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Journal n°7695 du 18 mars 2005
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
baroque, Michel Géraud, contre-ténor et Michel Mugot, basson baroque, organisé par l'Association Crescendo. Au programme : Dowland, Purcell, Scarlatti et Vivaldi. le 25 mars, à 20 h 30, Conférence ... baroque, Michel Géraud, contre-ténor et Michel Mugot, basson baroque, organisé par l'Association Crescendo. Au programme : Dowland, Purcell, Scarlatti et Vivaldi. le 25 mars, à 20 h 30, Conférence ...
Journal n°7695 du 18 mars 2005
" INVERLOCK TRADING S.A.M. " (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
générales obligent tous les actionnaires, même absents, dissidents ou incapables. ART. 22. Convocations des assemblées générales Les assemblées générales sont convoquées, soit par le Conseil d ... générales obligent tous les actionnaires, même absents, dissidents ou incapables. ART. 22. Convocations des assemblées générales Les assemblées générales sont convoquées, soit par le Conseil d ...
Journal n°7695 du 18 mars 2005
" SPACE SYSTEMS INTERNATIONAL-MONACO S.A.M. " en abrégé " SSI-MONACO " (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
'exercice. Sur les bénéfices nets de chaque exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d'abord prélevé cinq pour cent (5%) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce ... 'exercice. Sur les bénéfices nets de chaque exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d'abord prélevé cinq pour cent (5%) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce ...
Journal n°7694 du 11 mars 2005
relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme (p. 360). Arrêté Ministériel n° 2005-126 du 3 mars 2005 autorisant la modification des statuts de la société anonyme ...
Journal n°7694 du 11 mars 2005
S.A.S. le Prince Héréditaire au Sri Lanka du 4 au 6 mars 2005.
fortune des planteurs après les épices : le thé. Le 22 mai 1972, la République a repris son nom de Lanka qui fut le sien dès le 1er millénaire, et lui a ajouté Sri qui signifie " resplendissant ". Le Sri ... fortune des planteurs après les épices : le thé. Le 22 mai 1972, la République a repris son nom de Lanka qui fut le sien dès le 1er millénaire, et lui a ajouté Sri qui signifie " resplendissant ". Le Sri ...
Journal n°7694 du 11 mars 2005
Soirées musicales au Square Gastaud - Appel à candidature.
A l'occasion des 24 soirées musicales * du Square Gastaud qui se dérouleront sur la période du mercredi 29 juin 2005 au dimanche 21 août 2005 inclus ainsi que la soirée inaugurale le mardi 21 juin ... A l'occasion des 24 soirées musicales * du Square Gastaud qui se dérouleront sur la période du mercredi 29 juin 2005 au dimanche 21 août 2005 inclus ainsi que la soirée inaugurale le mardi 21 juin ...
Journal n°7694 du 11 mars 2005
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL HERMITAGE - LIMUN BAR Tous les jours, à partir de 16 h 30, Animation musicale. THEATRE DES VARIETES le 11 mars, à 20 h 30, Concert de Rock : Eric Le Rouge et ses musiciens, par la ... HOTEL HERMITAGE - LIMUN BAR Tous les jours, à partir de 16 h 30, Animation musicale. THEATRE DES VARIETES le 11 mars, à 20 h 30, Concert de Rock : Eric Le Rouge et ses musiciens, par la ...
Journal n°7694 du 11 mars 2005
" TEFILEX GROUP S.A.M. " - (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire, 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
de chaque exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d'abord prélevé cinq pour cent (5%) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce prélèvement cesse d ... de chaque exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d'abord prélevé cinq pour cent (5%) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce prélèvement cesse d ...
Journal n°7694 du 11 mars 2005
" GP ELEC DIFFUSION S.A.M. " - (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
nettes de l'exercice. Sur les bénéfices nets de chaque exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d'abord prélevé cinq pour cent (5%) au moins pour constituer le fonds de ... nettes de l'exercice. Sur les bénéfices nets de chaque exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d'abord prélevé cinq pour cent (5%) au moins pour constituer le fonds de ...
