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Journal n°7674
du 22 octobre 2004
Renouvellement de gérance libre - Première Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 9 juillet 2004, Mlle Christine SENTOU, demeurant 22, boulevard des Moulins, à Monte-Carlo, a renouvelé, pour une période d'une année, à compter ... Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 9 juillet 2004, Mlle Christine SENTOU, demeurant 22, boulevard des Moulins, à Monte-Carlo, a renouvelé, pour une période d'une année, à compter ...
Journal n°7595
du 18 avril 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-255 du 14 avril 2003 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 61ème Grand Prix Automobile de Monaco.
'à la fin des épreuves.
Art. 3.
Du dimanche 25 mai 2003 à 00 h 00 au mardi 3 juin 2003 à 22 h 00, le stationnement et la circulation de tous les véhicules, autres que ceux relevant du Comité d ... 'à la fin des épreuves.
Art. 3.
Du dimanche 25 mai 2003 à 00 h 00 au mardi 3 juin 2003 à 22 h 00, le stationnement et la circulation de tous les véhicules, autres que ceux relevant du Comité d ...
Journal n°8171
du 2 mai 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-242 du 30 avril 2014 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du 72ème Grand Prix Automobile de Monaco
dates et horaires suivants :
- Le jeudi 22 mai 2014 de 6 heures à la fin des épreuves ;
- Le vendredi 23 mai 2014 de 7 heures à la fin des épreuves ;
- Le samedi 24 mai 2014 de 7 heures à la fin des ... dates et horaires suivants :
- Le jeudi 22 mai 2014 de 6 heures à la fin des épreuves ;
- Le vendredi 23 mai 2014 de 7 heures à la fin des épreuves ;
- Le samedi 24 mai 2014 de 7 heures à la fin des ...
Journal n°8013
du 22 avril 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-240 du 15 avril 2011 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du 69ème Grand Prix Automobile de Monaco.
, des quais et des dépendances portuaires, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 94-539 du 12 décembre 1994 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que le stationnement des ... , des quais et des dépendances portuaires, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 94-539 du 12 décembre 1994 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que le stationnement des ...
Journal n°8637
du 7 avril 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.844 du 30 mars 2023 portant nomination des membres du Comité Supérieur d'Urbanisme.
’Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 2.149 du 10 avril 2009 portant nomination des membres du Comité Supérieur d ... ° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 2.149 du 10 avril 2009 portant nomination des membres du Comité Supérieur d ... Ordonnance Souveraine n° 9.844 du 30 mars 2023 portant nomination des membres du Comité Supérieur d'Urbanisme. ...
Journal n°7801
du 30 mars 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-158 du 23 mars 2007 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 65ème Grand Prix Automobile de Monaco.
'utilisation du port, des quais et des dépendances portuaires, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 94-539 du 12 décembre 1994 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que le ... 'utilisation du port, des quais et des dépendances portuaires, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 94-539 du 12 décembre 1994 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que le ...
Journal n°8402
du 5 octobre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-931 du 3 octobre 2018 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion de la Fête Foraine.
2018 à 00 heure 01 au jeudi 22 novembre 2018 à 7 heures :
- une voie de circulation, à sens unique, est instaurée sur le quai des États-Unis depuis la zone du quai à accès réglementé jusqu'à son ... 00 heure 01 au jeudi 22 novembre 2018 à 7 heures :
- une voie de circulation, à sens unique, est instaurée sur le quai des États-Unis depuis la zone du quai à accès réglementé jusqu'à son ...
Journal n°7816
du 13 juillet 2007
Renouvellement de gérance libre - Première insertion
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monaco
micro-ondes, saladerie, sandwiches variés et vente de glaces industrielles à emporter et à consommer sur place", exploité dans des locaux sis à Monaco, 22, boulevard Princesse Charlotte, connu sous le nom ... micro-ondes, saladerie, sandwiches variés et vente de glaces industrielles à emporter et à consommer sur place", exploité dans des locaux sis à Monaco, 22, boulevard Princesse Charlotte, connu sous le nom ...
Journal n°7817
du 20 juillet 2007
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monaco
Renouvellement de gérance libre - Deuxième insertion
micro-ondes, saladerie, sandwiches variés et vente de glaces industrielles à emporter et à consommer sur place", exploité dans des locaux sis à Monaco, 22, boulevard Princesse Charlotte, connu sous le nom ... micro-ondes, saladerie, sandwiches variés et vente de glaces industrielles à emporter et à consommer sur place", exploité dans des locaux sis à Monaco, 22, boulevard Princesse Charlotte, connu sous le nom ...
