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Journal n°8241
du 4 septembre 2015
« Youthstream Group SAM »
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
31, boulevard Charles III - Monaco
-dessus.
Art. 3.
Siège social
Le siège social est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté de Monaco, par simple décision du Conseil d’Administration, après agrément du ... -dessus.
Art. 3.
Siège social
Le siège social est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté de Monaco, par simple décision du Conseil d’Administration, après agrément du ...
Journal n°7768
du 11 août 2006
"MPM & PARTNERS (MONACO)" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
, portant sur des valeurs mobilières, des instruments financiers à terme.
3. L'activité de conseil et d'assistance dans les matières visées aux chiffres 1. et 2. ci-dessus.
ART. 3.
Dénomination ... , portant sur des valeurs mobilières, des instruments financiers à terme.
3. L'activité de conseil et d'assistance dans les matières visées aux chiffres 1. et 2. ci-dessus.
ART. 3.
Dénomination ...
Journal n°8225
du 15 mai 2015
SAM DIGITAL DISTRIBUTION COMPANY
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Princier.
Art. 3.
Objet
La société a pour objet :
Création et exploitation de sites internet destinés à la promotion de produits et services à l’exception de toutes activités et produits réglementés ou ... Princier.
Art. 3.
Objet
La société a pour objet :
Création et exploitation de sites internet destinés à la promotion de produits et services à l’exception de toutes activités et produits réglementés ou ...
Journal n°8072
du 8 juin 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-312 du 29 mai 2012 portant approbation du Code de déontologie médicale
, exerce sa mission dans le respect de la vie humaine, de la personne et de sa dignité.
Le respect dû à la personne ne cesse pas de s’imposer après la mort.
Article 3
Le médecin doit, en toutes ... , exerce sa mission dans le respect de la vie humaine, de la personne et de sa dignité.
Le respect dû à la personne ne cesse pas de s’imposer après la mort.
Article 3
Le médecin doit, en toutes ...
Journal n°7788
du 29 décembre 2006
"FASHION FACTORY S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
siège par le Gouvernement Princier.
ART. 3.
Objet
"La société a pour objet en Principauté de Monaco et à l'Etranger :
L'importation, l'exportation, l'achat, la vente aux professionnels, la ... siège par le Gouvernement Princier.
ART. 3.
Objet
"La société a pour objet en Principauté de Monaco et à l'Etranger :
L'importation, l'exportation, l'achat, la vente aux professionnels, la ...
Journal n°8606
du 2 septembre 2022
La Semaine en Principauté
Kazuki Yamada, avec Daniel Lozakovich, violon. Au programme : Berlioz, Dvořák et Tchaïkovsky.
La Note Bleue - Plage du Larvotto
Le 2 septembre, à 21 h,
Concert d’Azymuth.
Les 22 et 23 septembre, à 21 h ... , avec Daniel Lozakovich, violon. Au programme : Berlioz, Dvořák et Tchaïkovsky.
La Note Bleue - Plage du Larvotto
Le 2 septembre, à 21 h,
Concert d'Azymuth.
Les 22 et 23 septembre, à 21 h,
Concert de ...
Journal n°7556
du 19 juillet 2002
"INCENTIVE MANAGEMENT S.A.M."
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
, mobilières et immobilières pouvant se rapporter directement à l'objet ci-dessus.
Art. 3.
Dénomination
La dénomination de la société est "INCENTIVE MANAGEMENT S.A.M.".
Art. 4.
Siège Social
Le ... , mobilières et immobilières pouvant se rapporter directement à l'objet ci-dessus.
Art. 3.
Dénomination
La dénomination de la société est "INCENTIVE MANAGEMENT S.A.M.".
Art. 4.
Siège Social
Le ...
Journal n°7407
du 10 septembre 1999
"FASHION AND BEAUTY S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
'en favoriser la réalisation.
Art. 3.
Dénomination
La dénomination de la société est "FASHION AND BEAUTY S.A.M.".
Art. 4.
Siège social
Le siège social de la société est fixé à Monaco.
Il ... 'en favoriser la réalisation.
Art. 3.
Dénomination
La dénomination de la société est "FASHION AND BEAUTY S.A.M.".
Art. 4.
Siège social
Le siège social de la société est fixé à Monaco.
Il ...
Journal n°8441
du 5 juillet 2019
Loi n° 1.472 du 2 juillet 2019 relative à la retransmission et l'enregistrement des émissions de radiodiffusion télévisuelle.
Premier.
