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Journal n°8119
du 3 mai 2013
de Monaco
Débats du Conseil National - 733e séance. Séance publique du
8 octobre 2012 (p. 7839 à 7883).
Vendredi 3 mai 2013
Dé c ISION SOUVERAINE
Décision Souveraine en date du 25 avril 2013 ...
Journal n°1955
du 7 janvier 1896
.
Jeudi 9 janvier 1896, à 2 h. 114 de l'après-midi
7e CONCERT CLASSIQUE DE MUSIQUE ANCIENNE ET MODERNE
sous la direction de M. LÉON JEHIN
avec le concours de
Mm' CONNEAU, cantatrice, et de M. C ...
Journal n°6141
du 6 juin 1975
Ordonnances Souveraines n° 390 du 13 avril 1951, n° 928 du 27 février 1954, n, 992 du 24 juillet 1954, n° 1.844 et no .1.847 du 7 août. 1958, no-2.543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 ...
Journal n°0194
du 23 février 1862
Art. 3.
Pour le transport d'une futaille de vin du port à la ville et vice-versa.
Il sera payé par hectolitre. /9 70
National 35
Pour chaque futaille excédant l'hectolitre, il sera payé en sus ...
Journal n°0969
du 23 janvier 1877
: A PARTIR D7 a OCTOBRE a78.-- CDR7/C11 D'HIIER. Ligne de MARSEILLE à MONACO et à GÈNES.
g PRIX DES PLACES 1" cl. 2' e1.
240 29 55 22 15 16 25
173 21 30 16 » 11 70
47 5 75 4 30 3 15
16 1 95 1 45 1 10 ...
Journal n°1395
du 28 avril 1885
et au niveau de la mer. ae 0 >-, ed,
1::: 1: â
9 h. midi I 3 h. I 6.11. I 9 h. 9 h. I midi 1 3 h. 1 6 h. 9 h.
„r1 iii.
du mat. I du soir I du soir ...
Journal n°6769
du 19 juin 1987
'ASSURANCES », dont le siège est à Paris 9ème, 38, rue de Châteaudun ;
Vu la loi no 609 du 11 avril 1956 ;
Vu l'ordonnance souveraine no 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la ...
Journal n°6165
du 21 novembre 1975
qui Nous ont été présentées par le Sieur I3ernard MICHEL et la Dame Jeanne LANDUCCI, son épouse, tendant à leur admission parmi Nos Sujets;
Vu la Constitution du 17 décembre 1962;
Vu les articles 9 ...
Journal n°5376
du 17 octobre 1960
-Carlo.
Dans la soirée du samedi 9 octobre, LL.AA.SS. le Prince Souverain et la Princesse accompagnés de S. Exc. M. Emile Pelletier,-Ministre d'État et de S. Exc. M. le Ministre de Monaco à Paris et Mule ...
Journal n°6219
du 3 décembre 1976
taux minima des salaires an personnel ouvrier des boulangeries à compter du 1" ()doive 1976 (p.1027).
1014 JOURNAL DE MONACO Vendredi 3 Décembre 1976
Circulaire tle 76-116 du 22 novembre 1976 ...
Journal n°5179
du 7 janvier 1957
.000) chacune, reçu par Mo J.-C. Rey, notaire à Monaco, le 22 novembre 1956;
Vu l'article 11 de l'Ordonnance du 6 juin.1867 sur la police générale;
. Vu l'Ordonnance 'du 5 mars 1895, modifiée par les ...
Journal n°1529
du 22 novembre 1887
.
BUREAU .13E MONTE C.A.R.L.C>
Avenue de Monte Carlo
Ouvert au public tous les jours de 8 heures du matin à 9 heures du soir.
LEVÉES DE LA BOÎTE (départ)
Monaco, Beaulieu,Villefranche, Nice, ligne de ...
Journal n°5210
du 12 août 1957
tenir compte « de l'ancienneté dans l'entreprise, conformément au tableau « suivant :
3 années de services donnent droit à 22 jours ouvrables de congé.
9 années de services donnent droit à 23 jours ...
Journal n°6171
du 2 janvier 1976
.847 du 7 août 1958, no 2.543 du 9 juin,1961, no 2.951 dp • 22 janvier» 1963, no 3,265 du 24 décembre 1964, no 3.520 du 26 mars 1966 et no 4.200 du 10 janvier 1969,
vu l'Ordonnance Souveraine no C/39 du ...
