framboise Frivole "Furioso".
THEATRE DES VARIETES
le 4 mars, à 20 h 30,
Les Mardis du Cinéma - Projection cinématographique organisée par les Archives Audiovisuelles de ... 5 et 6 mars, à 21 h,
La Framboise Frivole "Furioso".
THEATRE DES VARIETES
le 4 mars, à 20 h 30,
Les Mardis du Cinéma - Projection cinématographique organisée par les Archives Audiovisuelles de ...
Journal n°8485
du 8 mai 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.063 du 30 avril 2020 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 6.782 du 4 mars 1980 concernant les délits de conduite d'un véhicule en état d'ivresse ou sous l'empire d'un état alcoolique, modifiée.
praticien requis selon des prescriptions fixées par arrêté ministériel et à l'aide d'un nécessaire pour prélèvement fourni par l'autorité requérante. Le sang est prélevé dans deux tubes à prélèvement qui ... praticien requis selon des prescriptions fixées par arrêté ministériel et à l'aide d'un nécessaire pour prélèvement fourni par l'autorité requérante. Le sang est prélevé dans deux tubes à prélèvement qui ...
Journal n°7825
du 14 septembre 2007
Ordonnance Souveraine n ° 1.284 du 10 septembre 2007 portant application
de la loi n° 1.338 du 7 septembre 2007 sur les activités financières.
préjudice des montants mentionnés à l'article premier, le montant des fonds propres de la société qui souhaite offrir des parts de ses produits en dehors du territoire de la Principauté n'est jamais inférieur ... préjudice des montants mentionnés à l'article premier, le montant des fonds propres de la société qui souhaite offrir des parts de ses produits en dehors du territoire de la Principauté n'est jamais inférieur ...
Journal n°8578
du 18 février 2022
Étude de Me Henry REY-Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro-Monaco - « PLURIMI WEALTH MONACO » (Société Anonyme Monégasque)
exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d’abord prélevé cinq pour cent (5%) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce prélèvement cesse d’être obligatoire ... , le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d'abord prélevé cinq pour cent (5%) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque le fonds ...
Journal n°8323
du 31 mars 2017
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Eglise Saint-Charles - Salle Paroissiale
Le 7 avril, à 19 h,
Festival Printemps des Arts de Monte-Carlo : Musique de la Renaissance II - Rencontre sur le thème ...
Manifestations et spectacles divers
Eglise Saint-Charles - Salle Paroissiale
Le 7 avril, à 19 h,
Festival Printemps des Arts de Monte-Carlo : Musique de la Renaissance II - Rencontre sur le thème ...
Journal n°8382
du 18 mai 2018
La Semaine en Principauté
concert, présentation des œuvres à 19 h 30 par André Peyrègne.
Théâtre des Variétés
Le 18 mai, à 19 h,
Concert par les élèves de la Fondation Turquois.
Le 22 mai, à 20 h 30,
Tout l'Art du Cinéma ... , présentation des œuvres à 19 h 30 par André Peyrègne.
Théâtre des Variétés
Le 18 mai, à 19 h,
Concert par les élèves de la Fondation Turquois.
Le 22 mai, à 20 h 30,
Tout l'Art du Cinéma - projection du film ...
Journal n°8537
du 7 mai 2021
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « CAMCAP MARKETS » - (Société Anonyme Monégasque)
chaque exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d'abord prélevé cinq pour cent (5%) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce prélèvement cesse d ... le nom d'un ou plusieurs associés et qui doit être précédée ou suivie immédiatement des mots « société anonyme monégasque » ou des initiales « S.A.M. ».
Tous actes et documents émanant de la société et ...
Journal n°7993
du 3 décembre 2010
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
’Opéra de Monte-Carlo
Le 11 décembre, à 18 h 30,
En direct du Métropolitan Opera de New York, retransmission sur grand écran de «Don Carlo» de Giuseppe Verdi organisée par l’Association des Amis de l ... ’Opéra de Monte-Carlo
Le 11 décembre, à 18 h 30,
En direct du Métropolitan Opera de New York, retransmission sur grand écran de «Don Carlo» de Giuseppe Verdi organisée par l’Association des Amis de l ...
Journal n°7458
du 1 septembre 2000
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
-1922) :
Tous les jours, de 11 h 00 à 12 h 00 et de 14 h 00 à 17 h 00
Le Micro-Aquarium :
Une conférencière spécialisée présente au public sur grand écran, la vie microscopique des aquariums et de la mer ... -1922) :
Tous les jours, de 11 h 00 à 12 h 00 et de 14 h 00 à 17 h 00
Le Micro-Aquarium :
Une conférencière spécialisée présente au public sur grand écran, la vie microscopique des aquariums et de la mer ...
Journal n°7611
du 8 août 2003
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
'Roll", ballets et attractions visuelles par Kamel Ouali.
le 14 août, à 20 h 30,
Nuit Russe.
les 15 et 16 août, à 20 h 30,
Spectacle "Massimo Ranieri".
