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Journal n°5590 du 20 novembre 1964
contenant les statuts de ladite Société au capital de 100.000 francs, divisé etc 1.000 actions de 100 francs chacune entièrement libérées à la souscription, reçus par M° J.-C. Rey, notaire, en date des 20 ...
Journal n°7128 du 6 mai 1994
de S h 30 jusqu'à 12 h 30 -- le samedi 14 mai 1994 del 1 30 jusqu'à la fin des épreuves le dimanche 15 mai 1994 de 7 h 30 jusqu'à la fin des épreuves. ART. 3. Du lundi 9 mai à C h 00 au ...
Journal n°6407 du 11 juillet 1980
vacants. Les prioritaires sont informés de la vacance des deux appartements ci-après : — 20, rue Comte Félix Gastaldi - 3ème étage - composé de 2 pièces, cuisine, W.C. Le délai d'affichage expire le 16 ...
Journal n°4557 du 15 février 1945
Jardin Ex:otique. à Monaco ; 20 M. Henri BULGHERONI, Ingénieur, demeurant no 15, boulevard du Jardin Exotique à Monaco .; 3o, Mue Lyane BULGHERONI, demeurant 'no I, boulevard du Jardin Exotique à Monaco ...
Journal n°8227 du 29 mai 2015
(passeport tunisien délivré le 6.3.1999, arrivé à expiration le 5.3.2004). Renseignements complémentaires : a) nom de sa mère : Um Hani al-Tujani ; b) non admissible dans l’espace Schengen ; c) les ...
Journal n°2448 du 6 juin 1905
la Librairie CHAIX, rue Bergère, 20. Paris. AFFICHAGE RER EN"elit MONACO PRESSIONS BAROMÉTRIQUES réduites à 0 de température I et au niveau de la nier 6h. 1 9 h. 1 soir soir 20.» 23 8 22 ...
Journal n°8175 du 30 mai 2014
° 2014-1736 du 20 mai 2014 portant dénomination de l’Allée Saint Jean-Paul II (p. 1186). Arrêté Municipal n° 2014-1737 du 20 mai 2014 réglementant la circulation des piétons à l’occasion de travaux d ...
Journal n°3314 du 12 juillet 1921
. ART. 5. - La Société est formée pour une durée de vingt ans (20) sauf les cas de liquidation anticipée prévus aux articles 19 et 22 ci-après. ART. 6. - Le Capital de la présente Société est fixée à la ...
Journal n°7061 du 22 janvier 1993
Vendredi 22 janvier 1993 Communiqué n° 93-2 du 4 janvier 1993 relatif à la rémunération minimale du personnel des agences générales d'assurances à compter du I" octobre 1992 (p. 104). Communiqué no 93-3 ...
Journal n°8068 du 11 mai 2012
Monaco Débat du Conseil National - 723e séance. Séance publique du 12 octobre 2011 (p. 7107 à 7206). 916 JOURNAL DE MONACO ORDONNANc ES SOUVERAINES Ordonnance Souveraine n° 3.752 du 20 avril ...
Journal n°1758 du 12 avril 1892
'enfants; 20° Abandon, exposition, ou séquestration illégale d'enfants ; 21° Séquestration ou détention illégale ; 22° Vol avec effraction, escalade, ou à l'aide de fausses clefs ; 23° Incendie volontaire ...
Journal n°1794 du 20 décembre 1892
, on traite de gré à gré S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine Monaco, le 20 Décembre 1891 PARTIE OFFICIELLE Par Ordonnance Souveraine en date du 10 décembre 1892, ont été nommés membres de la ...
Journal n°1563 du 17 juillet 1888
.6 53.6 53.3 52.9' 23.2 22.4 23.» 23.4 20.4. S S E id. 14 S 0 id. 15 S 0 id. 16 S E fort ...
Journal n°5301 du 11 mai 1959
'exercice 1958. 20 — Approbation des comptes et du bilan, quitus aux administtateurs et affectation des bénéfices; 3° — Compte-rendu des opérations prévues à l'article 25 de l'Ordonnance Souveraine du 5 mars ...
Sommaires 1996 du 31 décembre 1996
Souveraine n5 I 1.987 du 3 juillet 1996 portant nomination du Chef de C'abinct de S.A.S. le Prince Souverain (p. 1038). 7.242 2 juillet 1996 3 juillet 1996 Ordonnances Souveraines n5 I 1.988 et n° 11.989 du ...
Journal n°6894 du 10 novembre 1989
MINISTÈRE D'ÉTAT Direction de la Fonction Publique A vis de recrutement n° 89-230 de deux secrétaires-hôtesse3 à la Direction du Tourisme et des Congrès (p. 1166). Avis de recrutement n° 89-231 d ... 20 ...
