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Journal n°8638
du 14 avril 2023
Appel à candidatures en vue de la mise à disposition au complexe balnéaire du Larvotto, d'une parcelle de terrain de la digue Est et d'une surface du plan d'eau.
aménagements et mises aux normes qui demeureront à la charge exclusive du candidat.
L’ensemble des coûts et travaux liés à l’aménagement des lieux susvisés, seront à la charge exclusive de l’attributaire, en ce ... totalité des aménagements et mises aux normes qui demeureront à la charge exclusive du candidat.
L'ensemble des coûts et travaux liés à l'aménagement des lieux susvisés, seront à la charge exclusive de l ... Appel à candidatures en vue de la mise à disposition au complexe balnéaire du Larvotto, d'une parcelle de terrain de la digue Est et d'une surface du plan d'eau. ...
Journal n°8639
du 21 avril 2023
Appel à candidatures en vue de la mise à disposition au complexe balnéaire du Larvotto, d'une parcelle de terrain de la digue Est et d'une surface du plan d'eau.
aménagements et mises aux normes qui demeureront à la charge exclusive du candidat.
L’ensemble des coûts et travaux liés à l’aménagement des lieux susvisés, seront à la charge exclusive de l’attributaire, en ce ... totalité des aménagements et mises aux normes qui demeureront à la charge exclusive du candidat.
L'ensemble des coûts et travaux liés à l'aménagement des lieux susvisés, seront à la charge exclusive de l ... Appel à candidatures en vue de la mise à disposition au complexe balnéaire du Larvotto, d'une parcelle de terrain de la digue Est et d'une surface du plan d'eau. ...
Journal n°7960
du 16 avril 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-195 du 7 avril 2010 relatif aux modalités de déclaration simplifiée de conformité des traitements automatisés d’informations nominatives portant sur la gestion des membres des associations et des fédérations d’associations
identité bancaire pour la gestion des dons, fonction ;
- vie associative : état des cotisations et renseignements strictement liés à l’objet statutaire de l’association et aux besoins de son fonctionnement ... identité bancaire pour la gestion des dons, fonction ;
- vie associative : état des cotisations et renseignements strictement liés à l’objet statutaire de l’association et aux besoins de son fonctionnement ...
Journal n°8162
du 28 février 2014
Décision n° 2014-03 du 20 février 2014 du Président de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion des consultations juridiques»
traitement ;
- Interconnexion (filtrage) avec le traitement «Gestion des habilitations» pour les accès aux répertoires partagés ;
- Rapprochement avec les traitements suivants :
• «Gestion de l ... traitement ;
- Interconnexion (filtrage) avec le traitement «Gestion des habilitations» pour les accès aux répertoires partagés ;
- Rapprochement avec les traitements suivants :
• «Gestion de l ...
Journal n°7522
du 23 novembre 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-610 du 20 novembre 2001 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un canotier au Service de la Marine
nationalité monégasque ;
- être âgé de 21 ans au moins ;
- avoir exercé les fonctions de canotier depuis au moins une année.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et ... la Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans un délai de dix jours à compter de la publication du présent arrêté, un dossier comprenant :
- une demande sur timbre,
- deux extraits de ... Arrêté Ministériel n° 2001-610 du 20 novembre 2001 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un canotier au Service de la Marine ...
Journal n°8690
du 12 avril 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑1923 du 9 avril 2024 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
relatives à la circulation des engins de déplacement personnel non motorisés ;
Arrêtons :
Article Premier.
À l’occasion de la réalisation de travaux d’intérêt public, les dispositions réglementaires ... circulation des engins de déplacement personnel non motorisés ;
Arrêtons :
Article Premier.
À l'occasion de la réalisation de travaux d'intérêt public, les dispositions réglementaires suivantes relatives à la ... Arrêté Municipal n° 2024‑1923 du 9 avril 2024 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public. ...
Journal n°8591
du 20 mai 2022
SOCIÉTÉ MONÉGASQUE D'ASSAINISSEMENT - Société Anonyme Monégasque au capital de 744.000 euros - Siège social : 3, avenue de Fontvieille-Monaco - AVIS DE CONVOCATION
.
Quitus au Conseil de sa gestion.
- Affectation des résultats.
- Ratification de la nomination d'un administrateur.
- Quitus à donner à deux anciens administrateurs.
- Fixation de la rémunération allouée ... 'exercice 2021.
Quitus au Conseil de sa gestion.
- Affectation des résultats.
- Ratification de la nomination d'un administrateur.
- Quitus à donner à deux anciens administrateurs ... SOCIÉTÉ MONÉGASQUE D'ASSAINISSEMENT - Société Anonyme Monégasque au capital de 744.000 euros - Siège social : 3, avenue de Fontvieille-Monaco - AVIS DE CONVOCATION ...
