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Journal n°8145 du 1 novembre 2013
“VENTURI GRAND PRIX” (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l’ordonnance du 5 mars 1895 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 26 septembre 2013. I.- Aux ... Publication prescrite par l’ordonnance du 5 mars 1895 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 26 septembre 2013. I.- Aux ...
Journal n°7929 du 11 septembre 2009
“S.A.M. MONTE-CARLO RENOVATION” (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
. I.- Aux termes d’un acte reçu, en brevet, le 26 février 2009 par Me Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu’il suit, les statuts d’une société anonyme monégasque. STATUTS TITRE I ... . I.- Aux termes d’un acte reçu, en brevet, le 26 février 2009 par Me Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu’il suit, les statuts d’une société anonyme monégasque. STATUTS TITRE I ...
Journal n°7918 du 26 juin 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d’application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 réglementant les traitements d’informations nominatives, modifiée par la loi n° 1.353 du 4 décembre 2008 relative à la protection des informations nominatives
président est prépondérante en cas de partage des voix. Art. 9. Le président invite à assister à tout ou partie de la séance, sans voix délibérative, tout expert ou sapiteur de son choix ou toute personne ... président est prépondérante en cas de partage des voix. Art. 9. Le président invite à assister à tout ou partie de la séance, sans voix délibérative, tout expert ou sapiteur de son choix ou toute personne ...
Journal n°8406 du 2 novembre 2018
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA – Notaire - 31, boulevard Charles III – Monaco - Transformation de la société à responsabilité limitée dénommée « INGETEC » en société anonyme monégasque dénommée « INGETEC S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
Publication prescrite par l'Ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de la l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 26 ... Publication prescrite par l'Ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de la l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 26 ... Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA – Notaire - 31, boulevard Charles III – Monaco - Transformation de la société à responsabilité limitée dénommée « INGETEC » en société anonyme monégasque dénommée ...
Journal n°8571 du 31 décembre 2021
Décision Ministérielle du 30 décembre 2021 modifiant la Décision Ministérielle du 1er juillet 2021 relative au passe sanitaire, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
articles 7, 8, 8-1, 8-2 et 9-1 dans les conditions particulières fixées par ces mêmes articles ; 3à la pratique d’une activité sportive mentionnée à l’article 9 dans les conditions particulières fixées ... articles 7, 8, 8-1, 8-2 et 9-1 dans les conditions particulières fixées par ces mêmes articles ; 3)         à la pratique d'une activité sportive mentionnée à l'article 9 dans les conditions particulières ... .387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies. ...
Journal n°8375 du 30 mars 2018
Tour de garde des pharmacies - 2ème  trimestre 2018.
5.65pt 4.0pt;height:3.0pt'> Pharmacie Bughin 26, boulevard Princesse Charlotte border-top:none;padding:2.85pt 4.0pt 5.65pt 4.0pt;height:3.0pt'> 27 avril - 4 mai none;border-bottom:solid black 1.0pt ...
Journal n°8414 du 28 décembre 2018
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « Compagnie Commerciale Alimentaire S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
2018. I.- Aux termes d'un acte reçu, en brevet, le 26 juillet 2018 par le notaire soussigné et de son avenant reçu le 9 août suivant par Maître Nathalie AUREGLIA-CARUSO, Notaire à Monaco, substituant son ... 2018. I.- Aux termes d'un acte reçu, en brevet, le 26 juillet 2018 par le notaire soussigné et de son avenant reçu le 9 août suivant par Maître Nathalie AUREGLIA-CARUSO, Notaire à Monaco, substituant son ... Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « Compagnie Commerciale Alimentaire S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8505 du 25 septembre 2020
Décision Ministérielle du 23 septembre 2020 modifiant la Décision Ministérielle du 14 mai 2020 relative aux actes pouvant être pratiqués par les secouristes de la Croix-Rouge Monégasque, les militaires de la Force Publique et d'autres catégories de personnes dans le cadre de la réalisation des examens de détection du virus SARS-CoV-2 et des tests rapides sérologiques, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies ; Vu l'arrêté ministériel n° 2010-387 du 22 juillet 2010 ... 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies ; Vu l'arrêté ministériel n° 2010-387 du 22 juillet 2010 ... 'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies. ...
