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Journal n°7911
du 8 mai 2009
DISSOLUTION DE SOCIETE - «S.C.S. CELHAY & CIE»
Société en Commandite Simple au capital de 20.000 euros
Siège Social : 17, avenue des Spélugues - Monaco
PCM AVOCATS - PASQUIER-CIULLA & MARQUET ASSOCIES
2 rue de la Lüjerneta - Monaco
Monaco.
Une expédition dudit acte précité, enregistré à Monaco le 22 avril 2009, a été déposée au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrite et affichée conformément à la loi, le 29 ... Monaco.
Une expédition dudit acte précité, enregistré à Monaco le 22 avril 2009, a été déposée au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrite et affichée conformément à la loi, le 29 ...
Journal n°7474
du 22 décembre 2000
Cession de droits sociaux -
Société en Nom Collectif "CHAROY & FABRE" -
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
biens ayant existé entre eux, des cinquante parts souscrites par son ex-mari dans le capital de la société en nom collectif "CHAROY & FABRE", ayant pour objet l'exploitation d'un fonds de commerce de ... biens ayant existé entre eux, des cinquante parts souscrites par son ex-mari dans le capital de la société en nom collectif "CHAROY & FABRE", ayant pour objet l'exploitation d'un fonds de commerce de ...
Journal n°8410
du 30 novembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-1081 du 21 novembre 2018 relatif à la composition des produits cosmétiques.
le 4 décembre 2003 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.518 du 22 octobre 2013 rendant exécutoire l'annexe à l'Accord entre la Communauté européenne et la Principauté de Monaco sur l'application de ... le 4 décembre 2003 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.518 du 22 octobre 2013 rendant exécutoire l'annexe à l'Accord entre la Communauté européenne et la Principauté de Monaco sur l'application de ... Arrêté Ministériel n° 2018-1081 du 21 novembre 2018 relatif à la composition des produits cosmétiques. ...
Journal n°4847
du 28 août 1950
délivré en COnfOr. mité des dispositions de l'art: 22 de l'Ordonnance Souveraine du 3 juillet 1907.
" Au Greffe Général, 4 Monaco, le 18 aat 1950,
P. le Greffier en Chef, (signé» P.-L, Timm),
Étude de ...
Journal n°0430
du 9 septembre 1866
date du 2 juillet dernier , modifie les tarifs des frais et dépens en matière civile, commerciale, criminelle et correctionnelle.
Le Prince, par Ordonnance du 28 août, a nommé dans l'Ordre de St ...
Journal n°4808
du 28 novembre 1949
Prince Pierre, la Princesse Ghislaine et la Princesse Antoinette. Derrière Son Altesse Sérénissime prennent place : un Maréchal-des-Logis des Carabiniers portant. l'étendard Princier, le Colonel Séverac ...
Journal n°5327
du 9 novembre 1959
« Le Palis », 17, rue des Roses.
Il a été versé, par la gérante, la somme de 100.000 francs comme cautionnement.
Oppositions, s'il y a lieu, à Monaco, au siège du fonds donné en gérance, dans les dix ...
Journal n°0124
du 14 octobre 1860
sur les lévres de Mignon la douce chanson dont nous avons pris le premier vers pour épigraphe, à coup sûr ce fut un souvenir éclos loin des villes populeuses du sol italien que son imagination
MIL ...
Journal n°5977
du 14 avril 1972
a lieu, au siège du fonds, dans les 10 jours de la présente insertion.
Monaco, le 14 avril 1972.
Signé : J.-C. Ray.
Etude de M' PAUL-LOUIS AUREGLIA
Notaire
2, Boulevard des Moulins — MoNTB ...
Journal n°7610
du 1 août 2003
Cession de droit au bail - Première Insertion -
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
.A.M. "ULTRAMARE" ayant son siège 23, boulevard d'Italie à Monaco, le droit au bail des locaux situés 23, boulevard d'Italie à Monte-Carlo.
Oppositions, s'il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la ... .A.M. "ULTRAMARE" ayant son siège 23, boulevard d'Italie à Monaco, le droit au bail des locaux situés 23, boulevard d'Italie à Monte-Carlo.
