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Journal n°0869 du 23 février 1875
06 9 42 » » » » Monaco 9 03 11 32 1 34 3 22 5 25 7 26 956 2 70 » 55 35 Monte Carlo 9 08 11 37 1 40 3 28 5 31 7 32 10 02 10 1-20 » 90 65 Menton 9 33 11 53 2 15 3 49 5 56 7 51 10 ...
Journal n°6797 du 1 janvier 1988
27,60 F. 60 rn2 16,53 F. 13,12 F. 3 A 26,59 F. 50 rn2 15,89 F. 12,61 F. 3 13 24,99 F. 40 m2 14,69 F. 11,61 F. 4 22,46 F. 35 m2 11,61 F. 9,18 F. 3 Vendredi ler janvier 1988 JOURNAL DE MONACO ...
Annexes 1960 du 31 décembre 1960
propriété pleine et entière du Brevet (Acte S.S.P. fait à Monaco le 13/3/59 et enregistré le 23/3/59). 2° — BREVETS D'INVENTION DÉLIVRÉS PAR ARRÊTÉS MINISTÉRIELS DES 16 OCTOBRE, 10 NOVEMBRE & 9 DÉCEMBRE ...
Journal n°7236 du 31 mai 1996
suivants -- 4. Lacets Saint-Léon - 'V" étage à droite, composé de 2 pièces, cuisine, salle d'eau, %v.e.. Le lover mensuel est de 3.300 F. Le délai d'affickge de cet appartement court du 22 mai au 10 ...
Journal n°7656 du 18 juin 2004
'intérêt numérotées de 21 à 80, lui appartenant dans le capital de la société en commandite simple dénommée "S.C.S. RAND ONE & Cie", au capital de 30.400 Euros, ayant son siège 9, avenue des Papalins à Monaco. A la ...
Journal n°6965 du 22 mars 1991
; 316 JOURNAL DE MONACO . Vendredi 22 mars 1991 Vu l'article 778 du Code civil ; Vu Notre ordonnance no 3.224 du 27 juillet 1964 relative à la publicité de certains legs ; Vu l'avis publie au ...
Journal n°7571 du 1 novembre 2002
). Arrêté Mi/astérie/ a' 2002-597 du 22 octobre 2002 modifiant l'arrêté Ministériel n° 88-384 du 26 juillet 1988 pintant réginnentallon des feux de hasard(p.1742). Ante Mitzetériel n° :2«12-598 du n octobre ...
Journal n°6859 du 10 mars 1989
AKTIENGESELLSCHAFI VERSICHE RUNGS AKTIENGESELLSCHAET VERSICHERUNGS fainiliales tatut periode TECFINIQJE conomiques Gouverrement seppleants recevabi memes éduction Econome Pyschologue baccalaureat ... 'appartement suivant : — 3, rue Malbousquet, rez-de-chaussée, à droite, composé de 3 pièces, cuisine, salle de bains, w.c., terrasse, cave, parking. Le montant du loyer mensuel est de 5.500 F. Le délai d ...
Journal n°7345 du 3 juillet 1998
Arrêté Municipal n° 98-41 du 26 juin 1998 réglementant le stationnement payant par horodateurs et parcmètres sur les voies publiques
délivrées aux usagers, par le service de la Police Municipale, Mairie de Monaco.   Art. 9. Les dispositions des arrêtés municipaux n° 83-22 du 18 avril 1983, n° 86-31 du 23 juin 1986 et n° 92-38 du 14 ... les samedis après-midi, les dimanches et les jours fériés. Durant ces périodes, le stationnement maximum autorisé est fixé à deux heures. Art. 3. Lorsque le temps de stationnement acquis par ...
Journal n°7840 du 28 décembre 2007
.915 Opération La Cachette C.H.P.G. (mise à niveau) 17,70 21,00 9,48 11,52 2,41 6,15 6,45 8,90 3,24 705.930 Centre de gérontologie clinique - 48,00 35,19 34,60 0,59 29,00 7,00 5,69 0,50 705 ...
Journal n°1804 du 28 février 1893
'23 e7-• a 80.» 76.» 61». 29.» 81.» 78.» 79.» PRESSIONS BAROMÉTRIQUES réduites à 0 de température et au niveau de la mer 10.6 10.» 10.2 10.5 9.» 11.7 20 f 21 22 23 24 I 25 I 26 ...
Journal n°6313 du 22 septembre 1978
'honneur du tennis Monégasque a été sauvé, avec brio (et persévérance) par Bernard Balleret qui à l'issue d'un match-Marathon de 3 heures et demie a pris le. meilleur sur Kakoulia (6/4, 2/6, 1/6, 6/4; 6/3 ...
Journal n°1194 du 31 mai 1881
..... • • • 7 50 8 18 6 10 8 30 10 22 10 20 soir 9 38 4 40 8 01. 9 16 6 35 8 45 1 52 4 54 8 18 9 30 6 45 8 55 2 44 5 01 10 20 9 41 0 57 9 01 2 59 5 09 10 53 Saur. 9 48 7 26 w 9 09 3 10 ...
Journal n°4232 du 1 décembre 1938
juillet 1918, la Convention en date du 26 juin 1925 et l'Avenant à cette Convention du 9 juillet 1932 intervenus entre Notre Gouvernement et le Gouvernement de la République Française ; Vu les Ordonnances ...
