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Journal n°6478
du 20 novembre 1981
à leurs torts réciproques avec toutes les conséquences de droit
Pour extrait certifié' conforme, délivré en exécution .de l'article 22 de l'Ordonnance Souveraine du 3 juillet 1907, modifiée par l ...
Journal n°6201
du 30 juillet 1976
29 juillet, et son coktail d'inauguratien, le 26, de 18 à 22 heures, fut la brillante occasion, pour les personnalités, réSidentes au de passage, du Tout Monte-Calo .de se retrouver auprès de M. Alain ...
Journal n°6836
du 30 septembre 1988
cent quatre-vingt-huit.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État : J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine no 9.244 du 16 septembre 1988 autorisant un Consul honoraire à exercer ses fonctions en ...
Journal n°2375
du 12 janvier 1904
: Vendredi 22 janvier
Prix du Chemin de Fer, haies à réclamer, 3,000 fr., 3,000 Mètres.
Prix de Béthune, haies, 5,000 fr., 2,800 mètres. Prix,Masséna, steeple-chase, 4,000 fr., 3,500 mètres. Prix de l ...
Journal n°7269
du 17 janvier 1997
,32 F 23,18 F
2B 41,38 F 100 m1 25,51 F 20,03 F
2C 39,02 F 70 tu2 23,18 F 18,54 F
21) 36,99 F 60 m' 22,15 F 17,59 F
3A 35,62 F 50 tn2 21,29 F 16,89 F
313 33,49 F 40 m2 19,69 F 15,56 F
4 30 ...
Journal n°6183
du 26 mars 1976
, rue Plati, à Monaco.
Oppositions, s'f y a lieu, en l'étude du notaire soussigné, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 26 mars 1976.
Signé : 3.-C. REX.
Etude de Me Lows ...
Journal n°1293
du 8 mai 1883
. 22 11 29
11 42
11 48
11 59
12 21
1 26
5 9
498 Mixte
1.2.3
soir
4 10
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kilom. Le train 8
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Journal n°2954
du 27 octobre 1914
(Italie), demeurant à Beausoleil, 25 francs d'amende, pour coups et blessures volontaires;
C. A., charretier, l'9 ans, demeurant à Beausoleil, -5a francs d'amende. Témoin défaillant.
MQUVEMENT DU PORT ...
Journal n°0931
du 2 mai 1876
Eze 8 .45 1 19 5 06 9 42
» » » » » Monaco 903 11 32 1 34 3 22 5 25 7.26. 9 56
» 70 » 55 » 35 Monte Carlo 9 08 11 37 1 40 3 28 5 31 7 32 10 02
1 20 » 90 » 65 Menton 9 31 11 ...
Journal n°7210
du 1 décembre 1995
soit le nombre de plans ou de modes séquentiels, est fixé à C.3 pour un généraliste et CS.3 pour un spécialiste.
B - Montant du forfait technique : 1°) Dispositions générales.
Le montant du forfait ...
Journal n°5699
du 16 décembre 1966
nomination d'une Dame employée à l'Office des Emisslons de Timbres-Poste (p. 919).
Ordonnance Souveraine n° 3:705 di; 9 décembre 1966 portant nomination d'une Dame employée c3 'l'Office des Emissions de ...
Journal n°4983
du 6 avril 1953
apprdbatiOn
artition
Commi
isaire
Lorme
Adtninistration
HERACLES
IERACLES
plusieursS
déclaraton
prik
convenab
ture
exereice
nent
CONOMIQUE
Grinaldi
maramerom
Siëge
généralemerit
iMpritnée ... -monégasqUe dti 10 avril 1912, les Avenants à ladite Convention des 9 juillet 1932 et 4 février 1938, le Traité en date du 17 juillet 1918, les Conventions en date des 26 juin 1925 et
28 juillet 1930, l ...
Journal n°8093
du 2 novembre 2012
.774.400
2236 JOURNAL DE MONACO
ORDONNANc ES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 3.784 du 22 mai 2012 portant
nomination et titularisation d’un Chef de Division à la
Direction de l ...
Journal n°5806
du 3 janvier 1969
.249.920 francs pour les crédits d'interventions (État « C ») et en 41.230.510 frants pour les crédits de paiement en capital (État (c D ») (Équipement et Investissements).
ART. 3.
Est fixée à la somme maximale ...
Journal n°4688
du 14 août 1947
-neuf juillet mil neuf cent quarante-sept.
Par k Pruice
P. le SecréVre d'ad.
1,c Vice-Pïésidcni du ConsCil d'ad, L. BELLANDO DE CASTRO.
ordonnance souveraine n 3.519, du 29 Juillet 1947, rela. tive à la ...