Journal n°6294
du 12 mai 1978
,
..._ _______
0001
45 heures
________ _________ noi. Heures Heures supplémentaires 3 ans 6 ans 9 ana 12 ‘a s 16 ans et
62 males de 40 h. a 48 h. majorat • 25 % . . au-delà 6 % dU ...
Journal n°3993
du 24 mai 1934
'Hygiène Publique
La première session semestrielle du Comité Permanent de l'Office International d'Hygiène Publique s'est ouverte à Paris le 3o avril et terminée le 9 mai.
Le Comité s'est particulièrement occupé ...
Journal n°7179
du 28 avril 1995
. -- Maison de S.A.S. le Prince 5.848.000
Chap. 3. — Cabinet de S.A.S. le Prince 13.328.000
Chap. 4. — Archives du Palais Princier 1.624.600
Chap. 5. — Bibliothèque du Palais Princier 233 ...
Journal n°1547
du 27 mars 1888
Réclames .
INSKRTioNS :
. 25 Gent. la ligne
. 80.
« • •
on s'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agence Havas, rue Rousseau, 3, et ches IL St-Hilaire,
éditeur de musique du Conserv. Imp. et ...
Journal n°5526
du 30 août 1963
Festival (964 (p. 776).
Ordonnance S9uveraitte n° 3.044 du 24 août 1963 fixant les modalités d'application de la Loi n° 744 du 25 mars 1963, sur la déclaratim des sociétés civiles (p. 776).
Ordonnance ...
Journal n°4618
du 18 avril 1946
bénéficiaires, outre l'application des sanctions prévues par la législation sur les prix, le retrait du bénéfice du régime de faveur dont elles sont autorisées à bénéficier.
ART. 8.
MM. les Conseillers de ...
Journal n°8000
du 21 janvier 2011
)
JOURNAL DE MONACO
ANNEx E à L’ARRê Té MINISTé RIEL N° 2011-22 DU 17 JANVIER 2011
PORTANT FIx ATION DU PRIx DE VENTE DES PRODUITS DE TABAC
Unité
9,20
8,50
8,50
7,00
8,00
1,80
1 ...
Journal n°8236
du 31 juillet 2015
:
- Les espaces de la darse Sud sont libérés, en totalité, de
toute occupation et emprise au sol à l’exception des surfaces
nécessaires au déroulement du 25ème Monaco Yacht Show.
ART. 3.
• Du ...
Journal n°6987
du 23 août 1991
la loi n° 595 du 15 juillet 1954, susvisee, pour avoir la qualité d'enfant à charge.
ART. 3.
L'article 33 de Notre ordonnance no 4.739 du 22 juin 1971, susvisée, est remplacé par les dispositions ...
Journal n°5817
du 21 mars 1969
.
RAINIER III
PAR LA GRACB DB DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu l'article 46 de la Constitution;
Vu l'article 3 (1°) de l'Ordonnance organique du 9 mars 1918;
Vu l'article 2 de la Loi no 783, du 15 ...
Journal n°2432
du 14 février 1905
Par Ordonnance du 9 février 1905, la Médaille d'honneur de 2e classe est accordée au sieur Eugène-François Saramito, concierge du Palais, ancien brigadier à la Compagnie des Carabiniers de Son Altesse ...
Journal n°5739
du 22 septembre 1967
Monacii Côté d'AzUr en abrégé « S.C.E.B.M.O.C.A. » est autorisée.
ART. 2.
Sont approuvés les statuts de la Société tels qu'ils résultent de l'acte en brevet en date du 24 juillet 1967.
ART. 3 ...
Journal n°2248
du 6 août 1901
la mode était encore de composer des comédies de moeurs, et de les baptiser de titres solennels et dogmatiques, il en ,est une qui s'imposerait à la verve du poète : c'est la Théâtromanie, et ce serait ...
Journal n°5421
du 28 août 1961
.
c) connaître la dactylographie.
ART. 3.
Les candidats devront adresser au Secrétariat Général du Ministère d'État, dam un délai de quinze jours à compter de la ptiblication du présent Arrêté un ...
Journal n°6641
du 4 janvier 1985
loi n° 564 du 15 juin 1952, susvisée, il est perçu le droit fixe suivant :
- légalisation de signatures et certifications .... 9 F.
ART. 3.
Les droits ci-dessus fixés seront perçus à compter du ...
Journal n°6913
du 23 mars 1990
Joseph Bressan, 2ème sous-sol à gauche, composé de 2 pièces, cuisine, w.c.
Le montant mensuel du loyer est de 3.500 F.
9, avenue Saint-Michel, 3ème étage à droite, Composé de 3 pièces, cuisine, douche ...
