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Journal n°6284 du 3 mars 1978
commerçants (p. 236). INFORMATIONS (p. 236/237) 228 JOURNAL DE MONACO Vendredi 3 Mars 1978 Imen-rioNs I.É.GALts ET ANNONCES (p. 237 à 242). Annexe nu Journal de Monaco Publication n° 85 du Set-vice de ...
Journal n°6797 du 1 janvier 1988
Arrété Ministériel no 87-703 du 22 décembre 1987 relatif- à laient/clan, hebdomadaire des boulangeries durant la période du 28 décembre 1987 au ler janvier 1989 (p. 3). AVIS Er COMMUNIQUES MINISTÈRE D ...
Journal n°8148 du 22 novembre 2013
figuré sur le plan référencé T.P. 3POST-PLU-2.1.11 du 19 janvier 2011 dont une expédition demeure annexée à la présente ordonnance. ART. 2. Les terrains dont il y a lieu d’acquérir le tréfonds ...
Journal n°6368 du 12 octobre 1979
-dix-neuf. RAINIER. Par le Prince, P/ Le Ministre Plénipotentiaire Secrétaire d'État, Le Vice-Président du Conseil d'État A. C kOVETTO, Ordonnance Souveraine n° 6.656 dit 3 octobre 1979 modifiant l ...
Journal n°6866 du 28 avril 1989
montant est fixé à 750 F T.T.C. du jeudi de l'Ascension à 6 heures au dimanche suivant à 22 heures, ainsi que de 9 heures à 18 heures le jour fixé pour le déroulement du Grand Prix Offshore de Monaco. ART ...
Journal n°1984 du 21 juillet 1896
-Clermond-Ferrand. Durée du trajet : de Paris à Royat, en 9 heures - à Vichy, en 6 heures 1/2. Le prix de Paris à Royat est en Ire classe de 47 fr. 80, en 2e classe de 32 fr. 30 et en 3e classe de 21 fr. 10 ; de Paris à ...
Journal n°4817 du 30 janvier 1950
Révision Judiciaire. RAINIER III PAR LA GRACII 1)13 PRINCE SOUVERAIN 15E MONACO' Vu l'article 22 de l'Ordonnance du 28 mai 1909 sur l'Organisation Judiciaire; Vu l'article 3 de l'Ordonnance du 9 ...
Journal n°1537 du 17 janvier 1888
transféré à la Condamine, rue Florestine, 15. MOUVEMENT DU PORT DE MONACO Arrivées du 9 au 15 janvier 1888 VILLEFRANCHE, yacht à vap. angl. Elisa, c. EIIis, passag. MENTON, b. Linda, fr. c Rey, vin ...
Journal n°4316 du 11 juillet 1940
kilog. 1.0 ' Pêches 1.20 à 3.75 INFORMATIONS ^M11.9,•^^•^ La Cour d'Appel, dans Son audience du jiti 11 1940, 'a prononcé les arrêts ci-après.: S. A.-F., facteur auxiliaire des Postes, .né le ...
Journal n°2296 du 8 juillet 1902
, bal. Ciro-Medico, it., c. Salvatore, NICE, yacht à vap. Flamingo, c. Giacopelo, Départs du 22 Juin au 6 Juillet 1902 CANNES. b. Louise, fr., C. Garel, sur lest. - b. Jalousie, fr.. e. Launo, - b ...
Journal n°3001 du 21 septembre 1915
Ravenez, directeur du Service de Santé de la 3e région, par l'intermédiaire de M. le Président de la Délégation spéciale de Monaco, la Médaille militaire destinée à son vaillant mari dont la mort prématurée ...
Journal n°4706 du 18 décembre 1947
rendu de la séance publique du 12 novembre 1947 (p. 187 à. 214). Orna: FunNçAis DES CHANGES. -- A vis re." 218 c( 279. ORDONNANCES SOUVERAINES • rdonnanoe Souveraine n" ,3.571, du 6 décembre 1947 ...
Journal n°2636 du 12 janvier 1909
vol et infraction à un arrêté d'expulsion ; B. J.-B., né à Clavesana (Italie) le 22 juin 1860, retraité des pompes funèbres, demeurant à Monaco, huit jour3 de prison, pour ivrognerie. Déclaré ...
Journal n°7833 du 9 novembre 2007
— établissements publics» le tarif d'autorité de la lettre clé C, Consultation Médecin Généraliste, est porté à 22,00 € à compter de la date de publication du présent arrêté. ART. 2. Le Conseiller de ...