Journal n°8696
du 24 mai 2024
Appel à candidatures en vue de la mise à disposition au complexe balnéaire du Larvotto, d'une parcelle de terrain de la digue Est et d'une surface du plan d'eau.
totalité des aménagements et mises aux normes qui demeureront à la charge exclusive du candidat.
L’ensemble des coûts et travaux liés à l’aménagement des lieux susvisés seront à la charge exclusive de l ... préjugent en rien de la totalité des aménagements et mises aux normes qui demeureront à la charge exclusive du candidat.
L'ensemble des coûts et travaux liés à l'aménagement des lieux susvisés seront à la ... Appel à candidatures en vue de la mise à disposition au complexe balnéaire du Larvotto, d'une parcelle de terrain de la digue Est et d'une surface du plan d'eau. ...
Journal n°8697
du 31 mai 2024
Appel à candidatures en vue de la mise à disposition au complexe balnéaire du Larvotto, d'une parcelle de terrain de la digue Est et d'une surface du plan d'eau.
totalité des aménagements et mises aux normes qui demeureront à la charge exclusive du candidat.
L’ensemble des coûts et travaux liés à l’aménagement des lieux susvisés seront à la charge exclusive de l ... préjugent en rien de la totalité des aménagements et mises aux normes qui demeureront à la charge exclusive du candidat.
L'ensemble des coûts et travaux liés à l'aménagement des lieux susvisés seront à la ... Appel à candidatures en vue de la mise à disposition au complexe balnéaire du Larvotto, d'une parcelle de terrain de la digue Est et d'une surface du plan d'eau. ...
Journal n°7347
du 17 juillet 1998
Arrêté Ministériel n° 98-280 du 7 juillet 1998 portant nomination des membres de la Commission de la Fonction Publique
, Inspecteur Général de l'Administration,
Daniel REALINI, Directeur de la Fonction Publique et des Ressources Humaines,
Bernard GASTAUD, Directeur du Contentieux et des Etudes Législatives ... 'Etat :
Roger PASSERON, Inspecteur Général de l'Administration,
Daniel REALINI, Directeur de la Fonction Publique et des Ressources Humaines,
MM.
Bernard GASTAUD, Directeur du Contentieux et des Etudes ...
Journal n°7603
du 13 juin 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-314 du 4 juin 2003 portant nomination des membres
de la Commission de la Fonction Publique.
'Etat :
Le Directeur de la Fonction Publique et des Ressources Humaines,
Marie-Nöelle ALBERTINI, Conseiller Technique chargé des recours,
Mmes
Agnès PUONS, Adjoint au Secrétaire Général du Ministère d ... 'Etat :
Le Directeur de la Fonction Publique et des Ressources Humaines,
Marie-Nöelle ALBERTINI, Conseiller Technique chargé des recours,
Mmes
Agnès PUONS, Adjoint au Secrétaire Général du Ministère d ...
Journal n°8682
du 16 février 2024
RÉSILIATION ANTICIPÉE DE BAIL COMMERCIAL - Deuxième Insertion
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 2 février 2024, enregistré à la Direction des Services Fiscaux, il a été procédé à la résiliation anticipée moyennant indemnité, avec libération des ...
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 2 février 2024, enregistré à la Direction des Services Fiscaux, il a été procédé à la résiliation anticipée moyennant indemnité, avec libération des ... RÉSILIATION ANTICIPÉE DE BAIL COMMERCIAL - Deuxième Insertion ...
Journal n°8681
du 9 février 2024
RÉSILIATION ANTICIPÉE DE BAIL COMMERCIAL - Première Insertion
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 2 février 2024, enregistré à la Direction des Services Fiscaux, il a été procédé à la résiliation anticipée moyennant indemnité, avec libération des ...
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 2 février 2024, enregistré à la Direction des Services Fiscaux, il a été procédé à la résiliation anticipée moyennant indemnité, avec libération des ... RÉSILIATION ANTICIPÉE DE BAIL COMMERCIAL - Première Insertion ...
Journal n°7401
du 30 juillet 1999
Ordonnance Souveraine n° 14.087 du 21 juillet 1999 portant nomination d'un Contrôleur à la Direction de l'Habitat
la Direction de la Sûreté Publique, est nommé dans l'emploi de Contrôleur à la Direction de l'Habitat, à compter du 17 mai 1999.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et ... . Philippe MOULY, Attaché à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé dans l'emploi de Contrôleur à la Direction de l'Habitat, à compter du 17 mai 1999.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ...
Journal n°8342
du 11 août 2017
Décision de S.E.M. le Ministre d'État en date du 1er août 2017 portant sur la mise en œuvre, par la Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports, du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion du contrôle d'accès du centre nautique et de l'espace de musculation du Stade Louis II par le biais du système de billetterie ».
émis le 16 mars 2016 par la Commission de Contrôle des Informations Nominatives ;
Décidons :
La mise en œuvre, par la Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports, du traitement ... émis le 16 mars 2016 par la Commission de Contrôle des Informations Nominatives ;
Décidons :
La mise en œuvre, par la Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports, du traitement ...