Rechercher un journal, un article
Journal n°1502
du 17 mai 1887
,
Les pêcheurs draguent le fond de la mer, de manière à tout arracher jusque sur la côte, au lieu de se tenir,
selon la règle, à 3 milles, ou 5,555 mètres. C'est à l'emploi abusif des filets traînants ...
Journal n°1715
du 16 juin 1891
la Grande-Bretagne. Je crois que, d'ici peu, il sera nécessaire de reculer la date des grandes courses françaises. C'est une question à étudier, et je laisse ce soin à de plus compétents.
Je n'ai à ...
Journal n°4331
du 24 octobre 1940
sanctions administratives, constatées et poursuivies conformément à la Loi.
ART., 9.
MM. les Conseillers de Gouvernement Pour les Travaux Publics et pour l'Intérieur, sont chargés, chacun en ce qui le ...
Journal n°3804
du 30 octobre 1930
avec lequel il fit campagne.
Passé sur sa demande dans l'1 n fanterie et adjoint au Colonel du 9e Tirailleurs de marche, en 1917, il fut l'objet d'une citation élogieuse à l'ordre de la division ...
Journal n°6300
du 23 juin 1978
- Folio 7. V. - Case 3.
Autorisation du Ministre d'Étai de' la Principauté de Monaco du 24 avril 1978.
M' Émilie MATI-IIEU, Veuve de Monsieur Silvio, Jules FABI, demeurant à Monaco (Principauté) « Les ...
Journal n°3496
du 6 janvier 1925
:_, --.' 21 "@ , 0., — a .=.• ,,,, a> .,-;,.. 5n V
• -• 0 ;Li c. o S g F).-- -,-,>. ,,, a.) •.à. F., g 1..e'
.-"- az 20 -- P ...
Journal n°6862
du 31 mars 1989
.001 du 9 mai 1984 portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l'étranger ;
Vu Notre ordonnance n° 3.997 du 22 mars 1968 portant nomination du Consul Général honoraire de la ...
Journal n°2754
du 7 mars 1911
supprimé.
ART. 9.
L'article 50 ainsi modifié (§ 1, 2, 3, 4, 5) sera inséré à la suite de l'article 63 et portera le numéro 63 bis.
ART. 10.
Le deuxième alinéa de l'article 53 de Notre dite Ordonnance ...
Journal n°6023
du 2 mars 1973
pour les hôtels,anciens dont la construction n 'a pas été soumise aux dispositions de l'Or-- dormance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie ...
Journal n°0067
du 4 septembre 1859
LE DIMANCHE.
UN NUMÉRO DÉTACUÉ 36 CENTIMES.)
AL.BOrtrtilitrallIEN It'S1 :
Six mois Trois mois 3 fr. 9» C, 3 » 25 9 3 » to » 3 » 75 5
6 fr. »s c.6 s 50 s 7 » » 7 s 50 »
Allemagne ...
Journal n°6091
du 21 juin 1974
° 74-22 (p. 501).
INFORMATIONS (p. 501),
INSERTIONS LÉGALES ET ANNONCES (p. 502 à 508).
Annexe au Journal de Monaco
Publication n° 70 du Service de la Propriété Industrielle (p. 29 à 80).
AR ...
Journal n°6773
du 17 juillet 1987
, société anonyme d'assurances sur la vie - ABEILLE PAIX VIE » dont le siège social est à Paris 9ème, 52, rue de la Victoire ;
Vu la loi n° 609 du I I avril 1956 ;
Vu l'ordonnance souveraine no 3.041 du ...
Journal n°6336
du 2 mars 1979
dibromure d'étitylène-1,1' dipyridylitun-2,2'. Ethiofenearb ou N-méthyl carbamate d'éthylthiotnéthy1-2 phényle sauf préparations ViSéeS au tableau C (section I).
Fenclorphos ou thionoPhosphate de 0 ...
Journal n°6403
du 13 juin 1980
. 628 à 633)
INSERTIONS LÉGALES FT ANNONCES (pl 633 à 653)
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 6.860 du 3 juin 1980 modifiant l'ordonnance du 2 juillet 1908 sur le Service de la Marine ...
Journal n°0506
du 1 mars 1868
qu'il y a de surprenant, c'est que ce cheval n'a été ni tué ni môme blessé .grièvement ramené à terre par des bateliers„ il put, quoique couvert de sang et de contusions, rentrer aux écuries du Palais ...
