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Journal n°6326
du 22 décembre 1978
.801.500
4 — Bénéfices commerciaux 38.200.000
5 — Droits de consommation 3.651.100 400.606.600
Total État «A» 597.830:200
Vendredi 22 Décembre 1978 JOURNAL DE MONACO 1085
ÉTAT «B»
TABLEAU PAR ...
Journal n°0951
du 19 septembre 1876
4 51 6 18 9 ›y»
• 7 » 85 65 45 Eze 8 15 1 19 - • • • • 5 03 6 26 9 09
» » Monaco 9 05 1 40 3 22 5 20 6 43 9 23
2 » 70 .55 35 Monte Carlo 9 10 1 16 3 28 5 26 6 49 9 29 ...
Journal n°4660
du 6 février 1947
)
I.C3 abonnements partent du I', de chaque mots
INSERTIONS LÉGALES : 25 francs la ligne
SOMMAIRE
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine ni> 3.385, du 22 Janvier 1947. nommant les Membres ...
Journal n°8119
du 3 mai 2013
de Monaco
Débats du Conseil National - 733e séance. Séance publique du
8 octobre 2012 (p. 7839 à 7883).
Vendredi 3 mai 2013
Dé c ISION SOUVERAINE
Décision Souveraine en date du 25 avril 2013 ...
Journal n°1260
du 19 septembre 1882
'observatoire, 65
«""eseneenm7-en
PRESSIONS BAROMÉTRIQUES TEMPERATURE DE L'AIR
réduites à 0 de température
et au niveau de la mer. ( Le thermom' tre est expos3 au nord )
h. h. h. midi h. 16h 19h 9h 1 I3h ...
Journal n°1962
du 25 février 1896
gras à la gare de Monaco seulement :
Le 16, il y a eu 2,770 arrivées
Le 18, — 3,347
Total... 6,117
C'est le double des années précédentes. Chaque jour il y a eu entre Nice et Monte Carlo 96 ...
Journal n°1269
du 21 novembre 1882
4 48
4 56
3 58 5 1
4 2 5 5
4. 5 5 11
5 19
5 26
4 22 5 34
5 40
4 38 5 52
» 90
» 55
» 55
Bed agi
IBN -a
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21 "»,
amo- .e2
du ...
Journal n°7631
du 26 décembre 2003
Dignity
SOUVE
PROCEDURES
DAWOORD
Ratnagiri
Farj
SAADI
Libye
IMAD
MUHAMAD
IMAD
IMAD
MOUHAMED
Mokhtar
BELMOKHTAR
Chardaia
Zohra
Chemkha
Cherif
ABDELHAKIM
DJALLAL
YOUCEF
Temine
Zarkaoui ... latine (p. 2150).
S.A.S. le Prince Héréditaire Albert achève au Costa Rica son périple en Amérique latine (p. 2152).
LOIS
Loi n° 1.275 du 22 décembre 2003 relative à l'exercice du travail à temps ...
Journal n°1010
du 6 novembre 1877
, ... .-..;
= E--71 ' " '=> .z . E:: = e z›, t à
"
... .
C. ft> ' à
9 h. - 3 11. 1 (i h. 9 h. du soir c 1 .d. 13 h. 6 h. du ...
Journal n°2428
du 17 janvier 1905
.
Imprimerie de Monaco - 1905
o
12.1 11.2 9.8 9.5 10.3 10.0 3.5
LA FONCIÈRE
La C" Lyonnaise
d'Assurances maritimes réunies
C' d'assurances contre les risques de transport par terre et par mer et les ...
Journal n°0799
du 14 octobre 1873
arrivera à Monaco à 7 h. 24. Enfin le train qui arrivait à 9 h. 5 m. du soir, n'arrivera plus qu'à 9 h. 55 m.
Vintimille et Menton à Monaco et Nice :
Le train qui passait ici à 9 h. 3 m. du matin est ...
Journal n°2010
du 19 janvier 1897
xérifination des créances aura lieu le t6 février
PRESSIONS BAROMÉTRIQUES
réduites à 0 de température
et au niveau de la mer
9 h. I midi 13 h. 6 h. 19 h. Mat. soir soir soir
11.3 11.5 11.» 10.9 10.7 11 ...