Journal n°6689
du 6 décembre 1985
des mesures de suspension du permis de conduire ou d 'interdktion de conduire sur le territoire de la Principauté prises à l'encontre des conducteurs ayant enfreint la réglementation sur la circulation ...
Journal n°1466
du 7 septembre 1886
toute la flore orientale.
Dans le fond, la chaîne des Alpes entoure le tableau de sa silhouette blanche de neiges éternelles.
Au milieu de cette luxuriante végétation, tous les plaisirs imaginables ...
Journal n°7676
du 5 novembre 2004
Renouvellement de gérance libre - Deuxième Insertion
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
locaux sis à Monaco, 22, boulevard Princesse Charlotte, connu sous le nom de " BAR RICHMOND ".
Opposition s'il y a lieu en l'étude du notaire soussigné dans les 10 jours de la présente insertion ... locaux sis à Monaco, 22, boulevard Princesse Charlotte, connu sous le nom de " BAR RICHMOND ".
Opposition s'il y a lieu en l'étude du notaire soussigné dans les 10 jours de la présente insertion ...
Journal n°7675
du 29 octobre 2004
Renouvellement de gérance libre - Première Insertion
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
locaux sis à Monaco, 22, boulevard Princesse Charlotte, connu sous le nom de " BAR RICHMOND ".
Opposition s'il y a lieu en l'étude du notaire soussigné dans les 10 jours de la deuxième insertion ... locaux sis à Monaco, 22, boulevard Princesse Charlotte, connu sous le nom de " BAR RICHMOND ".
Opposition s'il y a lieu en l'étude du notaire soussigné dans les 10 jours de la deuxième insertion ...
Journal n°7605
du 27 juin 2003
Renouvellement de Gérance libre - Deuxième Insertion -
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monaco
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 22 avril 2003, Mme Christiane COHEN veuve BEVERNAEGE, commerçante, demeurant à Monaco, 7, avenue Saint-Roman, a renouvelé, pour une durée de ... Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 22 avril 2003, Mme Christiane COHEN veuve BEVERNAEGE, commerçante, demeurant à Monaco, 7, avenue Saint-Roman, a renouvelé, pour une durée de ...
Journal n°7604
du 20 juin 2003
Renouvellement de gérance libre - Première Insertion -
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monaco
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 22 avril 2003, Mme Christiane COHEN veuve BEVERNAEGE, commerçante, demeurant à Monaco, 7, avenue Saint-Roman, a renouvelé, pour une durée de ... Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 22 avril 2003, Mme Christiane COHEN veuve BEVERNAEGE, commerçante, demeurant à Monaco, 7, avenue Saint-Roman, a renouvelé, pour une durée de ...
Journal n°1675
du 9 septembre 1890
des ler et 16 de chaque mois RÉDACTION ET ADMINISTRATION
22 — Rue de Lorraine — 22
Tous les ouvrages français et étrangers dont il est envoyé deux exemplaires sont insérés dans le journal
Les ...
Journal n°7787
du 22 décembre 2006
Résiliation anticipée de bail - Première insertion
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monaco
), avec siège à MONACO, 11, rue du Gabian, ont d'un commun accord, résilié par anticipation, à compter du 15 décembre 2006, le bail des locaux sis à MONTE-CARLO, dans l'immeuble "les Villas Del Sole", 47 et ... ), avec siège à MONACO, 11, rue du Gabian, ont d'un commun accord, résilié par anticipation, à compter du 15 décembre 2006, le bail des locaux sis à MONTE-CARLO, dans l'immeuble "les Villas Del Sole", 47 et ...
Journal n°7470
du 24 novembre 2000
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
GRIMALDI FORUM
jusqu'au 25 novembre,
Vème Congrès International des Aquariums
du 27 au 29 novembre,
Salon Informatique CISCO
le 1er décembre,
Journée Mondiale de lutte contre le Sida
du 2 ...
GRIMALDI FORUM
jusqu'au 25 novembre,
Vème Congrès International des Aquariums
du 27 au 29 novembre,
Salon Informatique CISCO
le 1er décembre,
Journée Mondiale de lutte contre le Sida
du 2 ...
Journal n°8440
du 28 juin 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.523 du 19 juin 2019 portant désignation du Représentant Permanent Adjoint de Monaco près l'Organisation des Nations Unies à New York.