Journal n°8018
du 27 mai 2011
’ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant
exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances,
signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu l’article 13 de l’ordonnance souveraine n° 4.178 du ...
Journal n°3891
du 23 juin 1932
SOIXANTE-QUINZIÈME ANNÉE. — N° 3.891 Le Numéro : 10 centimes. JEUDI 23 JUIN 1932.
SO M'A, I R
JOURNAL DE MONACO
JOURNAL HEBDOMADAIRE Bulletin Officiel dé la Principauté PARAISSANT LE JEUDI ...
Journal n°0624
du 7 juin 1870
'habitants, ou 3,000 divisé par 19, donnent 157 francs et des centimes pour capital total afférent à chaque individu, si ou faisait le partage, conformément au voeu de quelques utopistes.
Quant au papier, on n'a ...
Journal n°2292
du 10 juin 1902
-Roquebrune, Menton, Italie, 4 h. 40 soir.
SERVICE A PIED DE MONACO A MONTE CARLO
et vice-versa
ler Départ, 7 heures mat ; retour à Monaco, 7 h. 55 mat. 2e Départ, 8 h. 30 mat. ; retour à Monaco, 9 h. 25 mat. 3 ...
Journal n°2725
du 23 août 1910
et les Commissaires de Police sont chargés,.conformétnent à. l'article premier de la loi_ du.3 mars. 1b22.., d'assurer l'exécution du présent décret, qui sera publié au Jburnal Officiel; affiché dans l ...
Journal n°7075
du 30 avril 1993
alcoométrique acquis compris entre 1,2 p. 100 vol. et 22 p. 100 vol. et qui ne sont pas des bières, des vins ou des produits visés à l'article 140 ;
«— alcools : les produits qui relèvent des codes N.C. 2 ...
Annexes 1993
du 31 décembre 1993
, division c).
N° 92.2213
(Arrêté Ministériel du 26 novembre 1992).
Demande formée en date du 9 novembre 1990 par THE COMMONWEALTH OF AUSTRALIA, Département de la Défense, Russell Offices, à CANBERRA ...
Journal n°6777
du 14 août 1987
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 46 de la Constitution du 17 décembre 1962 ;
Vu l'article 3, ler de l'ordonnance du 9 mars 1918 organisant .1a Direction des Services Judiciaires ;
•
Sont ...
Journal n°7256
du 18 octobre 1996
présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le huit octobre mil neuf cent quatre-vingt-seize.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État : 3.-C. MARQUET,
Ordonnance Souveraine n" 12 ...
Journal n°2386
du 29 mars 1904
au-dessus de 20 tonneaux : 1. Maydalen, côtre italien à M. Tonietti. qui a fait le parcours (15 milles) en 3 heures 8'55".
Deux bateaux seulement ayant pris part à la course, il n'a pas, en vertu des ...
Journal n°6759
du 10 avril 1987
National (p. 379).
Communiqué n° 87-22 du 2 avril 1987 relatif 'à la: réthunération minimale du personnel des commerces de gros en bonneterie, lingerie, confection, mercerie,: chaussures et négoces ...
Journal n°0644
du 25 octobre 1870
'armée assiégeante creuse des tranchées, c'est-à-dire des fossés dont la terre extraite forme des remparts improvisés. De telle sorte qu'un siége en régie n'est autre chose qu'une lutte de remparts contre remparts ...
Journal n°0534
du 13 septembre 1868
? fiers
Itite do Lorraine, 13. l'A I3_4 ISSA YI' LE 1)111.4 1"C11 a (tont il iiSt otriaji 4 earemiWaires sot
à J'amuie() ( ). inestancà t4flU tir joeirnal
: An s'abonne, pour la r rance . à Parie . à ...
Journal n°4662
du 20 février 1947
nomination d'un Consul de la Principauté (p. 125).
Ordonnance Souveraine n" 3.403, du 13 février 1947, Porion! nomination cans l'Ordre de Saint-Charles (p. 125).
Ordonnance Souveraine a" 3.404, du 14 ...
Journal n°1562
du 10 juillet 1888
'est-elle pas enfermée dans le mouvement ? Agir, c'est vivre : on n'arrive pas à la longévité sans l'exercice. L'inaction Mène à l'anémie, à l'engraissement, au lymphatisme, à l'inappétence, à la phtisie. La ...
Journal n°6696
du 24 janvier 1986
les formules de prix figurant aux paragraphes A, B, C et D de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 82-341 du 2 juillet 1982 modifié susvisé, la marge de fabrication est fixée à F. 9,73.