Journal n°5437
du 18 décembre 1961
-après :
- B.N.C.L, 3, boulevard Albert Ter à Monaco.
— 1, boulevard des Moulins à Monte-Carlo.
CREDIT FONCIER DE MONACO, 11, boulevard Albert Ier à Monaco.
CREDIT FONCIER DE MONACO, 31, boulevard ...
Journal n°2185
du 22 mai 1900
thermomètre est exposé an nord) c â> r2
-.. ›,
. e o
.;
9 h. I midi' 3 h. I 6 h. 1 soir I 9 h. 9h. mat.' I ...
Journal n°1014
du 4 décembre 1877
pouvant intéresser MM. les Étrangers.
131.71,7,_,UPIN MÉTÉOROLOGIQUE.
9 h. I midi I 3 h. 16 h. 19 h.
du mat.I I du soir I du soir I du soir
26 755.5 755.7. 746.3 ...
Journal n°5125
du 26 décembre 1955
— Fotunier
26 — MédNin
Perrand
4. Mars
11 Fontana
çl?ç,
18 -- Mgrciget,
25 — Manan Lecointe.
2 Avril Clave' Maccario.
15 — M4çt.en Viala.
8 — Fournier.
22 ...
Journal n°2156
du 31 octobre 1899
.8
PRESSIONS BAROMÉTRIQUES
réduites à 0 de température
et au niveau de la mer
9 h. midi 13 1?- 6 9 h.
mat.
soir soir slir
0
66.» 63.8 61.6 61.3 63.» 64.7 65.»
TEMPÉRATURE DE L'AIR
(Le ...
Journal n°3168
du 3 décembre 1918
qU'on réserve l'Orphe-
linat.
M. le Président..— Réservé.
B) Asile Saint-Pons.
3. Pension des aliénés à la charge de la Prin-
cipauté Fr. 6.000
(Adopté.)
C) Société Saint ...
Journal n°6253
du 29 juillet 1977
coifirtiiSsaire
Uuydens
Coryneti
Muéninck
floé
Delin
PNUE
Env
ronnement
rétini
Gréco
Libye
aeancement
secre
Cominission
MMiterranée
PNUE
aPProximallves
Cominissaire
enSethble
cOnmitIne
EURAMA ... neuf cent soixante-dix-sept.
Le Ministre d'État : A. SAINT-MI..80X.
Arrêté affiché au Ministère d'État le 26 juillet 1977.
Arrêté Ministériel n° 77-282 du 22 juillet 1977 relatif aux prix des ...
Journal n°7574
du 22 novembre 2002
conomique
MITle
ntoinette
zteliNo
BERAupo
Iuit
Omeus
BiANct
conomie
Getua
cARLEvARis
Christiaan
BOUVER
FRJNOANT
AUDA
GillCS
DLIRAND
ARTJCLE
BRIALY
OFFKAER
Kawsher
AwNI
AzzAm
Comtnunaut ... du II nuits 1942. susvisée.
ART. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et Mo-nonne c$t chargé de rex.e.eutken du présent arrété:
Fait à Monaco, en l'fflei du Gouvernement, le ...
Journal n°7126
du 22 avril 1994
"journal de Monaco"
Conseil National - C9mpte-rendu de la séance publique du mardi 14 décembre 1993 (p. 397 à 470).
Vendredi 22 avril 1994 JOURNAL DE MONACO 475
en ce qui le concerne, de la ...
Journal n°1822
du 4 juillet 1893
.7 761.5 61.5 61.5 61.5 62.» 61.3 60.5 23.5 23.5 21.» 24.8 25.3 25.9 25.8 25.8 25.» 25.8 25.9 26.6 27.2 27.» 23.2 25.5 26.2 27.» 27.3 28.» 2L8 21.5 2a.6 25.5 26.» 26.5 26.5 21.7 20.9 21.6 22.4 23.9 23.9 ...
Journal n°6476
du 6 novembre 1981
1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3.520 du 26 mars 1966, n° 4.200 du 10 janvier 1969 et n° 7.191 du 31 août 1981 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des ...
Journal n°1954
du 31 décembre 1895
Monaco, déclarée par autre jugement du 26 novembre précédent.
