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Journal n°7824
du 7 septembre 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-444 du 31 août 2007 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion de la 11ème Monaco Kart Cup
lundi 8 octobre 2007 à 8 heures au lundi 15 octobre 2007 à 19 heures.
ART. 2.
A l'occasion des opérations de montage et de démontage de la rampe reliant le quai Albert 1er à la darse Nord et des ... lundi 8 octobre 2007 à 8 heures au lundi 15 octobre 2007 à 19 heures.
ART. 2.
A l'occasion des opérations de montage et de démontage de la rampe reliant le quai Albert 1er à la darse Nord et des ...
Journal n°8059
du 9 mars 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-121 du 2 mars 2012 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du montage et du démontage des installations des «8ème Grand Prix Historique et 70ème Grand Prix Automobile de Monaco»
bateaux et engins de mer sur les quais et dépendances du port, modifié ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 29 février 2012 ;
Arrêtons :
Article Premier.
1. Du lundi 19 mars ... bateaux et engins de mer sur les quais et dépendances du port, modifié ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 29 février 2012 ;
Arrêtons :
Article Premier.
1. Du lundi 19 mars ...
Journal n°8058
du 2 mars 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-98 du 23 février 2012 modifiant l’arrêté ministériel n° 2008-408 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques visant le Libéria
) 000275 (passeport diplomatique libérien valide du 11.1.1998 au 10.1.2000), d) 002414 (passeport diplomatique libérien valide du 20.6.2001 au 19.6.2003, nom : Ameri Al Jawad, né le 18.10.1963, à Ganta ... ) 000275 (passeport diplomatique libérien valide du 11.1.1998 au 10.1.2000), d) 002414 (passeport diplomatique libérien valide du 20.6.2001 au 19.6.2003, nom : Ameri Al Jawad, né le 18.10.1963, à Ganta ...
Journal n°8087
du 21 septembre 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-545 du 14 septembre 2012 modifiant l’arrêté ministériel n° 2008-408 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques visant le Libéria
) 000275 (passeport diplomatique libérien valide du 11.1.1998 au 10.1.2000), d) 002414 (passeport diplomatique libérien valide du 20.6.2001 au 19.6.2003, nom : Ameri Al Jawad, né le 18.10.1963, à Ganta ... ) 000275 (passeport diplomatique libérien valide du 11.1.1998 au 10.1.2000), d) 002414 (passeport diplomatique libérien valide du 20.6.2001 au 19.6.2003, nom : Ameri Al Jawad, né le 18.10.1963, à Ganta ...
Journal n°7967
du 4 juin 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-269 du 28 mai 2010 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du Jumping International de Monte Carlo 2010
’exception des véhicules participant au “Jumping International de Monte-Carlo 2010” ou nécessaires aux différentes opérations prévues par le comité d’organisation de cette épreuve.
Art. 3.
Du samedi 19 juin 2010 ... ’exception des véhicules participant au “Jumping International de Monte-Carlo 2010” ou nécessaires aux différentes opérations prévues par le comité d’organisation de cette épreuve.
Art. 3.
Du samedi 19 juin 2010 ...
Journal n°8143
du 18 octobre 2013
Arrêté Municipal n° 2013-3137 du 10 octobre 2013 relatif à la Foire Attractions
;
Arrêtons :
Article Premier.
La Foire Attractions se déroulera du samedi 26 octobre à 14 heures au mardi 19 novembre 2013 à 23 heures sur le site du Port Hercule.
Art. 2.
Les horaires d’ouverture et de ... ;
Arrêtons :
Article Premier.
La Foire Attractions se déroulera du samedi 26 octobre à 14 heures au mardi 19 novembre 2013 à 23 heures sur le site du Port Hercule.
Art. 2.
Les horaires d’ouverture et de ...
Journal n°8177
du 13 juin 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-316 du 5 juin 2014 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du Jumping International de Monte Carlo 2014 et de la Fête de la Musique 2014
que sur la route de la Piscine.
Art. 5.
Du samedi 21 juin 2014 à 19 heures au dimanche 22 juin 2014 à 4 heures :
- La circulation des véhicules autres que ceux participant à la Fête de la Musique et ... que sur la route de la Piscine.
Art. 5.
Du samedi 21 juin 2014 à 19 heures au dimanche 22 juin 2014 à 4 heures :
- La circulation des véhicules autres que ceux participant à la Fête de la Musique et ...