Journal n°7724 du 7 octobre 2005
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Raimondo Campisi, pianiste, organisée par la Società Dante Alighieri de Monaco. THEATRE PRINCESSE GRACE jusqu'au 8 octobre, à 21 h, et le 9 octobre, à 15 h, Célébration du 20e Anniversaire des Monte ... Raimondo Campisi, pianiste, organisée par la Società Dante Alighieri de Monaco. THEATRE PRINCESSE GRACE jusqu'au 8 octobre, à 21 h, et le 9 octobre, à 15 h, Célébration du 20e Anniversaire des Monte ...
Journal n°7581 du 10 janvier 2003
Loi n° 1.267 du 23 décembre 2002 relative aux dispositifs médicaux
principalement par son fabricant à être utilisé avec un dispositif médical afin de permettre l'utilisation de ce dispositif, conformément aux intentions de son fabricant. Art. 3. Les dispositifs médicaux ... principalement par son fabricant à être utilisé avec un dispositif médical afin de permettre l'utilisation de ce dispositif, conformément aux intentions de son fabricant. Art. 3. Les dispositifs médicaux ...
Journal n°8154 du 3 janvier 2014
La Semaine en Principauté
Grimaldi Forum Les 3 et 4 janvier 2014, à 20 h 30, Le 5 janvier, à 16 h, « Casse-Noisette Compagnie », création de Jean-Christophe Maillot par la Compagnie des Ballets de Monte-Carlo avec la ... Grimaldi Forum Les 3 et 4 janvier 2014, à 20 h 30, Le 5 janvier, à 16 h, « Casse-Noisette Compagnie », création de Jean-Christophe Maillot par la Compagnie des Ballets de Monte-Carlo avec la ...
Journal n°7588 du 28 février 2003
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
THEATRE PRINCESSE GRACE les 3 et 4 mars, à 21 h, Les Choeurs de l'Ex - Armée Rouge du Colonel Alexandre Poustovalov. du 6 au 8 mars, à 21 h et le 9 mars, à 15 h, "Impair et Père" de Ray ... THEATRE PRINCESSE GRACE les 3 et 4 mars, à 21 h, Les Choeurs de l'Ex - Armée Rouge du Colonel Alexandre Poustovalov. du 6 au 8 mars, à 21 h et le 9 mars, à 15 h, "Impair et Père" de Ray ...
Journal n°8614 du 28 octobre 2022
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire - 31, boulevard Charles III - Monaco - « GLTM Multi Family Office » - en abrégé « GLTM M.F.O. » - (Société Anonyme Monégasque)
commerciales, immobilières et financières se rattachant directement au présent objet social. Art. 3. Siège social Le siège social est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté ... , dans les conditions prévues à l'article 26 de la loi numéro 1.331 du huit janvier deux mille sept ; -           et que toutes les formalités légales et administratives auront été remplies. Art. 22 ...
Journal n°7661 du 23 juillet 2004
Loi n° 1.285 du 15 juillet 2004 relative aux droits d'enregistrement sur les actes judiciaires et les condamnations.
sont soumises à l'enregistrement sur les minutes ou originaux que lorsqu'elles donnent ouverture à un droit proportionnel en vertu des dispositions des articles 9-2°, 13 bis et 14 de la loi n° 580 du 29 ... sont soumises à l'enregistrement sur les minutes ou originaux que lorsqu'elles donnent ouverture à un droit proportionnel en vertu des dispositions des articles 9-2°, 13 bis et 14 de la loi n° 580 du 29 ...
Journal n°8659 du 8 septembre 2023
La Semaine en Principauté
Gemayel. Espace 22 Jusqu’au 12 septembre, de 10 h à 19 h, Exposition « La Donna », douze artistes expriment leur vision singulière de la femme. Le Méridien Beach Plaza Du 26 au 29 septembre, de 12 h à ... : « Concert symphonique », sous la direction de Nathalie Stutzmann, avec Matthias Goerne, baryton. Au programme : Prokofiev, Mahler et Tchaïkovsky. Théâtre Princesse Grace Le 26 septembre, à 20 h, « Le ...