Journal n°4287
du 21 décembre 1939
soumises à la taxe de 3 % :
« 1°
« 7° Les ventes, par les fabricants, 'de pâtes
« alimentaires. »
ART. 4.
Le paragraphe 3 de l'article 9 de l'Ordonnance Souveraine ne 2.234 du 28 décembre 1938 ...
Journal n°7764
du 14 juillet 2006
3 juillet 2006 relatif au S.M.L C. Salaire Minimum Interprofessionnel de Croissance à compter du 1" janvier 2006 (p. 1271).
INFORMATIONS (p. 1271).
INSERTIONS LEGALES ET ANNONCES (p. 1273 ...
Journal n°8070
du 25 mai 2012
Number
œvre
épôt
perfec
tionnement
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REGLEMENTAIRES
SPECIALISATION
PRESENTATION
DENJS
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Keïta
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œvre
Bissau
œvre
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ARRê
MINISTé
PROCé
CONOMIQUES ...
ORDONNANc ES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 3.781 du 16 mai 2012 admettant un
fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite (p. 998).
Ordonnance Souveraine n° 3.782 du 16 mai 2012 portant ...
Journal n°8207
du 9 janvier 2015
en date du 22 décembre
2014, S.A.S. le Prince Souverain a nommé pour deux
ans, sous la Présidence de S.A.R. la Princesse
De Hanovre, membres de droit du Conseil
d’Administration de l ...
Journal n°8218
du 27 mars 2015
’occasion de manifestations
sportives (p. 750).
AVIS ET COMMUNIQUÉS
MINISTÈRE D’ÉTAT
Secrétariat Général.
Communiqué n° 2015-01 du 25 mars 2015 relatif à une sanction
prise par S.E. Monsieur le ...
Journal n°7912
du 15 mai 2009
de
l’acte en brevet en date du 9 février 2009.
ART. 3.
Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le Journal
de Monaco dans le délai de vingt jours à dater de leur dépôt aux ...
Journal n°6348
du 25 mai 1979
'ourisme est fixée à 9,90 F, à compter du 1" avril 1979.,
C'est donc pour cette valeur qu'il y a-lieu Je multiPlier le codfri. clent hiérarchique de chaque catégorie profesbOnnellé d'emPlàyés pour obtenir à ...
Sommaires 1971
du 31 décembre 1971
'Appel (p. 172).
Ordonnance Souveraine n° 4.671 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'Urbanisme, la Construction et la Voirie (p. 172).
Ordonnance Souveraine n° 4 ...
Journal n°5110
du 12 septembre 1955
Directeur du Cabinet Princier aux Affaires Économiques (p. 685).
Ordonnance Souveraine no 1189 du 3 septembre 1955 abrogeant
l'Ordonnance Souveraine n° 1163 du 22 juillet 1955 (p. 685). Ordonnance ...
Journal n°4519
du 25 mai 1944
-verbal deM Pissarello, huissier' a' Monaco, .en. date du 5 janvier 1914, enregistré le 6,,jaavier 1944, I," •11.6., C. 3, transe-kit le, 8 •janvier 1044„ Vol.- 6,-,ri° 32, il à été -procédé a la saisie ...
Journal n°5522
du 2 août 1963
Ministériel n° 63.173 du 9 juillet 1963 portant autorisation el approbation des statuts de la Société anonyme monégasque dénommée '« Distributions huhistrielles et Commerciales Associées » err abrégé « D.1.C.A ...
Journal n°1480
du 14 décembre 1886
, moyennant les prix et conditions y indiqués.
.‘z Q PRESSIONS BAROMÉTRIQUES
CZ) réduites à 0 de température
et an niveau de la mer.
9 h. midi 3 h. f 6 h. 19 h.
du set. " da soir I (lissoir ...
Journal n°0921
du 22 février 1876
. • • • •
12 Francs . 6 id. 3 id.
Pour l'ÉTRANGER les frais de poste en sus
On s'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agence Havas, rue 3.-J. Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire,
éditeur de musique du ...
Journal n°3441
du 18 décembre 1923
point quelconque sur l'ancienne route de Menton, au delà du chemin des grottes de Saint-Roman, jusqu'au sommet de la montée dite de Bon-Voyage .
De 7 heures à 22 heures :
La course simple 9f ...
Journal n°5514
du 7 juin 1963
septembre 1959, portant classification des postes diplômatiques et consulaires à l'étranger modifiée par Nos Ordonnances no 2.164 du 9 janvier 1960, no 2.213, du 10 mars 1960, n° 2.582, du 22 juillet 1961, n ...