Oppositions, s'il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la ...
Journal n°7611
du 8 août 2003
Cession de droit au bail - Deuxième Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
.A.M. "ULTRAMARE" ayant son siège 23, boulevard d'Italie à Monaco, le droit au bail des locaux situés 23, boulevard d'Italie à Monte-Carlo.
Oppositions, s'il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la ... .A.M. "ULTRAMARE" ayant son siège 23, boulevard d'Italie à Monaco, le droit au bail des locaux situés 23, boulevard d'Italie à Monte-Carlo.
Oppositions, s'il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la ...
Journal n°7700
du 22 avril 2005
Résiliation de contrat de gérance - Première Insertion
Etude de Me Magali CROVETTO AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
La gérance libre consentie par M. Jean Pierre ASCHERI, demeurant à Monaco, 23, boulevard des Moulins, à M. Jean-Marie BARBERO, demeurant 4, Impasse des Carrières à Monaco, concernant un fonds de ... La gérance libre consentie par M. Jean Pierre ASCHERI, demeurant à Monaco, 23, boulevard des Moulins, à M. Jean-Marie BARBERO, demeurant 4, Impasse des Carrières à Monaco, concernant un fonds de ...
Journal n°8587
du 22 avril 2022
FIN DE GÉRANCE - Deuxième Insertion
Malbousquet à Monaco, sous l’enseigne « EMOTION AUTOMOBILES », a pris fin le 20 mars 2022.
Oppositions, s’il y a lieu, au domicile des bailleurs, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 22 ... Malbousquet à Monaco, sous l'enseigne « EMOTION AUTOMOBILES », a pris fin le 20 mars 2022.
Oppositions, s'il y a lieu, au domicile des bailleurs, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 22 avril ...
Journal n°7774
du 22 septembre 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-479 du 14 septembre 2006 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
décembre 1999 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 ... décembre 1999 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 ...
Journal n°7752
du 21 avril 2006
CENT QUARANTE-NEUVIÈME ANNÉE - N° 7.752 - Le numéro 1,65 €
VENDREDI 21 AVRIL 2006
JOURNAL DE MONACO
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
DIRECTION ...
Journal n°8501
du 28 août 2020
SOCIETE IMMOBILIERE DE CONSTRUCTION DE LA RESIDENCE - Société Anonyme Monégasque au capital de 160.000 euros - Siège social : « Europa Résidence » - 43, boulevard des Moulins – Monaco - AVIS DE CONVOCATION
Mmes et M. les actionnaires sont convoqués à l'assemblée générale ordinaire devant se tenir au siège social de la société, à Monaco, le mardi 22 septembre 2020 à 14 heures 30.
Cette assemblée ...
Mmes et M. les actionnaires sont convoqués à l'assemblée générale ordinaire devant se tenir au siège social de la société, à Monaco, le mardi 22 septembre 2020 à 14 heures 30.
Cette assemblée ... SOCIETE IMMOBILIERE DE CONSTRUCTION DE LA RESIDENCE - Société Anonyme Monégasque au capital de 160.000 euros - Siège social : « Europa Résidence » - 43, boulevard des Moulins – Monaco - AVIS DE ...
Journal n°8079
du 27 juillet 2012
RESILIATION DE CONTRAT DE GERANCE LIBRE - Deuxième Insertion
, Hamilton, HM12, Bermudes, élisant domicile chez Monsieur Donald MANASSE, 4 , boulevard des Moulins à Monaco, ont pris fin par anticipation :
- le 28 juin 2012 en ce qui concerne le fonds de commerce d ... , Hamilton, HM12, Bermudes, élisant domicile chez Monsieur Donald MANASSE, 4 , boulevard des Moulins à Monaco, ont pris fin par anticipation :
- le 28 juin 2012 en ce qui concerne le fonds de commerce d ...