.424 du 22 juin 2017 portant nomination d'un Conseiller auprès de la Mission Permanente de Monaco près l'Organisation des Nations Unies à New York ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Cédric Braquetti ... .424 du 22 juin 2017 portant nomination d'un Conseiller auprès de la Mission Permanente de Monaco près l'Organisation des Nations Unies à New York ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Cédric Braquetti ... Ordonnance Souveraine n° 7.523 du 19 juin 2019 portant désignation du Représentant Permanent Adjoint de Monaco près l'Organisation des Nations Unies à New York. ...
Journal n°7013
du 21 février 1992
en son vivant 12, avenue des Spélugues à Monaco, décédée le 8 avril 1990 à Monaco ;
Vu la demande présentée par. M. Philippe POIRET, Président de l'Association « Fonds Mondial pour la Nature - WWF ...
Journal n°1755
du 22 mars 1892
LE MARDI
ABONNEMENTS:
MONACO - FRANCE - ALGÉRIE - TUNISIE
Un an, 12 fr. ; Six mois, 6 fr. ; Trois mois, 3 fr. Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus
Les Abonnements partent des ler et 16 de ...
Journal n°7551
du 14 juin 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.370 du 7 juin 2002 portant nomination d'un Sous-Lieutenant à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers
Gouvernement en date du 22 mai 2002 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
L'Adjudant-Chef Max SIMIAN de la Compagnie des Sapeurs-Pompiers est promu au grade de ... Conseil de Gouvernement en date du 22 mai 2002 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
L'Adjudant-Chef Max SIMIAN de la Compagnie des Sapeurs-Pompiers est ... Ordonnance Souveraine n° 15.370 du 7 juin 2002 portant nomination d'un Sous-Lieutenant à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers ...
Journal n°8461
du 22 novembre 2019
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - « REY & NOUVION IMMOBILIER S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
la Cour d'appel et des Tribunaux de la Principauté de Monaco.
Monaco, le 22 novembre 2019.
Signé : N. AUREGLIA-CARUSO.
... Greffe Général de la Cour d'appel et des Tribunaux de la Principauté de Monaco.
Monaco, le 22 novembre 2019.
Signé : N. Aureglia-Caruso.
... Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - « REY & NOUVION IMMOBILIER S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°7502
du 6 juillet 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-347 du 27 juin 2001 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "INTERNATIONAL TENNIS WRITERS' ASSOCIATION" (ASSOCIATION INTERNATIONALE DES JOURNALISTES DE TENNIS)
loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts présentés par l'association dénommée "INTERNATIONAL TENNIS WRITERS' ASSOCIATION" (ASSOCIATION INTERNATIONALE DES JOURNALISTES DE TENNIS) ;
Vu l ... 'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts présentés par l'association dénommée "INTERNATIONAL TENNIS WRITERS' ASSOCIATION" (ASSOCIATION INTERNATIONALE DES JOURNALISTES DE TENNIS ... Arrêté Ministériel n° 2001-347 du 27 juin 2001 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "INTERNATIONAL TENNIS WRITERS' ASSOCIATION" (ASSOCIATION INTERNATIONALE DES ...
Journal n°7990
du 12 novembre 2010
portant création d’un
tarif groupé entre le Jardin Exotique et le Nouveau Musée National
de Monaco (p. 2220).
Arrêté Municipal n° 2010-3279 du 5 novembre 2010 réglementant la
circulation des ...
Journal n°8376
du 6 avril 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.875 du 29 mars 2018 portant nomination de deux personnalités désignées par le Conseil National au Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace.
désignées par le Conseil National, jusqu'au 22 octobre 2020 inclus, en remplacement de M. Claude Boisson et de M. Jacques Rit.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ... désignées par le Conseil National, jusqu'au 22 octobre 2020 inclus, en remplacement de M. Claude Boisson et de M. Jacques Rit.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ...
Journal n°7498
du 8 juin 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.888 du 21 mai 2001 portant nomination des membres de la Commission Administrative du Foyer Sainte-Dévote
établissements publics ;
Vu Notre ordonnance n° 5.590 du 22 mai 1975 sur l'organisation et le fonctionnement du Foyer Sainte Dévote ;
Vu Nos ordonnances n° 13.483 du 22 juin 1998, n° 13.777 du 10 novembre 1998 ... des établissements publics ;
Vu Notre ordonnance n° 5.590 du 22 mai 1975 sur l'organisation et le fonctionnement du Foyer Sainte Dévote ;
Vu Nos ordonnances n° 13.483 du 22 juin 1998, n° 13 ... Ordonnance Souveraine n° 14.888 du 21 mai 2001 portant nomination des membres de la Commission Administrative du Foyer Sainte-Dévote ...