Journal n°1150
du 20 juillet 1880
l'Agence Havas, rue J.-J. Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire, ABONNEMENTS
c,nonces 28 Cent. la ligne éditeur de musique du conserv. Imp. et directeur du Comptoir général des compositeurs, rue du f ...
Journal n°1286
du 20 mars 1883
, Sermon à la Cathédrale.
23 Mars — VENDREDI—SAINT
9 heures du matin. — Office, Chant de la Passion, Adoration de la Croix, Procession au Reposoir, Messe des Présanctifiés par Sa Grandeur.
1 heure de C ...
Journal n°1253
du 1 août 1882
Eze c
9 1 10 » 80 » 6( Beaulieu c
11 1 35 » 95 » 75 Villefranche-s-Mer é
16 1 95 1 45 1 10 Nice té 0
47 5 75 4 30 3 15 Cannes c
173 21 30 16 » 11 71 Toulon e
.
240 29 55 22 15 16 ...
Journal n°7697
du 1 avril 2005
: John Cage, Frédéric Chopin et Ranz Schubert.
Salle du Canton
le 3 avril, de 15 h à 19 h,
Canton Danse.
Stars’ N’ Bars
Printemps des Arts de Monte-Carlo :
- le 5 avril, à 22 h 30,
French ...
Journal n°7159
du 9 décembre 1994
professionnels
I I fi9 liruo's)
1 A 1A 6 010
1 B 113 6 060
I C 1C 6 120
Le reste du barème demeure inchangé.
Communiqué n° 94-81 du 24 novembre 1994 relatif à la rémunération minimale du personnel ...
Journal n°5873
du 17 avril 1970
circulation des piétons à l'occasion du XXVIII° 'Grand Prix Automobile et du XII° Grand Prix « Monaco F.3 » (p. 298).
Arrêté Ministériel no 70-109' du 14 avril 1970 portant autorisation et approbation des ...
Journal n°7264
du 13 décembre 1996
société "CLONA FRANCE COMPAONIE ASSI:KANCr.S.", dont le siège social est à Paris 8'"", 5, rue de Turin.
ART. 2.
L'arrêté minstériel 71-153 du 3 niai 1971 est abrogé.
ART. 3.
1.c Conseiller de ...
Journal n°0876
du 13 avril 1875
Réclames
INSERTIONS :
25 Cent. la ligne
50.
On s'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agence Havas, rue Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire,
éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du ...
Journal n°1304
du 24 juillet 1883
.4 19.5 20 3 20.» 19.3 22.» 25.5
20.4 18.1 20.7 19.5 21.7 20.9 23.1
51 67 65 74 74 73 53
JOURNAL DE MUNI)
a.11^1111....
ART. 15. - Le concours sera clôturé le dimanche 26 »rit, à 9 heures du ...
Journal n°7296
du 25 juillet 1997
Prince,
Le Secrétaire d'État J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 13.133 du 21 juillet 1997 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l ...
Journal n°4319
du 1 août 1940
réunions publiques et des réunions privées à caractère politique.
Ordonnance Souveraine rapportant les dispositions de l'Ordonnance Souveraine no 2.354 du 3 octobre 1939.
Ordonnance Souveraine portant ...
Journal n°6438
du 13 février 1981
24 juillet 1954, n° 1.844 et n° 1.847 du 7 août 1958, n° 2.543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3.520 du 26 mars 1966 et n° 4.200 du 10 janvier 1969 ;
Vu ...
Journal n°1031
du 9 avril 1878
VINGT ET UNIÈME ANNÉE — N° 1031 Bureaux: rue de Lorraine, 13 Mardi 9 Avril 1878
LDEM C
Administration et Rédaction,
Rue de Lorraine, 13,
à Monaco ( Principauté. )
POLITIQUE, LITTER AIRE ...
Journal n°4689
du 21 août 1947
.109.
Ex doit de NI^ Jean-J. Marquet, huissier à Niellais°, en date I du 9 juillet 1946. Trois »lions de in Société Anonyme iles Bains de Nier et du C.erele des Etrangoes Nionac.o, portant les mimé-vos 18 ...
Journal n°1745
du 12 janvier 1892
.
3• et 4° Jours — Vendredi 22 et Samedi 23 Janvier
GRAND PRIX DU CASINO. — Un Objet d'Art et 20,000 fr., ajoutés à 200 francs d'entrée. Le second recevra 4,000 francs sur le prix et 25 % sur les ...