La retransmission des émissions de radiodiffusion télévisuelle au moyen de l'installation de service public instituée par l'article premier de la loi n° 1.122 du 22 décembre 1988 relative à la ... Premier.
La retransmission des émissions de radiodiffusion télévisuelle au moyen de l'installation de service public instituée par l'article premier de la loi n° 1.122 du 22 décembre 1988 relative à la ... Loi n° 1.472 du 2 juillet 2019 relative à la retransmission et l'enregistrement des émissions de radiodiffusion télévisuelle. ...
Journal n°8140
du 27 septembre 2013
La Semaine en Principauté
, de 9 h 30 à 17 h,
Exposition de toutes les monnaies émises par les Princes de Monaco depuis 1640 et d’éléments entrant dans l’élaboration du timbre-poste depuis 1885 jusqu’au timbre dentelé final ... , de 9 h 30 à 17 h,
Exposition de toutes les monnaies émises par les Princes de Monaco depuis 1640 et d’éléments entrant dans l’élaboration du timbre-poste depuis 1885 jusqu’au timbre dentelé final ...
Journal n°7774
du 22 septembre 2006
"DEL MONTE MONACO"
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 des arrêtés de S.E. M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date des 9 mars et 3 juillet 2006 ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 des arrêtés de S.E. M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date des 9 mars et 3 juillet 2006 ...
Journal n°7785
du 8 décembre 2006
"SOCIETE DE GESTION ET D'ASSISTANCE A LA MAITRISE D'OUVRAGE"
en abrégé "SOGEAMO" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monaco
rattachant directement à l'objet ci-dessus ou susceptibles d'en favoriser la réalisation.
ART. 3.
Dénomination
La dénomination de la société est "SOCIETE DE GESTION ET D'ASSISTANCE A LA MAITRISE D ... rattachant directement à l'objet ci-dessus ou susceptibles d'en favoriser la réalisation.
ART. 3.
Dénomination
La dénomination de la société est "SOCIETE DE GESTION ET D'ASSISTANCE A LA MAITRISE D ...
Journal n°8471
du 31 janvier 2020
La Semaine en Principauté
Benetta et Nino Surguladze, mezzo-soprano, Riccardo Zanellato, basse, et le Chœur de l'Opéra de Parme. Au programme : Verdi. En prélude au concert, présentation des œuvres à 17 h par André Peyrègne.
Le 9 ... Benetta et Nino Surguladze, mezzo-soprano, Riccardo Zanellato, basse, et le Chœur de l'Opéra de Parme. Au programme : Verdi. En prélude au concert, présentation des œuvres à 17 h par André Peyrègne.
Le 9 ...
Journal n°7538
du 15 mars 2002
"B. G. COMMUNICATION S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Sainte-Marie à Courbevoie (Hauts-de-Seine),
et la société anonyme française dénommée "EMTS FRANCE" (anciennement "B.G. COMMUNICATION") avec siège social numéro 22, rue d'Alsace à Levallois Perret ... Sainte-Marie à Courbevoie (Hauts-de-Seine),
et la société anonyme française dénommée "EMTS FRANCE" (anciennement "B.G. COMMUNICATION") avec siège social numéro 22, rue d'Alsace à Levallois Perret ...
Journal n°8233
du 10 juillet 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-426 du 2 juillet 2015 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que le stationnement des bateaux et engins de mer sur les quais et dépendances des ports
’Hirondelle ;
• 2°) sur l’appontement central du port à partir de son intersection avec la route de la Piscine ;
• 3°) sur le quai l’Hirondelle ;
• 4°) sur le quai Rainier Ier Grand Amiral de France ;
• 5°) sur le ... ’Hirondelle ;
• 2°) sur l’appontement central du port à partir de son intersection avec la route de la Piscine ;
• 3°) sur le quai l’Hirondelle ;
• 4°) sur le quai Rainier Ier Grand Amiral de France ;
• 5°) sur le ...
Journal n°8064
du 13 avril 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-199 du 5 avril 2012 relatif aux obligations professionnelles des établissements de crédit teneurs de comptes-conservateurs d’instruments financiers
du Conseil de Gouvernement en date du 29 mars 2012 ;
Arrêtons :
Article Premier.
En application de l’article 3 de la loi n° 1.314 du 29 juin 2006 relative à l’exercice d’une activité de ... du Conseil de Gouvernement en date du 29 mars 2012 ;
Arrêtons :
Article Premier.
En application de l’article 3 de la loi n° 1.314 du 29 juin 2006 relative à l’exercice d’une activité de ...