Larvotto - Rose des Vents
le 11 août, à 21 h ... 'Roll", ballets et attractions visuelles par Kamel Ouali.
le 14 août, à 20 h 30,
Nuit Russe.
les 15 et 16 août, à 20 h 30,
Spectacle "Massimo Ranieri".
Larvotto - Rose des Vents
le 11 août, à 21 h ...
Journal n°8034
du 16 septembre 2011
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Méditerranée.
Exposition permanente sur le thème «Méditerranée - Splendide, Fragile, Vivante».
Jusqu’au 22 novembre,
Exposition «L’Histoire du Mariage Princier» présenté par Stéphane Bern.
Musée des ... Méditerranée.
Exposition permanente sur le thème «Méditerranée - Splendide, Fragile, Vivante».
Jusqu’au 22 novembre,
Exposition «L’Histoire du Mariage Princier» présenté par Stéphane Bern.
Musée des ...
Journal n°8309
du 23 décembre 2016
La Semaine en Principauté
-elle toujours au service de l'homme ? ».
Chapelle des Carmes
Le 24 décembre, à 17 h,
2ème Festival International d'Orgue avec Marc Giacone, organisé par l'Association In Tempore Organi.
Auditorium Rainier III ... -elle toujours au service de l'homme ? ».
Chapelle des Carmes
Le 24 décembre, à 17 h,
2ème Festival International d'Orgue avec Marc Giacone, organisé par l'Association In Tempore Organi.
Auditorium Rainier III
Le ...
Journal n°7870
du 25 juillet 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-381 du 18 juillet 2008 relatif aux Commissions paritaires et à la Commission de recours du personnel de service du Centre Hospitalier Princesse Grace
jours à compter de cet affichage, des réclamations peuvent être formulées contre les inscriptions ou radiations ainsi prononcées. Le Directeur statut sous quarante huit heures.
A l’expiration d’un délai ... jours à compter de cet affichage, des réclamations peuvent être formulées contre les inscriptions ou radiations ainsi prononcées. Le Directeur statut sous quarante huit heures.
A l’expiration d’un délai ...
Journal n°7631
du 26 décembre 2003
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
des aquariums et de la mer Méditerranée.
Tous les jours, projections de films :
- Un regard sur le passé : les aventures de la Calypso à travers des films du Commandant Cousteau
- Rangiroa, le ... des aquariums et de la mer Méditerranée.
Tous les jours, projections de films :
- Un regard sur le passé : les aventures de la Calypso à travers des films du Commandant Cousteau
- Rangiroa, le ...
Journal n°8616
du 11 novembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-589 du 8 novembre 2022 portant modification de l'arrêté ministériel n° 2017-893 du 21 décembre 2017 portant application de la loi n° 1.441 du 5 décembre 2016 relative à l'accessibilité du cadre bâti.
Premier.
Est inséré, après le premier alinéa de l’article premier de l’arrêté ministériel n° 2017-893 du 21 décembre 2017, susvisé, un alinéa ainsi rédigé :
« Des solutions d’effet équivalent à ces ... Premier.
Est inséré, après le premier alinéa de l'article premier de l'arrêté ministériel n° 2017-893 du 21 décembre 2017, susvisé, un alinéa ainsi rédigé :
« Des solutions d'effet équivalent à ces ...
Journal n°8698
du 7 juin 2024
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « SGMC CAPITAL » - (Société Anonyme Monégasque)
supprimer ce droit préférentiel de souscription. Les attributaires éventuels du droit de souscrire des actions nouvelles ne peuvent prendre part au vote supprimant en leur faveur le droit préférentiel de ... exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d'abord prélevé cinq pour cent (5 %) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce prélèvement cesse d'être obligatoire ...
Journal n°8032
du 2 septembre 2011
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Méditerranée.
Exposition permanente sur le thème «Méditerranée - Splendide, Fragile, Vivante».
Jusqu’au 22 novembre,
Exposition «L’Histoire du Mariage Princier» présenté par Stéphane Bern.
Musée des ... Méditerranée.
Exposition permanente sur le thème «Méditerranée - Splendide, Fragile, Vivante».
Jusqu’au 22 novembre,
Exposition «L’Histoire du Mariage Princier» présenté par Stéphane Bern.
Musée des ...
Journal n°8436
du 31 mai 2019
Étude de Maître Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « POLA MARITIME MONACO » (Société Anonyme Monégasque)
exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d'abord prélevé cinq pour cent (5%) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce prélèvement cesse d'être obligatoire ... , diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d'abord prélevé cinq pour cent (5%) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque le ...
Journal n°8306
du 2 décembre 2016
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Eglise Saint-Nicolas - Foyer Paroissial
Le 2 décembre, de 20 h à 22 h,
Conférence sur le thème « Le destin tragique des innocents : Œdipe et Antigone » par l ...
Manifestations et spectacles divers
Eglise Saint-Nicolas - Foyer Paroissial
Le 2 décembre, de 20 h à 22 h,
Conférence sur le thème « Le destin tragique des innocents : Œdipe et Antigone » par l ...