Journal n°8078
du 20 juillet 2012
RESILIATION DE CONTRAT DE GERANCE LIBRE - Première Insertion
, Hamilton, HM12, Bermudes, élisant domicile chez Monsieur Donald MANASSE, 4 , boulevard des Moulins à Monaco, ont pris fin par anticipation :
- le 28 juin 2012 en ce qui concerne le fonds de commerce d ... , Hamilton, HM12, Bermudes, élisant domicile chez Monsieur Donald MANASSE, 4 , boulevard des Moulins à Monaco, ont pris fin par anticipation :
- le 28 juin 2012 en ce qui concerne le fonds de commerce d ...
Journal n°8417
du 18 janvier 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-16 du 10 janvier 2019 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Real Estate Design and Development », en abrégé « REDD », au capital de 199.800 euros.
vertu des pouvoirs à eux conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 22 ... vertu des pouvoirs à eux conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 22 ... Arrêté Ministériel n° 2019-16 du 10 janvier 2019 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Real Estate Design and Development », en abrégé « REDD », au ...
Journal n°4896
du 6 août 1951
relative aux droits de
timbre (p. 586). -
Loi no 549 du 24 Juillet 1951 portant autorisation de prélèvement
sur le fonds de réserve constitutionnel (p. 586). .
Loi no 550 du 24 juillet 1951 modifiant ...
Journal n°8205
du 26 décembre 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-699 du 18 décembre 2014 prorogeant le délai imparti à un collège arbitral pour rendre sa sentence
22 novembre 2013 désignant un collège arbitral dans un conflit collectif du travail ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2014-178 du 31 mars 2014 prorogeant le délai imparti à un collège arbitral pour rendre ... 22 novembre 2013 désignant un collège arbitral dans un conflit collectif du travail ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2014-178 du 31 mars 2014 prorogeant le délai imparti à un collège arbitral pour rendre ...
Journal n°8374
du 23 mars 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-216 du 15 mars 2018 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion du montage et du démontage des installations des « 11ème Grand Prix de Monaco Historique et 76ème Grand Prix Automobile de Monaco ».
circulation des véhicules est interdite :
- sur le quai des États-Unis.
2. Du mardi 8 mai à 19 heures au jeudi 10 mai 2018 à 20 heures et du samedi 19 mai à 06 heures au mardi 22 mai 2018 à 20 ... :
- sur le quai des États-Unis.
2. Du mardi 8 mai à 19 heures au jeudi 10 mai 2018 à 20 heures et du samedi 19 mai à 06 heures au mardi 22 mai 2018 à 20 heures ainsi que du lundi 28 mai à 05 heures 01 ...
Journal n°8689
du 5 avril 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑167 du 28 mars 2024 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « YCO », au capital de 1.000.000 d'euros.
’assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 22 janvier 2024 ;
Vu les articles 16 et 17 de l’Ordonnance du ... 'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 22 janvier 2024 ;
Vu les articles 16 et 17 de l'Ordonnance du 5 ... Arrêté Ministériel n° 2024‑167 du 28 mars 2024 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « YCO », au capital de 1.000.000 d'euros. ...
Journal n°8074
du 22 juin 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-333 du 15 juin 2012 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion de la Fête de la Musique et du Jumping International de Monte-Carlo 2012
interdites sur le quai des Etats-Unis depuis la zone du quai à accès réglementé jusqu’au quai Albert 1er ainsi que sur la route de la Piscine.
Art. 7.
Du jeudi 21 juin 2012 à 18 heures 30 au vendredi 22 ... interdites sur le quai des Etats-Unis depuis la zone du quai à accès réglementé jusqu’au quai Albert 1er ainsi que sur la route de la Piscine.
Art. 7.
Du jeudi 21 juin 2012 à 18 heures 30 au vendredi 22 ...
Journal n°8167
du 4 avril 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-179 du 31 mars 2014 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du montage et du démontage des installations des 9ème Grand Prix Historique et du 72ème Grand Prix Automobile de Monaco
intersection avec le quai des Etats-Unis et le quai Antoine 1er et ce, dans ce sens.