Journal n°8607
du 9 septembre 2022
La Semaine en Principauté
, Dvořák et Tchaïkovsky.
La Note Bleue
Les 22 et 23 septembre, à 21 h,
Concert de Rosie Frater-Taylor.
Yacht Club
Le 14 septembre, à 19 h,
Dîner de gala au profit de The Atlantic Youth Trust. Suite à ... Tchaïkovsky.
La Note Bleue
Les 22 et 23 septembre, à 21 h,
Concert de Rosie Frater-Taylor.
Yacht Club
Le 14 septembre, à 19 h,
Dîner de gala au profit de The Atlantic Youth Trust. Suite à l'achat du « Grace O ...
Journal n°7551
du 14 juin 2002
"BANCONTAINERS S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
rapporter directement à l'objet ci-dessus.
Art. 3.
Dénomination
La dénomination de la société est "BANCONTAINERS S.A.M.".
Art. 4.
Siège social
Le siège de la société est fixé à Monaco ... rapporter directement à l'objet ci-dessus.
Art. 3.
Dénomination
La dénomination de la société est "BANCONTAINERS S.A.M.".
Art. 4.
Siège social
Le siège de la société est fixé à Monaco ...
Journal n°7695
du 18 mars 2005
" INVERLOCK TRADING S.A.M. " (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
développement.
ART. 3.
Dénomination
La dénomination de la société est " INVERLOCK TRADING S.A.M. "
ART. 4.
Siège social
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré ... développement.
ART. 3.
Dénomination
La dénomination de la société est " INVERLOCK TRADING S.A.M. "
ART. 4.
Siège social
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré ...
Journal n°8470
du 24 janvier 2020
Délibération n° 2019-192 du 18 décembre 2019 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre de la modification du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche VACIMRA : Délai d'instauration du methotrexate et protection vaccinale contre le pneumocoque dans la polyarthrite rhumatoïde » dénommé « Étude VACIMRA - N° EudraCT 2013-0001937-42 » présenté par le Centre Hospitalier Universitaire de Montpellier (France) représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace.
2017 relative au consentement et à l'information en matière médicale ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.518 du 22 octobre 2013 rendant exécutoire l'Accord entre la Communauté Européenne et la Principauté ... 2017 relative au consentement et à l'information en matière médicale ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.518 du 22 octobre 2013 rendant exécutoire l'Accord entre la Communauté Européenne et la Principauté ... Délibération n° 2019-192 du 18 décembre 2019 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre de la modification du traitement automatisé d ...
Journal n°8481
du 10 avril 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-272 du 3 avril 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2005-276 du 7 juin 2005 fixant les conditions de remboursement par les régimes d'assurance maladie des actes relevant de la Classification Commune des Actes Médicaux, modifié.
-dentiste qui effectue l'acte qui la nécessite.
Les gestes d'anesthésie-réanimation sont signalés par le code principal de l'acte complété par le code activité « 4 » mentionné à l'article 3 qui décrit l ... -dentiste qui effectue l'acte qui la nécessite.
Les gestes d'anesthésie-réanimation sont signalés par le code principal de l'acte complété par le code activité « 4 » mentionné à l'article 3 qui décrit l ... Arrêté Ministériel n° 2020-272 du 3 avril 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2005-276 du 7 juin 2005 fixant les conditions de remboursement par les régimes d'assurance maladie des actes relevant ...
Journal n°8632
du 3 mars 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-115 du 23 février 2023 portant réglementation de la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion du montage et du démontage des installations des 6ème Monaco E-Prix et 80ème Grand Prix Automobile de Monaco.
être modifiées par mesures de police.
Art. 8.
Les dispositions qui précèdent cesseront de s’appliquer au fur et à mesure du démontage des installations.
Art. 9.
Les dispositions visées précédemment ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;
Vu la loi n° 1.430 du 13 juillet 2016 portant diverses mesures relatives à la ... Arrêté Ministériel n° 2023-115 du 23 février 2023 portant réglementation de la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion du montage et du démontage des ...
Journal n°8425
du 15 mars 2019
Avis d'appel à candidatures pour un marché de conception / réalisation relatif à l'extension de la piste de l'héliport (FATO).
/04/2019
IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date : 22/04/2019
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de ... /04/2019
IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date : 22/04/2019
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de ... Appel à candidature ... Avis d'appel à candidatures pour un marché de conception / réalisation relatif à l'extension de la piste de l'héliport (FATO). ...