Journal n°7693 du 4 mars 2005
(Statuts, convocation aux assemblées, avis financiers, etc…). 8,20 € Ordonnance Souveraine n° 16.681 du 22 février 2005 portant nomination des Membres du Conseil Artistique de la Fondation Prince ...
Journal n°7693 du 4 mars 2005
Constitution de Société - S.C.S. ARNOUX et Cie
Extrait publié en conformité des articles 25 et suivants du Code de Commerce. Suivant acte sous seing privé du 21 décembre 2004 enregistré à Monaco le 22 décembre 2004. - M. Alain ARNOUX ... Extrait publié en conformité des articles 25 et suivants du Code de Commerce. Suivant acte sous seing privé du 21 décembre 2004 enregistré à Monaco le 22 décembre 2004. - M. Alain ARNOUX ...
Journal n°7693 du 4 mars 2005
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL HERMITAGE - LIMUN BAR Tous les jours, à partir de 16 h 30, Animation musicale. THEATRE DES VARIETES le 4 mars, à 20 h 30, Concert par le Gigi Di Gregorio Quartet (saxo, piano, basse ... HOTEL HERMITAGE - LIMUN BAR Tous les jours, à partir de 16 h 30, Animation musicale. THEATRE DES VARIETES le 4 mars, à 20 h 30, Concert par le Gigi Di Gregorio Quartet (saxo, piano, basse ...
Journal n°7692 du 25 février 2005
" MONACO FOOTBALL MARKETING " (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
éventuels du droit de souscrire des actions nouvelles ne peuvent prendre part au vote supprimant en leur faveur le droit préférentiel de souscription. La majorité requise par cette décision est calculée après ... éventuels du droit de souscrire des actions nouvelles ne peuvent prendre part au vote supprimant en leur faveur le droit préférentiel de souscription. La majorité requise par cette décision est calculée après ...
Journal n°7692 du 25 février 2005
" NASEBA S.A.M. " - (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 22 décembre 2004. I. - Aux ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 22 décembre 2004. I. - Aux ...
Journal n°7692 du 25 février 2005
’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme. NOUS, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu l'ordonnance souveraine n° 15.319 du 8 ...
Journal n°7692 du 25 février 2005
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Smyrne " de Goldoni, organisées par le Studio de Monaco. le 2 mars, à 21 h, Concert organisé par l'Association Ars Antonina. le 3 mars, à 20 h 30, Représentation théâtrale " Le mal de l ... Smyrne " de Goldoni, organisées par le Studio de Monaco. le 2 mars, à 21 h, Concert organisé par l'Association Ars Antonina. le 3 mars, à 20 h 30, Représentation théâtrale " Le mal de l ...
Journal n°7691 du 18 février 2005
», conclu à Chambéry le 20 décembre 1994 (p. 232). Ordonnance Souveraine n° 16.669 du 9 février 2005 portant nomination d'un membre du Comité Financier de la Caisse de Compensation des Services ...
Journal n°7691 du 18 février 2005
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
, alto et Philippe Cauchefer, violoncelle, organisé par l'association Crescendo. Au programme Schubert, Dohnanyi et Maillard. le 22 février, à 20 h 30, Les mardis du Cinéma - Projection ... , alto et Philippe Cauchefer, violoncelle, organisé par l'association Crescendo. Au programme Schubert, Dohnanyi et Maillard. le 22 février, à 20 h 30, Les mardis du Cinéma - Projection ...
Journal n°7690 du 11 février 2005
" R.E. AVIATION CONSULTING S.A.M. " (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
souscription. Les attributaires éventuels du droit de souscrire des actions nouvelles ne peuvent prendre part au vote supprimant en leur faveur le droit préférentiel de souscription. La majorité requise par ... souscription. Les attributaires éventuels du droit de souscrire des actions nouvelles ne peuvent prendre part au vote supprimant en leur faveur le droit préférentiel de souscription. La majorité requise par ...
