Arrêté Municipal n° 2004-101 du 28 décembre 2004 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules, ainsi que la circulation des piétons à l'occasion des épreuves automobiles du 8ème Rallye Monte-Carlo Historique et du 73ème Rallye Automobile de Monte-Carlo.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l'arrêté municipal du 25 juillet 1930 réglementant la circulation des piétons ;
Vu l'arrêté municipal n° 81-39 du 26 juin 1981 limitant la pratique du skate-board et autres jeux comparables sur une partie du Quai Albert Ier et de la promenade Princesse Grace, modifié et complété ;
Vu l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du Quai Albert 1er ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-040 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
- A compter du samedi 15 janvier et jusqu'au jeudi 3 février 2005 :
L'interdiction de circuler et de stationner faite aux véhicules sur le Quai Albert 1er, est reportée en ce qui concerne les véhicules de chantier.
ART. 2.
Un sens unique de circulation est instauré sur l'avenue Président J. F. Kennedy, dans sa partie comprise entre le quai des Etats Unis et le virage dit de "la Chicane", et ce dans ce sens, du jeudi 20 janvier 2005 à 12 heures au lundi 24 janvier 2005 à 7 heures.
ART. 3.
La circulation des véhicules autres que ceux de l'organisation est interdite avenue Président J.F. Kennedy, dans sa partie comprise entre la Place Sainte Dévote et le virage dit de la "Chicane", les vendredi 21 janvier 2005, de 17 heures 30 à 20 heures 30, et samedi 22 janvier 2005, de 18 heures 30 à 21 heures 30.
ART. 4.
Les dispositions de l'arrêté municipal n° 81-39 du 26 juin 1981 sont reportées du 15 janvier au 3 février 2005.
ART. 5.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.
ART. 6.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 28 décembre 2004, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 28 décembre 2004.
P/Le Maire,
L'Adjoint f.f.,
H. DORIA
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l'arrêté municipal du 25 juillet 1930 réglementant la circulation des piétons ;
Vu l'arrêté municipal n° 81-39 du 26 juin 1981 limitant la pratique du skate-board et autres jeux comparables sur une partie du Quai Albert Ier et de la promenade Princesse Grace, modifié et complété ;
Vu l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du Quai Albert 1er ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-040 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
- A compter du samedi 15 janvier et jusqu'au jeudi 3 février 2005 :
L'interdiction de circuler et de stationner faite aux véhicules sur le Quai Albert 1er, est reportée en ce qui concerne les véhicules de chantier.
ART. 2.
Un sens unique de circulation est instauré sur l'avenue Président J. F. Kennedy, dans sa partie comprise entre le quai des Etats Unis et le virage dit de "la Chicane", et ce dans ce sens, du jeudi 20 janvier 2005 à 12 heures au lundi 24 janvier 2005 à 7 heures.
ART. 3.
La circulation des véhicules autres que ceux de l'organisation est interdite avenue Président J.F. Kennedy, dans sa partie comprise entre la Place Sainte Dévote et le virage dit de la "Chicane", les vendredi 21 janvier 2005, de 17 heures 30 à 20 heures 30, et samedi 22 janvier 2005, de 18 heures 30 à 21 heures 30.
ART. 4.
Les dispositions de l'arrêté municipal n° 81-39 du 26 juin 1981 sont reportées du 15 janvier au 3 février 2005.
ART. 5.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.
ART. 6.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 28 décembre 2004, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 28 décembre 2004.
P/Le Maire,
L'Adjoint f.f.,
H. DORIA