Journal n°5918 du 26 février 1971
insertion " SUD PUBLICITÉ" (société anonyme monégasque) Suivant acte reçu par Me L.-C4 Crovetto, notaire à Monaco, le 22 juillet 1970, réitéré le 15 février 1971, Monsieur Georges-Pierre-Henri JIOFFREDY ...
Journal n°6902 du 5 janvier 1990
' Marseille CENT TRENTE-DEUXEEME ANNEE N° 6.902 - Le numéro 5,90 F „7.4iO3TE VENDREDI VIER 1990 JOURNAL DE M ABONNEMENT 1 an (à compter du 1°' janvier) tarifs toutes taxes comprises : Monaco ...
Journal n°2147 du 29 août 1899
: Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine PARTIE OFFICIELLE Par Ordonnance Souveraine du 15 juillet ...
Journal n°5281 du 22 décembre 1958
'ils résultent de l'acte en brevet en date du 14 octobre 1958. Lundi 22 Décembre 1958 JOURNAL DE MONACO 1041 ART. 3. Lesdits statuts devront être publiés ' intégralement dans le journal de Monaco », dans ...
Journal n°2174 du 6 mars 1900
triomphe de la nature qu'en obéissant à ses lois. » L'Administrateur-3érant : L. AUREGLIA MOUVEMENT DU PORT DE MONACO Arrivées du 25 Février au 'el Mars 1900 TORRE SALINE, b. Angelo-Padre, ital., e ...
Journal n°7713 du 22 juillet 2005
publication répondant aux exigences du quatrième alinéa. ART. 4. En cas de contravention aux dispositions des articles 2 et 3, le directeur de la publication ou à défaut l’imprimeur est puni de l ...
Journal n°7008 du 17 janvier 1992
Monaco, le neuf janvier mil neuf cent quatre-vingt-douze. RAINIER. Par le Prince, Le Secrétaire d'Etat J.-C. MARQUET. Ordonnance Souveraine no 10.428 du. 9 janvier 1992 portant majoration, à ...
Journal n°1289 du 10 avril 1883
MARSEILLE, à MONACO, à MONTE CARLO et à VINTIMILLE 173 21 30 16 » 47 5 75 4 30 16 1 95 1 45 H 1 35 » 95 9 1 10 » go 7 » 85 » 65 3 » 70 » 55 29 55 » » 1111.11 Ami PLAGES 22 15 » » 74 65 ...
Journal n°4759 du 20 décembre 1948
. Prince : La Secrétaitt d'Etat, A. MÉLIN. Ordonnance Souveraine no 3.786, du 9 décembre 1048, portant nomination d'un Marguillier de la Pa. roles() SainteiDévote. LOUIS II PAR LA GRÂCE DE iDiEu ...
Journal n°2172 du 20 février 1900
et connaissances de vouloir bien assister à la messe de sortie de deuil qui sera c3lébrée à l'église Saint-Charles, vendredi 23 février, à 10 heures du matin, pour le repos de l'âme de leur ...
Journal n°4882 du 30 avril 1951
er avril 1987, en conséquence à l'approbation de l'accord du 12 septembre 1950, modificatif du cahier des charges ; b) et de modifier les articles 2, 3, 6, 9, 17, 19, 22, 33, 35, 50, 52, 53 et 55 ...
Journal n°1800 du 31 janvier 1893
, grande fête de nuit au Casino des Fleurs, feu d'artifice. Le 19 mars (dimanche); à 9 heures du soir, veglione. Le jeudi 6 avril, deuxième bataille de fleurs sur le boulevard de la Croisette. Le soir, à ...
Journal n°8171 du 2 mai 2014
dimanche 11 mai 2014 à 21 heures, le stationnement des véhicules est interdit : - rue Princesse Antoinette ; - rue Princesse Florestine ; - avenue de la Madone. 3°) Du vendredi 9 mai à 07 heures au ...
Journal n°7300 du 22 août 1997
. AR I'. 3. 'Foute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi. 1072 JOURNAL. DE MONACO Vendredi 22 août 1997 ART. 4. Une ampliation du présent arrêté, en date ...
Journal n°0959 du 14 novembre 1876
LIBRAIRIE-AGENCE JOUGLA, rue Gioffredo, 1. près la pl. Masséna I A nonces. . . . 25 Cent. la ligne à L'AGENCE-DALGOUTTE, place du Ja4ln Public, 3 Les abonnements comptent du ler et du 16 de chaque mois ...
Journal n°3006 du 26 octobre 1915
délibération, en date du 9 juillet 1915, prise par la Commission Administrative de l'Hôpital de Monaco ; Vu l'expédition de l'acte reçu le 13 août 1915, par Me Alexandre Eymin, notaire à Monaco, contenant ...