Journal n°7690 du 11 février 2005
articles 19 et 20 des statuts (Assemblées générales) ; résultant des résolutions adoptées par l’assemblée générale extraordinaire tenue le 18 novembre 2004. Vendredi 11 février 2005 ART. 2. Ces ...
Journal n°7690 du 11 février 2005
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
. THEATRE DES VARIETES le 17 février, à 15 h, " Chouchou, le petit caillou " conte pour enfant offert par la Bibliothèque Caroline et la Ludothèque. le 21 février, à 18 h, Conférence sur le thème ... . THEATRE DES VARIETES le 17 février, à 15 h, " Chouchou, le petit caillou " conte pour enfant offert par la Bibliothèque Caroline et la Ludothèque. le 21 février, à 18 h, Conférence sur le thème ...
Journal n°7689 du 4 février 2005
’époque des grandes persécutions contre les chrétiens, puisque de nos jours encore la haine contre l’Eglise n’a pas cessé de se manifester dans le monde. Ce qui a été depuis toujours scandaleux c ... 22 ...
Journal n°7689 du 4 février 2005
Fin de bail commercial - Deuxième Insertion
D'un commun accord, la SAM NARA, ayant son siège 22, boulevard des Moulins à Monte-Carlo, et Mme Gianna CARLETTI, exploitant le commerce à l'enseigne de " VALLEVERDE " dans l'immeuble Monte ... D'un commun accord, la SAM NARA, ayant son siège 22, boulevard des Moulins à Monte-Carlo, et Mme Gianna CARLETTI, exploitant le commerce à l'enseigne de " VALLEVERDE " dans l'immeuble Monte ...
Journal n°7689 du 4 février 2005
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
programme : Mozart, Krommer et Haydn. THEATRE DES VARIETES le 4 février, à 20 h 30, " B'Ribes " spectacle composé de textes de Jean-Michel Ribes, par la Compagnie Les Farfadets. La recette sera ... programme : Mozart, Krommer et Haydn. THEATRE DES VARIETES le 4 février, à 20 h 30, " B'Ribes " spectacle composé de textes de Jean-Michel Ribes, par la Compagnie Les Farfadets. La recette sera ...
Journal n°7688 du 28 janvier 2005
.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme (p. 149). Arrêté Ministériel n° 2005-35 du 19 janvier 2005 portant autorisation et approbation ...
Journal n°7688 du 28 janvier 2005
Fin de bail commercial - Première Insertion
D'un commun accord, la SAM NARA, ayant son siège 22, boulevard des Moulins à Monte-Carlo, et Mme Gianna CARLETTI, exploitant le commerce à l'enseigne de " VALLEVERDE " dans l'immeuble Monte ... D'un commun accord, la SAM NARA, ayant son siège 22, boulevard des Moulins à Monte-Carlo, et Mme Gianna CARLETTI, exploitant le commerce à l'enseigne de " VALLEVERDE " dans l'immeuble Monte ...
Journal n°7688 du 28 janvier 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-10 du 12 janvier 2005 fixant les mesures générales de sécurité à appliquer pour la construction des immeubles de grande hauteur et leur protection contre les risques d'incendie et de panique.
, le cas échéant, aux défaillances de celles utilisées en service normal, b) un système d'alarme audible dans le compartiment sinistré, c) des moyens de lutte contre l'incendie à la disposition ... , le cas échéant, aux défaillances de celles utilisées en service normal, b) un système d'alarme audible dans le compartiment sinistré, c) des moyens de lutte contre l'incendie à la disposition ...
Journal n°7688 du 28 janvier 2005
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
, clarinette. Au programme : Mozart, Krommer et Haydn. THEATRE DES VARIETES le 28 janvier, à 20 h 30, " Tchékhov dit adieu à Tolstoï " par la Compagnie des Chemins Parallèles (Paris). Présenté par l ... , clarinette. Au programme : Mozart, Krommer et Haydn. THEATRE DES VARIETES le 28 janvier, à 20 h 30, " Tchékhov dit adieu à Tolstoï " par la Compagnie des Chemins Parallèles (Paris). Présenté par l ...