Monaco, le 28 décembre 1895.
Pour extrait conforme : Pour le Greffier en Chef : A. Cioco, C.-G.
IL A ÉTÉ PERDU le 24 courant dans les ...
Journal n°7535
du 22 février 2002
"ENTREPRISE DA COSTA JOSE SAM" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
COSTA), aux termes d'un acte sous signatures privées en date à Monaco du trois février deux mille enregistré à Monaco, le quatorze février deux mille, folio 27 Case 3,
Ledit bail concernant :
Un ... COSTA), aux termes d'un acte sous signatures privées en date à Monaco du trois février deux mille enregistré à Monaco, le quatorze février deux mille, folio 27 Case 3,
Ledit bail concernant :
Un ...
Journal n°6531
du 26 novembre 1982
de la loi n° 879 du 26 février 1970 relative aux Groupements d'Intérêt Economique (p. 1208).
Ordonnance Souveraine n° 7.521 du 22 novembre 1982 ponant nomination d'un commis archiviste à la Direction ...
Journal n°7991
du 19 novembre 2010
Yasser
Shaweesh
Yasser
Shaweesh
Benghazi
Libye
Yasser
Shaweesh
Yasser
Shaweesh
Benghazi
Libye
Shaweesh
Benhammedi
Hannadi
Hammedi
Hammidi
Hammedi
Panhammedi
Hajir
Hajir
Libi
Qassam ...
ORDONNANc ES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 2.988 du 3 novembre 2010 portant
nomination et titularisation d’un Brigadier de Police à la Direction
de la Sûreté Publique (p. 2242).
Ordonnance ...
Journal n°6765
du 22 mai 1987
sauvages menacées d'extinction, signée à Washington, D.C. le 3 mars 1973, une session extraordinaire de la Conférence des Parties a été convoquée à Bonn (République fédérale d'Allemagne), le 22 juin 1979 ...
Journal n°1661
du 3 juin 1890
dép. 7 17 9 26 10 50 1 1 4 10 5 10 7 32 7 38 7 45 7 50 7 53 7 57 10 22
arr. 7 23 9 40 10 54 1 8 4 22 5 19 8 » 10 28
MONACO i dép. 7 29 H 32 11 1 1 14 1 19 1 23 1 ...
Journal n°8161
du 21 février 2014
Leila
Rhouma
TRABELSI
Saida
DHERIF
Zine
Abidine
CNI
Moncef
Rhouma
TRABELSI
Saida
DHERIF
Yamina
SOUIEI
Radès
CNI
Moncef
TRABELSI
Libye
Yamina
SOUIEI
LEJRI
appt
Khadra
CNI
Fahd ... à l’étiquetage des produits biologiques
en ce qui concerne la production biologique,
l’étiquetage et les contrôles » ;
3° Le c est ainsi rédigé :
« c) Matières fertilisantes ou supports de ...
Journal n°1024
du 12 février 1878
MARSEILLE à MONACO et à GÊNES.
PRIX DES PLACES
le cl. Ze cl. 3' cl.
16 25
11 70
3 15
1 10
1 35 95 » 75
1 10 80 » 60
» 85 65 » 45
» »
» 35
» 35
» 65 1 30 9 65
STATIONS
Marseille ...
Journal n°2025
du 4 mai 1897
à vap. Cuhona, angl., c. Truman,
Départ du 26 avril au 2 mai
A LA MER, yacht, à, vap. Saint-Georges, fr., e. Azibert, passag.
SAINT-TROPEZ, Deux-Frères, fr., c. Courbon, sur lest.
CANNES, b ...
Journal n°8165
du 21 mars 2014
lire page 585 :
ART. 2.
Le samedi 22 mars 2014, de 15 heures à 22 heures au lieu de
15 heures à 20 heures.
ART. 3.
Le samedi 22 mars 2014, de 15 heures à 22 heures au lieu de
15 heures à 20 ...
Journal n°1011
du 13 novembre 1877
20
3 42
7 59
8 57
9 14
9 26
9 33
9 42
9 56
10 02
10 13
10 22
soir
4 55
6 28
12 55
matin
499
mixte
matin
.....
soir soir
Renseignements pour locations et ...