Journal n°7807 du 11 mai 2007
Offres de location en application de la loi n° 1.291 du 21 décembre 2004 relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947
Charges mensuelles : 60 euros Visite le lundi matin de 9 h 30 à 10 h 30. Les personnes inscrites en qualité de "protégé" intéressées par cette offre devront notifier leur candidature par lettre ... Charges mensuelles : 60 euros Visite le lundi matin de 9 h 30 à 10 h 30. Les personnes inscrites en qualité de "protégé" intéressées par cette offre devront notifier leur candidature par lettre ...
Journal n°8222 du 24 avril 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-265 du 16 avril 2015 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion des 1er Monaco E-Prix et 73ème Grand Prix Automobile de Monaco
et horaires suivants : - Le samedi 9 mai 2015 de 6 heures à la fin des épreuves, - Le jeudi 21 mai 2015 de 7 heures à la fin des épreuves, - Le vendredi 22 mai 2015 de 6 heures à la fin des épreuves ... et horaires suivants : - Le samedi 9 mai 2015 de 6 heures à la fin des épreuves, - Le jeudi 21 mai 2015 de 7 heures à la fin des épreuves, - Le vendredi 22 mai 2015 de 6 heures à la fin des épreuves ...
Journal n°8545 du 2 juillet 2021
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA – Notaire - 31, boulevard Charles III – Monaco - « PART BY PART MONACO S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
Publication prescrite par l’Ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de la l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’État de la Principauté de Monaco, en date du 9 juin ... Publication prescrite par l'Ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de la l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 9 juin ... Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA – Notaire - 31, boulevard Charles III – Monaco - « PART BY PART MONACO S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8231 du 26 juin 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.371 du 19 juin 2015 modifiant l’ordonnance souveraine n° 2.984 du 16 avril 1963 sur l’organisation et le fonctionnement du Tribunal Suprême, modifiée
. Le dernier alinéa de l’article 22 de l’ordonnance souveraine n° 2.984 du 16 avril 1963, modifiée, susvisée, est remplacé par les dispositions suivantes : « Jusqu’à la notification aux parties de la ... . Le dernier alinéa de l’article 22 de l’ordonnance souveraine n° 2.984 du 16 avril 1963, modifiée, susvisée, est remplacé par les dispositions suivantes : « Jusqu’à la notification aux parties de la ...
Journal n°8573 du 14 janvier 2022
La Semaine en Principauté
: Chopin. Le 22 janvier, à 20 h, Série Grande Saison : concert symphonique par l’Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction de Stanislav Kochanovksy avec Matthias Goerne, baryton. Au ... ». Le 3 février, à 19 h, Ciné-concert : Ropoporose meets Dark Star (pop rock sur le film de John Carpenter). Expositions Musée des Timbres et des Monnaies Ouvert tous les jours, de 9 h 30 à 18 h ...
Journal n°7390 du 14 mai 1999
Statuts mis à jour - "LABORATOIRE THERAMEX" (S.A.M.) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
THERAMEX". Art. 3. Objet La société a pour objet, tant dans la Principauté de Monaco qu'à l'étranger : la fabrication, le conditionnement, dépôt et vente de produits et spécialités pharmaceutiques ... THERAMEX". Art. 3. Objet La société a pour objet, tant dans la Principauté de Monaco qu'à l'étranger : la fabrication, le conditionnement, dépôt et vente de produits et spécialités pharmaceutiques ...
Journal n°8540 du 28 mai 2021
La Semaine en Principauté
Joseph Pons, avec Nelson Goerner, piano. Au programme : Ravel et de Falla. Le 9 juin, à 20 h, Série Grande Saison : récital de piano par Christian Zacharias, organisé par l'Orchestre Philharmonique de ... du Casino Jusqu'au 9 juin, 3ème Festival des Jardins sur le thème « Jardins d'artistes ». Sports Stade Louis II - Salle omnisports Gaston Médecin Le 6 juin, à 16 h, Championnat Jeep Élite de Basket ...
Journal n°7587 du 21 février 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-132 du 12 février 2003 relatif à la qualification professionnelle des responsables de certaines activités concernant les produits cosmétiques.
'accord sur l'Espace économique européen, admis en équivalence par le Ministre d'Etat. Art. 3. Les personnes mentionnées à l'article 11 de la loi n° 1.266 du 23 décembre 2002 relative aux produits ... 'accord sur l'Espace économique européen, admis en équivalence par le Ministre d'Etat. Art. 3. Les personnes mentionnées à l'article 11 de la loi n° 1.266 du 23 décembre 2002 relative aux produits ...