Journal n°5900 du 23 octobre 1970
° 70-44 du 20 octobre 19/0 réglementant la circulation des véhIcitles sur une partie de la voie publique à l'occasion des travaux d'ainénagemént au Pont-SainteDévote (p. 803). AVIS ET COMMUNIQUÉS ...
Journal n°2351 du 28 juillet 1903
20 milles. C'est une ville plus petite que Padoue mais plus agréable, y ayant une belle place, de belles maisons et jardins. De Vicense nous vinsmes à VERONNES distant de 30 milles. DeVeronnes à ...
Journal n°7713 du 22 juillet 2005
juillet 2005 ART. 20. Est punie d’un emprisonnement d’un mois à trois ans et de l’amende prévue au chiffre 3 de l’article 26 du code pénal, ou de l’une de ces deux peines seulement, la publication ...
Journal n°6457 du 26 juin 1981
). Arrêté Ministériel n° 81-266 du 9 juin 1981 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite (p. 637). Arrêté Ministériel n° 81-269 du 22 juin 1981 établissant le tour de garde des ... 20 ...
Journal n°0847 du 22 septembre 1874
° c1. l3mecl. ••^ •IN111111.1111111•11111111 2-40 29 55 22 15 16 25 173 21 30 16 » 11 70 47 5 75 4 30 3 15 16 1 95 1 45 1 10 11 1 35 » 95 » 75 9 1 10 » 80 » 60 7 » 85 » 65 » 45 ...
Journal n°5937 du 9 juillet 1971
JOURNAL DE MONACO ' Vendredi 9 Juillet 1971 CENTRALE D'ACHATS ET DE DISTRIBUTION DU LITTORAL « C.A.D.L. » Société anonyme au capital de : 30.000, - Francs Siège social : 30, boulevard des Moulins ...
Journal n°5879 du 29 mai 1970
satisfaire aux conditions suivantes : — posséder la nationalité monégasque; — être titulaire du Certificat d'Aptitude au Professorat de l'Enseignement du Second Degré (C.A.P.E.S.). ART. 3. Le concours ...
Journal n°7198 du 8 septembre 1995
agréer son projet en l'état actuel et de prononcer un sursis à statuer, conformément à l'article 8 de Notre ordonnance n° 3.647 du 9 septembre 1966 ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date ...
Journal n°7621 du 17 octobre 2003
). Une note inférieure à la moyenne de 10/20 sera éliminatoire. c) une épreuve de tir au pistolet (ccef.1). 3 — Epreuves d'admission : — une conversation avec le jury (coef.4) Seront admis au ...
Journal n°7870 du 25 juillet 2008
’une association dénommée «E.C.P.A.C.T. (End Child Prostitution and Children Trafficking) Monaco» (p. 1510). Arrêté Ministériel n° 2008-381 du 18 juillet 2008 relatif aux Commissions paritaires et à la ...
Journal n°6434 du 16 janvier 1981
' jusqu'à au-delà F. F. F. 1 18,14 200 m' 12,03 9,64 2 A 16,09 150 m' 10,62 8,38 2 B 14,97 100 m' 9,24 7,25 2 C 14,13 70 m' 8,38 6,72 2 D 13,40 60 m' 8,03 6,37 3 A 12,91 50 m' 7,71 6 ...
Journal n°4826 du 3 avril 1950
QUAIIIII,VINOT4TIIE1PJMIE ANNÉE. — No 4.828 La Nunieiro : 20) (rands LUNDI 3 AVRIL line JOURNAL DE Bulletin Officiel de la Principauté JOURNAL tieEt0011/411A0AIREt PARAISSANT LE LUNDI A 0 O ...
Journal n°1562 du 10 juillet 1888
ce petit journal, organe officiel du gouvernement, où, (1) 5 médailles d'or, 11 d'argent, 8 de bronze, et 20 mentions honorables. (2) Fondé le 30 mai 1858. (3) C'est de l'imprimerie de Monaco que ...
Débats 1987 du 31 décembre 1987
administratifs' : -1- 2.710.000 F, soit + 9 Six articles sont modifiés, maïs les 3/4 de :a majoration proViefinent de l'ajustement des recettes du nouveau Stade Louis II. . Article 012.104 « Commerce ...
Journal n°4801 du 10 octobre 1949
'alinéa précédent cornpren« nent 10 ceux énumérés à l'article premier de Notre « Ordonnance no 3.779 sus-visée ; 20 le droit de reproduction mécanique résultant « de l'article 3 de la Loi no 491 du 24 novembre ...
Journal n°0890 du 20 juillet 1875
240 29 55 22 15 16 25 Marseille 750 641 115 173 21 30 16 » 11 70 Toulon. mat. mat. 6 40 9 47 10 09 3 04 47 5 75 4 30 3 15 Cannes 7 05 9 06 11 29 1 40 3 04 7 20 16 1 95 1 45 1 ...