Journal n°7687 du 21 janvier 2005
Dissolution anticipée - Mise en liquidation - " S.C.S. VERVAT & Cie " Société en Commandite Simple au capital de 30 600 euros Siège social : 13, avenue des Papalins- Monaco
L'assemblée générale extraordinaire des associés en date à Monaco du 22 novembre 2004, a décidé la dissolution anticipée de la société, à compter de ce jour, et sa mise en liquidation. M. Nico ... L'assemblée générale extraordinaire des associés en date à Monaco du 22 novembre 2004, a décidé la dissolution anticipée de la société, à compter de ce jour, et sa mise en liquidation. M. Nico ...
Journal n°7687 du 21 janvier 2005
relative à la parti- cipation des organismes financiers à la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme, modifiée par l'ordonnance souveraine n° 15.453 du 8 août 2002 ...
Journal n°7687 du 21 janvier 2005
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Pacotto. ASSOCIATION DES JEUNES MONEGASQUES jusqu'au 22 janvier, du mardi au vendredi de 15 h à 20 h, le samedi de 16 h à 20 h, " Galerie de portraits ... " de Agnès. SALLE D'EXPOSITION DU QUAI ... Pacotto. ASSOCIATION DES JEUNES MONEGASQUES jusqu'au 22 janvier, du mardi au vendredi de 15 h à 20 h, le samedi de 16 h à 20 h, " Galerie de portraits ... " de Agnès. SALLE D'EXPOSITION DU QUAI ...
Journal n°7687 du 21 janvier 2005
PARQUET GENERAL (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
domicile ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 22 février 2005, à 9 heures, sous la prévention de coups et blessures volontaires ... domicile ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 22 février 2005, à 9 heures, sous la prévention de coups et blessures volontaires ...
Journal n°7686 du 14 janvier 2005
Ordonnance Souveraine n° 16.611 du 10 janvier 2005 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune
'instruction des affaires du service en vue de la préparation des solutions appropriées ; - par le contrôle général de la mise en oeuvre des lois, ordonnances souveraines, arrêtés ministériels et municipaux. 2 ... 'instruction des affaires du service en vue de la préparation des solutions appropriées ; - par le contrôle général de la mise en oeuvre des lois, ordonnances souveraines, arrêtés ministériels et municipaux. 2 ...
Journal n°7686 du 14 janvier 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-1 du 6 janvier 2005 approuvant les modifications apportées aux statuts de l'association dénommée " MONACO PARACHUTE TEAM ".
'assemblée générale de ce groupement le 20 octobre 2004. ART. 2. Le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le six ... 'assemblée générale de ce groupement le 20 octobre 2004. ART. 2. Le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le six ...
Journal n°7686 du 14 janvier 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-3 du 6 janvier 2005 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée " S.A.M. FAMILY CAPITAL MANAGEMENT "
janvier 1946 réglant l'établissement du bilan des sociétés anonymes et en commandite par actions ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 décembre 2004 ; Arrêtons : ARTICLE ... janvier 1946 réglant l'établissement du bilan des sociétés anonymes et en commandite par actions ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 décembre 2004 ; Arrêtons : ARTICLE ...
Journal n°7686 du 14 janvier 2005
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Pacotto. ASSOCIATION DES JEUNES MONEGASQUES jusqu'au 22 janvier, du mardi au vendredi de 15 h à 20 h, le samedi de 16 h à 20 h, " Galerie de portraits ... " de Agnès. ATRIUM DU CASINO jusqu ... Pacotto. ASSOCIATION DES JEUNES MONEGASQUES jusqu'au 22 janvier, du mardi au vendredi de 15 h à 20 h, le samedi de 16 h à 20 h, " Galerie de portraits ... " de Agnès. ATRIUM DU CASINO jusqu ...
Journal n°7686 du 14 janvier 2005
décembre 2004 portant nomination du Secrétaire Général du Cabinet de S.A.S. le Prince Souverain (p. 63). Ordonnance Souveraine n° 16.605 du 10 janvier 2005 portant organisation des Départements ...