ART. 2
A l ...
Journal n°7792
du 26 janvier 2007
Vendredi 26 janvier 2007
Ordonnance Souveraine n° 933 du 23 janvier 2007 modifiant l'ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, portant classification des postes diplomatiques et consulaires à ...
Journal n°1478
du 30 novembre 1886
, hommes de lettres, demeurant à Paris, rue Dugnay-Trouin, n° 3, et de madame Thérèse-Herminie Rouvenat, son épouse, demeurant avec lui ; • 2. monsieur Louis-Charles-André Borie, employé de banque, demeurant ...
Journal n°7611
du 8 août 2003
MONACO S.A.M." (p. 1306).
Arrêté Ministériel n° 2003-407 du 31 juillet 2003 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "S.A.M. C.I.S." (p. 1306).
Arrêté ...
Journal n°7968
du 11 juin 2010
GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.122 du 22 décembre 1988 relative à
la distribution des émissions de radiotélévision ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en ...
Journal n°2868
du 18 mars 1913
, -boulevard de l'Ouest.
V ENTEf' SUR LICIT 4110N
Le jeudi 17 avril 1913, à 9 heures du matin, à l'audience des criées du Tribunal civil de première instance de la Principauté de Monaco, séant au Palais de ...
Journal n°5504
du 29 mars 1963
).
Loi n" 731 du 16 mars 1963 modifiant et Complétant l'Ordonnance dit 3 juillet 1907 relativement à la transcription des décisions de divorce sur les registres de l'État Civil (p. 162).
Loi n° 732 du ...
Journal n°4753
du 15 novembre 1948
mois, sens le couvert de leur titre régulier de voyage.
ART. 3,
Les demandes de cartes d'identité doivent être déposées à la Direction de la Sûreté Publique.
L'étranger qui n'est pas déjà admis à ...
Journal n°8285
du 8 juillet 2016
les numéros 1 à. 16 au plan
parcellaire n° C-2015-0943 en date du 4 juillet 2015, à.
l'échelle 1/1000àne, ci-annexé.
ART. 3.
L'Etat peut céder tout ou partie des volumes et parcelles ...
Journal n°7054
du 4 décembre 1992
retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents publics ;
Vu la loi no 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État ;
Vu Notre ordonnance n° 9.460 du 3 mai 1989 ...
Journal n°3152
du 13 août 1918
'Enregistrement, inscrire les opérations portant sur la reprise ou l'échange des objets sur un livre distinct conforme au modèle n° 3 ci-annexé.
Ce livre doit être numéroté en séries et se reférer à la caisse qui ...
Journal n°5759
du 9 février 1968
'établissement financier (p. 117).
Ordonnance Souveraine n° 3.956 du 5 février 1968 portant titularisation d'un rédacteur à la Direction da Budget et du Trésor (p. 123).
Ordonnance Souveraine no 3.957 du 6 février 1968 ...
Journal n°5712
du 17 mars 1967
février 1967 fixant les taie Minima des salaires du personnel des industries graphiques à compter du Pr février 1967 (p. 209),
Circulaire n° 67-13 du 9 mars 1967 relative à la situation générale du ...
Journal n°4440
du 19 novembre 1942
conomique
onseillers
ROBLOT
Gotivernement
ICLE
pherinateies
nuitpendant
Maccarie
FontanaCampora
déCeM
arsaii
Lecointe
décem
Jiolfrédy
Carando
Leceinte
jariVier
Jioffrétly
Fonier
Igarcario ... Contrôle E;conomique, sont habilités à constater par procès-verbaux les infractions prévues par les Ordonnances-Lois n° 307 et, :Tl08 des 10 et 21 janvier, sus-visées.
ART. 3.
MM, les ,C-onseillers de ...
Journal n°0293
du 24 janvier 1864
:
12 francs.
UN AN. .
SIX AIMA
TqniS Wide;
.4C11•^•
On s'abonne, pour la France. à Paris, à l'Agence Havas, rue J.-J. Rousseau, 3, e chez M. St-Hilaire. éditeur de musique du Conserv. imp. et ...
Journal n°4615
du 28 mars 1946
Monte-Carlo, a acquis de mue Yvonne LAFRANCE, couturière, demeurant n° 20, boulevard d'Italie, à Monte-Carlo, un fonds de commerce de confection, vente et réparation de corsets, exploité ri° V, boulevard ...