Journal n°3219 du 11 novembre 1919
'état des frais et dépens dans les affaires criminelle's 'et correctionnelles. ART. 6. F:ii Appel, il lui sera alloué : A. Matière Civile. 10 Pour chaque inscription au rôle gé- néral fr. 3 50 20 ...
Journal n°4377 du 11 septembre 1941
. Nous, Ministre d'Etat de la PrincipaUté Vu l'Arrêté du Gouverneur Général de la Principauté, en date du 9 janvier 1894, sur les voitures de place à chevaux ; Vu l'Arrêté Ministériel du 20 'août 1940 ...
Journal n°4365 du 19 juin 1941
» Asperges long. max. 22 C/m : » grosses 20 in/rn die diamètre » 700 »' 1.041.30 » 12.25, » moyennes 13 à 20 m/na » 500 » 756.80 » 9.10, » petites, moins de 13 m/in » 300 » 492.30 » 5 ...
Journal n°5104 du 1 août 1955
, au siège social, , no 22, rue Grimaldi, à Monaco-Condamine, les 10 juillet 1953 et 20 septembre 1954, les actionnaires de ladite société, réunis en assemblée générale extraordinaire, toutes actions ...
Journal n°5213 du 2 septembre 1957
septembre 1910, tendant à son admission parmi Nos Sujets; Vu l'article 9 du Code Civil; Vu l'article 25 (20) de l'Ordonnance organique du. 9 mars 1918; Vu Notre Ordonnance, n° 403, du 15 mai 1951 ...
Journal n°5006 du 14 septembre 1953
-cois Repasseuse en blanc : 119 Débutante petite main 95,20 6,80 102 130 Ouvrière 104 3 107 145 Première ouvrière 115 1 116. Jeunes ouvriers et ouvrières : de 14 à 15 ans 50 % de la Catégorie de ...
Journal n°2078 du 10 mai 1898
301. — G. L'Administrateur-3-érant : L. AUREGLIA. MOUVEMENT DU PORT DE MONACO Arrivées du 1" au 8 Mai 1898 BEAULIEU, y. à v. Namouna, am. c. Gordon-Bennett sur lest. ID. y. à v. Séreda, am. c ...
Journal n°0731 du 25 juin 1872
..... • • • • 4 Savona 6 00 matin 8 40 matin 2 14 6 16 9 58 ..... • • • • Albengl 7 35 4 56 9 58 3 50 7 48 soir Vintimille} d° rérpeRrt. hR°Pne 10 22 7 42 12 10 6 35 10 20 soir 10 ...
Journal n°2430 du 31 janvier 1905
-DES-ANGES (steeple-chase à réclamer), 3.000 francs, 2.800 mètres. 9 partants. ler, Bereg, à M. Lieux (U. David); 2e, Andreo, à M. Bara (Doggett); 3e, Modeste, à M. Motheau (G. Brown). Non placés : Minuscule ...
Journal n°5050 du 19 juillet 1954
Tablelu prévu par l'article 49 de l'Ordonnance du 9 décembre 1913. ART. 3. - Le Procureur Général près la Cour d'Appel est chargé de l'exécution du présent Arrêté. Fait à Monaco, au Palais de Justice ...
Journal n°6496 du 26 mars 1982
poissons d'élevage destinés à la consommation humaine et les abeilles, visés à l'article 13-c de Notre ordonnance n° 3.935, du 28 décembre 1967. II — Sont abrogées, à compter de la même date, les ...
Journal n°5380 du 14 novembre 1960
, modifiée par les Ordonnances des 18 riovernbre 1917, 12 juillet 1922, 17 octobre 1944 et 16 janVier 1946; * Cette 9rdonnance-Lol a été promulguée à l'audience du Tribunal-Ce Première instance du 4 novembre ... 20 ...
Journal n°4138 du 18 février 1937
3.25 à 8.50 d'Amérique 5.75 à à » Noix 4.56 à 6 » Poissons Merlan kilôg. 8 » à 12 » Colin 20 » à 22 » Dorade Maquereaux 14 » à 15 Harengs 6 » à 9 Mulet 14 ; à ...
Journal n°0164 du 28 juillet 1861
AU 28 JUILLET. ETAT ODA TES THERMOMÈTRE CENTIGRADE d eratmosplière VENTS s HEURES 1neau id.id.id. nul id id.id. eJuillet 26 id.27 id. 22 9 21 2 20 7 mois d'octobre, jusqu'au mois ...
Journal n°6023 du 2 mars 1973
pour les hôtels,anciens dont la construction n 'a pas été soumise aux dispositions de l'Or-- dormance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie ...