Journal n°7685 du 7 janvier 2005
-neuf décembre deux mille quatre. RAINIER. Par le Prince, Le Secrétaire d'Etat : R. NOVELLA. ORDONNANCES SOUVERAINES Ordonnance Souveraine n° 16.584 du 22 décembre 2004 relative à la délivrance des ...
Journal n°7685 du 7 janvier 2005
Loi n° 1.295 du 29 décembre 2004 complétant les dispositions du code de procédure civile relatives à l'indisponibilité temporaire et aux saisies-arrêts.
RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Avons sanctionné et sanctionnons la loi dont la teneur suit, que le Conseil National a adoptée dans sa séance du 20 décembre 2004 ... RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Avons sanctionné et sanctionnons la loi dont la teneur suit, que le Conseil National a adoptée dans sa séance du 20 décembre 2004 ...
Journal n°7685 du 7 janvier 2005
Arrêté Municipal n° 2004-101 du 28 décembre 2004 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules, ainsi que la circulation des piétons à l'occasion des épreuves automobiles du 8ème Rallye Monte-Carlo Historique et du 73ème Rallye Automobile de Monte-Carlo.
Président J.F. Kennedy, dans sa partie comprise entre la Place Sainte Dévote et le virage dit de la "Chicane", les vendredi 21 janvier 2005, de 17 heures 30 à 20 heures 30, et samedi 22 janvier 2005, de 18 ... Président J.F. Kennedy, dans sa partie comprise entre la Place Sainte Dévote et le virage dit de la "Chicane", les vendredi 21 janvier 2005, de 17 heures 30 à 20 heures 30, et samedi 22 janvier 2005, de 18 ...
Journal n°7685 du 7 janvier 2005
Arrêté Municipal n° 2004-105 du 29 décembre 2004 complétant et modifiant l'arrêté municipal n° 75-22 du 26 mai 1975 relatif à l'occupation de la voie publique et de ses dépendances.
concerne, de l'application des dispositions du présent arrêté, dont une ampliation, en date du 29 décembre 2004, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat. Monaco, le 29 décembre 2004. P/Le Maire ... concerne, de l'application des dispositions du présent arrêté, dont une ampliation, en date du 29 décembre 2004, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat. Monaco, le 29 décembre 2004. P/Le Maire ...
Journal n°7685 du 7 janvier 2005
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
jusqu'au 22 janvier, du mardi au vendredi de 15 h à 20 h, le samedi de 16 h à 20 h, " Galerie de portraits ... " de Agnès. ATRIUM DU CASINO jusqu'au 16 janvier 2005, Exposition sur le thème " l ... jusqu'au 22 janvier, du mardi au vendredi de 15 h à 20 h, le samedi de 16 h à 20 h, " Galerie de portraits ... " de Agnès. ATRIUM DU CASINO jusqu'au 16 janvier 2005, Exposition sur le thème " l ...
Journal n°7685 du 7 janvier 2005
" EDALCO S.A.M. " - (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
impôts, taxes, et, généralement, toutes les charges quelconques ordinaires ou extraordinaires qui peuvent ou pourront grever ledit fonds. Elle continuera les polices d'assurances contre l'incendie, le ... impôts, taxes, et, généralement, toutes les charges quelconques ordinaires ou extraordinaires qui peuvent ou pourront grever ledit fonds. Elle continuera les polices d'assurances contre l'incendie, le ...
Journal n°7685 du 7 janvier 2005
" VENUS MANAGEMENT COMPANY S.A.M. " (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
bénéfices nets de chaque exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d'abord prélevé cinq pour cent (5%) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce prélèvement ... bénéfices nets de chaque exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d'abord prélevé cinq pour cent (5%) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce prélèvement ...
Journal n°7685 du 7 janvier 2005
" BLUE NOX ENERGY S.A.M. " - (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
bénéfices nets de chaque exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d'abord prélevé cinq pour cent (5%) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce prélèvement ... bénéfices nets de chaque exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d'abord prélevé cinq pour cent (5%) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce prélèvement ...

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Version 2018.11.07.14