Journal n°5360 du 27 juin 1960
; Arrêtons : ARTICLE PREMIER. Le dimanche 26 juin 1960, de 9 heures à 12 heures et de 14 heures à 18 heures, la circulation (les piétons est interdite sur la plateforme du Quai Albert I" de l ...
Journal n°2385 du 22 mars 1904
.717 15e 21.740 50. 23.804 16e 10.345 51e 29.742 17e 25.682 52e 15.692 18e 26.331 53e 5.015 19e 29.373 54e 8.304 20e 29 138 55e 9.404 21e 12.592 56e 26.472 22e 27 ...
Journal n°6368 du 12 octobre 1979
-dix-neuf. RAINIER. Par le Prince, P/ Le Ministre Plénipotentiaire Secrétaire d'État, Le Vice-Président du Conseil d'État A. C kOVETTO, Ordonnance Souveraine n° 6.656 dit 3 octobre 1979 modifiant l ...
Journal n°7813 du 22 juin 2007
la loi n° 1.276 du 26 décembre 2003 et notamment les articles 5 et 13 ; 1078 JOURNAL DE MONACO Vendredi 22 juin 2007 Vu l'article 25 § 2 de l'ordonnance organique du 9 mars 1918 ; Vu l ...
Journal n°7781 du 10 novembre 2006
.322 du 9 novembre 2006 portant modification des articles 218-1 à 218-3 du Code Pénal (p. 2048). Loi n° 1.323 du 9 novembre 2006 portant fixation du Budget de l'exercice 2006 (Rectificatif) (p. 2048 ...
Journal n°1743 du 29 décembre 1891
. Cette année, le jour le plus court a été le 21 décembre, et l'hiver a commencé le 22 à 2 heures 59 minutes du matin, ce qui confirme le proverbe en tenant compte de la discordance des deux calendriers. C ...
Journal n°4704 du 4 décembre 1947
Etrangers '.% Monaco, portant les numéros 14.318, 14.919, 14.920. 15.327, . 16.011, 26.834, 36.844, 3/.583, 41.966, 46,81 0, 64.460,.c4.560 à r; t .511, 61.732, 64.748 à 64.100, 2.812,317.043, 329 ...
Journal n°1033 du 23 avril 1878
11 15 5 28 10 13 16 12 36 501 10 22 soir 11 5 01 mixte soir 9 5 13 6 50 7 5 42 7 01 2 5 48 7 26 5 5 57 7 32 ...
Journal n°1306 du 7 août 1883
.» 20.8 21.9 21,7 220, 23.9 20. » 23.» 22.» 24.7 23.5 26.8 22.8 21.» 22.1 21.3 23.» 22.» 23.7 24.1 19.8 20.5 20.7 21.5 20.4 23.1 20.7 19.5 19.2 19.1 21.9 18.5 22.3 76 79 80 81 80 71 58 ...
Journal n°0164 du 28 juillet 1861
8 HEURES 2 HEURES 6 HEURES 21 Juillet 22 id.23 9.2 0 9.6 0 23 23 7 7 7 6 22 0 26 0 d: 22 0 27 2 24 id. 22 0 28 4 22 Chaleur moyenne de la semaine 24, 7. Monaco, le 28 Juillet ...
Journal n°6930 du 20 juillet 1990
'Etat J.-C. MARQUET. Ordonnance Souveraine no 9.844 du 10 juillet 1990 portant nomination d'un Employé de bureau à la Régie des Tabacs et Allumettes. RAINIER III PAR LA GRA,CE IDE DIEU PRINCE ...
Journal n°4572 du 31 mai 1945
•dans--ttri niagasin dit. c(-Matif: gley », au no-22, boulevard des ,Moulins, à Mente-Carlo: Les créanciers de la cédante,,s'il eu existe, ne pourront, critiquer-les paiements faits debors-•d'euX; s ...
Journal n°6358 du 3 août 1979
(dont quelque toiles sont, parallèlement, exposées au Porton' Art Gallery, 39, ipenUé Princesse Oràce), vernissage, le hindi 6, de 18 heures à 22 heures ; 788 JOURNAL DE MONACO Vendredi 3 Août 1979 ...
Journal n°4287 du 21 décembre 1939
soumises à la taxe de 3 % : « 1° « 7° Les ventes, par les fabricants, 'de pâtes « alimentaires. » ART. 4. Le paragraphe 3 de l'article 9 de l'Ordonnance Souveraine ne 2.234 du 28 décembre 1938 ...
Journal n°7195 du 18 août 1995
fonctions d'administrateur judiciaire, liquidateur et syndic (p. 1039). ARRÊTÉ MUNICIPAL Arrêté Municipal n° 95-37 du 9 août 1995 modifiant et complétant les arrêtés municipaux n' 75-22 du 26 mai 1975 et ...
Journal n°1614 du 9 juillet 1889
. ID. b. Louise-Auguste, fr., c. Jaume, ID. b. Marceau, fr., c. Musso, id. JOURNAL DE MONACO 8 6 25.5 25.3 22.2 22.1 26.. 26.3 22.5 23.» 25.8 22.6 7 I 26.4 26.5 26.5 22.2 22 ...

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