Journal n°8201
du 28 novembre 2014
’association dénommée « AIDE AUX VICTIMES
D’INFRACTIONS PÉNALES » en abrégé « A.V.I.P. » (p. 2749).
Arrêté Ministériel n° 2014-661 du 20 novembre 2014 autorisant
un pharmacien à exercer son art en qualité de ...
Journal n°4097
du 21 mai 1936
1936.
S. C.-J.-L., ancien huissier à Monaco, né le 22 février 1888 à Nice (Alpes-Maritimes), demeurant à Nice. — Abus de confiance : six mois de prison et zoo francs d'amende par contumace).
LA VIE ...
Journal n°6448
du 24 avril 1981
'année et travaille 5 jours par semaine, c'est-à-dire :
235 : 20 = 11 périodes équivalent de 4 semaines de travail.
La durée de son congé sera de I 1 x 2 22 jouis ouvrables.
IV V. Date du retour de ...
Annexes 1966
du 31 décembre 1966
particulièrement de benzo (a)quinolizines ».
Priorité Grande-Bretagne du 20 mars 1964 au même nom.
Classe C 07, divisions b) d) et f). N° 516.65,529.
(Délivré par Arrêté Ministériel du 3 décembre 1965 ...
Journal n°0382
du 8 octobre 1865
, français, c. Imbert, id.
Départs du 29 septembre au 4 octobre 18e,
NICE. b. v. Palmaria, français, c. Imbert, m. d
MENTON. b. N-D. du Bon Conseil, id e. Fornari,
en lest
NICE. b. v. Palmaria ...
Journal n°7812
du 15 juin 2007
], né le 22.1.1958, b) 20.1.1958 à Al-Madinah, Arabie Saoudite. Nationalité : saoudienne. Passeport n° : a) A-992535 passeport saoudien), b) B 524420 (délivré le 15.7.1998, expiré le 22.5.2003).
9) La ...
Journal n°0054
du 5 juin 1859
: rue de Lorraine
AVIS :
Les manuscrits non insérés neliseroni pas rendus.
Eusèbe Lucas, rédacteur en chef à Monaco ( Principauté).
Un An Six moisi Trois mois
13 fr. 6 fr. 50 c. 3 fr. 25 c ...
Annexes 1985
du 31 décembre 1985
'interferon immunitaire humain et son procédé de production ».
Priorité Brevet PCT/Japon du 22 novembre 1982 au même nom.
Vendredi 8 Février 1985 JOURNAL DE MONACO 3
Classe C 07, division d).
N° 1671 ...
Journal n°0655
du 10 janvier 1871
5 22 8 45
5 32 8.56
5 44 9 3
557 916
6 5 9 24
6 16 9 31
629 944
PRIX DES PLACES.
re Cl. 2'. Cl. 3e CL. Fr. Gent.
DÉPARTS
DE NICE A MENTON
Tenue par JAMBOIS.
Avenue Caroline à ...
Journal n°5568
du 19 juin 1964
1959, portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l'étranger, modifiée par Nos Ordonnances n° 2.164, du- 9 janvier 1960, no 2.213, du 10 mars 1960, n° 2.582, du 22 juillet 1961, n° 2 ...
Journal n°0752
du 19 novembre 1872
..cl. .
matin matin soir
9 55 22 15 16 25 Marseille S 00 mat i n 0.55 115 4
1 30 16 » 11 70 Toulon matin miaou 9 42 6 40 10 02 3 04 C
5 75 4 30 3 15 Cannes 6 45 8 50 I 40 II 26 3 0'1 7 ...
Journal n°0645
du 1 novembre 1870
. 12 30 12 40 12 49 12 56 1 9 1 17 1 24 1 37
n. M.
5 -6
5 22
5 32
5 44
5 57
6 5
6 16
6 29
M
m. M.
8 35
8 45
8 56
9 3
9 16
9 24
9 31
9 44
DE NICE A 111111ENTON ...
Journal n°0975
du 6 mars 1877
.
TEMPERATURE DE L'AIR "1i
••e
C0.
6 h. l 12h.i 4 h. I 10h. a «9
avant midi I après midi
u
e
-(1)
PRESSIONS BAROMÉTRIQUES réduites à 0 de tempér. (haut' de l'Observ. 65 "n au-dessus du niveau de ...
Journal n°6554
du 6 mai 1983
que la c;rculation des piétons à l'occasion du 41ème Grand Prix Automobile et des épreuves annexes (p. 423).
Arrêté Ministériel n° 83-215 du 3 mai 1983 fixant le tarif de remboursement des prestations ...