Cette disposition est suspendue du vendredi 9 mai 2014 au dimanche 11 mai 2014 et du jeudi 22 mai 2014 au dimanche 25 mai ... intersection avec le quai des Etats-Unis et le quai Antoine 1er et ce, dans ce sens.
Cette disposition est suspendue du vendredi 9 mai 2014 au dimanche 11 mai 2014 et du jeudi 22 mai 2014 au dimanche 25 mai ...
Journal n°8155
du 10 janvier 2014
Arrêté Municipal n° 2014-14 du 6 janvier 2014 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion des épreuves automobiles du 82ème Rallye Automobile de Monte-Carlo et du 17ème Rallye Monte-Carlo Historique
dimanche 19 janvier 2014 à 18 heures,
- Le vendredi 24 janvier 2014 de 8 heures à 22 heures,
- Du mardi 28 janvier à 8 heures au mercredi 29 janvier 2014 à 7 heures,
le stationnement des véhicules autres ... dimanche 19 janvier 2014 à 18 heures,
- Le vendredi 24 janvier 2014 de 8 heures à 22 heures,
- Du mardi 28 janvier à 8 heures au mercredi 29 janvier 2014 à 7 heures,
le stationnement des véhicules autres ...
Journal n°8334
du 16 juin 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-352 du 8 juin 2017 réglementant la circulation des piétons ainsi que le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion du Jumping International de Monte Carlo, de l'Arena Polo et de la Fête de la Musique.
'utilisation du port, des quais et des dépendances portuaires, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2015-426 du 2 juillet 2015 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que le ... 'utilisation du port, des quais et des dépendances portuaires, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2015-426 du 2 juillet 2015 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que le ...
Journal n°8177
du 13 juin 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-316 du 5 juin 2014 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du Jumping International de Monte Carlo 2014 et de la Fête de la Musique 2014
’utilisation du port, des quais et des dépendances portuaires, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 4.364 du 28 juin 2013 portant sur le domaine public portuaire ;
Vu l’arrêté ministériel n° 94-539 du 12 ... ’utilisation du port, des quais et des dépendances portuaires, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 4.364 du 28 juin 2013 portant sur le domaine public portuaire ;
Vu l’arrêté ministériel n° 94-539 du 12 ...
Journal n°8230
du 19 juin 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-388 du 12 juin 2015 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du Jumping International de Monte-Carlo 2015 et de la Fête de la Musique 2015
, des quais et des dépendances portuaires, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 4.364 du 28 juin 2013 portant sur le domaine public portuaire ;
Vu l’arrêté ministériel n° 94-539 du 12 décembre 1994 ... , des quais et des dépendances portuaires, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 4.364 du 28 juin 2013 portant sur le domaine public portuaire ;
Vu l’arrêté ministériel n° 94-539 du 12 décembre 1994 ...
Journal n°8386
du 15 juin 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-526 du 7 juin 2018 réglementant la circulation des piétons ainsi que le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion du Jumping International de Monte-Carlo 2018\.
'utilisation du port, des quais et des dépendances portuaires, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2015-426 du 2 juillet 2015 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que le ... 'utilisation du port, des quais et des dépendances portuaires, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2015-426 du 2 juillet 2015 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que le ...
Journal n°8385
du 8 juin 2018
Arrêté Municipal n° 2018-2352 du 4 juin 2018 réglementant la circulation des piétons ainsi que la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion de la Fête de la Musique et du Jumping International de Monte-Carlo 2018\.
février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
Article Premier.
À l'occasion de la Fête de la Musique qui se tiendra le ... février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
Article Premier.
À l'occasion de la Fête de la Musique qui se tiendra le ...
Journal n°8333
du 9 juin 2017
Arrêté Municipal n° 2017-2182 du 2 juin 2017 réglementant la circulation des piétons ainsi que la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion de la Fête de la Musique, du Jumping International de Monte-Carlo 2017 et de l'Arena Polo.
Albert 1er, de tourner vers le Quai des États-Unis.
Art. 7.
- Le jeudi 22 juin 2017 de 11 heures à 17 heures puis de 20 heures à 23 heures 59,
- Le vendredi 23 juin 2017 de 12 heures à 23 ... Albert 1er, de tourner vers le Quai des États-Unis.