Journal n°7391
du 21 mai 1999
Annexe à l'Ordonnance n° 13.996 du 18 mai 1999 - CAHIER DES CHARGES relatif
à la concession des services publics de TELECOMMUNICATION sur le territoire
de la Principauté de Monaco
réservée. Ils comprennent une offre, sur l'ensemble du territoire de la Principauté, des prestations énumérées à l'article 3 du présent cahier des charges.
Missions d'Intérêt Général
Les missions d ... réservée. Ils comprennent une offre, sur l'ensemble du territoire de la Principauté, des prestations énumérées à l'article 3 du présent cahier des charges.
Missions d'Intérêt Général
Les missions d ...
Journal n°7624
du 7 novembre 2003
"DAIMLERCHRYSLER MONACO" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
, commerciales, mobilières, immobilières ou financières se rattachant directement ou indirectement en totalité ou en partie à l'un des objets de la société ou à tous autres objets similaires ou connexe
Art. 3 ... , commerciales, mobilières, immobilières ou financières se rattachant directement ou indirectement en totalité ou en partie à l'un des objets de la société ou à tous autres objets similaires ou connexe
Art. 3 ...
Journal n°8484
du 1 mai 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.055 du 23 avril 2020 relative à l'épreuve de dépistage préalable et à l'analyse sanguine réalisées en vue d'établir l'usage de stupéfiants.
22 avril 2020 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
SECTION I
ÉPREUVE DE DÉPISTAGE PRÉALABLE
Article Premier.
L'épreuve de dépistage préalable prévue à ... vénéneuses, modifié ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2015-386 du 8 juin 2015 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants, modifié ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 avril ... Ordonnance Souveraine n° 8.055 du 23 avril 2020 relative à l'épreuve de dépistage préalable et à l'analyse sanguine réalisées en vue d'établir l'usage de stupéfiants. ...
Journal n°7371
du 1 janvier 1999
Arrêté Ministériel n° 98-628 du 29 décembre 1998 relatif aux dispositions transitoires applicables aux Chefs de service, Médecins Adjoints et Praticiens en activité ainsi qu'aux résidents en posteau Centre Hospitalier Princesse Grace au 1er janvier 1999
douze derniers mois d'activité, à l'exclusion des indemnités.
Art. 21.
La fin de fonctions leur est notifiée par le Directeur de l'établissement.
Chapitre 3 :
Application
Art. 22.
Les ...
Adjoints à temps partiel
Praticiens hospitaliers Chefs de Service & Chefs de Service Adjoints
Débutant
1er échelon
1er échelon
1 an : 2e échelon
2 ans : 3e échelon
3 ans 1/2 : 4e échelon ...
Journal n°8227
du 29 mai 2015
La Semaine en Principauté
’influence russe dans la création à Monaco de 1865 à 1930 ».
Sports
Monte-Carlo Golf Club
Le 31 mai,
Coupe S. V. Pastor - Greensome Medal.
Le 3 juin,
Coupe des Jeunes - 9 Trous Stableford.
Le 7 juin ... ’influence russe dans la création à Monaco de 1865 à 1930 ».
Sports
Monte-Carlo Golf Club
Le 31 mai,
Coupe S. V. Pastor - Greensome Medal.
Le 3 juin,
Coupe des Jeunes - 9 Trous Stableford.
Le 7 juin ...
Journal n°7639
du 20 février 2004
"HABITAT MONACO" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
, commerciales ou financières, mobilières ou immobilières pouvant se rattacher directement à l'objet social ou susceptibles d'en favoriser le développement.
Art. 3.
Dénomination
La dénomination de la ... , commerciales ou financières, mobilières ou immobilières pouvant se rattacher directement à l'objet social ou susceptibles d'en favoriser le développement.
Art. 3.
Dénomination
La dénomination de la ...
Journal n°7520
du 9 novembre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.091 du 31 octobre 2001 relative à l'action sociale en faveur des personnes handicapées.
soit versée directement.
Art. 9.
Les montants des allocations prévues aux articles 2 et 3 sont soumis pour avis par le Directeur de l'Office d'Assistance Sociale à la Commission Administrative de cet ... juillet 1954 fixant le régime des prestations familiales ;
Vu la loi n° 826 du 14 août 1967 sur l'enseignement et notamment son article 4 ;
Vu Notre ordonnance n° 10.127 du 3 mai 1991 relative à l ... Ordonnance Souveraine n° 15.091 du 31 octobre 2001 relative à l'action sociale en faveur des personnes handicapées. ...