Journal n°6174
du 23 janvier 1976
...
Étude de Ne PAUL-Louis AUREGLIA
Notairt
2, Boulevard des Moulins — Morrrg-CARto
CESSION DE FONDS DE COMMERCE
Deuxième Insertion
Suivant acte reçu par W P.-L. Aureglia, notaire soussigné, le 22 ...
Journal n°4408
du 16 avril 1942
'objet essentiel de la Société ne peut jamais être changé.
TITRE SIXIEME.
Etat semestriel. — Inventaire. — Fonds de réserve. Répartition des bénéfices.
ART. 21.
L'année sociale commence le premier janvier et ...
Journal n°8405
du 26 octobre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-960 du 17 octobre 2018 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Univers », au capital de 760.000 euros.
'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 22 mai 2018 ;
Vu les articles 16 et 17 de l'Ordonnance du 5 ... 'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 22 mai 2018 ;
Vu les articles 16 et 17 de l'Ordonnance du 5 ... Arrêté Ministériel n° 2018-960 du 17 octobre 2018 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Univers », au capital de 760.000 euros. ...
Journal n°7847
du 15 février 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-81 du 13 février 2008 prononçant le retrait de l'autorisation de constitution donnée à la société anonyme monégasque dénommée "DIGITAL ILLUSION"
'arrêté ministériel n° 97-606 du 22 décembre 1997 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque "DIGITAL ILLUSION" ;
Vu l'avis motivé donné par la Commission Spéciale au cours de ... 'arrêté ministériel n° 97-606 du 22 décembre 1997 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque "DIGITAL ILLUSION" ;
Vu l'avis motivé donné par la Commission Spéciale au cours de ...
Journal n°7474
du 22 décembre 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-589 du 14 décembre 2000 prononçant le retrait de l'autorisation de constitution donnée à la société anonyme monégasque dénommée "NET INTER".
'arrêté ministériel n° 97-401 du 22 août 1997 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque "NET INTER" ;
Vu l'avis motivé donné par la Commission Spéciale au cours de sa séance du 6 ... l'arrêté ministériel n° 97-401 du 22 août 1997 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque "NET INTER" ;
Vu l'avis motivé donné par la Commission Spéciale au ...
Journal n°7847
du 15 février 2008
pécuniaires diverses ;
- Assurances liées à des fonds d'investissement ;
- Insolvabilité générale ;
- Crédit ;
- Accident ;
- Maladie.
ART. 2.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l ...
Journal n°8133
du 9 août 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-377 du 1er août 2013 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du 23ème Monaco Yacht Show
, des quais et des dépendances portuaires, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 94-539 du 12 décembre 1994, réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que le stationnement des ... , des quais et des dépendances portuaires, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 94-539 du 12 décembre 1994, réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que le stationnement des ...
Journal n°8176
du 6 juin 2014
Arrêté Municipal n° 2014-1841 du 2 juin 2014 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion de la Fête de la Musique et du Jumping International de Monte-Carlo 2014
partie comprise entre le boulevard Louis II et l’accès réglementé du quai des Etats-Unis et ce, dans ce sens.
Art. 10.
- Du samedi 21 juin à 19 heures au dimanche 22 juin 2014 à 4 heures,
- Du mercredi ... partie comprise entre le boulevard Louis II et l’accès réglementé du quai des Etats-Unis et ce, dans ce sens.
Art. 10.
- Du samedi 21 juin à 19 heures au dimanche 22 juin 2014 à 4 heures,
- Du mercredi ...
Journal n°7034
du 17 juillet 1992
dénommée « Harley Davidson C10 Monaco » (p. 783).
Arrêté Ministériel n° 92-377 du &juillet 1992 approuvant la modcation des statuts et le changement de dénomination de l'association dénommée « Association ...
Journal n°7975
du 30 juillet 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-395 du 26 juillet 2010 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du 20ème Monaco Yacht Show
septembre 2010 à 00 heure 01 au mardi 28 septembre 2010 à 22 heures :
- la circulation des véhicules, autres que ceux relevant de l’organisation, de secours et de police, est interdite sur le quai des ... septembre 2010 à 00 heure 01 au mardi 28 septembre 2010 à 22 heures :
- la circulation des véhicules, autres que ceux relevant de l’organisation, de secours et de police, est interdite sur le quai des ...