Art. 7.
- Le jeudi 22 juin 2017 de 11 heures à 17 heures puis de 20 heures à 23 heures 59,
- Le vendredi 23 juin 2017 de 12 heures à 23 ...
Journal n°8560
du 15 octobre 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-648 du 7 octobre 2021 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Centre Cardio-Thoracique de Monaco », au capital de 4.000.000 euros.
eux conférés par l’assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 22 juin 2021 ;
Vu les ... eux conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 22 juin 2021 ;
Vu les ... Arrêté Ministériel n° 2021-648 du 7 octobre 2021 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Centre Cardio-Thoracique de Monaco », au capital de 4.000.000 euros. ...
Journal n°8114
du 29 mars 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-157 du 28 mars 2013 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du montage et du démontage des installations du 71ème Grand Prix Automobile de Monaco
véhicules est interdit :
- Sur l’appontement central du Port.
5. Du lundi 22 avril 2013 au vendredi 14 juin 2013, le stationnement des véhicules est interdit :
- Sur le quai des Etats-Unis, entre son ... véhicules est interdit :
- Sur l’appontement central du Port.
5. Du lundi 22 avril 2013 au vendredi 14 juin 2013, le stationnement des véhicules est interdit :
- Sur le quai des Etats-Unis, entre son ...
Journal n°8059
du 9 mars 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-121 du 2 mars 2012 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du montage et du démontage des installations des «8ème Grand Prix Historique et 70ème Grand Prix Automobile de Monaco»
mai 2012 de 06 heures à 20 heures et du lundi 21 mai 2012 à 06 heures au mardi 22 mai 2012 à 20h00, la circulation des véhicules est interdite :
- sur le quai des Etats-Unis, entre son intersection ... mai 2012 de 06 heures à 20 heures et du lundi 21 mai 2012 à 06 heures au mardi 22 mai 2012 à 20h00, la circulation des véhicules est interdite :
- sur le quai des Etats-Unis, entre son intersection ...
Journal n°8590
du 13 mai 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-230 du 4 mai 2022 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Societe Monegasque de Controles S.A.M. », au capital de 150.000 euros.
pouvoirs à eux conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 22 décembre 2021 ;
Vu l ... pouvoirs à eux conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 22 décembre 2021 ;
Vu l ... Arrêté Ministériel n° 2022-230 du 4 mai 2022 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Societe Monegasque de Controles S.A.M. », au capital de 150.000 euros. ...
Journal n°8478
du 20 mars 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-222 du 12 mars 2020 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Societe de Banque Monaco », au capital de 5.000.000 euros.
conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 22 janvier 2020 ;
Vu la loi n° 1 ... conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 22 janvier 2020 ;
Vu la loi n° 1 ... Arrêté Ministériel n° 2020-222 du 12 mars 2020 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Societe de Banque Monaco », au capital de 5.000.000 euros. ...
Journal n°8672
du 8 décembre 2023
Délibération n° 2023-164 du 15 novembre 2023 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à l'étude Sigher identifiant les déterminants génétiques de résistance/sensibilité et/ou de toxicité aux traitements en situation adjuvante pour un cancer du sein Her2 » présenté par l'Institut de cancérologie de Strasbourg Europe représenté en Principauté par le Centre Hospitalier Princesse Grace.
du sein Her2 » ;
Vu le rapport de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives en date du 15 novembre 2023 portant analyse dudit traitement automatisé ;
La Commission de Contrôle des ... Strasbourg Europe, localisé en France, représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace, d'un traitement automatisé ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des ... Délibération n° 2023-164 du 15 novembre 2023 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ...
Journal n°8619
du 2 décembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-642 du 23 novembre 2022 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « EXTARMA INVESTMENTS AND GROWTH S.A.M. », au capital de 150.000 euros.
pouvoirs à eux conférés par l’assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 22 septembre 2022 ... à eux conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 22 septembre 2022 ;
Vu ... Arrêté Ministériel n° 2022-642 du 23 novembre 2022 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « EXTARMA INVESTMENTS AND GROWTH S.A.M. », au capital de 150 ...