Journal n°8252
du 20 novembre 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-692 du 18 novembre 2015 portant interdiction d’entrée sur le territoire de la Principauté des supporters de l’équipe du Royal Sporting Club d’Anderlecht
administratifs ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.153 du 19 mars 1964 relative aux conditions d’entrée et de séjour des étrangers dans la Principauté, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 16.248 du 11 mars ... administratifs ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.153 du 19 mars 1964 relative aux conditions d’entrée et de séjour des étrangers dans la Principauté, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 16.248 du 11 mars ...
Journal n°8254
du 4 décembre 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-711 du 2 décembre 2015 portant interdiction d’entrée sur le territoire de la Principauté des supporters de l’équipe du Club de l’A.S. Saint-Etienne
administratifs ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.153 du 19 mars 1964 relative aux conditions d’entrée et de séjour des étrangers dans la Principauté, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 16.248 du 11 mars ... administratifs ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.153 du 19 mars 1964 relative aux conditions d’entrée et de séjour des étrangers dans la Principauté, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 16.248 du 11 mars ...
Journal n°8013
du 22 avril 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.230 du 11 avril 2011 relative à la taxe sur la valeur ajoutée.
.037 du 19 août 1963 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 11.887 du 19 février 1996 portant codification de la législation concernant les taxes sur le chiffre d’affaires, modifiée ;
Vu la délibération du ... .037 du 19 août 1963 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 11.887 du 19 février 1996 portant codification de la législation concernant les taxes sur le chiffre d’affaires, modifiée ;
Vu la délibération du ...
Journal n°8090
du 12 octobre 2012
Arrêté Municipal n° 2012-3048 du 5 octobre 2012 relatif à la Foire Attractions
;
Arrêtons :
Article Premier.
La Foire Attractions se déroulera du samedi 27 octobre, à 14 heures, au lundi 19 novembre 2012, à 23 heures, sur le site du Port Hercule.
Art. 2.
Les horaires d’ouvertures et ... ;
Arrêtons :
Article Premier.
La Foire Attractions se déroulera du samedi 27 octobre, à 14 heures, au lundi 19 novembre 2012, à 23 heures, sur le site du Port Hercule.
Art. 2.
Les horaires d’ouvertures et ...
Journal n°8074
du 22 juin 2012
Délibération n° 2012-69 du 14 mai 2012 de la commission de contrôle des informations nominatives portant avis favorable sur la demande présentée par le ministre d’etat relative à la mise en œuvre, par la Direction de la Sûreté Publique, du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion des conditions de séjours des résidents de la principauté»
’ordonnance souveraine n° 3.153 du 19 mars 1964 relative aux conditions d’entrée et de séjour des étrangers dans la Principauté, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 8.566 du 28 mars 1986 relative au certificat de ... ’ordonnance souveraine n° 3.153 du 19 mars 1964 relative aux conditions d’entrée et de séjour des étrangers dans la Principauté, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 8.566 du 28 mars 1986 relative au certificat de ...
Journal n°8162
du 28 février 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-97 du 20 février 2014 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
Gouvernement en date du 19 février 2014 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
En application des dispositions prévues à l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002, susvisé, l’annexe II dudit ... Gouvernement en date du 19 février 2014 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
En application des dispositions prévues à l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002, susvisé, l’annexe II dudit ...
Journal n°8230
du 19 juin 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-388 du 12 juin 2015 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du Jumping International de Monte-Carlo 2015 et de la Fête de la Musique 2015
juin 2015 à 19 heures au lundi 22 juin 2015 à 04 heures :
- la circulation des véhicules autres que ceux participant à la Fête de la Musique et au Jumping International de Monte-Carlo 2015 ou ... juin 2015 à 19 heures au lundi 22 juin 2015 à 04 heures :
- la circulation des véhicules autres que ceux participant à la Fête de la Musique et au Jumping International de Monte-Carlo 2015 ou ...
Journal n°8246
du 9 octobre 2015
Arrêté Municipal n° 2015-3218 du 2 octobre 2015 relatif à la Foire-Attractions
.
La Foire-Attractions se déroulera du vendredi 23 octobre à 14 heures au jeudi 19 novembre 2015 à 23 heures sur le site du Port Hercule.
Art. 2.
Les horaires d’ouvertures et de fermetures au public ... .
La Foire-Attractions se déroulera du vendredi 23 octobre à 14 heures au jeudi 19 novembre 2015 à 23 heures sur le site du Port Hercule.
Art. 2.
Les horaires d’ouvertures et de fermetures au public ...