Journal n°0872
du 16 mars 1875
07 4 58 33
7 » 85 » 65 » 45 Eze 8 45 1 19 5 06 9. 42
» » » » » » Monaco 9 03 11 32 1 34 3 22 5 25 7 26 9 56
2 70 » 55 s 35 Monte Carlo 9 08 11 37 1 40 3 28 5 31 7 32 10 02 ...
Journal n°0857
du 1 décembre 1874
» 85 » 65 » 45 Eze 8 45 1 19 5 06 9 42
» » » » » » Monaco 9 03 11 32 1 34 3 22 5 25 7 26 9 56
» 70 »55 » 35 Monte Garlo 9 08 11 37 1 40 3 28 5 31 7 32 10 02
10 120 » 90 » 65 ...
Journal n°0926
du 28 mars 1876
933
7 » 85 65 45 ka Eze 8 45 1 19 5 06 9 42
» » » » Monaco 9 03 11 32 1 34 3 22 5 25. 7 26 9 56
2 » 70 » 55 35 Monte Carlo 9 08 11 37 1 40 3 28 5 31 7 32 10. 02
10 ...
Journal n°4659
du 30 janvier 1947
unguéale 3 à .5 2 à 4
c) Impotence totale définitive de pré- Deux phalanges
hension de la main : Trois phalanges 7 à 9 5 à -7
c.) Par flexion ou extension permanente de tous les ...
Journal n°1953
du 24 décembre 1895
'Administrateur-aérant : L. AUREGLIA.
MOUVEMENT DU PORT DE MONACO
Arrivées du 16 au 22 décembre 1895
MARSEILLE, goel. Louis-Clara, fr., c. Richard, briques.
NICE, yacht à vap. Eros, fr., c. Dejoie, passagers.
CANNES ...
Journal n°4947
du 28 juillet 1952
12.000 fr. . .22 fr. 24 fr.
de 12,001 à 13.000 fr. 23 fr. 25 fr
de 13.001 à .14.000fr. 24 fr. 26 fr.
de 14.001 à 15.000 fr; 25 fr, 28 fr,
de 15.001 à 16,000 fr 26 fr. 3Q fr.
Au ...
Journal n°5218
du 7 octobre 1957
locaux à usage d'habitation, modifiée par les Lois n° 511, du 17 novembre 1949, n° 545, du 26 juin 1951 et no 566, du 4 juillet 1952;
Vu Notre Ordonnance n° 77, du 22 septembre 1949, relative au ...
Journal n°5650
du 7 janvier 1966
:Mobilières et Commerciales en abrégé «S.A,T.I.C.» mule P.11
Arrêté Ministériel n° 65 366 du 21 décembre 1965 relatif à la fermeture hebdomadaire des boulangeries pendant la période du 3 janvier 1966 au 1 ...
Journal n°3038
du 6 juin 1916
.
5e, 6e, 7e, 8e série : Composition française ; Ver-
sion latine (classes de la division A) ; Langue vivante
(classes de la division B).
9e série : Version latine (sections B, C) ; ire Lan-
gue ...
Journal n°4602
du 27 décembre 1945
1919,, Notre Ordonnance du 22 mai 1926 et toutes autres dispositions contraires à celles de la présente Ordonnance:.
ART. 3.
Notre Secrétaire d'Etat et, Notre Directeur des Services Judiciaires sont ...
Journal n°2172
du 20 février 1900
poules ont été gagnées par MM. Vernon Barker, Wilder, Journu, Erskine.
Le Prix du Grand-Hôtel a réuni, jeudi, 26 tireurs. M. le baron A. de Tavernost, 9 sur 9, premier, gagne 422 francs et une caisse ...
Journal n°7850
du 7 mars 2008
des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents publics, modifiée;
Vu l'ordonnance souveraine n° 9.809 du 26 juin 1990 portant nomination d'une Employée de bureau à l'Office des Emissions de ...
Journal n°5862
du 30 janvier 1970
'assurances contre l'incendie et autres dont le siège:est à Paris (9°) 14, boulevard Poissonnière; Vu la Loi n° 609 du 11 avril 1956;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.401 en date du 19 août 1963, 'rendant exécutoire ...
Journal n°5478
du 1 octobre 1962
Autonome des .fonctionnaires à la C01111111.Q1011 de la Fonction Publique (p. 765).
Arrêté Ministériel n° 62-307 du 22 septéMbre 1962 autorisant la modification des statuts de la Société anonyme monégasque ...
Journal n°7525
du 14 décembre 2001
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 23 novembre 2001 enregistré, la nommée :
- C. S., née le 26 août 1978 à Monaco, de nationalité française, ayant demeuré 22, place Saint ... Suivant exploit de Me ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 23 novembre 2001 enregistré, la nommée :
- C. S., née le 26 août 1978 à Monaco, de nationalité française, ayant demeuré 22, place Saint ...