Journal n°8207
du 9 janvier 2015
Arrêté Municipal n° 2015-04 du 5 janvier 2015 modifiant l’arrêté municipal n° 2014-3019 du 30 octobre 2014 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules et la circulation des piétons à l’occasion du Village de Noël 2014
le stationnement des véhicules et la circulation des piétons à l’occasion du Village de Noël 2014 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L’article 2 de l’arrêté municipal n° 2014-3019 du 30 octobre 2014 ... le stationnement des véhicules et la circulation des piétons à l’occasion du Village de Noël 2014 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L’article 2 de l’arrêté municipal n° 2014-3019 du 30 octobre 2014 ...
Journal n°0000
du 26 novembre 1982
Cap d'Ail, S.A.S. la Princesse Grace a été conduite au Centre Hospitalier de Monaco où Elle devait décéder le 14 septembre, à 22 heures 30.
Après Son décès, S.A.S. la Princesse a été ramenée au Palais ...
Journal n°7926
du 21 août 2009
Arrêté Municipal n° 2009-2592 du 11 août 2009 réglementant la circulation des piétons, la circulation et le stationnement des véhicules, à l’occasion du 19ème Monaco Yacht Show 2009
circulation des véhicules à l’occasion d’une opération immobilière ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-361 du 20 juillet 2009 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion du 19ème ... circulation des véhicules à l’occasion d’une opération immobilière ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-361 du 20 juillet 2009 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion du 19ème ...
Journal n°7791
du 19 janvier 2007
Arrêté Municipal n° 2006-144 du 17 janvier 2007 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion des épreuves automobiles du 10ème Rallye Monte-Carlo Historique
.
A l'occasion de l'épreuve qui se déroulera en Principauté le mardi 30 janvier 2007, les dispositions suivantes relatives au stationnement des véhicules sont instituées :
Le stationnement des ... .
A l'occasion de l'épreuve qui se déroulera en Principauté le mardi 30 janvier 2007, les dispositions suivantes relatives au stationnement des véhicules sont instituées :
Le stationnement des ...
Journal n°7545
du 3 mai 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-279 du 29 avril 2002 modifiant la nomenclature générale des analyses et examens de laboratoire.
'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 ... 'application de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l ... Arrêté Ministériel n° 2002-279 du 29 avril 2002 modifiant la nomenclature générale des analyses et examens de laboratoire. ...
Journal n°6437
du 6 février 1981
fixant le montant maximum du remboursement des frais funéraires en matière d'accidents du travail et de maladies professionnelles survenus après le 31 décembre 1980 (p. 123).
Arrêté Ministériel n° 81 ...
Journal n°6574
du 23 septembre 1983
'une épreuve sportive (Quai Albert ler) (p. 870).
Arrêté Municipal n° 83-38 du 14 septembre 1983 réglementant tem-. porairement le stationnement des véhicules sur une partie de la voie publique à l'occasion d ...
Journal n°5791
du 20 septembre 1968
, constituant le statut des fonctionnaires et agents de l'ordre administratif;
682 JOURNAL DE MONACO Vendredi 20 Septembre 1968
Vu la délibération du Conseil, de Gouvernement en date du 22 août 1968 qui Nous ...
Journal n°5349
du 11 avril 1960
Plénipotentiaire près Sa Majesté le Roi des Belges. (p. 309).
Ordonnance Souveraine 2.223 du 31 ttiarS 1960 portant nomination d'un Conseiller de Légation (p. 310).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n ...
Journal n°6290
du 14 avril 1978
'epitallerà régiônaux des villes sièges 'de fa-
culté os d'école natiOnale de médecine, nommés
au concours 210,00
ou 300,00
IV - AUTOPSIE
- ANALYSES UT EXAMENS DE Le/Ire-dé LABORATOIRE :
13
5,00
22 ...