Journal n°8135
du 23 août 2013
Arrêté Municipal n° 2013-2659 du 14 août 2013 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du 23ème Monaco Yacht Show 2013
depuis le boulevard Albert 1er, de tourner vers le quai des Etats-Unis.
Art. 10.
- Du lundi 16 septembre au dimanche 22 septembre 2013,
- Du jeudi 26 septembre au samedi 28 septembre 2013,
De 07 heures ... depuis le boulevard Albert 1er, de tourner vers le quai des Etats-Unis.
Art. 10.
- Du lundi 16 septembre au dimanche 22 septembre 2013,
- Du jeudi 26 septembre au samedi 28 septembre 2013,
De 07 heures ...
Journal n°8180
du 4 juillet 2014
Arrêté Municipal n° 2014-2159 du 30 juin 2014 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du 24ème Monaco Yacht Show 2014
interdit aux véhicules ayant un poids total autorisé en charge supérieur à 3,50 tonnes, empruntant l’avenue J.F. Kennedy depuis le boulevard Albert 1er, de tourner vers le Quai des Etats-Unis.
Art. 4.
Du ... interdit aux véhicules ayant un poids total autorisé en charge supérieur à 3,50 tonnes, empruntant l’avenue J.F. Kennedy depuis le boulevard Albert 1er, de tourner vers le Quai des Etats-Unis.
Art. 4.
Du ...
Journal n°8653
du 28 juillet 2023
COMPAGNIE MONEGASQUE D'EXCURSIONS - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 13, avenue des Castelans - c/o SAM ALC-MONACOLIMO, Stade Louis II - Monaco - DÉMISSION D'UN COGÉRANT
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 8 février 2023, enregistrée à Monaco le 22 mars 2023, Folio Bd 106 R, Case 3, il a été pris acte de la démission de M. Gérard TOMATIS de ...
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 8 février 2023, enregistrée à Monaco le 22 mars 2023, Folio Bd 106 R, Case 3, il a été pris acte de la démission de M. Gérard TOMATIS de ... COMPAGNIE MONEGASQUE D'EXCURSIONS - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 13, avenue des Castelans - c/o SAM ALC-MONACOLIMO, Stade Louis II - Monaco - DÉMISSION ...
Journal n°7789
du 5 janvier 2007
Arrêté Municipal n° 2006-136 du 26 décembre 2006 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion des épreuves automobiles du 75ème Rallye Automobile de Monte-Carlo
22 décembre 2006 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public, contraires au présent arrêté sont suspendues.
ART. 7.
Toute infraction ... 22 décembre 2006 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public, contraires au présent arrêté sont suspendues.
ART. 7.
Toute infraction ...
Journal n°7116
du 11 février 1994
rapport du Chancelier de l'Ordre (le Saint-Charles ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Nicole CERESA est autorisée à porter les insignes d'Officier de l'Ordre des Palmes Académiques qui lui ont
été ...
Journal n°8465
du 20 décembre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-1058 du 16 décembre 2019 autorisant des virements de crédits.
’ARRÊT
397312 SOIN MÉDICAUX HOSP. HYGIÈNE
5 000
Total
85 000
TOTAL GÉNÉRAL
2 505 500
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est chargé de l ... Gouvernement en date du 3 décembre 2019 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Sont annulés sur le Budget de l'exercice 2019 les crédits suivants :
style='margin-left:2.85pt;border-collapse:collapse'> padding:4.0pt 2 ... Arrêté Ministériel n° 2019-1058 du 16 décembre 2019 autorisant des virements de crédits. ...
Journal n°5716
du 14 avril 1967
,cinonyme monégasque dénommée « Seriplast » (p. 266).
Arrêté Ministériel n° 67.84 du 4 avril 1967 fixant' le, prix de vente des tabacs (p. 266).
ARRÊTÉ MUNICIPAL
Arrêté Municipal n° 67.22 du 5 avril ...
Journal n°1652
du 1 avril 1890
TRENTE—TROISIÈME ANNÉE — N° 1652 Bureaux Ru ine, 22 Mardi ler Avril 1890
JOURNAL
JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique Littéraire et Artistique PARAISSANP LE MARDI
ABONNEMENTS:
MONACO — FRANCE ...
Journal n°2221
du 29 janvier 1901
qu'à Monte Carlo ou à Paris. Tout le monde connaît le sujet de cette fantaisie satirique et licencieuse, dont M. Maurice Donnay a puise i.e fonds dans Aristophane ; il s'agit de la grève des femmes, d ...