Journal n°8122 du 24 mai 2013
.297 et n° 4.298 du 2 mai 2013 admettant, sur leur demande, deux fonctionnaires à faire valoir leurs droits à la retraite anticipée (p. 855). Ordonnance Souveraine n° 4.306 du 3 mai 2013 modifiant l ...
Journal n°3225 du 23 décembre 1919
du pont! de Ramingaou De 7 heures à 22 heures • La course simple f » L'heure 7 50 De 22 heures à 7 heures : La. course simple 7f » L'heure . 10 » 9° Course à Saint-Laurent d ...
Journal n°6652 du 22 mars 1985
représentants de l'Autorité ». ART. 2. Ces nouveaux tarifs sont applicables à compter du 1er janvier 1985. ART. 3. Les dispositions de l'arrêté municipal n° 83-53 du 23 décembre 1983 modifiant l'article 9 ...
Journal n°7014 du 28 février 1992
et le forfait technique. - La rémunération du médecin pour l'examen d'un malade, quel que soit le nombre de plans et de modes séquentiels est fixé à C 3 pour un généraliste eta C S 3 pour un ...
Journal n°6553 du 29 avril 1983
° 83-184 DU 22 AVRIL 1983 Sont inscrits à la section II des tableaux des substances vénéneuses les produits suivants : TABLEAU A Acétate d'hydroxy-9 triméthy1-2,5,11 61-1-pyrido (4, 3-b ...
Journal n°1841 du 14 novembre 1893
départ de Menton sur Monte Carlo et Monaco, le train 346 partant à 3 h. 47 soir de Menton. Deux trains spéciaux partant de Menton à 7 h. 10 et -10 h. 54 du soir, et arrivant à 7 h 24 et 11 h. 9 du soir à ...
Journal n°6408 du 18 juillet 1980
du lei juillet 1980 (p. 789). Circulaire n°80-72 du 9 juillet 1980 portant relèvement du S.M.I.C. (Salaire Minimum Interprofessionnel de Croissance) à compter du 1" juillet 1980(p. 790 ...
Journal n°6069 du 18 janvier 1974
, rue Joseph Bressan - 1, rue Joseph Bressan DROIT DE RETENTION : 27, avenue Hector Otto 20, rue de Millo L'Adininists'ateur des Domaines Chargé du Service du Logement : C. GioRDANo, 3% 6% 9 ...
Journal n°7078 du 21 mai 1993
'article 3-2 de l'arrêté municipal n° 83-22 du 18 avril 1983 « Ruelle de la Ltijerneta » sont et demeurent abrogées. ART. 3. Une ampliation du présent arrêté, en date du 10 mai 1993, a été transmise à S ...
Journal n°2000 du 10 novembre 1896
heures d'emprisonnement, pour mendicité. POSTES ET TÉLÉGRAPHES SERVICE D'HIVER DU 3 NOVEMBRE 1896 BUREAU DEI MONACO AVenue Saint-Martin Ouvert tous les jours au public de 7 heures du matin à 9 ...
Journal n°1124 du 20 janvier 1880
. le, Rose-de-Mai, à M. E Balensi ; 2e Passedix, au même propriétaire ; 3« Aurélius; à M. C. Atkinson. Prix du Chemin de fer (courses de haies, à réclamer). 3,000 fr. Dix chevaux inscrits, quatre ...
Journal n°8159 du 7 février 2014
Hospitalier à mi-temps au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Cardiologie) (p. 278). Ordonnance Souveraine n° 4.702 du 3 février 2014 portant nomination des membres de la Cour Supérieure d ...
Journal n°1551 du 24 avril 1888
. Départs du 16 au 22 avril passagers. id. id. id. sur lest. (id. id. id. id. id. id. A LA MER, yacht à vap. Farnèse, aut., c. Paolo, NICE, yacht à vap. Cécile, angl., c. Hayman, CANNES, yacht à vap. Elmina ...
Journal n°5685 du 9 septembre 1966
'Italie 2 .13 18, rue Princesse Caroline 3 A 1C 1C 2A 3A Vendredi 9 Septembre 1966 JOURNAL DE MONACO 659 5, rue Grimaldi 3B 3, avenue du Port 3B 4 bis, rue Princesse Florestine 4B 18, rue des ...
Journal n°8161 du 21 février 2014
Agréments délivrés par la C.C.A.F (p. 406). COMMISSION DE CONTRÔLE DES INFORMATIONS NOMINATIVES Délibération n° 2014-01 du 4 février 2014 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives ...