Journal n°5893
du 4 septembre 1970
.Mali
ORDONNANCES SOUVERAINES
11.1•••••^^^^•^
Ordonnance Souveraine n° 4.542 du 26 aoiit 1970 complétant l'Ordonnance Souveraine n° 293 du 16 octobre 1950 constituant le statut des fonctionnaires et agents de la ...
Journal n°8323
du 31 mars 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-172 du 23 mars 2017 modifiant l'arrêté ministériel n° 2014-425 du 24 juillet 2014 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la situation au Soudan.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ...
Journal n°0582
du 17 août 1869
protégée parses promontoires est une des -plus paisibles de la Méditerranée. La chaleur y est toujours tempérée par les brises de mer, Le fond de la plage ainsi qu'à TROU VILLE, est garni d'un sable fin d ...
Journal n°7590
du 14 mars 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-165 du 3 mars 2003 fixant les conditions de mise sur le marché des médicaments à usage humain.
Vu la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le médicament à usage humain ;
Vu la loi n° 1.265 du 23 décembre 2002 sur la protection des personnes dans la recherche biomédicale ;
Vu l ... Vu la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le médicament à usage humain ;
Vu la loi n° 1.265 du 23 décembre 2002 sur la protection des personnes dans la recherche biomédicale ;
Vu l ...
Journal n°7344
du 26 juin 1998
Cession de Fonds de Commerce - Première Insertion -
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d'un acte reçu, le 22 juillet 1997, par le notaire soussigné, réitéré le 18 juin 1998, M. Pierre DOTTA, demeurant 2, boulevard de Belgique à Monaco, et M. Michel DOTTA, demeurant 13 ... Aux termes d'un acte reçu, le 22 juillet 1997, par le notaire soussigné, réitéré le 18 juin 1998, M. Pierre DOTTA, demeurant 2, boulevard de Belgique à Monaco, et M. Michel DOTTA, demeurant 13 ...
Journal n°7345
du 3 juillet 1998
Cession de Fonds de Commerce - Deuxième Insertion -
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d'un acte reçu, le 22 juillet 1997, par le notaire soussigné, réitéré le 18 juin 1998, M. Pierre DOTTA, demeurant 2, boulevard de Belgique à Monaco, et M. Michel DOTTA, demeurant 13 ... Aux termes d'un acte reçu, le 22 juillet 1997, par le notaire soussigné, réitéré le 18 juin 1998, M. Pierre DOTTA, demeurant 2, boulevard de Belgique à Monaco, et M. Michel DOTTA, demeurant 13 ...
Journal n°8148
du 22 novembre 2013
CESSION DE FONDS DE COMMERCE - Deuxième Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 7 novembre 2013,
M. Ange Michel PIEPOLI, demeurant 6, avenue des Citronniers, à Monte-Carlo, a cédé,
à la S.A.R.L. “Galerie Charles III ... Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 7 novembre 2013,
M. Ange Michel PIEPOLI, demeurant 6, avenue des Citronniers, à Monte-Carlo, a cédé,
à la S.A.R.L. “Galerie Charles III ...
Journal n°0181
du 24 novembre 1861
id.
20 id.
Monaco, le 24 Novembre 1861.
Il faudrait avoir bien peu vécu pour ne pas savoir que, dans tous les troubles civils, les dif-férents partis se sont toujours plus ou -moins, l i-vrés à des ...
Journal n°4110
du 13 août 1936
.
PARTIE NON OFFICIELLE
(Avis - Communications - InformationS) AVIS ET COMMUNIQUÉS : Avis concernant le prix du pain.
Relevé hebdomadaire des prix de la viande et de la charcuterie.
Prix du lait ...
Journal n°6489
du 5 février 1982
22 décembre 1980.
ART. 3.
Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le Journal de Monaco, dans les délais et après accomplissement des formalités prévues par les lois n° 71 du 3 ...
Journal n°8152
du 20 décembre 2013
RECEPISSE DE DECLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D’UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 5 juin 2013 de l’association dénommée « Fondation des Amis du C.H.P.G. ».
Cette ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 5 juin 2013 de l’association dénommée « Fondation des Amis du C.H.P.G. ».
Cette ...