Journal n°1256
du 22 août 1882
.6 22.6 27.8 27.3 25.2 23.1
t7 62.3 62.8 62.4 62.» 61.» 21.5 26.» 25.6 24.8 22.9
18 63.8 63.9 63.2 62.3 62.5 24.1 27.» 26.9 24.2 22.6
19 62.5 62.3 62.» 61.8 60.3 23.2 26.7 27.1 23.8 21.9
20 61 ...
Journal n°6023
du 2 mars 1973
pour les hôtels,anciens dont la construction n 'a pas été soumise aux dispositions de l'Or-- dormance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie ...
Journal n°2017
du 9 mars 1897
VOYAGES ET DE MÉNAGE
MAISON REC1MMANDÉE - ON PARLE LES LANGUES
PARFUMERIE DE MONTE CARLO
Ut. U4.3 C9 at
Fournisseur breveté de S. A. S. le Prince de Monaco
PRODUITS SPÉCIAUX
VIOLETTE DE MONTE ...
Journal n°6389
du 7 mars 1980
PAR 1.A ORACE DE mai
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution du 17 décembre 1962 ;
Vu Nos ordonnances n° 2.187 du 9 février 1960 et n° 3.609 du 9 juillet 1966, autorisant l'émission de ...
Journal n°0798
du 7 octobre 1873
1F. el. 2'lle cl.
mat. mat. soir
240 29 55 22 15 16 25 MARSEILLE 7 50 mat. 6 41 1 1,7‘
173 21 30 16 » 1.1 70 TOULON mat. mat. 9 50 6 40 10 05 3 04
47 5 75 4 ...
Journal n°2230
du 2 avril 1901
; 2e M. Duchastel de Montrouge ; 3e M. de Turkheim ; 4e M. Graves.
SÉRIE C
Voiturettes
Prix décerné par l'A. C. N. à M. Lewcegh.
Prix de la Société des Bains de Mer à MM. Lemaître et capitaine ...
Journal n°7580
du 3 janvier 2003
MONACO Vendredi 3 janvier 2003
FONDS COMMUNS DE PLACEMENT
VALEUR LIQUIDATIVE
Ordonnance Souveraine n° 9.867 du 26 juillet 1990.
Dénomination Date Société Dépositaire Valeur liquidative
FCP d ...
Journal n°6311
du 8 septembre 1978
,67 1977
I.R.C.A.C.I.M. ...,. 3,63 1.7,1978 21,70 1977
P.R.E..O.N." . . 0,1738 1978 1,738 108
R .C. A. N. T. E.C. . . 0,872 1.1.1978 5,41 • 1977
(*) Alignement sur te régime de retraite des cadres ...
Journal n°7723
du 30 septembre 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-486 du 26 septembre 2005 modifiant l'arrêté ministériel n° 2005-276 du 7 juin 2005 fixant les conditions de remboursement par les régimes d'assurance maladie des actes relevant de la classification commune des Actes Médicaux.
% de sa valeur.
Règle
Code
Taux à appliquer au tarif
Acte de tarif le plus élevé
1
100 %
2e acte
3
75 %
3e acte
2
50 %
c) Pour les actes de chirurgie carcinologique en ORL ... % de sa valeur.
Règle
Code
Taux à appliquer au tarif
Acte de tarif le plus élevé
1
100 %
2e acte
3
75 %
3e acte
2
50 %
c) Pour les actes de chirurgie carcinologique en ORL ...
Journal n°6922
du 25 mai 1990
Palais à Monaco, le vingt-et-un mai mil neuf cent quatre-vingt-dix.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 9.796 du 21 mai 1990 portant nomination d ...
Journal n°7860
du 16 mai 2008
-248 du 8 mai 2008 autorisant un chirurgien-dentiste à exercer son art en qualité d'assistant-opérateur (p. 828).
Arrêté Ministériel n° 2008-249 du 9 mai 2008 portant application de l'article 3 de la loi ...
Journal n°5491
du 31 décembre 1962
depuis le ler octobre 1962 :
3,44 x 120 412,80 N.F.
A coinpter de cette même date, la valeur du point hiérarchique des employés est porté à :
412,80
-- 2,8081 N.F.
147
C'est donc par cette ...