Journal n°7462 du 29 septembre 2000
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
THEATRE PRINCESSE GRACE du 5 au 7 octobre, à 21 h, et le 8 octobre, à 15 h, Monte-Carlo Magic Stars. HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN tous les soirs à partir de 22 h, Piano-bar avec ... THEATRE PRINCESSE GRACE du 5 au 7 octobre, à 21 h, et le 8 octobre, à 15 h, Monte-Carlo Magic Stars. HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN tous les soirs à partir de 22 h, Piano-bar avec ...
Journal n°8269 du 18 mars 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.743 du 3 mars 2016 relative à l’Aide Médicale de l’Etat
Principauté ; 2°) que le total des ressources du foyer du demandeur, calculé conformément à l’article 3, ne dépasse pas un plafond fixé par arrêté ministériel. Art. 2. Les frais pris en charge par l ... Principauté ; 2°) que le total des ressources du foyer du demandeur, calculé conformément à l’article 3, ne dépasse pas un plafond fixé par arrêté ministériel. Art. 2. Les frais pris en charge par l ...
Journal n°8567 du 3 décembre 2021
Décision Ministérielle du 2 décembre 2021 modifiant la Décision Ministérielle du 1er juillet 2021 relative au passe sanitaire, prise en application de l’article 65 de l’Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
2020, modifiée, susvisée ; 2)  à l’accès aux établissements, lieux et évènements mentionnés aux articles 7, 8, 8-1, 8-2 et 9-1 dans les conditions particulières fixées par ces mêmes articles ; 3à la ... .387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies. ...
Journal n°7566 du 27 septembre 2002
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
THEATRE PRINCESSE GRACE les 2 et 6 octobre, à 15 h, et du 3 au 5 octobre, à 21 h, Monte-Carlo Magic Stars. HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN Tous les soirs, à partir de 22 h, Piano ... THEATRE PRINCESSE GRACE les 2 et 6 octobre, à 15 h, et du 3 au 5 octobre, à 21 h, Monte-Carlo Magic Stars. HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN Tous les soirs, à partir de 22 h, Piano ...
Journal n°8659 du 8 septembre 2023
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « PEGASUS OIL TRADING S.A.M.» (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
I.- Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire du 20 mai 2023, les actionnaires de la société anonyme monégasque « PEGASUS OIL TRADING S.A.M. » ayant son siège « Le Beau Rivage », 9, avenue ... I.- Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 20 mai 2023, les actionnaires de la société anonyme monégasque « PEGASUS OIL TRADING S.A.M. » ayant son siège « Le Beau Rivage », 9, avenue ... Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « PEGASUS OIL TRADING S.A.M.» (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS ...
Journal n°8431 du 26 avril 2019
Étude de Maître Magali CROVETTO-AQUILINA – Notaire - 31, boulevard Charles III – Monaco - « PRINCIPAL INVESTMENT SERVICES » (Société Anonyme Monégasque)
'exclusion de toutes activités relevant d'une réglementation particulière. ». Et généralement, toutes opérations de quelque nature que ce soit se rattachant à l'objet social ci-dessus. Art. 3. Siège social Le ... toutes activités relevant d'une réglementation particulière. ». Et généralement, toutes opérations de quelque nature que ce soit se rattachant à l'objet social ci-dessus. Art. 3. Siège social Le siège ...
Journal n°8335 du 23 juin 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-361 du 16 juin 2017 modifiant l'arrêté ministériel n° 2014-374 du 10 juillet 2014 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la République Centrafricaine.
transition de la République centrafricaine, Catherine Samba- Panza. 9. Joseph KONY [alias : a) Kony ; b) Joseph Rao Kony ; c) Josef Kony ; d) Le Messie sanglant] Titre : commandant du Lord's Resistance Army (l ... 9 ... transition de la République centrafricaine, Catherine Samba- Panza. 9\. Joseph KONY [alias : a) Kony ; b) Joseph Rao Kony ; c) Josef Kony ; d) Le Messie sanglant] Titre : commandant du Lord's Resistance Army ...

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