Journal n°1383 du 3 février 1885
. id. id. id. id. LÉON 3111TJÉGOIROLOGIQUE1 (Hauteur de l'observatoire, 85 mètres) 9 h. du mat.I midi I 3 h. I 6 h. I 9 h. I du soir da soir 1 du soir PRESSIONS BAROMÉTRIQUES réduites à 0 ...
Journal n°7578 du 20 décembre 2002
Jérusakin, et S. E, Mgr BARS!, Archevêque de Monaco. Vendredi 20 décembre 2002 .FOURN AL E)) MONACO 2023 Le mardi 1C décembre 2002, S.A.S. le Prince Souverain, ayant Ses côtés S.A.S. h Prince ...
Journal n°8073 du 15 juin 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-320 du 8 juin 2012 suspendant les mesures restrictives prévues par l’arrêté ministériel n° 2008-403 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Birmanie / le Myanmar
Theint Soe 15. Sabai Myaing 16. Htin Htut 17. Htay Htay Khine (Khaing) 18. Sandar Tun 19. Aung Zaw Naing 20. Mi Mi Khaing 21. Moe Mya Mya 22. Thurane Aung a.k.a. Christopher Aung, Thurein ... 9 ... Theint Soe 15. Sabai Myaing 16. Htin Htut 17. Htay Htay Khine (Khaing) 18. Sandar Tun 19. Aung Zaw Naing 20. Mi Mi Khaing 21. Moe Mya Mya 22. Thurane Aung a.k.a. Christopher Aung, Thurein ...
Journal n°5944 du 27 août 1971
produites à l'appui de ladite demande confOrtnélnent aux dispositions de l'article 9 ter de l'Ordonnance Souveraine no 3.731 du 28 juillet 1948, sus-visée; Vu les avis du Comité Financier et du Comité de ...
Journal n°2045 du 21 septembre 1897
.5 18.2 68 S E faible Couvert, pluie 14 761.1 761.»1760.1 759.8 759.2 20.» 23.1 21.2 20.9 20.3 59 id. Variable 15 758.), 758.»,757.5 756.1 756.1 21.», 22.9 23.» 20.5 190, 51 S 0 faible Beau ...
Débats 1970 du 31 décembre 1970
SEANCE DU 20/5/1910 J.O.M. DU 12/6/1910 N° 5881 396 ème SEANCE DU 9/6/1910 J.O.M. DU 10/1/1910 N° 5885 391 ème SEANCE DU 22/6/1910 J.O.M. DU 11/1/1910 N° 5886 398 éme SEANCE DU 30/6/1910 J.O.M. DU 31 ...
Journal n°5584 du 9 octobre 1964
Logement 22, rue Princesse Marie de Lorraine. Dans les dix jours à compter de la date de la présente insertion. Monaco. le 9 octobre 1964. Le Chef du Service du Domaine et du Logement, C. GIORDANO ...
Journal n°1895 du 27 novembre 1894
.1 764.0 762.7 761.9 761.9 762.0 758.1756.9 757.9 7i8.9 758.2 757.8 757.8 757.8 n E 9 h. I midi! 3 h. I 6 h. I 9 h. mat. soir I soir I soir 19 20 21 22 23 24 25 764.9 764.4 766 ...
Journal n°3008 du 9 novembre 1915
. Le droit de congé est ainsi fixé : De 5o tonneaux et au-dessus : 7 fr. 20 par navire ou embarcation. Au-dessous de 5o tonneaux à 3o tonneaux: I. Navires autres que ceux qui font la pèche sur les ...
Journal n°4923 du 11 février 1952
'heure Petite Main 3 premiers mois 96,25 98,20 101 104 110,70 110,70 120,30 3 à.6 Mois 6 à,9>mois 9 à 12 triéis Mécanicienne finisseuse BoUtOnniériste 'finisseuse Apprêteuse ... 20 ...
Journal n°1144 du 8 juin 1880
30 758.4 759.» 759.7 759.» 759.2 19.8 20.5 18.1 31 59.4 59.2 60.» 59.6 59.6 18.9 20.5 17.5 1 61.3 61.3 61.1 61.1 60.7 18.2 18 3 19.» 2 60.9 60.8 61.» 60 8 60.8 17.» 20.7 19.2 3 61.3 60.8 60 ...
Journal n°5432 du 13 novembre 1961
suit : Nettoyage TEINTURES NF' Noir Couleur Hamm ES NF. NF Veste 8,30 9,50 4,80 Pantalon 7,20 8,30 4,- Gilet 1,20 3,- 3,20 GARÇONNETS : Veston - 4 à 8 ans ...
Journal n°8069 du 18 mai 2012
Emissions de Timbres-Poste procédera le 9 juin 2012 à la mise en vente des timbres suivants : 0,77 E - 75 Ans du Rotary c lub de Monaco 0,78 E - « Rio+20 » (c onférence des Nations Unies sur le ...

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