Journal n°8010
du 1 avril 2011
CHANGEMENT DE GERANT - NOUVELLE DENOMINATION SOCIALE
S.C.S. Rose COSTA & Cie
Société en Commandite Simple au capital de 100.000 euros
Siège social : 15, boulevard du Larvotto - Monaco
, demeurant à Monaco 26, rue Emile de Loth, aux fonctions de gérant de la société en remplacement de Madame Rose COSTA.
En conséquence, l’article 5 des statuts est modifié, la dénomination sociale devient «S.C ... , demeurant à Monaco 26, rue Emile de Loth, aux fonctions de gérant de la société en remplacement de Madame Rose COSTA.
En conséquence, l’article 5 des statuts est modifié, la dénomination sociale devient «S.C ...
Journal n°1460
du 27 juillet 1886
.2
26.6
PRESSIONS RARO/tETRIQUES
réduites à 0 de température.
et au niveau de la mer.
9 h'. Ida , al daim •
I I d tek eue"
3. h 6' h. 1 9 h..
...
Journal n°1512
du 26 juillet 1887
.
INSERTIONS : On s'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agence havas, rue .1.-J. Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire, ABONNEMENTS :
annonces . . . 26 Gent. la ligne éditeur de musique du ...
Journal n°6870
du 26 mai 1989
de France de Football : lére division ; A.S. Monaco - F.C. Nantes
Centre Nautique Prince Héréditaire Albert du Stade Louis H
le 2 juin, à 17 h,
les 3 et 4 juin, à 9 h et 17 h,
7ème Meeting ...
Journal n°6213
du 22 octobre 1976
124, avenue du 3 septembre à Cap d'Ail.
Opposition s'il y a lieu en l'étude de Me L.-C. Crovetto, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 22 octobre 1976.
Signé : L-C. Cnovorro ...
Journal n°3012
du 7 décembre 1915
, (par défaut).
B. A., dit B., marbrier, né le 28 avril 1883, à Cannes France), demeurant à la Condamine, 5o francs d'amende, pour abus de confiance.
D. B.-C., garçon de pharmacie, né le 3o janvier ...
Journal n°0929
du 18 avril 1876
55 » 35 Monaco 6 08 ..... 8 29 10 20 soir 3 28 4 51 6 26
2 45 13 55 1 85 » 90 » 55 » 65 Monte Carlo 12 04 et à 10 01 486 mixt. .3 49 5 25 6 50
19 15 » » 1 :30 Menton 2 9.2 4 10 53 mat ...
Journal n°8431
du 26 avril 2019
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Patricia GRIMAUD-PALMERO, Huissier, en date du 22 janvier 2019, enregistré, le nommé :
- B. F., né le 15 septembre 1962 à Elbeuf (France), de A. et de L. J., de nationalité ... mardi 14 mai 2019 à 9 heures, sous la prévention de grivèlerie de voiture de place.
Délit prévu et réprimé par les article 26 et 326 du Code pénal.
Pour extrait :
P/Le Procureur Général,
Le Premier ... Citations à comparaître ...
Journal n°4955
du 22 septembre 1952
.
Monaco, le 22 septembre 1952.
A' N C
(Première Insertion)
••^•^^•••••11.à.
Selon contrat du 29 décembre 1951 enregistré Mele LIN YANG SHIH épouse GEE a donné, en • gérance à Min° VISCONTI Léonie ...
Journal n°2638
du 26 janvier 1909
janvier 1909, M. Charles Grimaldi est autorisé
à remplir les fonctions de Consul Général de Montenegro à Monaco.
Par Ordonnance Souveraine en date du
22 janvier 191)9, M. Robort ...
Journal n°6707
du 11 avril 1986
totale des droits à l'importation prévue par le titre II du règlement (C.E.E.) n° 3.599-82 du Conseil du 21 décembre 1982 et les prestations de services relatives à ces biens ».
Au II de l'article 21 du ...
Journal n°7922
du 24 juillet 2009
22 septembre 2009 à 23 heures 59 et du samedi 26 septembre
2009 à 14 heures au mardi 29 septembre 2009 à 22 heures :
- la circulation des véhicules, autres que ceux relevant de l’orga-
nisation ...
Journal n°6228
du 4 février 1977
exéeutoire par Notre ordonnance n° 3.037, du 19 août '1963
Vu l'avenant â ladite Convention en date du 26 juin 1969, rendu exéCutoire par Notre ordonnance n° 4.314, du 8 août 1969;
Vu l ...
Journal n°7290
du 13 juin 1997
- 2"étage à gauche, composé de 3 pièces, cuisine, w.c., mansarde.
Le loyer mensuel est de 2.270 F.
Le délai d'affichage de cet appartement court du 9 au 28 juin 1997.
Les personnes protégées ...