Journal n°1228 du 24 janvier 1882
'Administrateur-Gérant : A. DALBERA. • BULLETIN MÉTÉOROLOGIQUE Hautiur de l'observatoire, 85 mètres) VENTS 0 e ÉTAT DU CIEL SSE SO id. calme . idid. id. 9.1 9.2 10.3 12.3 11.2 11.1 10.9 79 59 63 62 ...
Journal n°1026 du 5 mars 1878
du soir du soir UMIDITE RELATIV 0 PRESSIONS 'BAROMÉTRIQUES réduites à 0 de température et au niveau de la mer. 9 h. midi 3 h. 6 h. 9 h. du mat. du soir du soir i du soir 25 763,» 762 ...
Journal n°0949 du 5 septembre 1876
. du matin du soir du soir ayant midi I après midi 752.8 758.6 755.3 750.0 750.1 752.4 756.0 755.4 757.9 753.2 747.9 749.6 753.0 755.8 756.4 10.» 22.6 93.» 23.7 24.7 23.1 22.7 22.8 9'1.7 21.8 21.3 ...
Journal n°5771 du 3 mai 1968
de la Société M.I.C.R.O. ART, La sentence devra être rendue dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent Arrêté. ART. 3. M. le Conseiller de Gcuvernement pour les Travaux ...
Journal n°1720 du 21 juillet 1891
'ornithogale surnommée, à cause de cela, la dame de onze heures. A. midi, la ficoïde glaciale ; A 1 h, après-midi, l'oeillet prolifère se ferme , A 2 h., c'est le tour de l'épervière piloselle, et à 3 h., celui du ...
Journal n°5974 du 24 mars 1972
prescrirtions de l'Ordonnance SOuveritine n° 3.217 du 9 juillet 1964 portant application de la Loi n° 735 du 16 mats 1963 établissant le statut du travail à domicile : Salaire de base : coefficient 1,25. catég ...
Journal n°7873 du 15 août 2008
Spélugues (p. 1 à 7). - Dispositions particulières d’urbanisme applicables à la zone n° 3 RU-SPE-Z3-V1D du quartier ordonnancé des Spélugues (p. 1 à 9). 1702 ORDONNANCES SOUVERAINES Ordonnance ...
Journal n°6074 du 22 février 1974
'Arrêté Ministériel n° 73-454 du 9 rovern. bre 1973 susvisé sont abrogées. ART. 2. La marge brute moyenne pour la vente au détail de la viande de bceuf est fixée à F. 2,12 hors T.V.A. ART. 3. Les prix limftes ...
Journal n°1089 du 20 mai 1879
du Cours et LIBRAIRIE-AGENCE JOUGLA, rue Giollredo, 1. près le pi. Masséna à l'AGENCE-DALGOUTTE, place du Jardin Public, 3 Les abonnements comptent du ler et du 16 de chaque mois et se paient d ...
Journal n°0892 du 3 août 1875
. Masséna à l'AGENCE-DALGOUTTE, place du Jardin Public, 3 Les abonnements comptent du ler et du 16 de chaque mois et se paient d'avance. Les lettres et envois non affranchis seront refusés. — Les ...
Journal n°6421 du 17 octobre 1980
, gestion d'entreprises et secrétariat dans le local portant le n° 3 du Bloc « B » du C: i. de la Colle à Monaco. ART. 2. • Le nombre maximum d'élèves pouvant être simultanément accueilli dans ce cours ...
Journal n°2990 du 6 juillet 1915
midi et de 3 à 7 h. du soir re9eN LEÇONS DE NATATION DOUCHES (jet ou pluie) MASSAGE (manuel et électrique) Un Service de Break dessert l'Etablissement et part toutes les heures de la place du ...
Journal n°1028 du 19 mars 1878
millimètres de mercure; depuis le 14, la température de l'air s'est aussi abaissée continuellement, et dans la nuit du 16 au 17 est descendue jusqu'à 3°,9, ce qui nous a donné la température la plus basse de ...
Journal n°1209 du 13 septembre 1881
BAROMÉTRIQUES réduites à 0 de température et au niveau de la mer. ce 757.9 57 7 60.1 57.1 62.» 57.2 59.3 758.1 58.2 59.8 57.5 61.6 56.7 59 » DATES 4 t 5 t 6 i 7 AV I S Par jugement du douze ...
Journal n°6725 du 15 août 1986
particulière. ART. 2. Le stationnement des autocars au parking de surface du Fortier est payant de 10 heures à 24 heures au tarif suivant : 1ère, 2ème et 3ème heure : 22,00 Ers de l'heure 4ème heure : 69 ...

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