Journal n°2015
du 23 février 1897
seront rendus
INSERTIONS
Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces,> 25 cent, Pour les autres insertions, on traite de gré à gré
S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorrains
'tit
Monaco, le *3 Février ...
Journal n°4696
du 9 octobre 1947
cidre ou à poiré.
« c) à 22 francs pour les piquettes ».
« Pour les expéditions des marchands en gros, le compte est arrêté par dizaine et le paiement effectué dans le délai d'un mois à partir de I ...
Journal n°2112
du 3 janvier 1899
QUARANTE—DEUXIÈME ANNÉE N° 2112 Bureaux : Rue de Lorraine, 22 Mardi 3 Janvier 1899
mnommoraummir.P.Y1
JOUR AL aE A
JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT _LE ...
Journal n°1483
du 4 janvier 1887
9 janvier
SOLENNITÉ DE L'EPIPHANIE DE N.-S. J.-C.
M l'Evèque assistera pontificalement à la Grand' Messe de 10 heures du matin et aux Vêpres à 3 heures de l'après-midi.
Après les Vêpres, il y ...
Journal n°0892
du 3 août 1875
7 » 85 » 65 » 45 Eze 845 1-19 4 47 6 26 9 09
» )) » » » » Monaco 9 03 3 1 34 3 22 5 02 6 40 9 23
2 » 70 » 55 » 35 Monte Carlo 9 0 1 40 3 28 5 08 6 4G 9 21)
10 1 20 p 0 )) 65 ...
Journal n°7159
du 9 décembre 1994
de certains locaux à usage d'habitation sont informées de la vacance des appartements suivants :
- 9, rue Malbousquet, 1" étage à droite, composé de 3 pièces, cui-
sine, bains. -
Le loyer mensuel ...
Journal n°0369
du 9 juillet 1865
8 75 6 30 4 60 au j arr. 41 16 9 46 6 59
11 3r, 8 30 LE PUGET-DE-GUER'4 9 41 11 19 3 23 o 42 9 05 6 55 4 80 158 162 170 194 200 205 213 219 225 TOULON 41 26 soir 7 7
Il 81 8 ...
Journal n°2081
du 31 mai 1898
'arbitres » officieux, â présenter aux gouvernements ;
Enfin la participation des Sociétés de la Paix à l'Exposition universelle de 1900.
Le Congrès se réunira à Lisbonne le lundi 3 octobre, c'est-à-dire aussitôt ...
Journal n°5428
du 16 octobre 1961
à Monte-Carlo, 9, avenue de Grande-Bretagne, sont convoqués en Assemblée générale extraordinaire, le 3 novembre 1961, à 11 heures en l'étude de Me Sangiorgio, 26, avenue de la Costa, à l'effet de ...
Journal n°6356
du 20 juillet 1979
juillet 1954, n° 1.844 et n° I .8e du 7 août 1958, n° 2. 543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963; n° 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3.520 du 26 mars 1966 et n° 4.200 du IO janvier 1969 ;
Vu l ...
Journal n°1084
du 15 avril 1879
réduites à 0 de température. et au niveau de la mer
13 h. I6 h 19 h
I du soir du soir I du loir
TEMPERATURE Di L'AIR
(Le thermomètre est exposé aullaord)
9 h. midi 3 h. 1 6 h. 9 h.
da mat. I de ...
Journal n°6222
du 24 décembre 1976
et nourri
(a)
1 2 3 (1 4+ 2) 2 repas 1 repas • (43) 2 repas 1 reeas
(1 — 2) (1 -I- 2-2) 7 (5-3) (6-3)
6 8 9
1.743,30 154,18 4,50 1.897,48 1,589,12 1.743,3e 1.892,98 1 ...
Journal n°6862
du 31 mars 1989
.001 du 9 mai 1984 portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l'étranger ;
Vu Notre ordonnance n° 3.997 du 22 mars 1968 portant nomination du Consul Général honoraire de la ...
Journal n°5146
du 21 mai 1956
d'Ancienneté :
Les primes d'ancienneté sont calculées sur In base des salaires mensuels minima à raison de 3 %, 6 %, 9 %, 12°4 et 15 % pour
3 'ans, 6 ans, 9 ans, 12 ans et 15 ans d ...