Journal n°4762
du 10 janvier 1949
du pinitboire est incontestablement distincte du salaire Ainsi que l'a reconnu une sentence arbitrale du 22 octobre 1945 de M. de I3onavita, que le mode de répartition des parts bénéficiaires n'est pas ...
Journal n°0785
du 8 juillet 1873
l'eau C'est ordinairement le 2° ou le 3° jour, que le chien déserte la maison de ses maîtres et c'est alors qu'il est à redouter. Passé cette date, c'est-à-dire le 4e et le 55 jour, les muscles de sa ...
Journal n°7915
du 5 juin 2009
[alias a) Mohamed
Ahmad Salami, b) Ameri Al Jawad, c) Jawad Al Ameri,
d) Moustapha Salami, e) Moustapha A Salami]. Dates de naissance :
a) 22 septembre 1961, b) 18 octobre 1963, à Abengourou, Côte ...
Journal n°4379
du 25 septembre 1941
, en plateau
En Vrac
Pommes livrées sans marque syndi-
cale, en plateau
En vrac
Pommes de circonférence de 19 à22 cm. ou 9 à 13 fruits au kilo, au maximum 100/. de friats tavelles, sans ...
Journal n°2130
du 2 mai 1899
:
Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré
S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine
PARTIE CDPPICIMI_JIAM
......••^^•••^•
Le Prince, par ...
Journal n°6351
du 15 juin 1979
déposant n'accomplit pas, dans le délai applicable, les
actes mentionnés à l'article 22. '
2. Nonobstant les dispositions de l'alinéa 1, tout «fiée déSigné peut maintenir les effets prévus à l'artiCie 11.3 ...
Journal n°4435
du 15 octobre 1942
.
ART. 3.
, La mise en application des présents tarifs minima prendra effet à dater du 1" octobre 1942.
ART. 4.
Les sanctions prévues à l'article 4 de la Loi n° 226 du 7 avril 1937, ,sus ...
Journal n°0359
du 30 avril 1865
Majestés l'Empereur et l'Impératrice.
Mercredi 26, le Colonel s'est de nouveau rendu à Nice pour assister aux obsèques du Czarewitch.
Le Prince doit quitter prochainement Monaco: les fourgons de Son ...
Journal n°6413
du 22 août 1980
du 27 février 1954, n° 992 du 24 juillet 1954; n° 1.844 et n° 1.841 du 7
août 1958, n° 2.543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3.520 du 26 mars 1966 et n ...
Journal n°6913
du 23 mars 1990
Joseph Bressan, 2ème sous-sol à gauche, composé de 2 pièces, cuisine, w.c.
Le montant mensuel du loyer est de 3.500 F.
9, avenue Saint-Michel, 3ème étage à droite, Composé de 3 pièces, cuisine, douche ...
Journal n°2262
du 12 novembre 1901
réclamer) — 3,000 fr. — 1,600 m.
1er, Bathilde, poule (4,000), au duc de Gramont (Spear) ; 2e, Quail, à M. C. Blanc (G. Stern) ; 3e, Sardanapale, à M. Vagliano (Pantall).
Non placés : Montgolfier (Carter ...
Journal n°2128
du 18 avril 1899
:
SAINT-TROPEZ, b. Saint-Louis, fr., c. Martin, sable,
CANNES, b. Monte-Carlo, fr., c. Ferrero, id.
ID. b. Jalousie, fr., c. Conte, id.
Départs du 9 au 16 avril
GE SES, y. à vap. Nahma, amér., c ...
Journal n°6608
du 18 mai 1984
Commerces (cessions, etc...) 20,00 F
Annexe de la « Preptieté Industrielle », seule 81,00 F Sociétés (statuts, convocations au) assemblées,
Changement d'adresse 3,00 F avis financiers, etc.) 22,00 F ...
Journal n°4962
du 10 novembre 1952
-Condamine.
Oppositions, s'il y a lieu, en l'étude de Mo Ray, notaire soussigné, dans les dix jours de la date de la deuxième insertion.
Monaco,. le 10 novembre 1952.
Signé : 3.-C. Rn. pour une durée de 2 années à ...
Journal n°4690
du 28 août 1947
.xploit le NP' PissarellO huissier à Monaeo, en date du 26 jnin 1019. Une Action de 1a Société Anonyme. des Bains de Mot et du Cercle des Et rangers.à Monaco, portant 1 uméro 22 ...
Journal n°6609
du 25 mai 1984
Nitrofurazone et ses sels.
TABLEAU C
Acide [(dichloro-2,2 cyclopropyl)-4 phénoxyl-2 méthyl-2 propionique ou Ciprofibrate et ses sels ;
Chloro-4 hydroxy-2 diméthyl-2',6' sulfamoyl-5 benzanilicle ou Xipamide ...