Journal n°8627
du 27 janvier 2023
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
des programmes technologiques qui améliorent le recyclage des plastiques ;
- favoriser la collecte de fonds pour soutenir des projets dans le domaine du recyclage et de la reconception des plastiques ... innovantes ;
- engager et soutenir des programmes technologiques qui améliorent le recyclage des plastiques ;
- favoriser la collecte de fonds pour soutenir des projets dans le domaine du ...
Journal n°0227
du 12 octobre 1862
'ÉTRANGER les frais de poste en sus.
ACTES OFFICIELS.
Le Prince, par Ordonnance du 29 septem-dernier, a nommé M. Philibert Anfonso, mem-bre et secrétaire du Comité des Travaux pu-blics en remplacement de M ...
Journal n°1190
du 3 mai 1881
le 1 "mai.
Les exercices du mois de Marie clin lieu à la Cathédrale tous les soirs à 7 heure3 et demie et le dimanche à l'issue des vêpres. La station est prêchée par M. le chanoine Cherrier ...
Journal n°6701
du 28 février 1986
'application de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l ...
Journal n°5476
du 17 septembre 1962
avec reconnaissance d'écriture et de signature au rang des Minutes de MC Crovetto, notaire à Monaco, le 22 juin 1962.
III. — La modification des statuts ci-dessus telles qu'elle a été votée par ladite ...
Journal n°5733
du 11 août 1967
garantie de leur catégorie majorée de 22 frs,
La garantie des emploes, quelle que soit leur catégorie, qui auront été nommés interprètes pour uno langue par le chef d'entreprise devra être majorée de la ...
Journal n°0444
du 16 décembre 1866
Membres (ln Congrès et à leur faire désirer encore plus de visiter la Principauté et en particulier le Palais des Grimaldi. S. À S. a bien voulu donner à MM. les secrétaires-généraux l'assurance que les ...
Journal n°1988
du 18 août 1896
PARAISSANT LE MARDI
ABONNEMENTS:
MONACO — FRANCE — ALGÉRIE — TUNISIE
Un an, 12 fr. ; Six mois, 6 fr. ; Trois mois, fr.
Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus
Les Abonnements partent des 1" et 16 ...
Journal n°8462
du 29 novembre 2019
GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
Monaco », le débiteur ainsi que tout créancier est recevable, même par mandataire, à formuler des réclamations contre l'état des créances.
La réclamation est faite par déclaration au Greffe Général ou par ... Monaco », le débiteur ainsi que tout créancier est recevable, même par mandataire, à formuler des réclamations contre l'état des créances.
La réclamation est faite par déclaration au Greffe Général ou par ...
Journal n°0208
du 1 juin 1862
frais de poste en sus.
DATES THERMOMÈTRE CENTIGRADE
8 HEURES 2 HEURES OHEURES
25 Mai 26 id.9.7 id.28 id.
21 24 0 25 2 23 3 24 0
20 1 19 2 18 5 19 2
'20
5
20
22
Monaco, le ler ...
Journal n°1062
du 12 novembre 1878
12,000 francs. Tir aux pigeons installé au bas des jardins.
SAISON D'ÉTÉ.
La rade de Monaco, protégée par ses promontoires, est une des plus paisibles de la Méditerranée. Le fond de la plage, ainsi ...
Journal n°7405
du 27 août 1999
Arrêté Ministériel n° 99-419 du 23 août 1999 fixant le montant des redevances perçues sur l'héliport de Monaco.
'ordonnance souveraine n° 7.190 du 31 août 1981 portant création de l'héliport de Monaco ;
Vu l'arrêté ministériel n° 95-376 du 1er septembre 1995 fixant le montant des redevances perçues sur l'héliport ;
Vu la ... ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 7.190 du 31 août 1981 portant création de l'héliport de Monaco ;
Vu l'arrêté ministériel n° 95-376 du 1er septembre 1995 fixant le montant des redevances perçues sur l ...
Journal n°5643
du 20 novembre 1965
novembre 1965 portant dérogation temporaire aux prescriptions en vigueur sur la circulation et le stationnement des véhicules à Monaco-Ville, à l'occasion de la Fêle Nationale (p. 806).
.......11 ...
Journal n°8067
du 4 mai 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-232 du 27 avril 2012 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
décembre 1999 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet ... décembre 1999 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet ...